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d'Aclou

MICHEL TROCQUE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32283979600123 / Siren : 322839796 / NIC : 00123
N° de TVA : FR 8 322839796
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.7 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé
Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.
47.79 : Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
47.79Z : Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de livres d’occasion
- le commerce de détail d’autres biens d’occasion
- le commerce de détail d’antiquités
- les activités des centres de vente aux enchères (commerce de détail)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de véhicules automobiles d’occasion (cf. 45.1)
- la vente aux enchères par Internet et les autres activités de vente aux enchères (commerce de détail) (cf. 47.91 et 47.99)
- les activités de prêteurs sur gage (cf. 64.92Z) Produits associés : 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p
Coordonnées de l'établissement :
MICHEL TROCQUE
Adresse :
1 Rue DU MOULIN
27800 ACLOU
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2011 : Succession
Prédécesseur : MICHEL TROCQUE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1981
Nom : M. TROCQUE MICHEL
Activité principale : Commerce de détail de biens d'occasion en magasin (NAFRev2 : 47.79Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
18/05/2016 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°156
NOJO : BXA16134002841A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 28/04/2016
Date de commencement d'activité : 02/01/2011

Etablissement principal :
Activité : Brocante
Origine des fonds : Création

Adresse :
1 rue du Moulin
27800 Aclou

Numéro d'identification : RCS Bernay 322 839 796
Nom : TROCQUE Michel, Alfred
06/10/2009 : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal précédemment exploité par le conjoint

Annonce N°161
NOJO : BXA09272000231A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal précédemment exploité par le conjoint
Date d'immatriculation : 11/09/2009
Date de commencement d'activité : 01/07/2009

Etablissement principal :
Activité : Antiquité brocante. Organisation de foires et salons. Affichage dépôt-vente sédentaire et non sédentaire
Origine des fonds : Fonds précédemment exploité par le conjoint

Adresse :
7 rue de la Mare Pecquet
27800 Aclou

Numéro d'identification : RCS Bernay 438 933 731
Nom : COSTENTIN Chantal
Nom d'usage : TROCQUE

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bernay 322 839 796
Nom : TROCQUE Michel

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Bernay 322 839 796
Nom : TROCQUE Michel
19/08/2009 : Cessation d'activité

Annonce N°731
NOJO : BXB082250031411
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Date de cessation d'activité : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Bernay 322 839 796
Nom : TROCQUE Michel Alfred

Adresse :
7 rue de la Mare Pecquet
27800 Aclou
Historique de l'unité légale :
01/11/2011 : activité principale, code NIC
Activité principale : Commerce de détail de biens d'occasion en magasin (NAFRev2 : 47.79Z)
Code NIC : 00123
23/05/2011 : état administratif, dénomination usuelle, activité principale
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle :
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
30/06/2009 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de biens d'occasion en magasin (NAFRev2 : 47.79Z)
01/11/2006 : état administratif, dénomination usuelle, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle : HIER ET AUJOURD'HUI
Code NIC : 00115
31/07/2001 : état administratif
Etat administratif : Cessée
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de biens d'occasion (NAF1993 : 52.5Z)
09/07/1984 : code NIC
Code NIC : 00107
01/10/1981 : nom
Nom : TROCQUE
Dépôts des actes :
01/04/2016 : Attestation de délivrance de l'information donnée au conjoint commun en biens, sur les conséquences des dettes contractées dans l'exercice de sa profession, sur les biens communs
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2016A00110
Dépôt : N°543 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
28/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2016A00110
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 rue du Moulin
27800 Aclou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2011
Activité : Brocante
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
28/04/2016 : Ajout
Greffe : Bernay (2701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Mr Michel TROCQUE exerce son activité en qualité de MICRO-ENTREPRENEUR.
Personnes physiques :
28/04/2016 : TROCQUE Michel, Alfred
Greffe : Bernay (2701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 22/01/1949
Ville de naissance : 27428 Le Neubourg
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
1 rue du Moulin
27800 Aclou
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/01/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/01/2011
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