MICHEL FROSSARD (fermée)

Entreprise

MICHEL FROSSARD
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34978269800014 / Siren : 349782698 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 69 349782698
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/05/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.03 : Services funéraires
96.03Z : Services funéraires
Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12
Coordonnées de l'établissement :
MICHEL FROSSARD
Adresse :
9 Rue SAINT ANDRE
58170 LUZY
Historique de l'établissement :
25/12/2020 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/03/2010 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Taille, façonnage et finissage de pierres (NAFRev2 : 23.70Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Travail de la pierre (NAF1993 : 26.7Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1989
Nom : M. FROSSARD MICHEL RAYMOND RENE
Activité principale : Autres commerces de détail spécialisés divers (NAFRev2 : 47.78C)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
24/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°428
NOJO : BXB10075000217Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Nevers 349 782 698
Nom : FROSSARD Michel

Activité : Marbrerie, maçonnerie, pose de caveaux organisation de funérailles, fournitures des cercueils aux familles, opérations d'inhumation, opérations d'exhumations, transport de corps, vente d'articles funéraires, gesion d'une chambre funéraire

Adresse :
9 rue Saint-André
58170 Luzy
Historique de l'unité légale :
25/12/2020 : état administratif
Etat administratif : Cessée
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de détail spécialisés divers (NAFRev2 : 47.78C)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Taille, façonnage et finissage de pierres (NAFRev2 : 23.70Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Travail de la pierre (NAF1993 : 26.7Z)
Etablissements :
05/03/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 1989A00245
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 rue Saint-André
58170 Luzy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/1989
Activité : Marbrerie, maçonnerie, pose de caveaux organisation de funérailles, fournitures des cercueils aux familles, opérations d'inhumation, opérations d'exhumations, transport de corps, vente d'articles funéraires, gesion d'une chambre funéraire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
05/03/2010 : FROSSARD Michel
Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 03/11/1957
Ville de naissance : 58149 LUZY
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
5 rue Saint-André
58170 Luzy
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/07/1989

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