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du Pouget

MICHEL CLOTZ

petite ou moyenne entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/1994
Enseigne : AMBULANCES ESPALIONNAISES - ESPALIO
Activité principale : Ambulances (NAFA : 86.90A-Z)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32398513500033 / Siren : 323985135 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 91 323985135
Effectif en 2019 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Publications au Bodacc :
13/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°431
NOJO : BXB09279000354D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Rodez 323 985 135
Nom : CLOTZ Michel-Henri Joseph
Historique de l'établissement :
17/09/2009 : enseigne
Enseigne : AMBULANCES ESPALIONNAISES - ESPALIO
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAF1993 : 85.1J)
Liens de succession de l'établissement :
01/08/1994 : Succession
Prédécesseur : MICHEL CLOTZ
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/04/1982
Nom : M. CLOTZ MICHEL
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2019 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2019 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAF1993 : 85.1J)
Etablissements :
22/09/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2000A00323
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 rue E. Boissonnade
12500 Espalion
FRANCE
Enseigne : AMBULANCES ESPALIONNAISES - ESPALION TAXI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1982
Activité : 1 - Taxi - ambulance 2 - Transport public routier de personnes à titre accessoire à l'aide d'un seul véhicule (à compter du 17/09/2009)
Origine du fonds : Achat
cquiert par achat pour l'activité numéro 1 au prix stipulé de 120.000 Francs Création pour l'activité numéro - récédent propriétaire exploitan - ASC (LAURENT) (Activité numéro 1
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
22/09/2009 : Ajout
Greffe : Rodez (1203)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : IMMATRICULATION PRECEDEMMENT EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ESPALION SUPPRIME PAR SUITE DU RATTACHEMENT DU TRIBUNAL D'ESPALION AU TRIBUNAL DE RODEZ AVEC EFFET AU 01/01/2000 (DECRET N0 99-659 DU 30 JUILLET 1999)
Personnes physiques :
22/09/2009 : CLOTZ Michel-Henri Joseph
Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 17/11/1955
Ville de naissance : 12096 ESPALION
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
30 boulevard JOSEPH POULENC
12500 Espalion
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/2000
Coordonnées de l'établissement :
MICHEL CLOTZ
Adresse :
1 Rue ETIENNE BOISSONNADE
12500 ESPALION

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.9 : Autres activités pour la santé humaine
86.90 : Autres activités pour la santé humaine
Cette classe comprend principalement les activités pour la santé humaine non exercées dans des hôpitaux ou par des médecins ou dentistes. Ces activités peuvent être réalisées dans des dispensaires, des infirmeries ou d’autres établissements analogues attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ou encore dans des établissements de santé autres que les hôpitaux, dans des cabinets privés, au domicile des patients ou ailleurs. Cette classe comprend également les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, les activités des laboratoires d’analyses médicales, les activités des banques de sang, de sperme, d’organes et le transport par ambulance de patients. Cette classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités de pratique médicale et dentaire (cf. 86.2)
- les activités d’hébergement médicalisé (cf. 87.10) et d’hébergement social (cf. 87.2, .3 et .9) Remarque : Les auxiliaires médicaux salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.90A : Ambulances
Cette sous-classe comprend :
- le transport par ambulance de patients par tout mode de transport, y compris l’avion.Ces services sont souvent fournis à l’occasion d’une urgence médicale.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des ambulances de réanimation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transfert de patients, sans équipement d’intervention, ni personnel médical (cf.49, 50 et 51)
- l’activité des blocs opératoires mobiles (cf. 86.10Z) Produits associés : 86.90.14
86.90A-Z : Ambulances
Cette classe comprend :
-le transport par ambulance de patients par tout mode de transport, y compris l’avion. Ces services sont souvent fournis à l’occasion d’une urgence médicale.

Cette classe comprend aussi :
-l'activité des ambulances de réanimation

Cette classe ne comprend pas :
-le transfert de patients, sans équipement d’intervention, ni personnel médical (cf.49, 50 et 51) ; -l'activité des blocs opératoires mobiles (cf. 86.10Z)
Liste des établissements :