METAL J

Entreprise

METAL J
Dernière mise à jour : 18/10/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40151486400024 / Siren : 401514864 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 59 401514864
Effectif en 2020 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.9 : Autres travaux de construction spécialisés
43.99 : Autres travaux de construction spécialisés n.c.a.
Cette classe ne comprend pas :
- la location de machines et de matériels de construction sans opérateur (cf. 77.32Z)
43.99B : Travaux de montage de structures métalliques
Cette sous-classe comprend :
- les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés : • montage d’éléments de structures métalliques • cintrage d’ossatures métalliques • montage et démontage d’échafaudages et de plates-formes de travail, à l’exclusion de la location de matériels d’échafaudages et de plates-formes de travail • montage de murs-rideaux Produits associés : 43.99.20, 43.99.50
25.11Z-Z : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Cette classe comprend :
-la fabrication d'ossatures métalliques pour la construction (pylônes, tabliers, passerelles, etc.) ; -la fabrication et le montage d'ossatures métalliques pour équipements industriels (ossatures de hauts fourneaux, de matériels de manutention, etc.) ;
-la fabrication de constructions métalliques préfabriquées : baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, cabines téléphoniques, etc.

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de matériel de voies assemblé (cf. 25.99Z) ;
- la fabrication d'éléments de structure pour navires et bateaux (cf. 30.11Z) ; -le montage de structures métalliques (cf. 43.99B)
Coordonnées de l'établissement :
METAL J
Adresse :
ZA DE LA LAYE
Rue CLEMENT ADER

01100 ARBENT
Historique de l'établissement :
18/10/2013 : activité principale
Activité principale : Travaux de montage de structures métalliques (NAFRev2 : 43.99B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)
25/12/1999 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Fabrication de constructions métalliques (NAF1993 : 28.1A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/08/1999 : Succession
Prédécesseur : METAL J
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/07/1995
Dénomination : METAL J
Activité principale : Travaux de montage de structures métalliques (NAFRev2 : 43.99B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
METAL J - Arbent (siège)METAL J - Arbent (fermé)
Publications au Bodacc :
17/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : 0101MYG33121400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 514 864
Dénomination : METAL . J
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14
NOJO : 0101MYG30680200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 514 864
Dénomination : METAL . J
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18
NOJO : 0101MYG28289500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 514 864
Dénomination : METAL . J
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9
NOJO : 0101MYG26127600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 514 864
Dénomination : METAL . J
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°63
NOJO : 010228801300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 514 864
Dénomination : METAL . J
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°38
NOJO : 010226560100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 514 864
Dénomination : METAL . J
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°29
NOJO : 010224420800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 514 864
Dénomination : METAL . J
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°45
NOJO : 010222521300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 514 864
Dénomination : METAL . J
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°109
NOJO : 010220236700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 514 864
Dénomination : METAL . J
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°44
NOJO : BXC12188000149F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 514 864
Dénomination : METAL . J
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°72
NOJO : BXC11277003753T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 514 864
Dénomination : METAL . J
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°75
NOJO : BXC10232000003Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 514 864
Dénomination : METAL . J
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale de la Laye rue Clement Ader
01100 Arbent
25/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°38
NOJO : BXC09302004362U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 514 864
Dénomination : METAL . J
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale de la Laye rue Clement Ader
01100 Arbent
07/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°65
NOJO : BXC08302001461C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 401 514 864
Dénomination : METAL . J
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Zone Artisanale de la Laye rue Clement Ader,
01100 Arbent
Historique de l'unité légale :
18/10/2013 : activité principale
Activité principale : Travaux de montage de structures métalliques (NAFRev2 : 43.99B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Fabrication de constructions métalliques (NAF1993 : 28.1A)
Représentants légaux :
18/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Type : Personne Physique

Nom : JAFFRE Alain
Né le 22/10/1966 à LYON
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
19 RUE SAINT MICHEL
SIEGES
39360 VIRY
FRANCE
Dépôts des actes :
10/10/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°3873 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°3873 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°2738 déposé le 15/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ARBENT, ZA DE LA LAYE RUE CLEMENT ADER
30/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°2738 déposé le 15/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°1912 déposé le 06/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°2738 déposé le 15/09/1999
Etat : Déposé
Décision : DECISION DU GERANT DU 7.7.99
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°2738 déposé le 15/09/1999
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°2738 déposé le 15/09/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°3873 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
Etablissements :
18/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZA DE LA LAYE RUE CLEMENT ADER
01100 ARBENT
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/1995
Activité : TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES SE RAPPORTANT A LA CONS- TRUCTION METALLIQUE SOUS TOUTES SES FORMES, LA SERRURERIE, LES ACTIVITES DE SOUS-PLAFOND, MECANO-SOUDURE, GRANAILLAGE ET TRAVAUX SUR PLANS. LE NEGOCE, LA REPRESENTATION, LE SERVICE APRES-VENTE CONCERNANT LES ACTIVITES CI-DESSUS, OU PARTIES ET DERIVES DES ACTIVITES CI-DESSUS.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
18/11/2016 : METAL . J
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°10775 déposé le 18/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°11738 déposé le 17/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°218 déposé le 08/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°8447 déposé le 21/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°4139 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°7073 déposé le 20/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°5113 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°7624 déposé le 08/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°6482 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°5647 déposé le 12/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°4689 déposé le 05/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°5732 déposé le 25/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°4301 déposé le 07/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°4555 déposé le 19/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°5133 déposé le 04/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°2546 déposé le 13/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°4531 déposé le 06/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°3701 déposé le 08/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°5158 déposé le 10/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°4980 déposé le 09/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1995B00427
Dépôt : N°4525 déposé le 14/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13073 du 14/10/2021
Numéro de gestion : 1995B00427
Code activité : 4399B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 04016 040
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels271 388219 88251 506
ATAutres immobilisations corporelles187 14076 740110 399
BDAutres titres immobilisés19 50019 500
BHAutres immobilisations financières5 1835 183
BJTOTAL (I)499 252312 662186 589
BLMatières premières, approvisionnements12 14012 140
BNEn cours de production de biens5 3205 320
BVAvances et acomptes versés sur commandes900900
BXClients et comptes rattachés249 358249 358
BZAutres créances21 99021 990
CFDisponibilités231 128231 128
CHCharges constatées d’avance3 2063 206
CJTOTAL (II)524 043524 043
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 023 295312 662710 633
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves165 953
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 776
DLTOTAL (I)210 529
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)126
DVEmprunts et dettes financières divers (4)209 218
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés91 145
DYDettes fiscales et sociales151 930
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés47 200
EAAutres dettes483
ECTOTAL (IV)500 103
EETOTAL GENERAL (I à V)710 633
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12295 du 11/12/2020
Numéro de gestion : 1995B00427
Code activité : 4399B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 04016 040
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels271 388219 88251 506
ATAutres immobilisations corporelles187 14076 740110 399
BDAutres titres immobilisés19 50019 500
BHAutres immobilisations financières5 1835 183
BJTOTAL (I)499 252312 662186 589
BLMatières premières, approvisionnements12 14012 140
BNEn cours de production de biens5 3205 320
BVAvances et acomptes versés sur commandes900900
BXClients et comptes rattachés249 358249 358
BZAutres créances21 99021 990
CFDisponibilités231 128231 128
CHCharges constatées d’avance3 2063 206
CJTOTAL (II)524 043524 043
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 023 295312 662710 633
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves165 953
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 776
DLTOTAL (I)210 529
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)126
DVEmprunts et dettes financières divers (4)209 218
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés91 145
DYDettes fiscales et sociales151 930
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés47 200
EAAutres dettes483
ECTOTAL (IV)500 103
EETOTAL GENERAL (I à V)710 633
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13798 du 08/11/2019
Numéro de gestion : 1995B00427
Code activité : 4399B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 04016 040
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels271 388219 88251 506
ATAutres immobilisations corporelles187 14076 740110 399
BDAutres titres immobilisés19 50019 500
BHAutres immobilisations financières5 1835 183
BJTOTAL (I)499 252312 662186 589
BLMatières premières, approvisionnements12 14012 140
BNEn cours de production de biens5 3205 320
BVAvances et acomptes versés sur commandes900900
BXClients et comptes rattachés249 358249 358
BZAutres créances21 99021 990
CFDisponibilités231 128231 128
CHCharges constatées d’avance3 2063 206
CJTOTAL (II)524 043524 043
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 023 295312 662710 633
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves165 953
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 776
DLTOTAL (I)210 529
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)126
DVEmprunts et dettes financières divers (4)209 218
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés91 145
DYDettes fiscales et sociales151 930
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés47 200
EAAutres dettes483
ECTOTAL (IV)500 103
EETOTAL GENERAL (I à V)710 633
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12615 du 27/12/2018
Numéro de gestion : 1995B00427
Code activité : 4399B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 04016 040
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels271 388219 88251 506
ATAutres immobilisations corporelles187 14076 740110 399
BDAutres titres immobilisés19 50019 500
BHAutres immobilisations financières5 1835 183
BJTOTAL (I)499 252312 662186 589
BLMatières premières, approvisionnements12 14012 140
BNEn cours de production de biens5 3205 320
BVAvances et acomptes versés sur commandes900900
BXClients et comptes rattachés249 358249 358
BZAutres créances21 99021 990
CFDisponibilités231 128231 128
CHCharges constatées d’avance3 2063 206
CJTOTAL (II)524 043524 043
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 023 295312 662710 633
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves165 953
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 776
DLTOTAL (I)210 529
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)126
DVEmprunts et dettes financières divers (4)209 218
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés91 145
DYDettes fiscales et sociales151 930
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés47 200
EAAutres dettes483
ECTOTAL (IV)500 103
EETOTAL GENERAL (I à V)710 633
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11848 du 24/11/2017
Numéro de gestion : 1995B00427
Code activité : 4399B : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 04016 040
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels271 388219 88251 506
ATAutres immobilisations corporelles187 14076 740110 399
BDAutres titres immobilisés19 50019 500
BHAutres immobilisations financières5 1835 183
BJTOTAL (I)499 252312 662186 589
BLMatières premières, approvisionnements12 14012 140
BNEn cours de production de biens5 3205 320
BVAvances et acomptes versés sur commandes900900
BXClients et comptes rattachés249 358249 358
BZAutres créances21 99021 990
CFDisponibilités231 128231 128
CHCharges constatées d’avance3 2063 206
CJTOTAL (II)524 043524 043
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 023 295312 662710 633
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves165 953
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)35 776
DLTOTAL (I)210 529
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)126
DVEmprunts et dettes financières divers (4)209 218
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés91 145
DYDettes fiscales et sociales151 930
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés47 200
EAAutres dettes483
ECTOTAL (IV)500 103
EETOTAL GENERAL (I à V)710 633
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