MAT DE MISAINE

Entreprise

MAT DE MISAINE
Dernière mise à jour : 21/11/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 26/08/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34896314100026 / Siren : 348963141 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 57 348963141
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
14 : Industrie de l'habillement
L’industrie de l’habillement vise toute la confection (prêt à porter ou sur mesure), en toutes matières (cuir, tissu, étoffes à maille, etc.), de tous vêtements (dessus/dessous, hommes/ femmes/enfants, travail/ville/loisirs) et ac- cessoires. Il n’est pas fait de distinction entre les vêtements pour adultes ou enfants ni entre les vêtements modernes et traditionnels. Par convention, les vêtements unisexes sont considérés comme féminins. La division 14 comprend aussi l’industrie des fourrures (pelleteries et vêtements). Cette division ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en feuilles de caoutchouc ou de matière plastique non cousues (cf. 22.19Z et 22.29B)
- la fabrication de vêtements de protection (cf. 32.99Z)
- la réparation de vêtements (cf. 95.29Z)
14.1 : Fabrication de vêtements, autres qu'en fourrure
Ce groupe comprend la fabrication de vêtements. Les matériaux utilisés peuvent être de tout type et peuvent être enduits, imprégnés ou recouverts de caoutchouc.
14.13 : Fabrication de vêtements de dessus
14.13Z : Fabrication de vêtements de dessus
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d’étoffes à mailles, de non-tissés, etc. : • manteaux, vêtements de pluie, anoraks, costumes, tailleurs, ensembles, robes, vestes, pantalons, jupes, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de tous types de vêtements, exécutée sur mesure par des tailleurs, couturiers et couturières
- la création-fabrication de vêtements de haute couture
- la fabrication de parties des articles énumérés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en fourrures (cf. 14.20Z)
- la fabrication de vêtements en caoutchouc ou en matières plastiques non assemblés par couture, mais simplement collés (cf. 22.19Z et 22.29B)
- la confection d’articles orthopédiques (cf. 32.50A)
- la fabrication de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z)
- la conception de modèles de vêtements (cf. 74.10Z) Produits associés : 14.13.11, 14.13.12, 14.13.13, 14.13.14, 14.13.21, 14.13.22, 14.13.23, 14.13.24, 14.13.31, 14.13.32, 14.13.33, 14.13.34, 14.13.35, 14.13.40, 14.13.99
Coordonnées de l'établissement :
MAT DE MISAINE
Adresse :
ZI DE LA BEGAUDIERE
Route DE LA ROCHE

85800 SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE
Historique de l'établissement :
21/11/2013 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vêtements de dessus (NAFRev2 : 14.13Z)
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vêtements de dessus (NAFRev2 : 14.13Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vêtements de dessus pour femmes et fillettes (NAFRev1 : 18.2E)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
26/08/1996 : Succession
Prédécesseur : MAT DE MISAINE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/1989
Dénomination : MAT DE MISAINE
Activité principale : Fabrication de vêtements de dessus (NAFRev2 : 14.13Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
02/09/2005 : M2M
N° national/d'enregistrement : 3378103
Date de dépôt : 02/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/09/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, présentoirs, cintres pour vêtements, cadres, glaces, miroirs. Tissus, produits textiles, à savoir linge de bain, serviettes de toilette (en matières textiles), couvertures de lit et de table, linge de lit et linge de table non en papier. Vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : MAT DE MISAINE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 348963141

Mandataire 1 : Cabinet BREMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-40
Date du BOPI : 07/10/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-05

04/11/1986 : MAT DE MISAINE
N° national/d'enregistrement : 1379765
Date de dépôt : 04/11/1986
Lieu de dépôt : ANGERS
Date d'expiration : 04/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Déposant 1 : MAT DE MISAINE Société anonyme
Numéro de SIREN : 348963141

Mandataire 1 : Cabinet BREMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 25871

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 182615
Date de demande : 02/03/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours en restauration
Référence associée à l'événement : 230617
Date de demande : 30/12/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 230757
Date de demande : 06/01/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2079546
N° de BOPI : 1997-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2320027
Date de demande : 21/07/2006
N° de BOPI : 2007-32

Publications au Bodacc :
21/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°2639
NOJO : 8501BP1996B0068
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 41440 EUR
08/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2585
NOJO : 85012023S001041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
08/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3566
NOJO : 85012022S002339
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
18/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1280
NOJO : 85012021S003252
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
11/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1636
NOJO : 85012020S002988
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1507
NOJO : 85012019S002735
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4012
NOJO : 85012018S004920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10886
NOJO : 85012017S006438
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6783
NOJO : 118501373489275
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16234
NOJO : 118501346367338
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7863
NOJO : 118501320304532
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13790
NOJO : BXC13100000502I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11977
NOJO : BXC12109001503K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10112
NOJO : BXC11146008906C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle de la Begaudière
85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8193
NOJO : BXC10169009519B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle de la Begaudière
85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie
20/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°1742
NOJO : BXB10131001828Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 26/08/1996
Date d'effet : 2010-03-29
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : CHAIGNEAU Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : AEC Commissaire aux comptes suppléant : DIFFERENCE AUDIT
Montant du capital : 40000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Zone Industrielle de la
Begaudière
85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Industrielle de la
Begaudière
85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie
29/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10455
NOJO : BXC08140009318J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2005

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle de la Begaudière
85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie
05/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9277
NOJO : BXC08118003414M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2004

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Industrielle de la Begaudière
85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie
07/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°2243
NOJO : BXB08091002470Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 26/08/1996
Date d'effet : 2009-02-28
Descriptif : Démission de directeur général

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : CHAIGNEAU Frédéric.
Commissaire aux comptes titulaire : AEC.
Commissaire aux comptes suppléant : GOURDON Jean-Yves.

Montant du capital : 40000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Zone Industrielle de la
Begaudière
85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Industrielle de la
Begaudière
85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie
31/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°2187
NOJO : BXB08238001026O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 26/08/1996
Date d'effet : 2008-06-30
Descriptif : Transformation en société par actions simplifiée Changement de directeur général

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : CHAIGNEAU FrédéricDirecteur général : PEAUD Marylene Simone.
Administrateur : CHABANE Tassadit.
Administrateur : HOLDING MDM, représenté par M LAMBERT Rudolphe.
Commissaire aux comptes titulaire : AEC.
Commissaire aux comptes suppléant : GOURDON Jean-Yves.

Montant du capital : 40000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Zone Industrielle de la
Begaudière
85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Industrielle de la
Begaudière
85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie
11/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°1248
NOJO : BXB08157000351Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Date de commencement d'activité : 26/08/1996
Date d'effet : 2008-04-28
Descriptif : Changement dans Conseil d'Administration

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 348 963 141
Dénomination : MAT DE MISAINE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur : LEJAL Jean-JacquesAdministrateur : CHABANE Tassadit.
Administrateur : HOLDING MDM.
Commissaire aux comptes titulaire : AEC.
Commissaire aux comptes suppléant : GOURDON Jean-Yves.
Directeur général délégué : PEAUD Marylene Simone.

Montant du capital : 40000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Zone Industrielle de la
Begaudière
85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Etablissement principal :
Adresse :
Zone Industrielle de la
Begaudière
85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Historique de l'unité légale :
30/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
21/11/2013 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vêtements de dessus (NAFRev2 : 14.13Z)
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.71Z)
30/06/2008 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vêtements de dessus (NAFRev2 : 14.13Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vêtements de dessus pour femmes et fillettes (NAFRev1 : 18.2E)
Représentants légaux :
01/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Type : Personne Physique

Nom : CHAIGNEAU Frédéric
Né le 05/12/1953 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
5 grande rue
78290 Croissy-sur-Seine
France
01/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Type : Personne Physique

Nom : AEC
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
allée des Sapins
BP 443
44474 Carquefou CEDEX
France
01/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Type : Personne Morale

Nom : DIFFERENCE AUDIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15 allée des Sapins
44474 Carquefou CEDEX
France
Dépôts des actes :
13/03/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°1879 déposé le 29/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
13/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°1879 déposé le 29/03/2013
Etat : Déposé
29/03/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°3002510 déposé le 04/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
20/03/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2901630 déposé le 26/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2804830 déposé le 14/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2804830 déposé le 14/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2804830 déposé le 14/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique ANCIENNE FORME JURIDIQUE : S.A
30/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2804830 déposé le 14/08/2008
Etat : Déposé
17/06/2008 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2803767 déposé le 19/06/2008
Etat : Déposé
17/06/2008 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2803768 déposé le 19/06/2008
Etat : Déposé
28/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2803173 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2803173 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/04/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2803173 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
28/04/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2803173 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
28/04/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2803173 déposé le 28/05/2008
Etat : Déposé
25/04/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2304104 déposé le 17/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président FIN MANDAT DIRECTEUR GENERAL
25/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2304104 déposé le 17/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2304104 déposé le 17/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
06/03/2003 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2301262 déposé le 19/03/2003
Etat : Déposé
12/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2101958 déposé le 22/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
12/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2101958 déposé le 22/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/03/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2101958 déposé le 22/05/2001
Etat : Déposé
25/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2004844 déposé le 07/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
25/08/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2004844 déposé le 07/12/2000
Etat : Déposé
24/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°983435 déposé le 15/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
27/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°970274 déposé le 03/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
27/08/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°964050 déposé le 07/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE SOCIAL : ZONE INDUSTRIELLE (49360) MAULEVRIER
27/08/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°964050 déposé le 07/11/1996
Etat : Déposé
Etablissements :
01/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
zone industrielle de la Begaudière
85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/08/1996
Activité : conception article habillement conception fabrication distribution et vente de tous articles d'habillement
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/07/2016 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/11/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/11/1996 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : LA VENDEE AGRICOLE
Personnes morales :
01/07/2016 : MAT DE MISAINE
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : conception article habillement conception fabrication distribution et vente de tous articles d'habillement

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/11/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/11/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°7269 déposé le 01/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°6423 déposé le 01/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2516 déposé le 14/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2340 déposé le 21/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2089 déposé le 02/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2000 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°3063 déposé le 03/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°2009 déposé le 16/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°3197 déposé le 13/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°3076 déposé le 30/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°741 déposé le 08/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°4488 déposé le 18/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°1071 déposé le 20/03/2001
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°95764 déposé le 18/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°83589 déposé le 30/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00681
Dépôt : N°73252 déposé le 27/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 1041 du 30/01/2023
Numéro de gestion : 1996B00681
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires199 180148 13551 04551 970
ANTerrains6 3205 9743461 607
APConstructions45 45145 451
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels156 739153 3523 3874 862
ATAutres immobilisations corporelles808 750787 99220 75725 623
CUAutres participations14 34314 34314 343
BHAutres immobilisations financières17 62517 6251 825
BJTOTAL (I)1 248 4091 140 905107 504100 230
BLMatières premières, approvisionnements795 894637 941157 953215 005
BPEn cours de production de services282 669282 669284 135
BRProduits intermédiaires et finis1 638 518483 6151 154 9031 256 497
BXClients et comptes rattachés2 291 6699672 290 7022 140 888
BZAutres créances3 405 2023 405 2022 767 687
CFDisponibilités567 356567 356573 492
CHCharges constatées d’avance132 689132 689132 936
CJTOTAL (II)9 113 9971 122 5227 991 4757 370 640
CNEcarts de conversion actif (V)1 1201 120858
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 363 5262 263 4278 100 0997 471 729
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves4 379 9814 367 179
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)355 527432 802
DLTOTAL (I)4 779 5084 843 981
DPProvisions pour risques1 120858
DRTOTAL (III)1 120858
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 213 6781 355 813
DVEmprunts et dettes financières divers (4)58 67848 678
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés446 759419 459
DYDettes fiscales et sociales447 150401 906
EAAutres dettes153 205401 032
ECTOTAL (IV)3 319 4712 626 890
EETOTAL GENERAL (I à V)8 100 0997 471 729
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 536 440440 5838 977 0249 196 827
FGProduction vendue services106 0658 362114 427149 453
FJChiffres d’affaires nets8 642 506448 9459 091 4519 346 280
FMProduction stockée-238 530-186 892
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 318 4341 290 838
FQAutres produits37 60717 014
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 208 96110 467 240
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 793 4682 741 528
FTVariation de stock (marchandises)-10 531-11 744
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 145 5361 190 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)109 1039 061
FWAutres achats et charges externes2 742 7732 747 294
FXImpôts, taxes et versements assimilés91 20194 180
FYSalaires et traitements1 352 9471 313 488
FZCharges sociales585 547579 291
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 36915 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 121 5561 303 904
GEAutres charges8 19420 205
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 956 16210 003 508
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)252 799463 732
GJProduits financiers de participations12 002
GLAutres intérêts et produits assimilés61 74956 936
GMReprises sur provisions et transferts de charges858
GNDifférences positives de change21 06779 784
GPTotal des produits financiers (V)95 676136 720
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 120858
GRIntérêts et charges assimilées48 15935 386
GSDifférences négatives de change17 8959 099
GUTotal des charges financières (VI)67 17545 343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)28 50191 377
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)281 300555 109
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 9563 270
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 9563 270
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24621
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24621
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 9322 649
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67 295124 956
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 311 59310 607 229
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 956 06610 174 427
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)355 527432 802
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles160 8201 13913 824148 135
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 065 79315 23088 253992 770
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 226 61216 369102 0771 140 905
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change1 120
5ZTotal Provisions pour risques et charges8581 1208581 120
6NSur stocks et en cours1 298 5461 121 5561 298 5461 121 556
6TSur comptes clients6 4465 479967
7BTotal Provisions pour dépréciation1 304 9911 121 5561 304 0241 122 522
7CTOTAL GENERAL1 305 8501 122 6761 304 8831 123 643
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 121 5561 304 024
UG- Financières1 120858
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 625
VAClients douteux ou litigieux1 156
UXAutres créances clients2 290 513
UYPersonnel et comptes rattachés100
VBT. V. A.74
VPDivers36 628
VCGroupe et associés3 286 424
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 940
VSCharges constatées d’avance132 689
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 847 1865 829 56017 625
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine367 551136 755
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine846 127117 346633 981
8AEmprunts et dettes financières divers58 67858 678
8BFournisseurs et comptes rattaché446 759446 759
8CPersonnel et comptes rattachés165 581165 581
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux130 110130 110
VWT.V.A.141 682141 652
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 7779 777
VIGroupe et associés108 795108 795
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 41044 410
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 319 4712 590 690633 98194 800
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice916 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 166
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 2339 du 25/02/2022
Numéro de gestion : 1996B00681
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires199 180148 13551 04551 970
ANTerrains6 3205 9743461 607
APConstructions45 45145 451
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels156 739153 3523 3874 862
ATAutres immobilisations corporelles808 750787 99220 75725 623
CUAutres participations14 34314 34314 343
BHAutres immobilisations financières17 62517 6251 825
BJTOTAL (I)1 248 4091 140 905107 504100 230
BLMatières premières, approvisionnements795 894637 941157 953215 005
BPEn cours de production de services282 669282 669284 135
BRProduits intermédiaires et finis1 638 518483 6151 154 9031 256 497
BXClients et comptes rattachés2 291 6699672 290 7022 140 888
BZAutres créances3 405 2023 405 2022 767 687
CFDisponibilités567 356567 356573 492
CHCharges constatées d’avance132 689132 689132 936
CJTOTAL (II)9 113 9971 122 5227 991 4757 370 640
CNEcarts de conversion actif (V)1 1201 120858
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 363 5262 263 4278 100 0997 471 729
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves4 379 9814 367 179
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)355 527432 802
DLTOTAL (I)4 779 5084 843 981
DPProvisions pour risques1 120858
DRTOTAL (III)1 120858
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 213 6781 355 813
DVEmprunts et dettes financières divers (4)58 67848 678
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés446 759419 459
DYDettes fiscales et sociales447 150401 906
EAAutres dettes153 205401 032
ECTOTAL (IV)3 319 4712 626 890
EETOTAL GENERAL (I à V)8 100 0997 471 729
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 536 440440 5838 977 0249 196 827
FGProduction vendue services106 0658 362114 427149 453
FJChiffres d’affaires nets8 642 506448 9459 091 4519 346 280
FMProduction stockée-238 530-186 892
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 318 4341 290 838
FQAutres produits37 60717 014
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 208 96110 467 240
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 793 4682 741 528
FTVariation de stock (marchandises)-10 531-11 744
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 145 5361 190 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)109 1039 061
FWAutres achats et charges externes2 742 7732 747 294
FXImpôts, taxes et versements assimilés91 20194 180
FYSalaires et traitements1 352 9471 313 488
FZCharges sociales585 547579 291
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 36915 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 121 5561 303 904
GEAutres charges8 19420 205
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 956 16210 003 508
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)252 799463 732
GJProduits financiers de participations12 002
GLAutres intérêts et produits assimilés61 74956 936
GMReprises sur provisions et transferts de charges858
GNDifférences positives de change21 06779 784
GPTotal des produits financiers (V)95 676136 720
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 120858
GRIntérêts et charges assimilées48 15935 386
GSDifférences négatives de change17 8959 099
GUTotal des charges financières (VI)67 17545 343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)28 50191 377
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)281 300555 109
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 9563 270
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 9563 270
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24621
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24621
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 9322 649
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67 295124 956
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 311 59310 607 229
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 956 06610 174 427
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)355 527432 802
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles160 8201 13913 824148 135
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 065 79315 23088 253992 770
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 226 61216 369102 0771 140 905
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change1 120
5ZTotal Provisions pour risques et charges8581 1208581 120
6NSur stocks et en cours1 298 5461 121 5561 298 5461 121 556
6TSur comptes clients6 4465 479967
7BTotal Provisions pour dépréciation1 304 9911 121 5561 304 0241 122 522
7CTOTAL GENERAL1 305 8501 122 6761 304 8831 123 643
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 121 5561 304 024
UG- Financières1 120858
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 625
VAClients douteux ou litigieux1 156
UXAutres créances clients2 290 513
UYPersonnel et comptes rattachés100
VBT. V. A.74
VPDivers36 628
VCGroupe et associés3 286 424
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 940
VSCharges constatées d’avance132 689
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 847 1865 829 56017 625
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine367 551136 755
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine846 127117 346633 981
8AEmprunts et dettes financières divers58 67858 678
8BFournisseurs et comptes rattaché446 759446 759
8CPersonnel et comptes rattachés165 581165 581
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux130 110130 110
VWT.V.A.141 682141 652
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 7779 777
VIGroupe et associés108 795108 795
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 41044 410
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 319 4712 590 690633 98194 800
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice916 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 166
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 3252 du 09/03/2021
Numéro de gestion : 1996B00681
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires199 180148 13551 04551 970
ANTerrains6 3205 9743461 607
APConstructions45 45145 451
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels156 739153 3523 3874 862
ATAutres immobilisations corporelles808 750787 99220 75725 623
CUAutres participations14 34314 34314 343
BHAutres immobilisations financières17 62517 6251 825
BJTOTAL (I)1 248 4091 140 905107 504100 230
BLMatières premières, approvisionnements795 894637 941157 953215 005
BPEn cours de production de services282 669282 669284 135
BRProduits intermédiaires et finis1 638 518483 6151 154 9031 256 497
BXClients et comptes rattachés2 291 6699672 290 7022 140 888
BZAutres créances3 405 2023 405 2022 767 687
CFDisponibilités567 356567 356573 492
CHCharges constatées d’avance132 689132 689132 936
CJTOTAL (II)9 113 9971 122 5227 991 4757 370 640
CNEcarts de conversion actif (V)1 1201 120858
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 363 5262 263 4278 100 0997 471 729
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves4 379 9814 367 179
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)355 527432 802
DLTOTAL (I)4 779 5084 843 981
DPProvisions pour risques1 120858
DRTOTAL (III)1 120858
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 213 6781 355 813
DVEmprunts et dettes financières divers (4)58 67848 678
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés446 759419 459
DYDettes fiscales et sociales447 150401 906
EAAutres dettes153 205401 032
ECTOTAL (IV)3 319 4712 626 890
EETOTAL GENERAL (I à V)8 100 0997 471 729
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 536 440440 5838 977 0249 196 827
FGProduction vendue services106 0658 362114 427149 453
FJChiffres d’affaires nets8 642 506448 9459 091 4519 346 280
FMProduction stockée-238 530-186 892
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 318 4341 290 838
FQAutres produits37 60717 014
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 208 96110 467 240
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 793 4682 741 528
FTVariation de stock (marchandises)-10 531-11 744
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 145 5361 190 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)109 1039 061
FWAutres achats et charges externes2 742 7732 747 294
FXImpôts, taxes et versements assimilés91 20194 180
FYSalaires et traitements1 352 9471 313 488
FZCharges sociales585 547579 291
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 36915 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 121 5561 303 904
GEAutres charges8 19420 205
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 956 16210 003 508
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)252 799463 732
GJProduits financiers de participations12 002
GLAutres intérêts et produits assimilés61 74956 936
GMReprises sur provisions et transferts de charges858
GNDifférences positives de change21 06779 784
GPTotal des produits financiers (V)95 676136 720
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 120858
GRIntérêts et charges assimilées48 15935 386
GSDifférences négatives de change17 8959 099
GUTotal des charges financières (VI)67 17545 343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)28 50191 377
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)281 300555 109
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 9563 270
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 9563 270
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24621
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24621
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 9322 649
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67 295124 956
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 311 59310 607 229
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 956 06610 174 427
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)355 527432 802
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles160 8201 13913 824148 135
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 065 79315 23088 253992 770
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 226 61216 369102 0771 140 905
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change1 120
5ZTotal Provisions pour risques et charges8581 1208581 120
6NSur stocks et en cours1 298 5461 121 5561 298 5461 121 556
6TSur comptes clients6 4465 479967
7BTotal Provisions pour dépréciation1 304 9911 121 5561 304 0241 122 522
7CTOTAL GENERAL1 305 8501 122 6761 304 8831 123 643
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 121 5561 304 024
UG- Financières1 120858
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 625
VAClients douteux ou litigieux1 156
UXAutres créances clients2 290 513
UYPersonnel et comptes rattachés100
VBT. V. A.74
VPDivers36 628
VCGroupe et associés3 286 424
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 940
VSCharges constatées d’avance132 689
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 847 1865 829 56017 625
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine367 551136 755
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine846 127117 346633 981
8AEmprunts et dettes financières divers58 67858 678
8BFournisseurs et comptes rattaché446 759446 759
8CPersonnel et comptes rattachés165 581165 581
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux130 110130 110
VWT.V.A.141 682141 652
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 7779 777
VIGroupe et associés108 795108 795
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 41044 410
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 319 4712 590 690633 98194 800
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice916 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 166
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 2988 du 02/03/2020
Numéro de gestion : 1996B00681
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires199 180148 13551 04551 970
ANTerrains6 3205 9743461 607
APConstructions45 45145 451
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels156 739153 3523 3874 862
ATAutres immobilisations corporelles808 750787 99220 75725 623
CUAutres participations14 34314 34314 343
BHAutres immobilisations financières17 62517 6251 825
BJTOTAL (I)1 248 4091 140 905107 504100 230
BLMatières premières, approvisionnements795 894637 941157 953215 005
BPEn cours de production de services282 669282 669284 135
BRProduits intermédiaires et finis1 638 518483 6151 154 9031 256 497
BXClients et comptes rattachés2 291 6699672 290 7022 140 888
BZAutres créances3 405 2023 405 2022 767 687
CFDisponibilités567 356567 356573 492
CHCharges constatées d’avance132 689132 689132 936
CJTOTAL (II)9 113 9971 122 5227 991 4757 370 640
CNEcarts de conversion actif (V)1 1201 120858
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 363 5262 263 4278 100 0997 471 729
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves4 379 9814 367 179
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)355 527432 802
DLTOTAL (I)4 779 5084 843 981
DPProvisions pour risques1 120858
DRTOTAL (III)1 120858
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 213 6781 355 813
DVEmprunts et dettes financières divers (4)58 67848 678
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés446 759419 459
DYDettes fiscales et sociales447 150401 906
EAAutres dettes153 205401 032
ECTOTAL (IV)3 319 4712 626 890
EETOTAL GENERAL (I à V)8 100 0997 471 729
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 536 440440 5838 977 0249 196 827
FGProduction vendue services106 0658 362114 427149 453
FJChiffres d’affaires nets8 642 506448 9459 091 4519 346 280
FMProduction stockée-238 530-186 892
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 318 4341 290 838
FQAutres produits37 60717 014
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 208 96110 467 240
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 793 4682 741 528
FTVariation de stock (marchandises)-10 531-11 744
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 145 5361 190 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)109 1039 061
FWAutres achats et charges externes2 742 7732 747 294
FXImpôts, taxes et versements assimilés91 20194 180
FYSalaires et traitements1 352 9471 313 488
FZCharges sociales585 547579 291
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 36915 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 121 5561 303 904
GEAutres charges8 19420 205
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 956 16210 003 508
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)252 799463 732
GJProduits financiers de participations12 002
GLAutres intérêts et produits assimilés61 74956 936
GMReprises sur provisions et transferts de charges858
GNDifférences positives de change21 06779 784
GPTotal des produits financiers (V)95 676136 720
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 120858
GRIntérêts et charges assimilées48 15935 386
GSDifférences négatives de change17 8959 099
GUTotal des charges financières (VI)67 17545 343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)28 50191 377
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)281 300555 109
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 9563 270
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 9563 270
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24621
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24621
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 9322 649
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67 295124 956
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 311 59310 607 229
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 956 06610 174 427
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)355 527432 802
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles160 8201 13913 824148 135
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 065 79315 23088 253992 770
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 226 61216 369102 0771 140 905
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change1 120
5ZTotal Provisions pour risques et charges8581 1208581 120
6NSur stocks et en cours1 298 5461 121 5561 298 5461 121 556
6TSur comptes clients6 4465 479967
7BTotal Provisions pour dépréciation1 304 9911 121 5561 304 0241 122 522
7CTOTAL GENERAL1 305 8501 122 6761 304 8831 123 643
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 121 5561 304 024
UG- Financières1 120858
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 625
VAClients douteux ou litigieux1 156
UXAutres créances clients2 290 513
UYPersonnel et comptes rattachés100
VBT. V. A.74
VPDivers36 628
VCGroupe et associés3 286 424
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 940
VSCharges constatées d’avance132 689
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 847 1865 829 56017 625
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine367 551136 755
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine846 127117 346633 981
8AEmprunts et dettes financières divers58 67858 678
8BFournisseurs et comptes rattaché446 759446 759
8CPersonnel et comptes rattachés165 581165 581
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux130 110130 110
VWT.V.A.141 682141 652
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 7779 777
VIGroupe et associés108 795108 795
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 41044 410
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 319 4712 590 690633 98194 800
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice916 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 166
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 2735 du 21/03/2019
Numéro de gestion : 1996B00681
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires199 180148 13551 04551 970
ANTerrains6 3205 9743461 607
APConstructions45 45145 451
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels156 739153 3523 3874 862
ATAutres immobilisations corporelles808 750787 99220 75725 623
CUAutres participations14 34314 34314 343
BHAutres immobilisations financières17 62517 6251 825
BJTOTAL (I)1 248 4091 140 905107 504100 230
BLMatières premières, approvisionnements795 894637 941157 953215 005
BPEn cours de production de services282 669282 669284 135
BRProduits intermédiaires et finis1 638 518483 6151 154 9031 256 497
BXClients et comptes rattachés2 291 6699672 290 7022 140 888
BZAutres créances3 405 2023 405 2022 767 687
CFDisponibilités567 356567 356573 492
CHCharges constatées d’avance132 689132 689132 936
CJTOTAL (II)9 113 9971 122 5227 991 4757 370 640
CNEcarts de conversion actif (V)1 1201 120858
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 363 5262 263 4278 100 0997 471 729
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves4 379 9814 367 179
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)355 527432 802
DLTOTAL (I)4 779 5084 843 981
DPProvisions pour risques1 120858
DRTOTAL (III)1 120858
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 213 6781 355 813
DVEmprunts et dettes financières divers (4)58 67848 678
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés446 759419 459
DYDettes fiscales et sociales447 150401 906
EAAutres dettes153 205401 032
ECTOTAL (IV)3 319 4712 626 890
EETOTAL GENERAL (I à V)8 100 0997 471 729
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 536 440440 5838 977 0249 196 827
FGProduction vendue services106 0658 362114 427149 453
FJChiffres d’affaires nets8 642 506448 9459 091 4519 346 280
FMProduction stockée-238 530-186 892
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 318 4341 290 838
FQAutres produits37 60717 014
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 208 96110 467 240
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 793 4682 741 528
FTVariation de stock (marchandises)-10 531-11 744
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 145 5361 190 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)109 1039 061
FWAutres achats et charges externes2 742 7732 747 294
FXImpôts, taxes et versements assimilés91 20194 180
FYSalaires et traitements1 352 9471 313 488
FZCharges sociales585 547579 291
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 36915 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 121 5561 303 904
GEAutres charges8 19420 205
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 956 16210 003 508
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)252 799463 732
GJProduits financiers de participations12 002
GLAutres intérêts et produits assimilés61 74956 936
GMReprises sur provisions et transferts de charges858
GNDifférences positives de change21 06779 784
GPTotal des produits financiers (V)95 676136 720
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 120858
GRIntérêts et charges assimilées48 15935 386
GSDifférences négatives de change17 8959 099
GUTotal des charges financières (VI)67 17545 343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)28 50191 377
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)281 300555 109
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 9563 270
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 9563 270
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24621
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24621
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 9322 649
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67 295124 956
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 311 59310 607 229
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 956 06610 174 427
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)355 527432 802
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles160 8201 13913 824148 135
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 065 79315 23088 253992 770
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 226 61216 369102 0771 140 905
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change1 120
5ZTotal Provisions pour risques et charges8581 1208581 120
6NSur stocks et en cours1 298 5461 121 5561 298 5461 121 556
6TSur comptes clients6 4465 479967
7BTotal Provisions pour dépréciation1 304 9911 121 5561 304 0241 122 522
7CTOTAL GENERAL1 305 8501 122 6761 304 8831 123 643
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 121 5561 304 024
UG- Financières1 120858
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 625
VAClients douteux ou litigieux1 156
UXAutres créances clients2 290 513
UYPersonnel et comptes rattachés100
VBT. V. A.74
VPDivers36 628
VCGroupe et associés3 286 424
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 940
VSCharges constatées d’avance132 689
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 847 1865 829 56017 625
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine367 551136 755
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine846 127117 346633 981
8AEmprunts et dettes financières divers58 67858 678
8BFournisseurs et comptes rattaché446 759446 759
8CPersonnel et comptes rattachés165 581165 581
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux130 110130 110
VWT.V.A.141 682141 652
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 7779 777
VIGroupe et associés108 795108 795
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 41044 410
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 319 4712 590 690633 98194 800
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice916 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 166
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 4920 du 23/04/2018
Numéro de gestion : 1996B00681
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires199 180148 13551 04551 970
ANTerrains6 3205 9743461 607
APConstructions45 45145 451
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels156 739153 3523 3874 862
ATAutres immobilisations corporelles808 750787 99220 75725 623
CUAutres participations14 34314 34314 343
BHAutres immobilisations financières17 62517 6251 825
BJTOTAL (I)1 248 4091 140 905107 504100 230
BLMatières premières, approvisionnements795 894637 941157 953215 005
BPEn cours de production de services282 669282 669284 135
BRProduits intermédiaires et finis1 638 518483 6151 154 9031 256 497
BXClients et comptes rattachés2 291 6699672 290 7022 140 888
BZAutres créances3 405 2023 405 2022 767 687
CFDisponibilités567 356567 356573 492
CHCharges constatées d’avance132 689132 689132 936
CJTOTAL (II)9 113 9971 122 5227 991 4757 370 640
CNEcarts de conversion actif (V)1 1201 120858
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 363 5262 263 4278 100 0997 471 729
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves4 379 9814 367 179
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)355 527432 802
DLTOTAL (I)4 779 5084 843 981
DPProvisions pour risques1 120858
DRTOTAL (III)1 120858
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 213 6781 355 813
DVEmprunts et dettes financières divers (4)58 67848 678
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés446 759419 459
DYDettes fiscales et sociales447 150401 906
EAAutres dettes153 205401 032
ECTOTAL (IV)3 319 4712 626 890
EETOTAL GENERAL (I à V)8 100 0997 471 729
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 536 440440 5838 977 0249 196 827
FGProduction vendue services106 0658 362114 427149 453
FJChiffres d’affaires nets8 642 506448 9459 091 4519 346 280
FMProduction stockée-238 530-186 892
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 318 4341 290 838
FQAutres produits37 60717 014
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 208 96110 467 240
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 793 4682 741 528
FTVariation de stock (marchandises)-10 531-11 744
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 145 5361 190 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)109 1039 061
FWAutres achats et charges externes2 742 7732 747 294
FXImpôts, taxes et versements assimilés91 20194 180
FYSalaires et traitements1 352 9471 313 488
FZCharges sociales585 547579 291
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 36915 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 121 5561 303 904
GEAutres charges8 19420 205
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 956 16210 003 508
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)252 799463 732
GJProduits financiers de participations12 002
GLAutres intérêts et produits assimilés61 74956 936
GMReprises sur provisions et transferts de charges858
GNDifférences positives de change21 06779 784
GPTotal des produits financiers (V)95 676136 720
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 120858
GRIntérêts et charges assimilées48 15935 386
GSDifférences négatives de change17 8959 099
GUTotal des charges financières (VI)67 17545 343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)28 50191 377
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)281 300555 109
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 9563 270
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 9563 270
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24621
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24621
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 9322 649
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67 295124 956
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 311 59310 607 229
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 956 06610 174 427
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)355 527432 802
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles160 8201 13913 824148 135
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 065 79315 23088 253992 770
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 226 61216 369102 0771 140 905
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change1 120
5ZTotal Provisions pour risques et charges8581 1208581 120
6NSur stocks et en cours1 298 5461 121 5561 298 5461 121 556
6TSur comptes clients6 4465 479967
7BTotal Provisions pour dépréciation1 304 9911 121 5561 304 0241 122 522
7CTOTAL GENERAL1 305 8501 122 6761 304 8831 123 643
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 121 5561 304 024
UG- Financières1 120858
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 625
VAClients douteux ou litigieux1 156
UXAutres créances clients2 290 513
UYPersonnel et comptes rattachés100
VBT. V. A.74
VPDivers36 628
VCGroupe et associés3 286 424
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 940
VSCharges constatées d’avance132 689
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 847 1865 829 56017 625
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine367 551136 755
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine846 127117 346633 981
8AEmprunts et dettes financières divers58 67858 678
8BFournisseurs et comptes rattaché446 759446 759
8CPersonnel et comptes rattachés165 581165 581
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux130 110130 110
VWT.V.A.141 682141 652
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 7779 777
VIGroupe et associés108 795108 795
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 41044 410
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 319 4712 590 690633 98194 800
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice916 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 166
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 6438 du 17/07/2017
Numéro de gestion : 1996B00681
Code activité : 1413Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires199 180148 13551 04551 970
ANTerrains6 3205 9743461 607
APConstructions45 45145 451
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels156 739153 3523 3874 862
ATAutres immobilisations corporelles808 750787 99220 75725 623
CUAutres participations14 34314 34314 343
BHAutres immobilisations financières17 62517 6251 825
BJTOTAL (I)1 248 4091 140 905107 504100 230
BLMatières premières, approvisionnements795 894637 941157 953215 005
BPEn cours de production de services282 669282 669284 135
BRProduits intermédiaires et finis1 638 518483 6151 154 9031 256 497
BXClients et comptes rattachés2 291 6699672 290 7022 140 888
BZAutres créances3 405 2023 405 2022 767 687
CFDisponibilités567 356567 356573 492
CHCharges constatées d’avance132 689132 689132 936
CJTOTAL (II)9 113 9971 122 5227 991 4757 370 640
CNEcarts de conversion actif (V)1 1201 120858
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 363 5262 263 4278 100 0997 471 729
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves4 379 9814 367 179
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)355 527432 802
DLTOTAL (I)4 779 5084 843 981
DPProvisions pour risques1 120858
DRTOTAL (III)1 120858
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 213 6781 355 813
DVEmprunts et dettes financières divers (4)58 67848 678
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés446 759419 459
DYDettes fiscales et sociales447 150401 906
EAAutres dettes153 205401 032
ECTOTAL (IV)3 319 4712 626 890
EETOTAL GENERAL (I à V)8 100 0997 471 729
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 536 440440 5838 977 0249 196 827
FGProduction vendue services106 0658 362114 427149 453
FJChiffres d’affaires nets8 642 506448 9459 091 4519 346 280
FMProduction stockée-238 530-186 892
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 318 4341 290 838
FQAutres produits37 60717 014
FRTotal des produits d’exploitation (I)10 208 96110 467 240
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 793 4682 741 528
FTVariation de stock (marchandises)-10 531-11 744
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 145 5361 190 397
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)109 1039 061
FWAutres achats et charges externes2 742 7732 747 294
FXImpôts, taxes et versements assimilés91 20194 180
FYSalaires et traitements1 352 9471 313 488
FZCharges sociales585 547579 291
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 36915 903
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 121 5561 303 904
GEAutres charges8 19420 205
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 956 16210 003 508
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)252 799463 732
GJProduits financiers de participations12 002
GLAutres intérêts et produits assimilés61 74956 936
GMReprises sur provisions et transferts de charges858
GNDifférences positives de change21 06779 784
GPTotal des produits financiers (V)95 676136 720
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 120858
GRIntérêts et charges assimilées48 15935 386
GSDifférences négatives de change17 8959 099
GUTotal des charges financières (VI)67 17545 343
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)28 50191 377
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)281 300555 109
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 9563 270
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 9563 270
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion24621
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24621
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 9322 649
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67 295124 956
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)10 311 59310 607 229
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 956 06610 174 427
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)355 527432 802
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles160 8201 13913 824148 135
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 065 79315 23088 253992 770
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 226 61216 369102 0771 140 905
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4TProvisions pour perte de change1 120
5ZTotal Provisions pour risques et charges8581 1208581 120
6NSur stocks et en cours1 298 5461 121 5561 298 5461 121 556
6TSur comptes clients6 4465 479967
7BTotal Provisions pour dépréciation1 304 9911 121 5561 304 0241 122 522
7CTOTAL GENERAL1 305 8501 122 6761 304 8831 123 643
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 121 5561 304 024
UG- Financières1 120858
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières17 625
VAClients douteux ou litigieux1 156
UXAutres créances clients2 290 513
UYPersonnel et comptes rattachés100
VBT. V. A.74
VPDivers36 628
VCGroupe et associés3 286 424
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)7 940
VSCharges constatées d’avance132 689
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 847 1865 829 56017 625
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine367 551136 755
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine846 127117 346633 981
8AEmprunts et dettes financières divers58 67858 678
8BFournisseurs et comptes rattaché446 759446 759
8CPersonnel et comptes rattachés165 581165 581
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux130 110130 110
VWT.V.A.141 682141 652
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 7779 777
VIGroupe et associés108 795108 795
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)44 41044 410
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 319 4712 590 690633 98194 800
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice916 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice7 166
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