MAISON PILLON

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Haute-Garonne
  3. TOULOUSE
  4. MAISON PILLON
MAISON PILLON
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/1982
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32506890600024 / Siren : 325068906 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 61 325068906
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires
10.71 : Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de produits de boulangerie «secs» (cf. 10.72Z)
- la fabrication de produits farineux (pâtes alimentaires) (cf. 10.73Z)
- le réchauffage de produits de boulangerie pour consommation immédiate (cf. 56)
10.71D : Pâtisserie
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes, sans vente de pains

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus, sans vente au détail de produits de boulangerie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z)
- les activités des «salons de thé» (cf. 56.10C) Produits associés : 10.71.12p, 10.71.99p
10.71D-Z : Pâtisserie
Cette classe comprend :
- la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pâtisseries fraîches et de gaufres et crêpes, sans vente de pains

Cette classe comprend aussi :
- la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque- monsieur crus, sans vente au détail de produits de boulangerie

Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z) ;
- les activités des « salons de thé » (cf. 56.10C)
Coordonnées de l'établissement :
MAISON PILLON
Adresse :
2 Rue OZENNE
31000 TOULOUSE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Pâtisserie (NAFRev2 : 10.71D)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Pâtisserie (NAFRev1 : 15.8D)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1977
Dénomination : MAISON PILLON
Activité principale : Pâtisserie (NAFRev2 : 10.71D)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MAISON PILLON - Toulouse (siège)MAISON PILLON - ToulouseMAISON PILLON - L'UnionMAISON PILLON - BlagnacMAISON PILLON - Castanet-TolosanMAISON PILLON - L'UnionMAISON PILLON - TournefeuilleMAISON PILLON - ToulouseMAISON PILLON - ToulouseMAISON PILLON - Toulouse (fermé)MAISON PILLON - Toulouse (fermé)MAISON PILLON - Toulouse (fermé)
Marques françaises :
19/02/2016 : P Pillon TOULOUSE
N° national/d'enregistrement : 4251026
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; Amandes moulues ; blanc d'oeuf ; en-cas à base de fruits ; chips de fruits ; conserves de fruits ; crème de beurre ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; composition de fruits transformés ; dates ; gelées de fruits ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparées ; fruits conservés dans l'alcool ; marmelades ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; lait caillé ; lait de soja ; lait concentré sucré ; noisettes préparées ; produits laitiers ; lait en poudre ; lait de riz ; milk-shake ; petit-lait ; salades de fruits ; yaourt ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Additifs de gluten à usage alimentaire ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; arômes pour gâteaux ; beurres de céréales ; bâtons de réglisse ; biscuits de malt ; bonbons ; bonbons à la menthe ; brioches ; cacao ; caramels ; en-cas à base de riz ; chocolat ; chocolat au lait ; coulis de fruits ; crèmes glacées ; desserts sous forme de mousse ; gaufres ; gelée royale ; glaçage pour gâteaux ; glucose à usage alimentaire ; macarons ; pâte à gâteaux ; poudre pour gâteaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Mise à la disposition d'information commerciale et de vente par un site Internet pour la confiserie, la pâtisserie, les glaces alimentaires, les gâteaux, les sucreries, les biscuits, le chocolat, les boissons à base de cacao, les boissons à base de café, les boissons à base de thé, les services de traiteur, les services de restaurant, les services de cafétéria, les services de snack-bar, les services hôteliers, les locations de chaise, table et verrerie ; informations commerciales par le biais de sites Web ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Services de cafés ; services de cafétérias ; services de restaurant ; services de restaurants en libre-service ; services de snack-bar ; cafétérias ; sculpture culinaire ; services hôteliers ; location de chaise, tables, linge de table et verrerie.

Déposant 1 : MAISON PIILLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 325068906
Adresse :
2 rue Ozenne
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : MORVILLIERS & SENTENAC, M. JOLAS Stéphane
Adresse :
18 rue Lafayette
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

19/02/2016 : P PILLON TOULOUSE
N° national/d'enregistrement : 4251026
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; amandes moulues ; blanc d'oeuf ; en-cas à base de fruits ; chips de fruits ; conserves de fruits ; crème de beurre ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; composition de fruits transformés ; dates ; gelées de fruits ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparées ; fruits conservés dans l'alcool ; marmelades ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; lait caillé ; lait de soja ; lait concentré sucré ; noisettes préparées ; produits laitiers ; lait en poudre ; lait de riz ; milk-shake ; petit-lait ; salades de fruits ; yaourt ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; additifs de gluten à usage alimentaire ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; arômes pour gâteaux ; beurres de céréales ; bâtons de réglisse ; biscuits de malt ; bonbons ; bonbons à la menthe ; brioches ; cacao ; caramels ; en-cas à base de riz ; chocolat ; chocolat au lait ; coulis de fruits ; crèmes glacées ; desserts sous forme de mousse ; gaufres ; gelée royale ; glaçage pour gâteaux ; glucose à usage alimentaire ; macarons ; pâte à gâteaux ; poudre pour gâteaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Mise à la disposition d'information et de vente par un site Internet pour la confiserie, la pâtisserie, les glaces alimentaires, les gâteaux, les sucreries, les biscuits, le chocolat, les boissons à base de cacao, les boissons à base de café, les boissons à base de thé, les services de traiteur, les services de restaurant, les services de cafétéria, les services de snack-bar, les services hôteliers, les locations de chaise, table et verrerie ; Informations commerciales par le biais de sites Web ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de cafés ; services de cafétérias ; services de restaurant ; services de restaurants en libre-service ; services de snack-bar ; cafétérias ; sculpture culinaire ; services hôteliers ; location de chaise, tables, linge de table et verrerie.

Déposant 1 : MAISON PIILLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 325068906
Adresse :
2 rue Ozenne
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : MORVILLIERS & SENTENAC, M. Stéphane JOLAS
Adresse :
18 rue Lafayette
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

19/02/2016 : P Pillon TOULOUSE
N° national/d'enregistrement : 4251222
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; Amandes moulues ; beurre ; blanc d'oeuf ; en-cas de base de fruits ; chips de fruit ; conserves de fruits ; crème de beurre ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; composition de fruits transformés ; gelées de fruits ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparées ; fruits conservés dans l'alcool ; marmelades ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; lait caillé ; lait de soja ; lait concentré sucré ; noisettes préparées ; produits laitiers ; lait en poudre ; lait de riz ; milk-shake ; petit-lait ; salades de fruits ; yaourt ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Additifs de gluten à usage alimentaire ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; arômes pour gâteaux ; beurres de céréales ; bâtons de réglisse ; biscuits de malt ; bonbons ; bonbons à la menthe ; brioches ; cacao ; caramels ; en-cas de base de riz ; chocolat ; chocolat au lait ; coulis de fruits ; crèmes glacées ; desserts sous forme de mousse ; gaufres ; gelées royale ; glaçage pour gâteaux ; glucose à usage alimentaire ; macarons ; pâte à gâteaux ; poudre pour gâteaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services d'information commerciales rendues par le biais d'un site Internet pour la confiserie, la pâtisserie, les glaces alimentaires, les gâteaux, les sucreries, les biscuits, le chocolat, les boissons à base de cacao, les boissons à base de café, les boissons à base de thé, les services de traiteur, les services de restaurant, les services de cafétéria, les services de snack-bar, les services hôteliers, les locations de chaise, table et verrerie ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de bars ; services de cafés ; services de cafétérias ; services de traiteur ; services de restaurant ; services de restaurants en libre-service ; services de snack-bar ; cafétérias ; sculpture culinaire ; services hôteliers ; location de chaise, tables, linge de table et verrerie.

Déposant 1 : MAISON PILLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 325068906
Adresse :
2 rue Ozenne
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : MORVILLIERS & SENTENAC, M. JOLAS Stéphane
Adresse :
18 rue Lafayette
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

19/02/2016 : P PILLON TOULOUSE
N° national/d'enregistrement : 4251222
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; amandes moulues ; beurre ; blanc d'oeuf ; en-cas de base de fruits ; chips de fruit ; conserves de fruits ; crème de beurre ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; composition de fruits transformés ; dates ; gelées de fruits ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparées ; fruits conservés dans l'alcool ; marmelades ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; lait caillé ; lait de soja ; lait concentré sucré ; noisettes préparées ; produits laitiers ; lait en poudre ; lait de riz ; milk-shake ; petit-lait ; salades de fruits ; yaourt ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; additifs de gluten à usage alimentaire ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; arômes pour gâteaux ; beurres de céréales ; bâtons de réglisse ; biscuits de malt ; bonbons ; bonbons à la menthe ; brioches ; cacao ; caramels ; en-cas de base de riz ; chocolat ; chocolat au lait ; coulis de fruits ; crèmes glacées ; desserts sous forme de mousse ; gaufres ; gelées royale ; glaçage pour gâteaux ; glucose à usage alimentaire ; macarons ; pâte à gâteaux ; poudre pour gâteaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Mise à la disposition d'information et de vente par un site Internet pour la confiserie, la pâtisserie, les glaces alimentaires, les gâteaux, les sucreries, les biscuits, le chocolat, les boissons à base de cacao, les boissons à base de café, les boissons à base de thé, les services de traiteur, les services de restaurant, les services de cafétéria, les services de snack-bar, les services hôteliers, les locations de chaise, table et verrerie ; Informations commerciales par le biais de sites Web ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de bars ; services de cafés ; services de cafétérias ; services de traiteur ; services de restaurant ; services de restaurants en libre-service ; services de snack-bar ; cafétérias ; sculpture culinaire ; services hôteliers ; location de chaise, tables, linge de table et verrerie.

Déposant 1 : MAISON PILLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 325068906
Adresse :
2 rue Ozenne
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : MORVILLIERS & SENTENAC, M. Stéphane JOLAS
Adresse :
18 rue Lafayette
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

19/02/2016 : P PILLON TOULOUSE
N° national/d'enregistrement : 4251222
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; amandes moulues ; beurre ; blanc d'oeuf ; en-cas de base de fruits ; chips de fruit ; conserves de fruits ; crème de beurre ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; composition de fruits transformés ; dates ; gelées de fruits ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparées ; fruits conservés dans l'alcool ; marmelades ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; lait caillé ; lait de soja ; lait concentré sucré ; noisettes préparées ; produits laitiers ; lait en poudre ; lait de riz ; milk-shake ; petit-lait ; salades de fruits ; yaourt ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; additifs de gluten à usage alimentaire ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; arômes pour gâteaux ; beurres de céréales ; bâtons de réglisse ; biscuits de malt ; bonbons ; bonbons à la menthe ; brioches ; cacao ; caramels ; en-cas de base de riz ; chocolat ; chocolat au lait ; coulis de fruits ; crèmes glacées ; desserts sous forme de mousse ; gaufres ; gelées royale ; glaçage pour gâteaux ; glucose à usage alimentaire ; macarons ; pâte à gâteaux ; poudre pour gâteaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Mise à la disposition d'information et de vente par un site Internet pour la confiserie, la pâtisserie, les glaces alimentaires, les gâteaux, les sucreries, les biscuits, le chocolat, les boissons à base de cacao, les boissons à base de café, les boissons à base de thé, les services de traiteur, les services de restaurant, les services de cafétéria, les services de snack-bar, les services hôteliers, les locations de chaise, table et verrerie ; Informations commerciales par le biais de sites Web ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de bars ; services de cafés ; services de cafétérias ; services de traiteur ; services de restaurant ; services de restaurants en libre-service ; services de snack-bar ; cafétérias ; sculpture culinaire ; services hôteliers ; location de chaise, tables, linge de table et verrerie.

Déposant 1 : MAISON PILLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 325068906
Adresse :
2 rue Ozenne
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : MORVILLIERS & SENTENAC, M. Stéphane JOLAS
Adresse :
18 rue Lafayette
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

19/02/2016 : P PILLON TOULOUSE
N° national/d'enregistrement : 4251026
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; amandes moulues ; blanc d'oeuf ; en-cas à base de fruits ; chips de fruits ; conserves de fruits ; crème de beurre ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; composition de fruits transformés ; dates ; gelées de fruits ; fruits confits ; fruits cristallisés ; fruits à coque préparées ; fruits conservés dans l'alcool ; marmelades ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; lait caillé ; lait de soja ; lait concentré sucré ; noisettes préparées ; produits laitiers ; lait en poudre ; lait de riz ; milk-shake ; petit-lait ; salades de fruits ; yaourt ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; additifs de gluten à usage alimentaire ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; arômes pour gâteaux ; beurres de céréales ; bâtons de réglisse ; biscuits de malt ; bonbons ; bonbons à la menthe ; brioches ; cacao ; caramels ; en-cas à base de riz ; chocolat ; chocolat au lait ; coulis de fruits ; crèmes glacées ; desserts sous forme de mousse ; gaufres ; gelée royale ; glaçage pour gâteaux ; glucose à usage alimentaire ; macarons ; pâte à gâteaux ; poudre pour gâteaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Mise à la disposition d'information et de vente par un site Internet pour la confiserie, la pâtisserie, les glaces alimentaires, les gâteaux, les sucreries, les biscuits, le chocolat, les boissons à base de cacao, les boissons à base de café, les boissons à base de thé, les services de traiteur, les services de restaurant, les services de cafétéria, les services de snack-bar, les services hôteliers, les locations de chaise, table et verrerie ; Informations commerciales par le biais de sites Web ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de cafés ; services de cafétérias ; services de restaurant ; services de restaurants en libre-service ; services de snack-bar ; cafétérias ; sculpture culinaire ; services hôteliers ; location de chaise, tables, linge de table et verrerie.

Déposant 1 : MAISON PIILLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 325068906
Adresse :
2 rue Ozenne
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : MORVILLIERS & SENTENAC, M. Stéphane JOLAS
Adresse :
18 rue Lafayette
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

15/02/2016 : LE PAVE DU CAPITOLE
N° national/d'enregistrement : 4249482
Date de dépôt : 15/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Mise à la disposition d'information commerciale par un site Internet pour la confiserie, la pâtisserie, les glaces alimentaires, les gâteaux, les sucreries, les biscuits, le chocolat, les boissons à base de cacao, les boissons à base de café, les boissons à base de thé ; informations commerciales par le biais de sites Web.

Déposant 1 : MAISON PILLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 325068906
Adresse :
2 rue Ozenne
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : MORVILLIERS & SENTENAC, M. JOLAS Stéphane
Adresse :
18 rue Lafayette
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

15/02/2016 : LE PAVE DU CAPITOLE
N° national/d'enregistrement : 4249482
Date de dépôt : 15/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; ufs ; lait ; produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Mise à la disposition d'information par un site Internet pour la confiserie, la pâtisserie, les glaces alimentaires, les gâteaux, les sucreries, les biscuits, le chocolat, les boissons à base de cacao, les boissons à base de café, les boissons à base de thé ; Informations commerciales par le biais de sites web.

Déposant 1 : MAISON PILLON, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 325068906
Adresse :
2 rue Ozenne
31000 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : MORVILLIERS & SENTENAC, M. Stéphane JOLAS
Adresse :
18 rue Lafayette
31000 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

17/11/1997 : P MAISON PILLON
N° national/d'enregistrement : 97704381
Date de dépôt : 17/11/1997
Lieu de dépôt : TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisserie, chocolaterie, confiserie, préparations faites de céréales, boissons à base de cacao, de chocolat, glaces comestibles, produits alimentaires à base de chocolat ou de cacao Service de traiteur
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : MAISON PILLON SA
Numéro de SIREN : 325068906

Mandataire 1 : BRUNEL ET ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-52
Date du BOPI : 26/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357520
Date de demande : 06/12/2007
N° de BOPI : 2008-13

Publications au Bodacc :
25/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°927
NOJO : 031020000882871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée LA FABRIQUE DE CHOCOLATS devient président.
DOLFI Jonathan nom d'usage : DOLFI n'est plus président
11/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1575
NOJO : 310200007284150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°863
NOJO : 310200006651520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1898
NOJO : 310200006022610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°341
NOJO : 031020000546550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
AUDIENTIS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
CAMBOULIVE Julie nom d'usage : CAMBOULIVE SCHLEGEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
BENJAMIN Robert nom d'usage : BENJAMIN devient commissaire aux comptes titulaire.
KNAFO Elie nom d'usage : KNAFO devient commissaire aux comptes suppléant
01/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1044
NOJO : 310200005436730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°861
NOJO : 031020000501244
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DOLFI Jonathan nom d'usage : DOLFI devient président.
SALLIER Hugues nom d'usage : SALLIER n'est plus président
20/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2633
NOJO : 310200004947280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2599
NOJO : 310200004377660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1243
NOJO : 310200003888840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2982
NOJO : 310200003403260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4093
NOJO : BXC13084011873I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2318
NOJO : BXC12123004213W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°1281
NOJO : BXB121090037338
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SALLIER Hugues nom d'usage : SALLIER n'est plus président du conseil d'administration.
SALLIER Hugues nom d'usage : SALLIER devient président.
SALLIER Hugues nom d'usage : SALLIER n'est plus directeur général.
SALLIER Hugues nom d'usage : SALLIER n'est plus administrateur.
Sté par actions simplifiée FINANCIERE ET PARTICIPATIONS HY n'est plus administrateur.
THURIES Monique nom d'usage : LAFUENTE n'est plus administrateur.
POLE SUD AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
AUDIENTIS devient commissaire aux comptes titulaire.

02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3849
NOJO : BXC11109010241C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
19/01/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°238
NOJO : BXA110120022669
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/11/2010
Publication légale : La Gazette du Midi, le 15/11/2010
Oppositions : Maître Jean-Paul Bares, Notaire, 40 rue de Rémusat 31000 Toulouse
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 42685.72 EUR

Etablissement complémentaire :
Activité : Pâtisserie, confiserie.
Origine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 200000 EUR

Adresse :
6 avenue des Pyrénées
31240 L'Union
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 403 523 921
Nom : DUQUESNE Laurent
Nom d'usage : DUQUESNE
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°717
NOJO : BXC10064010451Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
2 rue OZENNE
31000 Toulouse
05/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°577
NOJO : BXB093580004640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
BENTOLILA Pierre nom d'usage : BENTOLILA Pierre n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
POLE SUD AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
PENDANX Jean nom d'usage : PENDANX Jean n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
CAMBOULIVE Julie nom d'usage : CAMBOULIVE SCHLEGEL Julie devient commissaire aux comptes suppléant.

29/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2585
NOJO : BXC08112004698J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
2 rue OZENNE
31000 Toulouse
24/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1720
NOJO : BXC08168002370W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Toulouse 325 068 906
Dénomination : MAISON PILLON
Forme juridique : Société Anonyme

Adresse :
2 rue OZENNE
31000 Toulouse
Historique de l'unité légale :
01/01/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/12/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
23/03/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Pâtisserie (NAFRev2 : 10.71D)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Pâtisserie (NAFRev1 : 15.8D)
26/07/1982 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00024
Représentants légaux :
02/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Personne Morale

Nom : LA FABRIQUE DE CHOCOLATS
Siren : 529104655
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Chez CHOCOLATERIE DU PECQ 33 RUE MICHAEL FARADAY
37170 Chambray-lès-Tours
France
02/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Personne Physique

Nom : BENJAMIN Robert
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26, rue Vineuse
75116 Paris
France
02/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Personne Physique

Nom : KNAFO Elie
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20, boulevard Poissonière
75009 Paris
France
28/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Personne Physique

Nom : DOLFI Jonathan
Né le 11/10/1986 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
75 Avenue Henri Martin
75116 Paris
France
28/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Personne Physique

Nom : BENJAMIN Robert
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26, rue Vineuse
75116 Paris
France
28/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Personne Physique

Nom : KNAFO Elie
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20, boulevard Poissonière
75009 Paris
France
28/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Personne Physique

Nom : DOLFI Jonathan
Né le 11/10/1986 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
75 Avenue Henri Martin
75116 Paris
France
28/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Personne Physique

Nom : BENJAMIN Robert
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26, rue Vineuse
75116 Paris
France
28/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Personne Physique

Nom : KNAFO Elie
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20, boulevard Poissonière
75009 Paris
France
04/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Personne Physique

Nom : SALLIER Hugues
Né le 20/02/1950 à Nîmes (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
10 Rue d'Orbesson
31100 Toulouse
France
04/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Personne Morale

Nom : AUDIENTIS
Siren : 421301557
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Rue du Village d'Entreprises
BP 27816 Bâtiment 8
31670 Labege Cedex
France
04/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Personne Physique

Nom : CAMBOULIVE (CAMBOULIVE SCHLEGEL) Julie
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Voie l'Occitane
BP 535 Village d'entreprises Bâtiment 8
31674 Labège
France
Dépôts des actes :
30/12/2022 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°010908 déposé le 22/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°004911 déposé le 20/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°004911 déposé le 20/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/12/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°004635 déposé le 14/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/12/2017 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°004635 déposé le 14/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°011756 déposé le 11/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°011756 déposé le 11/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
03/05/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°008958 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/05/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°008958 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°015112 déposé le 12/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
20/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°015112 déposé le 12/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
20/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°015112 déposé le 12/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
20/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°015112 déposé le 12/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
20/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°015112 déposé le 12/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
20/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°015112 déposé le 12/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
23/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°006261 déposé le 13/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
23/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°006261 déposé le 13/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
23/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°006261 déposé le 13/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
27/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°017005 déposé le 18/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°017005 déposé le 18/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°017005 déposé le 18/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°005277 déposé le 27/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°005277 déposé le 27/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°005277 déposé le 27/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003713 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
14/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003713 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
14/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003713 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
14/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003713 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
14/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003713 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
14/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003713 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
18/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°009216 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
18/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°009216 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
18/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°009216 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/08/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°010311 déposé le 22/10/2001
Etat : Déposé
29/08/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°010311 déposé le 22/10/2001
Etat : Déposé
29/08/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°010311 déposé le 22/10/2001
Etat : Déposé
27/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°010311 déposé le 22/10/2001
Etat : Déposé
27/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°010311 déposé le 22/10/2001
Etat : Déposé
27/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°010311 déposé le 22/10/2001
Etat : Déposé
29/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°008800 déposé le 13/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°008800 déposé le 13/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°008800 déposé le 13/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
08/04/1988 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002902 déposé le 01/04/1998
Etat : Déposé
08/04/1988 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002902 déposé le 01/04/1998
Etat : Déposé
08/04/1988 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002902 déposé le 01/04/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°008800 déposé le 13/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°009216 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°000496 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003713 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°006261 déposé le 13/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°008800 déposé le 13/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°009216 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°000496 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003713 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°006261 déposé le 13/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°011756 déposé le 11/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°008800 déposé le 13/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°009216 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°000496 déposé le 11/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003713 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°006261 déposé le 13/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°011756 déposé le 11/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
Etablissements :
02/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Siège

Adresse :
2 Rue OZENNE
31000 Toulouse
France
02/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue OZENNE
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1982
Activité : pâtisserie, confiserie, glacier, boulangerie, plâts cuisinés, vins et spiritueux, salon de thé, produits d'alimentation à consommer sur place ou à emporter et activité de restauration.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL LACOSTE (VOIR RUBRIQUE OBSERVATIONS
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
55 Avenue Louis Breguet
31400 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/12/2004
Activité : FABRICATION PATISSERIE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rue d'Austerlitz
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2001
Activité : -
Origine du fonds : Divers
- -
02/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rue d'Austerlitz
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1999
Activité : Pâtisserie, chocolaterie, confiserie, glacier, salon de thé, produits d'alimentation à consommer sur place ou emporter.
Origine du fonds : Divers
- -
02/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
65 Rue Gaston Doumergue
31170 Tournefeuille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/2008
Activité : Vente de pâtisserie, chocolaterie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial Léon Cogez
6 Avenue des Pyrénées
31240 L'Union
France
Enseigne : PATISSERIE DE L'OLIVIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2010
Activité : Pâtisserie, confiserie.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - UQUESNE - Lauren
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14 Avenue du Lauragais
31320 Castanet-Tolosan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : Pâtisserie, confiserie, glaces, chocolats maison, salon de thé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
13 Rue Prosper Ferradou
31700 Blagnac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2015
Activité : pâtisserie, chocolaterie, confiserie, glacier.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Siège

Adresse :
2 Rue OZENNE
31000 Toulouse
France
28/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue OZENNE
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1982
Activité : pâtisserie, confiserie, glacier, boulangerie, plâts cuisinés, vins et spiritueux, salon de thé, produits d'alimentation à consommer sur place ou à emporter et activité de restauration.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL LACOSTE (VOIR RUBRIQUE OBSERVATIONS
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
55 Avenue Louis Breguet
31400 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/12/2004
Activité : FABRICATION PATISSERIE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rue d'Austerlitz
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2001
Activité : -
Origine du fonds : Divers
- -
28/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rue d'Austerlitz
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1999
Activité : Pâtisserie, chocolaterie, confiserie, glacier, salon de thé, produits d'alimentation à consommer sur place ou emporter.
Origine du fonds : Divers
- -
28/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
23 Rue du Languedoc
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/10/1993
Activité : -
Origine du fonds : Divers
- -
28/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
65 Rue Gaston Doumergue
31170 Tournefeuille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/2008
Activité : Vente de pâtisserie, chocolaterie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial Léon Cogez
6 Avenue des Pyrénées
31240 L'Union
France
Enseigne : PATISSERIE DE L'OLIVIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2010
Activité : Pâtisserie, confiserie.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - UQUESNE - Lauren
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14 Avenue du Lauragais
31320 Castanet-Tolosan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : Pâtisserie, confiserie, glaces, chocolats maison, salon de thé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
13 Rue Prosper Ferradou
31700 Blagnac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2015
Activité : pâtisserie, chocolaterie, confiserie, glacier.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Siège

Adresse :
2 Rue OZENNE
31000 Toulouse
France
04/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue OZENNE
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1982
Activité : pâtisserie, confiserie, glacier, boulangerie, plâts cuisinés, vins et spiritueux, salon de thé, produits d'alimentation à consommer sur place ou à emporter et activité de restauration.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL LACOSTE (VOIR RUBRIQUE OBSERVATIONS
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
55 Avenue Louis Breguet
31400 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/12/2004
Activité : FABRICATION PATISSERIE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rue d'Austerlitz
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2001
Activité : -
Origine du fonds : Divers
- -
04/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rue d'Austerlitz
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1999
Activité : Pâtisserie, chocolaterie, confiserie, glacier, salon de thé, produits d'alimentation à consommer sur place ou emporter.
Origine du fonds : Divers
- -
04/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
23 Rue du Languedoc
31000 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/10/1993
Activité : -
Origine du fonds : Divers
- -
04/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
65 Rue Gaston Doumergue
31170 Tournefeuille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/2008
Activité : Vente de pâtisserie, chocolaterie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial Léon Cogez
6 Avenue des Pyrénées
31240 L'Union
France
Enseigne : PATISSERIE DE L'OLIVIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2010
Activité : Pâtisserie, confiserie.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - UQUESNE - Lauren
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14 Avenue du Lauragais
31320 Castanet-Tolosan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : Pâtisserie, confiserie, glaces, chocolats maison, salon de thé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
13 Rue Prosper Ferradou
31700 Blagnac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2015
Activité : pâtisserie, chocolaterie, confiserie, glacier.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/03/2021 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : F23/007726
Date d’ajout de l’observation : 10/02/2023
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 23 Rue du Languedoc 31000 TOULOUSE à compter du 01/01/2022 par suppression du fonds
Personnes morales :
02/03/2021 : MAISON PILLON
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Pâtisserie, confiserie, glacier, boulangerie, plâts cuisinés, vins et spiritueux, salon de thé, produits d'alimentation à consommer sur place ou à emporter et activité de restauration.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/1982
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/12/1982

Type de capital : Fixe
Capital : 42685.72
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
28/01/2019 : MAISON PILLON
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Pâtisserie, confiserie, glacier, boulangerie, plâts cuisinés, vins et spiritueux, salon de thé, produits d'alimentation à consommer sur place ou à emporter et activité de restauration.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/1982
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/12/1982

Type de capital : Fixe
Capital : 42685.72
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
04/04/2017 : MAISON PILLON
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : pâtisserie, confiserie, glacier, boulangerie, plâts cuisinés, vins et spiritueux, salon de thé, produits d'alimentation à consommer sur place ou à emporter et activité de restauration.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/1982
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/12/1982

Type de capital : Fixe
Capital : 42685.72
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°005947 déposé le 02/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002447 déposé le 03/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002194 déposé le 28/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002194 déposé le 28/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002791 déposé le 19/02/2018
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002791 déposé le 19/02/2018
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°006155 déposé le 04/04/2017
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°006155 déposé le 04/04/2017
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°006155 déposé le 04/04/2017
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°004364 déposé le 07/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°004364 déposé le 07/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°004364 déposé le 07/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°004665 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°004665 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°004665 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003669 déposé le 12/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003669 déposé le 12/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003669 déposé le 12/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003968 déposé le 14/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003968 déposé le 14/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003968 déposé le 14/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°006500 déposé le 16/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°006500 déposé le 16/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°006500 déposé le 16/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°004684 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°004684 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°004684 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002399 déposé le 23/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002399 déposé le 23/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002399 déposé le 23/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003924 déposé le 14/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003924 déposé le 14/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003924 déposé le 14/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°004298 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°004298 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°004298 déposé le 19/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003215 déposé le 12/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003215 déposé le 12/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003215 déposé le 12/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003061 déposé le 25/04/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003061 déposé le 25/04/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°003061 déposé le 25/04/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002669 déposé le 20/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002669 déposé le 20/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002669 déposé le 20/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002475 déposé le 16/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002475 déposé le 16/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002475 déposé le 16/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002218 déposé le 31/03/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002218 déposé le 31/03/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002218 déposé le 31/03/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001571 déposé le 18/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001571 déposé le 18/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001571 déposé le 18/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002915 déposé le 24/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002915 déposé le 24/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002915 déposé le 24/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002179 déposé le 17/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002179 déposé le 17/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002179 déposé le 17/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002476 déposé le 22/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002476 déposé le 22/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°002476 déposé le 22/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001782 déposé le 03/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001782 déposé le 03/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001782 déposé le 03/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001588 déposé le 21/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001588 déposé le 21/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001588 déposé le 21/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001452 déposé le 02/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001452 déposé le 02/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001452 déposé le 02/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001413 déposé le 05/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001413 déposé le 05/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001413 déposé le 05/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001641 déposé le 11/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001641 déposé le 11/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001641 déposé le 11/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001815 déposé le 05/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001815 déposé le 05/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001815 déposé le 05/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001097 déposé le 31/03/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001097 déposé le 31/03/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001097 déposé le 31/03/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001175 déposé le 23/04/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001175 déposé le 23/04/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1982B00619
Dépôt : N°001175 déposé le 23/04/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/005947 du 02/03/2021
Numéro de gestion : 1982B00619
Code activité : 1071D : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 78113 9235 858
AHFonds commercial657 543657 543
APConstructions352 480352 480
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels807 035723 80683 228
ATAutres immobilisations corporelles836 644582 475254 170
BDAutres titres immobilisés153153
BHAutres immobilisations financières28 10628 106
BJTOTAL (I)2 701 7421 672 6831 029 059
BLMatières premières, approvisionnements223 060223 060
BRProduits intermédiaires et finis299 256299 256
BXClients et comptes rattachés25 61725 617
BZAutres créances129 708129 708
CFDisponibilités199 062199 062
CHCharges constatées d’avance17 84117 841
CJTOTAL (II)894 544894 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 596 2861 672 6831 923 603
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 686
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...66 550
DDRéserve légale (1)4 269
DGAutres réserves491 270
DHReport à nouveau74 211
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 955
DLTOTAL (I)951 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)302 248
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 529
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés354 108
DYDettes fiscales et sociales281 741
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 419
EAAutres dettes617
ECTOTAL (IV)971 662
EETOTAL GENERAL (I à V)1 923 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an765 566
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 942 9271 6364 944 563
FGProduction vendue services8282
FJChiffres d’affaires nets4 943 0101 6364 944 646
FMProduction stockée-158 890
FOSubventions d’exploitation25 447
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges45 217
FQAutres produits1 909
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 858 329
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 264 584
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 005
FWAutres achats et charges externes976 344
FXImpôts, taxes et versements assimilés81 913
FYSalaires et traitements1 578 514
FZCharges sociales465 337
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements141 267
GEAutres charges2 573
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 518 537
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)339 792
GJProduits financiers de participations83
GPTotal des produits financiers (V)83
GRIntérêts et charges assimilées15 252
GUTotal des charges financières (VI)15 252
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 169
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)324 623
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 833
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 788
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 457
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 863 245
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 590 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 955
HPRenvois : Crédit-bail mobilier106 235
A1Renvois : Transfert de charges45 217
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)482
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0637 86013 923
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 525 528133 4081751 658 761
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 531 591141 2671751 672 683
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/002447 du 03/02/2020
Numéro de gestion : 1982B00619
Code activité : 1071D : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 78113 9235 858
AHFonds commercial657 543657 543
APConstructions352 480352 480
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels807 035723 80683 228
ATAutres immobilisations corporelles836 644582 475254 170
BDAutres titres immobilisés153153
BHAutres immobilisations financières28 10628 106
BJTOTAL (I)2 701 7421 672 6831 029 059
BLMatières premières, approvisionnements223 060223 060
BRProduits intermédiaires et finis299 256299 256
BXClients et comptes rattachés25 61725 617
BZAutres créances129 708129 708
CFDisponibilités199 062199 062
CHCharges constatées d’avance17 84117 841
CJTOTAL (II)894 544894 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 596 2861 672 6831 923 603
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 686
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...66 550
DDRéserve légale (1)4 269
DGAutres réserves491 270
DHReport à nouveau74 211
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 955
DLTOTAL (I)951 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)302 248
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 529
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés354 108
DYDettes fiscales et sociales281 741
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 419
EAAutres dettes617
ECTOTAL (IV)971 662
EETOTAL GENERAL (I à V)1 923 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an765 566
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 942 9271 6364 944 563
FGProduction vendue services8282
FJChiffres d’affaires nets4 943 0101 6364 944 646
FMProduction stockée-158 890
FOSubventions d’exploitation25 447
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges45 217
FQAutres produits1 909
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 858 329
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 264 584
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 005
FWAutres achats et charges externes976 344
FXImpôts, taxes et versements assimilés81 913
FYSalaires et traitements1 578 514
FZCharges sociales465 337
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements141 267
GEAutres charges2 573
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 518 537
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)339 792
GJProduits financiers de participations83
GPTotal des produits financiers (V)83
GRIntérêts et charges assimilées15 252
GUTotal des charges financières (VI)15 252
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 169
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)324 623
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 833
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 788
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 457
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 863 245
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 590 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 955
HPRenvois : Crédit-bail mobilier106 235
A1Renvois : Transfert de charges45 217
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)482
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0637 86013 923
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 525 528133 4081751 658 761
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 531 591141 2671751 672 683
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/002194 du 28/01/2019
Numéro de gestion : 1982B00619
Code activité : 1071D : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 78113 9235 858
AHFonds commercial657 543657 543
APConstructions352 480352 480
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels807 035723 80683 228
ATAutres immobilisations corporelles836 644582 475254 170
BDAutres titres immobilisés153153
BHAutres immobilisations financières28 10628 106
BJTOTAL (I)2 701 7421 672 6831 029 059
BLMatières premières, approvisionnements223 060223 060
BRProduits intermédiaires et finis299 256299 256
BXClients et comptes rattachés25 61725 617
BZAutres créances129 708129 708
CFDisponibilités199 062199 062
CHCharges constatées d’avance17 84117 841
CJTOTAL (II)894 544894 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 596 2861 672 6831 923 603
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 686
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...66 550
DDRéserve légale (1)4 269
DGAutres réserves491 270
DHReport à nouveau74 211
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 955
DLTOTAL (I)951 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)302 248
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 529
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés354 108
DYDettes fiscales et sociales281 741
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 419
EAAutres dettes617
ECTOTAL (IV)971 662
EETOTAL GENERAL (I à V)1 923 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an765 566
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 942 9271 6364 944 563
FGProduction vendue services8282
FJChiffres d’affaires nets4 943 0101 6364 944 646
FMProduction stockée-158 890
FOSubventions d’exploitation25 447
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges45 217
FQAutres produits1 909
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 858 329
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 264 584
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 005
FWAutres achats et charges externes976 344
FXImpôts, taxes et versements assimilés81 913
FYSalaires et traitements1 578 514
FZCharges sociales465 337
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements141 267
GEAutres charges2 573
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 518 537
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)339 792
GJProduits financiers de participations83
GPTotal des produits financiers (V)83
GRIntérêts et charges assimilées15 252
GUTotal des charges financières (VI)15 252
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 169
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)324 623
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 833
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 788
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 457
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 863 245
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 590 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 955
HPRenvois : Crédit-bail mobilier106 235
A1Renvois : Transfert de charges45 217
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)482
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0637 86013 923
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 525 528133 4081751 658 761
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 531 591141 2671751 672 683
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/002791 du 19/02/2018
Numéro de gestion : 1982B00619
Code activité : 1071D : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 78113 9235 858
AHFonds commercial657 543657 543
APConstructions352 480352 480
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels807 035723 80683 228
ATAutres immobilisations corporelles836 644582 475254 170
BDAutres titres immobilisés153153
BHAutres immobilisations financières28 10628 106
BJTOTAL (I)2 701 7421 672 6831 029 059
BLMatières premières, approvisionnements223 060223 060
BRProduits intermédiaires et finis299 256299 256
BXClients et comptes rattachés25 61725 617
BZAutres créances129 708129 708
CFDisponibilités199 062199 062
CHCharges constatées d’avance17 84117 841
CJTOTAL (II)894 544894 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 596 2861 672 6831 923 603
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 686
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...66 550
DDRéserve légale (1)4 269
DGAutres réserves491 270
DHReport à nouveau74 211
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 955
DLTOTAL (I)951 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)302 248
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 529
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés354 108
DYDettes fiscales et sociales281 741
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 419
EAAutres dettes617
ECTOTAL (IV)971 662
EETOTAL GENERAL (I à V)1 923 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an765 566
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 942 9271 6364 944 563
FGProduction vendue services8282
FJChiffres d’affaires nets4 943 0101 6364 944 646
FMProduction stockée-158 890
FOSubventions d’exploitation25 447
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges45 217
FQAutres produits1 909
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 858 329
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 264 584
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 005
FWAutres achats et charges externes976 344
FXImpôts, taxes et versements assimilés81 913
FYSalaires et traitements1 578 514
FZCharges sociales465 337
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements141 267
GEAutres charges2 573
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 518 537
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)339 792
GJProduits financiers de participations83
GPTotal des produits financiers (V)83
GRIntérêts et charges assimilées15 252
GUTotal des charges financières (VI)15 252
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 169
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)324 623
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 833
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 788
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 457
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 863 245
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 590 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 955
HPRenvois : Crédit-bail mobilier106 235
A1Renvois : Transfert de charges45 217
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)482
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0637 86013 923
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 525 528133 4081751 658 761
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 531 591141 2671751 672 683
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/006155 du 04/04/2017
Numéro de gestion : 1982B00619
Code activité : 1071D : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires19 78113 9235 858
AHFonds commercial657 543657 543
APConstructions352 480352 480
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels807 035723 80683 228
ATAutres immobilisations corporelles836 644582 475254 170
BDAutres titres immobilisés153153
BHAutres immobilisations financières28 10628 106
BJTOTAL (I)2 701 7421 672 6831 029 059
BLMatières premières, approvisionnements223 060223 060
BRProduits intermédiaires et finis299 256299 256
BXClients et comptes rattachés25 61725 617
BZAutres créances129 708129 708
CFDisponibilités199 062199 062
CHCharges constatées d’avance17 84117 841
CJTOTAL (II)894 544894 544
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 596 2861 672 6831 923 603
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel42 686
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...66 550
DDRéserve légale (1)4 269
DGAutres réserves491 270
DHReport à nouveau74 211
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)272 955
DLTOTAL (I)951 941
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)302 248
DVEmprunts et dettes financières divers (4)26 529
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés354 108
DYDettes fiscales et sociales281 741
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 419
EAAutres dettes617
ECTOTAL (IV)971 662
EETOTAL GENERAL (I à V)1 923 603
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an765 566
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens4 942 9271 6364 944 563
FGProduction vendue services8282
FJChiffres d’affaires nets4 943 0101 6364 944 646
FMProduction stockée-158 890
FOSubventions d’exploitation25 447
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges45 217
FQAutres produits1 909
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 858 329
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 264 584
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)8 005
FWAutres achats et charges externes976 344
FXImpôts, taxes et versements assimilés81 913
FYSalaires et traitements1 578 514
FZCharges sociales465 337
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements141 267
GEAutres charges2 573
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 518 537
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)339 792
GJProduits financiers de participations83
GPTotal des produits financiers (V)83
GRIntérêts et charges assimilées15 252
GUTotal des charges financières (VI)15 252
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 169
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)324 623
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 833
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 833
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 788
HKImpôts sur les bénéfices (X)56 457
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 863 245
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 590 291
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)272 955
HPRenvois : Crédit-bail mobilier106 235
A1Renvois : Transfert de charges45 217
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)482
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 0637 86013 923
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 525 528133 4081751 658 761
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 531 591141 2671751 672 683
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