LOGIC'ARCH

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Isère
  3. MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
  4. LOGIC'ARCH
LOGIC'ARCH
Dernière mise à jour : 21/05/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2018
Dénomination usuelle : LOGIC'ARCH
Enseigne : LOGIC'ARCH
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38463161000076 / Siren : 384631610 / NIC : 00076
N° de TVA : FR 11 384631610
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
LOGIC'ARCH
Adresse :
POLE TECHNOLOGIQUE INOVALLEE
55 Rue BLAISE PASCAL
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Historique de l'établissement :
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2018 : Succession
Prédécesseur : LOGIC'ARCH
Continuité économique
01/02/2018 : Succession
Prédécesseur : LOGIC'ARCH
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/02/1992
Dénomination : LOGIC'ARCH
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2022 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
07/08/2020 : Jugement de clôture

Annonce N°2065
NOJO : 38012019RJ01488
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012019RJ01488885C748-36F7-43E5-AE9C-745937C5F0C0

Jugement de clôture du 2020-08-04
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/01/2020 : Avis de dépôt

Annonce N°1231
NOJO : 38012019RJ0148B
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012019RJ0148B5EC2C09-0BA5-49D0-A5B1-786D092C8CA1

Avis de dépôt du 2019-11-27
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/12/2019 : Avis de dépôt

Annonce N°2553
NOJO : 38012019RJ0148A
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012019RJ0148AD095FD6-71C8-4B02-A7CC-7F7CA440D8AF

Avis de dépôt du 2019-11-27
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Complément :
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/03/2019 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1597
NOJO : 38012019RJ01484
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012019RJ01484063BF8D-D04B-4331-8F5E-AB0FDB521104

Jugement d'ouverture du 2019-03-19
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 février 2019, désignant mandataire judiciaire Selarl Berthelot Représentée par Me Geoffroy Berthelot 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4978
NOJO : 380100004598950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3052
NOJO : 380100004168630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°783
NOJO : 038010000413915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Nom commercial : LOGIC ARCH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LARGERON David Dante Guy nom d'usage : LARGERON n'est plus gérant.
LARGERON David Dante Guy nom d'usage : LARGERON devient président.
Sté par actions simplifiée AMC CONSULTANT devient commissaire aux comptes titulaire.
HAUSS Benoit nom d'usage : HAUSS devient commissaire aux comptes suppléant
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2789
NOJO : 380100003830940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3220
NOJO : 380100003667740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4207
NOJO : 380100003385890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5627
NOJO : 380100003001970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°1697
NOJO : BXB13170004334V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Nom commercial : LOGIC ARCH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
LAPLACE Alain nom d'usage : LAPLACE n'est plus gérant.
LARGERON David Dante Guy nom d'usage : LARGERON devient gérant.

10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7069
NOJO : BXC12242015074Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4319
NOJO : BXC112440061274
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8/10 rue de Mayencin
38400 Saint-Martin-d'Hères
02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4378
NOJO : BXC102920099546
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8/10 rue de Mayencin
38400 Saint-Martin-d'Hères
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2752
NOJO : BXC09275010623R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8/10 rue de Mayencin
38400 Saint-Martin-d'Hères
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4440
NOJO : BXC08255002663K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Grenoble 384 631 610
Dénomination : LOGIC ARCH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8/10 rue de Mayencin
38400 Saint-Martin-d'Hères
Historique de l'unité légale :
01/02/2018 : code NIC
Code NIC : 00076
17/05/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Représentants légaux :
11/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Type : Personne Physique

Nom : MAS Corinne
Né le 21/02/1969 à Bordeaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
58 Rue de la Buissonnée
38530 La Buissière
France
11/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Type : Personne Morale

Nom : AMC CONSULTANT
Siren : 329024335
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue des Méridiens
Sud Galaxie
38130 Échirolles
France
11/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Type : Personne Physique

Nom : HAUSS Benoit
Né le 08/10/1983 à Menton (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue des Méridiens
38130 Échirolles
France
11/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Type : Personne Physique

Nom : MAS Corinne
Né le 21/02/1969 à Bordeaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
58 Rue de la Buissonnée
38530 La Buissière
France
11/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Type : Personne Morale

Nom : AMC CONSULTANT
Siren : 329024335
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Rue des Méridiens
Sud Galaxie
38130 Échirolles
France
11/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Type : Personne Physique

Nom : HAUSS Benoit
Né le 08/10/1983 à Menton (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Rue des Méridiens
38130 Échirolles
France
13/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Type : Personne Physique

Nom : LARGERON David Dante Guy
Né le 29/12/1966 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
27 Rue de la Santigonière
69970 Chaponnay
France
Dépôts des actes :
14/06/2018 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°000019 déposé le 14/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
27/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005131 déposé le 02/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
07/02/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°002423 déposé le 12/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
21/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°006349 déposé le 30/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
17/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005332 déposé le 02/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°004242 déposé le 03/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/04/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°004242 déposé le 03/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
19/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°004536 déposé le 16/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
19/04/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°004536 déposé le 16/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
19/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°004536 déposé le 16/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
19/04/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°004536 déposé le 16/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
21/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°002292 déposé le 24/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
21/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°002292 déposé le 24/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
08/12/2003 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°008569 déposé le 11/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
08/12/2003 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°008569 déposé le 11/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Décision de réduction
27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°003808 déposé le 27/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
27/06/2001 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°003808 déposé le 27/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
27/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°003808 déposé le 27/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
27/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°003808 déposé le 27/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
27/06/2001 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°003808 déposé le 27/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
27/06/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°003808 déposé le 27/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/01/1998 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°000249 déposé le 16/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°000249 déposé le 16/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/01/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°000249 déposé le 16/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/01/1998 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°000249 déposé le 16/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°000249 déposé le 16/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
16/01/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°000249 déposé le 16/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
11/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°000978 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
11/02/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°000978 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
11/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°000978 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
11/02/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°000978 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
11/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°000978 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
11/02/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°000978 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
11/02/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°000978 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
11/02/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°000978 déposé le 11/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
25/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°004044 déposé le 25/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
25/07/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°004044 déposé le 25/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
25/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°004044 déposé le 25/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
25/07/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°004044 déposé le 25/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification des statuts
14/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°002559 déposé le 14/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
14/05/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°002559 déposé le 14/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
14/05/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°002559 déposé le 14/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
14/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°002559 déposé le 14/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
14/05/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°002559 déposé le 14/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
14/05/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°002559 déposé le 14/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
26/02/1992 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°001179 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°001179 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/02/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°001179 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/02/1992 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°001179 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/02/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°001179 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/02/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°001179 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°002292 déposé le 24/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°004536 déposé le 16/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°002292 déposé le 24/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°004536 déposé le 16/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005332 déposé le 02/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°006349 déposé le 30/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°002423 déposé le 12/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
11/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Type : Siège

Adresse :
55 Rue Blaise Pascal
Pôle Technologique Inovallee
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
11/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Type : Etablissement principal

Adresse :
55 Rue Blaise Pascal
Pôle Technologique Inovallee
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Nom commercial : LOGIC ARCH
Enseigne : LOGIC ARCH
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/02/1992
Activité : Formation sur logiciels cao dao, assistance technique à apporter à des concepteurs dans les domaines architecturaux et informatiques, production de plans d'exécution, de perspectives essentiellement par l'infor- matique, la production de documents descriptifs.Assistance dans le domaine de la communication et vente de logiciels et matériel informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Type : Siège

Adresse :
8/10 Rue de Mayencin
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
13/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Type : Etablissement principal

Adresse :
8/10 Rue de Mayencin
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
Nom commercial : LOGIC ARCH
Enseigne : LOGIC ARCH
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/02/1992
Activité : Formation sur logiciels cao dao, assistance technique à apporter à des concepteurs dans les domaines architecturaux et informatiques, production de plans d'exécution, de perspectives essentiellement par l'infor- matique, la production de documents descriptifs.Assistance dans le domaine de la communication et vente de logiciels et matériel informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/10/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt le 26 Février 1992 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 28 Février 1992
11/10/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/07/2001
Texte de l'observation : -DECLARATION MODIFICATIVE du 23 Juillet 2001 : Patrimoine de la sté LOGIC ARCH RHONE (421 843 962 RCS GRENOBLE) reçu par transmission universelle à compter du 31.12.2000.
11/10/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F18/003898
Date d’ajout de l’observation : 12/03/2018
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 8/10 Rue de Mayencin 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES au 55 Rue Blaise Pascal Pôle Technologique Inovallee 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN à compter du 01/02/2018
11/10/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F19/006153
Date d’ajout de l’observation : 19/03/2019
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 19/03/2019 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : SELARL BERTHELOT représentée par Me Geoffroy BERTHELOT 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble. Date de cessation des paiements : 01/02/2019
13/06/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt le 26 Février 1992 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 28 Février 1992
13/06/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 23/07/2001
Texte de l'observation : -DECLARATION MODIFICATIVE du 23 Juillet 2001 : Patrimoine de la sté LOGIC ARCH RHONE (421 843 962 RCS GRENOBLE) reçu par transmission universelle à compter du 31.12.2000.
Personnes morales :
11/10/2018 : LOGIC ARCH
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Formation sur logiciels cao dao, assistance technique à apporter à des concepteurs dans les domaines architecturaux et informatiques, production de plans d'exécution, de perspectives essentiellement par l'infor- matique, la production de documents descriptifs.Assistance dans le domaine de la communication et vente de logiciels et matériel informatique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/06/2016 : LOGIC ARCH
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Formation sur logiciels cao dao, assistance technique à apporter à des concepteurs dans les domaines architecturaux et informatiques, production de plans d'exécution, de perspectives essentiellement par l'infor- matique, la production de documents descriptifs.Assistance dans le domaine de la communication et vente de logiciels et matériel informatique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°015463 déposé le 11/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°008377 déposé le 05/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°006825 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°006825 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°016905 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°016905 déposé le 16/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°017705 déposé le 19/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°017705 déposé le 19/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°011869 déposé le 30/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°011869 déposé le 30/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°008859 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°008859 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°009102 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°009102 déposé le 20/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°008650 déposé le 19/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°008650 déposé le 19/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°009481 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°009481 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005599 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005599 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005651 déposé le 03/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005651 déposé le 03/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005364 déposé le 28/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005364 déposé le 28/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°007458 déposé le 29/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°007458 déposé le 29/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°004155 déposé le 29/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°004155 déposé le 29/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005152 déposé le 21/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005152 déposé le 21/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005341 déposé le 21/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005341 déposé le 21/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005479 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005479 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°003444 déposé le 14/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°003444 déposé le 14/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005003 déposé le 19/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°005003 déposé le 19/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°003222 déposé le 30/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°003222 déposé le 30/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°004754 déposé le 05/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°004754 déposé le 05/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°003636 déposé le 11/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°003636 déposé le 11/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°002900 déposé le 30/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°002900 déposé le 30/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°003875 déposé le 13/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°003875 déposé le 13/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°002001 déposé le 17/05/1993
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1992B00260
Dépôt : N°002001 déposé le 17/05/1993
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/015463 du 11/10/2018
Numéro de gestion : 1992B00260
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/008377 du 05/07/2017
Numéro de gestion : 1992B00260
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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