LOGIC

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Loire
  3. SAINT-ETIENNE
  4. LOGIC
LOGIC
Dernière mise à jour : 31/12/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44206968800038 / Siren : 442069688 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 50 442069688
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
LOGIC
Adresse :
47-49
47 Rue GUTENBERG
42100 SAINT-ETIENNE
Marchés publics :
10/03/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 12 : HABILITATION NACELLES
Classification : 80000000-

Numéro unique d’identification : 250601879000432019PI000003901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 56 000 €
Date de notification : 13/06/2019

Lieu d'exécution : SAINTE TULLE
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
LOGIC-ACADEMIE DES TELECOMS (44206968800038)
10/03/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 4: QGIS
Classification : 80000000-

Numéro unique d’identification : 250601879000432019/PI000003301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 13/06/2019

Lieu d'exécution : SAINTE TULLE
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
LOGIC-ACADEMIE DES TELECOMS (44206968800038)
16/04/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT 7: COMAC
Classification : 80000000-

Numéro unique d’identification : 250601879000432019/PI000003500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 93 750 €
Date de notification : 13/06/2019

Lieu d'exécution : SAINTE TULLE
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
LOGIC-ACADEMIE DES TELECOMS (44206968800038)
10/04/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT 2: AUTOCAD
Classification : 80000000-

Numéro unique d’identification : 250601879000432019PI000003100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 13/06/2019

Lieu d'exécution : SAINTE TULLE
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
LOGIC-ACADEMIE DES TELECOMS (44206968800038)
16/01/2020 : Accord-cadre

Objet : LOT 17 : TECHNIQUE FIBRE
Classification : 80000000-

Numéro unique d’identification : 250601879000432019/PI000004400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 408 000 €
Date de notification : 13/06/2019

Lieu d'exécution : SAINTE-TULLE
Acheteur : SICTIAM

Titulaire :
LOGIC-ACADEMIE DES TELECOMS (44206968800038)
Historique de l'établissement :
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
03/02/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Liens de succession de l'établissement :
31/12/2016 : Préccession
Successeur : HUDROKHOEUS
01/06/2007 : Succession
Prédécesseur : LOGIC
Continuité économique
Accords d'entreprise :
10/02/2022 : forfait annuel en jours
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04222005897
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/05/2022
Date de dépôt : 21/04/2022
Date du texte : 10/02/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des organismes de formation (1516)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : LOGIC
Siret : 44206968800038
Code APE : 8559A
Secteur : Formation continue d'adultes

Thèmes de l'accord :
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)

Signataires :
  • 94

Adresses :
  • Type de l'adresse : Postale
    -1 47-49 RUE GUTENGERG
    42100 ST ETIENNE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/05/2002
Dénomination : LOGIC
Dénomination usuelle: LOGIC TELECOM LOGIC FORMATION LOGIC INFO
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
LOGIC - Saint-Étienne (siège)LOGIC - Saint-PierreLOGIC - Caloire (fermé)LOGIC - Saint-Étienne (fermé)
Marques françaises :
19/04/2010 : TACtic Développement des Hommes & des Organisations
N° national/d'enregistrement : 3731078
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LOGIC, SAS
Numéro de SIREN : 442069688
Adresse :
47-49 Rue Gutenberg
42100 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : LOGIC
Adresse :
47-49 Rue Gutenberg
42100 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

15/05/2008 : Académie des Télécoms
N° national/d'enregistrement : 3575811
Date de dépôt : 15/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : LOBIC, SAS
Numéro de SIREN : 442069688
Adresse :
Centre d'Affaires La Rivière, 49 RUE Gutenberg
42100 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : LOGIC, M. CHARITAT Damien
Adresse :
Centre d'Affaires La Rivière, 49 RUE Gutenberg
42100 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675893
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

15/05/2008 : Académie des Télécoms
N° national/d'enregistrement : 3575811
Date de dépôt : 15/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : LOGIC SAS Centre d'Affaires La Rivière 49 RUE Gutenberg 42100 SAINT-ETIENNE No SIREN : 442 069 688

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : LOGIC, SAS
Numéro de SIREN : 442069688
Adresse :
Centre d'Affaires La Rivière, 49 RUE Gutenberg
42100 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : LOGIC, M. CHARITAT Damien
Adresse :
Centre d'Affaires La Rivière, 49 RUE Gutenberg
42100 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675893
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 31/08/2018
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2018-35
Texte de l'erratum publié : La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : LOGIC SAS Centre d'Affaires La Rivière 49 RUE Gutenberg 42100 SAINT-ETIENNE No SIREN : 442 069 688

15/05/2008 : Académie des Télécoms
N° national/d'enregistrement : 3575811
Date de dépôt : 15/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : LOGIC SAS Centre d'Affaires La Rivière 49 RUE Gutenberg 42100 SAINT-ETIENNE No SIREN : 442 069 688

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : LOBIC, SAS
Numéro de SIREN : 442069688
Adresse :
Centre d'Affaires La Rivière, 49 RUE Gutenberg
42100 SAINT-ETIENNE
FR

Mandataire 1 : LOGIC, M. CHARITAT Damien
Adresse :
Centre d'Affaires La Rivière, 49 RUE Gutenberg
42100 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675893
Date de demande : 19/03/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 31/08/2018
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2018-35
Texte de l'erratum publié : La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : LOGIC SAS Centre d'Affaires La Rivière 49 RUE Gutenberg 42100 SAINT-ETIENNE No SIREN : 442 069 688

10/04/2008 : PLAYGROUND MANAGER
N° national/d'enregistrement : 3569209
Date de dépôt : 10/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : LOGIC SAS
Numéro de SIREN : 442069688

Mandataire 1 : LOGIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-38

23/01/2008 : INUKSUIT
N° national/d'enregistrement : 3551489
Date de dépôt : 23/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : LOGIC SAS
Numéro de SIREN : 442069688

Mandataire 1 : LOGIC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-09
Date du BOPI : 29/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-26

Publications au Bodacc :
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4449
NOJO : 420200001629420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1488
NOJO : 042020000149814
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Nom commercial : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
RABOISSON Laurence Armande Marcelle nom d'usage : CROPPI n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
FAUCON Eric Georges nom d'usage : FAUCON n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
BOURBON Christian nom d'usage : BOURBON devient commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration AVVENS AUDIT devient commissaire aux comptes suppléant
01/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3458
NOJO : 420200001494880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°1317
NOJO : 042020000129609
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Nom commercial : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée HUDROKHOEUS devient président.
CHARITAT Damien Jacky Eugène nom d'usage : CHARITAT n'est plus président
18/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5423
NOJO : 420200001184430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1985
NOJO : 042020000092978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Nom commercial : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2972
NOJO : 420200000855450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10238
NOJO : 420200000615250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3575
NOJO : 420200000356000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4226
NOJO : 214202399705324
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4021
NOJO : 214202397939893
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1263
NOJO : 214202360589443
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°798
NOJO : BXB150330023147
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 17/05/2002
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4673
NOJO : 214202327186209
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3924
NOJO : 214202304708378
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Saint etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3849
NOJO : BXC102530051586
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
47-49 rue Gutenberg
42100 Saint-Etienne
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3117
NOJO : BXC08207006871I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
47-49 rue Gutenberg
42100 Saint-Etienne
25/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4940
NOJO : BXC08016003544D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 442 069 688
Dénomination : LOGIC
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
47-49 rue Gutenberg
42100 Saint-Etienne
Historique de l'unité légale :
31/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
12/10/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
01/06/2007 : code NIC
Code NIC : 00038
23/10/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
19/12/2003 : code NIC
Code NIC : 00020
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : LOGIC
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Représentants légaux :
16/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Morale

Nom : HUDROKHOEUS
Siren : 493595599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
47-49 Rue Gutenberg
42000 Saint-Étienne
France
16/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Physique

Nom : BOURBON Christian
Né le 27/07/1951 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Rue De Cordes
42700 Firminy
France
16/11/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Morale

Nom : AVVENS AUDIT
Siren : 305446577
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
14 Quai du Commerce
69009 Lyon
France
21/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Morale

Nom : HUDROKHOEUS
Siren : 493595599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
47-49 Rue Gutenberg
42000 Saint-Étienne
France
21/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Physique

Nom : RABOISSON (CROPPI) Laurence Armande Marcelle
Né le 17/04/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place Carnot
Immeuble Eden Roc
42000 Saint-Étienne
France
21/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Physique

Nom : FAUCON Eric Georges
Né le 31/08/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Rue De La Charrière
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
21/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Morale

Nom : HUDROKHOEUS
Siren : 493595599
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
47-49 Rue Gutenberg
42000 Saint-Étienne
France
21/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Physique

Nom : RABOISSON (CROPPI) Laurence Armande Marcelle
Né le 17/04/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place Carnot
Immeuble Eden Roc
42000 Saint-Étienne
France
21/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Physique

Nom : FAUCON Eric Georges
Né le 31/08/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Rue De La Charrière
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
17/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Physique

Nom : CHARITAT Damien Jacky Eugène
Né le 16/02/1975 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
15 Allée Jacques Thoinet
42100 Saint-Étienne
France
17/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Physique

Nom : RABOISSON (CROPPI) Laurence Armande Marcelle
Né le 17/04/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place Carnot
Immeuble Eden Roc
42000 Saint-Étienne
France
17/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Physique

Nom : FAUCON Eric Georges
Né le 31/08/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Rue De La Charrière
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
17/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Physique

Nom : CHARITAT Damien Jacky Eugène
Né le 16/02/1975 à Firminy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
15 Allée Jacques Thoinet
42100 Saint-Étienne
France
17/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Physique

Nom : RABOISSON (CROPPI) Laurence Armande Marcelle
Né le 17/04/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place Carnot
Immeuble Eden Roc
42000 Saint-Étienne
France
17/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Physique

Nom : FAUCON Eric Georges
Né le 31/08/1972 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Rue De La Charrière
42270 Saint-Priest-en-Jarez
France
23/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Physique

Nom : CHARITAT Damien Jacky Eugène
Né le 16/02/1975 à Firminy
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 Chemin de Cavette
42240 Caloire
FRANCE
23/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Physique

Nom : RABOISSON (CROPPI) Laurence Armande Marcelle
Né le 17/04/1972 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place Carnot
Immeuble Eden Roc
42000 Saint-Étienne
FRANCE
23/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Personne Physique

Nom : FAUCON Eric Georges
Né le 31/08/1972 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Rue De La Charrière
42270 Saint Priest-en-Jarez
FRANCE
Dépôts des actes :
21/10/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°009836 déposé le 22/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2022 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°000064 déposé le 11/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
11/07/2022 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°000064 déposé le 11/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
31/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°003217 déposé le 07/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°003217 déposé le 07/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°003217 déposé le 07/04/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/07/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°000089 déposé le 05/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
05/07/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°000089 déposé le 05/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
05/07/2021 : Ordonnance du président
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°000089 déposé le 05/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
12/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°008525 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Adhésion à l'économie sociale et solidaire
12/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°008525 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Adhésion à l'économie sociale et solidaire
12/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°008525 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Adhésion à l'économie sociale et solidaire
12/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°008525 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Adhésion à l'économie sociale et solidaire
12/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°008525 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Adhésion à l'économie sociale et solidaire
12/10/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°008525 déposé le 26/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Adhésion à l'économie sociale et solidaire
20/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°1502 déposé le 23/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°001502 déposé le 23/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°001502 déposé le 23/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°001502 déposé le 23/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
20/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°001502 déposé le 23/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
02/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°678 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
02/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°678 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°678 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
02/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°000678 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
02/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°000678 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
02/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°000678 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
02/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°000678 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
02/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°000678 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
02/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°000678 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
02/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°000678 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
02/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°000678 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des statuts
19/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°7349 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°7349 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
19/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°7349 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/11/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°7349 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
19/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007349 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
19/11/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007349 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
19/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007349 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
19/11/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007349 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
19/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007349 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
19/11/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007349 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
19/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007349 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
19/11/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007349 déposé le 03/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital Modification des statuts
01/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°6144 déposé le 10/10/2012
Etat : Déposé
Décision : depot prealable .
01/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°006144 déposé le 10/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
01/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°006144 déposé le 10/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
01/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°006144 déposé le 10/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
01/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°006144 déposé le 10/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
18/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°702829 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
18/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°702829 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
18/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°702829 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
18/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°702829 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
18/07/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°702829 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°702829 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°702829 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°702829 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°702829 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°702829 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
30/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°702829 déposé le 18/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
23/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°604182 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation de la SARL en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
23/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°604182 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°604182 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
23/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°604182 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
23/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°604182 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/10/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°604182 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
23/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°604182 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
23/10/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°604182 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
23/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°604182 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
23/10/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°604182 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
23/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°604182 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
23/10/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°604182 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
23/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°604182 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
23/10/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°604182 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts
10/10/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°603579 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé
10/10/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°603579 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé
10/10/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°603579 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé
10/10/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°603579 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé
10/10/2006 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°603579 déposé le 13/10/2006
Etat : Déposé
19/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
19/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
19/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
19/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
19/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
19/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
19/12/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
19/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
19/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
19/12/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
19/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
19/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
19/12/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
19/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
19/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
19/12/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
19/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°400694 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts Donation
29/04/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°2202099 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
29/04/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°2202099 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
29/04/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°202099 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
29/04/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°202099 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
29/04/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°202099 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
29/04/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°202099 déposé le 22/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°005836 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°005836 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°005836 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°005836 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
16/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Siège

Adresse :
47-49 Rue Gutenberg
42100 Saint-Étienne
France
16/11/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Etablissement principal

Adresse :
47-49 Rue Gutenberg
42000 Saint-Étienne
France
Nom commercial : LOGIC
Enseigne : LOGIC TELECOM-LOGIC FORMATION-LOGIX INFORMATIQUE ET RESEAUX-
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/05/2002
Activité : Le conseil, l'audit, la formation et toutes les activités liées aux domaines de sciences de gestion (organisation, stratégie, management, entrepreneuriat), de la sécurité et tout autre domaine entrant dans les compétences acquises ou futures des associés ou des employés de la société; la prestation de services pour la réalisation des activités de construction et/ou de maintenance des réseaux de courant faible et particulièrement des réseaux télécoms et de données filaires et mobiles, tout support et toute technologie existant ou à venir. L'activité de formation en apprentissage dans les métiers des Télécoms & Réseaux, en tant que Centre de Formation d'Apprentis (CFA)
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Siège

Adresse :
47-49 Rue Gutenberg
42100 Saint-Étienne
France
21/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Etablissement principal

Adresse :
47-49 Rue Gutenberg
42000 Saint-Étienne
France
Nom commercial : LOGIC
Enseigne : LOGIC TELECOM-LOGIC FORMATION-LOGIX INFORMATIQUE ET RESEAUX-
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/05/2002
Activité : Le conseil, l'audit, la formation et toutes les activités liées aux domaines de sciences de gestion (organisation, stratégie, management, entrepreneuriat), de la sécurité et tout autre domaine entrant dans les compétences acquises ou futures des associés ou des employés de la société; la prestation de services pour la réalisation des activités de construction et/ou de maintenance des réseaux de courant faible et particulièrement des réseaux télécoms et de données filaires et mobiles, tout support et toute technologie existant ou à venir. L'activité de formation en apprentissage dans les métiers des Télécoms & Réseaux, en tant que Centre de Formation d'Apprentis (CFA)
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Siège

Adresse :
47-49 Rue Gutenberg
42100 Saint-Étienne
France
21/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Etablissement principal

Adresse :
47-49 Rue Gutenberg
42000 Saint-Étienne
France
Nom commercial : LOGIC
Enseigne : LOGIC TELECOM-LOGIC FORMATION-LOGIX INFORMATIQUE ET RESEAUX-
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/05/2002
Activité : Le conseil, l'audit, la formation et toutes les activités liées aux domaines de sciences de gestion (organisation, stratégie, management, entrepreneuriat), de la sécurité et tout autre domaine entrant dans les compétences acquises ou futures des associés ou des employés de la société; la prestation de services pour la réalisation des activités de construction et/ou de maintenance des réseaux de courant faible et particulièrement des réseaux télécoms et de données filaires et mobiles, tout support et toute technologie existant ou à venir. L'activité de formation en apprentissage dans les métiers des Télécoms & Réseaux, en tant que Centre de Formation d'Apprentis (CFA)
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Siège

Adresse :
47-49 Rue Gutenberg
42100 Saint-Étienne
France
17/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Etablissement principal

Adresse :
47-49 Rue Gutenberg
42100 Saint-Étienne
France
Nom commercial : LOGIC
Enseigne : LOGIC TELECOM-LOGIC FORMATION-LOGIX INFORMATIQUE ET RESEAUX-
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/05/2002
Activité : Conseil pour les affaires et la gestion. Prestation de service pour la réalisation des activités télécoms et courant faible.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Siège

Adresse :
47-49 Rue Gutenberg
42100 Saint-Etienne
FRANCE
23/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Type : Etablissement principal

Adresse :
47-49 Rue Gutenberg
42100 Saint-Etienne
FRANCE
Nom commercial : LOGIC
Enseigne : LOGIC TELECOM-LOGIC FORMATION-LOGIX INFORMATIQUE ET RESEAUX-
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/05/2002
Activité : Conseil pour les affaires et la gestion. Prestation de service pour la réalisation des activités télécoms et courant faible.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/11/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/05/2002 : Mention du 26/02/2004 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL-CHANGEMENT DENOMINATION A COMPTER DU :19.12.03 ANCIEN SIEGE :16 rue du Mont 42100 ST ETIENNE ANCIENNE DENOMINATION : LOGIC TELECOM
16/11/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 23/11/2006
Texte de l'observation : : Changement de la forme juridique à compter du 23.10.2006 : Précédemment : SARL
16/11/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 18/07/2007
Texte de l'observation : : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 01.06.2007 ANCIEN SIEGE : CALOIRE - 1 CHEMIN DES CAVETTES VAREILLES
16/11/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : F20/017649
Date d’ajout de l’observation : 26/11/2020
Texte de l'observation : Déclaration de la qualité de société à mission
21/10/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/05/2002 : Mention du 26/02/2004 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL-CHANGEMENT DENOMINATION A COMPTER DU :19.12.03 ANCIEN SIEGE :16 rue du Mont 42100 ST ETIENNE ANCIENNE DENOMINATION : LOGIC TELECOM
21/10/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 23/11/2006
Texte de l'observation : : Changement de la forme juridique à compter du 23.10.2006 : Précédemment : SARL
21/10/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 18/07/2007
Texte de l'observation : : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 01.06.2007 ANCIEN SIEGE : CALOIRE - 1 CHEMIN DES CAVETTES VAREILLES
21/10/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : F20/017649
Date d’ajout de l’observation : 26/11/2020
Texte de l'observation : Déclaration de la qualité de société à mission
21/10/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/05/2002 : Mention du 26/02/2004 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL-CHANGEMENT DENOMINATION A COMPTER DU :19.12.03 ANCIEN SIEGE :16 rue du Mont 42100 ST ETIENNE ANCIENNE DENOMINATION : LOGIC TELECOM
21/10/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 23/11/2006
Texte de l'observation : : Changement de la forme juridique à compter du 23.10.2006 : Précédemment : SARL
21/10/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 18/07/2007
Texte de l'observation : : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 01.06.2007 ANCIEN SIEGE : CALOIRE - 1 CHEMIN DES CAVETTES VAREILLES
21/10/2021 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 32
Numéro unique d’observation : F20/017649
Date d’ajout de l’observation : 26/11/2020
Texte de l'observation : Déclaration de la qualité de société à mission
17/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/05/2002 : Mention du 26/02/2004 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL-CHANGEMENT DENOMINATION A COMPTER DU :19.12.03 ANCIEN SIEGE :16 rue du Mont 42100 ST ETIENNE ANCIENNE DENOMINATION : LOGIC TELECOM
17/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 23/11/2006
Texte de l'observation : : Changement de la forme juridique à compter du 23.10.2006 : Précédemment : SARL
17/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 18/07/2007
Texte de l'observation : : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 01.06.2007 ANCIEN SIEGE : CALOIRE - 1 CHEMIN DES CAVETTES VAREILLES
23/02/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/05/2002
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/05/2002 : Mention du 26/02/2004 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL-CHANGEMENT DENOMINATION A COMPTER DU :19.12.03 ANCIEN SIEGE :16 rue du Mont 42100 ST ETIENNE ANCIENNE DENOMINATION : LOGIC TELECOM
23/02/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 23/11/2006
Texte de l'observation : : Changement de la forme juridique à compter du 23.10.2006 : Précédemment : SARL
23/02/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 18/07/2007
Texte de l'observation : : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 01.06.2007 ANCIEN SIEGE : CALOIRE - 1 CHEMIN DES CAVETTES VAREILLES
Personnes morales :
16/11/2022 : LOGIC
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Le conseil, l'audit, la formation et toutes les activités liées aux domaines de sciences de gestion (organisation, stratégie, management, entrepreneuriat), de la sécurité et tout autre domaine entrant dans les compétences acquises ou futures des associés ou des employés de la société; la prestation de services pour la réalisation des activités de construction et/ou de maintenance des réseaux de courant faible et particulièrement des réseaux télécoms et de données filaires et mobiles, tout support et toute technologie existant ou à venir. L'activité de formation en apprentissage dans les métiers des Télécoms & Réseaux, en tant que Centre de Formation d'Apprentis (CFA)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/05/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 107100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/10/2021 : LOGIC
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Le conseil, l'audit, la formation et toutes les activités liées aux domaines de sciences de gestion (organisation, stratégie, management, entrepreneuriat), de la sécurité et tout autre domaine entrant dans les compétences acquises ou futures des associés ou des employés de la société; la prestation de services pour la réalisation des activités de construction et/ou de maintenance des réseaux de courant faible et particulièrement des réseaux télécoms et de données filaires et mobiles, tout support et toute technologie existant ou à venir. L'activité de formation en apprentissage dans les métiers des Télécoms & Réseaux, en tant que Centre de Formation d'Apprentis (CFA)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/05/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 107100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/10/2021 : LOGIC
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Le conseil, l'audit, la formation et toutes les activités liées aux domaines de sciences de gestion (organisation, stratégie, management, entrepreneuriat), de la sécurité et tout autre domaine entrant dans les compétences acquises ou futures des associés ou des employés de la société; la prestation de services pour la réalisation des activités de construction et/ou de maintenance des réseaux de courant faible et particulièrement des réseaux télécoms et de données filaires et mobiles, tout support et toute technologie existant ou à venir. L'activité de formation en apprentissage dans les métiers des Télécoms & Réseaux, en tant que Centre de Formation d'Apprentis (CFA)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/05/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 107100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/07/2018 : LOGIC
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion. Prestation de service pour la réalisation des activités télécoms et courant faible.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/05/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 107100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/02/2017 : LOGIC
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : LOGIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion. Prestation de service pour la réalisation des activités télécoms et courant faible.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/05/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 107100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°014329 déposé le 16/11/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°013981 déposé le 21/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°013981 déposé le 21/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°013981 déposé le 21/10/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007637 déposé le 25/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007637 déposé le 25/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007637 déposé le 25/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°008690 déposé le 24/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°008690 déposé le 24/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°008690 déposé le 24/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°006978 déposé le 17/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°006978 déposé le 17/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°006978 déposé le 17/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°006978 déposé le 17/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°008437 déposé le 02/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°008437 déposé le 02/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°008437 déposé le 02/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°008437 déposé le 02/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°006329 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°006329 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°006329 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°006329 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°12536 déposé le 24/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°012536 déposé le 24/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°012536 déposé le 24/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°012536 déposé le 24/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°012536 déposé le 24/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°7832 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007832 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007832 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007832 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007832 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°7303 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007303 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007303 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007303 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°007303 déposé le 02/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°6439 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°006439 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°006439 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°006439 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°006439 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°2239 déposé le 06/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°002239 déposé le 06/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°002239 déposé le 06/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°002239 déposé le 06/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°002239 déposé le 06/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°5979 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°005979 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°005979 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°005979 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°005979 déposé le 23/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°4713 déposé le 06/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°004713 déposé le 06/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°004713 déposé le 06/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°004713 déposé le 06/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°004713 déposé le 06/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°2481 déposé le 30/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°002481 déposé le 30/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°002481 déposé le 30/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°002481 déposé le 30/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°002481 déposé le 30/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°2768 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 20
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°002768 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 20
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°002768 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 20
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°002768 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 20
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2002B00338
Dépôt : N°002768 déposé le 07/07/2004
Durée de l'exercice : 20
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/005655 du 12/06/2023
Numéro de gestion : 2002B00338
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement746 985739 3307 654
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2238 223
AJAutres immobilisations incorporelles1 4501 450
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 0002 1412 858
ATAutres immobilisations corporelles165 195134 36530 830
CUAutres participations762762
BHAutres immobilisations financières8080
BJTOTAL (I)927 697885 51142 186
BTMarchandises42 09342 093
BXClients et comptes rattachés150 742905149 836
BZAutres créances125 237125 237
CFDisponibilités56 35956 359
CHCharges constatées d’avance3 1353 135
CJTOTAL (II)377 568905376 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 305 265886 417418 848
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel107 100
DDRéserve légale (1)10 080
DHReport à nouveau-109 916
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 456
DLTOTAL (I)8 721
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)45 320
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 624
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés107 944
DYDettes fiscales et sociales214 770
EAAutres dettes28 288
EBProduits constatés d’avance (2)2 180
ECTOTAL (IV)410 127
EETOTAL GENERAL (I à V)418 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an374 477
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises17 44449 45766 902
FGProduction vendue services461 937443 662905 599
FJChiffres d’affaires nets479 381493 119972 501
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges626
FQAutres produits162
FRTotal des produits d’exploitation (I)973 290
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)57 522
FWAutres achats et charges externes404 030
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 321
FYSalaires et traitements335 756
FZCharges sociales101 455
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 447
GEAutres charges499
GFTotal des charges d’exploitation (II)947 034
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 256
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 126
GJProduits financiers de participations127
GPTotal des produits financiers (V)127
GRIntérêts et charges assimilées986
GUTotal des charges financières (VI)986
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-859
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital24
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 084
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)41 090
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-41 066
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)990 568
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)989 111
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 456
A1Renvois : Transfert de charges626
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)442
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche721 36517 966739 331
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 67417 9669 674
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 02515 482136 507
0NAMORTISSEMENTS Total Général852 06433 448885 511
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/014329 du 16/11/2022
Numéro de gestion : 2002B00338
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement746 985739 3307 654
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2238 223
AJAutres immobilisations incorporelles1 4501 450
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 0002 1412 858
ATAutres immobilisations corporelles165 195134 36530 830
CUAutres participations762762
BHAutres immobilisations financières8080
BJTOTAL (I)927 697885 51142 186
BTMarchandises42 09342 093
BXClients et comptes rattachés150 742905149 836
BZAutres créances125 237125 237
CFDisponibilités56 35956 359
CHCharges constatées d’avance3 1353 135
CJTOTAL (II)377 568905376 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 305 265886 417418 848
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel107 100
DDRéserve légale (1)10 080
DHReport à nouveau-109 916
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 456
DLTOTAL (I)8 721
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)45 320
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 624
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés107 944
DYDettes fiscales et sociales214 770
EAAutres dettes28 288
EBProduits constatés d’avance (2)2 180
ECTOTAL (IV)410 127
EETOTAL GENERAL (I à V)418 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an374 477
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises17 44449 45766 902
FGProduction vendue services461 937443 662905 599
FJChiffres d’affaires nets479 381493 119972 501
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges626
FQAutres produits162
FRTotal des produits d’exploitation (I)973 290
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)57 522
FWAutres achats et charges externes404 030
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 321
FYSalaires et traitements335 756
FZCharges sociales101 455
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 447
GEAutres charges499
GFTotal des charges d’exploitation (II)947 034
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 256
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 126
GJProduits financiers de participations127
GPTotal des produits financiers (V)127
GRIntérêts et charges assimilées986
GUTotal des charges financières (VI)986
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-859
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital24
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 084
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)41 090
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-41 066
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)990 568
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)989 111
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 456
A1Renvois : Transfert de charges626
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)442
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche721 36517 966739 331
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 67417 9669 674
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 02515 482136 507
0NAMORTISSEMENTS Total Général852 06433 448885 511
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/013981 du 21/10/2021
Numéro de gestion : 2002B00338
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement746 985739 3307 654
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2238 223
AJAutres immobilisations incorporelles1 4501 450
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 0002 1412 858
ATAutres immobilisations corporelles165 195134 36530 830
CUAutres participations762762
BHAutres immobilisations financières8080
BJTOTAL (I)927 697885 51142 186
BTMarchandises42 09342 093
BXClients et comptes rattachés150 742905149 836
BZAutres créances125 237125 237
CFDisponibilités56 35956 359
CHCharges constatées d’avance3 1353 135
CJTOTAL (II)377 568905376 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 305 265886 417418 848
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel107 100
DDRéserve légale (1)10 080
DHReport à nouveau-109 916
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 456
DLTOTAL (I)8 721
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)45 320
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 624
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés107 944
DYDettes fiscales et sociales214 770
EAAutres dettes28 288
EBProduits constatés d’avance (2)2 180
ECTOTAL (IV)410 127
EETOTAL GENERAL (I à V)418 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an374 477
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises17 44449 45766 902
FGProduction vendue services461 937443 662905 599
FJChiffres d’affaires nets479 381493 119972 501
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges626
FQAutres produits162
FRTotal des produits d’exploitation (I)973 290
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)57 522
FWAutres achats et charges externes404 030
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 321
FYSalaires et traitements335 756
FZCharges sociales101 455
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 447
GEAutres charges499
GFTotal des charges d’exploitation (II)947 034
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 256
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 126
GJProduits financiers de participations127
GPTotal des produits financiers (V)127
GRIntérêts et charges assimilées986
GUTotal des charges financières (VI)986
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-859
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital24
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 084
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)41 090
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-41 066
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)990 568
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)989 111
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 456
A1Renvois : Transfert de charges626
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)442
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche721 36517 966739 331
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 67417 9669 674
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 02515 482136 507
0NAMORTISSEMENTS Total Général852 06433 448885 511
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/007637 du 25/08/2020
Numéro de gestion : 2002B00338
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement746 985739 3307 654
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2238 223
AJAutres immobilisations incorporelles1 4501 450
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 0002 1412 858
ATAutres immobilisations corporelles165 195134 36530 830
CUAutres participations762762
BHAutres immobilisations financières8080
BJTOTAL (I)927 697885 51142 186
BTMarchandises42 09342 093
BXClients et comptes rattachés150 742905149 836
BZAutres créances125 237125 237
CFDisponibilités56 35956 359
CHCharges constatées d’avance3 1353 135
CJTOTAL (II)377 568905376 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 305 265886 417418 848
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel107 100
DDRéserve légale (1)10 080
DHReport à nouveau-109 916
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 456
DLTOTAL (I)8 721
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)45 320
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 624
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés107 944
DYDettes fiscales et sociales214 770
EAAutres dettes28 288
EBProduits constatés d’avance (2)2 180
ECTOTAL (IV)410 127
EETOTAL GENERAL (I à V)418 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an374 477
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises17 44449 45766 902
FGProduction vendue services461 937443 662905 599
FJChiffres d’affaires nets479 381493 119972 501
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges626
FQAutres produits162
FRTotal des produits d’exploitation (I)973 290
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)57 522
FWAutres achats et charges externes404 030
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 321
FYSalaires et traitements335 756
FZCharges sociales101 455
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 447
GEAutres charges499
GFTotal des charges d’exploitation (II)947 034
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 256
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 126
GJProduits financiers de participations127
GPTotal des produits financiers (V)127
GRIntérêts et charges assimilées986
GUTotal des charges financières (VI)986
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-859
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital24
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 084
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)41 090
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-41 066
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)990 568
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)989 111
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 456
A1Renvois : Transfert de charges626
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)442
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche721 36517 966739 331
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 67417 9669 674
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 02515 482136 507
0NAMORTISSEMENTS Total Général852 06433 448885 511
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/008690 du 24/07/2019
Numéro de gestion : 2002B00338
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement746 985739 3307 654
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2238 223
AJAutres immobilisations incorporelles1 4501 450
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 0002 1412 858
ATAutres immobilisations corporelles165 195134 36530 830
CUAutres participations762762
BHAutres immobilisations financières8080
BJTOTAL (I)927 697885 51142 186
BTMarchandises42 09342 093
BXClients et comptes rattachés150 742905149 836
BZAutres créances125 237125 237
CFDisponibilités56 35956 359
CHCharges constatées d’avance3 1353 135
CJTOTAL (II)377 568905376 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 305 265886 417418 848
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel107 100
DDRéserve légale (1)10 080
DHReport à nouveau-109 916
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 456
DLTOTAL (I)8 721
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)45 320
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 624
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés107 944
DYDettes fiscales et sociales214 770
EAAutres dettes28 288
EBProduits constatés d’avance (2)2 180
ECTOTAL (IV)410 127
EETOTAL GENERAL (I à V)418 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an374 477
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises17 44449 45766 902
FGProduction vendue services461 937443 662905 599
FJChiffres d’affaires nets479 381493 119972 501
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges626
FQAutres produits162
FRTotal des produits d’exploitation (I)973 290
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)57 522
FWAutres achats et charges externes404 030
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 321
FYSalaires et traitements335 756
FZCharges sociales101 455
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 447
GEAutres charges499
GFTotal des charges d’exploitation (II)947 034
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 256
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 126
GJProduits financiers de participations127
GPTotal des produits financiers (V)127
GRIntérêts et charges assimilées986
GUTotal des charges financières (VI)986
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-859
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital24
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 084
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)41 090
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-41 066
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)990 568
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)989 111
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 456
A1Renvois : Transfert de charges626
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)442
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche721 36517 966739 331
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 67417 9669 674
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 02515 482136 507
0NAMORTISSEMENTS Total Général852 06433 448885 511
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/006978 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 2002B00338
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement746 985739 3307 654
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2238 223
AJAutres immobilisations incorporelles1 4501 450
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 0002 1412 858
ATAutres immobilisations corporelles165 195134 36530 830
CUAutres participations762762
BHAutres immobilisations financières8080
BJTOTAL (I)927 697885 51142 186
BTMarchandises42 09342 093
BXClients et comptes rattachés150 742905149 836
BZAutres créances125 237125 237
CFDisponibilités56 35956 359
CHCharges constatées d’avance3 1353 135
CJTOTAL (II)377 568905376 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 305 265886 417418 848
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel107 100
DDRéserve légale (1)10 080
DHReport à nouveau-109 916
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 456
DLTOTAL (I)8 721
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)45 320
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 624
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés107 944
DYDettes fiscales et sociales214 770
EAAutres dettes28 288
EBProduits constatés d’avance (2)2 180
ECTOTAL (IV)410 127
EETOTAL GENERAL (I à V)418 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an374 477
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises17 44449 45766 902
FGProduction vendue services461 937443 662905 599
FJChiffres d’affaires nets479 381493 119972 501
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges626
FQAutres produits162
FRTotal des produits d’exploitation (I)973 290
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)57 522
FWAutres achats et charges externes404 030
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 321
FYSalaires et traitements335 756
FZCharges sociales101 455
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 447
GEAutres charges499
GFTotal des charges d’exploitation (II)947 034
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 256
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 126
GJProduits financiers de participations127
GPTotal des produits financiers (V)127
GRIntérêts et charges assimilées986
GUTotal des charges financières (VI)986
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-859
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital24
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 084
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)41 090
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-41 066
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)990 568
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)989 111
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 456
A1Renvois : Transfert de charges626
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)442
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche721 36517 966739 331
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 67417 9669 674
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 02515 482136 507
0NAMORTISSEMENTS Total Général852 06433 448885 511
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 8437 du 02/08/2017
Numéro de gestion : 2002B00338
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement746 985739 3307 654
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2238 223
AJAutres immobilisations incorporelles1 4501 450
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 0002 1412 858
ATAutres immobilisations corporelles165 195134 36530 830
CUAutres participations762762
BHAutres immobilisations financières8080
BJTOTAL (I)927 697885 51142 186
BTMarchandises42 09342 093
BXClients et comptes rattachés150 742905149 836
BZAutres créances125 237125 237
CFDisponibilités56 35956 359
CHCharges constatées d’avance3 1353 135
CJTOTAL (II)377 568905376 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 305 265886 417418 848
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel107 100
DDRéserve légale (1)10 080
DHReport à nouveau-109 916
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 456
DLTOTAL (I)8 721
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)45 320
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 624
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés107 944
DYDettes fiscales et sociales214 770
EAAutres dettes28 288
EBProduits constatés d’avance (2)2 180
ECTOTAL (IV)410 127
EETOTAL GENERAL (I à V)418 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an374 477
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises17 44449 45766 902
FGProduction vendue services461 937443 662905 599
FJChiffres d’affaires nets479 381493 119972 501
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges626
FQAutres produits162
FRTotal des produits d’exploitation (I)973 290
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)57 522
FWAutres achats et charges externes404 030
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 321
FYSalaires et traitements335 756
FZCharges sociales101 455
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 447
GEAutres charges499
GFTotal des charges d’exploitation (II)947 034
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 256
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 126
GJProduits financiers de participations127
GPTotal des produits financiers (V)127
GRIntérêts et charges assimilées986
GUTotal des charges financières (VI)986
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-859
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital24
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 084
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)41 090
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-41 066
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)990 568
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)989 111
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 456
A1Renvois : Transfert de charges626
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)442
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche721 36517 966739 331
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 67417 9669 674
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 02515 482136 507
0NAMORTISSEMENTS Total Général852 06433 448885 511
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 6329 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 2002B00338
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement746 985739 3307 654
AFConcessions, brevets et droits similaires8 2238 223
AJAutres immobilisations incorporelles1 4501 450
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 0002 1412 858
ATAutres immobilisations corporelles165 195134 36530 830
CUAutres participations762762
BHAutres immobilisations financières8080
BJTOTAL (I)927 697885 51142 186
BTMarchandises42 09342 093
BXClients et comptes rattachés150 742905149 836
BZAutres créances125 237125 237
CFDisponibilités56 35956 359
CHCharges constatées d’avance3 1353 135
CJTOTAL (II)377 568905376 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 305 265886 417418 848
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel107 100
DDRéserve légale (1)10 080
DHReport à nouveau-109 916
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 456
DLTOTAL (I)8 721
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)45 320
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 624
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés107 944
DYDettes fiscales et sociales214 770
EAAutres dettes28 288
EBProduits constatés d’avance (2)2 180
ECTOTAL (IV)410 127
EETOTAL GENERAL (I à V)418 848
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an374 477
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.16
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises17 44449 45766 902
FGProduction vendue services461 937443 662905 599
FJChiffres d’affaires nets479 381493 119972 501
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges626
FQAutres produits162
FRTotal des produits d’exploitation (I)973 290
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)57 522
FWAutres achats et charges externes404 030
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 321
FYSalaires et traitements335 756
FZCharges sociales101 455
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements33 447
GEAutres charges499
GFTotal des charges d’exploitation (II)947 034
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)26 256
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)17 126
GJProduits financiers de participations127
GPTotal des produits financiers (V)127
GRIntérêts et charges assimilées986
GUTotal des charges financières (VI)986
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-859
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)42 523
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital24
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion41 084
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)41 090
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-41 066
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)990 568
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)989 111
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 456
A1Renvois : Transfert de charges626
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)442
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche721 36517 966739 331
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles9 67417 9669 674
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 02515 482136 507
0NAMORTISSEMENTS Total Général852 06433 448885 511
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