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de Gilley

LES OICHOTTES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/12/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 90832706700017 / Siren : 908327067 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 80 908327067
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/04/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.47 : Élevage de volailles
01.47Z : Élevage de volailles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de volailles : poulets, coqs, poules, dindes, dindons, canards, oies et pintades
- la production d’œufs de volailles
- l’exploitation de couvoirs pour volailles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de plumes et de duvets (cf. 10.12Z) Produits associés : 01.47.11p, 01.47.12p, 01.47.13p, 01.47.14p, 01.47.21p, 01.47.22p, 01.47.23p, 01.47.24p
Coordonnées de l'établissement :
LES OICHOTTES
Adresse :
5 Rue DE LA MAIRIE
25550 BAVANS
Historique de l'établissement :
11/04/2022 : activité principale
Activité principale : Élevage de volailles (NAFRev2 : 01.47Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/12/2021
Dénomination : LES OICHOTTES
Activité principale : Élevage de volailles (NAFRev2 : 01.47Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
13/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°4919
NOJO : 009001MYG127888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, l'activité.

Numéro d'identification : RCS Belfort 908 327 067
Dénomination : LES OICHOTTES
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MOUGIN Charles
21/12/2021 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°5010
NOJO : 009001MYG125941
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 17/12/2021
Date de commencement d'activité : 15/12/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 908 327 067
Dénomination : LES OICHOTTES
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MOUGIN Catherine Christiane Louise
Montant du capital : 132500.00 EUR
Historique de l'unité légale :
11/04/2022 : activité principale
Activité principale : Élevage de volailles (NAFRev2 : 01.47Z)
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Cult. & prod. animale, chasse & sce ann.

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