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d'Armentières

LES EDITIONS DU SEKOYA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 06/12/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42862500800019 / Siren : 428625008 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 65 428625008
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/04/2016
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.1 : Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition
Ce groupe comprend l’édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d’adresses et d’autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d’œuvres d’art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright). Remarque : Le classement d’une unité dans le groupe 58.1 est indépendant de la part des recettes provenant des annonces publicitaires ou des petites annonces.
58.19 : Autres activités d'édition
58.19Z : Autres activités d'édition
Cette sous-classe comprend :
- l’édition, y compris en ligne, de :
- catalogues
- photos, gravures et cartes postales
- cartes de vœux
- calendriers
- formulaires
- affiches, reproductions d’œuvres d’art
- matériel publicitaire
- autre matériel imprimé
- la publication en ligne de statistiques, de contenus pour adultes et d’autres informations

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition en ligne de répertoires et de fichiers d’adresses (cf. 58.12Z)
- l’édition de journaux publicitaires (cf. 58.13Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z) Produits associés : 58.19.11, 58.19.12, 58.19.13, 58.19.14, 58.19.15, 58.19.19, 58.19.21, 58.19.29, 58.19.30
Coordonnées de l'établissement :
LES EDITIONS DU SEKOYA
Adresse :
2 A Rue ISENBART
25000 BESANCON
Historique de l'établissement :
31/07/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/09/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités d'édition (NAFRev2 : 58.19Z)
31/12/2003 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1999 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Autres activités d'édition (NAF1993 : 22.1J)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/12/1999
Dénomination : LES EDITIONS DU SEKOYA
Activité principale : Autres activités d'édition (NAFRev2 : 58.19Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
22/02/2012 : Bonjour monsieur ...
N° national/d'enregistrement : 3899532
Date de dépôt : 22/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LES EDITIONS DU SEKOYA, sarl, LE PRESIDENT
Numéro de SIREN : 428625008
Adresse :
2 A RUE ISENBART
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : LES EDITIONS DU SEKOYA, M. MENDEL ALAIN
Adresse :
2 A RUE ISENBART
25000 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

09/04/2001 : LES EDITIONS DU SEKOYA
N° national/d'enregistrement : 3095291
Date de dépôt : 09/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2011
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, édition de livres, d'ouvrages, d'articles, de posters, de cartes postales, guides, cédéroms, emballages Organisation de manifestations, de concours, de conférence à but culturel.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LES EDITIONS DU SEKOYA, SARL,
Numéro de SIREN : 428625008

Mandataire 1 : LES EDITIONS DU SEKOYA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 754427
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 754434
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-20
Date du BOPI : 18/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-38

Publications au Bodacc :
12/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1821
NOJO : 2501MYG21574300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 428 625 008
Dénomination : EDITIONS DU SEKOYA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°633
NOJO : 2501MYG21235600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 428 625 008
Dénomination : EDITIONS DU SEKOYA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2017 : Jugement de clôture

Annonce N°1359
NOJO : 000002501191584
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501191584

Jugement de clôture du 2016-01-20
Nature : Autre jugement de clôture
Complément :
Par jugement en date du 20/01/2016, le Tribunal de Commerce de Besançon a constaté que l'exécution du plan de redressement de la SARL LES EDITIONS DU SEKOYA (RCS BESANCON 428 625 008) est achevée (Art.L.626-28 code de commerce). .

Numéro d'identification : RCS Besançon 428 625 008
Dénomination : EDITIONS DU SEKOYA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2538
NOJO : 250119045500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 428 625 008
Dénomination : EDITIONS DU SEKOYA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3281
NOJO : 250118510000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 428 625 008
Dénomination : EDITIONS DU SEKOYA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3929
NOJO : 250116999100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 428 625 008
Dénomination : EDITIONS DU SEKOYA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4081
NOJO : 250115492900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 428 625 008
Dénomination : EDITIONS DU SEKOYA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2849
NOJO : 250114819800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 428 625 008
Dénomination : EDITIONS DU SEKOYA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1631
NOJO : BXC12235003646H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 428 625 008
Dénomination : EDITIONS DU SEKOYA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1008
NOJO : BXC11235010799S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 428 625 008
Dénomination : EDITIONS DU SEKOYA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5378
NOJO : BXC102220184900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 428 625 008
Dénomination : EDITIONS DU SEKOYA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 à rue Isenbart
25000 Besançon
25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3919
NOJO : BXC08197008286K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 428 625 008
Dénomination : EDITIONS DU SEKOYA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 à rue Isenbart
25000 Besançon
19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3272
NOJO : BXC08221003525Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 428 625 008
Dénomination : EDITIONS DU SEKOYA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 à rue Isenbart
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités d'édition (NAFRev2 : 58.19Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Autres activités d'édition (NAF1993 : 22.1J)
Représentants légaux :
09/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Type : Personne Physique

Nom : MENDEL Alain
Né le 22/03/1943 à TERRASSON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 A RUE ISENBART
25000 BESANCON
FRANCE
09/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Type : Personne Physique

Nom : MENDEL Alain
Né le 22/03/1943 à TERRASSON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
2 A RUE ISENBART
25000 BESANCON
FRANCE
Dépôts des actes :
20/10/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°3146 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°3146 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
06/12/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°2469 déposé le 20/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
06/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°2469 déposé le 20/12/1999
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°2469 déposé le 20/12/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°3146 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
09/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Type : Siège

Adresse :
2 A RUE ISENBART
25000 BESANCON
FRANCE
09/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 A RUE ISENBART
25000 BESANCON
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/12/1999
Activité : REALISATION D'EDITIONS ET DE PUBLICITE SUR TOUS SUPPORTS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
09/12/2016 : EDITIONS DU SEKOYA
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/12/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 12000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°6997 déposé le 09/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°6058 déposé le 26/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°4080 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°77 déposé le 07/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°4354 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°4078 déposé le 27/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°3671 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°2370 déposé le 30/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°2364 déposé le 09/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°3451 déposé le 21/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°3495 déposé le 19/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°3213 déposé le 02/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°3212 déposé le 02/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1999B00517
Dépôt : N°3581 déposé le 02/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3852 du 06/06/2019
Numéro de gestion : 1999B00517
Code activité : 5819Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1796 du 05/03/2019
Numéro de gestion : 1999B00517
Code activité : 5819Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres49 23549 235
028Immobilisations corporelles2 0292 029
040Immobilisations financières3 2313 2313 231
044Total Actif Immobilisé54 49451 2643 2313 231
050Matières premières approvisionnements, en cours de production57 01217 80039 21247 426
068Créances – Clients et comptes rattachés41 37341 37319 747
072Créances – Autres2 6402 6405 542
084Disponibilités8 6138 61350 112
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance109 63917 80091 839122 827
110Total général Actif164 13369 06495 069126 057
120Capital social ou individuel12 00012 000
126Réserve légale1 2001 200
132Autres réserves54 01650 747
136Résultat de l’exercice-15 6653 269
142Total des capitaux propres - Total I51 55167 216
156Emprunts et dettes assimilées23 45035 000
166Fournisseurs et comptes rattachés10 67916 554
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N9 389
172Autres dettes9 3893 287
174Produits constatés d’avance4 000
176Total des dettes43 51858 841
180Total général Passif95 069126 057
195Dont dettes à plus d’un an11 666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
215Production vendue de biens - Export1 164
214Production vendue de biens – France89 57692 444
218Production vendue de services - France900
222Production stockée -10 481
226Subventions d’exploitation reçues11 50010 700
230Autres produits21 15229 360
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 112 648132 504
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de -48 317
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 39 174
242Autres charges externes* 100 598112 829
243(dont taxe professionnelle) 1 091
244Impôts, taxes et versements assimilés2 1961 935
256Dotations aux provisions 17 80020 067
262Autres charges 8 3893 474
264Total des charges d’exploitation 128 982129 162
270Résultat d’exploitation -16 3353 342
280Produits financiers 967754
290Produits exceptionnels 48 317
294Charges financières 297250
300Charges exceptionnelles 48 317
306Impôts sur les bénéfices 577
310Bénéfice ou perte -15 6653 269
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2284 du 14/06/2017
Numéro de gestion : 1999B00517
Code activité : 5819Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres49 23549 235
028Immobilisations corporelles2 0292 029
040Immobilisations financières3 2313 2313 231
044Total Actif Immobilisé54 49451 2643 2313 231
050Matières premières approvisionnements, en cours de production57 01217 80039 21247 426
068Créances – Clients et comptes rattachés41 37341 37319 747
072Créances – Autres2 6402 6405 542
084Disponibilités8 6138 61350 112
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance109 63917 80091 839122 827
110Total général Actif164 13369 06495 069126 057
120Capital social ou individuel12 00012 000
126Réserve légale1 2001 200
132Autres réserves54 01650 747
136Résultat de l’exercice-15 6653 269
142Total des capitaux propres - Total I51 55167 216
156Emprunts et dettes assimilées23 45035 000
166Fournisseurs et comptes rattachés10 67916 554
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N9 389
172Autres dettes9 3893 287
174Produits constatés d’avance4 000
176Total des dettes43 51858 841
180Total général Passif95 069126 057
195Dont dettes à plus d’un an11 666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
215Production vendue de biens - Export1 164
214Production vendue de biens – France89 57692 444
218Production vendue de services - France900
222Production stockée -10 481
226Subventions d’exploitation reçues11 50010 700
230Autres produits21 15229 360
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 112 648132 504
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de -48 317
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 39 174
242Autres charges externes* 100 598112 829
243(dont taxe professionnelle) 1 091
244Impôts, taxes et versements assimilés2 1961 935
256Dotations aux provisions 17 80020 067
262Autres charges 8 3893 474
264Total des charges d’exploitation 128 982129 162
270Résultat d’exploitation -16 3353 342
280Produits financiers 967754
290Produits exceptionnels 48 317
294Charges financières 297250
300Charges exceptionnelles 48 317
306Impôts sur les bénéfices 577
310Bénéfice ou perte -15 6653 269

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