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de Saint-Lizier

LES ARTS VERTS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2021
Dénomination usuelle : LES ARTS VERTS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37774345500034 / Siren : 377743455 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 38 377743455
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/01/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
81 : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Cette division comprend la fourniture d’un certain nombre de services généraux d’appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d’aménagement et d’entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l’installation) d’allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d’étangs et de structures similaires.
81.3 : Services d'aménagement paysager
81.30 : Services d'aménagement paysager
81.30Z : Services d'aménagement paysager
Cette sous-classe comprend :
- la plantation, les soins et l’entretien de parcs et jardins pour : • bâtiments d’habitation privés et publics • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.) • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.) • espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports) • bâtiments industriels et commerciaux
- la plantation, les soins et l’entretien de verdure pour : • bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.) • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d’eau, installations d’épandage)
- les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l’érosion, la visibilité et l’éblouissement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf. 01, 02)
- les pépinières et pépinières forestières (cf. 01.30Z, 02.10Z)
- le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l’agriculture (cf. 01.61Z)
- les activités de construction à des fins d’aménagement paysager (cf. section F)
- les activités de conception et d’architecture paysagère (cf. 71.11Z) Produits associés : 81.30.11, 81.30.12
43.12A-Z : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Cette classe comprend :
-débroussaillage, remblayage
-le déblayage des chantiers ;
-les travaux de dérochement, destruction à l'explosif, etc. ;
-les travaux courants de creusement de tranchées ;
-l'exécution des forages horizontaux pour le passage des câbles et des canalisations (VRD, canalisations urbaines, etc.) ;
-les travaux courants de terrassement : creusement, comblement, nivellement de chantiers de construction

Cette classe comprend aussi :
-le drainage des chantiers de construction ;
-le drainage des terrains agricoles et sylvicoles
Coordonnées de l'établissement :
LES ARTS VERTS
Adresse :
3 BORDE D'ABAIL
09600 LAROQUE D'OLMES
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2021 : Succession
Prédécesseur : LES ARTS VERTS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1990
Dénomination : LES ARTS VERTS
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°207
NOJO : 009010000049616
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Foix 377 743 455
Dénomination : LES ARTS VERTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°439
NOJO : 090100000472900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 377 743 455
Dénomination : LES ARTS VERTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°575
NOJO : 090100000421040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 377 743 455
Dénomination : LES ARTS VERTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°299
NOJO : 090100000356840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 377 743 455
Dénomination : LES ARTS VERTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°420
NOJO : 090100000306630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 377 743 455
Dénomination : LES ARTS VERTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°266
NOJO : 090100000245000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 377 743 455
Dénomination : LES ARTS VERTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : 090100000202200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Foix 377 743 455
Dénomination : LES ARTS VERTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°392
NOJO : 090100000147660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Foix 377 743 455
Dénomination : LES ARTS VERTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°897
NOJO : 090100000106660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Foix 377 743 455
Dénomination : LES ARTS VERTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1083
NOJO : 090100000059250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Foix 377 743 455
Dénomination : LES ARTS VERTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1513
NOJO : BXC122230039464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Foix 377 743 455
Dénomination : LES ARTS VERTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°435
NOJO : BXC113260005597
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Foix 377 743 455
Dénomination : LES ARTS VERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°765
NOJO : BXC11132000149P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Foix 377 743 455
Dénomination : LES ARTS VERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
76 route de Lavelanet
09600 Laroque-d'Olmes
21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°922
NOJO : BXC101590048682
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Foix 377 743 455
Dénomination : LES ARTS VERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
76 route de Lavelanet
09600 Laroque-d'Olmes
03/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°455
NOJO : BXC080820011228
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Foix 377 743 455
Dénomination : LES ARTS VERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
76 route de Lavelanet
09600 Laroque-d'Olmes
07/02/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°704
NOJO : BXC08030000279B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Foix 377 743 455
Dénomination : LES ARTS VERTS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
76 route de Lavelanet
09600 Laroque-d'Olmes
Historique de l'unité légale :
01/10/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00034
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
13/02/2007 : activité principale
Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAFRev1 : 01.4B)
01/01/2005 : code NIC
Code NIC : 00026
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Terrassements divers, démolition (NAF1993 : 45.1A)
Représentants légaux :
27/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Type : Personne Physique

Nom : AUTHIE Patrice
Né le 01/09/1961 à Lavelanet (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
32 Avenue JEAN JAURES
09600 Laroque-d'Olmes
France
Dépôts des actes :
02/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°000154 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
02/02/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°000154 déposé le 02/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
08/12/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°071004 déposé le 08/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/12/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°071004 déposé le 08/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/12/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°071004 déposé le 08/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°071005 déposé le 08/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification de l'objet social Modification des statuts
08/12/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°071005 déposé le 08/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification de l'objet social Modification des statuts
23/04/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°000151 déposé le 23/04/1990
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
27/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Type : Siège

Adresse :
76 Route DE LAVELANET
09600 Laroque-d'Olmes
France
27/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Type : Etablissement principal

Adresse :
76 Route DE LAVELANET
09600 Laroque-d'Olmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : Entretien et création d'espaces verts, pose de pavés, clôtures, arrosages automatique, montage piscines, vente en jardinerie de végétaux entreprise paysagiste.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/07/2016 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 23/04/1990
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : AVIS DE CONSTITUTION : LA DEPECHE DU MIDI DU 21/04/90 A COMPTER DU 31/10/97, ADJONCTION DE L'ACTIVITE "VENTE EN JARDINERIE DE VEGETAUX ENTREPRISE PAYSAGISTE" ; DEPART DE MR RATZ CHRISTIAN, CO-GERANT INSERTION : LA CROIX DU MIDI DU 05/12/97
27/07/2016 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
27/07/2016 : LES ARTS VERTS
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Entretien et création d'espaces verts, pose de pavés, clôtures, arrosages automatique, montage piscines, vente en jardinerie de végétaux entreprise paysagiste.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/04/1990
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 23/04/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°001408 déposé le 27/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°000945 déposé le 18/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°001392 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°000997 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°000892 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°000660 déposé le 06/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°000411 déposé le 21/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°091217 déposé le 29/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°081422 déposé le 06/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°001650 déposé le 28/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°001462 déposé le 18/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°000433 déposé le 17/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°040675 déposé le 25/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°000511 déposé le 02/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°000660 déposé le 10/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°000542 déposé le 05/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°000623 déposé le 07/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°090611 déposé le 05/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°080806 déposé le 30/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°070661 déposé le 18/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°061047 déposé le 27/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°050855 déposé le 12/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°040455 déposé le 29/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°030787 déposé le 15/09/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°020880 déposé le 16/09/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990B00069
Dépôt : N°020055 déposé le 13/01/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/001745 du 11/07/2022
Numéro de gestion : 1990B00069
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/002265 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 1990B00069
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2020/001880 du 19/10/2020
Numéro de gestion : 1990B00069
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2019/001407 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 1990B00069
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/001692 du 08/08/2018
Numéro de gestion : 1990B00069
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/001085 du 13/06/2017
Numéro de gestion : 1990B00069
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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