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de Mouthe

LEBLANC FRERES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/02/2014
Enseigne : SCIERIE LEBLANC FRERES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50525537200029 / Siren : 505255372 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 90 505255372
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
16 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placa- ges, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l’assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l’exception de l’activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentielle- ment basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A, 43.33Z, 43.39Z).
16.1 : Sciage et rabotage du bois
16.10 : Sciage et rabotage du bois
16.10A : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Cette sous-classe comprend :
- le sciage, le rabotage et le façonnage du bois
- les bois tranchés, déroulés ou dédossés
- la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées
- la fabrication de lames pour parquets non assemblées
- la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules Produits associés : 16.10.11, 16.10.12, 16.10.13, 16.10.21, 16.10.22, 16.10.23, 16.10.24, 16.10.25, 16.10.31, 16.10.32, 16.10.39, 16.10.99
16.10A-Q : Sciage et rabotage du bois
Cette classe comprend :
-le sciage des billes et grumes ;
-le sciage de bois de chauffage ;
-la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées et de poteaux de ligne

Cette classe comprend aussi :
-le séchage du bois associés au sciage ;
-la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules

Cette classe ne comprend pas :
-l'exploitation forestière et la production de bois brut ou transformé de toutes sortes
Coordonnées de l'établissement :
LEBLANC FRERES
Adresse :
29 Rue DU CANTON D'AVAL
25610 ARC-ET-SENANS
Historique de l'établissement :
05/03/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
10/09/2016 : enseigne, activité principale
Enseigne : SCIERIE LEBLANC FRERES
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/07/2008
Dénomination : LEBLANC FRERES
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°855
NOJO : 2501MYG27640900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 505 255 372
Dénomination : LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°478
NOJO : 2501MYG26501800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 505 255 372
Dénomination : LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°878
NOJO : 2501MYG24037600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 505 255 372
Dénomination : LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4875
NOJO : 2501MYG23153300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 505 255 372
Dénomination : LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1610
NOJO : 2501MYG22202000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 505 255 372
Dénomination : LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2712
NOJO : 2501MYG20662400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 505 255 372
Dénomination : LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3536
NOJO : 250119139600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 505 255 372
Dénomination : LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°428
NOJO : 000002501185390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 505 255 372
Dénomination : LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : LEBLANC Luc ; Président : LEBLANC Mathieu
Montant du capital : 50000 EUR
09/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2707
NOJO : 250117621800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 505 255 372
Dénomination : SARL LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2999
NOJO : 250116491200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 505 255 372
Dénomination : SARL LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3455
NOJO : 250115652900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 505 255 372
Dénomination : SARL LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/04/2014 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°516
NOJO : BXA140920012607
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 24/03/2014
Date de commencement d'activité : 15/02/2014
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Besançon 505 255 372
Dénomination : SARL LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : LEBLANC Luc Gérant, Associé : LEBLANC Mathieu
Montant du capital : 16000 EUR
19/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3531
NOJO : 390200000646430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 505 255 372
Dénomination : SARL LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7509
NOJO : BXC122060084269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 505 255 372
Dénomination : SARL LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4808
NOJO : BXC11208005907L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 505 255 372
Dénomination : SARL LEBLANC FRERES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
route de Salins
39110 La Chapelle-sur-Furieuse
24/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4894
NOJO : BXC110120113347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 505 255 372
Dénomination : SARL LEBLANC FRERES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
route de Salins
39110 La Chapelle-sur-Furieuse
18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4053
NOJO : BXC08188009221W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 505 255 372
Dénomination : SARL LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
route de Salins
39110 La Chapelle-sur-Furieuse
25/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1296
NOJO : BXB08020004023K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Date de commencement d'activité : 13/10/2008
Descriptif : Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 505 255 372
Dénomination : SARL LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/08/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°253
NOJO : BXA082110005610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE (39)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 17/07/2008
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Dôle 505 255 372
Dénomination : SARL LEBLANC FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : LEBLANC Luc.
Gérant associé : LEBLANC Mathieu.

Montant du capital : 16000 EUR

Adresse :
route de Salins
39110 La chapelle-sur-Furieuse
Historique de l'unité légale :
10/09/2016 : dénomination, catégorie juridique, activité principale
Dénomination : LEBLANC FRERES
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
15/02/2014 : code NIC
Code NIC : 00029
13/10/2008 : activité principale
Activité principale : Fonds de placement et entités financières similaires (NAFRev2 : 64.30Z)
Représentants légaux :
20/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00185
Type : Personne Physique

Nom : LEBLANC Luc
Né le 17/11/1978 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 rue de Besançon
25610 Arc et Senans
FRANCE
20/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00185
Type : Personne Physique

Nom : LEBLANC Mathieu
Né le 03/04/1981 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
3 rue du Gey
25440 Quingey
FRANCE
Dépôts des actes :
10/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00185
Dépôt : N°4872 déposé le 20/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
10/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00185
Dépôt : N°4872 déposé le 20/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00185
Dépôt : N°4872 déposé le 20/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination, adjonction d'activité, changement de qualité des gérants, adoption d'une enseigne
10/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00185
Dépôt : N°4872 déposé le 20/12/2016
Etat : Déposé
29/06/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00185
Dépôt : N°3073 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : SAS
29/06/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00185
Dépôt : N°4872 déposé le 20/12/2016
Etat : Déposé
Décision : transformation en SAS
15/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00185
Dépôt : N°1008 déposé le 24/03/2014
Etat : Déposé
Décision : ARC ET SENANS 29 rue du canton d'aval
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00185
Dépôt : N°1008 déposé le 24/03/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
20/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00185
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
29 rue du Canton d'Aval
25610 Arc et Senans
FRANCE
Enseigne : SCIERIE LEBLANC FRERES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/2014
Activité : L'étude, la création, la mise en valeur, l'exploitation, la direction, la gérance de toutes affaires ou entreprises commerciales, industrielles, immobilières ou financières. La participation directe ou indirecte à toutes opérations ou entreprises par voie de création de sociétés, établissements ou groupements ayant un caractère immobilier, commercial, industriel, ou financier, de participation à leur constitution ou
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/12/2016 : LEBLANC FRERES
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'exploitation de scierie, travaux de sciage et rabotage, traitement du bois, exploitation forestière, affûtage, réparation, achat, vente de machines de scierie, machines agricoles, mécanique générale, l'étude, création, la mise en valeur, l'exploitation, la direction, la gérance de toutes affaires ou entreprises commerciales, industrielles, immobilières ou financières

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/03/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/02/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 13/10/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 93 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00185
Dépôt : N°1633 déposé le 18/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00185
Dépôt : N°2780 déposé le 15/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00185
Dépôt : N°5094 déposé le 26/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 178 du 19/01/2023
Numéro de gestion : 2014B00185
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 49230 492
ATAutres immobilisations corporelles34 69734 697
BJTOTAL (I)65 18965 189
BTMarchandises558 000558 000
BXClients et comptes rattachés116 71114 631102 079
BZAutres créances19 23519 235
CDValeurs mobilières de placement419419
CFDisponibilités2 5402 540
CHCharges constatées d’avance530530
CJTOTAL (II)697 43714 631682 806
COTOTAL GENERAL (0 à V)762 62714 631747 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)1 600
DGAutres réserves101 706
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 199
DLTOTAL (I)227 505
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)198 433
DVEmprunts et dettes financières divers (4)66 916
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 393
DYDettes fiscales et sociales42 789
EAAutres dettes10 957
ECTOTAL (IV)520 491
EETOTAL GENERAL (I à V)747 996
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an325 524
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 467
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services20 40020 400
FJChiffres d’affaires nets20 40020 400
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 400
FWAutres achats et charges externes8 390
FXImpôts, taxes et versements assimilés512
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 904
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 495
GLAutres intérêts et produits assimilés69 274
GPTotal des produits financiers (V)69 274
GRIntérêts et charges assimilées-102
GUTotal des charges financières (VI)-102
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)69 376
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)80 872
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion730
HDTotal des produits exceptionnels (VII)730
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 595
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 077
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)90 404
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 205
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2201 du 03/06/2021
Numéro de gestion : 2014B00185
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 49230 492
ATAutres immobilisations corporelles34 69734 697
BJTOTAL (I)65 18965 189
BTMarchandises558 000558 000
BXClients et comptes rattachés116 71114 631102 079
BZAutres créances19 23519 235
CDValeurs mobilières de placement419419
CFDisponibilités2 5402 540
CHCharges constatées d’avance530530
CJTOTAL (II)697 43714 631682 806
COTOTAL GENERAL (0 à V)762 62714 631747 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)1 600
DGAutres réserves101 706
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 199
DLTOTAL (I)227 505
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)198 433
DVEmprunts et dettes financières divers (4)66 916
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 393
DYDettes fiscales et sociales42 789
EAAutres dettes10 957
ECTOTAL (IV)520 491
EETOTAL GENERAL (I à V)747 996
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an325 524
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 467
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services20 40020 400
FJChiffres d’affaires nets20 40020 400
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 400
FWAutres achats et charges externes8 390
FXImpôts, taxes et versements assimilés512
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 904
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 495
GLAutres intérêts et produits assimilés69 274
GPTotal des produits financiers (V)69 274
GRIntérêts et charges assimilées-102
GUTotal des charges financières (VI)-102
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)69 376
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)80 872
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion730
HDTotal des produits exceptionnels (VII)730
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 595
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 077
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)90 404
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 205
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4968 du 30/09/2020
Numéro de gestion : 2014B00185
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 49230 492
ATAutres immobilisations corporelles34 69734 697
BJTOTAL (I)65 18965 189
BTMarchandises558 000558 000
BXClients et comptes rattachés116 71114 631102 079
BZAutres créances19 23519 235
CDValeurs mobilières de placement419419
CFDisponibilités2 5402 540
CHCharges constatées d’avance530530
CJTOTAL (II)697 43714 631682 806
COTOTAL GENERAL (0 à V)762 62714 631747 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)1 600
DGAutres réserves101 706
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 199
DLTOTAL (I)227 505
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)198 433
DVEmprunts et dettes financières divers (4)66 916
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 393
DYDettes fiscales et sociales42 789
EAAutres dettes10 957
ECTOTAL (IV)520 491
EETOTAL GENERAL (I à V)747 996
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an325 524
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 467
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services20 40020 400
FJChiffres d’affaires nets20 40020 400
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 400
FWAutres achats et charges externes8 390
FXImpôts, taxes et versements assimilés512
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 904
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 495
GLAutres intérêts et produits assimilés69 274
GPTotal des produits financiers (V)69 274
GRIntérêts et charges assimilées-102
GUTotal des charges financières (VI)-102
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)69 376
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)80 872
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion730
HDTotal des produits exceptionnels (VII)730
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 595
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 077
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)90 404
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 205
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7948 du 22/11/2019
Numéro de gestion : 2014B00185
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 49230 492
ATAutres immobilisations corporelles34 69734 697
BJTOTAL (I)65 18965 189
BTMarchandises558 000558 000
BXClients et comptes rattachés116 71114 631102 079
BZAutres créances19 23519 235
CDValeurs mobilières de placement419419
CFDisponibilités2 5402 540
CHCharges constatées d’avance530530
CJTOTAL (II)697 43714 631682 806
COTOTAL GENERAL (0 à V)762 62714 631747 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)1 600
DGAutres réserves101 706
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 199
DLTOTAL (I)227 505
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)198 433
DVEmprunts et dettes financières divers (4)66 916
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 393
DYDettes fiscales et sociales42 789
EAAutres dettes10 957
ECTOTAL (IV)520 491
EETOTAL GENERAL (I à V)747 996
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an325 524
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 467
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services20 40020 400
FJChiffres d’affaires nets20 40020 400
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 400
FWAutres achats et charges externes8 390
FXImpôts, taxes et versements assimilés512
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 904
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 495
GLAutres intérêts et produits assimilés69 274
GPTotal des produits financiers (V)69 274
GRIntérêts et charges assimilées-102
GUTotal des charges financières (VI)-102
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)69 376
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)80 872
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion730
HDTotal des produits exceptionnels (VII)730
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 595
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 077
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)90 404
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 205
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5250 du 02/10/2018
Numéro de gestion : 2014B00185
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 49230 492
ATAutres immobilisations corporelles34 69734 697
BJTOTAL (I)65 18965 189
BTMarchandises558 000558 000
BXClients et comptes rattachés116 71114 631102 079
BZAutres créances19 23519 235
CDValeurs mobilières de placement419419
CFDisponibilités2 5402 540
CHCharges constatées d’avance530530
CJTOTAL (II)697 43714 631682 806
COTOTAL GENERAL (0 à V)762 62714 631747 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)1 600
DGAutres réserves101 706
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 199
DLTOTAL (I)227 505
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)198 433
DVEmprunts et dettes financières divers (4)66 916
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 393
DYDettes fiscales et sociales42 789
EAAutres dettes10 957
ECTOTAL (IV)520 491
EETOTAL GENERAL (I à V)747 996
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an325 524
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 467
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services20 40020 400
FJChiffres d’affaires nets20 40020 400
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 400
FWAutres achats et charges externes8 390
FXImpôts, taxes et versements assimilés512
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 904
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 495
GLAutres intérêts et produits assimilés69 274
GPTotal des produits financiers (V)69 274
GRIntérêts et charges assimilées-102
GUTotal des charges financières (VI)-102
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)69 376
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)80 872
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion730
HDTotal des produits exceptionnels (VII)730
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 595
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 077
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)90 404
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 205
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2877 du 10/07/2017
Numéro de gestion : 2014B00185
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 49230 492
ATAutres immobilisations corporelles34 69734 697
BJTOTAL (I)65 18965 189
BTMarchandises558 000558 000
BXClients et comptes rattachés116 71114 631102 079
BZAutres créances19 23519 235
CDValeurs mobilières de placement419419
CFDisponibilités2 5402 540
CHCharges constatées d’avance530530
CJTOTAL (II)697 43714 631682 806
COTOTAL GENERAL (0 à V)762 62714 631747 996
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)1 600
DGAutres réserves101 706
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)74 199
DLTOTAL (I)227 505
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)198 433
DVEmprunts et dettes financières divers (4)66 916
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés201 393
DYDettes fiscales et sociales42 789
EAAutres dettes10 957
ECTOTAL (IV)520 491
EETOTAL GENERAL (I à V)747 996
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an325 524
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.3 467
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services20 40020 400
FJChiffres d’affaires nets20 40020 400
FRTotal des produits d’exploitation (I)20 400
FWAutres achats et charges externes8 390
FXImpôts, taxes et versements assimilés512
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 904
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)11 495
GLAutres intérêts et produits assimilés69 274
GPTotal des produits financiers (V)69 274
GRIntérêts et charges assimilées-102
GUTotal des charges financières (VI)-102
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)69 376
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)80 872
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion730
HDTotal des produits exceptionnels (VII)730
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6 325
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 325
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 595
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 077
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)90 404
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)16 205
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)74 199
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
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