LE MAS DU PAS

Entreprise

LE MAS DU PAS
Dernière mise à jour : 10/12/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/01/2011
Dénomination usuelle : LE MAS DU PAS
Enseigne : LE MAS DU PAS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49246064700026 / Siren : 492460647 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 76 492460647
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.2 : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20 : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20Z : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Cette sous-classe comprend la mise à disposition d’un lieu d’hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des espaces de vie, de repas et de repos et disposant d’installations pour cuisiner ou de cuisines intégrées. Il peut s’agir d’appartements situés dans de petits bâtiments indépendants à plusieurs niveaux ou dans des ensembles de bâtiments ou de maisons, cabanes, pavillons ou chalets isolés. Lorsque des services supplémentaires sont proposés, ils sont d’un niveau minimal.

Cette sous-classe comprend :
- les maisons de vacances pour enfants et autres
- les appartements et pavillons de vacances
- les résidences de tourisme sans service de chambre quotidien
- les maisons familiales de vacances sans service de chambre quotidien
- les auberges de jeunesse et les refuges de montagne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’hébergement avec service quotidien des lits et nettoyage de la chambre (cf. 55.10Z)
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.20.11, 55.20.12, 55.20.19
Coordonnées de l'établissement :
LE MAS DU PAS
Adresse :
QUARTIER BONGARA
Quartier BONGARA

26740 MARSANNE
Historique de l'établissement :
10/12/2018 : enseigne, dénomination usuelle, activité principale
Enseigne : LE MAS DU PAS
Dénomination usuelle : LE MAS DU PAS
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Liens de succession de l'établissement :
12/01/2011 : Succession
Prédécesseur : ISABELLE COMTE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2006
Nom : Mme COMTE ISABELLE DENISE
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°717
NOJO : 026020000243134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Romans 492 460 647
Nom : COMTE Isabelle, Denise
Nom commercial : LE MAS DU PAS
Nom d'usage : COMTE
14/04/2016 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°319
NOJO : BXA16102001722Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 04/05/2012

Activité : Chambres d'hôtes et tables d'hôtes

Adresse :
quartier Bongara
26740 Marsanne

Numéro d'identification : RCS Romans 492 460 647
Nom : COMTE Isabelle, Denise
Nom commercial : LE MAS DU PAS
Nom d'usage : COMTE
Historique de l'unité légale :
10/12/2018 : activité principale
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
12/01/2011 : code NIC
Code NIC : 00026
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autre création artistique (NAFRev2 : 90.03B)
Etablissements :
30/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2016A00438
Type : Etablissement principal

Adresse :
Quartier Bongara
26740 Marsanne
France
Nom commercial : LE MAS DU PAS
Enseigne : LE MAS DU PAS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/05/2012
Activité : Chambres d'hôtes et tables d'hôtes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
30/03/2016 : COMTE Isabelle Denise
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 21/03/1966
Ville de naissance : 26198 Montélimar (26)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
Quartier Bongara
26740 Marsanne
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/03/2016

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