01/06/2010 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°3439 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
01/06/2010 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°3439 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/06/2010 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°3439 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : (constatation)
13/04/2010 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°1868 déposé le 15/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
13/04/2010 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°3439 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
13/04/2010 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°3439 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/09/2008 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°4233 déposé le 13/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Report exceptionnel de la date de cloture au 31.10.2008
25/10/2006 : Acte sous seing privéGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°4549 déposé le 15/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/09/2006 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°4816 déposé le 01/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
07/06/2001 : Acte sous seing privéGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°3204 déposé le 04/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/01/1996 : Acte sous seing privéGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°3054 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts ENTRE GABRIEL ROSNOBLET ET PASCAL ROBLET ENTRE CLAUDE LAVENNE ET GILLES GUINET, JEAN-MARIE CHAGROT, MARTINE MONNERET, FREDERIC MARIE ET PASCAL ROLET ENTRE MICHEL LUGOL ET GILLES GUINET ET FREDERIC MARIE ENTRE MAURICE PELLERIN-CHEDEVILLE ET JEAN-MARIE CHAGROT, GILLES GUINET ET MAR- TINE MONNERET ENTRE DANIEL BONNET ET JEAN-MARIE CHAGROT ET PASCAL ROLET
12/01/1996 : Acte sous seing privéGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°3054 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts ENTRE GABRIEL ROSNOBLET ET PASCAL ROBLET ENTRE CLAUDE LAVENNE ET GILLES GUINET, JEAN-MARIE CHAGROT, MARTINE MONNERET, FREDERIC MARIE ET PASCAL ROLET ENTRE MICHEL LUGOL ET GILLES GUINET ET FREDERIC MARIE ENTRE MAURICE PELLERIN-CHEDEVILLE ET JEAN-MARIE CHAGROT, GILLES GUINET ET MAR- TINE MONNERET ENTRE DANIEL BONNET ET JEAN-MARIE CHAGROT ET PASCAL ROLET
12/01/1996 : Acte sous seing privéGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°3054 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts ENTRE GABRIEL ROSNOBLET ET PASCAL ROBLET ENTRE CLAUDE LAVENNE ET GILLES GUINET, JEAN-MARIE CHAGROT, MARTINE MONNERET, FREDERIC MARIE ET PASCAL ROLET ENTRE MICHEL LUGOL ET GILLES GUINET ET FREDERIC MARIE ENTRE MAURICE PELLERIN-CHEDEVILLE ET JEAN-MARIE CHAGROT, GILLES GUINET ET MAR- TINE MONNERET ENTRE DANIEL BONNET ET JEAN-MARIE CHAGROT ET PASCAL ROLET
23/10/1995 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°1358 déposé le 06/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
23/10/1995 : Acte sous seing privéGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°3054 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts ENTRE GABRIEL ROSNOBLET ET PASCAL ROBLET ENTRE CLAUDE LAVENNE ET GILLES GUINET, JEAN-MARIE CHAGROT, MARTINE MONNERET, FREDERIC MARIE ET PASCAL ROLET ENTRE MICHEL LUGOL ET GILLES GUINET ET FREDERIC MARIE ENTRE MAURICE PELLERIN-CHEDEVILLE ET JEAN-MARIE CHAGROT, GILLES GUINET ET MAR- TINE MONNERET ENTRE DANIEL BONNET ET JEAN-MARIE CHAGROT ET PASCAL ROLET
03/10/1995 : Acte sous seing privéGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°3054 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts ENTRE GABRIEL ROSNOBLET ET PASCAL ROBLET ENTRE CLAUDE LAVENNE ET GILLES GUINET, JEAN-MARIE CHAGROT, MARTINE MONNERET, FREDERIC MARIE ET PASCAL ROLET ENTRE MICHEL LUGOL ET GILLES GUINET ET FREDERIC MARIE ENTRE MAURICE PELLERIN-CHEDEVILLE ET JEAN-MARIE CHAGROT, GILLES GUINET ET MAR- TINE MONNERET ENTRE DANIEL BONNET ET JEAN-MARIE CHAGROT ET PASCAL ROLET
09/04/1994 : Acte sous seing privéGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°1305 déposé le 10/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/11/1993 : Acte sous seing privéGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°1304 déposé le 10/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/12/1992 : Acte sous seing privéGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°903 déposé le 26/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteursGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°903 déposé le 26/03/1993
Etat : Déposé
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°903 déposé le 26/03/1993
Etat : Déposé
N.C : DiversGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°3054 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
Décision : ET 23/10/95 Cession de parts ENTRE GABRIEL ROSNOBLET ET PASCAL ROBLET ENTRE CLAUDE LAVENNE ET GILLES GUINET, JEAN-MARIE CHAGROT, MARTINE MONNERET, FREDERIC MARIE ET PASCAL ROLET ENTRE MICHEL LUGOL ET GILLES GUINET ET FREDERIC MARIE ENTRE MAURICE PELLERIN-CHEDEVILLE ET JEAN-MARIE CHAGROT, GILLES GUINET ET MAR- TINE MONNERET ENTRE DANIEL BONNET ET JEAN-MARIE CHAGROT ET PASCAL ROLET
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°4549 déposé le 15/11/2006
Etat : Déposé
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00212
Dépôt : N°3439 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé