LE JARDIN D'EPICURE

Entreprise

LE JARDIN D'EPICURE
Dernière mise à jour : 07/09/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/06/2009
Enseigne : CAFE CENTRAL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44231072800047 / Siren : 442310728 / NIC : 00047
N° de TVA : FR 35 442310728
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.3 : Débits de boissons
56.30 : Débits de boissons
56.30Z : Débits de boissons
Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place

Cette sous-classe comprend :
- les bars
- les cafés
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
- les vendeurs de boissons itinérants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47)
- la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant (cf. 93.29Z) Produits associés : 56.30.10
Coordonnées de l'établissement :
LE JARDIN D'EPICURE
Adresse :
11-13
11 Place DENFERT ROCHEREAU

25200 MONTBELIARD
Historique de l'établissement :
07/09/2011 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
01/12/2010 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
12/06/2009 : état administratif, enseigne, activité principale, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Enseigne : CAFE CENTRAL
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
12/06/2009 : Succession
Prédécesseur : JEAN STEIMER
Continuité économique
01/12/2010 : Succession
Prédécesseur : LE JARDIN D'EPICURE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/2002
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
08/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2695
NOJO : 9001MYG13704400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5496
NOJO : 9001MYG12801800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3988
NOJO : 9001MYG11764600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3989
NOJO : 9001MYG11764700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5607
NOJO : 9001MYG10034300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5963
NOJO : 900110143700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13042
NOJO : 900192710000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12390
NOJO : 900189949000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10182
NOJO : 900176349000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7525
NOJO : 900168847000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14930
NOJO : BXC13053004102D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12543
NOJO : BXC12030000030J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 place Denfert-Rochereau
25200 Montbéliard
04/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1917
NOJO : BXB11270001059G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13515
NOJO : BXC11021005136I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
11 place Denfert-Rochereau
25200 Montbéliard
19/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°2011
NOJO : BXB11013000709I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/03/2010 : Immatriculation d'une personne morale après 1er avis

Annonce N°1294
NOJO : BXA100840004918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale après 1er avis
Date d'immatriculation : 28/06/2002
Date de commencement d'activité : 12/06/2009
Descriptif : Mise en activité de la société sur achat ou apport après avis provisoire Reprise de l'activité après suspension Numéro et date de l'avis provisoire : 137A le 21/07/2009.

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BARRAU ROBERTO Jorge
Montant du capital : 7500 EUR

Etablissement principal :
Activité : Débit de boissons et spiritueux
Origine des fonds : Achat

Adresse :
11 et 13 place Denfert-Rochereau
25200 Montbéliard
31/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°1343
NOJO : BXB10082002665C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Cessation d'activité de la société

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9612
NOJO : BXC100500016653
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue Alfred Giauque
25200 Montbéliard
21/07/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°735
NOJO : BXA08196001579M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 12/06/2009
Publication légale : La terre de chez nous, le 27/06/2009
Oppositions : Me Anne NADLER - 30-32 avenue Jean Jaurès 254000 AUDINCOURT

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 7500 EUR

Établissement principal :
Activité : Vente de débit de boissons et spiritueux
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 230000 Euros.

Adresse :
11-13 place Denfert Rocherau
25200 Montbéliard

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Belfort 315 036 426
Nom : STEIMER Jean-François
18/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9216
NOJO : BXC080690048843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue Alfred Giauque
25200 Montbéliard
05/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°588
NOJO : BDC08004202405F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 442 310 728
Dénomination : LE JARDIN D'EPICURE
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
10, rue Alfred-Giauque,
25200 Montbéliard
Historique de l'unité légale :
16/02/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
07/09/2011 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
01/12/2010 : code NIC
Code NIC : 00047
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
02/04/2007 : code NIC
Code NIC : 00039
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)
Représentants légaux :
07/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Type : Personne Physique

Nom : BARRAU ROBERTO Jorge
Né le 27/05/1972 à Belfort
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 rue Alfred Giauque
25200 Montbéliard
FRANCE
Dépôts des actes :
22/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°59 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°47 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège .
16/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°480 déposé le 26/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°2552207 déposé le 28/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
02/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°2552422 déposé le 24/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
02/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°2552422 déposé le 24/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°2552422 déposé le 24/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Départ co gérant
02/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°2552422 déposé le 24/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 10 rue Alfred Giauque à MONTBELIARD
15/04/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°2552549 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°2552549 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°2552549 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°2552422 déposé le 24/04/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°47 déposé le 10/01/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
07/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Type : Siège

Adresse :
11 place Denfert Rochereau
25200 Montbéliard
FRANCE
07/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 et 13 place Denfert-Rochereau
25200 Montbéliard
FRANCE
Nom commercial : LE JARDIN D'EPICURE
Enseigne : Café central
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2009
Activité : Débit de boissons et spiritueux et restauration
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - TEIMER - Jean-Françoi
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/02/2017 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 761
Date d’ajout de l’observation : 24/04/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège social à l'intérieur du ressort Transfert du siège social à compter du 02/04/2007 : Ancienne adresse : 20 rue Guynemer 252000 Montbéliard Nouvelle adresse : 10 rue Alfred Giauque 25200 Montbéliard Co gérant partant : Hugon Philippe Date d'effet : 02/04/2007
07/02/2017 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbéliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
07/02/2017 : LE JARDIN D'EPICURE
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/06/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°273 déposé le 07/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°3236 déposé le 15/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°294 déposé le 09/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°169 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°372 déposé le 11/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°110 déposé le 17/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°68 déposé le 13/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°207 déposé le 04/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°398 déposé le 23/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°2552154 déposé le 21/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°2552311 déposé le 05/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°255218 déposé le 09/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°2552277 déposé le 05/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°2552188 déposé le 16/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2002B40092
Dépôt : N°2552250 déposé le 02/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 409 du 06/03/2023
Numéro de gestion : 2002B40092
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 780 du 16/03/2022
Numéro de gestion : 2002B40092
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 415 du 05/02/2021
Numéro de gestion : 2002B40092
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 414 du 05/02/2021
Numéro de gestion : 2002B40092
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 445 du 12/02/2019
Numéro de gestion : 2002B40092
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 767 du 14/03/2018
Numéro de gestion : 2002B40092
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 273 du 07/02/2017
Numéro de gestion : 2002B40092
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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