LE DAUPHINE LIBERE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Isère
  3. VEUREY-VOROIZE
  4. LE DAUPHINE LIBERE
LE DAUPHINE LIBERE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 05750274200364 / Siren : 057502742 / NIC : 00364
N° de TVA : FR 43 057502742
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.1 : Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition
Ce groupe comprend l’édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d’adresses et d’autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d’œuvres d’art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright). Remarque : Le classement d’une unité dans le groupe 58.1 est indépendant de la part des recettes provenant des annonces publicitaires ou des petites annonces.
58.13 : Édition de journaux
58.13Z : Édition de journaux
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de journaux, y compris les journaux publicitaires, paraissant au moins quatre fois par semaine. Ces informations peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique, y compris sur Internet

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des agences de presse (cf. 63.91Z) Produits associés : 58.13.10, 58.13.20, 58.13.31, 58.13.32
Coordonnées de l'établissement :
LE DAUPHINE LIBERE
Adresse :
650 Route DE VALENCE
38113 VEUREY-VOROIZE
Marchés publics :
16/02/2022 : Marché

Objet : PAC/Diffusion et promotion d'une brochure pour les journées du patrimoine en Isère
Classification : 79824000-

Numéro unique d’identification : 223800012000132022DCP03400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 156 280 €
Date de notification : 17/03/2022

Lieu d'exécution : GRENOBLE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
LE DAUPHINE LIBERE (05750274200364)
16/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Abonnement du Département de l'lsère au Dauphiné Libéré - formule numérique 2021
Classification : 79980000-

Numéro unique d’identification : 223800012000132020DPM01400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 50 000 €
Date de notification : 15/12/2020

Lieu d'exécution : GRENOBLE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
LE DAUPHINE LIBERE (05750274200364)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Édition de journaux (NAFRev2 : 58.13Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Edition de journaux (NAFRev1 : 22.1C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2006 : Succession
Prédécesseur : AGENCE GENERALE D'INFORMATIONS
Continuité économique
30/12/2003 : Succession
Accords d'entreprise :
28/06/2023 : UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823013987
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/07/2023
Date de dépôt : 11/07/2023
Date du texte : 28/06/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des journalistes (1480)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LE DAUPHINE LIBERE
Siret : 05750274200364
Code APE : 5813Z
Secteur : Edition de journaux

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 081 - Egalité salariale F/H

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
01/06/2023 : UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823013371
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/06/2023
Date de dépôt : 02/06/2023
Date du texte : 01/06/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 15/11/2023
Date de diffusion : 12/06/2023
Convention collective : 0598 (0598)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LE DAUPHINE LIBERE
Siret : 05750274200364
Code APE : 5813Z
Secteur : Edition de journaux

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
27/03/2023 : UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823012946
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 31/03/2023
Date de dépôt : 30/03/2023
Date du texte : 27/03/2023
Date d'effet : 27/03/2023
Date de fin : 13/06/2023
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : 0598 (0598)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LE DAUPHINE LIBERE
Siret : 05750274200364
Code APE : 5813Z
Secteur : Edition de journaux

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
01/06/2022 : UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822010890
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/06/2022
Date de dépôt : 29/06/2022
Date du texte : 01/06/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale de travail des journalistes (1480)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LE DAUPHINE LIBERE
Siret : 05750274200364
Code APE : 5813Z
Secteur : Edition de journaux

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 081 - Egalité salariale F/H

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1957
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Activité principale : Édition de journaux (NAFRev2 : 58.13Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
LE DAUPHINE LIBERE - Veurey-Voroize (siège)LE DAUPHINE LIBERE - ChambéryLE DAUPHINE LIBERE - ClusesLE DAUPHINE LIBERE - GrenobleLE DAUPHINE LIBERE - Chamonix-Mont-BlancLE DAUPHINE LIBERE - PrivasLE DAUPHINE LIBERE - BollèneLE DAUPHINE LIBERE - GapLE DAUPHINE LIBERE - AnnonayLE DAUPHINE LIBERE - AubenasLE DAUPHINE LIBERE - VoironLE DAUPHINE LIBERE - AnnemasseLE DAUPHINE LIBERE - Bourgoin-JallieuLE DAUPHINE LIBERE - AvignonLE DAUPHINE LIBERE - Sallanches (fermé)LE DAUPHINE LIBERE - BriançonLE DAUPHINE LIBERE - Bourg-Saint-MauriceLE DAUPHINE LIBERE - OrangeLE DAUPHINE LIBERE - MontélimarLE DAUPHINE LIBERE - Thonon-les-BainsLE DAUPHINE LIBERE - Embrun (fermé)LE DAUPHINE LIBERE - Aix-les-Bains (fermé)LE DAUPHINE LIBERE - Paris (fermé)LE DAUPHINE LIBERE - Aix-en-Provence (fermé)LE DAUPHINE LIBERE - Tain-l'Hermitage (fermé)LE DAUPHINE LIBERE - Sallanches (fermé)LE DAUPHINE LIBERE - Avignon (fermé)LE DAUPHINE LIBERE - Saint-Jean-de-Maurienne (fermé)LE DAUPHINE LIBERE - Paris (fermé)LE DAUPHINE LIBERE - Montélimar (fermé)LE DAUPHINE LIBERE - Paris (fermé)LE DAUPHINE LIBERE - Paris (fermé)LE DAUPHINE LIBERE - Paris (fermé)LE DAUPHINE LIBERE - Lyon (fermé)LE DAUPHINE LIBERE - Annemasse (fermé)
Marques françaises :
12/02/2016 : LE DAUPHINE DES ENFANTS
N° national/d'enregistrement : 4248906
Date de dépôt : 12/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 Route de Valence
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, Mle CAUDRON SOPHIE
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

12/02/2016 : LE DAUPHINE DES ENFANTS
N° national/d'enregistrement : 4248906
Date de dépôt : 12/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 12/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 Route de Valence
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, Mle CAUDRON SOPHIE
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

30/12/2015 : DURANCE MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 4237136
Date de dépôt : 30/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 Route de Valence
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, Mle CAUDRON SOPHIE
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

30/12/2015 : DURANCE MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 4237136
Date de dépôt : 30/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 Route de Valence
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, Mle CAUDRON SOPHIE
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

26/09/2013 : LE DAUPHINE LIBERE
N° national/d'enregistrement : 4035874
Date de dépôt : 26/09/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : EBRA, Mle CAUDRON SOPHIE
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

26/09/2013 : DIMANCHE LE DAUPHINE LIBERE
N° national/d'enregistrement : 4035875
Date de dépôt : 26/09/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : EBRA, Mle CAUDRON SOPHIE
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

26/09/2013 : VAUCLUSE MATIN LE DAUPHINE
N° national/d'enregistrement : 4035876
Date de dépôt : 26/09/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : EBRA, Mle CAUDRON SOPHIE
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

26/09/2013 : DIMANCHE VAUCLUSE MATIN LE DAUPHINE
N° national/d'enregistrement : 4035877
Date de dépôt : 26/09/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 26/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : EBRA, Mle CAUDRON SOPHIE
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-43
Date du BOPI : 25/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

10/07/2013 : GROUPE DAUPHINE MEDIA
N° national/d'enregistrement : 4020019
Date de dépôt : 10/07/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY-VOROIZE
FR

Mandataire 1 : EBRA – POLE PRESSE, Mle CAUDRON SOPHIE
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG CEDEX 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

04/12/2012 : MADE IN ARDECHE
N° national/d'enregistrement : 3967301
Date de dépôt : 04/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Le Dauphiné Libéré, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CFCM CEE – EBRA POLE PRESSE, Mle CAUDRON Sophie
Adresse :
34 rue du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

04/12/2012 : MADE IN HAUTE SAVOIE
N° national/d'enregistrement : 3967302
Date de dépôt : 04/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Le Dauphiné Libéré, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CFCM CEE – EBRA POLE PRESSE, Mle CAUDRON Sophie
Adresse :
34 rue du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

04/12/2012 : MADE IN DROME
N° national/d'enregistrement : 3967303
Date de dépôt : 04/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Le Dauphiné Libéré, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CFCM CEE – EBRA POLE PRESSE, Mle CAUDRON Sophie
Adresse :
34 rue du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

04/12/2012 : MADE IN HAUTES ALPES
N° national/d'enregistrement : 3967304
Date de dépôt : 04/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Le Dauphiné Libéré, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CFCM CEE – EBRA POLE PRESSE, Mle CAUDRON Sophie
Adresse :
34 rue du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

04/12/2012 : MADE IN VAUCLUSE
N° national/d'enregistrement : 3967305
Date de dépôt : 04/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Le Dauphiné Libéré, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CFCM CEE – EBRA POLE PRESSE, Mle CAUDRON Sophie
Adresse :
34 rue du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

04/12/2012 : MADE IN SAVOIE
N° national/d'enregistrement : 3967306
Date de dépôt : 04/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Le Dauphiné Libéré, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CFCM CEE – EBRA POLE PRESSE, Mle CAUDRON Sophie
Adresse :
34 rue du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

04/12/2012 : MADE IN ISERE
N° national/d'enregistrement : 3967307
Date de dépôt : 04/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Le Dauphiné Libéré, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CFCM CEE – EBRA POLE PRESSE, Mle CAUDRON Sophie
Adresse :
34 rue du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

04/12/2012 : 100 % GRENOBLOIS
N° national/d'enregistrement : 3967308
Date de dépôt : 04/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Le Dauphiné Libéré, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CFCM CEE – EBRA POLE PRESSE, Mle CAUDRON Sophie
Adresse :
34 rue du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

04/12/2012 : MADE IN DROME
N° national/d'enregistrement : 3967303
Date de dépôt : 04/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY-VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE FREDERIC-GUILLAUME RAIFFEISEN, POLE PRESSE
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824404
Date de demande : 27/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

04/12/2012 : MADE IN HAUTES ALPES
N° national/d'enregistrement : 3967304
Date de dépôt : 04/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY-VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE FREDERIC-GUILLAUME RAIFFEISEN, POLE PRESSE
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824402
Date de demande : 27/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

04/12/2012 : MADE IN VAUCLUSE
N° national/d'enregistrement : 3967305
Date de dépôt : 04/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY-VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE FREDERIC-GUILLAUME RAIFFEISEN, POLE PRESSE
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824400
Date de demande : 27/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

04/12/2012 : MADE IN SAVOIE
N° national/d'enregistrement : 3967306
Date de dépôt : 04/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY-VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE FREDERIC-GUILLAUME RAIFFEISEN, POLE PRESSE
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824395
Date de demande : 27/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

04/12/2012 : MADE IN ISERE
N° national/d'enregistrement : 3967307
Date de dépôt : 04/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY-VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE FREDERIC-GUILLAUME RAIFFEISEN, POLE PRESSE
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824390
Date de demande : 27/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

04/12/2012 : 100 % GRENOBLOIS
N° national/d'enregistrement : 3967308
Date de dépôt : 04/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY-VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE FREDERIC-GUILLAUME RAIFFEISEN, POLE PRESSE
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824389
Date de demande : 27/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

04/12/2012 : MADE IN ARDECHE
N° national/d'enregistrement : 3967301
Date de dépôt : 04/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY-VOROIZE
FR

Mandataire 1 : EBRA, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE FREDERIC-GUILLAUME RAIFFEISEN, POLE PRESSE
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828211
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

04/12/2012 : MADE IN HAUTE SAVOIE
N° national/d'enregistrement : 3967302
Date de dépôt : 04/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY-VOROIZE
FR

Mandataire 1 : EBRA, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE FREDERIC-GUILLAUME RAIFFEISEN, POLE PRESSE
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828210
Date de demande : 17/11/2022
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

14/02/2011 : Jean d'Ardèche
N° national/d'enregistrement : 3806466
Date de dépôt : 14/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SA
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Sophie CAUDRON
Adresse :
31 rue Jean Wenger Valentin
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

14/02/2011 : Jean d'Ardèche
N° national/d'enregistrement : 3806466
Date de dépôt : 14/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SA
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Sophie CAUDRON
Adresse :
31 rue Jean Wenger Valentin
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

14/02/2011 : Free rando magazine
N° national/d'enregistrement : 3806467
Date de dépôt : 14/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SA
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Sophie CAUDRON
Adresse :
31 rue Jean Wenger Valentin
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

14/02/2011 : Free rando magazine
N° national/d'enregistrement : 3806467
Date de dépôt : 14/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, Mme SOLERE MARIE JOSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772050
Date de demande : 03/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

25/10/2010 : CityLocalNews
N° national/d'enregistrement : 3777369
Date de dépôt : 25/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, S.A.
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
10 Z.I Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE
Adresse :
10 ZI Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

25/10/2010 : CityLocalNews
N° national/d'enregistrement : 3777369
Date de dépôt : 25/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches en papier ou en cellulose (à jeter);
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, Mme SOLERE MARIE JOSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758461
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

01/04/2010 : Mag'Ville
N° national/d'enregistrement : 3726976
Date de dépôt : 01/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, S.A.
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Henri-Pierre GUILBERT
Adresse :
Les Iles cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

01/04/2010 : Mag'Ville
N° national/d'enregistrement : 3726976
Date de dépôt : 01/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, Mme SOLERE MARIE JOSE
Adresse :
4 RUE FREDERIC-GUILLAUME RAIFFEISEN, POLE PRESSE
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746313
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

08/02/2010 : Dauphi CASH
N° national/d'enregistrement : 3711445
Date de dépôt : 08/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, S.A.
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
10 Les Iles cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE
Adresse :
10 Les Iles cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

08/02/2010 : Dauphi CASH
N° national/d'enregistrement : 3711445
Date de dépôt : 08/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SA
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM, sas, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE FREDERIC GUILLAUME RAIFFEISEN, POLE PRESSE
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740829
Date de demande : 25/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

23/10/2009 : CRITERIUM DAUPHINE
N° national/d'enregistrement : 3686477
Date de dépôt : 23/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, S.A.
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
10 LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE
Adresse :
10 LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 533068
Date de demande : 28/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Bénéficiare 1 : AMAURY SPORT ORGANISATION ASO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 604899
Date de demande : 18/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Bénéficiare 1 : CRITERIUM DU DAUPHINE ORGANISATION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

03/11/2008 : ARVINEWS
N° national/d'enregistrement : 3609214
Date de dépôt : 03/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE S.A.
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

03/11/2008 : ARVINEWS
N° national/d'enregistrement : 3609214
Date de dépôt : 03/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE S.A.
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

29/05/2008 : AVIGNEWS
N° national/d'enregistrement : 3579039
Date de dépôt : 29/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681259
Date de demande : 15/05/2018
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

29/05/2008 : AVIGNEWS
N° national/d'enregistrement : 3579039
Date de dépôt : 29/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-28
Date du BOPI : 11/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-45

17/04/2008 : Bébérama
N° national/d'enregistrement : 3570860
Date de dépôt : 17/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

17/04/2008 : Bébérama
N° national/d'enregistrement : 3570860
Date de dépôt : 17/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-22
Date du BOPI : 30/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-39

20/11/2007 : GRENEWS.COM
N° national/d'enregistrement : 3538297
Date de dépôt : 20/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 20/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665378
Date de demande : 29/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

20/11/2007 : GRENEWS.COM
N° national/d'enregistrement : 3538297
Date de dépôt : 20/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 20/11/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : M. Gérard COLIN L'EST REPUBLICAIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

09/02/2007 : AVIGNON PLUS
N° national/d'enregistrement : 3480734
Date de dépôt : 09/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 09/02/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) services d'abonnement de journaux pour des tiers. Services de publicité. Services d'édition de livres, revues. Prêts de livres.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-11
Date du BOPI : 16/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-28

09/02/2007 : AVIGNON PLUS
N° national/d'enregistrement : 3480734
Date de dépôt : 09/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 09/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) services d'abonnement de journaux pour des tiers. Services de publicité. Services d'édition de livres, revues. Prêts de livres.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Le Dauphiné Libéré, Société anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 Route de Valence
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – Pôle Presse, Mme CAUDRON Sophie
Adresse :
34 RUE du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-11
Date du BOPI : 16/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636137
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

11/01/2007 : SKI CHRONO
N° national/d'enregistrement : 3474040
Date de dépôt : 11/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/01/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Services de publicité.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution de journaux.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition de livres, revues. Prêts de livres.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-24

11/01/2007 : SKI CHRONO
N° national/d'enregistrement : 3474040
Date de dépôt : 11/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Services de publicité.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution de journaux.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition de livres, revues. Prêts de livres.

Déposant 1 : Le Dauphiné Libéré, Société anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 Route de Valence
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – Pôle Presse, Mme CAUDRON Sophie
Adresse :
34 RUE du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636139
Date de demande : 03/01/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

29/03/2006 : HAUTES-ALPES LOISIRS
N° national/d'enregistrement : 3419598
Date de dépôt : 29/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Services de publicité.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution de journaux.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition de livres, revues. Prêts de livres.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, SOPHIE CAUDRON
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG CEDEX 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607693
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

29/03/2006 : HAUTES-ALPES LOISIRS
N° national/d'enregistrement : 3419598
Date de dépôt : 29/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 21/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Prospectus, échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Services de publicité.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution de journaux.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition de livres, revues. Prêts de livres.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, SOPHIE CAUDRON
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG CEDEX 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607693
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

18/11/2004 : Avinews
N° national/d'enregistrement : 3324475
Date de dépôt : 18/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : EBRA – POLE PRESSE, MADEMOISELLE SOPHIE CAUDRON
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG CEDEX 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 485346
Date de demande : 17/10/2008
N° de BOPI : 2008-52

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-52
Date du BOPI : 24/12/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2566727
Date de demande : 03/09/2014
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

25/10/2004 : PUBLIPRINT GROUPE LE DAUPHINE
N° national/d'enregistrement : 3320258
Date de dépôt : 25/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 25/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Services d'abonnement de journaux pour des tiers, services de publicité, services d'organisation d'expositions à but commercial ou de publicité. Services de télécommunication par des réseaux informatiques, télématiques, électroniques. Services de transmission de données d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des bases de données transmission par voie télématique s'informations accessibles par code d'accès à des bases de données, services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication, services de messagerie électronique. Services d'édition de livres, revues, journaux, services de prêts de livre, services d'organisation d'expositions à but culturel et éducatif.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : EBRA POLE PRESSE, SOPHIE CAUDRON
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 413699
Date de demande : 15/06/2005
N° de BOPI : 2005-28

Bénéficiare 1 : PUBLIPRINT DAUPHINE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 635826
Date de demande : 19/11/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Bénéficiare 1 : GROUPE DAUPHINE MEDIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 636404
Date de demande : 21/10/2014
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-49
Date du BOPI : 03/12/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2570083
Date de demande : 21/10/2014
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

11/05/2004 : GRENOBLE PLUS
N° national/d'enregistrement : 3291128
Date de dépôt : 11/05/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, quotidiens, hebdomadaires, livres, magazines, à l'exception d'un journal exclusivement consacré aux programmes de télévision et/ou audiovisuels ou de spectacles. Services de publicité, services d'abonnement de journaux et revues. Services d'édition de livres, revues, et de journaux.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : EBRA – POLE PRESSE, SOPHIE CAUDRON
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 415455
Date de demande : 18/07/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-25
Date du BOPI : 18/06/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548632
Date de demande : 16/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

21/05/2002 : Télé Grenoble
N° national/d'enregistrement : 3165073
Date de dépôt : 21/05/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 21/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés et périodiques, journaux de programmes télévisés. Services de publicité télévisée. Services de diffusion de programmes de télévision, services de télévision par câble. Services de divertissements télévisés, montage de programmes radiophoniques et de télévision.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY-VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE FREDERIC-GUILLAUME RAIFFEISEN, POLE PRESSE
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-26
Date du BOPI : 28/06/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497593
Date de demande : 24/04/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807996
Date de demande : 10/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

21/05/2002 : TV GRENOBLE
N° national/d'enregistrement : 3165074
Date de dépôt : 21/05/2002
Lieu de dépôt : INPI LYON
Date d'expiration : 21/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés et périodiques, journaux de programmes télévisés. Services de publicité télévisée. Services de diffusion de programmes de télévision, services de télévision par câble. Services de divertissements télévisés, montage de programmes radiophoniques et de télévision.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY-VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE FREDERIC-GUILLAUME RAIFFEISEN, POLE PRESSE
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-26
Date du BOPI : 28/06/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497592
Date de demande : 24/04/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807995
Date de demande : 10/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

25/06/2001 : MONTAGNE EMOTIONS
N° national/d'enregistrement : 3107741
Date de dépôt : 25/06/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Services d'abonnement de journaux pour des tiers, services de publicité, services d'organisation de salons à but commerciaux ou publicitaires. Publication d'un magazine de presse, services d'agence de presse services de transmission de dépêches, services de communication par terminaux d'ordinateurs, services de transmissions d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique, services de diffusion, transmission d'informations par voie télématique, services de communication télématique ou par tout système utilisant les voies de télécommunication, services de télécommunication par/et connexion à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques, services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs ou d'appareils de télévision connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication, à savoir, services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateurs. Services d'édition de livres, revues, magazines, services de prêt de livres, services d'organisation de salons à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de la montagne et des loisirs d'été Services d'organisation de concours et de divertissements dans le domaine culturel, des loisirs, et activités sportives.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Sophie CAUDRON, CFCM CEE, Département Juridique
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-31
Date du BOPI : 03/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464556
Date de demande : 02/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

25/06/2001 : MONTAGNE EMOTIONS
N° national/d'enregistrement : 3107741
Date de dépôt : 25/06/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Services d'abonnement de journaux pour des tiers, services de publicité, services d'organisation de salons à but commerciaux ou publicitaires. Publication d'un magazine de presse, services d'agence de presse services de transmission de dépêches, services de communication par terminaux d'ordinateurs, services de transmissions d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique, services de diffusion, transmission d'informations par voie télématique, services de communication télématique ou par tout système utilisant les voies de télécommunication, services de télécommunication par/et connexion à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques, services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs ou d'appareils de télévision connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication, à savoir, services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateurs. Services d'édition de livres, revues, magazines, services de prêt de livres, services d'organisation de salons à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de la montagne et des loisirs d'été Services d'organisation de concours et de divertissements dans le domaine culturel, des loisirs, et activités sportives.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHIINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, Mme SOLERE MARIE JOSE
Adresse :
4 RUE FREDERIC GUILLAUME RAIFFEISEN, POLE PRESSE
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-31
Date du BOPI : 03/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464556
Date de demande : 02/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774609
Date de demande : 26/02/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

19/06/2001 : ALPES LOISIRS
N° national/d'enregistrement : 3106544
Date de dépôt : 19/06/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Prospectus, échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, services de publicité. Services de distribution de journaux. Services d'édition de livres, revues, prêts de livres.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Sophie CAUDRON, CFCM CEE, Département Juridique
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-30
Date du BOPI : 27/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464555
Date de demande : 02/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

19/06/2001 : ALPES LOISIRS
N° national/d'enregistrement : 3106544
Date de dépôt : 19/06/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Prospectus, échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, services de publicité. Services de distribution de journaux. Services d'édition de livres, revues, prêts de livres.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, Mme SOLERE MARIE JOSE
Adresse :
4 RUE FREDERIC GUILLAUME RAIFFEISEIN, POLE PRESSE
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-30
Date du BOPI : 27/07/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464555
Date de demande : 02/03/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774604
Date de demande : 26/02/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

03/11/2000 : DAUPHI'CHEQUE
N° national/d'enregistrement : 3063365
Date de dépôt : 03/11/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Carnets, carnets à coupons, carnets de chèques, journaux et magazines. Services d'bonnement de journaux. Services de distribution de journaux. Services d'édition de journaux, revues, magazines.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE (S.A.), S.A.
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Henri-Pierre GUILBERT, LE DAUPHINE LIBERE
Adresse :
Les Iles cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-50
Date du BOPI : 15/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446891
Date de demande : 20/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

03/11/2000 : DAUPHI'CHEQUE
N° national/d'enregistrement : 3063365
Date de dépôt : 03/11/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Carnets, carnets à coupons, carnets de chèques, journaux et magazines. Services d'bonnement de journaux. Services de distribution de journaux. Services d'édition de journaux, revues, magazines.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, Mme SOLERE MARIE JOSE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-50
Date du BOPI : 15/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446891
Date de demande : 20/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2758462
Date de demande : 04/09/2020
N° de BOPI : 2020-50
Date du BOPI : 11/12/2020

28/06/1999 : Maisons et appartements en Isère
N° national/d'enregistrement : 99800633
Date de dépôt : 28/06/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/06/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Services de distribution de journaux, prospectus, échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Services de publicité. Services d'édition de livres, revues. Prêts de livres.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE
Adresse :
ROUTE DE SASSENAGE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406742
Date de demande : 05/05/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

28/06/1999 : Le choix IMMOBILIER en Isère
N° national/d'enregistrement : 99800634
Date de dépôt : 28/06/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/06/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Services de distribution de journaux, prospectus, échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Services de publicité. Services d'édition de livres, revues. Prêts de livres.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE
Adresse :
ROUTE DE SASSENAGE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406743
Date de demande : 05/05/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

28/06/1999 : Maisons et appartements en Isère
N° national/d'enregistrement : 99800633
Date de dépôt : 28/06/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Services de distribution de journaux, prospectus, échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Services de publicité. Services d'édition de livres, revues. Prêts de livres.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE RAIFFEISEN
67913 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406742
Date de demande : 05/05/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711391
Date de demande : 01/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

28/06/1999 : Le choix IMMOBILIER en Isère
N° national/d'enregistrement : 99800634
Date de dépôt : 28/06/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Services de distribution de journaux, prospectus, échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Services de publicité. Services d'édition de livres, revues. Prêts de livres.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE RAIFFEISEN
67913 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406743
Date de demande : 05/05/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711390
Date de demande : 01/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

25/06/1999 : ACTU' SPECTACLES LE DAUPHINE LIBERE
N° national/d'enregistrement : 99800413
Date de dépôt : 25/06/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Prospectus, échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, services de publicité. Services de distribution de journaux. Services d'édition de livres, revues, prêts de livres.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE
Adresse :
ROUTE DE SASSENAGE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406740
Date de demande : 05/05/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

25/06/1999 : SORTIR LE DAUPHINE LIBERE L'ACTUALITE SPECTACLE, LES EVENEMENTS CULTURELS DE GRENOBLE ET SA REGION
N° national/d'enregistrement : 99800412
Date de dépôt : 25/06/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Prospectus, échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, services de publicité. Services de distribution de journaux. Services d'édition de livres, revues, prêts de livres.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE
Adresse :
ROUTE DE SASSENAGE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406739
Date de demande : 05/05/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

25/06/1999 : ACTU' SPECTACLES LE DAUPHINE LIBERE
N° national/d'enregistrement : 99800413
Date de dépôt : 25/06/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Prospectus, échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, services de publicité. Services de distribution de journaux. Services d'édition de livres, revues, prêts de livres.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE
Adresse :
ROUTE DE SASSENAGE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406740
Date de demande : 05/05/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

25/06/1999 : SORTIR LE DAUPHINE LIBERE L'ACTUALITE SPECTACLE, LES EVENEMENTS CULTURELS DE GRENOBLE ET SA REGION
N° national/d'enregistrement : 99800412
Date de dépôt : 25/06/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Prospectus, échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, services de publicité. Services de distribution de journaux. Services d'édition de livres, revues, prêts de livres.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE RAIFFEISEN
67913 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-32
Date du BOPI : 06/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406739
Date de demande : 05/05/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711394
Date de demande : 01/04/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

29/04/1999 : ARDECHE MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 99790102
Date de dépôt : 29/04/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, publications, journaux, magazines.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE
Adresse :
ROUTE DE SASSENAGE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406738
Date de demande : 05/05/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

29/04/1999 : HAUTES-ALPES LOISIRS
N° national/d'enregistrement : 99790107
Date de dépôt : 29/04/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Services de distribution de journaux, prospectus, échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Services de publicité. Services d'édition de livres, revues. Prêts de livres.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, SOPHIE CAUDRON
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG CEDEX 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311394
Date de demande : 29/03/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613819
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

29/04/1999 : ARDECHE MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 99790102
Date de dépôt : 29/04/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, publications, journaux, magazines.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE RAIFFEISEN
67913 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406738
Date de demande : 05/05/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711393
Date de demande : 01/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

29/04/1999 : HAUTES-ALPES LOISIRS
N° national/d'enregistrement : 99790107
Date de dépôt : 29/04/1999
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines. Services de distribution de journaux, prospectus, échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Services de publicité. Services d'édition de livres, revues. Prêts de livres.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, SOPHIE CAUDRON
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG CEDEX 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311394
Date de demande : 29/03/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2613819
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

06/05/1998 : MONTAGNE & LOISIRS PRATIQUE DECOUVERTES
N° national/d'enregistrement : 98732121
Date de dépôt : 06/05/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/05/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines, services de distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnements de journaux pour des tiers, services de publicité. Services d'éditions de livres, revues, prêts de livres.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-25
Date du BOPI : 19/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370565
Date de demande : 17/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

06/05/1998 : MONTAGNE & LOISIRS PRATIQUE DECOUVERTES
N° national/d'enregistrement : 98732121
Date de dépôt : 06/05/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines, services de distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnements de journaux pour des tiers, services de publicité. Services d'éditions de livres, revues, prêts de livres.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-25
Date du BOPI : 19/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370565
Date de demande : 17/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

12/06/1996 : LES PATRIMOINES
N° national/d'enregistrement : 96630257
Date de dépôt : 12/06/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/06/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux, imprimés, revues, livres. Services publicitaires, services d'abonnement de journaux, services de reproduction de documents; services d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Services d'édition et de publication de journaux, imprimés, revues, livres, services d'organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, services d'organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'organisation et de conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 405391
Date de demande : 05/01/2005
N° de BOPI : 2005-06

Bénéficiare 1 : LA VOIX DU NORD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 666360
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306979
Date de demande : 02/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

12/06/1996 : EDITIONS LE DAUPHINE LIBERE
N° national/d'enregistrement : 96630256
Date de dépôt : 12/06/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux, imprimés, revues, livres Services publicitaires, services d'abonnement de journaux, services de reproduction de documents; services d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Services d'édition et de publication de journaux, imprimés, revues, livres, services d'organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, services d'organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'organisation et de conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Le Dauphiné Libéré, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 route de Valence
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM, Mme CAUDRON Sophie
Adresse :
SIM – POLE PRESSE, 34 RUE du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306978
Date de demande : 02/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620183
Date de demande : 06/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

12/06/1996 : LES PATRIMOINES
N° national/d'enregistrement : 96630257
Date de dépôt : 12/06/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux, imprimés, revues, livres. Services publicitaires, services d'abonnement de journaux, services de reproduction de documents; services d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Services d'édition et de publication de journaux, imprimés, revues, livres, services d'organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, services d'organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'organisation et de conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Le Dauphiné Libéré, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 route de Valence
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM, Mme CAUDRON Sophie
Adresse :
SIM – POLE PRESSE, 34 RUE du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 405391
Date de demande : 05/01/2005
N° de BOPI : 2005-06

Bénéficiare 1 : LA VOIX DU NORD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 666360
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306979
Date de demande : 02/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620185
Date de demande : 06/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

12/06/1996 : EDITIONS LE DAUPHINE LIBERE
N° national/d'enregistrement : 96630256
Date de dépôt : 12/06/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/06/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux, imprimés, revues, livres Services publicitaires, services d'abonnement de journaux, services de reproduction de documents; services d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Services d'édition et de publication de journaux, imprimés, revues, livres, services d'organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, services d'organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'organisation et de conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306978
Date de demande : 02/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

12/06/1996 : LES PATRIMOINES
N° national/d'enregistrement : 96630257
Date de dépôt : 12/06/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/06/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux, imprimés, revues, livres. Services publicitaires, services d'abonnement de journaux, services de reproduction de documents; services d'organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Services d'édition et de publication de journaux, imprimés, revues, livres, services d'organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, services d'organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'organisation et de conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 405391
Date de demande : 05/01/2005
N° de BOPI : 2005-06

Bénéficiare 1 : LA VOIX DU NORD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 666360
Date de demande : 06/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306979
Date de demande : 02/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

22/01/1996 : CHALLENGE DAUPHINE
N° national/d'enregistrement : 96607253
Date de dépôt : 22/01/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/01/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux, imprimés, revues, livres.Services publicitaires, services d'abonnement de journaux, services de reproduction de documents.Services d'organisation d'activités sportives, de manifestations, de compétitions sportives, de divertissements, services d'organisation de compétitions sportives dans le domaine cycliste, services d'édition
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-09
Date du BOPI : 01/03/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296556
Date de demande : 07/09/2005
N° de BOPI : 2006-30

22/01/1996 : CHALLENGE DAUPHINE
N° national/d'enregistrement : 96607253
Date de dépôt : 22/01/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux, imprimés, revues, livres.Services publicitaires, services d'abonnement de journaux, services de reproduction de documents.Services d'organisation d'activités sportives, de manifestations, de compétitions sportives, de divertissements, services d'organisation de compétitions sportives dans le domaine cycliste, services d'édition
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-09
Date du BOPI : 01/03/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2296556
Date de demande : 07/09/2005
N° de BOPI : 2006-30

27/10/1993 : ALPES
N° national/d'enregistrement : 93490435
Date de dépôt : 27/10/1993
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnements de journaux pour des tiers, services de publicité. Prêts de livres.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : EBRA – Pôle Presse, Mademoiselle Sophie Caudron
Adresse :
34 rue du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-50
Date du BOPI : 17/12/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2244425
Date de demande : 16/06/2003
N° de BOPI : 2003-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2530391
Date de demande : 22/05/2013
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

19/07/1993 : PUBLIPRINT DAUPHINE
N° national/d'enregistrement : 93477448
Date de dépôt : 19/07/1993
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines.Services de distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnements de journaux pour des tiers, services de publicité.Services d'éditions de livres, revues, prêts de livres
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Crédit Mutuel Wacken – EBRA POLE PRESSE, Mademoiselle Sophie CAUDRON
Adresse :
34 rue du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-35
Date du BOPI : 03/09/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2244220
Date de demande : 12/06/2003
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523988
Date de demande : 06/03/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

19/07/1993 : ALPES VERTES
N° national/d'enregistrement : 93477449
Date de dépôt : 19/07/1993
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines.Services de distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnements de journaux pour des tiers, services de publicité.Services d'éditions de livres, revues, prêts de livres
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Crédit Mutuel Wacken – EBRA POLE PRESSE, Mademoiselle Sophie CAUDRON
Adresse :
34 rue du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-35
Date du BOPI : 03/09/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2244424
Date de demande : 16/06/2003
N° de BOPI : 2003-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523990
Date de demande : 06/03/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

19/07/1993 : ALPES NEIGE
N° national/d'enregistrement : 93477450
Date de dépôt : 19/07/1993
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits d'imprimerie, revues, journaux, livres, magazines.Services de distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnements de journaux pour des tiers, services de publicité.Services d'éditions de livres, revues, prêts de livres
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : Crédit Mutuel Wacken – EBRA POLE PRESSE, Mademoiselle Sophie CAUDRON
Adresse :
34 rue du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-35
Date du BOPI : 03/09/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2244423
Date de demande : 16/06/2003
N° de BOPI : 2003-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2523987
Date de demande : 06/03/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

18/03/1992 : LE DAUPHINE LIBERE
N° national/d'enregistrement : 92411605
Date de dépôt : 18/03/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classesà ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, journaux, revues, livres, périodiques.Services d'abonnement de journaux.Services d'édition de journaux, livres, revues, périodiques F
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY-VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CFCM CEE WACKEN – EBRA, Sophie CAUDRON
Adresse :
34 rue du Wacken
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 159287
Date de demande : 09/04/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 177105
Date de demande : 07/09/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 201397
Date de demande : 15/05/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242316
Date de demande : 28/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 256631
Date de demande : 22/06/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 270675
Date de demande : 19/01/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 292620
Date de demande : 09/12/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 369278
Date de demande : 22/04/2003
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209692
Date de demande : 15/11/2000
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482944
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

18/03/1992 : LE DAUPHINE LIBERE
N° national/d'enregistrement : 92411605
Date de dépôt : 18/03/1992
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classesà ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, journaux, revues, livres, périodiques.Services d'abonnement de journaux.Services d'édition de journaux, livres, revues, périodiques F
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY-VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'INVESTISSEMENTS MEDIAS, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE FREDERIC-GUILLAUME RAIFFEISEN, POLE PRESSE
67913 STRASBOURG CEDEX 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 159287
Date de demande : 09/04/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 177105
Date de demande : 07/09/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 201397
Date de demande : 15/05/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 242316
Date de demande : 28/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 256631
Date de demande : 22/06/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 270675
Date de demande : 19/01/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 292620
Date de demande : 09/12/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 369278
Date de demande : 22/04/2003
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209692
Date de demande : 15/11/2000
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482944
Date de demande : 26/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807993
Date de demande : 10/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

20/02/1991 : P VAUCLUSE HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1645333
Date de dépôt : 20/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584512 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159485
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique
Adresse :
Pôle Presse 34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189124
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459062
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

20/02/1991 : P VAUCLUSE HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1645333
Date de dépôt : 20/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584512 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159485
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique
Adresse :
Pôle Presse 34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189124
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459062
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P VIENNE MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 1638243
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584525 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159497
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique (Pôle Presse)
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189614
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459063
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P GRENOBLE HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638245
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584528 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159500
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique, Pôle Presse
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189612
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459100
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P HEBDO GRENOBLE
N° national/d'enregistrement : 1638246
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584529 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159501
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique, Pôle Presse
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189611
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459099
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P GRENOBLE MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 1638249
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584532 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159504
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique, Pôle Presse
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189608
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459101
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P HAUTE-SAVOIE HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638253
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584536 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159508
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique (Pôle Presse)
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189605
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459103
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P SAVOIE HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638254
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584537 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159509
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique (Pôle Presse)
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189604
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459105
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P AVIGNON HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638257
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584515 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159488
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique
Adresse :
Pôle Presse 34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189601
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459048
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P AVIGNON MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 1638261
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584516 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159489
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique
Adresse :
Pôle Presse 34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189597
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459049
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P ARDECHE HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638264
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584541 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159513
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique, Pôle Presse
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189594
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459047
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P ISERE HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638265
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584542 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159514
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique (Pôle Presse)
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189593
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459104
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P ANNECY HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638268
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584545 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159517
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique
Adresse :
Pôle Presse 34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189591
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459061
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P ANNECY MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 1638269
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584546 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159518
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique
Adresse :
Pôle Presse 34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189590
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459046
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P VALENCE MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 1638276
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584505 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159478
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique (Pôle Presse)
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189583
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458953
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P VIENNE MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 1638243
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584525 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159497
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique (Pôle Presse)
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189614
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459063
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P VALENCE HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638277
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584504 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159477
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique
Adresse :
Pôle Presse 34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189582
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459051
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P GRENOBLE HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638245
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584528 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159500
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique, Pôle Presse
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189612
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459100
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P HEBDO GRENOBLE
N° national/d'enregistrement : 1638246
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584529 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159501
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique, Pôle Presse
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189611
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459099
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P GRENOBLE MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 1638249
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584532 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159504
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique, Pôle Presse
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189608
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459101
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P HAUTE-SAVOIE HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638253
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584536 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159508
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique (Pôle Presse)
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189605
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459103
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P HAUTES-ALPES HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638286
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584495 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159468
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique, Pôle Presse
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189536
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459102
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P SAVOIE HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638254
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584537 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159509
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique (Pôle Presse)
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189604
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459105
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P DAUPHINE -MATIN
N° national/d'enregistrement : 1638287
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 JANVIER 1981 à l'INPI No 584696 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159609
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique
Adresse :
Pôle Presse 34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189535
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459050
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P AVIGNON HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638257
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584515 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159488
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique
Adresse :
Pôle Presse 34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189601
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459048
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P AVIGNON MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 1638261
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584516 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159489
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique
Adresse :
Pôle Presse 34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189597
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459049
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P ARDECHE HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638264
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584541 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159513
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique, Pôle Presse
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189594
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459047
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P ISERE HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638265
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584542 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159514
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique (Pôle Presse)
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189593
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459104
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P ANNECY HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638268
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584545 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159517
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique
Adresse :
Pôle Presse 34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189591
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459061
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P ANNECY MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 1638269
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584546 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159518
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique
Adresse :
Pôle Presse 34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189590
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459046
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P VALENCE MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 1638276
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584505 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159478
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique (Pôle Presse)
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189583
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458953
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P VALENCE HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638277
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584504 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159477
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique
Adresse :
Pôle Presse 34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189582
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459051
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P HAUTES-ALPES HEBDO
N° national/d'enregistrement : 1638286
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1981 à l'INPI No 584495 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159468
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique, Pôle Presse
Adresse :
34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189536
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459102
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

11/01/1991 : P DAUPHINE -MATIN
N° national/d'enregistrement : 1638287
Date de dépôt : 11/01/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 JANVIER 1981 à l'INPI No 584696 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1159609
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
Les Iles Cordées
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : CAUDRON Sophie, Département Juridique
Adresse :
Pôle Presse 34 rue du Wacken
67000 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008
N° de BOPI : 2008-36

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2189535
Date de demande : 11/01/2001
N° de BOPI : 2001-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2459050
Date de demande : 04/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

25/07/1989 : LYON MATIN
N° national/d'enregistrement : 1543782
Date de dépôt : 25/07/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/07/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 OCTOBRE 1979 INPI No 530763 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1131919
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux, périodiques, livres, imprimés. Publicité et affaires
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
LES ILES CORDEES
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE
Adresse :
ROUTE DE SASSENAGE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140530
Date de demande : 18/03/1999
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406741
Date de demande : 05/05/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

25/07/1989 : LYON MATIN
N° national/d'enregistrement : 1543782
Date de dépôt : 25/07/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 OCTOBRE 1979 INPI No 530763 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1131919
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux, périodiques, livres, imprimés. Publicité et affaires
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
4 RUE RAIFFEISEN
67913 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140530
Date de demande : 18/03/1999
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406741
Date de demande : 05/05/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721698
Date de demande : 23/07/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

22/12/1988 : VAUCLUSE MATIN DIMANCHE LE DAUPHINE
N° national/d'enregistrement : 1505387
Date de dépôt : 22/12/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 DECEMBRE 1978 A L'INPI SOUS LE No 306467 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1080846.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux, revues, livres, catalogues et imprimés de toutes sortes.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE S.A.
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 359247
Date de demande : 19/11/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428239
Date de demande : 13/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478759
Date de demande : 06/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126456
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383797
Date de demande : 08/09/2008
N° de BOPI : 2008-44

22/12/1988 : VAUCLUSE MATIN LE DAUPHINE
N° national/d'enregistrement : 1505388
Date de dépôt : 22/12/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/12/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 DECEMBRE 1978 A L'INPI SOUS LE No 306468 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1080847.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux, revues, livres, catalogues et imprimés de toutes sortes.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE S.A.
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 67529
Date de demande : 17/09/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126647
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383804
Date de demande : 08/09/2008
N° de BOPI : 2008-44

22/12/1988 : VAUCLUSE MATIN DIMANCHE LE DAUPHINE
N° national/d'enregistrement : 1505387
Date de dépôt : 22/12/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 DECEMBRE 1978 A L'INPI SOUS LE No 306467 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1080846.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux, revues, livres, catalogues et imprimés de toutes sortes.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 359247
Date de demande : 19/11/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428239
Date de demande : 13/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478759
Date de demande : 06/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126456
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383797
Date de demande : 08/09/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693718
Date de demande : 24/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

22/12/1988 : VAUCLUSE MATIN LE DAUPHINE
N° national/d'enregistrement : 1505388
Date de dépôt : 22/12/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 DECEMBRE 1978 A L'INPI SOUS LE No 306468 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1080847.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Journaux, revues, livres, catalogues et imprimés de toutes sortes.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 67529
Date de demande : 17/09/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126647
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383804
Date de demande : 08/09/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693717
Date de demande : 24/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

03/10/1988 : LE DAUPHINE LIBERE DIMANCHE
N° national/d'enregistrement : 1516934
Date de dépôt : 03/10/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:06 OCTOBRE 1978 AU TC LYON SOUS LE No 41987 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1093696.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des journaux, quotidiens ou hebdomadaires, des magazines, revues et publications de périodiques, des éditions, livres, papiers et articles en papier, imprimés, clichés et articles de bureau.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 359247
Date de demande : 19/11/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428239
Date de demande : 13/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478759
Date de demande : 06/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 503060
Date de demande : 28/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 503118
Date de demande : 28/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126454
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383798
Date de demande : 08/09/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693722
Date de demande : 24/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

03/10/1988 : L'ECHO DES COURSES
N° national/d'enregistrement : 1492474
Date de dépôt : 03/10/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 OCTOBRE 1978 A L'INPI SOUS LE No 298495 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1092060.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des journaux, quotidiens ou hebdomadaires, des magazines, revues et publications de périodiques, des éditions, livres, papiers et articles en papier, imprimés, clichés et articles de bureau.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126656
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378071
Date de demande : 03/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

03/10/1988 : LE DAUPHINE LIBERE
N° national/d'enregistrement : 1492476
Date de dépôt : 03/10/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:06 OCTOBRE 1978 A L'INPI SOUS LE No 297879 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1070300.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des journaux, quotidiens ou hebdomadaires, des magaszines, revues et publications de périodiques, des éditions, livres, papiers et articles en papier, imprimés, clichés et articles de bureau.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE S.A.
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 59795
Date de demande : 03/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 67528
Date de demande : 17/09/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 256631
Date de demande : 22/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 338776
Date de demande : 15/01/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126655
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383457
Date de demande : 04/09/2008
N° de BOPI : 2008-44

03/10/1988 : DERNIERE HEURE LYONNAISE
N° national/d'enregistrement : 1492477
Date de dépôt : 03/10/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:06 OCTOBRE 1978 A L'INPI SOUS LE No 297881 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1070302.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des journaux, quotidiens ou hebdomadaires, des magazines, revues et publications de périodiques, des éditions, livres, papiers et articles en papier, imprimés, clichés et articles de bureau.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126648
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378149
Date de demande : 03/07/2008
N° de BOPI : 2008-41

03/10/1988 : LE DAUPHINE LIBERE DIMANCHE
N° national/d'enregistrement : 1516934
Date de dépôt : 03/10/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:06 OCTOBRE 1978 AU TC LYON SOUS LE No 41987 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1093696.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des journaux, quotidiens ou hebdomadaires, des magazines, revues et publications de périodiques, des éditions, livres, papiers et articles en papier, imprimés, clichés et articles de bureau.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Le DAUPHINE LIBERE S.A.
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : Le DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 359247
Date de demande : 19/11/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 428239
Date de demande : 13/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478759
Date de demande : 06/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 478760
Date de demande : 06/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 503060
Date de demande : 28/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 503118
Date de demande : 28/07/2009
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-33

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126454
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-11

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383798
Date de demande : 08/09/2008
N° de BOPI : 2008-44

03/10/1988 : LE JOURNAL QUOJTIDIEN RHONE ALPES
N° national/d'enregistrement : 1516938
Date de dépôt : 03/10/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 OCTOBRE 1978 A L'INPI SOUS LE No 298162 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1092009.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des journaux, quotidiens ou hebdomadaires, des magazines, revues, et publications de périodiques, des éditions, livres, papiers et articles en papier, imprimés, clichés et articles de bureau.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126652
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378148
Date de demande : 03/07/2008
N° de BOPI : 2008-41

03/10/1988 : LE DAUPHINE LIBERE
N° national/d'enregistrement : 1492476
Date de dépôt : 03/10/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:06 OCTOBRE 1978 A L'INPI SOUS LE No 297879 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1070300.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des journaux, quotidiens ou hebdomadaires, des magaszines, revues et publications de périodiques, des éditions, livres, papiers et articles en papier, imprimés, clichés et articles de bureau.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742
Adresse :
650 ROUTE DE VALENCE
38113 VEUREY VOROIZE
FR

Mandataire 1 : SIM – POLE PRESSE, Mme SOLERE MARIE-JOSE
Adresse :
34 RUE DU WACKEN
67913 STRASBOURG
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 59795
Date de demande : 03/02/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE
Référence associée à l'événement : 67528
Date de demande : 17/09/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 256631
Date de demande : 22/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 338776
Date de demande : 15/01/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126655
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2383457
Date de demande : 04/09/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2693721
Date de demande : 24/09/2018
N° de BOPI : 2019-02
Date du BOPI : 11/01/2019

03/10/1988 : L'ECHO DES COURSES
N° national/d'enregistrement : 1492474
Date de dépôt : 03/10/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 OCTOBRE 1978 A L'INPI SOUS LE No 298495 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1092060.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des journaux, quotidiens ou hebdomadaires, des magazines, revues et publications de périodiques, des éditions, livres, papiers et articles en papier, imprimés, clichés et articles de bureau.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126656
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378071
Date de demande : 03/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

03/10/1988 : DERNIERE HEURE LYONNAISE
N° national/d'enregistrement : 1492477
Date de dépôt : 03/10/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:06 OCTOBRE 1978 A L'INPI SOUS LE No 297881 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1070302.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des journaux, quotidiens ou hebdomadaires, des magazines, revues et publications de périodiques, des éditions, livres, papiers et articles en papier, imprimés, clichés et articles de bureau.

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-12

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126648
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378149
Date de demande : 03/07/2008
N° de BOPI : 2008-41

03/10/1988 : LE JOURNAL QUOJTIDIEN RHONE ALPES
N° national/d'enregistrement : 1516938
Date de dépôt : 03/10/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 OCTOBRE 1978 A L'INPI SOUS LE No 298162 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1092009.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des journaux, quotidiens ou hebdomadaires, des magazines, revues, et publications de périodiques, des éditions, livres, papiers et articles en papier, imprimés, clichés et articles de bureau.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : LE DAUPHINE LIBERE SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 057502742

Mandataire 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 673605
Date de demande : 11/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Bénéficiare 1 : LE DAUPHINE LIBERE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126652
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378148
Date de demande : 03/07/2008
N° de BOPI : 2008-41

Publications au Bodacc :
17/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°1196
NOJO : 038010000634324
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
PIC Anne Sophie nom d'usage : SINAPIAN n'est plus administrateur.
RAYMOND Alain Achille Louis nom d'usage : RAYMOND n'est plus administrateur.
GLENAT Jacques André Joseph nom d'usage : GLENAT devient administrateur.
SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
30/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2567
NOJO : 380100006319360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
27/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1393
NOJO : 038010000627850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
DI RUZZA Noëlle Aimée nom d'usage : BESNARD n'est plus directeur général délégué
27/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1394
NOJO : 038010000627852
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
KAM Annabel nom d'usage : KAM devient administrateur.
MARTIN Florence Sylvie Janine nom d'usage : MARTIN devient administrateur.
LAMBERT Florence nom d'usage : LAMBERT n'est plus administrateur.
DI RUZZA Noëlle Aimée nom d'usage : BESNARD n'est plus administrateur
15/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°1112
NOJO : 038010000596672
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
VICTOR Christophe Pascal Camille nom d'usage : VICTOR devient administrateur
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4369
NOJO : 380100005961300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
07/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1365
NOJO : 038010000587397
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
VICTOR Christophe Pascal Camille nom d'usage : VICTOR devient directeur général.
CARLI Philippe Maurice Jean nom d'usage : CARLI n'est plus directeur général
26/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3568
NOJO : 380100005588330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
16/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1381
NOJO : 038010000549638
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
CHASTAGNER Patrice Léon Jules nom d'usage : CHASTAGNER n'est plus administrateur
17/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1340
NOJO : 038010000547434
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
TOSTAIN Christophe Daniel Philippe nom d'usage : TOSTAIN n'est plus président du conseil d'administration.
TOSTAIN Christophe Daniel Philippe nom d'usage : TOSTAIN n'est plus directeur général.
CARLI Philippe Maurice Jean nom d'usage : CARLI devient président du conseil d'administration.
CARLI Philippe Maurice Jean nom d'usage : CARLI devient directeur général.
DI RUZZA Noëlle Aimée nom d'usage : BESNARD devient directeur général délégué
20/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2660
NOJO : 380100005182550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
03/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1746
NOJO : 038010000495785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LAMBERT Florence nom d'usage : LAMBERT devient administrateur.
CHAPOUTIER Michel Georges Marius nom d'usage : CHAPOUTIER n'est plus administrateur.
RAMPA Pierre Philippe nom d'usage : RAMPA n'est plus administrateur.
LESTAS Pierre Roger Bertrand nom d'usage : LESTAS n'est plus administrateur.
BACHELET Jean René Ferdinand Claude nom d'usage : BACHELET n'est plus administrateur
03/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1747
NOJO : 038010000495788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
DI RUZZA Noëlle Aimée nom d'usage : BESNARD devient administrateur
12/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3390
NOJO : 380100004904730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
17/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°782
NOJO : 038010000471743
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 24769520.00 EUR
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2804
NOJO : 380100004511920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
07/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°777
NOJO : 038010000426861
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
LUCAS Michel nom d'usage : LUCAS n'est plus administrateur.
ALPHAND Luc Aimé nom d'usage : ALPHAND n'est plus administrateur.
ROGET Jean Marc Christian Robert nom d'usage : ROGET n'est plus administrateur.
FOURNIER BIDOZ BERNARD EDOUARD BENJAMIN nom d'usage : FOURNIER n'est plus administrateur.
CARLI Philippe Maurice Jean nom d'usage : CARLI devient administrateur.
KMPG AUDIT IS SAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2505
NOJO : 380100004192110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2107
NOJO : 380100003861230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
16/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1554
NOJO : BXB16041004357X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°634
NOJO : 380100003565230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°769
NOJO : 380100003252570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4996
NOJO : 380100002973840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
09/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1344
NOJO : BXB13275002408Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
EXCO LORRAINE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Cabinet MULLER n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

17/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1536
NOJO : BXB13100003253Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
GUILBERT Henri-Pierre nom d'usage : GUILBERT n'est plus président du conseil d'administration.
TOSTAIN Christophe Daniel Philppe nom d'usage : TOSTAIN devient président du conseil d'administration.
TOSTAIN Christophe Daniel Philppe nom d'usage : TOSTAIN devient directeur général.
GUILBERT Henri-Pierre nom d'usage : GUILBERT n'est plus directeur général.

24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2583
NOJO : BXC12283001538X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
zone industrielle des Îles Cordées
38113 Veurey-Voroize
26/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°1411
NOJO : BXB12263003103N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
BOMMELAER Bertrand Jean Guy nom d'usage : BOMMELAER n'est plus administrateur.

26/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°1413
NOJO : BXB12263003105R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
FANNEAU Pierre Jean Yves nom d'usage : FANNEAU n'est plus administrateur.
LIGNAC Gérard Charles Henri Ferri nom d'usage : LIGNAC n'est plus administrateur.
METZGER Olivier Emile nom d'usage : METZGER n'est plus administrateur.

13/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1541
NOJO : BXB11308004160R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire.
KMPG AUDIT IS SAS devient commissaire aux comptes suppléant.
LUCAS Michel nom d'usage : LUCAS devient administrateur.
ALPHAND Luc Aimé nom d'usage : ALPHAND devient administrateur.
CHASTAGNER Patrice Léon Jules nom d'usage : CHASTAGNER devient administrateur.
CHAPOUTIER Michel Georges Marius nom d'usage : CHAPOUTIER devient administrateur.
RAMPA Pierre Philippe nom d'usage : RAMPA devient administrateur.
PIC Anne Sophie nom d'usage : SINAPIAN devient administrateur.
ROGET Jean Marc Christian Robert nom d'usage : ROGET devient administrateur.
RAYMOND Alain Achille Louis nom d'usage : RAYMOND devient administrateur.
CHABERT Gilles Marcel Lucien nom d'usage : CHABERT devient administrateur.
BACHELET Jean René Ferdinand Claude nom d'usage : BACHELET devient administrateur.
LESTAS Pierre Roger Bertrand nom d'usage : LESTAS devient administrateur.
FOURNIER BIDOZ BERNARD EDOUARD BENJAMIN nom d'usage : FOURNIER devient administrateur.

20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4057
NOJO : BXC11249019745J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
zone industrielle des Îles Cordées
38113 Veurey-Voroize
08/06/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°603
NOJO : BXA11151003217Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2009
Publication légale : LE DAUPHINE LIBERE, le 12/05/2011
Oppositions : Au siège du fonds vendu pour la validité et pour la correspondance 38113 VEUREY VOROIZE
Descriptif : Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec fonds acquis par achat.
Numéro d'identification : RCS Chambery 614 500 478
Dénomination : SOCIETE D'EDITION D'HEBDOMADAIRE ET DE PERIODIQUES LOCAUX
Forme juridique : Société anonyme

Etablissemennt secondaire :
Activité : exploitation d'un journal d'information.
Origine des fonds : Achat au prix stipulé de 373000 Euros

Adresse :
168 avenue Henri Falcoz
73300 Saint-Jean-de-Maurienne
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
30/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3174
NOJO : BXC10319022698H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
zone industrielle des Îles Cordées
38113 Veurey-Voroize
02/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°806
NOJO : BXB102380019006
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
SA à conseil d'administration DELAROCHE SA n'est plus administrateur.

07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2557
NOJO : BXC09293006439O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
38113 Veurey-Voroize
09/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3516
NOJO : BXC08276001419U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
38113 Veurey-Voroize
12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2882
NOJO : BXC08217008261A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
38113 Veurey-Voroize
27/04/2008 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°636
NOJO : BXA08113001873Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 20/12/2007
Publication légale : Le Dauphiné Libéré, le 07/01/2008
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 7969520 EUR

Etablissement complémentaire :
Activité : Partie de l'activité concernée : relative à l'exploitation du titre du dimanche Le Dauphiné Libéré Dimanche, et des éditions locales et départementales.
Origine des fonds : Nouvelle branche d'activité. Fonds acquis par apport au montant évalué à 27638910 EUR

Adresse :
38113 Veurey-Voroize
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 712 048 677
Dénomination : DELAROCHE - GROUPE PROGRES
23/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°786
NOJO : BXB08024000537R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Grenoble 057 502 742
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Forme juridique : S.A.

Administration :
SA à conseil d'administration SOCIETE APLITEC n'est plus commissaire aux comptes titulaire ; LEPLE (Gérard) nom d'usage LEPLE (Gérard) n'est plus commissaire aux comptes suppléant ; EXCO LORRAINE devient commissaire aux comptes titulaire ; CABINET MULLER devient commissaire aux comptes suppléant.


Siège social :
Adresse :
38113 Veurey-Voroize
Historique de l'unité légale :
29/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Édition de journaux (NAFRev2 : 58.13Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Edition de journaux (NAFRev1 : 22.1C)
01/01/1957 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : LE DAUPHINE LIBERE
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00364
Représentants légaux :
10/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
6 Avenue de Provence
75009 Paris Cedex 9
France
10/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : VICTOR Christophe Pascal Camille
Né le 23/05/1965 à Thouars (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
10/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : DI RUZZA (BESNARD) Noëlle Aimée
Né le 19/07/1961 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
10/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : PIC (SINAPIAN) Anne Sophie
Né le 12/07/1969 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Avenue Victor Hugo
26000 Valence
France
10/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : RAYMOND Alain Achille Louis
Né le 28/10/1933 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
113 Cours Berriat
38000 Grenoble
France
10/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHABERT Gilles Marcel Lucien
Né le 05/08/1952 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Allée des Mitaillères
38240 Meylan
France
10/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : LAMBERT Florence
Né le 26/11/1972 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Rue des Martyrs
38000 Grenoble
France
10/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Avenue de Provence
75009 Paris Cedex 9
France
10/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : DI RUZZA (BESNARD) Noëlle Aimée
Né le 19/07/1961 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
10/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : VICTOR Christophe Pascal Camille
Né le 23/05/1965 à Thouars (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
10/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
10/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
6 Avenue de Provence
75009 Paris Cedex 9
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Avenue de Provence
75009 Paris Cedex 9
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : DI RUZZA (BESNARD) Noëlle Aimée
Né le 19/07/1961 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : PIC (SINAPIAN) Anne Sophie
Né le 12/07/1969 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Avenue Victor Hugo
26000 Valence
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : RAYMOND Alain Achille Louis
Né le 28/10/1933 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
113 Cours Berriat
38000 Grenoble
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHABERT Gilles Marcel Lucien
Né le 05/08/1952 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Allée des Mitaillères
38240 Meylan
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : LAMBERT Florence
Né le 26/11/1972 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Rue des Martyrs
38000 Grenoble
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Avenue de Provence
75009 Paris Cedex 9
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : DI RUZZA (BESNARD) Noëlle Aimée
Né le 19/07/1961 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
6 Avenue de Provence
75009 Paris Cedex 9
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Avenue de Provence
75009 Paris Cedex 9
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : DI RUZZA (BESNARD) Noëlle Aimée
Né le 19/07/1961 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : PIC (SINAPIAN) Anne Sophie
Né le 12/07/1969 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Avenue Victor Hugo
26000 Valence
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : RAYMOND Alain Achille Louis
Né le 28/10/1933 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
113 Cours Berriat
38000 Grenoble
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHABERT Gilles Marcel Lucien
Né le 05/08/1952 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Allée des Mitaillères
38240 Meylan
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : LAMBERT Florence
Né le 26/11/1972 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Rue des Martyrs
38000 Grenoble
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Avenue de Provence
75009 Paris Cedex 9
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : DI RUZZA (BESNARD) Noëlle Aimée
Né le 19/07/1961 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
6 Avenue de Provence
75009 Paris Cedex 9
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : VICTOR Christophe Pascal Camille
Né le 23/05/1965 à Thouars (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : DI RUZZA (BESNARD) Noëlle Aimée
Né le 19/07/1961 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : PIC (SINAPIAN) Anne Sophie
Né le 12/07/1969 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Avenue Victor Hugo
26000 Valence
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : RAYMOND Alain Achille Louis
Né le 28/10/1933 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
113 Cours Berriat
38000 Grenoble
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHABERT Gilles Marcel Lucien
Né le 05/08/1952 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Allée des Mitaillères
38240 Meylan
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : LAMBERT Florence
Né le 26/11/1972 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Rue des Martyrs
38000 Grenoble
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Avenue de Provence
75009 Paris Cedex 9
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : DI RUZZA (BESNARD) Noëlle Aimée
Né le 19/07/1961 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
10/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
04/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
6 Avenue de Provence
75009 Paris Cedex 9
France
04/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Avenue de Provence
75009 Paris Cedex 9
France
04/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : DI RUZZA (BESNARD) Noëlle Aimée
Né le 19/07/1961 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général délégué

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
04/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : PIC (SINAPIAN) Anne Sophie
Né le 12/07/1969 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Avenue Victor Hugo
26000 Valence
France
04/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : RAYMOND Alain Achille Louis
Né le 28/10/1933 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
113 Cours Berriat
38000 Grenoble
France
04/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHABERT Gilles Marcel Lucien
Né le 05/08/1952 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Allée des Mitaillères
38240 Meylan
France
04/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : LAMBERT Florence
Né le 26/11/1972 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Rue des Martyrs
38000 Grenoble
France
04/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Avenue de Provence
75009 Paris Cedex 9
France
04/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : DI RUZZA (BESNARD) Noëlle Aimée
Né le 19/07/1961 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
04/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
04/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : TOSTAIN Christophe Daniel Philippe
Né le 21/01/1971 à Cherbourg-Octeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : TOSTAIN Christophe Daniel Philippe
Né le 21/01/1971 à Cherbourg-Octeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHASTAGNER Patrice Léon Jules
Né le 20/07/1947 à Seclin (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Chemin d'Amot
38240 Meylan
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : PIC (SINAPIAN) Anne Sophie
Né le 12/07/1969 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Avenue Victor Hugo
26000 Valence
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : RAYMOND Alain Achille Louis
Né le 28/10/1933 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
113 Cours Berriat
38000 Grenoble
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHABERT Gilles Marcel Lucien
Né le 05/08/1952 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Allée des Mitaillères
38240 Meylan
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : LAMBERT Florence
Né le 26/11/1972 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Rue des Martyrs
38000 Grenoble
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
34 Rue du Waken
67913 Strasbourg Cedex 9
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : DI RUZZA (BESNARD) Noëlle Aimée
Né le 19/07/1961 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : TOSTAIN Christophe Daniel Philippe
Né le 21/01/1971 à Cherbourg-Octeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : TOSTAIN Christophe Daniel Philippe
Né le 21/01/1971 à Cherbourg-Octeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHASTAGNER Patrice Léon Jules
Né le 20/07/1947 à Seclin (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Chemin d'Amot
38240 Meylan
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : PIC (SINAPIAN) Anne Sophie
Né le 12/07/1969 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Avenue Victor Hugo
26000 Valence
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : RAYMOND Alain Achille Louis
Né le 28/10/1933 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
113 Cours Berriat
38000 Grenoble
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHABERT Gilles Marcel Lucien
Né le 05/08/1952 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Allée des Mitaillères
38240 Meylan
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : LAMBERT Florence
Né le 26/11/1972 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
17 Rue des Martyrs
38000 Grenoble
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
34 Rue du Waken
67913 Strasbourg Cedex 9
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : DI RUZZA (BESNARD) Noëlle Aimée
Né le 19/07/1961 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
26/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : TOSTAIN Christophe Daniel Philippe
Né le 21/01/1971 à Cherbourg-Octeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : TOSTAIN Christophe Daniel Philippe
Né le 21/01/1971 à Cherbourg-Octeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHASTAGNER Patrice Léon Jules
Né le 20/07/1947 à Seclin (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Chemin d'Amot
38240 Meylan
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHAPOUTIER Michel Georges Marius
Né le 07/04/1964 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
18 Avenue du Docteur Paul Durand
26601 Tain-l'Hermitage
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : RAMPA Pierre Philippe
Né le 20/11/1956 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1 Rue des Ramas
07250 Le Pouzin
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : PIC (SINAPIAN) Anne Sophie
Né le 12/07/1969 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Avenue Victor Hugo
26000 Valence
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : RAYMOND Alain Achille Louis
Né le 28/10/1933 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
113 Cours Berriat
38000 Grenoble
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHABERT Gilles Marcel Lucien
Né le 05/08/1952 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Allée des Mitaillères
38240 Meylan
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : BACHELET Jean René Ferdinand Claude
Né le 13/03/1944 à Beaune (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
221 Chemin des Communes
74570 Groisy
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : LESTAS Pierre Roger Bertrand
Né le 24/01/1955 à Saint-Cyr-du-Bailleul (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
3219 Route Du Col des Aravis
74220 La Clusaz
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
34 Rue du Waken
67913 Strasbourg Cedex 9
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : TOSTAIN Christophe Daniel Philippe
Né le 21/01/1971 à Cherbourg-Octeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : TOSTAIN Christophe Daniel Philippe
Né le 21/01/1971 à Cherbourg-Octeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHASTAGNER Patrice Léon Jules
Né le 20/07/1947 à Seclin (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
4 Chemin d'Amot
38240 Meylan
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHAPOUTIER Michel Georges Marius
Né le 07/04/1964 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
18 Avenue du Docteur Paul Durand
26601 Tain-l'Hermitage
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : RAMPA Pierre Philippe
Né le 20/11/1956 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1 Rue des Ramas
07250 Le Pouzin
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : PIC (SINAPIAN) Anne Sophie
Né le 12/07/1969 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Avenue Victor Hugo
26000 Valence
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : RAYMOND Alain Achille Louis
Né le 28/10/1933 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
113 Cours Berriat
38000 Grenoble
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHABERT Gilles Marcel Lucien
Né le 05/08/1952 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Allée des Mitaillères
38240 Meylan
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : BACHELET Jean René Ferdinand Claude
Né le 13/03/1944 à Beaune (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
221 Chemin des Communes
74570 Groisy
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : LESTAS Pierre Roger Bertrand
Né le 24/01/1955 à Saint-Cyr-du-Bailleul (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
3219 Route Du Col des Aravis
74220 La Clusaz
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CARLI Philippe Maurice Jean
Né le 02/04/1960 à Alger (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
34 Rue du Waken
67913 Strasbourg Cedex 9
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
20/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho PARIS LA DEFENSE
92066 Nanterre
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : TOSTAIN Christophe Daniel Philippe
Né le 21/01/1971 à Cherbourg-Octeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil d'administration

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : TOSTAIN Christophe Daniel Philippe
Né le 21/01/1971 à Cherbourg-Octeville (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : LUCAS Michel
Né le 04/05/1939 à Lorient (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
34 Rue Du Wacken
67000 Strasbourg
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : ALPHAND Luc Aimé
Né le 06/08/1965 à Briançon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
16 Chemin De Saint Arnould
05330 Saint-Chaffrey
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHASTAGNER Patrice Léon Jules
Né le 20/07/1947 à Seclin (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
12 Rue Jules Horowitz
38000 Grenoble
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHAPOUTIER Michel Georges Marius
Né le 07/04/1964 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
18 Avenue du Docteur Paul Durand
26601 Tain-l'Hermitage
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : RAMPA Pierre Philippe
Né le 20/11/1956 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
1 Rue des Ramas
07250 Le Pouzin
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : PIC (SINAPIAN) Anne Sophie
Né le 12/07/1969 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
285 Avenue Victor Hugo
26000 Valence
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : ROGET Jean Marc Christian Robert
Né le 11/02/1944 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
10 Boulevard Edgard Kofler
38500 Voiron
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : RAYMOND Alain Achille Louis
Né le 28/10/1933 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
113 Cours Berriat
38000 Grenoble
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : CHABERT Gilles Marcel Lucien
Né le 05/08/1952 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
6 Allée des Mitaillères
38240 Meylan
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : BACHELET Jean René Ferdinand Claude
Né le 13/03/1944 à Beaune (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
221 Chemin des Communes
74570 Groisy
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : FOURNIER BIDOZ (FOURNIER) BERNARD EDOUARD BENJAMIN
Né le 27/02/1950 à Thônes (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
18 Rue Des Vernaies
Le Bray
74230 Thônes
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Physique

Nom : LESTAS Pierre Roger Bertrand
Né le 24/01/1955 à Saint-Cyr-du-Bailleul (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
3219 Route Du Col des Aravis
74220 La Clusaz
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours DU TRIANGLE IMMEUBLE LE PALATIN
92939 Paris la Defense Cedex
France
13/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Personne Morale

Nom : KMPG AUDIT IS SAS
Siren : 512802653
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 Cours du Triangle
92939 Paris la Defense
France
Dépôts des actes :
24/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009903 déposé le 19/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/04/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006923 déposé le 03/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/04/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006923 déposé le 03/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/04/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007916 déposé le 24/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/04/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007916 déposé le 24/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/04/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007916 déposé le 24/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/04/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007916 déposé le 24/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/04/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007916 déposé le 24/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006811 déposé le 31/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006811 déposé le 31/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006811 déposé le 31/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006811 déposé le 31/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006811 déposé le 31/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011323 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011323 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011323 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011323 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011323 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011323 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011321 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011321 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011321 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011321 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011321 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2019 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011321 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/12/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
04/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010067 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
04/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010067 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
04/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010067 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
04/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010067 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
04/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010067 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
04/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010067 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
04/07/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010067 déposé le 11/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
14/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000340 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000340 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000340 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000340 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000340 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000340 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000340 déposé le 24/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009304 déposé le 12/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009304 déposé le 12/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009304 déposé le 12/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009304 déposé le 12/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009304 déposé le 12/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009304 déposé le 12/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009304 déposé le 12/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004249 déposé le 04/05/2016
Etat : Déposé
11/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004249 déposé le 04/05/2016
Etat : Déposé
11/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004249 déposé le 04/05/2016
Etat : Déposé
11/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004249 déposé le 04/05/2016
Etat : Déposé
11/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004249 déposé le 04/05/2016
Etat : Déposé
11/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004249 déposé le 04/05/2016
Etat : Déposé
11/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004249 déposé le 04/05/2016
Etat : Déposé
11/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004249 déposé le 04/05/2016
Etat : Déposé
13/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Changement dénomination de la rue suite décision municipale
13/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Changement dénomination de la rue suite décision municipale
13/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Changement dénomination de la rue suite décision municipale
13/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Changement dénomination de la rue suite décision municipale
13/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Changement dénomination de la rue suite décision municipale
13/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Changement dénomination de la rue suite décision municipale
13/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Changement dénomination de la rue suite décision municipale
13/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Changement dénomination de la rue suite décision municipale
12/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007801 déposé le 30/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
12/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007801 déposé le 30/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
12/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007801 déposé le 30/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
12/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007801 déposé le 30/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
12/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007801 déposé le 30/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
12/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007801 déposé le 30/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
12/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007801 déposé le 30/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
12/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007801 déposé le 30/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
18/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002424 déposé le 05/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002424 déposé le 05/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002424 déposé le 05/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002424 déposé le 05/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002424 déposé le 05/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002424 déposé le 05/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002424 déposé le 05/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002424 déposé le 05/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007785 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007785 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007785 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007785 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007785 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007785 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007785 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007785 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007781 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007781 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007781 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007781 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007781 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007781 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007781 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007781 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008097 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008097 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008097 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008097 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008097 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008097 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008097 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008097 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
28/04/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005610 déposé le 07/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005610 déposé le 07/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005610 déposé le 07/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005610 déposé le 07/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005610 déposé le 07/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005610 déposé le 07/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005610 déposé le 07/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/04/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005610 déposé le 07/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007086 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
23/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007086 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
23/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007086 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
23/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007086 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
23/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007086 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
23/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007086 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
23/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007086 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
23/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007086 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
25/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006993 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
25/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006993 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
25/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006993 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
25/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006993 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
25/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006993 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
25/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006993 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
25/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006993 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
25/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006993 déposé le 20/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002670 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002670 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002670 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002670 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002670 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002670 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002670 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002670 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/12/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009953 déposé le 11/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
10/12/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009953 déposé le 11/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
10/12/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009953 déposé le 11/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
10/12/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009953 déposé le 11/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
10/12/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009953 déposé le 11/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
10/12/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009953 déposé le 11/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
10/12/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009953 déposé le 11/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
10/12/2007 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009953 déposé le 11/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature
26/06/2007 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005838 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
26/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007939 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2007 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005838 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
26/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007939 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2007 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005838 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
26/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007939 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2007 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005838 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
26/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007939 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2007 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005838 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
26/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007939 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2007 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005838 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
26/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007939 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2007 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005838 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
26/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007939 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2007 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005838 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
26/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007939 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
05/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
05/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
05/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
05/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
05/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
05/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
05/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
20/11/2006 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008934 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/11/2006 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008934 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/11/2006 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008934 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/11/2006 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008934 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/11/2006 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008934 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/11/2006 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008934 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/11/2006 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008934 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/11/2006 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008934 déposé le 21/11/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
20/10/2006 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008123 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
20/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008133 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale
20/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008134 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale
20/10/2006 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008123 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
20/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008133 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale
20/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008134 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale
20/10/2006 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008123 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
20/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008133 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale
20/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008134 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale
20/10/2006 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008123 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
20/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008133 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale
20/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008134 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale
20/10/2006 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008123 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
20/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008133 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale
20/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008134 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale
20/10/2006 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008123 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
20/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008133 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale
20/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008134 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale
20/10/2006 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008123 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
20/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008133 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale
20/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008134 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale
20/10/2006 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008123 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
20/10/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008133 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale
20/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008134 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Dissolution de la personne morale
09/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2006 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2006 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2006 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2006 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2006 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2006 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2006 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/06/2006 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007015 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000950 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000950 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000950 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000950 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000950 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000950 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000950 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2005 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000950 déposé le 26/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/2005 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001952 déposé le 04/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/2005 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001952 déposé le 04/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/2005 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001952 déposé le 04/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/2005 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001952 déposé le 04/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/2005 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001952 déposé le 04/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/2005 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001952 déposé le 04/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/2005 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001952 déposé le 04/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/2005 : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001952 déposé le 04/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2004 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004124 déposé le 02/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2004 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004124 déposé le 02/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2004 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004124 déposé le 02/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2004 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004124 déposé le 02/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2004 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004124 déposé le 02/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2004 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004124 déposé le 02/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2004 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004124 déposé le 02/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2004 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004124 déposé le 02/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
17/12/2003 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008859 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
17/12/2003 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008859 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
17/12/2003 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008859 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
17/12/2003 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008859 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
17/12/2003 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008859 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
17/12/2003 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008859 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
17/12/2003 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008859 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
17/12/2003 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008859 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
02/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008388 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008389 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008388 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008389 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008388 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008389 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008388 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008389 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008388 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008389 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008388 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008389 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008388 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008389 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008388 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
02/12/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008389 déposé le 04/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
14/11/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
14/11/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
14/11/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
14/11/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
14/11/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
14/11/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
14/11/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
14/11/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
29/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008450 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
29/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008450 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
29/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008450 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
29/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008450 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
29/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008450 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
29/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008450 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
29/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008450 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
29/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008450 déposé le 05/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005432 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005432 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005432 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005432 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005432 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005432 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005432 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005432 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006505 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006505 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006505 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006505 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006505 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006505 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006505 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006505 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/11/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
14/11/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006182 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
23/12/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007105 déposé le 23/12/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005443 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005443 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005443 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005443 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005443 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005443 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005443 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005443 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005443 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005443 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005443 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005443 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005443 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005443 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/1996 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005443 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
09/10/1996 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005443 déposé le 09/10/1996
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
19/07/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004042 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
19/07/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004042 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
19/07/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004042 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
19/07/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004042 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
19/07/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004042 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
19/07/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004042 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
19/07/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004042 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
19/07/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004042 déposé le 19/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
13/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003300 déposé le 13/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003300 déposé le 13/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003300 déposé le 13/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003300 déposé le 13/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003300 déposé le 13/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003300 déposé le 13/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003300 déposé le 13/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003300 déposé le 13/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005585 déposé le 08/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005585 déposé le 08/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005585 déposé le 08/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005585 déposé le 08/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005585 déposé le 08/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005585 déposé le 08/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005585 déposé le 08/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005585 déposé le 08/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003851 déposé le 27/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
27/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003851 déposé le 27/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
27/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003851 déposé le 27/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
27/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003851 déposé le 27/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
27/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003851 déposé le 27/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
27/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003851 déposé le 27/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
27/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003851 déposé le 27/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
27/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003851 déposé le 27/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
22/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/07/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004024 déposé le 22/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006773 déposé le 27/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006773 déposé le 27/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006773 déposé le 27/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006773 déposé le 27/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006773 déposé le 27/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006773 déposé le 27/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006773 déposé le 27/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006773 déposé le 27/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/1989 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003331 déposé le 25/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
25/04/1989 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003331 déposé le 25/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
25/04/1989 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003331 déposé le 25/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
25/04/1989 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003331 déposé le 25/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
25/04/1989 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003331 déposé le 25/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
25/04/1989 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003331 déposé le 25/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
25/04/1989 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003331 déposé le 25/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
25/04/1989 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003331 déposé le 25/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003132 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003132 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003132 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003132 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003132 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003132 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003132 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
06/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003132 déposé le 06/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
23/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002405 déposé le 23/06/1987
Etat : Déposé
23/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002405 déposé le 23/06/1987
Etat : Déposé
23/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002405 déposé le 23/06/1987
Etat : Déposé
23/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002405 déposé le 23/06/1987
Etat : Déposé
23/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002405 déposé le 23/06/1987
Etat : Déposé
23/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002405 déposé le 23/06/1987
Etat : Déposé
23/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002405 déposé le 23/06/1987
Etat : Déposé
23/06/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002405 déposé le 23/06/1987
Etat : Déposé
07/11/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003877 déposé le 07/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/11/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003877 déposé le 07/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/11/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003877 déposé le 07/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/11/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003877 déposé le 07/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/11/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003877 déposé le 07/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/11/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003877 déposé le 07/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/11/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003877 déposé le 07/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
07/11/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003877 déposé le 07/11/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
09/07/1986 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000133 déposé le 09/07/1986
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
09/07/1986 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000133 déposé le 09/07/1986
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
09/07/1986 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000133 déposé le 09/07/1986
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
09/07/1986 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000133 déposé le 09/07/1986
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
09/07/1986 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000133 déposé le 09/07/1986
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
09/07/1986 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000133 déposé le 09/07/1986
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
09/07/1986 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000133 déposé le 09/07/1986
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
09/07/1986 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000133 déposé le 09/07/1986
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
20/12/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004786 déposé le 20/12/1985
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
20/12/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004786 déposé le 20/12/1985
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
20/12/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004786 déposé le 20/12/1985
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
20/12/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004786 déposé le 20/12/1985
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
20/12/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004786 déposé le 20/12/1985
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
20/12/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004786 déposé le 20/12/1985
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
20/12/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004786 déposé le 20/12/1985
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
20/12/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004786 déposé le 20/12/1985
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
30/10/1985 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000093 déposé le 10/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/10/1985 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000093 déposé le 10/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/10/1985 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000093 déposé le 10/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/10/1985 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000093 déposé le 10/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/10/1985 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000093 déposé le 10/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/10/1985 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000093 déposé le 10/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/10/1985 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000093 déposé le 10/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
30/10/1985 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000093 déposé le 10/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
23/07/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
23/07/1985 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002839 déposé le 23/07/1985
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
28/03/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001124 déposé le 28/03/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes Continuation de la société malgré les pertes
28/03/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001124 déposé le 28/03/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes Continuation de la société malgré les pertes
28/03/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001124 déposé le 28/03/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes Continuation de la société malgré les pertes
28/03/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001124 déposé le 28/03/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes Continuation de la société malgré les pertes
28/03/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001124 déposé le 28/03/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes Continuation de la société malgré les pertes
28/03/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001124 déposé le 28/03/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes Continuation de la société malgré les pertes
28/03/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001124 déposé le 28/03/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes Continuation de la société malgré les pertes
28/03/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001124 déposé le 28/03/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Changement de commisaires aux comptes Continuation de la société malgré les pertes
16/12/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004708 déposé le 16/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/12/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004708 déposé le 16/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/12/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004708 déposé le 16/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/12/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004708 déposé le 16/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/12/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004708 déposé le 16/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/12/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004708 déposé le 16/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/12/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004708 déposé le 16/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
16/12/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004708 déposé le 16/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
25/11/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004426 déposé le 25/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
25/11/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004426 déposé le 25/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
25/11/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004426 déposé le 25/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
25/11/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004426 déposé le 25/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
25/11/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004426 déposé le 25/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
25/11/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004426 déposé le 25/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
25/11/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004426 déposé le 25/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
25/11/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004426 déposé le 25/11/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
26/10/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003981 déposé le 26/10/1983
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
26/10/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003981 déposé le 26/10/1983
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
26/10/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003981 déposé le 26/10/1983
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
26/10/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003981 déposé le 26/10/1983
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
26/10/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003981 déposé le 26/10/1983
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
26/10/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003981 déposé le 26/10/1983
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
26/10/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003981 déposé le 26/10/1983
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
26/10/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003981 déposé le 26/10/1983
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
21/09/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003513 déposé le 21/09/1983
Etat : Déposé
21/09/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003513 déposé le 21/09/1983
Etat : Déposé
21/09/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003513 déposé le 21/09/1983
Etat : Déposé
21/09/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003513 déposé le 21/09/1983
Etat : Déposé
21/09/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003513 déposé le 21/09/1983
Etat : Déposé
21/09/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003513 déposé le 21/09/1983
Etat : Déposé
21/09/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003513 déposé le 21/09/1983
Etat : Déposé
21/09/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003513 déposé le 21/09/1983
Etat : Déposé
03/08/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003011 déposé le 03/08/1983
Etat : Déposé
03/08/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003011 déposé le 03/08/1983
Etat : Déposé
03/08/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003011 déposé le 03/08/1983
Etat : Déposé
03/08/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003011 déposé le 03/08/1983
Etat : Déposé
03/08/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003011 déposé le 03/08/1983
Etat : Déposé
03/08/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003011 déposé le 03/08/1983
Etat : Déposé
03/08/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003011 déposé le 03/08/1983
Etat : Déposé
03/08/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003011 déposé le 03/08/1983
Etat : Déposé
24/06/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001968 déposé le 24/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
24/06/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001968 déposé le 24/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
24/06/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001968 déposé le 24/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
24/06/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001968 déposé le 24/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
24/06/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001968 déposé le 24/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
24/06/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001968 déposé le 24/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
24/06/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001968 déposé le 24/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
24/06/1983 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001968 déposé le 24/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002670 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Changement dénomination de la rue suite décision municipale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002670 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Changement dénomination de la rue suite décision municipale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002670 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Changement dénomination de la rue suite décision municipale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011323 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002670 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Changement dénomination de la rue suite décision municipale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011323 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002670 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Changement dénomination de la rue suite décision municipale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011323 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002670 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Changement dénomination de la rue suite décision municipale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011323 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002670 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Changement dénomination de la rue suite décision municipale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011323 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000944 déposé le 25/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Lettre de nomination
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010241 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°001076 déposé le 11/02/2004
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009428 déposé le 07/12/2006
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002670 déposé le 21/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 27/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social Changement dénomination de la rue suite décision municipale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002116 déposé le 20/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011323 déposé le 18/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
10/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Siège

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
10/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement principal

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1945
Activité : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
32 Rue Gustave Eiffel
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'informations, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
29 Rue Victor Mollard
38500 Voiron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Siège

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
10/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement principal

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1945
Activité : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
32 Rue Gustave Eiffel
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'informations, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
29 Rue Victor Mollard
38500 Voiron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Siège

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
10/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement principal

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1945
Activité : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
32 Rue Gustave Eiffel
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'informations, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
29 Rue Victor Mollard
38500 Voiron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Siège

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
10/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement principal

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1945
Activité : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
32 Rue Gustave Eiffel
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'informations, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
29 Rue Victor Mollard
38500 Voiron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Siège

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
04/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement principal

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1945
Activité : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
32 Rue Gustave Eiffel
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'informations, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
29 Rue Victor Mollard
38500 Voiron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Siège

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
26/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement principal

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1945
Activité : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
32 Rue Gustave Eiffel
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'informations, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
29 Rue Victor Mollard
38500 Voiron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Siège

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
20/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement principal

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1945
Activité : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
32 Rue Gustave Eiffel
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'informations, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
29 Rue Victor Mollard
38500 Voiron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00916
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
1 Rue JEAN JAURES - CENTRE BONLIEU
74002 Annecy Cedex
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00916
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
Résidence le Lyret II-Bat B
260 Rue Du Lyret
74400 Chamonix-Mont-Blanc
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00916
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
19 Rue Nicolas Girod
74300 Cluses
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2006B00916
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
80 Place Charles-Albert
74700 Sallanches
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/03/2009
Activité : Edition, publication et vente du journal "Le Dauphine Libéré"
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Siège

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
13/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement principal

Adresse :
650 Route de Valence
38113 Veurey-Voroize
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1945
Activité : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
40 Avenue Alsace-Lorraine
38000 Grenoble
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
29 Rue Victor Mollard
38500 Voiron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00240
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
2 bis Avenue de l'Europe Unie
07000 Privas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/1990
Activité : Recherche des éléments d'une information, remise contre paiement de cette information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00240
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
5 Rue Victor Camille Artige
07200 Aubenas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 1990B00240
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
34 Boulevard de la République
07100 Annonay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B01139
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
55B rue de la République
01200 Bellegarde-sur-Valserine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information remise contre paiement de cette information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2007B40024
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
place Frédéric Mistral
04400 Barcelonnette
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche les éléments d'information , remise Ocntre paiement de cette information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
88 boulevard Georges-Pompidou
05000 Gap
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information remise contre paiement de cette information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
2 rue Barthélemy Chaix
Immeuble Central Parc
05100 Briançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information remise contre paiement de cette information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2006B00377
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
79 rue Clovis Hugues
05200 Embrun
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Recherche des éléments d'une information remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00617
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
13 avenue Emile Zola
Bâtiment Etoile du Sud
74100 Annemasse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2006B00617
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
4 avenue Saint-François de Salles
BP 220
74201 Thonon-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information, remise contre paiement de cette information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2006B00799
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
. .
8 Avenue du Petit Port
73100 Aix-les-Bains
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2013
Activité : Recherche des éléments d'une information, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2006B00799
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
8 Boulevard du Théâtre
73000 Chambéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2006B00799
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
51 Place de l'Europe
73200 Albertville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2006B00799
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
15 Place DE LA GARE
73700 Bourg-Saint-Maurice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2006B00799
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
Les Nouvelles Arcades
BP 61
73300 Saint-Jean-de-Maurienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2006B00902
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
33 Avenue Charles de Gaulle
26200 Montélimar
France
Enseigne : LE DAUPHINE LIBERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/1989
Activité : Edition, publication et vente du journal "le Dauphiné libéré", recherche des éléments d'information, remise contre paiement de cette information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2006B00902
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
27 Côte des Cordeliers
26100 Romans-sur-Isère
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information, remise contre paiement de cette information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2006B00902
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
8 Rue Baudin
2 Ème Étage
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information, remise contre paiement de cette information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2006B00902
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
2 Avenue Irène et Frédéric Joliot-Curie
26700 Pierrelatte
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information , remise contre paiement de cette information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2006B00902
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
13 Place des Arcades
26110 Nyons
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/03/2009
Activité : Edition, publication et vente du journal "le Dauphiné Libéré"
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2006B00902
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
3 Rue du 11 Novembre 1918
26600 Tain-l'Hermitage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/12/2010
Activité : Recherche d'éléments d'information, remise centre paiement de cette information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2006B00902
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
33 Rue de l'Hôtel de Ville
26400 Crest
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2012
Activité : Recherche d'éléments d'information, remise contre paiement de cette information.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2006B01374
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
23 rue de la république
84000 Avignon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments d'information, remise contre paiement de cette information
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2006B01374
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
46 avenue Emile Lachaux
84500 Bollène
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2006B01374
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
111 avenue Clemenceau
84200 Carpentras
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2006B01374
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Grenoble

Adresse :
95 boulevard Daladier
84100 Orange
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2006
Activité : Recherche des éléments D informations remise contre paiement de ces informations édition des journaux "le dauphine libéré"- " Loire matin"- "Vaucluse matin"
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : Dépotle 06/07/1945 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE DU 28/07/1945
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : -MODIFICATIONDU 02/06/1983 ; Achat du fonds de commerce d'étude, de création, de conception, d'édi- tion, de gestion de tous journaux...de la STE DECIDEURS SA (à l'excep- tion du droit au bail) à compter du 01/02/1983. -MODIFICATION DU 09/02/1987 : Branche d'activité relative à l'exploitation des titres et éditions "LOIRE MATIN - LA DEPECHE - DIMANCHE" ET "VAUCLUSE MATIN DIMANCHE", reçu en location gérance de la STE S.E.R.P STE D'EDITIONS REGIONALES DE PERIODIQUES ET JOURNAUX (B 962 502 282) à compter du 01.12.1986 Renouvelable. -MODIFICATION DU 25/11/1987 : Achat de la branche defonds de commerce correspondant à l'édition de la revue ALPES NEIGES traitant des informationsconcernant les stations de sports d'hiver exploitée à VEUREY. Précédent propriétaire : SUD EST MEDIA RCS GRENOBLE B 071 503 114. Modification. -MODIFICATION DU 18/03/1988 : Branche d'activité des éléments correspondant à l'édition du titre DAUPHINE LIBERE dans les départements de l'Ain (hors pays de Gex et Bellegrade) et de la Saone et Loire, et sont les éléments incorporels attachés à ce titre. Location gérance des éléments correspondant à l'édition du titre du DAUPHINE LIBERE dans le département de la Loire, étant précisé que dans ce département l'édition du DAUPHINE LIBERE porte letitre de LOIRE MATIN, et sont les éléments incorporels attaché à ce titre donné en location gérance à compter du 30/12/1987. -MODIFICATION DU 27/04/1988: Vente des éléments correspondant à l'édition du titre "DAUPHINE LIBERE" dans les départements de l'Ain (hors pays de Gex et Bellegarde) et de la Saone et Loire et sont les éléments incorporels attachés à ce titre; Et vente des éléments correspondants à l'édition du titre LE DAUPHINE LIBERE dans le département de la Loire étant précisé que dans ce départe ment l'édition du DAUPHINE LIBERE Porte le titre "LOIRE MATIN" etsont les éléments incorporels attachésà ce titre, à la STE DELAROCHE SA Siège: CHASSIEU 92 Ch.de St Priest - LYON B 712 048 677 MODIFICATION DU 29.06.1990 : -Résiliation de la branche d'activité correspondant à l'édition des titres "DAUPHINE LIBERE DIMANCHE" dans les départements de l'AIN (Hors pays de Gex et Bellegrade et de la SAONE ET LOIRE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 31.12.1996 : Apport fusion de la SA DES ANCIENS IMMEUBLES BOUCHAYER ET VIALLET RCS GRENOBLE B 062 502 687 à compter du 19.11.1996.
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/001768
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société de la SOCIETE DE GESTION FINANCIERE DAUHPINOISE - SOGEFIDA" (062 501 309 RCS GRENOBLE) à compter du 30/12/2003 avec effet rétroactif au 01/11/2003.
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F04/001769
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société d'Edition du Journal La Maurienne (344 136 924 RCS ALBERTVILLE) à compter du 30/12/2003 avec effet rétroactif au 01/01/2003.
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F06/014781
Date d’ajout de l’observation : 08/12/2006
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société AGENCE GENERALE D'INFORMATION (319 367 876 RCS GRENOBLE) - Siège Social : Les Iles Cordées 38113 VEUREY VOROIZE avec effet au 01.12.2006.
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : F12/017370
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2012
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 2 Rue des Terreaux 38500 VOIRON au 29 Rue Victor Mollard 38500 VOIRON à compter du 01/11/2012
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Numéro unique d’observation : F18/010870
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2018
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 40 Avenue Alsace-Lorraine 38000 GRENOBLE au 32 Rue Gustave Eiffel 38000 GRENOBLE à compter du 01/07/2018
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : Dépotle 06/07/1945 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE DU 28/07/1945
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : -MODIFICATIONDU 02/06/1983 ; Achat du fonds de commerce d'étude, de création, de conception, d'édi- tion, de gestion de tous journaux...de la STE DECIDEURS SA (à l'excep- tion du droit au bail) à compter du 01/02/1983. -MODIFICATION DU 09/02/1987 : Branche d'activité relative à l'exploitation des titres et éditions "LOIRE MATIN - LA DEPECHE - DIMANCHE" ET "VAUCLUSE MATIN DIMANCHE", reçu en location gérance de la STE S.E.R.P STE D'EDITIONS REGIONALES DE PERIODIQUES ET JOURNAUX (B 962 502 282) à compter du 01.12.1986 Renouvelable. -MODIFICATION DU 25/11/1987 : Achat de la branche defonds de commerce correspondant à l'édition de la revue ALPES NEIGES traitant des informationsconcernant les stations de sports d'hiver exploitée à VEUREY. Précédent propriétaire : SUD EST MEDIA RCS GRENOBLE B 071 503 114. Modification. -MODIFICATION DU 18/03/1988 : Branche d'activité des éléments correspondant à l'édition du titre DAUPHINE LIBERE dans les départements de l'Ain (hors pays de Gex et Bellegrade) et de la Saone et Loire, et sont les éléments incorporels attachés à ce titre. Location gérance des éléments correspondant à l'édition du titre du DAUPHINE LIBERE dans le département de la Loire, étant précisé que dans ce département l'édition du DAUPHINE LIBERE porte letitre de LOIRE MATIN, et sont les éléments incorporels attaché à ce titre donné en location gérance à compter du 30/12/1987. -MODIFICATION DU 27/04/1988: Vente des éléments correspondant à l'édition du titre "DAUPHINE LIBERE" dans les départements de l'Ain (hors pays de Gex et Bellegarde) et de la Saone et Loire et sont les éléments incorporels attachés à ce titre; Et vente des éléments correspondants à l'édition du titre LE DAUPHINE LIBERE dans le département de la Loire étant précisé que dans ce départe ment l'édition du DAUPHINE LIBERE Porte le titre "LOIRE MATIN" etsont les éléments incorporels attachésà ce titre, à la STE DELAROCHE SA Siège: CHASSIEU 92 Ch.de St Priest - LYON B 712 048 677 MODIFICATION DU 29.06.1990 : -Résiliation de la branche d'activité correspondant à l'édition des titres "DAUPHINE LIBERE DIMANCHE" dans les départements de l'AIN (Hors pays de Gex et Bellegrade et de la SAONE ET LOIRE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 31.12.1996 : Apport fusion de la SA DES ANCIENS IMMEUBLES BOUCHAYER ET VIALLET RCS GRENOBLE B 062 502 687 à compter du 19.11.1996.
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/001768
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société de la SOCIETE DE GESTION FINANCIERE DAUHPINOISE - SOGEFIDA" (062 501 309 RCS GRENOBLE) à compter du 30/12/2003 avec effet rétroactif au 01/11/2003.
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F04/001769
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société d'Edition du Journal La Maurienne (344 136 924 RCS ALBERTVILLE) à compter du 30/12/2003 avec effet rétroactif au 01/01/2003.
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F06/014781
Date d’ajout de l’observation : 08/12/2006
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société AGENCE GENERALE D'INFORMATION (319 367 876 RCS GRENOBLE) - Siège Social : Les Iles Cordées 38113 VEUREY VOROIZE avec effet au 01.12.2006.
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : F12/017370
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2012
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 2 Rue des Terreaux 38500 VOIRON au 29 Rue Victor Mollard 38500 VOIRON à compter du 01/11/2012
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Numéro unique d’observation : F18/010870
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2018
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 40 Avenue Alsace-Lorraine 38000 GRENOBLE au 32 Rue Gustave Eiffel 38000 GRENOBLE à compter du 01/07/2018
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : Dépotle 06/07/1945 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE DU 28/07/1945
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : -MODIFICATIONDU 02/06/1983 ; Achat du fonds de commerce d'étude, de création, de conception, d'édi- tion, de gestion de tous journaux...de la STE DECIDEURS SA (à l'excep- tion du droit au bail) à compter du 01/02/1983. -MODIFICATION DU 09/02/1987 : Branche d'activité relative à l'exploitation des titres et éditions "LOIRE MATIN - LA DEPECHE - DIMANCHE" ET "VAUCLUSE MATIN DIMANCHE", reçu en location gérance de la STE S.E.R.P STE D'EDITIONS REGIONALES DE PERIODIQUES ET JOURNAUX (B 962 502 282) à compter du 01.12.1986 Renouvelable. -MODIFICATION DU 25/11/1987 : Achat de la branche defonds de commerce correspondant à l'édition de la revue ALPES NEIGES traitant des informationsconcernant les stations de sports d'hiver exploitée à VEUREY. Précédent propriétaire : SUD EST MEDIA RCS GRENOBLE B 071 503 114. Modification. -MODIFICATION DU 18/03/1988 : Branche d'activité des éléments correspondant à l'édition du titre DAUPHINE LIBERE dans les départements de l'Ain (hors pays de Gex et Bellegrade) et de la Saone et Loire, et sont les éléments incorporels attachés à ce titre. Location gérance des éléments correspondant à l'édition du titre du DAUPHINE LIBERE dans le département de la Loire, étant précisé que dans ce département l'édition du DAUPHINE LIBERE porte letitre de LOIRE MATIN, et sont les éléments incorporels attaché à ce titre donné en location gérance à compter du 30/12/1987. -MODIFICATION DU 27/04/1988: Vente des éléments correspondant à l'édition du titre "DAUPHINE LIBERE" dans les départements de l'Ain (hors pays de Gex et Bellegarde) et de la Saone et Loire et sont les éléments incorporels attachés à ce titre; Et vente des éléments correspondants à l'édition du titre LE DAUPHINE LIBERE dans le département de la Loire étant précisé que dans ce départe ment l'édition du DAUPHINE LIBERE Porte le titre "LOIRE MATIN" etsont les éléments incorporels attachésà ce titre, à la STE DELAROCHE SA Siège: CHASSIEU 92 Ch.de St Priest - LYON B 712 048 677 MODIFICATION DU 29.06.1990 : -Résiliation de la branche d'activité correspondant à l'édition des titres "DAUPHINE LIBERE DIMANCHE" dans les départements de l'AIN (Hors pays de Gex et Bellegrade et de la SAONE ET LOIRE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 31.12.1996 : Apport fusion de la SA DES ANCIENS IMMEUBLES BOUCHAYER ET VIALLET RCS GRENOBLE B 062 502 687 à compter du 19.11.1996.
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/001768
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société de la SOCIETE DE GESTION FINANCIERE DAUHPINOISE - SOGEFIDA" (062 501 309 RCS GRENOBLE) à compter du 30/12/2003 avec effet rétroactif au 01/11/2003.
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F04/001769
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société d'Edition du Journal La Maurienne (344 136 924 RCS ALBERTVILLE) à compter du 30/12/2003 avec effet rétroactif au 01/01/2003.
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F06/014781
Date d’ajout de l’observation : 08/12/2006
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société AGENCE GENERALE D'INFORMATION (319 367 876 RCS GRENOBLE) - Siège Social : Les Iles Cordées 38113 VEUREY VOROIZE avec effet au 01.12.2006.
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : F12/017370
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2012
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 2 Rue des Terreaux 38500 VOIRON au 29 Rue Victor Mollard 38500 VOIRON à compter du 01/11/2012
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Numéro unique d’observation : F18/010870
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2018
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 40 Avenue Alsace-Lorraine 38000 GRENOBLE au 32 Rue Gustave Eiffel 38000 GRENOBLE à compter du 01/07/2018
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : Dépotle 06/07/1945 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE DU 28/07/1945
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : -MODIFICATIONDU 02/06/1983 ; Achat du fonds de commerce d'étude, de création, de conception, d'édi- tion, de gestion de tous journaux...de la STE DECIDEURS SA (à l'excep- tion du droit au bail) à compter du 01/02/1983. -MODIFICATION DU 09/02/1987 : Branche d'activité relative à l'exploitation des titres et éditions "LOIRE MATIN - LA DEPECHE - DIMANCHE" ET "VAUCLUSE MATIN DIMANCHE", reçu en location gérance de la STE S.E.R.P STE D'EDITIONS REGIONALES DE PERIODIQUES ET JOURNAUX (B 962 502 282) à compter du 01.12.1986 Renouvelable. -MODIFICATION DU 25/11/1987 : Achat de la branche defonds de commerce correspondant à l'édition de la revue ALPES NEIGES traitant des informationsconcernant les stations de sports d'hiver exploitée à VEUREY. Précédent propriétaire : SUD EST MEDIA RCS GRENOBLE B 071 503 114. Modification. -MODIFICATION DU 18/03/1988 : Branche d'activité des éléments correspondant à l'édition du titre DAUPHINE LIBERE dans les départements de l'Ain (hors pays de Gex et Bellegrade) et de la Saone et Loire, et sont les éléments incorporels attachés à ce titre. Location gérance des éléments correspondant à l'édition du titre du DAUPHINE LIBERE dans le département de la Loire, étant précisé que dans ce département l'édition du DAUPHINE LIBERE porte letitre de LOIRE MATIN, et sont les éléments incorporels attaché à ce titre donné en location gérance à compter du 30/12/1987. -MODIFICATION DU 27/04/1988: Vente des éléments correspondant à l'édition du titre "DAUPHINE LIBERE" dans les départements de l'Ain (hors pays de Gex et Bellegarde) et de la Saone et Loire et sont les éléments incorporels attachés à ce titre; Et vente des éléments correspondants à l'édition du titre LE DAUPHINE LIBERE dans le département de la Loire étant précisé que dans ce départe ment l'édition du DAUPHINE LIBERE Porte le titre "LOIRE MATIN" etsont les éléments incorporels attachésà ce titre, à la STE DELAROCHE SA Siège: CHASSIEU 92 Ch.de St Priest - LYON B 712 048 677 MODIFICATION DU 29.06.1990 : -Résiliation de la branche d'activité correspondant à l'édition des titres "DAUPHINE LIBERE DIMANCHE" dans les départements de l'AIN (Hors pays de Gex et Bellegrade et de la SAONE ET LOIRE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 31.12.1996 : Apport fusion de la SA DES ANCIENS IMMEUBLES BOUCHAYER ET VIALLET RCS GRENOBLE B 062 502 687 à compter du 19.11.1996.
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/001768
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société de la SOCIETE DE GESTION FINANCIERE DAUHPINOISE - SOGEFIDA" (062 501 309 RCS GRENOBLE) à compter du 30/12/2003 avec effet rétroactif au 01/11/2003.
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F04/001769
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société d'Edition du Journal La Maurienne (344 136 924 RCS ALBERTVILLE) à compter du 30/12/2003 avec effet rétroactif au 01/01/2003.
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F06/014781
Date d’ajout de l’observation : 08/12/2006
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société AGENCE GENERALE D'INFORMATION (319 367 876 RCS GRENOBLE) - Siège Social : Les Iles Cordées 38113 VEUREY VOROIZE avec effet au 01.12.2006.
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : F12/017370
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2012
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 2 Rue des Terreaux 38500 VOIRON au 29 Rue Victor Mollard 38500 VOIRON à compter du 01/11/2012
10/09/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Numéro unique d’observation : F18/010870
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2018
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 40 Avenue Alsace-Lorraine 38000 GRENOBLE au 32 Rue Gustave Eiffel 38000 GRENOBLE à compter du 01/07/2018
04/08/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : Dépotle 06/07/1945 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE DU 28/07/1945
04/08/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : -MODIFICATIONDU 02/06/1983 ; Achat du fonds de commerce d'étude, de création, de conception, d'édi- tion, de gestion de tous journaux...de la STE DECIDEURS SA (à l'excep- tion du droit au bail) à compter du 01/02/1983. -MODIFICATION DU 09/02/1987 : Branche d'activité relative à l'exploitation des titres et éditions "LOIRE MATIN - LA DEPECHE - DIMANCHE" ET "VAUCLUSE MATIN DIMANCHE", reçu en location gérance de la STE S.E.R.P STE D'EDITIONS REGIONALES DE PERIODIQUES ET JOURNAUX (B 962 502 282) à compter du 01.12.1986 Renouvelable. -MODIFICATION DU 25/11/1987 : Achat de la branche defonds de commerce correspondant à l'édition de la revue ALPES NEIGES traitant des informationsconcernant les stations de sports d'hiver exploitée à VEUREY. Précédent propriétaire : SUD EST MEDIA RCS GRENOBLE B 071 503 114. Modification. -MODIFICATION DU 18/03/1988 : Branche d'activité des éléments correspondant à l'édition du titre DAUPHINE LIBERE dans les départements de l'Ain (hors pays de Gex et Bellegrade) et de la Saone et Loire, et sont les éléments incorporels attachés à ce titre. Location gérance des éléments correspondant à l'édition du titre du DAUPHINE LIBERE dans le département de la Loire, étant précisé que dans ce département l'édition du DAUPHINE LIBERE porte letitre de LOIRE MATIN, et sont les éléments incorporels attaché à ce titre donné en location gérance à compter du 30/12/1987. -MODIFICATION DU 27/04/1988: Vente des éléments correspondant à l'édition du titre "DAUPHINE LIBERE" dans les départements de l'Ain (hors pays de Gex et Bellegarde) et de la Saone et Loire et sont les éléments incorporels attachés à ce titre; Et vente des éléments correspondants à l'édition du titre LE DAUPHINE LIBERE dans le département de la Loire étant précisé que dans ce départe ment l'édition du DAUPHINE LIBERE Porte le titre "LOIRE MATIN" etsont les éléments incorporels attachésà ce titre, à la STE DELAROCHE SA Siège: CHASSIEU 92 Ch.de St Priest - LYON B 712 048 677 MODIFICATION DU 29.06.1990 : -Résiliation de la branche d'activité correspondant à l'édition des titres "DAUPHINE LIBERE DIMANCHE" dans les départements de l'AIN (Hors pays de Gex et Bellegrade et de la SAONE ET LOIRE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 31.12.1996 : Apport fusion de la SA DES ANCIENS IMMEUBLES BOUCHAYER ET VIALLET RCS GRENOBLE B 062 502 687 à compter du 19.11.1996.
04/08/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/001768
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société de la SOCIETE DE GESTION FINANCIERE DAUHPINOISE - SOGEFIDA" (062 501 309 RCS GRENOBLE) à compter du 30/12/2003 avec effet rétroactif au 01/11/2003.
04/08/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F04/001769
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société d'Edition du Journal La Maurienne (344 136 924 RCS ALBERTVILLE) à compter du 30/12/2003 avec effet rétroactif au 01/01/2003.
04/08/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F06/014781
Date d’ajout de l’observation : 08/12/2006
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société AGENCE GENERALE D'INFORMATION (319 367 876 RCS GRENOBLE) - Siège Social : Les Iles Cordées 38113 VEUREY VOROIZE avec effet au 01.12.2006.
04/08/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : F12/017370
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2012
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 2 Rue des Terreaux 38500 VOIRON au 29 Rue Victor Mollard 38500 VOIRON à compter du 01/11/2012
04/08/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Numéro unique d’observation : F18/010870
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2018
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 40 Avenue Alsace-Lorraine 38000 GRENOBLE au 32 Rue Gustave Eiffel 38000 GRENOBLE à compter du 01/07/2018
26/08/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : Dépotle 06/07/1945 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE DU 28/07/1945
26/08/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : -MODIFICATIONDU 02/06/1983 ; Achat du fonds de commerce d'étude, de création, de conception, d'édi- tion, de gestion de tous journaux...de la STE DECIDEURS SA (à l'excep- tion du droit au bail) à compter du 01/02/1983. -MODIFICATION DU 09/02/1987 : Branche d'activité relative à l'exploitation des titres et éditions "LOIRE MATIN - LA DEPECHE - DIMANCHE" ET "VAUCLUSE MATIN DIMANCHE", reçu en location gérance de la STE S.E.R.P STE D'EDITIONS REGIONALES DE PERIODIQUES ET JOURNAUX (B 962 502 282) à compter du 01.12.1986 Renouvelable. -MODIFICATION DU 25/11/1987 : Achat de la branche defonds de commerce correspondant à l'édition de la revue ALPES NEIGES traitant des informationsconcernant les stations de sports d'hiver exploitée à VEUREY. Précédent propriétaire : SUD EST MEDIA RCS GRENOBLE B 071 503 114. Modification. -MODIFICATION DU 18/03/1988 : Branche d'activité des éléments correspondant à l'édition du titre DAUPHINE LIBERE dans les départements de l'Ain (hors pays de Gex et Bellegrade) et de la Saone et Loire, et sont les éléments incorporels attachés à ce titre. Location gérance des éléments correspondant à l'édition du titre du DAUPHINE LIBERE dans le département de la Loire, étant précisé que dans ce département l'édition du DAUPHINE LIBERE porte letitre de LOIRE MATIN, et sont les éléments incorporels attaché à ce titre donné en location gérance à compter du 30/12/1987. -MODIFICATION DU 27/04/1988: Vente des éléments correspondant à l'édition du titre "DAUPHINE LIBERE" dans les départements de l'Ain (hors pays de Gex et Bellegarde) et de la Saone et Loire et sont les éléments incorporels attachés à ce titre; Et vente des éléments correspondants à l'édition du titre LE DAUPHINE LIBERE dans le département de la Loire étant précisé que dans ce départe ment l'édition du DAUPHINE LIBERE Porte le titre "LOIRE MATIN" etsont les éléments incorporels attachésà ce titre, à la STE DELAROCHE SA Siège: CHASSIEU 92 Ch.de St Priest - LYON B 712 048 677 MODIFICATION DU 29.06.1990 : -Résiliation de la branche d'activité correspondant à l'édition des titres "DAUPHINE LIBERE DIMANCHE" dans les départements de l'AIN (Hors pays de Gex et Bellegrade et de la SAONE ET LOIRE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 31.12.1996 : Apport fusion de la SA DES ANCIENS IMMEUBLES BOUCHAYER ET VIALLET RCS GRENOBLE B 062 502 687 à compter du 19.11.1996.
26/08/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/001768
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société de la SOCIETE DE GESTION FINANCIERE DAUHPINOISE - SOGEFIDA" (062 501 309 RCS GRENOBLE) à compter du 30/12/2003 avec effet rétroactif au 01/11/2003.
26/08/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F04/001769
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société d'Edition du Journal La Maurienne (344 136 924 RCS ALBERTVILLE) à compter du 30/12/2003 avec effet rétroactif au 01/01/2003.
26/08/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F06/014781
Date d’ajout de l’observation : 08/12/2006
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société AGENCE GENERALE D'INFORMATION (319 367 876 RCS GRENOBLE) - Siège Social : Les Iles Cordées 38113 VEUREY VOROIZE avec effet au 01.12.2006.
26/08/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : F12/017370
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2012
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 2 Rue des Terreaux 38500 VOIRON au 29 Rue Victor Mollard 38500 VOIRON à compter du 01/11/2012
26/08/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Numéro unique d’observation : F18/010870
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2018
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 40 Avenue Alsace-Lorraine 38000 GRENOBLE au 32 Rue Gustave Eiffel 38000 GRENOBLE à compter du 01/07/2018
20/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : Dépotle 06/07/1945 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE DU 28/07/1945
20/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : -MODIFICATIONDU 02/06/1983 ; Achat du fonds de commerce d'étude, de création, de conception, d'édi- tion, de gestion de tous journaux...de la STE DECIDEURS SA (à l'excep- tion du droit au bail) à compter du 01/02/1983. -MODIFICATION DU 09/02/1987 : Branche d'activité relative à l'exploitation des titres et éditions "LOIRE MATIN - LA DEPECHE - DIMANCHE" ET "VAUCLUSE MATIN DIMANCHE", reçu en location gérance de la STE S.E.R.P STE D'EDITIONS REGIONALES DE PERIODIQUES ET JOURNAUX (B 962 502 282) à compter du 01.12.1986 Renouvelable. -MODIFICATION DU 25/11/1987 : Achat de la branche defonds de commerce correspondant à l'édition de la revue ALPES NEIGES traitant des informationsconcernant les stations de sports d'hiver exploitée à VEUREY. Précédent propriétaire : SUD EST MEDIA RCS GRENOBLE B 071 503 114. Modification. -MODIFICATION DU 18/03/1988 : Branche d'activité des éléments correspondant à l'édition du titre DAUPHINE LIBERE dans les départements de l'Ain (hors pays de Gex et Bellegrade) et de la Saone et Loire, et sont les éléments incorporels attachés à ce titre. Location gérance des éléments correspondant à l'édition du titre du DAUPHINE LIBERE dans le département de la Loire, étant précisé que dans ce département l'édition du DAUPHINE LIBERE porte letitre de LOIRE MATIN, et sont les éléments incorporels attaché à ce titre donné en location gérance à compter du 30/12/1987. -MODIFICATION DU 27/04/1988: Vente des éléments correspondant à l'édition du titre "DAUPHINE LIBERE" dans les départements de l'Ain (hors pays de Gex et Bellegarde) et de la Saone et Loire et sont les éléments incorporels attachés à ce titre; Et vente des éléments correspondants à l'édition du titre LE DAUPHINE LIBERE dans le département de la Loire étant précisé que dans ce départe ment l'édition du DAUPHINE LIBERE Porte le titre "LOIRE MATIN" etsont les éléments incorporels attachésà ce titre, à la STE DELAROCHE SA Siège: CHASSIEU 92 Ch.de St Priest - LYON B 712 048 677 MODIFICATION DU 29.06.1990 : -Résiliation de la branche d'activité correspondant à l'édition des titres "DAUPHINE LIBERE DIMANCHE" dans les départements de l'AIN (Hors pays de Gex et Bellegrade et de la SAONE ET LOIRE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 31.12.1996 : Apport fusion de la SA DES ANCIENS IMMEUBLES BOUCHAYER ET VIALLET RCS GRENOBLE B 062 502 687 à compter du 19.11.1996.
20/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/001768
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société de la SOCIETE DE GESTION FINANCIERE DAUHPINOISE - SOGEFIDA" (062 501 309 RCS GRENOBLE) à compter du 30/12/2003 avec effet rétroactif au 01/11/2003.
20/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F04/001769
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société d'Edition du Journal La Maurienne (344 136 924 RCS ALBERTVILLE) à compter du 30/12/2003 avec effet rétroactif au 01/01/2003.
20/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F06/014781
Date d’ajout de l’observation : 08/12/2006
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société AGENCE GENERALE D'INFORMATION (319 367 876 RCS GRENOBLE) - Siège Social : Les Iles Cordées 38113 VEUREY VOROIZE avec effet au 01.12.2006.
20/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : F12/017370
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2012
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 2 Rue des Terreaux 38500 VOIRON au 29 Rue Victor Mollard 38500 VOIRON à compter du 01/11/2012
20/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 60
Numéro unique d’observation : F18/010870
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2018
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 40 Avenue Alsace-Lorraine 38000 GRENOBLE au 32 Rue Gustave Eiffel 38000 GRENOBLE à compter du 01/07/2018
27/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : Dépotle 06/07/1945 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE DU 28/07/1945
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : -MODIFICATIONDU 02/06/1983 ; Achat du fonds de commerce d'étude, de création, de conception, d'édi- tion, de gestion de tous journaux...de la STE DECIDEURS SA (à l'excep- tion du droit au bail) à compter du 01/02/1983. -MODIFICATION DU 09/02/1987 : Branche d'activité relative à l'exploitation des titres et éditions "LOIRE MATIN - LA DEPECHE - DIMANCHE" ET "VAUCLUSE MATIN DIMANCHE", reçu en location gérance de la STE S.E.R.P STE D'EDITIONS REGIONALES DE PERIODIQUES ET JOURNAUX (B 962 502 282) à compter du 01.12.1986 Renouvelable. -MODIFICATION DU 25/11/1987 : Achat de la branche defonds de commerce correspondant à l'édition de la revue ALPES NEIGES traitant des informationsconcernant les stations de sports d'hiver exploitée à VEUREY. Précédent propriétaire : SUD EST MEDIA RCS GRENOBLE B 071 503 114. Modification. -MODIFICATION DU 18/03/1988 : Branche d'activité des éléments correspondant à l'édition du titre DAUPHINE LIBERE dans les départements de l'Ain (hors pays de Gex et Bellegrade) et de la Saone et Loire, et sont les éléments incorporels attachés à ce titre. Location gérance des éléments correspondant à l'édition du titre du DAUPHINE LIBERE dans le département de la Loire, étant précisé que dans ce département l'édition du DAUPHINE LIBERE porte letitre de LOIRE MATIN, et sont les éléments incorporels attaché à ce titre donné en location gérance à compter du 30/12/1987. -MODIFICATION DU 27/04/1988: Vente des éléments correspondant à l'édition du titre "DAUPHINE LIBERE" dans les départements de l'Ain (hors pays de Gex et Bellegarde) et de la Saone et Loire et sont les éléments incorporels attachés à ce titre; Et vente des éléments correspondants à l'édition du titre LE DAUPHINE LIBERE dans le département de la Loire étant précisé que dans ce départe ment l'édition du DAUPHINE LIBERE Porte le titre "LOIRE MATIN" etsont les éléments incorporels attachésà ce titre, à la STE DELAROCHE SA Siège: CHASSIEU 92 Ch.de St Priest - LYON B 712 048 677 MODIFICATION DU 29.06.1990 : -Résiliation de la branche d'activité correspondant à l'édition des titres "DAUPHINE LIBERE DIMANCHE" dans les départements de l'AIN (Hors pays de Gex et Bellegrade et de la SAONE ET LOIRE) -DECLARATION MODIFICATIVE du 31.12.1996 : Apport fusion de la SA DES ANCIENS IMMEUBLES BOUCHAYER ET VIALLET RCS GRENOBLE B 062 502 687 à compter du 19.11.1996.
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F04/001768
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société de la SOCIETE DE GESTION FINANCIERE DAUHPINOISE - SOGEFIDA" (062 501 309 RCS GRENOBLE) à compter du 30/12/2003 avec effet rétroactif au 01/11/2003.
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F04/001769
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2004
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société d'Edition du Journal La Maurienne (344 136 924 RCS ALBERTVILLE) à compter du 30/12/2003 avec effet rétroactif au 01/01/2003.
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F06/014781
Date d’ajout de l’observation : 08/12/2006
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société AGENCE GENERALE D'INFORMATION (319 367 876 RCS GRENOBLE) - Siège Social : Les Iles Cordées 38113 VEUREY VOROIZE avec effet au 01.12.2006.
13/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : F12/017370
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2012
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 2 Rue des Terreaux 38500 VOIRON au 29 Rue Victor Mollard 38500 VOIRON à compter du 01/11/2012
16/03/2016 : Ajout
Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
11/03/2016 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
10/03/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 61567
Date d’ajout de l’observation : 10/03/2016
Texte de l'observation : Précision sur l'adresse du siège : 650 route de Valence, 38113 VEUREY VOROIZE suite à nouvel adressage de la Mairie
17/06/2015 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
10/08/2022 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 24769520.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
10/09/2021 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 24769520.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
10/09/2021 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 24769520.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
10/09/2021 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 24769520.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/08/2020 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 24769520.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/08/2019 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 24769520.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/07/2018 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 24769520.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/03/2017 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/2006

Economie sociale et solidaire : Non
13/07/2016 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Activité principale : L'édition des journaux Le Dauphine Libéré et Vaucluse matin. La recherche tant en France qu'à l'étranger des éléments d'une information complète et objective. Edition, impression, publication plus groupage, distribution, transports de journaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 7969520.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/06/2016 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/1990

Economie sociale et solidaire : Non
25/03/2016 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/12/2006

Economie sociale et solidaire : Non
18/03/2016 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2006

Economie sociale et solidaire : Non
16/03/2016 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/01/2007

Economie sociale et solidaire : Non
14/03/2016 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/2006

Economie sociale et solidaire : Non
11/03/2016 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/2006

Economie sociale et solidaire : Non
10/03/2016 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2006

Economie sociale et solidaire : Non
09/03/2016 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/2006

Economie sociale et solidaire : Non
17/06/2015 : LE DAUPHINE LIBERE
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/2006

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°015000 déposé le 10/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°014936 déposé le 10/09/2021
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°014936 déposé le 10/09/2021
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°014936 déposé le 10/09/2021
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°014936 déposé le 10/09/2021
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009331 déposé le 04/08/2020
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009331 déposé le 04/08/2020
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009331 déposé le 04/08/2020
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009331 déposé le 04/08/2020
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009331 déposé le 04/08/2020
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°013493 déposé le 26/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°013493 déposé le 26/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°013493 déposé le 26/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°013493 déposé le 26/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°013493 déposé le 26/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°013493 déposé le 26/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009407 déposé le 20/07/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009407 déposé le 20/07/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009407 déposé le 20/07/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009407 déposé le 20/07/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009407 déposé le 20/07/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009407 déposé le 20/07/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009407 déposé le 20/07/2018
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010236 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010236 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010236 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010236 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010236 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010236 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010236 déposé le 20/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008704 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008704 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008704 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008704 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008704 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008704 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008704 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008704 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010274 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010274 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010274 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010274 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010274 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010274 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010274 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010274 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008966 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008966 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008966 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008966 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008966 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008966 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008966 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008966 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009968 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009968 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009968 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009968 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009968 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009968 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009968 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°009968 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010617 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010617 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010617 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010617 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010617 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010617 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010617 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010617 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010194 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010194 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010194 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010194 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010194 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010194 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010194 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°010194 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011065 déposé le 01/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011065 déposé le 01/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011065 déposé le 01/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011065 déposé le 01/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011065 déposé le 01/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011065 déposé le 01/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011065 déposé le 01/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°011065 déposé le 01/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°013221 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°013221 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°013221 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°013221 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°013221 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°013221 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°013221 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°013221 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008425 déposé le 18/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008425 déposé le 18/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008425 déposé le 18/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008425 déposé le 18/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008425 déposé le 18/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008425 déposé le 18/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008425 déposé le 18/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°008425 déposé le 18/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007296 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007296 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007296 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007296 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007296 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007296 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007296 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°007296 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006079 déposé le 10/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006079 déposé le 10/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006079 déposé le 10/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006079 déposé le 10/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006079 déposé le 10/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006079 déposé le 10/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006079 déposé le 10/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006079 déposé le 10/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006356 déposé le 11/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006356 déposé le 11/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006356 déposé le 11/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006356 déposé le 11/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006356 déposé le 11/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006356 déposé le 11/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006356 déposé le 11/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°006356 déposé le 11/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005063 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005063 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005063 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005063 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005063 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005063 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005063 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005063 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005735 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005735 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005735 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005735 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005735 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005735 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005735 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005735 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004096 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004096 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004096 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004096 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004096 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004096 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004096 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004096 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005518 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005518 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005518 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005518 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005518 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005518 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005518 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005518 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004919 déposé le 20/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004919 déposé le 20/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004919 déposé le 20/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004919 déposé le 20/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004919 déposé le 20/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004919 déposé le 20/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004919 déposé le 20/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004919 déposé le 20/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005402 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005402 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005402 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005402 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005402 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005402 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005402 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°005402 déposé le 27/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004282 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004282 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004282 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004282 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004282 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004282 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004282 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004282 déposé le 21/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004137 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004137 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004137 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004137 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004137 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004137 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004137 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004137 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003792 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003792 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003792 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003792 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003792 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003792 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003792 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003792 déposé le 16/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003509 déposé le 17/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003509 déposé le 17/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003509 déposé le 17/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003509 déposé le 17/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003509 déposé le 17/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003509 déposé le 17/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003509 déposé le 17/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003509 déposé le 17/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004493 déposé le 28/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004493 déposé le 28/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004493 déposé le 28/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004493 déposé le 28/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004493 déposé le 28/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004493 déposé le 28/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004493 déposé le 28/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004493 déposé le 28/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003798 déposé le 27/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003798 déposé le 27/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003798 déposé le 27/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003798 déposé le 27/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003798 déposé le 27/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003798 déposé le 27/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003798 déposé le 27/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003798 déposé le 27/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003780 déposé le 22/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003780 déposé le 22/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003780 déposé le 22/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003780 déposé le 22/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003780 déposé le 22/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003780 déposé le 22/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003780 déposé le 22/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003780 déposé le 22/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003340 déposé le 25/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003340 déposé le 25/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003340 déposé le 25/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003340 déposé le 25/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003340 déposé le 25/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003340 déposé le 25/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003340 déposé le 25/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003340 déposé le 25/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003076 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003076 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003076 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003076 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003076 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003076 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003076 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003076 déposé le 24/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004448 déposé le 19/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004448 déposé le 19/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004448 déposé le 19/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004448 déposé le 19/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004448 déposé le 19/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004448 déposé le 19/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004448 déposé le 19/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004448 déposé le 19/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002944 déposé le 03/08/1988
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002944 déposé le 03/08/1988
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002944 déposé le 03/08/1988
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002944 déposé le 03/08/1988
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002944 déposé le 03/08/1988
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002944 déposé le 03/08/1988
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002944 déposé le 03/08/1988
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002944 déposé le 03/08/1988
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002334 déposé le 29/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002334 déposé le 29/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002334 déposé le 29/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002334 déposé le 29/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002334 déposé le 29/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002334 déposé le 29/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002334 déposé le 29/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002334 déposé le 29/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003316 déposé le 27/10/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003316 déposé le 27/10/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003316 déposé le 27/10/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003316 déposé le 27/10/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003316 déposé le 27/10/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003316 déposé le 27/10/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003316 déposé le 27/10/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°003316 déposé le 27/10/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004542 déposé le 16/12/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004542 déposé le 16/12/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004542 déposé le 16/12/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004542 déposé le 16/12/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004542 déposé le 16/12/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004542 déposé le 16/12/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004542 déposé le 16/12/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°004542 déposé le 16/12/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002667 déposé le 13/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002667 déposé le 13/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002667 déposé le 13/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002667 déposé le 13/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002667 déposé le 13/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002667 déposé le 13/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002667 déposé le 13/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°002667 déposé le 13/07/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 09/03/1984
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 09/03/1984
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 09/03/1984
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 09/03/1984
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 09/03/1984
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 09/03/1984
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 09/03/1984
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1982 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1957B00274
Dépôt : N°000882 déposé le 09/03/1984
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/015000 du 10/08/2022
Numéro de gestion : 1957B00274
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 846 7993 461 986384 813783 977
AHFonds commercial21 248 949248 94921 000 00022 561 314
ATAutres immobilisations corporelles86 255 67352 619 29133 636 38234 840 793
CUAutres participations2 607 0611 614 606992 4551 124 512
BFPrêts2 953 4732 953 4732 980 171
BHAutres immobilisations financières64 42564 42563 775
BJTOTAL (I)116 976 38157 944 83259 031 54862 354 542
BLMatières premières, approvisionnements671 553671 553648 237
BRProduits intermédiaires et finis107 058107 058148 651
BVAvances et acomptes versés sur commandes14 26214 26215 161
BXClients et comptes rattachés4 601 862289 5594 312 3024 818 373
BZAutres créances8 652 8618 652 8618 056 565
CFDisponibilités354354528
CHCharges constatées d’avance65 72665 726113 709
CJTOTAL (II)14 113 676289 55913 824 11713 801 224
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 090 05758 234 39272 855 66576 155 766
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 969 5207 969 520
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 387 82912 387 829
DCEcarts de réévaluation218 715218 715
DDRéserve légale (1)22 86722 867
DERéserves statutaires ou contractuelles1 257 8851 257 885
DGAutres réserves538 014538 014
DHReport à nouveau-17 118 196-18 894 890
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 6601 776 694
DJSubventions d’investissement488 338645 529
DKProvisions réglementées6 747 0318 008 090
DLTOTAL (I)12 650 66313 930 253
DQProvisions pour charges12 043 51811 674 930
DRTOTAL (III)12 043 51811 674 930
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 143 55419 534 945
DVEmprunts et dettes financières divers (4)164164
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 977 8097 468 840
DYDettes fiscales et sociales15 965 33616 632 196
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés172 86454 206
EAAutres dettes2 425 9561 210 101
EBProduits constatés d’avance (2)5 475 8015 650 131
ECTOTAL (IV)48 161 48550 550 583
EETOTAL GENERAL (I à V)72 855 66576 155 766
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises102 958102 95837 280
FDProduction vendue biens81 711 71081 711 71080 546 977
FGProduction vendue services38 949 81838 949 81839 138 463
FJChiffres d’affaires nets120 764 486120 764 486119 722 721
FMProduction stockée-41 5937 444
FOSubventions d’exploitation1 170 950764 415
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges453 882444 763
FRTotal des produits d’exploitation (I)122 347 725120 939 343
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)77 63549 940
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 594 0698 561 024
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 31688 631
FWAutres achats et charges externes57 345 03156 215 420
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 606 4541 433 222
FYSalaires et traitements34 353 59133 769 575
FZCharges sociales16 094 28515 726 878
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 959 7414 505 307
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions289 559314 488
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions952 870278 143
GEAutres charges296 629303 325
GFTotal des charges d’exploitation (II)123 546 547121 245 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 198 822-306 610
GLAutres intérêts et produits assimilés129 231332 948
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 013118 087
GPTotal des produits financiers (V)133 244451 035
GQDotations financières sur amortissements et provisions136 070
GRIntérêts et charges assimilées446 480473 950
GUTotal des charges financières (VI)582 551473 950
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-449 307-22 916
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 648 129-329 525
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion218 6571 479 757
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital166 846536 740
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 724 4212 872 226
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 109 9244 888 722
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion397 421952 317
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital111 468410 519
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions903 4021 474 274
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 412 2922 837 111
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 697 6322 051 612
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise29 96318 198
HKImpôts sur les bénéfices (X)-119 120-72 805
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)125 590 892126 279 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)125 452 232124 502 406
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)138 6601 776 694
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/014936 du 10/09/2021
Numéro de gestion : 1957B00274
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 846 7993 461 986384 813783 977
AHFonds commercial21 248 949248 94921 000 00022 561 314
ATAutres immobilisations corporelles86 255 67352 619 29133 636 38234 840 793
CUAutres participations2 607 0611 614 606992 4551 124 512
BFPrêts2 953 4732 953 4732 980 171
BHAutres immobilisations financières64 42564 42563 775
BJTOTAL (I)116 976 38157 944 83259 031 54862 354 542
BLMatières premières, approvisionnements671 553671 553648 237
BRProduits intermédiaires et finis107 058107 058148 651
BVAvances et acomptes versés sur commandes14 26214 26215 161
BXClients et comptes rattachés4 601 862289 5594 312 3024 818 373
BZAutres créances8 652 8618 652 8618 056 565
CFDisponibilités354354528
CHCharges constatées d’avance65 72665 726113 709
CJTOTAL (II)14 113 676289 55913 824 11713 801 224
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 090 05758 234 39272 855 66576 155 766
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 969 5207 969 520
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 387 82912 387 829
DCEcarts de réévaluation218 715218 715
DDRéserve légale (1)22 86722 867
DERéserves statutaires ou contractuelles1 257 8851 257 885
DGAutres réserves538 014538 014
DHReport à nouveau-17 118 196-18 894 890
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 6601 776 694
DJSubventions d’investissement488 338645 529
DKProvisions réglementées6 747 0318 008 090
DLTOTAL (I)12 650 66313 930 253
DQProvisions pour charges12 043 51811 674 930
DRTOTAL (III)12 043 51811 674 930
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 143 55419 534 945
DVEmprunts et dettes financières divers (4)164164
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 977 8097 468 840
DYDettes fiscales et sociales15 965 33616 632 196
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés172 86454 206
EAAutres dettes2 425 9561 210 101
EBProduits constatés d’avance (2)5 475 8015 650 131
ECTOTAL (IV)48 161 48550 550 583
EETOTAL GENERAL (I à V)72 855 66576 155 766
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises102 958102 95837 280
FDProduction vendue biens81 711 71081 711 71080 546 977
FGProduction vendue services38 949 81838 949 81839 138 463
FJChiffres d’affaires nets120 764 486120 764 486119 722 721
FMProduction stockée-41 5937 444
FOSubventions d’exploitation1 170 950764 415
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges453 882444 763
FRTotal des produits d’exploitation (I)122 347 725120 939 343
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)77 63549 940
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 594 0698 561 024
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 31688 631
FWAutres achats et charges externes57 345 03156 215 420
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 606 4541 433 222
FYSalaires et traitements34 353 59133 769 575
FZCharges sociales16 094 28515 726 878
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 959 7414 505 307
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions289 559314 488
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions952 870278 143
GEAutres charges296 629303 325
GFTotal des charges d’exploitation (II)123 546 547121 245 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 198 822-306 610
GLAutres intérêts et produits assimilés129 231332 948
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 013118 087
GPTotal des produits financiers (V)133 244451 035
GQDotations financières sur amortissements et provisions136 070
GRIntérêts et charges assimilées446 480473 950
GUTotal des charges financières (VI)582 551473 950
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-449 307-22 916
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 648 129-329 525
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion218 6571 479 757
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital166 846536 740
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 724 4212 872 226
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 109 9244 888 722
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion397 421952 317
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital111 468410 519
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions903 4021 474 274
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 412 2922 837 111
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 697 6322 051 612
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise29 96318 198
HKImpôts sur les bénéfices (X)-119 120-72 805
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)125 590 892126 279 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)125 452 232124 502 406
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)138 6601 776 694
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/009331 du 04/08/2020
Numéro de gestion : 1957B00274
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 846 7993 461 986384 813783 977
AHFonds commercial21 248 949248 94921 000 00022 561 314
ATAutres immobilisations corporelles86 255 67352 619 29133 636 38234 840 793
CUAutres participations2 607 0611 614 606992 4551 124 512
BFPrêts2 953 4732 953 4732 980 171
BHAutres immobilisations financières64 42564 42563 775
BJTOTAL (I)116 976 38157 944 83259 031 54862 354 542
BLMatières premières, approvisionnements671 553671 553648 237
BRProduits intermédiaires et finis107 058107 058148 651
BVAvances et acomptes versés sur commandes14 26214 26215 161
BXClients et comptes rattachés4 601 862289 5594 312 3024 818 373
BZAutres créances8 652 8618 652 8618 056 565
CFDisponibilités354354528
CHCharges constatées d’avance65 72665 726113 709
CJTOTAL (II)14 113 676289 55913 824 11713 801 224
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 090 05758 234 39272 855 66576 155 766
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 969 5207 969 520
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 387 82912 387 829
DCEcarts de réévaluation218 715218 715
DDRéserve légale (1)22 86722 867
DERéserves statutaires ou contractuelles1 257 8851 257 885
DGAutres réserves538 014538 014
DHReport à nouveau-17 118 196-18 894 890
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 6601 776 694
DJSubventions d’investissement488 338645 529
DKProvisions réglementées6 747 0318 008 090
DLTOTAL (I)12 650 66313 930 253
DQProvisions pour charges12 043 51811 674 930
DRTOTAL (III)12 043 51811 674 930
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 143 55419 534 945
DVEmprunts et dettes financières divers (4)164164
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 977 8097 468 840
DYDettes fiscales et sociales15 965 33616 632 196
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés172 86454 206
EAAutres dettes2 425 9561 210 101
EBProduits constatés d’avance (2)5 475 8015 650 131
ECTOTAL (IV)48 161 48550 550 583
EETOTAL GENERAL (I à V)72 855 66576 155 766
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises102 958102 95837 280
FDProduction vendue biens81 711 71081 711 71080 546 977
FGProduction vendue services38 949 81838 949 81839 138 463
FJChiffres d’affaires nets120 764 486120 764 486119 722 721
FMProduction stockée-41 5937 444
FOSubventions d’exploitation1 170 950764 415
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges453 882444 763
FRTotal des produits d’exploitation (I)122 347 725120 939 343
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)77 63549 940
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 594 0698 561 024
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 31688 631
FWAutres achats et charges externes57 345 03156 215 420
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 606 4541 433 222
FYSalaires et traitements34 353 59133 769 575
FZCharges sociales16 094 28515 726 878
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 959 7414 505 307
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions289 559314 488
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions952 870278 143
GEAutres charges296 629303 325
GFTotal des charges d’exploitation (II)123 546 547121 245 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 198 822-306 610
GLAutres intérêts et produits assimilés129 231332 948
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 013118 087
GPTotal des produits financiers (V)133 244451 035
GQDotations financières sur amortissements et provisions136 070
GRIntérêts et charges assimilées446 480473 950
GUTotal des charges financières (VI)582 551473 950
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-449 307-22 916
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 648 129-329 525
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion218 6571 479 757
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital166 846536 740
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 724 4212 872 226
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 109 9244 888 722
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion397 421952 317
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital111 468410 519
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions903 4021 474 274
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 412 2922 837 111
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 697 6322 051 612
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise29 96318 198
HKImpôts sur les bénéfices (X)-119 120-72 805
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)125 590 892126 279 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)125 452 232124 502 406
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)138 6601 776 694
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/013493 du 26/08/2019
Numéro de gestion : 1957B00274
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 846 7993 461 986384 813783 977
AHFonds commercial21 248 949248 94921 000 00022 561 314
ATAutres immobilisations corporelles86 255 67352 619 29133 636 38234 840 793
CUAutres participations2 607 0611 614 606992 4551 124 512
BFPrêts2 953 4732 953 4732 980 171
BHAutres immobilisations financières64 42564 42563 775
BJTOTAL (I)116 976 38157 944 83259 031 54862 354 542
BLMatières premières, approvisionnements671 553671 553648 237
BRProduits intermédiaires et finis107 058107 058148 651
BVAvances et acomptes versés sur commandes14 26214 26215 161
BXClients et comptes rattachés4 601 862289 5594 312 3024 818 373
BZAutres créances8 652 8618 652 8618 056 565
CFDisponibilités354354528
CHCharges constatées d’avance65 72665 726113 709
CJTOTAL (II)14 113 676289 55913 824 11713 801 224
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 090 05758 234 39272 855 66576 155 766
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 969 5207 969 520
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 387 82912 387 829
DCEcarts de réévaluation218 715218 715
DDRéserve légale (1)22 86722 867
DERéserves statutaires ou contractuelles1 257 8851 257 885
DGAutres réserves538 014538 014
DHReport à nouveau-17 118 196-18 894 890
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 6601 776 694
DJSubventions d’investissement488 338645 529
DKProvisions réglementées6 747 0318 008 090
DLTOTAL (I)12 650 66313 930 253
DQProvisions pour charges12 043 51811 674 930
DRTOTAL (III)12 043 51811 674 930
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 143 55419 534 945
DVEmprunts et dettes financières divers (4)164164
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 977 8097 468 840
DYDettes fiscales et sociales15 965 33616 632 196
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés172 86454 206
EAAutres dettes2 425 9561 210 101
EBProduits constatés d’avance (2)5 475 8015 650 131
ECTOTAL (IV)48 161 48550 550 583
EETOTAL GENERAL (I à V)72 855 66576 155 766
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises102 958102 95837 280
FDProduction vendue biens81 711 71081 711 71080 546 977
FGProduction vendue services38 949 81838 949 81839 138 463
FJChiffres d’affaires nets120 764 486120 764 486119 722 721
FMProduction stockée-41 5937 444
FOSubventions d’exploitation1 170 950764 415
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges453 882444 763
FRTotal des produits d’exploitation (I)122 347 725120 939 343
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)77 63549 940
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 594 0698 561 024
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 31688 631
FWAutres achats et charges externes57 345 03156 215 420
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 606 4541 433 222
FYSalaires et traitements34 353 59133 769 575
FZCharges sociales16 094 28515 726 878
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 959 7414 505 307
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions289 559314 488
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions952 870278 143
GEAutres charges296 629303 325
GFTotal des charges d’exploitation (II)123 546 547121 245 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 198 822-306 610
GLAutres intérêts et produits assimilés129 231332 948
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 013118 087
GPTotal des produits financiers (V)133 244451 035
GQDotations financières sur amortissements et provisions136 070
GRIntérêts et charges assimilées446 480473 950
GUTotal des charges financières (VI)582 551473 950
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-449 307-22 916
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 648 129-329 525
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion218 6571 479 757
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital166 846536 740
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 724 4212 872 226
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 109 9244 888 722
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion397 421952 317
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital111 468410 519
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions903 4021 474 274
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 412 2922 837 111
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 697 6322 051 612
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise29 96318 198
HKImpôts sur les bénéfices (X)-119 120-72 805
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)125 590 892126 279 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)125 452 232124 502 406
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)138 6601 776 694
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/009407 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 1957B00274
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 846 7993 461 986384 813783 977
AHFonds commercial21 248 949248 94921 000 00022 561 314
ATAutres immobilisations corporelles86 255 67352 619 29133 636 38234 840 793
CUAutres participations2 607 0611 614 606992 4551 124 512
BFPrêts2 953 4732 953 4732 980 171
BHAutres immobilisations financières64 42564 42563 775
BJTOTAL (I)116 976 38157 944 83259 031 54862 354 542
BLMatières premières, approvisionnements671 553671 553648 237
BRProduits intermédiaires et finis107 058107 058148 651
BVAvances et acomptes versés sur commandes14 26214 26215 161
BXClients et comptes rattachés4 601 862289 5594 312 3024 818 373
BZAutres créances8 652 8618 652 8618 056 565
CFDisponibilités354354528
CHCharges constatées d’avance65 72665 726113 709
CJTOTAL (II)14 113 676289 55913 824 11713 801 224
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 090 05758 234 39272 855 66576 155 766
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 969 5207 969 520
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 387 82912 387 829
DCEcarts de réévaluation218 715218 715
DDRéserve légale (1)22 86722 867
DERéserves statutaires ou contractuelles1 257 8851 257 885
DGAutres réserves538 014538 014
DHReport à nouveau-17 118 196-18 894 890
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 6601 776 694
DJSubventions d’investissement488 338645 529
DKProvisions réglementées6 747 0318 008 090
DLTOTAL (I)12 650 66313 930 253
DQProvisions pour charges12 043 51811 674 930
DRTOTAL (III)12 043 51811 674 930
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 143 55419 534 945
DVEmprunts et dettes financières divers (4)164164
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 977 8097 468 840
DYDettes fiscales et sociales15 965 33616 632 196
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés172 86454 206
EAAutres dettes2 425 9561 210 101
EBProduits constatés d’avance (2)5 475 8015 650 131
ECTOTAL (IV)48 161 48550 550 583
EETOTAL GENERAL (I à V)72 855 66576 155 766
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises102 958102 95837 280
FDProduction vendue biens81 711 71081 711 71080 546 977
FGProduction vendue services38 949 81838 949 81839 138 463
FJChiffres d’affaires nets120 764 486120 764 486119 722 721
FMProduction stockée-41 5937 444
FOSubventions d’exploitation1 170 950764 415
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges453 882444 763
FRTotal des produits d’exploitation (I)122 347 725120 939 343
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)77 63549 940
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 594 0698 561 024
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 31688 631
FWAutres achats et charges externes57 345 03156 215 420
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 606 4541 433 222
FYSalaires et traitements34 353 59133 769 575
FZCharges sociales16 094 28515 726 878
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 959 7414 505 307
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions289 559314 488
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions952 870278 143
GEAutres charges296 629303 325
GFTotal des charges d’exploitation (II)123 546 547121 245 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 198 822-306 610
GLAutres intérêts et produits assimilés129 231332 948
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 013118 087
GPTotal des produits financiers (V)133 244451 035
GQDotations financières sur amortissements et provisions136 070
GRIntérêts et charges assimilées446 480473 950
GUTotal des charges financières (VI)582 551473 950
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-449 307-22 916
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 648 129-329 525
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion218 6571 479 757
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital166 846536 740
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 724 4212 872 226
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 109 9244 888 722
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion397 421952 317
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital111 468410 519
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions903 4021 474 274
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 412 2922 837 111
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 697 6322 051 612
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise29 96318 198
HKImpôts sur les bénéfices (X)-119 120-72 805
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)125 590 892126 279 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)125 452 232124 502 406
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)138 6601 776 694
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/010236 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 1957B00274
Code activité : 5813Z : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 846 7993 461 986384 813783 977
AHFonds commercial21 248 949248 94921 000 00022 561 314
ATAutres immobilisations corporelles86 255 67352 619 29133 636 38234 840 793
CUAutres participations2 607 0611 614 606992 4551 124 512
BFPrêts2 953 4732 953 4732 980 171
BHAutres immobilisations financières64 42564 42563 775
BJTOTAL (I)116 976 38157 944 83259 031 54862 354 542
BLMatières premières, approvisionnements671 553671 553648 237
BRProduits intermédiaires et finis107 058107 058148 651
BVAvances et acomptes versés sur commandes14 26214 26215 161
BXClients et comptes rattachés4 601 862289 5594 312 3024 818 373
BZAutres créances8 652 8618 652 8618 056 565
CFDisponibilités354354528
CHCharges constatées d’avance65 72665 726113 709
CJTOTAL (II)14 113 676289 55913 824 11713 801 224
COTOTAL GENERAL (0 à V)131 090 05758 234 39272 855 66576 155 766
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 969 5207 969 520
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...12 387 82912 387 829
DCEcarts de réévaluation218 715218 715
DDRéserve légale (1)22 86722 867
DERéserves statutaires ou contractuelles1 257 8851 257 885
DGAutres réserves538 014538 014
DHReport à nouveau-17 118 196-18 894 890
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 6601 776 694
DJSubventions d’investissement488 338645 529
DKProvisions réglementées6 747 0318 008 090
DLTOTAL (I)12 650 66313 930 253
DQProvisions pour charges12 043 51811 674 930
DRTOTAL (III)12 043 51811 674 930
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)17 143 55419 534 945
DVEmprunts et dettes financières divers (4)164164
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 977 8097 468 840
DYDettes fiscales et sociales15 965 33616 632 196
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés172 86454 206
EAAutres dettes2 425 9561 210 101
EBProduits constatés d’avance (2)5 475 8015 650 131
ECTOTAL (IV)48 161 48550 550 583
EETOTAL GENERAL (I à V)72 855 66576 155 766
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises102 958102 95837 280
FDProduction vendue biens81 711 71081 711 71080 546 977
FGProduction vendue services38 949 81838 949 81839 138 463
FJChiffres d’affaires nets120 764 486120 764 486119 722 721
FMProduction stockée-41 5937 444
FOSubventions d’exploitation1 170 950764 415
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges453 882444 763
FRTotal des produits d’exploitation (I)122 347 725120 939 343
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)77 63549 940
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements8 594 0698 561 024
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-23 31688 631
FWAutres achats et charges externes57 345 03156 215 420
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 606 4541 433 222
FYSalaires et traitements34 353 59133 769 575
FZCharges sociales16 094 28515 726 878
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 959 7414 505 307
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions289 559314 488
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions952 870278 143
GEAutres charges296 629303 325
GFTotal des charges d’exploitation (II)123 546 547121 245 952
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 198 822-306 610
GLAutres intérêts et produits assimilés129 231332 948
GMReprises sur provisions et transferts de charges4 013118 087
GPTotal des produits financiers (V)133 244451 035
GQDotations financières sur amortissements et provisions136 070
GRIntérêts et charges assimilées446 480473 950
GUTotal des charges financières (VI)582 551473 950
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-449 307-22 916
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 648 129-329 525
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion218 6571 479 757
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital166 846536 740
HCReprises sur provisions et transferts de charges2 724 4212 872 226
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 109 9244 888 722
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion397 421952 317
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital111 468410 519
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions903 4021 474 274
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 412 2922 837 111
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 697 6322 051 612
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise29 96318 198
HKImpôts sur les bénéfices (X)-119 120-72 805
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)125 590 892126 279 100
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)125 452 232124 502 406
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)138 6601 776 694
Entreprises similaires :
Édition
EBRA - VEUREY-VOROIZELE DAUPHINE LIBERE - VEUREY-VOROIZESTUDIO M - VEUREY-VOROIZEINNOVA ADVANCED TECHONOLOGIES - GRENOBLEEDITIONS JANUS - OYEULA FABRIQUE DE PAUL - SAINT-JEAN-DE-SOUDAINANAIS MAROTEAUX - LA TRONCHELVOUSM - ECHIROLLESOLYMPUS GAMES - LA CHAPELLE-DE-SURIEUROMARIC BASSET - SAINT-SORLIN-DE-VIENNEMANON BONNET - CHONAS L'AMBALLANARDITO E-COMMERCE - GRENOBLEEVA JEANMART - DOMENEVIOLETTE PELLETIER - FAVERGES-DE-LA-TOURA LA FOLIE - SAINT-LAURENT-DU-PONT

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici