LE CREUSET - FRESNOY-LE-GRAND

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/09/1995

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40217165600018 / Siren : 402171656 / NIC : 00018

N° de TVA : FR 74 402171656

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements

La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)

25.9 : Fabrication d'autres ouvrages en métaux

25.99 : Fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.

25.99A : Fabrication d'articles métalliques ménagers

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles d’orfèvrerie en métaux communs
- la fabrication d’ustensiles métalliques pour la cuisson : casseroles, poêles à frire, cocottes, autocuiseurs, etc.
- la fabrication de moulins à légumes et autres appareils à main analogues
- la fabrication d’articles sanitaires en métal : baignoires, éviers, etc.
- la fabrication d’articles domestiques pour le rangement ou le transport : seaux, boites à lettres, arrosoirs, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de pailles de fer et de laines d’acier, de tampons à récurer Produits associés : 25.99.11, 25.99.12, 25.99.99p

Coordonnées de l'établissement :
LE CREUSET

Adresse :
Rue OLIVIER DEGUISE
02230 FRESNOY-LE-GRAND

Historique de l'établissement :

31/12/2014 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev2 : 25.99A)

31/12/2012 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

31/12/2011 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev2 : 25.99A)

01/01/2011 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev2 : 25.99A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev1 : 28.7L)

25/12/2002 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1995 : activité principale

Activité principale : Organismes de placement en valeurs mobilières (NAF1993 : 65.2E)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2011 : Préccession

Successeur : LE CREUSET INDUSTRIE
Continuité économique

01/01/2010 : Préccession

Successeur : LE CREUSET FRANCE
Continuité économique

31/12/2014 : Succession

Prédécesseur : LE CREUSET INDUSTRIE
Continuité économique

Accords d'entreprise :

14/03/2023 : Accord 2023 - Négociations annuelles obligatoires

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00223003101
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/05/2023
Date de dépôt : 27/03/2023
Date du texte : 14/03/2023
Date d'effet : 14/03/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne (2542)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LE CREUSET
Siret : 40217165600018
Code APE : 2599A
Secteur : Fabrication d'articles métalliques ménagers

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
043 - Evolution des primes
044 - Système de prime (autre qu'évolution)
045 - Reprise des données
047 - Indemnités (dont kilométrique)
051 - Durée collective du temps de travail
052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
053 - Compte épargne temps
054 - Travail du dimanche
055 - Travail de nuit
056 - Travail à temps partiel
057 - Forfaits (en heures, en jours)
058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Syndicats :

1 - CGT

Signataires :

19/12/2022 : Accord collectif relatif à la protection sociale au sein des sociétés française du groupe le creuset

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00223002966
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/02/2023
Date de dépôt : 24/01/2023
Date du texte : 19/12/2022
Date d'effet : 18/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne (2542)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LE CREUSET
Siret : 40217165600018
Code APE : 2599A
Secteur : Fabrication d'articles métalliques ménagers

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/09/1995

Dénomination : LE CREUSET

Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev2 : 25.99A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LE CREUSET - Fresnoy-le-Grand (siège)LE CREUSET - Roubaix (fermé)LE CREUSET - Bordeaux (fermé)LE CREUSET - Corbeil-Essonnes (fermé)LE CREUSET - Romans-sur-Isère (fermé)LE CREUSET - Reims (fermé)LE CREUSET - Fresnoy-le-Grand (fermé)

Marques françaises :

05/12/2011 : LE CREUSET

N° national/d'enregistrement : 3879194
Date de dépôt : 05/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; couverts pour table à manger ; fourchettes et cuillères de table ; armes blanches. Tranchoirs à oeufs (non électriques) ; pincettes à sucre ; ouvre-boîtes (non électriques) ; casse-noix ; cuillères ; tranchoirs à fromage (non électriques) ; coupe-pizza (non électriques) ; fourchettes ; coutellerie et couteaux de cuisine ; couverts pour barbecue ; râpes à fromage ; coupe-capsules ; fourchettes pour pâtes ; cuillère à glace ; couteaux à tartiner ; couteaux à fromage ; éplucheurs ; cuillères à mesurer ; cuillères à infuser le thé.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; fours portables ; appareils pour griller et rôtir ; barbecue ; grills-barbecues.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bondes de bouteilles (non métalliques) avec et sans valves ; bouchons de bouteilles avec et sans valves ; bouchons pour vin ; bouchons verseurs.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; tasses non en métaux précieux ; bols non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; pots ; verres à vins ; bouilloires non-électriques ; plats à fruits non en métaux précieux ; boîtes fraicheur ; poêles à frire ; marmites ; saladiers non en métaux précieux ; tire-bouchons ; woks ; poêlons ; cocottes ; casseroles ; grills (ustensiles de cuisson) ; dessous de plat ; pots à fondue ; plats à fondue non en métaux précieux ; spatules (ustensiles de cuisine) ; cruches non en métaux précieux ; entonnoirs à vin ; seaux pour boissons alcooliques ; seaux à glace ; fouets à usage ménager ; boites à biscuits ; poêles pour fondues ; décoration et/ou objets en porcelaine, en terre cuite ou en verre, récipients en verre, en porcelaine et en faïence ; cruches ; rafraîchisseurs pour le vin et autres boissons alcoolisées (seaux à glace) ; ramequins ; plateaux à usage domestique ; salières ; poivriers ; presse-ail ; peignes et éponges à usage ménager ; brosses à récurer à usage ménager ; tampons à récurer métalliques ; brosses pour laver la vaisselle ; matériaux de brosserie ; instruments et équipements de nettoyage ; verre peint autre que pour la construction ; verrerie en cristal et verrerie non en cristal ; porcelaine à usage ménager ; poêles ; cafetières (non-électriques et non en métaux précieux) ; bouilloires en fer ; vaisselle (non en métaux précieux) ; glacières portables ; boîtes à riz ; bouteilles en verre pour préserver la nourriture ; cantines, bouteilles isolantes, seaux à glace, passoires, sucriers ; supports pour oeufs, porte cure-dents, corbeilles en bambou, mélangeurs manuels (shakers), récipients pour le riz, pilons en bois, mortiers en faïence, ouvre-bouteilles, râpes à radis, plats à gâteaux, boîtes à baguettes pour manger, louches, tamis (ustensiles de ménage ou la cuisine), planches à découper, rouleaux à pâtisserie, filets de cuisson, cure-dents, coquetiers, porte-serviettes, ronds de serviettes ; supports pour cure-dents, cuillères à riz, moulins à café et à poivre manuels ; entonnoirs, râpes, râpes à fromage, pelles à tartes, baguettes pour manger ; planches à découper ; presse-citron, gaufriers (non-électriques). Plats à escargots, autocuiseurs, chauffe-plats et réchauffe-plats (non électriques) ; chauffe-beurre, plats à grillades ; sets de barbecue, présentoirs à plats et éléments les constituant. Articles en métal émaillé, en particulier, récipients, plats, pots, et poêles de toutes sortes. Mangeoires pour animaux domestiques ; couvercles pour tous les objets précédents. Pompes pour retirer ou ajouter de l'air à des boissons en bouteilles ; pompes à vin, aérateurs pour le vin, bouchons de bouteille avec ou sans valves, bouchons pour vins, bouchons verseurs, verseurs pour le vin, rafraîchisseurs portables (non électriques) ; enveloppes et conteneurs à isolation thermique pour bouteilles ; seaux y compris seaux à vins et leurs parties constitutives ; coupe-capsules ; coupes pour le vin, filtres pour le vin, supports à bouteilles ; colliers stop-gouttes pour bouteilles, feuilles stop-gouttes pour bouteilles ; carafes à décanter pour le vin ; bols mesureurs ; griffes pour ôter les bouchons (ouvre-bouteilles) ; jigger-doseur ; écrans anti-éclaboussures ; récipients avec fonction pompe/vaporisateur ; ustensiles de cuisson ; ustensiles de cuisson en métal ou silicone ; boîtes en métal ou en grès pour conserver le pain ; gants pour la cuisine ; maniques pour la cuisine ; poignée pour ustensile de cuisine ; pots de fleurs et bougeoirs ; colliers anti-gouttes en grès ; carafes et décanteurs ; couvercles en grès ; tajines et plat à tatin ; poêlon à fondue ; ustensiles de cuisine en silicone ; bols mélangeurs ; boîte (récipient pour la cuisine) ; bouilloire pour le thé ; presse-purée ; pinces ; fouets mélangeurs ; malaxeurs pour la pâtisserie ; plat à tarte ; éplucheurs ; zesteurs ; vide-pommes ; attendrisseur de viande ; écrase-purée, moulin rotatif à aliments ; mandoline ; emporte-pièces ; diviseurs de pâte et racloirs ; cuillères mesureuses ; boule à thé ; infuseur à herbes ; passoires ; fouets en biais ; pinces de cuisine, blocs à couteaux ; essoreuses à salade.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Torchons, chemins de table, sets de table, serviettes, nappes ; sets de table (non en papier) ; torchons de cuisine ; torchons à vaisselle, serviettes de table, sets de table et gants, tous ces produits étant en tissu.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tabliers. Toques de cuisinier. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : LE CREUSET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402171656
Adresse :
Rue Olivier Deguise
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : Cabinet Lavoix, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 place d'estienne d'orves
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784660
Date de demande : 10/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

31/07/2008 : lesCéramiques

N° national/d'enregistrement : 3592037
Date de dépôt : 31/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Plats et moules en céramique (ustensiles de cuisine).

Déposant 1 : LE CREUSET Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402171656

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-01

17/06/2008 : LES FORGEES

N° national/d'enregistrement : 3582661
Date de dépôt : 17/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rasoirs.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Déposant 1 : LE CREUSET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402171656
Adresse :
902 Rue Olivier Dequise
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 513330
Date de demande : 07/01/2010
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-30
Date du BOPI : 25/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683143
Date de demande : 01/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

03/04/2000 : SCREWPULL

N° national/d'enregistrement : 3019076
Date de dépôt : 03/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons de bouteilles avec et sans clapets;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs à usage ménager pour enlever les cachets de cire des bouteilles, dispositifs à usage ménager pour verser le vin des bouteilles ; ouvre-bouteilles ; dispositifs pour extraire les bouchons des bouteilles ; dispositifs (ustensiles à usage ménager) pour retirer les capsules des bouteilles ; petits ustensiles à usage ménager à savoir pompes pour retirer et ajouter de l'air à des boissons en bouteilles, rafraîchisseurs à boisson, glacières portatives non électriques, récipients pour refroidir les boissons en bouteilles à l'exception des récipients frigorifiques ; enveloppes et récipients isolants pour bouteilles ; seaux y compris seaux à vin.

Déposant 1 : LE CREUSET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402171656
Adresse :
Rue Olivier Deguise
02230 Fresnoy-le-Grand
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429233
Date de demande : 16/02/2006

Bénéficiare 1 : LE CREUSET HOLDING S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 429234
Date de demande : 16/02/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : LE CREUSET Societe par Actions Simplifiee

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-19
Date du BOPI : 12/05/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425022
Date de demande : 10/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735274
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

03/04/2000 : SCREWPULL

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouchons de bouteilles avec et sans clapets;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs à usage ménager pour enlever les cachets de cire des bouteilles, dispositifs à usage ménager pour verser le vin des bouteilles ; ouvre-bouteilles ; dispositifs pour extraire les bouchons des bouteilles ; dispositifs (ustensiles à usage ménager) pour retirer les capsules des bouteilles ; petits ustensiles à usage ménager à savoir pompes pour retirer et ajouter de l'air à des boissons en bouteilles, rafraîchisseurs à boisson, glacières portatives non électriques, récipients pour refroidir les boissons en bouteilles à l'exception des récipients frigorifiques ; enveloppes et récipients isolants pour bouteilles ; seaux y compris seaux à vin.

Déposant 1 : LE CREUSET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402171656
Adresse :
Rue Olivier Deguise
02230 Fresnoy-le-Grand
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429233
Date de demande : 16/02/2006

Bénéficiare 1 : LE CREUSET HOLDING S.A.

Bénéficiare 1 : LE CREUSET Societe par Actions Simplifiee

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 797138
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-19
Date du BOPI : 12/05/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425022
Date de demande : 10/12/2009
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735274
Date de demande : 03/01/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

11/09/1992 : LE CREUSET

N° national/d'enregistrement : 92433570
Date de dépôt : 11/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : LE CREUSET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402171656
Adresse :
RUE OLIVIER DEGUISE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 574734
Date de demande : 26/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Bénéficiare 1 : LE CREUSET HOLDING S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 574735
Date de demande : 26/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Bénéficiare 1 : LE CREUSET

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-37
Date du BOPI : 23/10/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227524
Date de demande : 10/09/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500146
Date de demande : 25/05/2012
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817844
Date de demande : 30/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

30/03/1989 : COUSANCES

N° national/d'enregistrement : 1521798
Date de dépôt : 30/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 AVRIL 1979 L'INPI No 511635 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1083511
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Robots de cuisine.Mixers.Machines à café.Machines à jus de fruits.Friteuses.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 14
N° de la classe : 21

Déposant 1 : LE CREUSET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402171656
Adresse :
Rue Olivier Deguise
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2140836
Date de demande : 27/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 275122
Date de demande : 06/04/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 487892
Date de demande : 17/12/2008

Bénéficiare 1 : LE CREUSET HOLDING SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 487893
Date de demande : 17/12/2008
N° de BOPI : 2009-03

Bénéficiare 1 : LE CREUSET

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140836
N° de BOPI : 1999-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402764
Date de demande : 27/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707866
Date de demande : 27/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

04/07/1988 : VITROBASE

N° national/d'enregistrement : 1474709
Date de dépôt : 04/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);poterie culinaire; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Déposant 1 : LE CREUSET Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402171656

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matèrielle
Référence associée à l'événement : 34780

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 472372
Date de demande : 14/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 472373
Date de demande : 14/04/2008
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119401
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371509
Date de demande : 28/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

22/09/1986 : DOUFEU

N° national/d'enregistrement : 1371584
Date de dépôt : 22/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient de lire à la rubrique: Déclarant: LE CREUSET (société anonyme), 02230 FRESNOY-LE-GRAND.(BOPI 1997-01)

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 OCTOBRE 1976 A L'I.N.P.I. No 229506 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007514.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour bains et douches, appareils d'éclairage, de chauffage et de cuisson, articles pour cuisines plus particulièrement appareils pour cuire les aliments.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : LE CREUSET, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402171656
Adresse :
902 rue Olivier Deguise
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 208438
Date de demande : 20/10/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 440776
Date de demande : 22/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 440777
Date de demande : 22/09/2006
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2075681
N° de BOPI : 1996-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2324455
Date de demande : 03/10/2006
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626174
Date de demande : 22/08/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

01/09/1986 : POTIRON

N° national/d'enregistrement : 1369109
Date de dépôt : 01/09/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 SEPTEMBRE 1976 A L'I.N.P.I. No 227796 ET ENREGISTRE SOUS LE No 967320.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : LE CREUSET Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 402171656

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 442845
Date de demande : 19/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 442846
Date de demande : 19/10/2006
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2074460
N° de BOPI : 1996-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326826
Date de demande : 09/11/2006
N° de BOPI : 2007-45

12/03/1986 : LE CREUSET

N° national/d'enregistrement : 1346234
Date de dépôt : 12/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 AVRIL 1976 A L'I.N.P.I. No 214718 ET ENREGISTRE SOUS LE No 951713.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : LE CREUSET, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402171656
Adresse :
902 rue Olivier Deguise
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe
Adresse :
2 place d'Estienne d'Orves
75441 PARIS Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 34779

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420447
Date de demande : 13/10/2005
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064546
N° de BOPI : 1996-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302251
Date de demande : 02/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601539
Date de demande : 04/11/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

22/09/1982 : LES "MAMA"

N° national/d'enregistrement : 1213575
Date de dépôt : 22/09/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 OCTOBRE 1972 A SAINT-QUENTIN No 1669 ET ENREGISTRE SOUS LE No 856000.
Classes de produits et services :

N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériels de nettoyage ; paille de fer ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Déposant 1 : LE CREUSET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402171656
Adresse :
RUE OLIVIER DEGUISE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : LE CREUSET HOLDING S.A.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 574735
Date de demande : 26/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Bénéficiare 1 : LE CREUSET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2008948
N° de BOPI : 1992-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227436
Date de demande : 12/09/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507509
Date de demande : 22/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817123
Date de demande : 22/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

17/09/1982 : C

N° national/d'enregistrement : 1213081
Date de dépôt : 17/09/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 OCTOBRE 1972 A L'I.N.P.I. No 139614 ET ENREGISTRE SOUS LE No 855548.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21

Déposant 1 : LE CREUSET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402171656
Adresse :
RUE OLIVIER DEGUISE
02230 FRESNOY-LE-GRAND
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : LE CREUSET HOLDING S.A.

Bénéficiare 1 : LE CREUSET

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2008947
N° de BOPI : 1993-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227435
Date de demande : 12/09/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507492
Date de demande : 21/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817849
Date de demande : 30/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

Publications au Bodacc :

07/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°93
NOJO : 02022023S003764
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022