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de Malaucène

LE CLOS SAINT MICHEL

petite ou moyenne entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/04/2014
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38085744100022 / Siren : 380857441 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 23 380857441
Effectif en 2019 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Publications au Bodacc :
23/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4236
NOJO : 8401MYG45937100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 380 857 441
Dénomination : LE CLOS SAINT MICHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5575
NOJO : 8401MYG42915800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 380 857 441
Dénomination : LE CLOS SAINT MICHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10523
NOJO : 840139441000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 380 857 441
Dénomination : LE CLOS SAINT MICHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1550
NOJO : 840135996700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 380 857 441
Dénomination : LE CLOS SAINT MICHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8464
NOJO : 840133104000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 380 857 441
Dénomination : LE CLOS SAINT MICHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8594
NOJO : 840130528200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 380 857 441
Dénomination : LE CLOS SAINT MICHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15813
NOJO : 840127903600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Avignon 380 857 441
Dénomination : LE CLOS SAINT MICHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°1632
NOJO : BXB141750005823
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique, le capital, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Avignon 380 857 441
Dénomination : LE CLOS SAINT MICHEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : TABARDON Eric Gérant : TABARDON Laurence né(e) ZANATO
Montant du capital : 15854.75 EUR
14/03/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1127
NOJO : BXA14066000717Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/11/2013
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous seing privé en date à MALAUCENE du 24 Février 2014, La société LE CLOS SAINT MICHEL, société à responsabilité limitée au capital de 7.500,00 euros, dont le siège social est Quartier Clairier - 84340 MALAUCENE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'AVIGNON sous le numéro 442 319 802, et la société LES VERGERS DE SAINT MICHEL, société à responsabilité limitée au capital de 7 622,45 euros, dont le siège social est Quartier Charombeau 84340 MALAUCENE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'AVIGNON sous le numéro 380 857 441, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société LE CLOS SAINT MICHEL par la société LES VERGERS DE SAINT MICHEL. La société LE CLOS SAINT MICHEL ferait apport à la société LES VERGERS DE SAINT MICHEL de la totalité de son actif, soit 306.129,41 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 297.879,73 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 8.249,68 euros. En rémunération de cet apport net, 54 parts nouvelles de 152,45 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seraient créées par la société LES VERGERS DE SAINT MICHEL à titre d'augmentation de son capital social de 8.249,68 euros. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 54 parts sociales de la société LES VERGERS SAINT MICHEL pour 150 parts sociales de la société LE CLOS SAINT MICHEL. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce d'AVIGNON au nom des deux sociétés le 28 Février 2014. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Avignon 380 857 441
Dénomination : LES VERGERS DE SAINT MICHEL
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Montant du capital : 7622.45 EUR
Historique de l'établissement :
08/08/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
19/03/2017 : activité principale
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Liens de succession de l'établissement :
30/04/2014 : Succession
Prédécesseur : LE CLOS SAINT MICHEL
30/04/2014 : Succession
Prédécesseur : CLOS ST MICHEL (LE...)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1991
Dénomination : LE CLOS SAINT MICHEL
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2019 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2019 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
08/08/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
27/11/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
19/03/2017 : activité principale
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
30/04/2014 : dénomination, catégorie juridique, code NIC
Dénomination : LE CLOS SAINT MICHEL
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00022
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de fruits à pépins et à noyau (NAFRev2 : 01.24Z)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Culture fruitière (NAF1993 : 01.1F)
Représentants légaux :
06/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Type : Personne Physique

Nom : TABARDON Eric
Né le 12/11/1961 à VAISON
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
QUARTIER CLAIRIER
MALAUCENE
84340 MALAUCENE
FRANCE
06/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Type : Personne Physique

Nom : ZANATO (TABARDON) Laurence
Né le 05/03/1962 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Quartier Clairier
84340 Malaucène
FRANCE
Dépôts des actes :
14/11/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Dépôt : N°9533 déposé le 07/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
17/06/2014 : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Dépôt : N°4635 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
30/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Dépôt : N°4635 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Dépôt : N°4635 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Dépôt : N°4635 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Dépôt : N°4635 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
Décision : SARL
30/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Dépôt : N°4635 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
Décision : LE CLOS SAINT MICHEL
30/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Dépôt : N°4635 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
30/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Dépôt : N°4635 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/04/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Dépôt : N°4635 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
24/02/2014 : Projet de traité de fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Dépôt : N°1749 déposé le 28/02/2014
Etat : Déposé
Décision : LE CLOS SAINT MICHEL
24/02/2014 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Dépôt : N°4635 déposé le 16/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
Dépôts des comptes annuels :
31/10/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Dépôt : N°4623 déposé le 24/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Dépôt : N°3917 déposé le 29/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Etablissements :
06/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014B01062
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Quartier Clairier
84340 Malaucène
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : Exploitation de biens agricoles. Exploitation promotion développement des activités touristiques en milieu rural promotion vente de produits du terroir agricoles artisanaux industriels location de bâtiments hangars et autres biens
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/04/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
06/04/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 16091
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2016
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 14/11/2016
06/04/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
06/04/2017 : LE CLOS SAINT MICHEL
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation de biens agricoles. Exploitation promotion développement des activités touristiques en milieu rural promotion vente de produits du terroir agricoles artisanaux industriels location de bâtiments hangars et autres biens

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/02/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 15854.75
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Coordonnées de l'établissement :
LE CLOS SAINT MICHEL
Adresse :
Quartier CLAIRIER
84340 MALAUCENE

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.2 : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20 : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20Z : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Cette sous-classe comprend la mise à disposition d’un lieu d’hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des espaces de vie, de repas et de repos et disposant d’installations pour cuisiner ou de cuisines intégrées. Il peut s’agir d’appartements situés dans de petits bâtiments indépendants à plusieurs niveaux ou dans des ensembles de bâtiments ou de maisons, cabanes, pavillons ou chalets isolés. Lorsque des services supplémentaires sont proposés, ils sont d’un niveau minimal.

Cette sous-classe comprend :
- les maisons de vacances pour enfants et autres
- les appartements et pavillons de vacances
- les résidences de tourisme sans service de chambre quotidien
- les maisons familiales de vacances sans service de chambre quotidien
- les auberges de jeunesse et les refuges de montagne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’hébergement avec service quotidien des lits et nettoyage de la chambre (cf. 55.10Z)
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.20.11, 55.20.12, 55.20.19
Liste des établissements :
Comptes annuels :
31/10/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 3996 du 12/05/2017
Numéro de gestion : 2014B01062
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)