LE 16'ART

Entreprise

LE 16'ART
Dernière mise à jour : 16/12/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 07/11/2013
Enseigne : LE 16'ART
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79846020000016 / Siren : 798460200 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 47 798460200
Effectif en 2019 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
Coordonnées de l'établissement :
LE 16'ART
Adresse :
ARC EN CIMES
LE BOURG

38380 SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSE
Historique de l'établissement :
16/12/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/12/2013 : enseigne, activité principale
Enseigne : LE 16'ART
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2013 : Succession
Prédécesseur : LA COQUELLE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/11/2013
Dénomination : LE 16'ART
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2019 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2019 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
23/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3466
NOJO : 380100005885320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 798 460 200
Dénomination : LE 16'ART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4060
NOJO : 380100005543100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 798 460 200
Dénomination : LE 16'ART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3969
NOJO : 380100005136620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 798 460 200
Dénomination : LE 16'ART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°841
NOJO : 380100004745260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 798 460 200
Dénomination : LE 16'ART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4638
NOJO : 380100004412870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 798 460 200
Dénomination : LE 16'ART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3875
NOJO : 380100004123990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 798 460 200
Dénomination : LE 16'ART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3337
NOJO : 380100003769130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 798 460 200
Dénomination : LE 16'ART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3128
NOJO : 380100003489050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 798 460 200
Dénomination : LE 16'ART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/12/2013 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°240
NOJO : BXA13340002680M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/12/2013
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 29/11/2013
Oppositions : Scp Pecoul-Mitjans sise 5 Rue de la Verrerie 38120 Le Fontanil
Descriptif : Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 798 460 200
Dénomination : LE 16'ART
Nom commercial : LE 16'ART
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 500 874 516
Dénomination : LA COQUELLE
Historique de l'unité légale :
16/12/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/12/2013 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Représentants légaux :
29/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01848
Type : Personne Physique

Nom : DALLUNG César
Né le 02/03/1987 à Voiron (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Les Égaux
Saint Hugues de Chartreuse
38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
France
Dépôts des actes :
06/11/2013 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01848
Dépôt : N°010048 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
06/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01848
Dépôt : N°010048 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
N.C             : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01848
Dépôt : N°010048 déposé le 13/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
Etablissements :
29/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01848
Type : Siège

Adresse :
Le Bourg
" Arc en Cimes"
38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
France
29/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01848
Type : Etablissement principal

Adresse :
Le Bourg
" Arc en Cimes"
38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse
France
Nom commercial : LE 16'ART
Enseigne : LE 16'ART
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2013
Activité : Restaurant, débit de boissons (licence 4).
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - A COQUELL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/03/2016 : LE 16'ART
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Restaurant, débit de boissons (licence 4).

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/11/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/11/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 7000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/10/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/10/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01848
Dépôt : N°003236 déposé le 29/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B01848
Dépôt : N°005150 déposé le 06/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/10/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/011887 du 28/07/2021
Numéro de gestion : 2013B01848
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/006326 du 16/06/2020
Numéro de gestion : 2013B01848
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/003444 du 20/03/2019
Numéro de gestion : 2013B01848
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/003702 du 03/04/2018
Numéro de gestion : 2013B01848
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/005862 du 16/05/2017
Numéro de gestion : 2013B01848
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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