LAMY/EDITION DALIAN/GROUPE LIAISONS

Entreprise

LAMY/EDITION DALIAN/GROUPE LIAISONS
Dernière mise à jour : 01/06/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2021
Dénomination usuelle : LAMY/EDITION DALIAN/GROUPE LIAISONS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48008130600148 / Siren : 480081306 / NIC : 00148
N° de TVA : FR 55 480081306
Effectif en 2022 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.1 : Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition
Ce groupe comprend l’édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d’adresses et d’autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d’œuvres d’art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright). Remarque : Le classement d’une unité dans le groupe 58.1 est indépendant de la part des recettes provenant des annonces publicitaires ou des petites annonces.
58.14 : Édition de revues et périodiques
58.14Z : Édition de revues et périodiques
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de magazines, revues et d’autres périodiques, de caractère technique,professionnel ou d’intérêt général, paraissant moins de quatre fois par semaine. Ces informations peuvent être publiées sous forme imprimée ou électronique, y compris sur Internet

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de programmes pour les émissions de radio ou de télévision Produits associés : 58.14.11, 58.14.12, 58.14.19, 58.14.20, 58.14.31, 58.14.32, 58.14.40
Coordonnées de l'établissement :
LAMY/EDITION DALIAN/GROUPE LIAISONS
Adresse :
7 Rue EMMY NOETHER
93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Marchés publics :
27/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Abonnement au produit documentaire Lamyline pour les entités relevant du périmètre budgétaire des services du Premier ministre
Classification : Services d'abonnement (79980000)

Numéro unique d’identification : 120001037000232021130017225200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 27/12/2021

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Services du Premier ministre - Direction des Services Administratifs et Financiers

Titulaire :
WOLTERS KLUWER FRANCE (48008130600148)
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2021 : Succession
Prédécesseur : LAMY LIAISONS
Continuité économique
01/06/2021 : Succession
Prédécesseur : LAMY LIAISONS
Continuité économique
Accords d'entreprise :
06/07/2023 : Accord relatif à la mise en place du vote electronique pour les elections professionnelles 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323012470
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/07/2023
Date de dépôt : 11/07/2023
Date du texte : 06/07/2023
Date d'effet : 06/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LAMY LIAISONS
Siret : 48008130600148
Code APE : 5814Z
Secteur : Edition de revues et périodiques

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
28/06/2023 : ACCORD UNANIME DU 28 juin 2023 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU CSE DE LA SOCIETE LAMY LIAISONS S.A.S.
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323012341
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/07/2023
Date de dépôt : 30/06/2023
Date du texte : 28/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 30/11/2023
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : 1871 (1871)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LAMY LIAISONS
Siret : 48008130600148
Code APE : 5814Z
Secteur : Edition de revues et périodiques

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
02/05/2023 : Accord collectif portant sur la clause de cession ouverte aux journalistes
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323012137
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/06/2023
Date de dépôt : 16/06/2023
Date du texte : 02/05/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : 1871 (1871)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LAMY LIAISONS
Siret : 48008130600148
Code APE : 5814Z
Secteur : Edition de revues et périodiques

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 076 - Autres dispositions emploi

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
23/02/2023 : ACCORD UNANIME DU 23 FEVRIER 2023 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU CSE DE LA SOCIETE LAMY LIAISONS S.A.S.
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323011857
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/05/2023
Date de dépôt : 02/05/2023
Date du texte : 23/02/2023
Date d'effet : 01/02/2023
Date de fin : 30/06/2023
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale de travail des journalistes (1480)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LAMY LIAISONS
Siret : 48008130600148
Code APE : 5814Z
Secteur : Edition de revues et périodiques

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
14/12/2022 : ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 15 DECEMBRE 2022 SUR LA PRISE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR 2022 AU SEIN DE LA SOCIETE LAMY LIAISONS S.A.S.
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09322010854
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/12/2022
Date de dépôt : 21/12/2022
Date du texte : 14/12/2022
Date d'effet : 14/12/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : 1871 (1871)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LAMY LIAISONS
Siret : 48008130600148
Code APE : 5814Z
Secteur : Edition de revues et périodiques

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
28/07/2022 : ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 27 JUILLET 2022 SUR LA PRISE EN COMPTE DE SITUATIONS PARTICULIERES AYANT UNE INCIDENCE SUR L'EQUILTBBRE DES TEMPS DE VIE AU SEIN DE LA SOCIETE WOLTERS KLUWER France S.A.S.
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09322010051
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/08/2022
Date de dépôt : 03/08/2022
Date du texte : 28/07/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 31/07/2023
Date de diffusion : 15/08/2022
Convention collective : 1871 (1871)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : WOLTERS KLUWER FRANCE
Siret : 48008130600148
Code APE : 5814Z
Secteur : Edition de revues et périodiques

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/12/2004
Dénomination : LAMY LIAISONS
Dénomination usuelle: LAMY-EDITION DALIAN-GROUPE LIAISONS
Activité principale : Édition de revues et périodiques (NAFRev2 : 58.14Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
05/05/2017 : WK SERVICES
N° national/d'enregistrement : 4359646
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d`images ; services d`abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; services d'information en matière de ressources humaines ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; fourniture d'accès à des informations juridiques sur bases de données ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ; télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données commerciales, publicitaires, par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmissions d`informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; transfert de messages sous forme de lettre d'information électronique (newsletter) ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de téléconférences ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés et d'informations ; mise à disposition d'une ligne d'assistance téléphonique (hotline) ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d`informations électroniques ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, conception, développement, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; développement de logiciels permettant la création de formulaires en ligne ; reconstitution de bases de données ; services d`ingénierie en informatique ; location et mise à disposition de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à des bases de données et à de la documentation juridique ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données ; étude de projets techniques dans le domaine informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière informatique ; services d'assistance, de conseil et de consultation techniques en matière informatique ; duplication de programmes informatiques ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements et de débats et discussions interactifs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; informations juridiques se rapportant notamment aux domaines suivants : social, médico-social, ressources humaines, assurances, santé, fiscalité, comptabilité, hygiène, sécurité, environnement, immobilier, transports, professions juridiques, tourisme ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : WK SERVICES
N° national/d'enregistrement : 4359646
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d`images ; services d`abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; services d'information en matière de ressources humaines ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; fourniture d'accès à des informations juridiques sur bases de données ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ; télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données commerciales, publicitaires, par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmissions d`informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; transfert de messages sous forme de lettre d'information électronique (newsletter) ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de téléconférences ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés et d'informations ; mise à disposition d'une ligne d'assistance téléphonique (hotline) ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d`informations électroniques ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, conception, développement, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; développement de logiciels permettant la création de formulaires en ligne ; reconstitution de bases de données ; services d`ingénierie en informatique ; location et mise à disposition de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à des bases de données et à de la documentation juridique ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données ; étude de projets techniques dans le domaine informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière informatique ; services d'assistance, de conseil et de consultation techniques en matière informatique ; duplication de programmes informatiques ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements et de débats et discussions interactifs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; informations juridiques se rapportant notamment aux domaines suivants : social, médico-social, ressources humaines, assurances, santé, fiscalité, comptabilité, hygiène, sécurité, environnement, immobilier, transports, professions juridiques, tourisme ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

05/05/2017 : WK DIGITAL
N° national/d'enregistrement : 4359651
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d`images ; services d`abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; services d'information en matière de ressources humaines ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; fourniture d'accès à des informations juridiques sur bases de données ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ; télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données commerciales, publicitaires, par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmissions d`informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; transfert de messages sous forme de lettre d'information électronique (newsletter) ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de téléconférences ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés et d'informations ; mise à disposition d'une ligne d'assistance téléphonique (hotline) ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d`informations électroniques ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, conception, développement, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; développement de logiciels permettant la création de formulaires en ligne ; reconstitution de bases de données ; services d`ingénierie en informatique ; location et mise à disposition de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à des bases de données et à de la documentation juridique ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données ; étude de projets techniques dans le domaine informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière informatique ; services d'assistance, de conseil et de consultation techniques en matière informatique ; duplication de programmes informatiques ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements et de débats et discussions interactifs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; informations juridiques se rapportant notamment aux domaines suivants : social, médico-social, ressources humaines, assurances, santé, fiscalité, comptabilité, hygiène, sécurité, environnement, immobilier, transports, professions juridiques, tourisme ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : WK DIGITAL
N° national/d'enregistrement : 4359651
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d`images ; services d`abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; services d'information en matière de ressources humaines ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; fourniture d'accès à des informations juridiques sur bases de données ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ; télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données commerciales, publicitaires, par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmissions d`informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; transfert de messages sous forme de lettre d'information électronique (newsletter) ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de téléconférences ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés et d'informations ; mise à disposition d'une ligne d'assistance téléphonique (hotline) ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d`informations électroniques ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, conception, développement, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; développement de logiciels permettant la création de formulaires en ligne ; reconstitution de bases de données ; services d`ingénierie en informatique ; location et mise à disposition de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à des bases de données et à de la documentation juridique ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données ; étude de projets techniques dans le domaine informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière informatique ; services d'assistance, de conseil et de consultation techniques en matière informatique ; duplication de programmes informatiques ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements et de débats et discussions interactifs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; informations juridiques se rapportant notamment aux domaines suivants : social, médico-social, ressources humaines, assurances, santé, fiscalité, comptabilité, hygiène, sécurité, environnement, immobilier, transports, professions juridiques, tourisme ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

05/05/2017 : WK DIGITAL
N° national/d'enregistrement : 4359651
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d`images ; services d`abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; services d'information en matière de ressources humaines ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; fourniture d'accès à des informations juridiques sur bases de données ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ; télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données commerciales, publicitaires, par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmissions d`informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; transfert de messages sous forme de lettre d'information électronique (newsletter) ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de téléconférences ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés et d'informations ; mise à disposition d'une ligne d'assistance téléphonique (hotline) ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d`informations électroniques ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, conception, développement, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; développement de logiciels permettant la création de formulaires en ligne ; reconstitution de bases de données ; services d`ingénierie en informatique ; location et mise à disposition de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à des bases de données et à de la documentation juridique ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données ; étude de projets techniques dans le domaine informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière informatique ; services d'assistance, de conseil et de consultation techniques en matière informatique ; duplication de programmes informatiques ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements et de débats et discussions interactifs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; informations juridiques se rapportant notamment aux domaines suivants : social, médico-social, ressources humaines, assurances, santé, fiscalité, comptabilité, hygiène, sécurité, environnement, immobilier, transports, professions juridiques, tourisme ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 812715
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : Wolters Kluwer Legal Software France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380870097
Adresse :
11 avenue Michel Ricard
92270 BOIS-COLOMBES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 812720
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : LEGISWAY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380870097
Adresse :
11, avenue Michel Ricard
92270 BOIS-COLOMBES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

07/04/2017 : PUCES' N' LAW
N° national/d'enregistrement : 4352972
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires dans le domaine de la création d'entreprises ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; expertises en affaires ; recherches en affaires ; étude de marché ; consultation pour les questions de création d'entreprises ; conseil en stratégie ; conseil en organisation et direction des affaires à savoir aide à la création d'entreprises ; distribution de supports d'informations (publications publicitaires) ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; services de saisie et de traitement de données ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d`images ; services d`abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de bureaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; programmes d'informations sur le thème de la création d'entreprises ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de salles de réunions ; location de salles de conférence ; location de salles d'exposition ; mise à disposition d'installations pour manifestations et d'installations pour réunions et bureaux à usage temporaire ; mise à disposition de centres de conférences.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

07/04/2017 : PUCES' N' LAW
N° national/d'enregistrement : 4352972
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires dans le domaine de la création d'entreprises ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; expertises en affaires ; recherches en affaires ; étude de marché ; consultation pour les questions de création d'entreprises ; conseil en stratégie ; conseil en organisation et direction des affaires à savoir aide à la création d'entreprises ; distribution de supports d'informations (publications publicitaires) ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; services de saisie et de traitement de données ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d`images ; services d`abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de bureaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; programmes d'informations sur le thème de la création d'entreprises ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de salles de réunions ; location de salles de conférence ; location de salles d'exposition ; mise à disposition d'installations pour manifestations et d'installations pour réunions et bureaux à usage temporaire ; mise à disposition de centres de conférences.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

12/04/2016 : NERET
N° national/d'enregistrement : 4264128
Date de dépôt : 12/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; aide à la gestion des affaires commerciales et à l'administration commerciale des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de ressources humaines, de gestion du personnel, de gestion commerciale et d'administration commerciale d'entreprises et de comités d'entreprises ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678109
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710030
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : ASH PUBLICATIONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

12/04/2016 : ENTREPRISE & CARRIERES
N° national/d'enregistrement : 4264143
Date de dépôt : 12/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; aide à la gestion des affaires commerciales et à l'administration commerciale des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de ressources humaines, de gestion du personnel, de gestion commerciale et d'administration commerciale d'entreprises et de comités d'entreprises ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

12/04/2016 : ENTREPRISE & CARRIERES
N° national/d'enregistrement : 4264143
Date de dépôt : 12/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; aide à la gestion des affaires commerciales et à l'administration commerciale des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de ressources humaines, de gestion du personnel, de gestion commerciale et d'administration commerciale d'entreprises et de comités d'entreprises ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678109
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710009
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SOCIAL RH PUBLICATIONS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

12/04/2016 : NERET
N° national/d'enregistrement : 4264128
Date de dépôt : 12/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; aide à la gestion des affaires commerciales et à l'administration commerciale des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de ressources humaines, de gestion du personnel, de gestion commerciale et d'administration commerciale d'entreprises et de comités d'entreprises ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678109
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

12/04/2016 : ENTREPRISE & CARRIERES
N° national/d'enregistrement : 4264143
Date de dépôt : 12/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; aide à la gestion des affaires commerciales et à l'administration commerciale des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de ressources humaines, de gestion du personnel, de gestion commerciale et d'administration commerciale d'entreprises et de comités d'entreprises ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678109
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

12/04/2016 : NERET
N° national/d'enregistrement : 4264128
Date de dépôt : 12/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; aide à la gestion des affaires commerciales et à l'administration commerciale des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de ressources humaines, de gestion du personnel, de gestion commerciale et d'administration commerciale d'entreprises et de comités d'entreprises ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

12/04/2016 : ENTREPRISE & CARRIERES
N° national/d'enregistrement : 4264143
Date de dépôt : 12/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; aide à la gestion des affaires commerciales et à l'administration commerciale des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de ressources humaines, de gestion du personnel, de gestion commerciale et d'administration commerciale d'entreprises et de comités d'entreprises ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

16/12/2015 : BUS & CAR TOURISME DE GROUPE
N° national/d'enregistrement : 4234320
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

16/12/2015 : LE JOURNAL DE LA MARINE MARCHANDE
N° national/d'enregistrement : 4234329
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

16/12/2015 : LE JOURNAL DE LA MARINE MARCHANDE
N° national/d'enregistrement : 4234334
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

16/12/2015 : Bus & Car Tourisme de groupe
N° national/d'enregistrement : 4234320
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

16/12/2015 : Le journal de la Marine Marchande
N° national/d'enregistrement : 4234334
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

16/12/2015 : Bus & Car Tourisme de groupe
N° national/d'enregistrement : 4234320
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710033
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843004
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

16/12/2015 : LE JOURNAL DE LA MARINE MARCHANDE
N° national/d'enregistrement : 4234329
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678109
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710032
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE PRESSE INTERNATIONALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 850547
Date de demande : 03/03/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

16/12/2015 : BUS & CAR TOURISME DE GROUPE
N° national/d'enregistrement : 4234320
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

16/12/2015 : LE JOURNAL DE LA MARINE MARCHANDE
N° national/d'enregistrement : 4234334
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

16/12/2015 : Bus & Car Tourisme de groupe
N° national/d'enregistrement : 4234320
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710033
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

16/12/2015 : LE JOURNAL DE LA MARINE MARCHANDE
N° national/d'enregistrement : 4234329
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678109
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710032
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE PRESSE INTERNATIONALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

16/12/2015 : LE JOURNAL DE LA MARINE MARCHANDE
N° national/d'enregistrement : 4234329
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678109
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

16/12/2015 : Le journal de la Marine Marchande
N° national/d'enregistrement : 4234334
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710032
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE PRESSE INTERNATIONALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

16/12/2015 : LE JOURNAL DE LA MARINE MARCHANDE
N° national/d'enregistrement : 4234329
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 678109
Date de demande : 19/08/2016
N° de BOPI : 2016-38
Date du BOPI : 23/09/2016

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710032
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE PRESSE INTERNATIONALE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

16/12/2015 : Bus & Car Tourisme de groupe
N° national/d'enregistrement : 4234320
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

16/12/2015 : Le journal de la Marine Marchande
N° national/d'enregistrement : 4234334
Date de dépôt : 16/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

14/12/2015 : WECONOMIE
N° national/d'enregistrement : 4233666
Date de dépôt : 14/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente au détail de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

14/12/2015 : WECONOMIE
N° national/d'enregistrement : 4233666
Date de dépôt : 14/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente au détail de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843000
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

14/12/2015 : WECONOMIE
N° national/d'enregistrement : 4233666
Date de dépôt : 14/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d`images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d`informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

14/12/2015 : WECONOMIE
N° national/d'enregistrement : 4233666
Date de dépôt : 14/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente au détail de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

25/09/2015 : LES APARTES
N° national/d'enregistrement : 4212812
Date de dépôt : 25/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques.

Déposant 1 : Wolters Kluwer France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ATmark, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710031
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : JURISTES D'AFFAIRES ET DECIDEURS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843084
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

25/09/2015 : LES APARTES
N° national/d'enregistrement : 4212812
Date de dépôt : 25/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques.

Déposant 1 : Wolters Kluwer France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ATmark, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710031
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : JURISTES D'AFFAIRES ET DECIDEURS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

25/09/2015 : LES APARTES
N° national/d'enregistrement : 4212812
Date de dépôt : 25/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques.

Déposant 1 : Wolters Kluwer France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ATmark, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

25/09/2015 : LES APARTES
N° national/d'enregistrement : 4212812
Date de dépôt : 25/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques.

Déposant 1 : Wolters Kluwer France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : ATmark, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

22/09/2015 : CONNEXION TRANSPORTS TERRITOIRES
N° national/d'enregistrement : 4211711
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d`informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : Atmark, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

22/09/2015 : CONNEXION TRANSPORTS TERRITOIRES
N° national/d'enregistrement : 4211711
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d`informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : Atmark, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710033
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843004
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

22/09/2015 : CONNEXION TRANSPORTS TERRITOIRES
N° national/d'enregistrement : 4211711
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d`informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : Atmark, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710033
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

22/09/2015 : CONNEXION TRANSPORTS TERRITOIRES
N° national/d'enregistrement : 4211711
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, magazines, lettres d'information, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d`informations électroniques ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 Rue Fructidor
75017 Paris
FR

Mandataire 1 : Atmark, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

20/03/2015 : CARRE LIVE
N° national/d'enregistrement : 4166542
Date de dépôt : 20/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 rue Eugène et Armand Peugeot
92500 Rueil Malmaison
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710031
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : JURISTES D'AFFAIRES ET DECIDEURS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843084
Date de demande : 21/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

20/03/2015 : CARRE LIVE
N° national/d'enregistrement : 4166542
Date de dépôt : 20/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 rue Eugène et Armand Peugeot
92500 Rueil Malmaison
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

20/03/2015 : CARRE LIVE
N° national/d'enregistrement : 4166542
Date de dépôt : 20/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 rue Eugène et Armand Peugeot
92500 Rueil Malmaison
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710031
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : JURISTES D'AFFAIRES ET DECIDEURS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

20/03/2015 : CARRE LIVE
N° national/d'enregistrement : 4166542
Date de dépôt : 20/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 rue Eugène et Armand Peugeot
92500 Rueil Malmaison
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

16/12/2014 : LAMYLINE
N° national/d'enregistrement : 4142380
Date de dépôt : 16/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d`images ; services d`abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de matériels et de produits informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; fourniture d'accès à des informations juridiques sur bases de données ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ; télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données commerciales, publicitaires, par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmissions d`informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; transfert de messages sous forme de lettre d'information électronique (newsletter) ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de téléconférences ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés et d'informations ; mise à disposition d'une ligne d'assistance téléphonique (hotline) ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d`informations électroniques ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, conception, développement, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; développement de logiciels permettant la création de formulaires en ligne ; reconstitution de bases de données ; services d`ingénierie en informatique ; location et mise à disposition de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à des bases de données et à de la documentation juridique ; fourniture d' un site Internet permettant l'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données ; étude de projets techniques dans le domaine informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière informatique ; services d'assistance, de conseil et de consultation techniques en matière informatique ; duplication de programmes informatiques ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements et de débats et discussions interactifs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; informations juridiques se rapportant notamment aux domaines suivants : social, médico-social, ressources humaines, assurances, santé, fiscalité, comptabilité, hygiène, sécurité, environnement, immobilier, transports, professions juridiques, tourisme ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

16/12/2014 :
N° national/d'enregistrement : 4142388
Date de dépôt : 16/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d`images ; services d`abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de matériels et de produits informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; fourniture d'accès à des informations juridiques sur bases de données ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ; télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données commerciales, publicitaires, par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmissions d`informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; transfert de messages sous forme de lettre d'information électronique (newsletter) ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de téléconférences ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés et d'informations ; mise à disposition d'une ligne d'assistance téléphonique (hotline) ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d`informations électroniques ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, conception, développement, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; développement de logiciels permettant la création de formulaires en ligne ; reconstitution de bases de données ; services d`ingénierie en informatique ; location et mise à disposition de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à des bases de données et à de la documentation juridique ; fourniture d' un site Internet permettant l'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données ; étude de projets techniques dans le domaine informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière informatique ; services d'assistance, de conseil et de consultation techniques en matière informatique ; duplication de programmes informatiques ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements et de débats et discussions interactifs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; informations juridiques se rapportant notamment aux domaines suivants : social, médico-social, ressources humaines, assurances, santé, fiscalité, comptabilité, hygiène, sécurité, environnement, immobilier, transports, professions juridiques, tourisme ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

16/12/2014 :
N° national/d'enregistrement : 4142390
Date de dépôt : 16/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d`images ; services d`abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de matériels et de produits informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; fourniture d'accès à des informations juridiques sur bases de données ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ; télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données commerciales, publicitaires, par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmissions d`informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; transfert de messages sous forme de lettre d'information électronique (newsletter) ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de téléconférences ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés et d'informations ; mise à disposition d'une ligne d'assistance téléphonique (hotline) ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d`informations électroniques ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, conception, développement, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; développement de logiciels permettant la création de formulaires en ligne ; reconstitution de bases de données ; services d`ingénierie en informatique ; location et mise à disposition de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à des bases de données et à de la documentation juridique ; fourniture d' un site Internet permettant l'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données ; étude de projets techniques dans le domaine informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière informatique ; services d'assistance, de conseil et de consultation techniques en matière informatique ; duplication de programmes informatiques ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements et de débats et discussions interactifs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; informations juridiques se rapportant notamment aux domaines suivants : social, médico-social, ressources humaines, assurances, santé, fiscalité, comptabilité, hygiène, sécurité, environnement, immobilier, transports, professions juridiques, tourisme ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

16/12/2014 : LIAISONS SOCIALES
N° national/d'enregistrement : 4142393
Date de dépôt : 16/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d`images ; services d`abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de matériels et de produits informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; fourniture d'accès à des informations juridiques sur bases de données ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ; télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données commerciales, publicitaires, par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmissions d`informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; transfert de messages sous forme de lettre d'information électronique (newsletter) ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de téléconférences ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés et d'informations ; mise à disposition d'une ligne d'assistance téléphonique (hotline) ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d`informations électroniques ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, conception, développement, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; développement de logiciels permettant la création de formulaires en ligne ; reconstitution de bases de données ; services d`ingénierie en informatique ; location et mise à disposition de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à des bases de données et à de la documentation juridique ; fourniture d' un site Internet permettant l'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données ; étude de projets techniques dans le domaine informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière informatique ; services d'assistance, de conseil et de consultation techniques en matière informatique ; duplication de programmes informatiques ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements et de débats et discussions interactifs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; informations juridiques se rapportant notamment aux domaines suivants : social, médico-social, ressources humaines, assurances, santé, fiscalité, comptabilité, hygiène, sécurité, environnement, immobilier, transports, professions juridiques, tourisme ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

16/12/2014 : LAMY
N° national/d'enregistrement : 4142396
Date de dépôt : 16/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations internet (sites web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d`informations, de textes, de sons et/ou d`images ; services d`abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d`abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d`enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de matériels et de produits informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; fourniture d'accès à des informations juridiques sur bases de données ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ; télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données commerciales, publicitaires, par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmissions d`informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; transfert de messages sous forme de lettre d'information électronique (newsletter) ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de téléconférences ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés et d'informations ; mise à disposition d'une ligne d'assistance téléphonique (hotline) ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d`informations électroniques ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d`information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, conception, développement, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; développement de logiciels permettant la création de formulaires en ligne ; reconstitution de bases de données ; services d`ingénierie en informatique ; location et mise à disposition de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à des bases de données et à de la documentation juridique ; fourniture d' un site Internet permettant l'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données ; étude de projets techniques dans le domaine informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière informatique ; services d'assistance, de conseil et de consultation techniques en matière informatique ; duplication de programmes informatiques ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements et de débats et discussions interactifs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; informations juridiques se rapportant notamment aux domaines suivants : social, médico-social, ressources humaines, assurances, santé, fiscalité, comptabilité, hygiène, sécurité, environnement, immobilier, transports, professions juridiques, tourisme ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

25/11/2014 : LAMY
N° national/d'enregistrement : 4136604
Date de dépôt : 25/11/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs, bandes, cassettes, disques et tout matériel informatique ; appareils et instruments électroniques ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; bureaux de placement ; abonnements de journaux ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de matériels et de produits informatiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; fourniture d'accès à des informations juridiques sur bases de données ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ; télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données commerciales, publicitaires, par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; transfert de messages sous forme de lettre d'information électronique (newsletter) ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de téléconférences ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés et d'informations ; mise à disposition d'une ligne d'assistance téléphonique (hotline) ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web. Services télématiques ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; télescription ; transmission de messages, télégrammes ; diffusion de programmes de télévision ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimerie ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes ; institutions d'enseignement ; spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; distribution de journaux ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; conseils en formation professionnelle ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, conception, développement, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; développement de logiciels permettant la création de formulaires en ligne ; reconstitution de bases de données ; services d'ingénierie en informatique ; location et mise à disposition de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à des bases de données et à de la documentation juridique ; fourniture d'un site Internet permettant l'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données ; étude de projets techniques dans le domaine informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière informatique ; services d'assistance, de conseil et de consultation techniques en matière informatique ; duplication de programmes informatiques ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements et de débats et discussions interactifs ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; programmation d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; informations juridiques se rapportant notamment aux domaines suivants : social, médico-social, ressources humaines, assurances, santé, fiscalité, comptabilité, hygiène, sécurité, environnement, immobilier, transports, professions juridiques, tourisme ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 642763
Date de demande : 11/02/2015
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : “ Appareils et instruments optiques ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664505
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

07/11/2014 : LIAISONS SOCIALES
N° national/d'enregistrement : 4132338
Date de dépôt : 07/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones portables ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; bases de données électroniques ; centres serveurs de base de données (programmes) ; moteurs de recherche (logiciels) ; données ou publications électroniques fournies en ligne par des bases de données de réseaux de télécommunication ou des installations Internet (sites Web inclus) ; livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; DVD ; CD ROMS ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil et systématisation de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne et à des bases de données documentaires juridiques ; services d'abonnement à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunications ; services de librairie électronique, à savoir : vente au détail de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; vente au détail de livres, manuels d'enseignement, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, journaux, imprimés, publications, lettres d'information (newsletter), formulaires papier, modèles de documents imprimés ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; affichage ; publicité ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; services de revues de presse ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; conseils en formation professionnelle ; relations publiques ; exploitation commerciale de forums de discussion en ligne ; exploitation commerciale de publications électroniques en ligne téléchargeables ou non.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de matériels et de produits informatiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; fourniture d'accès à des informations juridiques sur bases de données ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ; télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données commerciales, publicitaires, par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; transfert de messages sous forme de lettre d'information électronique (newsletter) ; fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de téléconférences ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés et d'informations ; mise à disposition d'une ligne d'assistance téléphonique (hotline) ; fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web ; fourniture d'accès à un site Internet permettant l'accès à des bases de données et à de la documentation juridique ; fourniture d'accès à un site Internet permettant l'accès à une bibliothèque et à une librairie en ligne.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bibliothèque électroniques pour la fourniture d'informations électroniques ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres d'information (newsletter), formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; édition de logiciels et de programmes informatiques ; micro-édition ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; services de reporters et de journalistes.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, conception, développement, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; développement de logiciels permettant la création de formulaires en ligne ; reconstitution de bases de données ; services d'ingénierie en informatique ; location et mise à disposition de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données ; étude de projets techniques dans le domaine informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière informatique ; services d'assistance, de conseil et de consultation techniques en matière informatique ; duplication de programmes informatiques ; hébergement pour le compte de tiers de sites Web permettant l'organisation et la conduite de réunions, de rassemblements et de débats et discussions interactifs.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; informations juridiques se rapportant notamment aux domaines suivants : social, médico-social, ressources humaines, assurances, santé, fiscalité, comptabilité, hygiène, sécurité, environnement, immobilier, transports, professions juridiques, tourisme ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données ; informations en matière de droit et de réglementation.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-48
Date du BOPI : 28/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

24/02/2014 : GRAND-PRIX CAMIONS DU CASTELLET
N° national/d'enregistrement : 4071151
Date de dépôt : 24/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité. Publicité en ligne sur réseaux de télécommunication, sur réseau Internet, sur réseaux numériques et digitaux ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée. Affichage. Gestion d'affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire et commercial, parrainage (publicité). Conseils et aide à l'organisation et à la direction des affaires ; établissement de statistiques ; études de marché ; conseil en stratégie commerciale ; recherches de marché et recherches pour affaires ; audit dans le domaine des affaires ; recherches de parraineurs ; sondages d'opinion. Courrier publicitaire ; édition et publication de textes publicitaires, de plaquettes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; rédaction de textes publicitaires ; reproduction de documents ; mise en pages à buts publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques et relations avec la presse ; établissement de plans médias ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions, de manifestations, de concours et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité. Services de publicité et d'informations commerciales en ligne sur réseaux informatiques, numériques ou digitaux. Services de communication publicitaire par support vidéo ou Internet. Services de revues de presse. Gestion de fichiers informatiques. Services d'abonnement à des journaux électronique ou non (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion de produits. Communication commerciale et publicitaire par voie de presse. Mercatique. Actions promotionnelles et publicitaires ; location de panneaux publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de conférences, forums, congrès, colloques, séminaires, symposiums, salons, foires, manifestations, expositions ou toutes manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, notamment dans le domaine du transport routier. Organisation de réceptions et de cocktails à but culturel ou de divertissement. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de courses sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, dans le domaine culturel, éducatif et du divertissement. Organisation et production de concerts, de spectacles musicaux et de manifestations musicales. Information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de brochures et de textes (autres que textes publicitaires). Parcs d'attractions. Parcs culturels. Réservation de places de spectacles. Services de musée (présentation ; exposition). Exploitation de jardins zoologiques. Services de loisirs. Organisations de cérémonies de remise de prix ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services hôteliers. Services de traiteurs. Cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars). Agences de logement (hôtels, pensions). Location et réservation de logements temporaires. Hôtels, pensions de famille. Réservation d'hôtels. Location de salles et d'espaces de réunion.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Déposant 2 : EXCELIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422801795
Adresse :
2760 Route des Hauts du Camp
83330 LE CASTELLET
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

24/02/2014 : GRAND-PRIX CAMIONS DU CASTELLET
N° national/d'enregistrement : 4071151
Date de dépôt : 24/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité. Publicité en ligne sur réseaux de télécommunication, sur réseau Internet, sur réseaux numériques et digitaux ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée. Affichage. Gestion d'affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire et commercial, parrainage (publicité). Conseils et aide à l'organisation et à la direction des affaires ; établissement de statistiques ; études de marché ; conseil en stratégie commerciale ; recherches de marché et recherches pour affaires ; audit dans le domaine des affaires ; recherches de parraineurs ; sondages d'opinion. Courrier publicitaire ; édition et publication de textes publicitaires, de plaquettes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; rédaction de textes publicitaires ; reproduction de documents ; mise en pages à buts publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques et relations avec la presse ; établissement de plans médias ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions, de manifestations, de concours et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité. Services de publicité et d'informations commerciales en ligne sur réseaux informatiques, numériques ou digitaux. Services de communication publicitaire par support vidéo ou Internet. Services de revues de presse. Gestion de fichiers informatiques. Services d'abonnement à des journaux électronique ou non (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion de produits. Communication commerciale et publicitaire par voie de presse. Mercatique. Actions promotionnelles et publicitaires ; location de panneaux publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de conférences, forums, congrès, colloques, séminaires, symposiums, salons, foires, manifestations, expositions ou toutes manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, notamment dans le domaine du transport routier. Organisation de réceptions et de cocktails à but culturel ou de divertissement. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de courses sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, dans le domaine culturel, éducatif et du divertissement. Organisation et production de concerts, de spectacles musicaux et de manifestations musicales. Information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de brochures et de textes (autres que textes publicitaires). Parcs d'attractions. Parcs culturels. Réservation de places de spectacles. Services de musée (présentation ; exposition). Exploitation de jardins zoologiques. Services de loisirs. Organisations de cérémonies de remise de prix ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services hôteliers. Services de traiteurs. Cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars). Agences de logement (hôtels, pensions). Location et réservation de logements temporaires. Hôtels, pensions de famille. Réservation d'hôtels. Location de salles et d'espaces de réunion.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Déposant 2 : EXCELIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422801795
Adresse :
2760 Route des Hauts du Camp
83330 LE CASTELLET
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 701475
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

24/02/2014 : GRAND-PRIX CAMIONS DU CASTELLET
N° national/d'enregistrement : 4071151
Date de dépôt : 24/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité. Publicité en ligne sur réseaux de télécommunication, sur réseau Internet, sur réseaux numériques et digitaux ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée. Affichage. Gestion d'affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire et commercial, parrainage (publicité). Conseils et aide à l'organisation et à la direction des affaires ; établissement de statistiques ; études de marché ; conseil en stratégie commerciale ; recherches de marché et recherches pour affaires ; audit dans le domaine des affaires ; recherches de parraineurs ; sondages d'opinion. Courrier publicitaire ; édition et publication de textes publicitaires, de plaquettes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; rédaction de textes publicitaires ; reproduction de documents ; mise en pages à buts publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques et relations avec la presse ; établissement de plans médias ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions, de manifestations, de concours et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité. Services de publicité et d'informations commerciales en ligne sur réseaux informatiques, numériques ou digitaux. Services de communication publicitaire par support vidéo ou Internet. Services de revues de presse. Gestion de fichiers informatiques. Services d'abonnement à des journaux électronique ou non (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion de produits. Communication commerciale et publicitaire par voie de presse. Mercatique. Actions promotionnelles et publicitaires ; location de panneaux publicitaires ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de conférences, forums, congrès, colloques, séminaires, symposiums, salons, foires, manifestations, expositions ou toutes manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, notamment dans le domaine du transport routier. Organisation de réceptions et de cocktails à but culturel ou de divertissement. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de courses sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, dans le domaine culturel, éducatif et du divertissement. Organisation et production de concerts, de spectacles musicaux et de manifestations musicales. Information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de brochures et de textes (autres que textes publicitaires). Parcs d'attractions. Parcs culturels. Réservation de places de spectacles. Services de musée (présentation ; exposition). Exploitation de jardins zoologiques. Services de loisirs. Organisations de cérémonies de remise de prix ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services hôteliers. Services de traiteurs. Cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars). Agences de logement (hôtels, pensions). Location et réservation de logements temporaires. Hôtels, pensions de famille. Réservation d'hôtels. Location de salles et d'espaces de réunion.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Déposant 2 : EXCELIS, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 422801795
Adresse :
2760 Route des Hauts du Camp
83330 LE CASTELLET
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 701475
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 788495
Date de demande : 10/06/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 485341416
Adresse :
137 QUAI DE VALMY
75010 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

23/04/2013 : SMARTECA
N° national/d'enregistrement : 4000131
Date de dépôt : 23/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; bases de données électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de livres et de publications ; recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à des publications et à des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des informations juridiques sur bases de données ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ; télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de téléconférences ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés ; services d'échange d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bibliothèque ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publication ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; clubs (éducation ou divertissement) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; location de bases de données ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

08/03/2013 : WKTECA
N° national/d'enregistrement : 3988720
Date de dépôt : 08/03/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 08/03/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; bases de données électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail de livres et de publications ; recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à des publications et à des bases de données (pour des tiers) ; services d'abonnement à un service de bibliothèque ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à une bibliothèque en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des informations juridiques sur bases de données ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique ; télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; services de téléconférences ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés ; services d'échange d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bibliothèque ; édition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ; clubs (éducation ou divertissement).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; location de bases de données ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

05/11/2012 : LAMYLEX FORMS
N° national/d'enregistrement : 3958306
Date de dépôt : 05/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; bases de données électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information, formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à des publications et à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils, études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; services d'informations juridiques stockées dans des bases de données.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

22/10/2012 : LAMYLEX ITER
N° national/d'enregistrement : 3955023
Date de dépôt : 22/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; bases de données électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information, formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à des publications et à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils, études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; services d'informations juridiques stockées dans des bases de données.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

22/10/2012 : LAMYLEX SOURCES
N° national/d'enregistrement : 3955029
Date de dépôt : 22/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; bases de données électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information, formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à des publications et à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils, études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; services d'informations juridiques stockées dans des bases de données.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

23/08/2012 : LEX SOURCES
N° national/d'enregistrement : 3941605
Date de dépôt : 23/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; bases de données électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information, formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à des publications et à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils, études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

23/08/2012 : LEX ITER
N° national/d'enregistrement : 3941609
Date de dépôt : 23/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; bases de données électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information, formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à des publications et à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils, études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

23/08/2012 : LEX FORMS
N° national/d'enregistrement : 3941610
Date de dépôt : 23/08/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, formulaires, modèles de documents et publications électroniques, téléchargeables ou non ; bases de données électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, guides, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information, formulaires papier, modèles de documents imprimés ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à des publications et à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ; conseil et aide en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, guides, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, formulaires, modèles de documents, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt et mise à disposition de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils, études, analyses et recherches dans le domaine juridique ; informations juridiques ; fourniture d'informations juridiques stockées dans des bases de données.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

03/04/2012 : SVTL SALON VIRTUEL TRANSPORT & LOGISTIQUE
N° national/d'enregistrement : 3910355
Date de dépôt : 03/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2022
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts commerciaux ou de publicité ; renseignements d'affaires ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; services d'animation de clubs professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; agences d'informations commerciales ; services d'organisation de concours en matière commerciale ou publicitaire ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, relations publiques, études de marchés, mercatique, conseil en organisation et direction des affaires.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de téléconférences ; services de transmission d'informations par réseau Internet, Extranet, Intranet ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés ; services d'échange d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; services de bibliothèque ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; services de reporter ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

03/04/2012 : SVTL SALON VIRTUEL TRANSPORT & LOGISTIQUE
N° national/d'enregistrement : 3910355
Date de dépôt : 03/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2022
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts commerciaux ou de publicité ; renseignements d'affaires ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; services d'animation de clubs professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; agences d'informations commerciales ; services d'organisation de concours en matière commerciale ou publicitaire ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, relations publiques, études de marchés, mercatique, conseil en organisation et direction des affaires.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de téléconférences ; services de transmission d'informations par réseau Internet, Extranet, Intranet ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés ; services d'échange d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; services de bibliothèque ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; services de reporter ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

03/04/2012 : SVTL SALON VIRTUEL TRANSPORT & LOGISTIQUE
N° national/d'enregistrement : 3910355
Date de dépôt : 03/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/04/2022
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts commerciaux ou de publicité ; renseignements d'affaires ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; services d'animation de clubs professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; agences d'informations commerciales ; services d'organisation de concours en matière commerciale ou publicitaire ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, relations publiques, études de marchés, mercatique, conseil en organisation et direction des affaires.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de téléconférences ; services de transmission d'informations par réseau Internet, Extranet, Intranet ; exploitation, fourniture et mise à disposition de forums de discussion en ligne ; fourniture d'accès à des salons, conférences, expositions, séminaires, colloques en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; services d'affichage électronique ; service d'échange de documents informatisés ; services d'échange d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de diffusion et de transmission d'informations par voie électronique.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; services de bibliothèque ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; services de reporter ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 709793
Date de demande : 18/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Bénéficiare 1 : SUPPLY CHAIN MAGAZINE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

09/02/2012 : ACTEURS URBAINS
N° national/d'enregistrement : 3895699
Date de dépôt : 09/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; renseignements d'affaires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; services de reporter ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710033
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 843004
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-03
Date du BOPI : 21/01/2022

Bénéficiare 1 : GROUPE6TM, SAS
Numéro de SIREN : 828456061
Adresse :
23 rue Dupont des Loges
57000 METZ
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

09/02/2012 : ACTEURS URBAINS
N° national/d'enregistrement : 3895699
Date de dépôt : 09/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; renseignements d'affaires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; services de reporter ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710033
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

09/02/2012 : ACTEURS URBAINS
N° national/d'enregistrement : 3895699
Date de dépôt : 09/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; renseignements d'affaires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; services de reporter ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

09/02/2012 : ACTEURS URBAINS
N° national/d'enregistrement : 3895699
Date de dépôt : 09/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 09/02/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; renseignements d'affaires ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; services de reporter ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. Gilbert PIAT
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

21/10/2011 : LAMYLEX+
N° national/d'enregistrement : 3868745
Date de dépôt : 21/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 21/10/2021
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres et publications électroniques, téléchargeables ou non ; bases de données électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : création, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; location de bases de données ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : Cabinet ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

21/10/2011 : LAMYLEX+
N° national/d'enregistrement : 3868745
Date de dépôt : 21/10/2011
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres et publications électroniques, téléchargeables ou non ; bases de données électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion administrative de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données ; services d'abonnement à des publications et des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; informations en matière administrative et commerciale ; renseignements d'affaires ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : création, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; location de bases de données ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données.

Déposant 1 : Wolters Kluwer France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 RUE FRUCTIDOR
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet @MARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786083
Date de demande : 29/06/2021
N° de BOPI : 2021-35
Date du BOPI : 03/09/2021

15/06/2011 : LE PACK JURIDICT LAMY
N° national/d'enregistrement : 3839069
Date de dépôt : 15/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de matériels et de produits informatiques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de logiciels et de programmes informatiques ; édition de données informatiques ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour, amélioration et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; location et mise à disposition de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; étude de projets techniques dans le domaine informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière informatique ; services d'assistance, de conseil et de consultation techniques en matière informatique ; duplication de programmes informatiques ; services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations ; analyse, test et évaluation de performances de matériel informatique et de programmes d'ordinateurs.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

15/06/2011 : LE PACK JURIDICT LAMY
N° national/d'enregistrement : 3839069
Date de dépôt : 15/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; programmes informatiques ; banques de données informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de matériels et de produits informatiques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de logiciels et de programmes informatiques ; édition de données informatiques ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation ; cours et ateliers de formation ; informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour, amélioration et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; location et mise à disposition de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels ; étude de projets techniques dans le domaine informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en matière informatique ; services d'assistance, de conseil et de consultation techniques en matière informatique ; duplication de programmes informatiques ; services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations ; analyse, test et évaluation de performances de matériel informatique et de programmes d'ordinateurs.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

06/05/2011 : GESTES DE SOINS
N° national/d'enregistrement : 3829154
Date de dépôt : 06/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres et publications électroniques, téléchargeables ou non ; bases de données électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660412
Date de demande : 06/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : INITIATIVES SANTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 811144
Date de demande : 03/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Bénéficiare 1 : IS MEDIA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 879557809
Adresse :
11-15 QUAI DE DION BOUTON
92800 PUTEAUX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

06/05/2011 : GESTES DE SOINS
N° national/d'enregistrement : 3829154
Date de dépôt : 06/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres et publications électroniques, téléchargeables ou non ; bases de données électroniques ; logiciels ; programmes informatiques ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ; équipement pour le traitement de l'information ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, périodiques, lettres d'information ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; affiches et autocollants ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, lettres, catalogues et de tout autre support d'information (autres que publicitaires) sur tout support ; prêt de livres, journaux, revues, périodiques et autres publications ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; éducation, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en matière d'éducation, de formation, de divertissement et en matière culturelle.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660412
Date de demande : 06/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : INITIATIVES SANTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

08/03/2011 : QUESTION ESSENTIELLE
N° national/d'enregistrement : 3812614
Date de dépôt : 08/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres et publications électroniques, téléchargeables ou non. ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, publications, revues, périodiques. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres, de revues et/ou de périodiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

08/03/2011 : QUESTION ESSENTIELLE
N° national/d'enregistrement : 3812614
Date de dépôt : 08/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres et publications électroniques, téléchargeables ou non. ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, livres, publications, revues, périodiques. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres, de revues et/ou de périodiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

20/01/2011 : ALGOS
N° national/d'enregistrement : 3799174
Date de dépôt : 20/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, lettres d'information. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière médicale, pharmaceutique et de la santé.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

20/01/2011 : ALGOS
N° national/d'enregistrement : 3799174
Date de dépôt : 20/01/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, lettres d'information. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière médicale, pharmaceutique et de la santé.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

03/12/2010 : ABC...
N° national/d'enregistrement : 3787417
Date de dépôt : 03/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres électroniques, téléchargeables ou non, se rapportant aux fondamentaux de diverses spécialités dans le domaine médical, paramédical et officinal sous forme d'abécédaires. ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres imprimés se rapportant aux fondamentaux de diverses spécialités dans le domaine médical, paramédical et officinal sous forme d'abécédaires. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition de livres sur les fondamentaux de diverses spécialités dans le domaine médical, paramédical et officinal sous forme d'abécédaires.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

01/09/2010 : LAMY KLEOS
N° national/d'enregistrement : 3763208
Date de dépôt : 01/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels et programmes informatiques pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services ; juridiques d'entreprises.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion administrative de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des profesionnels du droit et de services juridiques d'entreprises.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services juridiques d'entreprises.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 748035
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels, progiciels et programmes informatiques pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services ; juridiques d'entreprises, tous les produits précités n'étant pas destinés et/ou liés à des logiciels d'organisation, de stockage et de visualisation d'images et de photographies numériques. Classe 35 : Gestion administrative de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services juridiques d'entreprises. Classe 42 : Création, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services juridiques d'entreprises, tous les services précités n'étant pas destinés et/ou liés à des logiciels d'organisation, de stockage et de visualisation d'images et de photographies numériques.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

01/09/2010 : LAMY KLEOS
N° national/d'enregistrement : 3763208
Date de dépôt : 01/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels et programmes informatiques pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services ; juridiques d'entreprises.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion administrative de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des profesionnels du droit et de services juridiques d'entreprises.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services juridiques d'entreprises.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

01/09/2010 : LAMY KLEOS
N° national/d'enregistrement : 3763208
Date de dépôt : 01/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels et programmes informatiques pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services ; juridiques d'entreprises.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion administrative de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des profesionnels du droit et de services juridiques d'entreprises.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services juridiques d'entreprises.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 748035
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels, progiciels et programmes informatiques pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services ; juridiques d'entreprises, tous les produits précités n'étant pas destinés et/ou liés à des logiciels d'organisation, de stockage et de visualisation d'images et de photographies numériques. Classe 35 : Gestion administrative de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services juridiques d'entreprises. Classe 42 : Création, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services juridiques d'entreprises, tous les services précités n'étant pas destinés et/ou liés à des logiciels d'organisation, de stockage et de visualisation d'images et de photographies numériques.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

13/08/2010 : KLEOS
N° national/d'enregistrement : 3760203
Date de dépôt : 13/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels et programmes informatiques pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services juridiques d'entreprises. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, installation, gestion, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services juridiques d'entreprises.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664505
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 748034
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels, progiciels et programmes informatiques pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services ; juridiques d'entreprises, tous les produits précités n'étant pas destinés et/ou liés à des logiciels d'organisation, de stockage et de visualisation d'images et de photographies numériques. Classe 42 : Création, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services juridiques d'entreprises, tous les services précités n'étant pas destinés et/ou liés à des logiciels d'organisation, de stockage et de visualisation d'images et de photographies numériques.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

13/08/2010 : ACTUALITES DU DROIT
N° national/d'enregistrement : 3760281
Date de dépôt : 13/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion et à l'administration des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de gestion et d'administration d'entreprises. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires. ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux internet. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Service de courrier électronique. Agence de presse et d'informations (nouvelles). ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Edition de bases de données juridiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation. ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et recherches juridiques. Informations juridiques. Recherches judiciaires. Recherches légales.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

13/08/2010 : KLEOS
N° national/d'enregistrement : 3760203
Date de dépôt : 13/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels et programmes informatiques pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services ; juridiques d'entreprises, tous les produits précités n'étant pas destinés et/ou liés à des logiciels d'organisation, de stockage et de visualisation d'images et de photographies numériques;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services juridiques d'entreprises, tous les services précités n'étant pas destinés et/ou liés à des logiciels d'organisation, de stockage et de visualisation d'images et de photographies numériques.

Déposant 1 : Wolters Kluwer France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : Cabinet @MARK, M. PIAT Gilbert

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664505
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 748034
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels, progiciels et programmes informatiques pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services ; juridiques d'entreprises, tous les produits précités n'étant pas destinés et/ou liés à des logiciels d'organisation, de stockage et de visualisation d'images et de photographies numériques. Classe 42 : Création, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services juridiques d'entreprises, tous les services précités n'étant pas destinés et/ou liés à des logiciels d'organisation, de stockage et de visualisation d'images et de photographies numériques.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 812715
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : Wolters Kluwer Legal Software France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380870097
Adresse :
11 avenue Michel Ricard
92270 BOIS-COLOMBES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 812720
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : LEGISWAY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380870097
Adresse :
11, avenue Michel Ricard
92270 BOIS-COLOMBES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2742722
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

13/08/2010 : KLEOS
N° national/d'enregistrement : 3760203
Date de dépôt : 13/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels et programmes informatiques pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services ; juridiques d'entreprises, tous les produits précités n'étant pas destinés et/ou liés à des logiciels d'organisation, de stockage et de visualisation d'images et de photographies numériques;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services juridiques d'entreprises, tous les services précités n'étant pas destinés et/ou liés à des logiciels d'organisation, de stockage et de visualisation d'images et de photographies numériques.

Déposant 1 : Wolters Kluwer France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : Cabinet @MARK, M. PIAT Gilbert

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664505
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 748034
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels, progiciels et programmes informatiques pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services ; juridiques d'entreprises, tous les produits précités n'étant pas destinés et/ou liés à des logiciels d'organisation, de stockage et de visualisation d'images et de photographies numériques. Classe 42 : Création, installation, gestion informatique, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services juridiques d'entreprises, tous les services précités n'étant pas destinés et/ou liés à des logiciels d'organisation, de stockage et de visualisation d'images et de photographies numériques.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2742722
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

13/08/2010 : ACTUALITES DU DROIT
N° national/d'enregistrement : 3760281
Date de dépôt : 13/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion et à l'administration des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de gestion et d'administration d'entreprises. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires. ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux internet. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Service de courrier électronique. Agence de presse et d'informations (nouvelles). ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Edition de bases de données juridiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation. ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services et recherches juridiques. Informations juridiques. Recherches judiciaires. Recherches légales.

Déposant 1 : Wolters Kluwer France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 RUE FRUCTIDOR
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet @MARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742723
Date de demande : 12/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

13/08/2010 : KLEOS
N° national/d'enregistrement : 3760203
Date de dépôt : 13/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels, progiciels et programmes informatiques pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services juridiques d'entreprises. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, installation, gestion, maintenance, mise à jour et entretien de banques de données informatiques, de programmes informatiques et de logiciels pour la gestion administrative, documentaire et commerciale de cabinets juridiques, d'organismes représentatifs des professionnels du droit et de services juridiques d'entreprises.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1 Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : ATMARK
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664505
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

01/07/2010 : MAIRIE AU QUOTIDIEN
N° national/d'enregistrement : 3750737
Date de dépôt : 01/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lettres d'information électroniques ; modèles de documents téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; services d'abonnement à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide, consultation, conseil et informations en matière de gestion administrative et commerciale des collectivités territoriales et des établissements publics.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres, de périodiques, de modèles de documents, notamment en ligne. Editions de bases de données juridiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de bases de données ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données ; constitution de bases de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour de bases de données.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, informations juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

01/07/2010 : MAIRIE AU QUOTIDIEN
N° national/d'enregistrement : 3750737
Date de dépôt : 01/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lettres d'information électroniques ; modèles de documents téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central : reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de bases de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; services d'abonnement à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide, consultation, conseil et informations en matière de gestion administrative et commerciale des collectivités territoriales et des établissements publics.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres, de périodiques, de modèles de documents, notamment en ligne. Editions de bases de données juridiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Location de bases de données ; consultation informatique se rapportant à l'usage, l'exploitation et l'interrogation des bases de données ; constitution de bases de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour de bases de données.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, informations juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

08/02/2010 : FIL AFP LIAISONS SOCIALES
N° national/d'enregistrement : 3711199
Date de dépôt : 08/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; services d'abonnement à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion et à l'administration des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de ressources humaines, de gestion du personnel, de gestion et d'administration d'entreprises, de comités d'entreprises et de syndicats.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière d'assurance, de prévoyance et de finance.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de presse et d'information ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Editions de bases de données juridiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation. Services de reporters et de journalistes.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation technique en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations juridiques ; services juridiques ; informations se rapportant aux services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus (services sociaux) ; informations juridiques se rapportant aux services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.

Déposant 1 : Wolters Kluwer France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 RUE FRUCTIDOR
75017 PARIS
FR

Déposant 2 : AGENCE FRANCE PRESSE, Organisme autonome
Numéro de SIREN : 775658354
Adresse :
11-13-15 PLACE DE LA BOURSE
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet @MARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 Rue Milton
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735113
Date de demande : 02/01/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

08/02/2010 : FIL AFP LIAISONS SOCIALES
N° national/d'enregistrement : 3711199
Date de dépôt : 08/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; services d'abonnement à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion et à l'administration des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de ressources humaines, de gestion du personnel, de gestion et d'administration d'entreprises, de comités d'entreprises et de syndicats.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière d'assurance, de prévoyance et de finance.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de presse et d'information ; transmission d'informations sous forme de textes, de sons et d'images par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Editions de bases de données juridiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation. Services de reporters et de journalistes.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation technique en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations juridiques ; services juridiques ; informations se rapportant aux services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus (services sociaux) ; informations juridiques se rapportant aux services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 REUIL MALMAISON
FR

Déposant 2 : AGENCE FRANCE PRESSE, Organisme autonome
Numéro de SIREN : 775658354
Adresse :
11-13-15, Place de la Bourse
75002 PARIS
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

21/01/2010 : ATOUT FISCAL
N° national/d'enregistrement : 3706432
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; services d'abonnement à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion et à l'administration des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de gestion et d'administration d'entreprises.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations, conseil et informations en matière fiscale.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Editions de bases de données juridiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations juridiques ; services juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

21/01/2010 : ATOUT ACTION SOCIALE
N° national/d'enregistrement : 3706434
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques juridiques. Affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou e positions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 533919
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Recueil de données juridiques dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques juridiques, gestion de banques de données juridiques ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques juridiques ; services d'abonnement à des bases de données juridiques (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion des affaires internes administratives et commerciales et à l'administration interne et commerciale des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de gestion interne et commerciale et d'administration commerciale d'entreprises.Classe 41 : Edition et publication de textes autres que publicitaires en ligne. Editions de bases de données juridiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.Classe 42 : Consultation en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données.Classe 45 : Informations juridiques à l'exception des informations relatives à la fiscalité ; services juridiques à l'exception des services relatifs à la fiscalité ; informations juridiques se rapportant aux services sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 535910
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

21/01/2010 : ATOUT SOCIAL
N° national/d'enregistrement : 3706435
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques juridiques ; Affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 533922
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Recueil de données juridiques dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques juridiques, gestion de banques de données juridiques ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques juridiques ; services d'abonnement à des bases de données juridiques (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion des affaires commerciales et à l'administration commerciale des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de ressources humaines, de gestion du personnel, de gestion commerciale et d'administration commerciale d'entreprises et de comités d'entreprises.Classe 36 : Information en matière d'assurance et de prévoyance.Classe 41 : Edition et publication de textes autres que publicitaires en ligne. Editions de bases de données juridiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.Classe 42 : Consultation en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données.Classe 45 : Informations juridiques à l'exception des informations relatives à la fiscalité ; services juridiques à l'exception des services relatifs à la fiscalité ; informations juridiques se rapportant aux services sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 535911
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

21/01/2010 : ATOUT COMPTA
N° national/d'enregistrement : 3706437
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; services d'abonnement à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion et à l'administration des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de gestion et d'administration d'entreprises ; consultation, conseil et informations en matière de comptabilité.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Editions de bases de données juridiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations juridiques ; services juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

21/01/2010 : ATOUT HSQE
N° national/d'enregistrement : 3706439
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; services d'abonnement à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion et à l'administration des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de gestion et d'administration d'entreprises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Editions de bases de données juridiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation technique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données ; informations scientifiques et techniques dans le domaine de l'analyse, de la prévention et de la gestion des risques ; informations scientifiques et techniques en matière de protection de l'environnement.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière sanitaire à savoir informations en matière de santé et d'hygiène.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations juridiques ; services juridiques ; informations se rapportant aux services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus (services sociaux) ; informations juridiques se rapportant aux services sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus (services sociaux).

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

21/01/2010 : ATOUT TRANSPORT
N° national/d'enregistrement : 3706440
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; services d'abonnement à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion et à l'administration des entreprises et établissements publics ou privés.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Editions de bases de données juridiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations juridiques ; services juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

21/01/2010 : ATOUT FISCAL
N° national/d'enregistrement : 3706432
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; services d'abonnement à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion et à l'administration des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de gestion et d'administration d'entreprises.
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations, conseil et informations en matière fiscale.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Editions de bases de données juridiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations juridiques ; services juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

21/01/2010 : ATOUT ACTION SOCIALE
N° national/d'enregistrement : 3706434
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques juridiques. Affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou e positions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 533919
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Recueil de données juridiques dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques juridiques, gestion de banques de données juridiques ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques juridiques ; services d'abonnement à des bases de données juridiques (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion des affaires internes administratives et commerciales et à l'administration interne et commerciale des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de gestion interne et commerciale et d'administration commerciale d'entreprises.Classe 41 : Edition et publication de textes autres que publicitaires en ligne. Editions de bases de données juridiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.Classe 42 : Consultation en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données.Classe 45 : Informations juridiques à l'exception des informations relatives à la fiscalité ; services juridiques à l'exception des services relatifs à la fiscalité ; informations juridiques se rapportant aux services sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 535910
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

21/01/2010 : ATOUT MEDICO-SOCIAL
N° national/d'enregistrement : 3706436
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques juridiques affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, seminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations dans les domaines pharmaceutique et médical.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 533921
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Recueil de données juridiques dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques juridiques, gestion de banques de données juridiques ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques juridiques ; services d'abonnement à des bases de données juridiques (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion des affaires administratives et commerciales et à l'administration interne et commerciale des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de ressources humaines, de gestion du personnel, de gestion des affaires administratives et commerciales et d'administration interne et commerciale d'entreprises et de comités d'entreprises.Classe 41 : Edition et publication de textes autres que publicitaires en ligne. Editions de bases de données juridiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.Classe 42 : Consultation en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données.Classe 44 : Informations dans les domaines pharmaceutique et médical.Classe 45 : Informations juridiques à l'exception des informations relatives à la fiscalité ; services juridiques à l'exception des services relatifs à la fiscalité ; informations juridiques se rapportant aux services sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 535912
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

21/01/2010 : ATOUT SOCIAL
N° national/d'enregistrement : 3706435
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques juridiques ; Affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 533922
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Recueil de données juridiques dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques juridiques, gestion de banques de données juridiques ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques juridiques ; services d'abonnement à des bases de données juridiques (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion des affaires commerciales et à l'administration commerciale des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de ressources humaines, de gestion du personnel, de gestion commerciale et d'administration commerciale d'entreprises et de comités d'entreprises.Classe 36 : Information en matière d'assurance et de prévoyance.Classe 41 : Edition et publication de textes autres que publicitaires en ligne. Editions de bases de données juridiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.Classe 42 : Consultation en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données.Classe 45 : Informations juridiques à l'exception des informations relatives à la fiscalité ; services juridiques à l'exception des services relatifs à la fiscalité ; informations juridiques se rapportant aux services sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 535911
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

21/01/2010 : ATOUT SANITAIRE ET SOCIAL
N° national/d'enregistrement : 3706438
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques juridiques, affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière sanitaire à savoir information en matière de santé et d'hygiène.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 533920
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Recueil de données juridiques dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques juridiques, gestion de banques de données juridiques ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques juridiques ; services d'abonnement à des bases de données juridiques (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion des affaires administratives et commerciales et à l'administration interne et commerciale des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de ressources humaines, de gestion du personnel, de gestion administratives et commerciales et d'administration commerciale d'entreprises et de comités d'entreprises.Classe 41 : Edition et publication de textes autres que publicitaires en ligne. Editions de bases de données juridiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.Classe 42 : Consultation en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données.Classe 44 : Informations en matière sanitaire à savoir information en matière de santé et d'hygiène.Classe 45 : Informations juridiques à l'exception des informations relatives à la fiscalité ; services juridiques à l'exception des services relatifs à la fiscalité ; informations juridiques se rapportant aux services sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 535913
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

21/01/2010 : ATOUT MEDICO-SOCIAL
N° national/d'enregistrement : 3706436
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques juridiques affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, seminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations dans les domaines pharmaceutique et médical.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 533921
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Recueil de données juridiques dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques juridiques, gestion de banques de données juridiques ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques juridiques ; services d'abonnement à des bases de données juridiques (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion des affaires administratives et commerciales et à l'administration interne et commerciale des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de ressources humaines, de gestion du personnel, de gestion des affaires administratives et commerciales et d'administration interne et commerciale d'entreprises et de comités d'entreprises.Classe 41 : Edition et publication de textes autres que publicitaires en ligne. Editions de bases de données juridiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.Classe 42 : Consultation en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données.Classe 44 : Informations dans les domaines pharmaceutique et médical.Classe 45 : Informations juridiques à l'exception des informations relatives à la fiscalité ; services juridiques à l'exception des services relatifs à la fiscalité ; informations juridiques se rapportant aux services sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 535912
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

21/01/2010 : ATOUT COMPTA
N° national/d'enregistrement : 3706437
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; services d'abonnement à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion et à l'administration des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de gestion et d'administration d'entreprises ; consultation, conseil et informations en matière de comptabilité.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Editions de bases de données juridiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations juridiques ; services juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

21/01/2010 : ATOUT SANITAIRE ET SOCIAL
N° national/d'enregistrement : 3706438
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques juridiques, affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière sanitaire à savoir information en matière de santé et d'hygiène.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 533920
Date de demande : 14/10/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Recueil de données juridiques dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques juridiques, gestion de banques de données juridiques ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques juridiques ; services d'abonnement à des bases de données juridiques (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement (mise à jour) de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion des affaires administratives et commerciales et à l'administration interne et commerciale des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de ressources humaines, de gestion du personnel, de gestion administratives et commerciales et d'administration commerciale d'entreprises et de comités d'entreprises.Classe 41 : Edition et publication de textes autres que publicitaires en ligne. Editions de bases de données juridiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.Classe 42 : Consultation en matière informatique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données.Classe 44 : Informations en matière sanitaire à savoir information en matière de santé et d'hygiène.Classe 45 : Informations juridiques à l'exception des informations relatives à la fiscalité ; services juridiques à l'exception des services relatifs à la fiscalité ; informations juridiques se rapportant aux services sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 535913
Date de demande : 18/11/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

21/01/2010 : ATOUT HSQE
N° national/d'enregistrement : 3706439
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; services d'abonnement à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion et à l'administration des entreprises et établissements publics ou privés ; consultation, conseil et informations en matière de gestion et d'administration d'entreprises.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Editions de bases de données juridiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation technique dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données ; informations scientifiques et techniques dans le domaine de l'analyse, de la prévention et de la gestion des risques ; informations scientifiques et techniques en matière de protection de l'environnement.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière sanitaire à savoir informations en matière de santé et d'hygiène.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations juridiques ; services juridiques ; informations se rapportant aux services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus (services sociaux) ; informations juridiques se rapportant aux services sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus (services sociaux).

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

21/01/2010 : ATOUT TRANSPORT
N° national/d'enregistrement : 3706440
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; services d'abonnement à des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion et à l'administration des entreprises et établissements publics ou privés.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de transport et de logistique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Editions de bases de données juridiques. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées ; installation, maintenance, mise à jour, location de banques de données.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations juridiques ; services juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

10/11/2009 : LES TROPHEES DES ENSEIGNES EN PHARMACIE
N° national/d'enregistrement : 3690334
Date de dépôt : 10/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers). Agence d'informations commerciales. Edition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne. Conseil en organisation et direction des affaires. Recherche de parraineurs. Gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions et de remise de prix à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Sondage d'opinion.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction et publication de textes autres que publicitaires. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Services de clubs (éducation et/ou divertissement). Organisation de concours et de cérémonies de remise de prix en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Planifications de réceptions (divertissements).

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

12/06/2009 : LIBRAIRIE SANTE
N° national/d'enregistrement : 3656894
Date de dépôt : 12/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, journaux, lettres d'information, monographies (imprimés).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Services d'affichage électronique [télécommunications]. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transmissions d'informations sur réseaux Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques, de lettres d'information et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres, de revues, de lettres d'information, de périodiques et de textes autres que publicitaires en ligne.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

12/06/2009 : LES OSCARS DES ENSEIGNES EN PHARMACIE
N° national/d'enregistrement : 3656895
Date de dépôt : 12/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers). Agence d'informations commerciales. Edition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne. Conseil en organisation et direction des affaires. Recherche de parraineurs. Gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions et de remise de prix à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Sondage d'opinion.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction et publication de textes autres que publicitaires. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Services de clubs (éducation et/ou divertissement). Organisation de concours et de cérémonies de remise de prix en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Planifications de réceptions (divertissements).

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

12/06/2009 : LES OSCARS DES ENSEIGNES EN PHARMACIE
N° national/d'enregistrement : 3656895
Date de dépôt : 12/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers). Agence d'informations commerciales. Edition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne. Conseil en organisation et direction des affaires. Recherche de parraineurs. Gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions et de remise de prix à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Sondage d'opinion.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction et publication de textes autres que publicitaires. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Services de clubs (éducation et/ou divertissement). Organisation de concours et de cérémonies de remise de prix en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Planifications de réceptions (divertissements).

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

12/06/2009 : LA SEMAINE VETERINAIRE
N° national/d'enregistrement : 3656897
Date de dépôt : 12/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, vidéo, radiophoniques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons, supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, progiciels. Cédéroms. DVD. Ecrans vidéo. Agendas électroniques. Pellicules (films) impressionnées. Films cinématographiques impressionnés.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, lettres d'information.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), parrainage (publicité). Gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; consultation, conseil et informations d'affaires ; service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Services de saisie et de traitement de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultations pour des questions de personnel. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Etude de marché. Diffusion d'annonces publicitaires. Aide à la direction des affaires. Agences d'informations commerciales. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Affichage. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de revues de presse. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons. Services de mercatiques (marketing).
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations et de données par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres, de textes autres que publicitaires et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Formation professionnelle dans le domaine vétérinaire.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

09/06/2009 : SITUATIONS DE SOINS
N° national/d'enregistrement : 3655982
Date de dépôt : 09/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels. Logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. Bases et banques de données.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, lettres d'information, monographies (imprimés).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition et publication de livres, de revues, de périodiques. Publication de textes autres que publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition de logiciels, de Cédéroms. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine culturel, éducatif ou du divertissement.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660412
Date de demande : 06/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : INITIATIVES SANTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

09/06/2009 : SITUATIONS DE SOINS
N° national/d'enregistrement : 3655982
Date de dépôt : 09/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels. Logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. Bases et banques de données.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, lettres d'information, monographies (imprimés).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition et publication de livres, de revues, de périodiques. Publication de textes autres que publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition de logiciels, de Cédéroms. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non dans le domaine culturel, éducatif ou du divertissement.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660412
Date de demande : 06/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : INITIATIVES SANTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

17/04/2009 : leCabinetnumérique
N° national/d'enregistrement : 3644750
Date de dépôt : 17/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; progiciels ; programmes informatiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques ; disques compacts audio et/ou vidéo ; Cédéroms ; DVD.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction et à la gestion des affaires ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de banques de données ; gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données notamment juridiques, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; service d'abonnement à des bases de données (pour des tiers) ; abonnement à des services d'aide à la gestion des affaires ; abonnement à un centre de documentation en ligne ; abonnement à un annuaire en ligne ; consultation, conseil et informations d'affaires ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à but commercial ou publicitaire.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de logiciels ou de progiciels, de matériels et produits informatiques, de matiels de télécommunication, de périphériques d'ordinateurs et de réseaux informatiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, comptables, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Fourniture d'accès à un portail Intranet et Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction et publication de textes autres que publicitaires. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création (conception), installation, gestion, mise à jour et entretien de banques de données informatiques et de logiciels. Services d'étude et de développement de logiciels. Elaboration (conception) de logiciels. Conception de produits et de systèmes informatiques. Programmation pour ordinateurs. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Services d'assistance (conseil) technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, Rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : @MARK, S.E.L.A.R.L. d'avocats
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

17/04/2009 : leCabinetnumérique
N° national/d'enregistrement : 3644750
Date de dépôt : 17/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; progiciels ; programmes informatiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques ; disques compacts audio et/ou vidéo ; Cédéroms ; DVD.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction et à la gestion des affaires ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de banques de données ; gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données notamment juridiques, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; service d'abonnement à des bases de données (pour des tiers) ; abonnement à des services d'aide à la gestion des affaires ; abonnement à un centre de documentation en ligne ; abonnement à un annuaire en ligne ; consultation, conseil et informations d'affaires ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à but commercial ou publicitaire.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de logiciels ou de progiciels, de matériels et produits informatiques, de matiels de télécommunication, de périphériques d'ordinateurs et de réseaux informatiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, comptables, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Fourniture d'accès à un portail Intranet et Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction et publication de textes autres que publicitaires. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création (conception), installation, gestion, mise à jour et entretien de banques de données informatiques et de logiciels. Services d'étude et de développement de logiciels. Elaboration (conception) de logiciels. Conception de produits et de systèmes informatiques. Programmation pour ordinateurs. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Services d'assistance (conseil) technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 812715
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : Wolters Kluwer Legal Software France, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380870097
Adresse :
11 avenue Michel Ricard
92270 BOIS-COLOMBES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 812720
Date de demande : 12/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Bénéficiare 1 : LEGISWAY, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 380870097
Adresse :
11, avenue Michel Ricard
92270 BOIS-COLOMBES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698250
Date de demande : 14/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

17/04/2009 : leCabinetnumérique
N° national/d'enregistrement : 3644750
Date de dépôt : 17/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels ; progiciels ; programmes informatiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques ; disques compacts audio et/ou vidéo ; Cédéroms ; DVD.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aide à la direction et à la gestion des affaires ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de banques de données ; gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données notamment juridiques, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; service d'abonnement à des bases de données (pour des tiers) ; abonnement à des services d'aide à la gestion des affaires ; abonnement à un centre de documentation en ligne ; abonnement à un annuaire en ligne ; consultation, conseil et informations d'affaires ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à but commercial ou publicitaire.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de logiciels ou de progiciels, de matériels et produits informatiques, de matiels de télécommunication, de périphériques d'ordinateurs et de réseaux informatiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, comptables, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Fourniture d'accès à un portail Intranet et Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction et publication de textes autres que publicitaires. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création (conception), installation, gestion, mise à jour et entretien de banques de données informatiques et de logiciels. Services d'étude et de développement de logiciels. Elaboration (conception) de logiciels. Conception de produits et de systèmes informatiques. Programmation pour ordinateurs. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Services d'assistance (conseil) technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698250
Date de demande : 14/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

10/02/2009 : VIDEOREDAC
N° national/d'enregistrement : 3628704
Date de dépôt : 10/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels. Logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. DVD. Cassettes vidéo. Bandes vidéo. Instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données. Dispositifs pour le montage de films cinématographiques. Appareils cinématographiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Emissions télévisées et radiophoniques. Diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services de diffusion et d'émission de vidéos sur Internet. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Portails Intranet et Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Location de bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Production de films sur bande vidéo. Production de films, d'émission de télévision ou radiophonique. Production, réalisation et duplication d'œuvres audio-visuelles. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Reportage photographique. Service d'interviews (services de reporters). Service de journalisme et de reporters. Divertissement télévisé. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction et publication de textes autres que publicitaires. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Services de clubs (éducation et/ou divertissement). Informations en matière d'éducation et de divertissement.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : @MARK Société d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

10/02/2009 : VIDEOREDAC
N° national/d'enregistrement : 3628704
Date de dépôt : 10/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels. Logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. DVD. Cassettes vidéo. Bandes vidéo. Instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données. Dispositifs pour le montage de films cinématographiques. Appareils cinématographiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Emissions télévisées et radiophoniques. Diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services de diffusion et d'émission de vidéos sur Internet. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Portails Intranet et Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Location de bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Production de films sur bande vidéo. Production de films, d'émission de télévision ou radiophonique. Production, réalisation et duplication d'œuvres audio-visuelles. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Reportage photographique. Service d'interviews (services de reporters). Service de journalisme et de reporters. Divertissement télévisé. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction et publication de textes autres que publicitaires. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Services de clubs (éducation et/ou divertissement). Informations en matière d'éducation et de divertissement.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : @MARK Société d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

10/02/2009 : QUESTIONSCE
N° national/d'enregistrement : 3628702
Date de dépôt : 10/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données notamment juridiques, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; consultation, conseil et informations d'affaires ; service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers). Abonnement à un service d'information juridique ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie téléphonique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux interne et téléphoniques. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fourniture d'accès à des bases de données notamment juridiques.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques. Informations concernant le domaine juridique. Service d'informations juridiques par téléphone.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2698257
Date de demande : 14/11/2018
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

10/02/2009 : QUESTIONSCE
N° national/d'enregistrement : 3628702
Date de dépôt : 10/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/02/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données notamment juridiques, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; consultation, conseil et informations d'affaires ; service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers). Abonnement à un service d'information juridique ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie téléphonique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux interne et téléphoniques. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fourniture d'accès à des bases de données notamment juridiques.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques. Informations concernant le domaine juridique. Service d'informations juridiques par téléphone.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : @MARK Société d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

09/12/2008 : NETSE SANTE ET ENVIRONNEMENT
N° national/d'enregistrement : 3616602
Date de dépôt : 09/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons, supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. DVD. Bandes-vidéo.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Diffusion de vidéos sur Internet. Transmissions d'images, de sons, de vidéos, d'informations et de données par voie télématique, informatique et par réseaux Internet. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web. Emissions télévisées et radiophoniques. Fourniture de forums de discussion sur Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres, de textes autres que publicitaires et de périodiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons, manifestations ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement notamment dans le domaine de la sante et de l'environnement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine dans le domaine de la sante et de l'environnement. Organisation de concours, de jeux en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement et notamment dans le domaine de la sante et de l'environnement. Campagne d'information dans le domaine éducatif notamment dans le domaine de la sante et de l'environnement. Enregistrement (filmage) sur bandes-vidéo. Montage de bandes-vidéo. Production de films.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches, études et analyses scientifiques notamment en matière d'écologie, de protection de l'environnement et de la santé. Informations, conseils techniques et scientifiques en matière de protection d'écologie, de protection de l'environnement et de la santé. Conseils en matière d'économie d'énergie. Recherches en matière de protection de l'environnement.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations dans le domaine de la santé.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : Cabinet @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

09/12/2008 : NETSE SANTE ET ENVIRONNEMENT
N° national/d'enregistrement : 3616602
Date de dépôt : 09/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons, supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. DVD. Bandes-vidéo.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Diffusion de vidéos sur Internet. Transmissions d'images, de sons, de vidéos, d'informations et de données par voie télématique, informatique et par réseaux Internet. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web. Emissions télévisées et radiophoniques. Fourniture de forums de discussion sur Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres, de textes autres que publicitaires et de périodiques en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons, manifestations ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement notamment dans le domaine de la sante et de l'environnement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine dans le domaine de la sante et de l'environnement. Organisation de concours, de jeux en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement et notamment dans le domaine de la sante et de l'environnement. Campagne d'information dans le domaine éducatif notamment dans le domaine de la sante et de l'environnement. Enregistrement (filmage) sur bandes-vidéo. Montage de bandes-vidéo. Production de films.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches, études et analyses scientifiques notamment en matière d'écologie, de protection de l'environnement et de la santé. Informations, conseils techniques et scientifiques en matière de protection d'écologie, de protection de l'environnement et de la santé. Conseils en matière d'économie d'énergie. Recherches en matière de protection de l'environnement.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations dans le domaine de la santé.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : Cabinet @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 750816
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-14
Date du BOPI : 05/04/2019

Bénéficiare 1 : HEALTH INITIATIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-03
Date du BOPI : 16/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-20

28/10/2008 : VIDEOTEUR
N° national/d'enregistrement : 3607778
Date de dépôt : 28/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels. Logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. DVD. Casettes vidéo. Bandes vidéo. Instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données. Dispositifs pour le montage de films cinématographiques. Appareils cinématographiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Emissions télévisées et radiophoniques. Diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services de diffusion et d'émission de vidéos sur Internet. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Portails Intranet et Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Location de bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Production de films sur bande vidéo. Production de films, d'émission de télévision ou radiophonique. Production, réalisation et duplication d'œuvres audio-visuelles. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Reportage photographique. Service d'interviews (services de reporters). Service de journalisme et de reporters. Divertissement télévisé. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction et publication de textes autres que publicitaires. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Services de clubs (éducation et/ou divertissement). Informations en matière d'éducation et de divertissement.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

26/09/2008 : Services à la personne
N° national/d'enregistrement : 3601043
Date de dépôt : 26/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels. Logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. DVD.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Livres, revues, journaux, magazines, encyclopédies, ouvrages de référence, guides, lettres d'information, publications (produit de l'imprimerie).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers). Agence d'informations commerciales. Abonnement à un service d'information concernant l'aide sociale. Edition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne. Conseil en organisation et direction des affaires. Recherche de parraineurs. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Fourniture d'accès à un portail Intranet et Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction et publication de textes autres que publicitaires. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement et notamment dans le domaine de l'action sociale. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et notamment dans le domaine de l'action sociale. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement et notamment dans le domaine de l'action sociale. Services de clubs (éducation et/ou divertissement). Informations en matière d'éducation et de divertissement. Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation].

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660412
Date de demande : 06/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : INITIATIVES SANTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-44
Date du BOPI : 31/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-12

26/09/2008 : Services à la personne
N° national/d'enregistrement : 3601043
Date de dépôt : 26/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels. Logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. DVD.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Livres, revues, journaux, magazines, encyclopédies, ouvrages de référence, guides, lettres d'information, publications (produit de l'imprimerie).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers). Agence d'informations commerciales. Abonnement à un service d'information concernant l'aide sociale. Edition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne. Conseil en organisation et direction des affaires. Recherche de parraineurs. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Fourniture d'accès à un portail Intranet et Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction et publication de textes autres que publicitaires. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement et notamment dans le domaine de l'action sociale. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et notamment dans le domaine de l'action sociale. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement et notamment dans le domaine de l'action sociale. Services de clubs (éducation et/ou divertissement). Informations en matière d'éducation et de divertissement. Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation].

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660412
Date de demande : 06/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : INITIATIVES SANTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-44
Date du BOPI : 31/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-12

19/09/2008 : REDACTICIEL
N° national/d'enregistrement : 3599658
Date de dépôt : 19/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels. Logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. Bases et banques de données.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmission de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres, de textes autres que publicitaires, de périodiques et de lettres d'information en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Microédition. Services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration et conception de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Création, gestion, mise à jour de banques de données informatiques et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Consultation dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations par des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou accès privé (Intranet). Services d'assistance technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications. Consultation en matière de logiciels. Location, installation de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

19/09/2008 : REDACTICIEL
N° national/d'enregistrement : 3599658
Date de dépôt : 19/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels. Logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. Bases et banques de données.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmission de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres, de textes autres que publicitaires, de périodiques et de lettres d'information en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Microédition. Services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration et conception de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Création, gestion, mise à jour de banques de données informatiques et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Consultation dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations par des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou accès privé (Intranet). Services d'assistance technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications. Consultation en matière de logiciels. Location, installation de logiciels. Maintenance de logiciels d'ordinateurs.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

01/09/2008 : PROFESSION AVOCAT
N° national/d'enregistrement : 3596170
Date de dépôt : 01/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Cédéroms. DVD. Ecrans vidéo. Agendas électroniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, journaux, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, lettres d'information.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), parrainage (publicité). Gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; consultation, conseil et informations d'affaires ; service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Services de saisie et de traitement de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultations pour des questions de personnel. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Consultation et aide pour la direction des affaires. Services de revues de presse. Diffusion d'annonces publicitaires. Aide à la direction des affaires. Agences d'informations commerciales. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de recrutement de personnel. Consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres, de textes autres que publicitaires et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, installation, gestion, mise à jour de banques de données informatiques et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Services d'étude et de développement de logiciels. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Hébergement de sites sur Internet. Conception de sites sur Internet. Services d'assistance technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Programmation pour ordinateurs. Mise en place de sites sur Internet. Services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations par des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou accès privé (Intranet). Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Consultations à savoir études techniques dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

01/09/2008 : PROFESSION AVOCAT
N° national/d'enregistrement : 3596170
Date de dépôt : 01/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Cédéroms. DVD. Ecrans vidéo. Agendas électroniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, journaux, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, lettres d'information.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), parrainage (publicité). Gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; consultation, conseil et informations d'affaires ; service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Services de saisie et de traitement de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultations pour des questions de personnel. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Consultation et aide pour la direction des affaires. Services de revues de presse. Diffusion d'annonces publicitaires. Aide à la direction des affaires. Agences d'informations commerciales. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de recrutement de personnel. Consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres, de textes autres que publicitaires et de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons à but culturel, éducatif ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, installation, gestion, mise à jour de banques de données informatiques et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Services d'étude et de développement de logiciels. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Hébergement de sites sur Internet. Conception de sites sur Internet. Services d'assistance technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Programmation pour ordinateurs. Mise en place de sites sur Internet. Services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations par des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou accès privé (Intranet). Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Consultations à savoir études techniques dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686294
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

06/05/2008 : SERVICES A LA PERSONNE MODE D'EMPLOI
N° national/d'enregistrement : 3573955
Date de dépôt : 06/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels. Logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. DVD.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Livres, revues, journaux, magazines, encyclopédies, ouvrages de référence, guides, lettres d'information, publications (produit de l'imprimerie).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers). Agence d'informations commerciales. Abonnement à un service d'information concernant l'aide sociale. Edition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne. Conseil en organisation et direction des affaires. Recherche de parraineurs. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Portails Intranet et Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction et publication de textes autres que publicitaires. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement et notamment dans le domaine de l'action sociale. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et notamment dans le domaine de l'action sociale. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement et notamment dans le domaine de l'action sociale. Services de clubs (éducation et/ou divertissement). Informations en matière d'éducation et de divertissement. Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation].

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : Cabinet @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660412
Date de demande : 06/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : INITIATIVES SANTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-24
Date du BOPI : 13/06/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-41

06/05/2008 : SERVICES A LA PERSONNE MODE D'EMPLOI
N° national/d'enregistrement : 3573955
Date de dépôt : 06/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels. Logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Cédéroms. DVD.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Livres, revues, journaux, magazines, encyclopédies, ouvrages de référence, guides, lettres d'information, publications (produit de l'imprimerie).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers). Agence d'informations commerciales. Abonnement à un service d'information concernant l'aide sociale. Edition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne. Conseil en organisation et direction des affaires. Recherche de parraineurs. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Portails Intranet et Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction et publication de textes autres que publicitaires. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but culturel, éducatif ou de divertissement et notamment dans le domaine de l'action sociale. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et notamment dans le domaine de l'action sociale. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement et notamment dans le domaine de l'action sociale. Services de clubs (éducation et/ou divertissement). Informations en matière d'éducation et de divertissement. Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation].

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : Cabinet @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616576
Date de demande : 14/01/2014
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Bénéficiare 1 : NEWSMED

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 660412
Date de demande : 06/01/2016
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

Bénéficiare 1 : INITIATIVES SANTE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-24
Date du BOPI : 13/06/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-41

28/04/2008 : PROS DU TOURISME.COM LE PORTAIL DES PROFESSIONNELS DU TOURISME
N° national/d'enregistrement : 3572734
Date de dépôt : 28/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité. Location d'espaces publicitaires. Informations et conseils commerciaux aux professionnels du tourisme.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition et de publication en ligne. Edition de services diffusés par voies de télécommunication. Services de bibliothèques électroniques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : Cabinet @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-23
Date du BOPI : 06/06/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-40

28/04/2008 : PROS DU TOURISME.COM LE PORTAIL DES PROFESSIONNELS DU TOURISME
N° national/d'enregistrement : 3572734
Date de dépôt : 28/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité. Location d'espaces publicitaires. Informations et conseils commerciaux aux professionnels du tourisme.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition et de publication en ligne. Edition de services diffusés par voies de télécommunication. Services de bibliothèques électroniques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : Cabinet @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710033
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-23
Date du BOPI : 06/06/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-40

28/04/2008 : PROS DU TOURISME.COM LE PORTAIL DES PROFESSIONNELS DU TOURISME
N° national/d'enregistrement : 3572734
Date de dépôt : 28/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité. Location d'espaces publicitaires. Informations et conseils commerciaux aux professionnels du tourisme.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition et de publication en ligne. Edition de services diffusés par voies de télécommunication. Services de bibliothèques électroniques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : Cabinet @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-23
Date du BOPI : 06/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-40

28/04/2008 : PROS DU TOURISME.COM LE PORTAIL DES PROFESSIONNELS DU TOURISME
N° national/d'enregistrement : 3572734
Date de dépôt : 28/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité. Location d'espaces publicitaires. Informations et conseils commerciaux aux professionnels du tourisme.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'édition et de publication en ligne. Edition de services diffusés par voies de télécommunication. Services de bibliothèques électroniques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : Cabinet @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 693130
Date de demande : 23/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Bénéficiare 1 : INFO6TM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 710033
Date de demande : 23/10/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Bénéficiare 1 : TOURISME ET TRANSPORT DE VOYAGEURS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-23
Date du BOPI : 06/06/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-40

21/03/2008 : WK HSQE
N° national/d'enregistrement : 3564382
Date de dépôt : 21/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Cédéroms. DVD. Ecrans vidéo. Agendas électroniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, journaux, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, lettres d'information.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; consultation, conseil et informations d'affaires ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseau Internet. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Services d'affichage électronique [télécommunications] agence de presse et d'informations (nouvelles). Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transmissions d'informations sur réseaux Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation (conseils techniques) dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations juridiques ; services juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : Cabinet @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-34

21/03/2008 : WK HSE
N° national/d'enregistrement : 3564383
Date de dépôt : 21/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Cédéroms. DVD. Ecrans vidéo. Agendas électroniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, journaux, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, lettres d'information.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; consultation, conseil et informations d'affaires ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Services d'affichage électronique [télécommunications] agence de presse et d'informations (nouvelles). Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transmissions d'informations sur réseaux Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation (conseils techniques) dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations juridiques ; services juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : Cabinet @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-34

21/03/2008 : WK HSQE
N° national/d'enregistrement : 3564382
Date de dépôt : 21/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Cédéroms. DVD. Ecrans vidéo. Agendas électroniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, journaux, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, lettres d'information.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; consultation, conseil et informations d'affaires ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseau Internet. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Services d'affichage électronique [télécommunications] agence de presse et d'informations (nouvelles). Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transmissions d'informations sur réseaux Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation (conseils techniques) dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations juridiques ; services juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670376
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

21/03/2008 : WK HSE
N° national/d'enregistrement : 3564383
Date de dépôt : 21/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Cédéroms. DVD. Ecrans vidéo. Agendas électroniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Livres, journaux, revues, ouvrages, encyclopédies, magazines, lettres d'information.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; consultation, conseil et informations d'affaires ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; services de saisie et de traitement de données ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts commerciaux ou de publicité.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Services d'affichage électronique [télécommunications] agence de presse et d'informations (nouvelles). Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Transmissions d'informations sur réseaux Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques notamment en ligne. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière d'éducation et de formation.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation (conseils techniques) dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations juridiques ; services juridiques.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306

Mandataire 1 : Cabinet @MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-34

14/02/2008 : PROFESSION JURISTE D'ENTREPRISE
N° national/d'enregistrement : 3555943
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Cédéroms. DVD. Ecrans vidéo. Agendas électroniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; caractères d'imprimerie, clichés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), parrainage (publicité). Gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; consultation, conseil et informations d'affaires ; service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Services de saisie et de traitement de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultations pour des questions de personnel. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Consultation et aide pour la direction des affaires. Services de revues de presse. Diffusion d'annonces publicitaires. Aide à la direction des affaires. Agences d'informations commerciales. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de recrutement de personnel. Consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but éducatif ou de divertissement organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière d'éducation ou de divertissement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, installation, gestion, mise à jour de banques de données informatiques et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Services d'étude et de développement de logiciels. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Hébergement de sites sur Internet. Conception de sites sur Internet. Services d'assistance technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Programmation pour ordinateurs. Mise en place de sites sur Internet. Services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations par des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou accès privé (Intranet). Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Consultation dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : Cabinet @MARK
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 525996
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

14/02/2008 : PROFESSION EXPERT COMPTABLE
N° national/d'enregistrement : 3555944
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Cédéroms. DVD. Ecrans vidéo. Agendas électroniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; caractères d'imprimerie, clichés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), parrainage (publicité). Gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; consultation, conseil et informations d'affaires ; service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Services de saisie et de traitement de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultations pour des questions de personnel. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Consultation et aide pour la direction des affaires. Services de revues de presse. Diffusion d'annonces publicitaires. Aide à la direction des affaires. Agences d'informations commerciales. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de recrutement de personnel. Consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de salons à but de divertissement organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière de divertissement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, installation, gestion, mise à jour de banques de données informatiques et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Services d'étude et de développement de logiciels. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Hébergement de sites sur Internet. Conception de sites sur Internet. Services d'assistance technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Programmation pour ordinateurs. Mise en place de sites sur Internet. Services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations par des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou accès privé (Intranet). Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Consultation dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques. Informations juridiques. Recherches judiciaires. Recherches légales.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
1, rue Eugène et Armand Peugeot
92500 RUEIL MALMAISON
FR

Mandataire 1 : Cabinet @MARK
Adresse :
16, rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 609069
Date de demande : 18/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

14/02/2008 : PROFESSION JURISTE D'ENTREPRISE
N° national/d'enregistrement : 3555943
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Cédéroms. DVD. Ecrans vidéo. Agendas électroniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; caractères d'imprimerie, clichés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), parrainage (publicité). Gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; consultation, conseil et informations d'affaires ; service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Services de saisie et de traitement de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultations pour des questions de personnel. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Consultation et aide pour la direction des affaires. Services de revues de presse. Diffusion d'annonces publicitaires. Aide à la direction des affaires. Agences d'informations commerciales. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de recrutement de personnel. Consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles à but éducatif ou de divertissement organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière d'éducation ou de divertissement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, installation, gestion, mise à jour de banques de données informatiques et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Services d'étude et de développement de logiciels. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Hébergement de sites sur Internet. Conception de sites sur Internet. Services d'assistance technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Programmation pour ordinateurs. Mise en place de sites sur Internet. Services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations par des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou accès privé (Intranet). Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Consultation dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 525996
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670344
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

14/02/2008 : PROFESSION EXPERT COMPTABLE
N° national/d'enregistrement : 3555944
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Cédéroms. DVD. Ecrans vidéo. Agendas électroniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; caractères d'imprimerie, clichés.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), parrainage (publicité). Gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; consultation, conseil et informations d'affaires ; service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Services de saisie et de traitement de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultations pour des questions de personnel. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Consultation et aide pour la direction des affaires. Services de revues de presse. Diffusion d'annonces publicitaires. Aide à la direction des affaires. Agences d'informations commerciales. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de recrutement de personnel. Consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de salons à but de divertissement organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non, en matière de divertissement.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, installation, gestion, mise à jour de banques de données informatiques et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Services d'étude et de développement de logiciels. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Hébergement de sites sur Internet. Conception de sites sur Internet. Services d'assistance technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Programmation pour ordinateurs. Mise en place de sites sur Internet. Services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations par des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou accès privé (Intranet). Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Consultation dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées.
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques. Informations juridiques. Recherches judiciaires. Recherches légales.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 609069
Date de demande : 18/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670341
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

04/02/2008 : PROFESSION NOTAIRE
N° national/d'enregistrement : 3553410
Date de dépôt : 04/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Cédéroms. DVD. Ecrans vidéo. Agendas électroniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Encyclopédies.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), parrainage (publicité). Gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; consultation, conseil et informations d'affaires ; service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment en ligne ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations et renseignements d'affaires notamment par mise à disposition de banques de données ; abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Services de saisie et de traitement de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultations pour des questions de personnel. Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Consultation et aide pour la direction des affaires. Services de revues de presse. Diffusion d'annonces publicitaires. Aide à la direction des affaires. Agences d'informations commerciales. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de recrutement de personnel. Consultation sur les questions de personnel et dans le domaine des ressources humaines.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications. Transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messagerie électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Services de transmission d'informations par voie télématique et par réseaux Internet. Transmissions de données juridiques, commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par lettres d'information électroniques et catalogues électroniques sur réseaux Internet. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Transmission d'informations accessibles via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture d'accès à un portail informatique proposant l'accès à partir d'un site Web à d'autres pages ou sites Web.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; divertissement. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation de jeux.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Création, installation, gestion, mise à jour de banques de données informatiques et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Services d'étude et de développement de logiciels. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Hébergement de sites sur Internet. Conception de sites sur Internet. Services d'assistance technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications. Services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations. Services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications. Programmation pour ordinateurs. Mise en place de sites sur Internet. Services de conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès pour la transmission et/ou la diffusion d'informations par des réseaux informatiques notamment mondiaux (Internet) et/ou accès privé (Intranet). Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Consultation dans le domaine de l'usage, de l'exploitation et de l'interrogation des bases de données ; constitution de banques de données informatisées.

Déposant 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480081306
Adresse :
14 rue Fructidor
75017 PARIS
FR

Mandataire 1 : Cabinet ATMARK, M. PIAT Gilbert
Adresse :
16 rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 607262
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 675308
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Bénéficiare 1 : WOLTERS KLUWER FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-11
Date du BOPI : 14/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670339
Date de demande : 25/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

04/02/2008 : PROFESSION NOTAIRE
N° national/d'enregistrement : 3553410
Date de dépôt : 04/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; supports d'enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques. Supports de données magnétiques, optiques et/ou numériques. Disques compacts audio et/ou vidéo. Logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatiques et/ou du réseau Internet. Progiciels, programmes informatiques. Cédéroms. DVD. Ecrans vidéo. Agendas électroniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Encyclopédies.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), parrainage (publicité). Gestion de fichiers informatiques, gestion de banques de données ; gestion de fichiers informatiques à savoir services de sauvegarde de données, compilation et systématisation d'informations en vue de leur intégration dans des bases de données informatiques ; consultation, conseil et informations d'affaires ; service d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres d'information, des magazines, des bases de données (pour des tiers) ; affichage ; édition et publication de textes commerciaux ou publicitaires