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de Serquigny

LA ROSERAIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/01/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38038954400012 / Siren : 380389544 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 19 380389544
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
LA ROSERAIE
Adresse :
Rue PAUL MORCHAIN
17300 ROCHEFORT
Historique de l'établissement :
02/10/2014 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/1991
Dénomination : LA ROSERAIE
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1278
NOJO : 1704MYG28635500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 380 389 544
Dénomination : LA ROSERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°867
NOJO : 1704MYG26996900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 380 389 544
Dénomination : LA ROSERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°833
NOJO : 170424805600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 380 389 544
Dénomination : LA ROSERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°614
NOJO : 170424143300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 380 389 544
Dénomination : LA ROSERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1378
NOJO : 170421480300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 380 389 544
Dénomination : LA ROSERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1662
NOJO : 170419604400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 380 389 544
Dénomination : LA ROSERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°710
NOJO : 170418324200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 380 389 544
Dénomination : LA ROSERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°711
NOJO : 170418324300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 380 389 544
Dénomination : LA ROSERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°372
NOJO : BXB143220010902
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 380 389 544
Dénomination : LA ROSERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BALMONET Delphine
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2607
NOJO : 170415457100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 380 389 544
Dénomination : LA ROSERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1849
NOJO : 170413880000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 380 389 544
Dénomination : LA ROSERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2233
NOJO : BXC12355011365T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 380 389 544
Dénomination : LA ROSERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
29/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1733
NOJO : BXC11222000463S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 380 389 544
Dénomination : LA ROSERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2458
NOJO : BXC10308000770W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 380 389 544
Dénomination : LA ROSERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
route de Soubise
17300 Rochefort
16/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2435
NOJO : BXC092460004533
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 380 389 544
Dénomination : LA ROSERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
route de Soubise
17300 Rochefort
20/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1042
NOJO : BXC08281002278C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROCHEFORT (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Rochefort-sur-Mer 380 389 544
Dénomination : LA ROSERAIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée unipersonnelle

Adresse :
route de Soubise
17300 Rochefort
Historique de l'unité légale :
02/10/2014 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Représentants légaux :
03/11/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Type : Personne Physique

Nom : BALMONET Delphine
Né le 15/07/1969 à Montluçon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
56 rue de la Pérouse
17300 Rochefort
FRANCE
Dépôts des actes :
19/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°4542 déposé le 03/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
23/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1703433 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/02/2000 : Acte notarié
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1703113 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : SARL EN EURL CESSION DE PARTS EPX PREVOS / UNION MUTUALISTEROCHEFORTAISE
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1058 déposé le 10/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1058 déposé le 10/01/1991
Etat : Déposé
Décision : STATUTS CONSTITUTIFS 02/01/1991
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1703113 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS (OU DONATION) SARL EN EURL CESSION DE PARTS EPX PREVOS / UNIONMUTUALISTEROCHEFORTAISE
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1703113 déposé le 09/03/2000
Etat : Déposé
Décision : TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : SARL EN EURL CESSION DE PARTS EPX PREVOS / UNIONMUTUALISTEROCHEFORTAISE
N.C             : Divers
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1703433 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 23/06/2000
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°4542 déposé le 03/11/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
03/11/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Type : Siège

Adresse :
route de Soubise
17300 Rochefort
FRANCE
03/11/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Type : Etablissement principal

Adresse :
rte de Soubise
17300 Rochefort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1991
Activité : Exploitation de toute maison de retraite, de repos et de foyer, logement et toutes opérations s'y rattachant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/11/2014 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/01/1991
Texte de l'observation : (Divers) Historique : A C/ 01.2.2000 TRANSFORMATION EN SARL A ASSOCIE UNIQUE- DEPART DE MR PREVOS MICHEL ET PLUCHON NICOLE CO-GERANTS.
03/11/2014 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Rochefort ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
03/11/2014 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 7374
Date d’ajout de l’observation : 03/11/2014
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 19/09/2014 : Partant : SISTANE Raphael, Gérant Nouveau : BALMONET Delphine, Gérant
03/11/2014 : Ajout
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CONVERSION D'OFFICE DU CAPITAL EN EUROS Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret no 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
03/11/2014 : LA ROSERAIE
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°5044 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°5043 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°5961 déposé le 06/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°4966 déposé le 04/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°7470 déposé le 05/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°3967 déposé le 26/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°6136 déposé le 14/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°4311 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1703695 déposé le 23/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1703519 déposé le 16/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1703590 déposé le 21/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1703505 déposé le 02/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1703597 déposé le 05/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1703319 déposé le 07/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1703478 déposé le 26/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1703271 déposé le 04/07/2001
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°90612 déposé le 21/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°90043 déposé le 26/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°80074 déposé le 19/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°60589 déposé le 20/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°60045 déposé le 16/02/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°50083 déposé le 11/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°2354 déposé le 18/02/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1810 déposé le 19/02/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1991B40007
Dépôt : N°1426 déposé le 05/05/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 5233 du 13/07/2022
Numéro de gestion : 1991B40007
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 9649 7151 249216
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels171 321122 95248 36951 886
ATAutres immobilisations corporelles214 750151 54163 20855 281
AVImmobilisations en cours44 96544 965
CUAutres participations15 00015 00015 000
BDAutres titres immobilisés12 75012 75012 750
BFPrêts153 160153 160131 945
BHAutres immobilisations financières115115115
BJTOTAL (I)623 025284 209338 816267 193
BLMatières premières, approvisionnements7 6557 6556 955
BXClients et comptes rattachés6 8496 8498 721
CDValeurs mobilières de placement998 731998 7311 077 462
CFDisponibilités428 774428 774239 719
CHCharges constatées d’avance10 20110 20110 193
CJTOTAL (II)1 537 3791 537 3791 430 219
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 160 404284 2091 876 1951 697 412
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves1 263 9291 239 824
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)120 78724 105
DJSubventions d’investissement2 5024 085
DLTOTAL (I)1 395 6031 276 398
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés109 93267 122
EAAutres dettes33 17118 715
ECTOTAL (IV)480 593421 013
EETOTAL GENERAL (I à V)1 876 1951 697 412
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 851 6611 851 6611 839 752
FJChiffres d’affaires nets1 851 6611 851 6611 839 752
FNProduction immobilisée821 707700 797
FOSubventions d’exploitation4 0005 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 99328 328
FQAutres produits47411
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 695 8342 573 889
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements169 288170 359
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-700878
FWAutres achats et charges externes715 955675 424
FXImpôts, taxes et versements assimilés88 12689 674
FYSalaires et traitements1 191 3101 176 896
FZCharges sociales408 515426 731
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 80437 338
GEAutres charges8146
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 603 3052 577 448
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 529-3 560
GJProduits financiers de participations223264
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 2161 945
GLAutres intérêts et produits assimilés491329
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement27 62229 749
GPTotal des produits financiers (V)29 55232 286
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 55232 286
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)122 08128 726
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion94118
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 5831 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 6771 701
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion61
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3136 261
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3136 322
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 364-4 621
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 658
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 727 0632 607 875
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 606 2762 583 771
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)120 78724 105
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 8065 du 30/09/2021
Numéro de gestion : 1991B40007
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 9649 7151 249216
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels171 321122 95248 36951 886
ATAutres immobilisations corporelles214 750151 54163 20855 281
AVImmobilisations en cours44 96544 965
CUAutres participations15 00015 00015 000
BDAutres titres immobilisés12 75012 75012 750
BFPrêts153 160153 160131 945
BHAutres immobilisations financières115115115
BJTOTAL (I)623 025284 209338 816267 193
BLMatières premières, approvisionnements7 6557 6556 955
BXClients et comptes rattachés6 8496 8498 721
CDValeurs mobilières de placement998 731998 7311 077 462
CFDisponibilités428 774428 774239 719
CHCharges constatées d’avance10 20110 20110 193
CJTOTAL (II)1 537 3791 537 3791 430 219
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 160 404284 2091 876 1951 697 412
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves1 263 9291 239 824
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)120 78724 105
DJSubventions d’investissement2 5024 085
DLTOTAL (I)1 395 6031 276 398
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés109 93267 122
EAAutres dettes33 17118 715
ECTOTAL (IV)480 593421 013
EETOTAL GENERAL (I à V)1 876 1951 697 412
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 851 6611 851 6611 839 752
FJChiffres d’affaires nets1 851 6611 851 6611 839 752
FNProduction immobilisée821 707700 797
FOSubventions d’exploitation4 0005 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 99328 328
FQAutres produits47411
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 695 8342 573 889
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements169 288170 359
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-700878
FWAutres achats et charges externes715 955675 424
FXImpôts, taxes et versements assimilés88 12689 674
FYSalaires et traitements1 191 3101 176 896
FZCharges sociales408 515426 731
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 80437 338
GEAutres charges8146
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 603 3052 577 448
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 529-3 560
GJProduits financiers de participations223264
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 2161 945
GLAutres intérêts et produits assimilés491329
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement27 62229 749
GPTotal des produits financiers (V)29 55232 286
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 55232 286
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)122 08128 726
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion94118
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 5831 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 6771 701
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion61
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3136 261
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3136 322
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 364-4 621
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 658
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 727 0632 607 875
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 606 2762 583 771
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)120 78724 105
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 4624 du 11/08/2020
Numéro de gestion : 1991B40007
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 9649 7151 249216
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels171 321122 95248 36951 886
ATAutres immobilisations corporelles214 750151 54163 20855 281
AVImmobilisations en cours44 96544 965
CUAutres participations15 00015 00015 000
BDAutres titres immobilisés12 75012 75012 750
BFPrêts153 160153 160131 945
BHAutres immobilisations financières115115115
BJTOTAL (I)623 025284 209338 816267 193
BLMatières premières, approvisionnements7 6557 6556 955
BXClients et comptes rattachés6 8496 8498 721
CDValeurs mobilières de placement998 731998 7311 077 462
CFDisponibilités428 774428 774239 719
CHCharges constatées d’avance10 20110 20110 193
CJTOTAL (II)1 537 3791 537 3791 430 219
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 160 404284 2091 876 1951 697 412
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves1 263 9291 239 824
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)120 78724 105
DJSubventions d’investissement2 5024 085
DLTOTAL (I)1 395 6031 276 398
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés109 93267 122
EAAutres dettes33 17118 715
ECTOTAL (IV)480 593421 013
EETOTAL GENERAL (I à V)1 876 1951 697 412
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 851 6611 851 6611 839 752
FJChiffres d’affaires nets1 851 6611 851 6611 839 752
FNProduction immobilisée821 707700 797
FOSubventions d’exploitation4 0005 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 99328 328
FQAutres produits47411
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 695 8342 573 889
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements169 288170 359
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-700878
FWAutres achats et charges externes715 955675 424
FXImpôts, taxes et versements assimilés88 12689 674
FYSalaires et traitements1 191 3101 176 896
FZCharges sociales408 515426 731
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 80437 338
GEAutres charges8146
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 603 3052 577 448
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 529-3 560
GJProduits financiers de participations223264
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 2161 945
GLAutres intérêts et produits assimilés491329
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement27 62229 749
GPTotal des produits financiers (V)29 55232 286
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 55232 286
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)122 08128 726
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion94118
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 5831 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 6771 701
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion61
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3136 261
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3136 322
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 364-4 621
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 658
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 727 0632 607 875
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 606 2762 583 771
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)120 78724 105
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 978 du 24/02/2020
Numéro de gestion : 1991B40007
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 9649 7151 249216
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels171 321122 95248 36951 886
ATAutres immobilisations corporelles214 750151 54163 20855 281
AVImmobilisations en cours44 96544 965
CUAutres participations15 00015 00015 000
BDAutres titres immobilisés12 75012 75012 750
BFPrêts153 160153 160131 945
BHAutres immobilisations financières115115115
BJTOTAL (I)623 025284 209338 816267 193
BLMatières premières, approvisionnements7 6557 6556 955
BXClients et comptes rattachés6 8496 8498 721
CDValeurs mobilières de placement998 731998 7311 077 462
CFDisponibilités428 774428 774239 719
CHCharges constatées d’avance10 20110 20110 193
CJTOTAL (II)1 537 3791 537 3791 430 219
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 160 404284 2091 876 1951 697 412
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves1 263 9291 239 824
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)120 78724 105
DJSubventions d’investissement2 5024 085
DLTOTAL (I)1 395 6031 276 398
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés109 93267 122
EAAutres dettes33 17118 715
ECTOTAL (IV)480 593421 013
EETOTAL GENERAL (I à V)1 876 1951 697 412
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 851 6611 851 6611 839 752
FJChiffres d’affaires nets1 851 6611 851 6611 839 752
FNProduction immobilisée821 707700 797
FOSubventions d’exploitation4 0005 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 99328 328
FQAutres produits47411
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 695 8342 573 889
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements169 288170 359
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-700878
FWAutres achats et charges externes715 955675 424
FXImpôts, taxes et versements assimilés88 12689 674
FYSalaires et traitements1 191 3101 176 896
FZCharges sociales408 515426 731
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 80437 338
GEAutres charges8146
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 603 3052 577 448
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 529-3 560
GJProduits financiers de participations223264
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 2161 945
GLAutres intérêts et produits assimilés491329
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement27 62229 749
GPTotal des produits financiers (V)29 55232 286
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 55232 286
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)122 08128 726
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion94118
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 5831 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 6771 701
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion61
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3136 261
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3136 322
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 364-4 621
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 658
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 727 0632 607 875
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 606 2762 583 771
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)120 78724 105
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 3077 du 08/06/2017
Numéro de gestion : 1991B40007
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 9649 7151 249216
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels171 321122 95248 36951 886
ATAutres immobilisations corporelles214 750151 54163 20855 281
AVImmobilisations en cours44 96544 965
CUAutres participations15 00015 00015 000
BDAutres titres immobilisés12 75012 75012 750
BFPrêts153 160153 160131 945
BHAutres immobilisations financières115115115
BJTOTAL (I)623 025284 209338 816267 193
BLMatières premières, approvisionnements7 6557 6556 955
BXClients et comptes rattachés6 8496 8498 721
CDValeurs mobilières de placement998 731998 7311 077 462
CFDisponibilités428 774428 774239 719
CHCharges constatées d’avance10 20110 20110 193
CJTOTAL (II)1 537 3791 537 3791 430 219
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 160 404284 2091 876 1951 697 412
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves1 263 9291 239 824
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)120 78724 105
DJSubventions d’investissement2 5024 085
DLTOTAL (I)1 395 6031 276 398
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés109 93267 122
EAAutres dettes33 17118 715
ECTOTAL (IV)480 593421 013
EETOTAL GENERAL (I à V)1 876 1951 697 412
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 851 6611 851 6611 839 752
FJChiffres d’affaires nets1 851 6611 851 6611 839 752
FNProduction immobilisée821 707700 797
FOSubventions d’exploitation4 0005 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17 99328 328
FQAutres produits47411
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 695 8342 573 889
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements169 288170 359
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-700878
FWAutres achats et charges externes715 955675 424
FXImpôts, taxes et versements assimilés88 12689 674
FYSalaires et traitements1 191 3101 176 896
FZCharges sociales408 515426 731
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements30 80437 338
GEAutres charges8146
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 603 3052 577 448
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)92 529-3 560
GJProduits financiers de participations223264
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 2161 945
GLAutres intérêts et produits assimilés491329
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement27 62229 749
GPTotal des produits financiers (V)29 55232 286
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 55232 286
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)122 08128 726
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion94118
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 5831 583
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 6771 701
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion61
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3136 261
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3136 322
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 364-4 621
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 658
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 727 0632 607 875
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 606 2762 583 771
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)120 78724 105

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