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de Meylan

LA NOISETTE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 29/09/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39262453200017 / Siren : 392624532 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 86 392624532
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires
10.71 : Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de produits de boulangerie «secs» (cf. 10.72Z)
- la fabrication de produits farineux (pâtes alimentaires) (cf. 10.73Z)
- le réchauffage de produits de boulangerie pour consommation immédiate (cf. 56)
10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication à caractère artisanal associée à la vente au détail de pains, de viennoiseries (croissants par exemple), de pâtisseries fraîches, de gaufres et crêpes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque-monsieur crus, associée à la vente au détail de produits de boulangerie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.71.11p, 10.71.12p, 10.71.99p
10.71C-B : Boulangerie-pâtisserie
Cette classe comprend :
-la fabrication à caractère artisanal de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et de croque- monsieur crus, associée à la vente au détail de produits de boulangerie

Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z)

Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de quiches, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z)
Coordonnées de l'établissement :
LA NOISETTE
Adresse :
42 Avenue DE LA PLAINE FLEURIE
38240 MEYLAN
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAF1993 : 15.8C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/09/1993
Dénomination : LA NOISETTE
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
17/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2181
NOJO : 380100006235420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3094
NOJO : 380100005811800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4264
NOJO : 380100005512970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1776
NOJO : 380100005116790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°768
NOJO : 038010000478598
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 174000.00 EUR
21/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1578
NOJO : 380100004711850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2074
NOJO : 380100004462570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/01/2018 : Extrait de jugement

Annonce N°1500
NOJO : 38012017RJ00341
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012017RJ0034163FF916-26CD-754B-A083-432FC6E1254A

Extrait de jugement du 2018-01-23
Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans, nommant Commissaire à l'exécution du plan Selarl Aj Up Prise en la Personne de Me Eric Etienne-Martin 05 place Robert Schuman 38000 Grenoble

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/10/2017 : Avis de dépôt

Annonce N°1390
NOJO : 38012017RJ00345
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012017RJ00345E20251F-9056-C045-8078-7406A3B9C86B

Avis de dépôt du 2017-06-21
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1649
NOJO : 380100004113810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/01/2017 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1745
NOJO : 38012017RJ00347
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012017RJ00347904730F-EF9F-7043-AE0B-19B562A9EF28

Jugement d'ouverture du 2017-01-24
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Selarl Aj Up Prise en la Personne de Me Rémi Saint-Pierre et Me Eric Etienne-Martin 14 rue Dominique Villars 38000 Grenoble avec les pouvoirs : surveiller les opérations de gestion du débiteur, mandataire judiciaire Me Masselon Dominique 16 Rue Général Mangin 38100 Grenoble. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’
adresse https://www.creditors-services.com.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3098
NOJO : 380100003752220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/09/2015 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°507
NOJO : BXA15245001231W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 20/08/2015
Oppositions : Me EXERTIER Yves, 17 boulevard Edouard Rey, BP 166, 38003 GRENOBLE

Numéro d'identification : RCS Grenoble 812 578 797
Dénomination : CHOCOLATERIE REY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 15000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
11/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1995
NOJO : 380100003458300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2294
NOJO : 380100003208810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4865
NOJO : BXC13133012346P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5539
NOJO : BXC12130013970M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5683
NOJO : BXC11040014883U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3756
NOJO : BXC10169015554Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
42 avenue de la Plaine Fleurie
38240 Meylan
14/10/2009 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°550
NOJO : BXA09280001749B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/09/2009
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 11/09/2009
Oppositions : Maître DUGUEYT notaire sis à 23, rue des Glairons 38400 Saint Martin d'Hères

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 24391.84 EUR

Etablissement complémentaire :
Activité : Boulangerie, pâtisserie.
Origine des fonds : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 275000.00 EUR

Adresse :
46 avenue de Chartreuse
38240 Meylan

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 413 975 491
Nom : VERILHAC Renée
Nom d'usage : SEGUY
05/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4201
NOJO : BXC08145001811P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
42 avenue de la Plaine Fleurie
38240 Meylan
25/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3371
NOJO : BXC08078008093T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 392 624 532
Dénomination : LA NOISETTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
42 avenue de la Plaine Fleurie
38240 Meylan
Historique de l'unité légale :
31/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAF1993 : 15.8C)
Représentants légaux :
02/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Type : Personne Physique

Nom : CASALINO Dominique Jean Paul
Né le 21/04/1971 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
27 Rue Stella Montis
38240 Meylan
France
Dépôts des actes :
26/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°002980 déposé le 13/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
04/07/2002 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°006231 déposé le 31/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°006231 déposé le 31/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
02/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°002551 déposé le 02/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
29/09/1993 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°004867 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
29/09/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°004867 déposé le 29/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°006231 déposé le 31/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
Etablissements :
02/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Type : Siège

Adresse :
42 Avenue de la Plaine Fleurie
38240 Meylan
France
02/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Type : Etablissement principal

Adresse :
42 Avenue de la Plaine Fleurie
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1993
Activité : Boulangerie, pâtisserie
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - GAYET - Mauric
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL BELLEDONNE
38920 Crolles
France
Enseigne : LA NOISETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/03/2006
Activité : Boulangerie, Pâtisserie, Chocolaterie
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - RIBERT - Géral
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
46 Avenue de Chartreuse
38240 Meylan
France
Enseigne : LA NOISETTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2009
Activité : Boulangerie, pâtisserie.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ERILHAC SEGUY - René
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/05/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe le : 29.09.1993 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 24.09.1993
02/05/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
02/05/2017 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F17/001392
Date d’ajout de l’observation : 24/01/2017
Texte de l'observation : Procédure de sauvegarde ouverte par jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 24/01/2017: Mandataire Judiciaire : Me MASSELON Dominique 16 RUE GÉNÉRAL MANGIN 38100 GRENOBLE, Administrateur judiciaire : SELARL AJ UP prise en la personne de Me Rémi SAINT-PIERRE et Me Eric ETIENNE-MARTIN 14 RUE DOMINIQUE VILLARS 38000 GRENOBLE mission : surveiller les opérations de gestion du débiteur
Personnes morales :
02/05/2017 : LA NOISETTE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Boulangerie, pâtisserie

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 24391.84
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°005264 déposé le 02/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°002333 déposé le 07/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°003400 déposé le 30/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°005897 déposé le 11/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°003405 déposé le 05/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°003586 déposé le 11/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°000389 déposé le 14/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°003006 déposé le 12/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°005730 déposé le 14/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°000607 déposé le 24/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°003562 déposé le 09/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°001391 déposé le 17/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°003526 déposé le 12/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°001928 déposé le 31/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°002507 déposé le 24/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°001832 déposé le 11/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°004927 déposé le 20/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°003716 déposé le 22/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°008216 déposé le 12/11/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°002264 déposé le 26/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°004045 déposé le 21/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°001453 déposé le 01/04/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00963
Dépôt : N°001477 déposé le 06/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/006256 du 15/05/2023
Numéro de gestion : 1993B00963
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement6 6756 675
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8936 0651 828
AHFonds commercial295 625295 625
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels99 90850 38049 528
ATAutres immobilisations corporelles372 86340 557332 306
CUAutres participations191191
BHAutres immobilisations financières9 3859 385
BJTOTAL (I)792 53997 002695 537
BLMatières premières, approvisionnements25 48825 488
BTMarchandises2 2212 221
BZAutres créances96 71096 710
CFDisponibilités43 97743 977
CHCharges constatées d’avance2 7012 701
CJTOTAL (II)171 097171 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)963 63697 002866 634
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 392
DDRéserve légale (1)2 440
DGAutres réserves49 134
DHReport à nouveau-43 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-108 590
DLTOTAL (I)-75 665
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)437 949
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143 270
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés277 012
DYDettes fiscales et sociales84 068
ECTOTAL (IV)942 299
EETOTAL GENERAL (I à V)866 634
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an619 477
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.29 341
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises69 61269 612
FDProduction vendue biens1 098 3011 098 301
FJChiffres d’affaires nets1 167 9131 167 913
FNProduction immobilisée87 865
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 576
FQAutres produits77
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 265 430
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)35 311
FTVariation de stock (marchandises)2 693
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements278 790
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-12 137
FWAutres achats et charges externes465 545
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 889
FYSalaires et traitements445 838
FZCharges sociales112 187
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 205
GEAutres charges51
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 359 372
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-93 942
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GLAutres intérêts et produits assimilés27
GPTotal des produits financiers (V)33
GRIntérêts et charges assimilées7 257
GUTotal des charges financières (VI)7 257
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 224
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-101 166
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 142
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital26
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 168
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 859
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 691
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 267
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 268 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 377 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-108 590
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 186
A1Renvois : Transfert de charges8 576
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 0655 065
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles343 73715 205268 00590 938
0NAMORTISSEMENTS Total Général348 80215 205268 00596 003
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/005224 du 01/04/2022
Numéro de gestion : 1993B00963
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement6 6756 675
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8936 0651 828
AHFonds commercial295 625295 625
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels99 90850 38049 528
ATAutres immobilisations corporelles372 86340 557332 306
CUAutres participations191191
BHAutres immobilisations financières9 3859 385
BJTOTAL (I)792 53997 002695 537
BLMatières premières, approvisionnements25 48825 488
BTMarchandises2 2212 221
BZAutres créances96 71096 710
CFDisponibilités43 97743 977
CHCharges constatées d’avance2 7012 701
CJTOTAL (II)171 097171 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)963 63697 002866 634
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 392
DDRéserve légale (1)2 440
DGAutres réserves49 134
DHReport à nouveau-43 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-108 590
DLTOTAL (I)-75 665
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)437 949
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143 270
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés277 012
DYDettes fiscales et sociales84 068
ECTOTAL (IV)942 299
EETOTAL GENERAL (I à V)866 634
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an619 477
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.29 341
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises69 61269 612
FDProduction vendue biens1 098 3011 098 301
FJChiffres d’affaires nets1 167 9131 167 913
FNProduction immobilisée87 865
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 576
FQAutres produits77
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 265 430
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)35 311
FTVariation de stock (marchandises)2 693
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements278 790
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-12 137
FWAutres achats et charges externes465 545
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 889
FYSalaires et traitements445 838
FZCharges sociales112 187
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 205
GEAutres charges51
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 359 372
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-93 942
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GLAutres intérêts et produits assimilés27
GPTotal des produits financiers (V)33
GRIntérêts et charges assimilées7 257
GUTotal des charges financières (VI)7 257
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 224
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-101 166
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 142
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital26
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 168
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 859
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 691
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 267
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 268 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 377 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-108 590
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 186
A1Renvois : Transfert de charges8 576
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 0655 065
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles343 73715 205268 00590 938
0NAMORTISSEMENTS Total Général348 80215 205268 00596 003
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/005115 du 19/05/2020
Numéro de gestion : 1993B00963
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement6 6756 675
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8936 0651 828
AHFonds commercial295 625295 625
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels99 90850 38049 528
ATAutres immobilisations corporelles372 86340 557332 306
CUAutres participations191191
BHAutres immobilisations financières9 3859 385
BJTOTAL (I)792 53997 002695 537
BLMatières premières, approvisionnements25 48825 488
BTMarchandises2 2212 221
BZAutres créances96 71096 710
CFDisponibilités43 97743 977
CHCharges constatées d’avance2 7012 701
CJTOTAL (II)171 097171 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)963 63697 002866 634
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 392
DDRéserve légale (1)2 440
DGAutres réserves49 134
DHReport à nouveau-43 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-108 590
DLTOTAL (I)-75 665
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)437 949
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143 270
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés277 012
DYDettes fiscales et sociales84 068
ECTOTAL (IV)942 299
EETOTAL GENERAL (I à V)866 634
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an619 477
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.29 341
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises69 61269 612
FDProduction vendue biens1 098 3011 098 301
FJChiffres d’affaires nets1 167 9131 167 913
FNProduction immobilisée87 865
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 576
FQAutres produits77
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 265 430
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)35 311
FTVariation de stock (marchandises)2 693
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements278 790
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-12 137
FWAutres achats et charges externes465 545
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 889
FYSalaires et traitements445 838
FZCharges sociales112 187
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 205
GEAutres charges51
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 359 372
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-93 942
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GLAutres intérêts et produits assimilés27
GPTotal des produits financiers (V)33
GRIntérêts et charges assimilées7 257
GUTotal des charges financières (VI)7 257
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 224
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-101 166
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 142
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital26
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 168
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 859
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 691
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 267
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 268 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 377 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-108 590
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 186
A1Renvois : Transfert de charges8 576
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 0655 065
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles343 73715 205268 00590 938
0NAMORTISSEMENTS Total Général348 80215 205268 00596 003
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/001746 du 14/02/2019
Numéro de gestion : 1993B00963
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement6 6756 675
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8936 0651 828
AHFonds commercial295 625295 625
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels99 90850 38049 528
ATAutres immobilisations corporelles372 86340 557332 306
CUAutres participations191191
BHAutres immobilisations financières9 3859 385
BJTOTAL (I)792 53997 002695 537
BLMatières premières, approvisionnements25 48825 488
BTMarchandises2 2212 221
BZAutres créances96 71096 710
CFDisponibilités43 97743 977
CHCharges constatées d’avance2 7012 701
CJTOTAL (II)171 097171 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)963 63697 002866 634
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 392
DDRéserve légale (1)2 440
DGAutres réserves49 134
DHReport à nouveau-43 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-108 590
DLTOTAL (I)-75 665
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)437 949
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143 270
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés277 012
DYDettes fiscales et sociales84 068
ECTOTAL (IV)942 299
EETOTAL GENERAL (I à V)866 634
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an619 477
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.29 341
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises69 61269 612
FDProduction vendue biens1 098 3011 098 301
FJChiffres d’affaires nets1 167 9131 167 913
FNProduction immobilisée87 865
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 576
FQAutres produits77
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 265 430
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)35 311
FTVariation de stock (marchandises)2 693
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements278 790
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-12 137
FWAutres achats et charges externes465 545
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 889
FYSalaires et traitements445 838
FZCharges sociales112 187
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 205
GEAutres charges51
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 359 372
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-93 942
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GLAutres intérêts et produits assimilés27
GPTotal des produits financiers (V)33
GRIntérêts et charges assimilées7 257
GUTotal des charges financières (VI)7 257
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 224
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-101 166
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 142
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital26
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 168
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 859
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 691
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 267
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 268 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 377 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-108 590
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 186
A1Renvois : Transfert de charges8 576
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 0655 065
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles343 73715 205268 00590 938
0NAMORTISSEMENTS Total Général348 80215 205268 00596 003
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/006658 du 05/06/2018
Numéro de gestion : 1993B00963
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement6 6756 675
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8936 0651 828
AHFonds commercial295 625295 625
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels99 90850 38049 528
ATAutres immobilisations corporelles372 86340 557332 306
CUAutres participations191191
BHAutres immobilisations financières9 3859 385
BJTOTAL (I)792 53997 002695 537
BLMatières premières, approvisionnements25 48825 488
BTMarchandises2 2212 221
BZAutres créances96 71096 710
CFDisponibilités43 97743 977
CHCharges constatées d’avance2 7012 701
CJTOTAL (II)171 097171 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)963 63697 002866 634
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 392
DDRéserve légale (1)2 440
DGAutres réserves49 134
DHReport à nouveau-43 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-108 590
DLTOTAL (I)-75 665
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)437 949
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143 270
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés277 012
DYDettes fiscales et sociales84 068
ECTOTAL (IV)942 299
EETOTAL GENERAL (I à V)866 634
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an619 477
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.29 341
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises69 61269 612
FDProduction vendue biens1 098 3011 098 301
FJChiffres d’affaires nets1 167 9131 167 913
FNProduction immobilisée87 865
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 576
FQAutres produits77
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 265 430
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)35 311
FTVariation de stock (marchandises)2 693
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements278 790
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-12 137
FWAutres achats et charges externes465 545
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 889
FYSalaires et traitements445 838
FZCharges sociales112 187
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 205
GEAutres charges51
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 359 372
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-93 942
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GLAutres intérêts et produits assimilés27
GPTotal des produits financiers (V)33
GRIntérêts et charges assimilées7 257
GUTotal des charges financières (VI)7 257
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 224
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-101 166
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 142
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital26
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 168
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 859
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 691
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 267
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 268 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 377 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-108 590
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 186
A1Renvois : Transfert de charges8 576
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 0655 065
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles343 73715 205268 00590 938
0NAMORTISSEMENTS Total Général348 80215 205268 00596 003
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/005264 du 02/05/2017
Numéro de gestion : 1993B00963
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement6 6756 675
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8936 0651 828
AHFonds commercial295 625295 625
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels99 90850 38049 528
ATAutres immobilisations corporelles372 86340 557332 306
CUAutres participations191191
BHAutres immobilisations financières9 3859 385
BJTOTAL (I)792 53997 002695 537
BLMatières premières, approvisionnements25 48825 488
BTMarchandises2 2212 221
BZAutres créances96 71096 710
CFDisponibilités43 97743 977
CHCharges constatées d’avance2 7012 701
CJTOTAL (II)171 097171 097
COTOTAL GENERAL (0 à V)963 63697 002866 634
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 392
DDRéserve légale (1)2 440
DGAutres réserves49 134
DHReport à nouveau-43 040
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-108 590
DLTOTAL (I)-75 665
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)437 949
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143 270
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés277 012
DYDettes fiscales et sociales84 068
ECTOTAL (IV)942 299
EETOTAL GENERAL (I à V)866 634
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an619 477
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.29 341
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises69 61269 612
FDProduction vendue biens1 098 3011 098 301
FJChiffres d’affaires nets1 167 9131 167 913
FNProduction immobilisée87 865
FOSubventions d’exploitation1 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 576
FQAutres produits77
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 265 430
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)35 311
FTVariation de stock (marchandises)2 693
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements278 790
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-12 137
FWAutres achats et charges externes465 545
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 889
FYSalaires et traitements445 838
FZCharges sociales112 187
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements16 205
GEAutres charges51
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 359 372
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-93 942
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé6
GLAutres intérêts et produits assimilés27
GPTotal des produits financiers (V)33
GRIntérêts et charges assimilées7 257
GUTotal des charges financières (VI)7 257
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 224
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-101 166
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 142
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital26
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 168
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 954
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital12 905
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)16 859
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-13 691
HKImpôts sur les bénéfices (X)-6 267
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 268 631
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 377 221
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-108 590
HPRenvois : Crédit-bail mobilier50 186
A1Renvois : Transfert de charges8 576
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5 0655 065
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles343 73715 205268 00590 938
0NAMORTISSEMENTS Total Général348 80215 205268 00596 003

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