LA MONNAIE DE PARIS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/03/1983

Enseigne : MONNAIE DE PARIS

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 16002001200011 / Siren : 160020012 / NIC : 00011

N° de TVA : FR 64 160020012

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

32 : Autres industries manufacturières

Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.

32.1 : Fabrication d’articles de joaillerie, bijouterie et articles similaires

Ce groupe comprend les activités de bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et la fabrication de bijouterie fantaisie.

32.11 : Frappe de monnaie

32.11Z : Frappe de monnaie

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de monnaies, y compris celles ayant cours légal, en métaux précieux ou non Produits associés : 32.11.10, 32.11.99

Coordonnées de l'établissement :
LA MONNAIE DE PARIS

Adresse :
11 Quai DE CONTI
75270 PARIS CEDEX 06

Marchés publics :

21/07/2022 : Accord-cadre

Objet : L'accord-cadre a pour objet la fourniture de jetons monétiformes et des prestations associées pour les librairies-boutiques du Centre des monuments nationaux
Classification : Pièces de monnaie (18512100)

Numéro unique d’identification : 1800460130001720222022F1225900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 500 000 €
Date de notification : 21/07/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Culture - CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX

Titulaire :
LA MONNAIE DE PARIS (16002001200011)

28/05/2020 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet les prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un cahier des charges permettant l’établissement des spécifications techniques de la "médaille de l’engagement face aux épidémies".
Classification : Médailles (18512200)

Numéro unique d’identification : 120001037000232020151007149800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 18 000 €
Date de notification : 28/05/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Services du Premier ministre - Direction des Services Administratifs et Financiers

Titulaire :
LA MONNAIE DE PARIS (16002001200011)

20/05/2019 : Accord-cadre

Objet : Fabrication et livraison de décorations et médailles au bénéfice des services et entités relevant du périmètre budgétaire des services du Premier ministre - Fabrication et livraison de décorations et accessoires
Classification : Médailles (18512200)

Numéro unique d’identification : 120001037000232019130014467200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 20/05/2019

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Services du Premier ministre - Direction des Services Administratifs et Financiers

Titulaire :
LA MONNAIE DE PARIS (16002001200011)

15/04/2019 : Marché

Objet : Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de Médailles personnalisés pour les besoins de la Rmn-GP: Lot 2: Mise à disposition, maintenance de Distributeurs Automatiques et formation des utilisateurs:
Classification : Médailles (18512200)

Numéro unique d’identification : 692041585005832019191900
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 €
Date de notification : 12/04/2019

Lieu d'exécution : Librairies boutiques rmngp
Acheteur : Réunion des Musées Nationaux Gd Palais

Titulaire :
MONNAIE DE PARIS (16002001200011)

15/04/2019 : Marché

Objet : Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison de Médailles personnalisés pour les besoins de la Rmn-GP: Lot 1: Fabrication et livraison de Médailles
Classification : Pièces de monnaie et médailles (18512000)

Numéro unique d’identification : 6920415850058320191901900
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 129 450 €
Date de notification : 12/04/2019

Lieu d'exécution : Librairies boutiques RMNGP
Acheteur : Réunion des Musées Nationaux Gd Palais

Titulaire :
MONNAIE DE PARIS (16002001200011)

22/10/2018 :

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de médailles d'honneur de la police nationale.
Classification : Médailles (18512200)

Numéro unique d’identification : 110014016000642018130013822000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 358 338 €
Date de notification : 22/10/2018

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Sous Direction de l'achat - Bureau des marchés publics

Titulaire :
LA MONNAIE DE PARIS (16002001200011)

25/09/2018 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de décorations honorifiques pour la Présidence de la République, en un lot unique.
Classification : Médailles (18512200)

Numéro unique d’identification : 1000000170001020182018F7018100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 46 121 €
Date de notification : 25/09/2018

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Pouvoirs publics - Présidence de la République

Titulaire :
LA MONNAIE DE PARIS (16002001200011)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Frappe de monnaie (NAFRev2 : 32.11Z)

11/11/2007 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Fabrication de monnaies et médailles (NAF1993 : 36.2A)

Accords d'entreprise :

14/03/2022 : Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522040731
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/05/2022
Date de dépôt : 30/03/2022
Date du texte : 14/03/2022
Date d'effet : 01/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et des activités qui s'y rattachent (0567)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MONNAIE DE PARIS
Siret : 16002001200011
Code APE : 3211Z
Secteur : Frappe de monnaie

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :

1 - CGT
5 - CGT-FO
6 - Autre

Signataires :

10/02/2020 : Accord relatif à la gestion previsionnelle des emplois et des compétences

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07520019635
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 25/05/2022
Date de dépôt : 03/03/2020
Date du texte : 10/02/2020
Date d'effet : 10/02/2020
Date de fin : 10/02/2023
Date de diffusion : 30/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et des activités qui s'y rattachent (0567)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : LA MONNAIE DE PARIS
Siret : 16002001200011
Code APE : 3211Z
Secteur : Frappe de monnaie

Thèmes de l'accord :

071 - GPEC

Syndicats :

1 - CGT
5 - CGT-FO
6 - Autre

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 31/07/1979

Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS

Activité principale : Frappe de monnaie (NAFRev2 : 32.11Z)

Catégorie juridique : Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

LA MONNAIE DE PARIS - Paris (siège)LA MONNAIE DE PARIS - ParisLA MONNAIE DE PARIS - PessacLA MONNAIE DE PARIS - Paris (fermé)

Marques françaises :

12/09/2017 : La culture a une nouvelle adresse

N° national/d'enregistrement : 4387749
Date de dépôt : 12/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes (objets d'art) ; figurines (statuettes) en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques (médailles) en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils cinématographiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; agendas électroniques ; calculatrices de poche ; baladeurs ; cassettes vidéo ; caméras vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; diapositives ; supports d'enregistrement audio, vidéo, magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; cédéroms ; DVD-Roms ; disques acoustiques ou optiques ; disques optiques numériques ; disques optiques compacts numériques ; vidéodisques ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; centres serveurs de base de données ; jumelles ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de DVD ; lecteurs optiques ; logiciels de jeux ; lunettes de soleil et de sport ; appareils photographiques ; appareils de radio ; tapis de souris ; aimants décoratifs (magnets) ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; cartouches de jeux vidéo ; dispositifs pour le montage de films documentaires et cinématographiques ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports de données optiques ; supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication et mise en réseau ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; clés USB ; dessins animés ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; films ; films cinématographiques ; logiciels interactifs ; logiciel d'interface ; programmes informatiques multimédia interactifs ; logiciels d'accès et de consultation en ligne de nouvelles, de textes, d'images de photos et/ou de vidéos ; appareils téléphoniques ; téléphones portables ; écrans de visualisation ; écrans vidéo ; écrans de projection ; cartes mémoire ; cartes à microprocesseur ; cartes magnétiques ou à puce ; bandes vidéo ; publications électroniques et numériques téléchargeables ; journaux en ligne téléchargeables ; chargeurs de disques [informatique] ; récepteur audio-vidéo ; téléphones mobiles ; applications pour téléphones mobiles, pour tablettes électroniques et pour ordinateurs ; logiciel d'applications ; bases et banques de données électroniques ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones mobiles ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ; tablettes électronique ; musique numérique téléchargeable sur Internet ; enceintes ; casques audio ; ordiphones ; processeurs de sons numériques ; étuis et housses de protection pour appareils et instruments électroniques et informatiques ; appareils et instruments d'enseignement audiovisuel ; distributeurs de billets [tickets] ; guichets automatiques [DAB] ; machines à facturer ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; pierres précieuses ; joaillerie ; instruments chronométriques ; épingles à cravates ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; boutons de manchettes ; boucles d'oreilles ; parures (bijouterie) ; colliers ; bracelets ; chaînes ; pendentifs ; broches ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; boîtes en métaux précieux ; horloges ; montres ; boîtiers et bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux coffrets à bijoux non en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; catalogues ; publications ; affiches ; livres ; magazines ; albums ; almanachs ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues ; reliures ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; papeterie ; papier ; carton ; papier-parchemin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; aquarelles ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; ardoises pour écrire ; trousses d'écolier ; gomme à effacer ; portes-mines ; porte-plume ; règles à dessiner ; tampons pour cachets ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; écritoires ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; autocollants (articles de papeterie) ; dessous de chope à bière ; baguettes pour tableaux ; non électroniques ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; cahiers ; calendriers ; éphémérides ; cartes ; carnets ; tubes en carton ; catalogues ; crayons ; porte-crayons ; fournitures pour le dessin ; dessins ; décalcomanies ; papier d'emballage ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enseignes en papier ou en carton ; fanions en papier ; menus en papier ou en carton pour restaurants ; cire à modeler non à usage dentaire ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; enveloppes (papeterie) ; figurines en papier mâché ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; images ; papier à lettres ; serre-livres ; marques pour livres ; photographies ; clichés ; supports pour photographies ; pince-notes ; portraits ; cartes postales ; timbres-poste ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; instruments à écrire ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; maquettes d'architecture ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs, à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides ; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ; assiettes non en métaux précieux ; bols ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; boîtes en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine et vaisselle non en métaux précieux ; carafes ; cruches ; boîtes à thé ; bonbonnières ; plats ; tasses ; soucoupes ; sucriers ; enseignes en porcelaine ou en verre ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; flacons non en métaux précieux ; porcelaines ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; anneaux et barres porte-serviettes ; anneaux et barres porte-torchons ; verres (récipients) ; verrerie ; vaporisateurs à parfum ; argenterie (vaisselle) ; vaisselle en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; vases ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; pull-over ; sous-vêtements ; gants (habillement) ; fourrure (vêtements) ; maillots de bain ; bandanas ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; cache-cols ; écharpes ; foulards ; châles ; ceintures ; chaussettes ; chemises ; cravates ; tee-shirts ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; chaussures ; chaussons ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rubans, à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (broderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; ballons de jeu ; boules de jeu ; billes pour jeux ; boules à neige ; cartes à jouer ; jeux de construction ; jeux de dames ; damiers ; jeux de dominos ; dés (jeux) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux de table ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; kaléidoscopes ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; puzzles ; jeux de société ; jeux d'échecs ; échiquiers ; maquettes ; cerfs-volants ; confettis ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire et commercial ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; promotion des produits et services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; fidélisation ; gérance administrative des lieux d'expositions ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes (objets d'art), de figurines (statuettes) en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques (médailles) en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines (statuettes) en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance, à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques (médailles), de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs, vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services d'informations commerciales rendus par un centre d'appel téléphonique ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; affichage électronique ; services de réponses téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication ; fourniture d'accès à un site Internet permettant aux utilisateurs d'être informer sur des actualités et événements et de donner leur avis ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique ou télématique ; services de transmission électronique de données et d'informations pour l'achat et la vente sur Internet d'objets d'art, d'oeuvres d'art, de reproductions d'oeuvres d'art, de livres, de jouets, d'articles de papeterie, de bijoux, de Cédéroms, de DVD-Roms, de vêtements et accessoires d'habillement ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de documents informatisés ; échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de visites dans les musées ; activités sportives et culturelles ; informations en matière culturelle, de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, congrès de séminaires ou de symposiums ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de salons, de salons d'antiquités, d'événements, d'expositions ou de concerts à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; projection de films cinématographiques ; location de films documentaires et cinématographiques ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location d'appareils audio ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ou télévision ; services de photographie ; reportages photographiques ; planification de réceptions ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres et de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de revues électroniques et de blogs sur l'Internet ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; cafés-restaurants ; cafétérias ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent ; restaurant gastronomique ; location de salles de réunions et de lieux de réception ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme. Julie HALLER
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

12/09/2017 : La culture a une nouvelle adresse

N° national/d'enregistrement : 4387749
Date de dépôt : 12/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes (objets d'art) ; figurines (statuettes) en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques (médailles) en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils cinématographiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; agendas électroniques ; calculatrices de poche ; baladeurs ; cassettes vidéo ; caméras vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; diapositives ; supports d'enregistrement audio, vidéo, magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; cédéroms ; DVD-Roms ; disques acoustiques ou optiques ; disques optiques numériques ; disques optiques compacts numériques ; vidéodisques ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; centres serveurs de base de données ; jumelles ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de DVD ; lecteurs optiques ; logiciels de jeux ; lunettes de soleil et de sport ; appareils photographiques ; appareils de radio ; tapis de souris ; aimants décoratifs (magnets) ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; cartouches de jeux vidéo ; dispositifs pour le montage de films documentaires et cinématographiques ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports de données optiques ; supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication et mise en réseau ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; clés USB ; dessins animés ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; films ; films cinématographiques ; logiciels interactifs ; logiciel d'interface ; programmes informatiques multimédia interactifs ; logiciels d'accès et de consultation en ligne de nouvelles, de textes, d'images de photos et/ou de vidéos ; appareils téléphoniques ; téléphones portables ; écrans de visualisation ; écrans vidéo ; écrans de projection ; cartes mémoire ; cartes à microprocesseur ; cartes magnétiques ou à puce ; bandes vidéo ; publications électroniques et numériques téléchargeables ; journaux en ligne téléchargeables ; chargeurs de disques [informatique] ; récepteur audio-vidéo ; téléphones mobiles ; applications pour téléphones mobiles, pour tablettes électroniques et pour ordinateurs ; logiciel d'applications ; bases et banques de données électroniques ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones mobiles ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ; tablettes électronique ; musique numérique téléchargeable sur Internet ; enceintes ; casques audio ; ordiphones ; processeurs de sons numériques ; étuis et housses de protection pour appareils et instruments électroniques et informatiques ; appareils et instruments d'enseignement audiovisuel ; distributeurs de billets [tickets] ; guichets automatiques [DAB] ; machines à facturer ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; pierres précieuses ; joaillerie ; instruments chronométriques ; épingles à cravates ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; boutons de manchettes ; boucles d'oreilles ; parures (bijouterie) ; colliers ; bracelets ; chaînes ; pendentifs ; broches ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; boîtes en métaux précieux ; horloges ; montres ; boîtiers et bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux coffrets à bijoux non en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; catalogues ; publications ; affiches ; livres ; magazines ; albums ; almanachs ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues ; reliures ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; papeterie ; papier ; carton ; papier-parchemin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; aquarelles ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; ardoises pour écrire ; trousses d'écolier ; gomme à effacer ; portes-mines ; porte-plume ; règles à dessiner ; tampons pour cachets ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; écritoires ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; autocollants (articles de papeterie) ; dessous de chope à bière ; baguettes pour tableaux ; non électroniques ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; cahiers ; calendriers ; éphémérides ; cartes ; carnets ; tubes en carton ; catalogues ; crayons ; porte-crayons ; fournitures pour le dessin ; dessins ; décalcomanies ; papier d'emballage ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enseignes en papier ou en carton ; fanions en papier ; menus en papier ou en carton pour restaurants ; cire à modeler non à usage dentaire ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; enveloppes (papeterie) ; figurines en papier mâché ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; images ; papier à lettres ; serre-livres ; marques pour livres ; photographies ; clichés ; supports pour photographies ; pince-notes ; portraits ; cartes postales ; timbres-poste ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; instruments à écrire ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; maquettes d'architecture ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs, à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides ; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ; assiettes non en métaux précieux ; bols ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; boîtes en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine et vaisselle non en métaux précieux ; carafes ; cruches ; boîtes à thé ; bonbonnières ; plats ; tasses ; soucoupes ; sucriers ; enseignes en porcelaine ou en verre ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; flacons non en métaux précieux ; porcelaines ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; anneaux et barres porte-serviettes ; anneaux et barres porte-torchons ; verres (récipients) ; verrerie ; vaporisateurs à parfum ; argenterie (vaisselle) ; vaisselle en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; vases ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; pull-over ; sous-vêtements ; gants (habillement) ; fourrure (vêtements) ; maillots de bain ; bandanas ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; cache-cols ; écharpes ; foulards ; châles ; ceintures ; chaussettes ; chemises ; cravates ; tee-shirts ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; chaussures ; chaussons ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rubans, à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (broderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; ballons de jeu ; boules de jeu ; billes pour jeux ; boules à neige ; cartes à jouer ; jeux de construction ; jeux de dames ; damiers ; jeux de dominos ; dés (jeux) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux de table ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; kaléidoscopes ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; puzzles ; jeux de société ; jeux d'échecs ; échiquiers ; maquettes ; cerfs-volants ; confettis ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire et commercial ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; promotion des produits et services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; fidélisation ; gérance administrative des lieux d'expositions ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes (objets d'art), de figurines (statuettes) en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques (médailles) en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines (statuettes) en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance, à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques (médailles), de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs, vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services d'informations commerciales rendus par un centre d'appel téléphonique ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; affichage électronique ; services de réponses téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication ; fourniture d'accès à un site Internet permettant aux utilisateurs d'être informer sur des actualités et événements et de donner leur avis ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique ou télématique ; services de transmission électronique de données et d'informations pour l'achat et la vente sur Internet d'objets d'art, d'oeuvres d'art, de reproductions d'oeuvres d'art, de livres, de jouets, d'articles de papeterie, de bijoux, de Cédéroms, de DVD-Roms, de vêtements et accessoires d'habillement ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de documents informatisés ; échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de visites dans les musées ; activités sportives et culturelles ; informations en matière culturelle, de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, congrès de séminaires ou de symposiums ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de salons, de salons d'antiquités, d'événements, d'expositions ou de concerts à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; projection de films cinématographiques ; location de films documentaires et cinématographiques ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location d'appareils audio ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ou télévision ; services de photographie ; reportages photographiques ; planification de réceptions ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres et de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de revues électroniques et de blogs sur l'Internet ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; cafés-restaurants ; cafétérias ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent ; restaurant gastronomique ; location de salles de réunions et de lieux de réception ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme. Julie HALLER
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

27/07/2017 : 11 CONTI

N° national/d'enregistrement : 4379528
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes (objets d'art) ; figurines (statuettes) en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques (médailles) en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils cinématographiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; agendas électroniques ; calculatrices de poche ; baladeurs ; cassettes vidéo ; caméras vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; diapositives ; supports d'enregistrement audio, vidéo, magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; cédéroms ; DVD-Roms ; disques acoustiques ou optiques ; disques optiques numériques ; disques optiques compacts numériques ; vidéodisques ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; centres serveurs de base de données ; jumelles ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de DVD ; lecteurs optiques ; logiciels de jeux ; lunettes de soleil et de sport ; appareils photographiques ; appareils de radio ; tapis de souris ; aimants décoratifs (magnets) ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; cartouches de jeux vidéo ; dispositifs pour le montage de films documentaires et cinématographiques ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports de données optiques ; supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication et mise en réseau ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; clés USB ; dessins animés ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; films ; films cinématographiques ; logiciels interactifs ; logiciel d'interface ; programmes informatiques multimédia interactifs ; logiciels d'accès et de consultation en ligne de nouvelles, de textes, d'images de photos et/ou de vidéos ; appareils téléphoniques ; téléphones portables ; écrans de visualisation ; écrans vidéo ; écrans de projection ; cartes mémoire ; cartes à microprocesseur ; cartes magnétiques ou à puce ; bandes vidéo ; publications électroniques et numériques téléchargeables ; journaux en ligne téléchargeables ; chargeurs de disques [informatique] ; récepteur audio-vidéo ; téléphones mobiles ; applications pour téléphones mobiles, pour tablettes électroniques et pour ordinateurs ; logiciel d'applications ; bases et banques de données électroniques ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones mobiles ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ; tablettes électronique ; musique numérique téléchargeable sur Internet ; enceintes ; casques audio ; ordiphones ; processeurs de sons numériques ; étuis et housses de protection pour appareils et instruments électroniques et informatiques ; appareils et instruments d'enseignement audiovisuel ; distributeurs de billets [tickets] ; guichets automatiques [DAB] ; machines à facturer ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; pierres précieuses ; joaillerie ; instruments chronométriques ; épingles à cravates ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; boutons de manchettes ; boucles d'oreilles ; parures (bijouterie) ; colliers ; bracelets ; chaînes ; pendentifs ; broches ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; boîtes en métaux précieux ; horloges ; montres ; boîtiers et bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux coffrets à bijoux non en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; catalogues ; publications ; affiches ; livres ; magazines ; albums ; almanachs ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues ; reliures ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; papeterie ; papier ; carton ; papier-parchemin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; aquarelles ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; ardoises pour écrire ; trousses d'écolier ; gomme à effacer ; portes-mines ; porte-plume ; règles à dessiner ; tampons pour cachets ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; écritoires ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; autocollants (articles de papeterie) ; dessous de chope à bière ; baguettes pour tableaux ; non électroniques ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; cahiers ; calendriers ; éphémérides ; cartes ; carnets ; tubes en carton ; catalogues ; crayons ; porte-crayons ; fournitures pour le dessin ; dessins ; décalcomanies ; papier d'emballage ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enseignes en papier ou en carton ; fanions en papier ; menus en papier ou en carton pour restaurants ; cire à modeler non à usage dentaire ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; enveloppes (papeterie) ; figurines en papier mâché ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; images ; papier à lettres ; serre-livres ; marques pour livres ; photographies ; clichés ; supports pour photographies ; pince-notes ; portraits ; cartes postales ; timbres-poste ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; instruments à écrire ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; maquettes d'architecture ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs, à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides ; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ; assiettes non en métaux précieux ; bols ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; boîtes en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine et vaisselle non en métaux précieux ; carafes ; cruches ; boîtes à thé ; bonbonnières ; plats ; tasses ; soucoupes ; sucriers ; enseignes en porcelaine ou en verre ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; flacons non en métaux précieux ; porcelaines ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; anneaux et barres porte-serviettes ; anneaux et barres porte-torchons ; verres (récipients) ; verrerie ; vaporisateurs à parfum ; argenterie (vaisselle) ; vaisselle en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; vases ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; pull-over ; sous-vêtements ; gants (habillement) ; fourrure (vêtements) ; maillots de bain ; bandanas ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; cache-cols ; écharpes ; foulards ; châles ; ceintures ; chaussettes ; chemises ; cravates ; tee-shirts ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; chaussures ; chaussons ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rubans, à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (broderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; ballons de jeu ; boules de jeu ; billes pour jeux ; boules à neige ; cartes à jouer ; jeux de construction ; jeux de dames ; damiers ; jeux de dominos ; dés (jeux) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux de table ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; kaléidoscopes ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; puzzles ; jeux de société ; jeux d'échecs ; échiquiers ; maquettes ; cerfs-volants ; confettis ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire et commercial ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; promotion des produits et services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; fidélisation ; gérance administrative des lieux d'expositions ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes (objets d'art), de figurines (statuettes) en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques (médailles) en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines (statuettes) en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance, à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques (médailles), de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs, vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services d'informations commerciales rendus par un centre d'appel téléphonique ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; affichage électronique ; services de réponses téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication ; fourniture d'accès à un site Internet permettant aux utilisateurs d'être informer sur des actualités et événements et de donner leur avis ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique ou télématique ; services de transmission électronique de données et d'informations pour l'achat et la vente sur Internet d'objets d'art, d'oeuvres d'art, de reproductions d'oeuvres d'art, de livres, de jouets, d'articles de papeterie, de bijoux, de Cédéroms, de DVD-Roms, de vêtements et accessoires d'habillement ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de documents informatisés ; échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de visites dans les musées ; activités sportives et culturelles ; informations en matière culturelle, de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, congrès de séminaires ou de symposiums ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de salons, de salons d'antiquités, d'événements, d'expositions ou de concerts à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; projection de films cinématographiques ; location de films documentaires et cinématographiques ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location d'appareils audio ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ou télévision ; services de photographie ; reportages photographiques ; planification de réceptions ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres et de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de revues électroniques et de blogs sur l'Internet ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; cafés-restaurants ; cafétérias ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent ; restaurant gastronomique ; location de salles de réunions et de lieux de réception ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Guillaume MORTREUX
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

27/07/2017 : 11 CONTI

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes (objets d'art) ; figurines (statuettes) en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques (médailles) en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils cinématographiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; agendas électroniques ; calculatrices de poche ; baladeurs ; cassettes vidéo ; caméras vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; diapositives ; supports d'enregistrement audio, vidéo, magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; cédéroms ; DVD-Roms ; disques acoustiques ou optiques ; disques optiques numériques ; disques optiques compacts numériques ; vidéodisques ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; centres serveurs de base de données ; jumelles ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de DVD ; lecteurs optiques ; logiciels de jeux ; lunettes de soleil et de sport ; appareils photographiques ; appareils de radio ; tapis de souris ; aimants décoratifs (magnets) ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; cartouches de jeux vidéo ; dispositifs pour le montage de films documentaires et cinématographiques ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports de données optiques ; supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication et mise en réseau ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; clés USB ; dessins animés ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; films ; films cinématographiques ; logiciels interactifs ; logiciel d'interface ; programmes informatiques multimédia interactifs ; logiciels d'accès et de consultation en ligne de nouvelles, de textes, d'images de photos et/ou de vidéos ; appareils téléphoniques ; téléphones portables ; écrans de visualisation ; écrans vidéo ; écrans de projection ; cartes mémoire ; cartes à microprocesseur ; cartes magnétiques ou à puce ; bandes vidéo ; publications électroniques et numériques téléchargeables ; journaux en ligne téléchargeables ; chargeurs de disques [informatique] ; récepteur audio-vidéo ; téléphones mobiles ; applications pour téléphones mobiles, pour tablettes électroniques et pour ordinateurs ; logiciel d'applications ; bases et banques de données électroniques ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones mobiles ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ; tablettes électronique ; musique numérique téléchargeable sur Internet ; enceintes ; casques audio ; ordiphones ; processeurs de sons numériques ; étuis et housses de protection pour appareils et instruments électroniques et informatiques ; appareils et instruments d'enseignement audiovisuel ; distributeurs de billets [tickets] ; guichets automatiques [DAB] ; machines à facturer ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; pierres précieuses ; joaillerie ; instruments chronométriques ; épingles à cravates ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; boutons de manchettes ; boucles d'oreilles ; parures (bijouterie) ; colliers ; bracelets ; chaînes ; pendentifs ; broches ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; boîtes en métaux précieux ; horloges ; montres ; boîtiers et bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux coffrets à bijoux non en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; catalogues ; publications ; affiches ; livres ; magazines ; albums ; almanachs ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues ; reliures ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; papeterie ; papier ; carton ; papier-parchemin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; aquarelles ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; ardoises pour écrire ; trousses d'écolier ; gomme à effacer ; portes-mines ; porte-plume ; règles à dessiner ; tampons pour cachets ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; écritoires ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; autocollants (articles de papeterie) ; dessous de chope à bière ; baguettes pour tableaux ; non électroniques ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; cahiers ; calendriers ; éphémérides ; cartes ; carnets ; tubes en carton ; catalogues ; crayons ; porte-crayons ; fournitures pour le dessin ; dessins ; décalcomanies ; papier d'emballage ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enseignes en papier ou en carton ; fanions en papier ; menus en papier ou en carton pour restaurants ; cire à modeler non à usage dentaire ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; enveloppes (papeterie) ; figurines en papier mâché ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; images ; papier à lettres ; serre-livres ; marques pour livres ; photographies ; clichés ; supports pour photographies ; pince-notes ; portraits ; cartes postales ; timbres-poste ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; instruments à écrire ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; maquettes d'architecture ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs, à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides ; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ; assiettes non en métaux précieux ; bols ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; boîtes en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine et vaisselle non en métaux précieux ; carafes ; cruches ; boîtes à thé ; bonbonnières ; plats ; tasses ; soucoupes ; sucriers ; enseignes en porcelaine ou en verre ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; flacons non en métaux précieux ; porcelaines ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; anneaux et barres porte-serviettes ; anneaux et barres porte-torchons ; verres (récipients) ; verrerie ; vaporisateurs à parfum ; argenterie (vaisselle) ; vaisselle en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; vases ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; pull-over ; sous-vêtements ; gants (habillement) ; fourrure (vêtements) ; maillots de bain ; bandanas ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; cache-cols ; écharpes ; foulards ; châles ; ceintures ; chaussettes ; chemises ; cravates ; tee-shirts ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; chaussures ; chaussons ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rubans, à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (broderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; ballons de jeu ; boules de jeu ; billes pour jeux ; boules à neige ; cartes à jouer ; jeux de construction ; jeux de dames ; damiers ; jeux de dominos ; dés (jeux) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux de table ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; kaléidoscopes ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; puzzles ; jeux de société ; jeux d'échecs ; échiquiers ; maquettes ; cerfs-volants ; confettis ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire et commercial ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; promotion des produits et services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; fidélisation ; gérance administrative des lieux d'expositions ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes (objets d'art), de figurines (statuettes) en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques (médailles) en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines (statuettes) en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance, à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques (médailles), de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs, vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services d'informations commerciales rendus par un centre d'appel téléphonique ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données ; affichage électronique ; services de réponses téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication ; fourniture d'accès à un site Internet permettant aux utilisateurs d'être informer sur des actualités et événements et de donner leur avis ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique ou télématique ; services de transmission électronique de données et d'informations pour l'achat et la vente sur Internet d'objets d'art, d'oeuvres d'art, de reproductions d'oeuvres d'art, de livres, de jouets, d'articles de papeterie, de bijoux, de Cédéroms, de DVD-Roms, de vêtements et accessoires d'habillement ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de documents informatisés ; échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de visites dans les musées ; activités sportives et culturelles ; informations en matière culturelle, de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, congrès de séminaires ou de symposiums ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de salons, de salons d'antiquités, d'événements, d'expositions ou de concerts à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; projection de films cinématographiques ; location de films documentaires et cinématographiques ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location d'appareils audio ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ou télévision ; services de photographie ; reportages photographiques ; planification de réceptions ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres et de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de revues électroniques et de blogs sur l'Internet ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; cafés-restaurants ; cafétérias ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent ; restaurant gastronomique ; location de salles de réunions et de lieux de réception ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Guillaume MORTREUX
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

26/07/2017 : 11 CONTI

N° national/d'enregistrement : 4379257
Date de dépôt : 26/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes (objets d'art) ; figurines (statuettes) en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques (médailles) en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils cinématographiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; agendas électroniques ; calculatrices de poche ; baladeurs ; cassettes vidéo ; caméras vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; diapositives ; supports d'enregistrement audio, vidéo, magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; cédéroms ; DVD-Roms ; disques acoustiques ou optiques ; disques optiques numériques ; disques optiques compacts numériques ; vidéodisques ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; centres serveurs de base de données ; jumelles ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de DVD ; lecteurs optiques ; logiciels de jeux ; lunettes de soleil et de sport ; appareils photographiques ; appareils de radio ; tapis de souris ; aimants décoratifs (magnets) ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; cartouches de jeux vidéo ; dispositifs pour le montage de films documentaires et cinématographiques ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports de données optiques ; supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication et mise en réseau ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; clés USB ; dessins animés ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; films ; films cinématographiques ; logiciels interactifs ; logiciel d'interface ; programmes informatiques multimédia interactifs ; logiciels d'accès et de consultation en ligne de nouvelles, de textes, d'images de photos et/ou de vidéos ; appareils téléphoniques ; téléphones portables ; écrans de visualisation ; écrans vidéo ; écrans de projection ; cartes mémoire ; cartes à microprocesseur ; cartes magnétiques ou à puce ; bandes vidéo ; publications électroniques et numériques téléchargeables ; journaux en ligne téléchargeables ; chargeurs de disques [informatique] ; récepteur audio-vidéo ; téléphones mobiles ; applications pour téléphones mobiles, pour tablettes électroniques et pour ordinateurs ; logiciel d'applications ; bases et banques de données électroniques ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones mobiles ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ; tablettes électronique ; musique numérique téléchargeable sur Internet ; enceintes ; casques audio ; ordiphones ; processeurs de sons numériques ; étuis et housses de protection pour appareils et instruments électroniques et informatiques ; appareils et instruments d'enseignement audiovisuel ; distributeurs de billets [tickets] ; guichets automatiques [DAB] ; machines à facturer ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; pierres précieuses ; joaillerie ; instruments chronométriques ; épingles à cravates ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; boutons de manchettes ; boucles d'oreilles ; parures (bijouterie) ; colliers ; bracelets ; chaînes ; pendentifs ; broches ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; boîtes en métaux précieux ; horloges ; montres ; boîtiers et bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux coffrets à bijoux non en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; catalogues ; publications ; affiches ; livres ; magazines ; albums ; almanachs ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues ; reliures ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; papeterie ; papier ; carton ; papier-parchemin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; aquarelles ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; ardoises pour écrire ; trousses d'écolier ; gomme à effacer ; portes-mines ; porte-plume ; règles à dessiner ; tampons pour cachets ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; écritoires ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; autocollants (articles de papeterie) ; dessous de chope à bière ; baguettes pour tableaux ; non électroniques ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; cahiers ; calendriers ; éphémérides ; cartes ; carnets ; tubes en carton ; catalogues ; crayons ; porte-crayons ; fournitures pour le dessin ; dessins ; décalcomanies ; papier d'emballage ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enseignes en papier ou en carton ; fanions en papier ; menus en papier ou en carton pour restaurants ; cire à modeler non à usage dentaire ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; enveloppes (papeterie) ; figurines en papier mâché ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; images ; papier à lettres ; serre-livres ; marques pour livres ; photographies ; clichés ; supports pour photographies ; pince-notes ; portraits ; cartes postales ; timbres-poste ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; instruments à écrire ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; maquettes d'architecture ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs, à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides ; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ; assiettes non en métaux précieux ; bols ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; boîtes en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine et vaisselle non en métaux précieux ; carafes ; cruches ; boîtes à thé ; bonbonnières ; plats ; tasses ; soucoupes ; sucriers ; enseignes en porcelaine ou en verre ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; flacons non en métaux précieux ; porcelaines ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; anneaux et barres porte-serviettes ; anneaux et barres porte-torchons ; verres (récipients) ; verrerie ; vaporisateurs à parfum ; argenterie (vaisselle) ; vaisselle en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; vases ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; pull-over ; sous-vêtements ; gants (habillement) ; fourrure (vêtements) ; maillots de bain ; bandanas ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; cache-cols ; écharpes ; foulards ; châles ; ceintures ; chaussettes ; chemises ; cravates ; tee-shirts ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; chaussures ; chaussons ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rubans, à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (broderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; ballons de jeu ; boules de jeu ; billes pour jeux ; boules à neige ; cartes à jouer ; jeux de construction ; jeux de dames ; damiers ; jeux de dominos ; dés (jeux) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux de table ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; kaléidoscopes ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; puzzles ; jeux de société ; jeux d'échecs ; échiquiers ; maquettes ; cerfs-volants ; confettis ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire et commercial ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; promotion des produits et services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; fidélisation ; gérance administrative des lieux d'expositions ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes (objets d'art), de figurines (statuettes) en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques (médailles) en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines (statuettes) en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance, à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques (médailles), de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs, vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services d'informations commerciales rendus par un centre d'appel téléphonique ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire et commercial ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; promotion des produits et services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; fidélisation ; gérance administrative des lieux d'expositions ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes (objets d'art), de figurines (statuettes) en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques (médailles) en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines (statuettes) en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance, à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques (médailles), de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs, vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services d'informations commerciales rendus par un centre d'appel téléphonique ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire et commercial ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; promotion des produits et services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; fidélisation ; gérance administrative des lieux d'expositions ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes (objets d'art), de figurines (statuettes) en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques (médailles) en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines (statuettes) en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance, à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques (médailles), de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs, vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services d'informations commerciales rendus par un centre d'appel téléphonique ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; cafés-restaurants ; cafétérias ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent ; restaurant gastronomique ; location de salles de réunions et de lieux de réception ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Guillaume MORTREUX
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

26/07/2017 : 11 CONTI

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes (objets d'art) ; figurines (statuettes) en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques (médailles) en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils cinématographiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; agendas électroniques ; calculatrices de poche ; baladeurs ; cassettes vidéo ; caméras vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; diapositives ; supports d'enregistrement audio, vidéo, magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; cédéroms ; DVD-Roms ; disques acoustiques ou optiques ; disques optiques numériques ; disques optiques compacts numériques ; vidéodisques ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; centres serveurs de base de données ; jumelles ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de DVD ; lecteurs optiques ; logiciels de jeux ; lunettes de soleil et de sport ; appareils photographiques ; appareils de radio ; tapis de souris ; aimants décoratifs (magnets) ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; cartouches de jeux vidéo ; dispositifs pour le montage de films documentaires et cinématographiques ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports de données optiques ; supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication et mise en réseau ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; clés USB ; dessins animés ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; films ; films cinématographiques ; logiciels interactifs ; logiciel d'interface ; programmes informatiques multimédia interactifs ; logiciels d'accès et de consultation en ligne de nouvelles, de textes, d'images de photos et/ou de vidéos ; appareils téléphoniques ; téléphones portables ; écrans de visualisation ; écrans vidéo ; écrans de projection ; cartes mémoire ; cartes à microprocesseur ; cartes magnétiques ou à puce ; bandes vidéo ; publications électroniques et numériques téléchargeables ; journaux en ligne téléchargeables ; chargeurs de disques [informatique] ; récepteur audio-vidéo ; téléphones mobiles ; applications pour téléphones mobiles, pour tablettes électroniques et pour ordinateurs ; logiciel d'applications ; bases et banques de données électroniques ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones mobiles ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ; tablettes électronique ; musique numérique téléchargeable sur Internet ; enceintes ; casques audio ; ordiphones ; processeurs de sons numériques ; étuis et housses de protection pour appareils et instruments électroniques et informatiques ; appareils et instruments d'enseignement audiovisuel ; distributeurs de billets [tickets] ; guichets automatiques [DAB] ; machines à facturer ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; pierres précieuses ; joaillerie ; instruments chronométriques ; épingles à cravates ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; boutons de manchettes ; boucles d'oreilles ; parures (bijouterie) ; colliers ; bracelets ; chaînes ; pendentifs ; broches ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; boîtes en métaux précieux ; horloges ; montres ; boîtiers et bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux coffrets à bijoux non en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; catalogues ; publications ; affiches ; livres ; magazines ; albums ; almanachs ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues ; reliures ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; papeterie ; papier ; carton ; papier-parchemin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; aquarelles ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; ardoises pour écrire ; trousses d'écolier ; gomme à effacer ; portes-mines ; porte-plume ; règles à dessiner ; tampons pour cachets ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; écritoires ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; autocollants (articles de papeterie) ; dessous de chope à bière ; baguettes pour tableaux ; non électroniques ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; cahiers ; calendriers ; éphémérides ; cartes ; carnets ; tubes en carton ; catalogues ; crayons ; porte-crayons ; fournitures pour le dessin ; dessins ; décalcomanies ; papier d'emballage ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enseignes en papier ou en carton ; fanions en papier ; menus en papier ou en carton pour restaurants ; cire à modeler non à usage dentaire ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; enveloppes (papeterie) ; figurines en papier mâché ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; images ; papier à lettres ; serre-livres ; marques pour livres ; photographies ; clichés ; supports pour photographies ; pince-notes ; portraits ; cartes postales ; timbres-poste ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; instruments à écrire ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; maquettes d'architecture ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs, à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides ; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ; assiettes non en métaux précieux ; bols ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; boîtes en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine et vaisselle non en métaux précieux ; carafes ; cruches ; boîtes à thé ; bonbonnières ; plats ; tasses ; soucoupes ; sucriers ; enseignes en porcelaine ou en verre ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; flacons non en métaux précieux ; porcelaines ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; anneaux et barres porte-serviettes ; anneaux et barres porte-torchons ; verres (récipients) ; verrerie ; vaporisateurs à parfum ; argenterie (vaisselle) ; vaisselle en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; vases ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; pull-over ; sous-vêtements ; gants (habillement) ; fourrure (vêtements) ; maillots de bain ; bandanas ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; cache-cols ; écharpes ; foulards ; châles ; ceintures ; chaussettes ; chemises ; cravates ; tee-shirts ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; chaussures ; chaussons ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rubans, à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (broderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; ballons de jeu ; boules de jeu ; billes pour jeux ; boules à neige ; cartes à jouer ; jeux de construction ; jeux de dames ; damiers ; jeux de dominos ; dés (jeux) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux de table ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; kaléidoscopes ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; puzzles ; jeux de société ; jeux d'échecs ; échiquiers ; maquettes ; cerfs-volants ; confettis ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire et commercial ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; promotion des produits et services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; fidélisation ; gérance administrative des lieux d'expositions ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes (objets d'art), de figurines (statuettes) en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques (médailles) en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines (statuettes) en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance, à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques (médailles), de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs, vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services d'informations commerciales rendus par un centre d'appel téléphonique ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire et commercial ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; promotion des produits et services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; fidélisation ; gérance administrative des lieux d'expositions ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes (objets d'art), de figurines (statuettes) en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques (médailles) en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines (statuettes) en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance, à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques (médailles), de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs, vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services d'informations commerciales rendus par un centre d'appel téléphonique ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire et commercial ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; promotion des produits et services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; fidélisation ; gérance administrative des lieux d'expositions ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes (objets d'art), de figurines (statuettes) en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques (médailles) en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines (statuettes) en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance, à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques (médailles), de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs, vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services d'informations commerciales rendus par un centre d'appel téléphonique ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; cafés-restaurants ; cafétérias ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent ; restaurant gastronomique ; location de salles de réunions et de lieux de réception ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Guillaume MORTREUX
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

26/07/2017 : 11 CONTI

N° national/d'enregistrement : 4379257
Date de dépôt : 26/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes (objets d'art) ; figurines (statuettes) en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques (médailles) en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; appareils cinématographiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; agendas électroniques ; calculatrices de poche ; baladeurs ; cassettes vidéo ; caméras vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; diapositives ; supports d'enregistrement audio, vidéo, magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; cédéroms ; DVD-Roms ; disques acoustiques ou optiques ; disques optiques numériques ; disques optiques compacts numériques ; vidéodisques ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia ; interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l'accès à des banques de données multimédia ; appareils et instruments de lecture optique ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; centres serveurs de base de données ; jumelles ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de DVD ; lecteurs optiques ; logiciels de jeux ; lunettes de soleil et de sport ; appareils photographiques ; appareils de radio ; tapis de souris ; aimants décoratifs (magnets) ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; cartouches de jeux vidéo ; dispositifs pour le montage de films documentaires et cinématographiques ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ou non ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; supports de données optiques ; supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication et mise en réseau ; instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; clés USB ; dessins animés ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; films ; films cinématographiques ; logiciels interactifs ; logiciel d'interface ; programmes informatiques multimédia interactifs ; logiciels d'accès et de consultation en ligne de nouvelles, de textes, d'images de photos et/ou de vidéos ; appareils téléphoniques ; téléphones portables ; écrans de visualisation ; écrans vidéo ; écrans de projection ; cartes mémoire ; cartes à microprocesseur ; cartes magnétiques ou à puce ; bandes vidéo ; publications électroniques et numériques téléchargeables ; journaux en ligne téléchargeables ; chargeurs de disques [informatique] ; récepteur audio-vidéo ; téléphones mobiles ; applications pour téléphones mobiles, pour tablettes électroniques et pour ordinateurs ; logiciel d'applications ; bases et banques de données électroniques ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones mobiles ; enregistrements audio et vidéo téléchargeables ; tablettes électronique ; musique numérique téléchargeable sur Internet ; enceintes ; casques audio ; ordiphones ; processeurs de sons numériques ; étuis et housses de protection pour appareils et instruments électroniques et informatiques ; appareils et instruments d'enseignement audiovisuel ; distributeurs de billets [tickets] ; guichets automatiques [DAB] ; machines à facturer ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; pierres précieuses ; joaillerie ; instruments chronométriques ; épingles à cravates ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; boutons de manchettes ; boucles d'oreilles ; parures (bijouterie) ; colliers ; bracelets ; chaînes ; pendentifs ; broches ; bagues (bijouterie) ; articles de bijouterie ; boîtes en métaux précieux ; horloges ; montres ; boîtiers et bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux coffrets à bijoux non en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; catalogues ; publications ; affiches ; livres ; magazines ; albums ; almanachs ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues ; reliures ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; papeterie ; papier ; carton ; papier-parchemin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; aquarelles ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires ; ardoises pour écrire ; trousses d'écolier ; gomme à effacer ; portes-mines ; porte-plume ; règles à dessiner ; tampons pour cachets ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; écritoires ; chemises pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; autocollants (articles de papeterie) ; dessous de chope à bière ; baguettes pour tableaux ; non électroniques ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; cahiers ; calendriers ; éphémérides ; cartes ; carnets ; tubes en carton ; catalogues ; crayons ; porte-crayons ; fournitures pour le dessin ; dessins ; décalcomanies ; papier d'emballage ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enseignes en papier ou en carton ; fanions en papier ; menus en papier ou en carton pour restaurants ; cire à modeler non à usage dentaire ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; enveloppes (papeterie) ; figurines en papier mâché ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; images ; papier à lettres ; serre-livres ; marques pour livres ; photographies ; clichés ; supports pour photographies ; pince-notes ; portraits ; cartes postales ; timbres-poste ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; instruments à écrire ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; maquettes d'architecture ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs, à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides ; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ; assiettes non en métaux précieux ; bols ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; boîtes en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine et vaisselle non en métaux précieux ; carafes ; cruches ; boîtes à thé ; bonbonnières ; plats ; tasses ; soucoupes ; sucriers ; enseignes en porcelaine ou en verre ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; flacons non en métaux précieux ; porcelaines ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; anneaux et barres porte-serviettes ; anneaux et barres porte-torchons ; verres (récipients) ; verrerie ; vaporisateurs à parfum ; argenterie (vaisselle) ; vaisselle en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; vases ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; pull-over ; sous-vêtements ; gants (habillement) ; fourrure (vêtements) ; maillots de bain ; bandanas ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; cache-cols ; écharpes ; foulards ; châles ; ceintures ; chaussettes ; chemises ; cravates ; tee-shirts ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; chaussures ; chaussons ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rubans, à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (broderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie) ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; ballons de jeu ; boules de jeu ; billes pour jeux ; boules à neige ; cartes à jouer ; jeux de construction ; jeux de dames ; damiers ; jeux de dominos ; dés (jeux) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux de table ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; kaléidoscopes ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; puzzles ; jeux de société ; jeux d'échecs ; échiquiers ; maquettes ; cerfs-volants ; confettis ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire et commercial ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; promotion des produits et services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; fidélisation ; gérance administrative des lieux d'expositions ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes (objets d'art), de figurines (statuettes) en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques (médailles) en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines (statuettes) en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance, à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques (médailles), de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs, vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services d'informations commerciales rendus par un centre d'appel téléphonique ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire et commercial ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; promotion des produits et services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; fidélisation ; gérance administrative des lieux d'expositions ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes (objets d'art), de figurines (statuettes) en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques (médailles) en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines (statuettes) en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance, à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques (médailles), de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs, vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services d'informations commerciales rendus par un centre d'appel téléphonique ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; sponsorisation (publicité) ; mécénat publicitaire et commercial ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; promotion des produits et services de tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; marketing ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; fidélisation ; gérance administrative des lieux d'expositions ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros, à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes (objets d'art), de figurines (statuettes) en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques (médailles) en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines (statuettes) en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance, à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques (médailles), de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums, de classeurs pour collectionner des pièces de monnaie, de sacs et produits de maroquinerie, de vaisselle et couverts, de vêtements, chaussures et articles de chapellerie, de jeux et jouets et d'articles pour fumeurs, vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; sondage d'opinion ; services d'informations commerciales rendus par un centre d'appel téléphonique ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; cafés-restaurants ; cafétérias ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent ; restaurant gastronomique ; location de salles de réunions et de lieux de réception ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Guillaume MORTREUX
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 707936
Date de demande : 13/09/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

11/07/2012 : MEDAILLE DE LA RECONNAISSANCE DE LA NATION

N° national/d'enregistrement : 3933305
Date de dépôt : 11/07/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 11/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rubans à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (borderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie).

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806542
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

28/01/2011 :

N° national/d'enregistrement : 3801462
Date de dépôt : 28/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie. ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rubans à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (borderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie).

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

28/01/2011 : ANCIENNETE ET TRAVAIL

N° national/d'enregistrement : 3801469
Date de dépôt : 28/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie. ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rubans à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (borderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie).

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

04/10/2010 : médaille de l'entreprise

N° national/d'enregistrement : 3771244
Date de dépôt : 04/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : rubans à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (borderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie).

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

04/10/2010 : médaille d'honneur de l'entreprise

N° national/d'enregistrement : 3771299
Date de dépôt : 04/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : rubans à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (borderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie).

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

16/07/2010 : Médaille d'honneur du travail

N° national/d'enregistrement : 3754070
Date de dépôt : 16/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux communs et leurs alliages ; objets d'arts en métaux précieux ; bronzes (objets d'art) ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques (médailles) en métaux communs ; soudure d'or ; soudure d'argent ; figurines (statuettes) et statues en métaux communs. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; objets d'arts en métaux précieux ; articles de bijouterie ; breloques ; broches (bijouterie) ; écrins ; épingles (bijouterie) ; boutons de manchettes ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; décorations honorifiques (médailles) en métaux précieux ; monnaies ; parures (bijouterie) ; statues et statuettes en métaux précieux ; chaînes et cordons de bijouterie. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, imprimés et produits de l'imprimerie en ces matières à savoir : livres, revues, périodiques, publications, journaux, annuaires, guides, catalogues, manuels, cartes de visites, cartes de voeux, papier en-tête, timbres-poste, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), drapeaux (en papier), faire-part (papeterie), enseignes, écriteaux, affiches, enveloppes, calendriers, autocollants (article de papeterie), boîtes en carton ou en papier, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; caractères (chiffres et lettres) ; caractères d'imprimerie ; matériels d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sceaux (cachets) ; gravures ; planches à graver ; presse-papiers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés. ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : rubans à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (borderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie).

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771253
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

16/07/2010 :

N° national/d'enregistrement : 3754081
Date de dépôt : 16/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux communs et leurs alliages ; objets d'arts en métaux précieux ; bronzes (objets d'art) ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques (médailles) en métaux communs ; soudure d'or ; soudure d'argent ; figurines (statuettes) et statues en métaux communs ; ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; objets d'arts en métaux précieux ; articles de bijouterie ; breloques ; broches (bijouterie) ; écrins ; épingles (bijouterie) ; boutons de manchettes ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; décorations honorifiques (médailles) en métaux précieux ; monnaies ; parures (bijouterie) ; statues et statuettes en métaux précieux ; chaînes et cordons de bijouterie ; ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, imprimés et produits de l'imprimerie en ces matières à savoir : livres, revues, périodiques, publications, journaux, annuaires, guides, catalogues, manuels, cartes de visites, cartes de voeux, papier en-tête, timbres-poste, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), drapeaux (en papier), faire-part (papeterie), enseignes, écriteaux, affiches, enveloppes, calendriers, autocollants (article de papeterie), boîtes en carton ou en papier, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; caractères (chiffres et lettres) ; caractères d'imprimerie ; matériels d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sceaux (cachets) ; gravures ; planches à graver ; presse-papiers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés. ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : rubans à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (borderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie) ;.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771254
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

16/07/2010 :

N° national/d'enregistrement : 3754120
Date de dépôt : 16/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux communs et leurs alliages ; objets d'arts en métaux précieux ; bronzes (objets d'art) ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques (médailles) en métaux communs ; soudure d'or ; soudure d'argent ; figurines (statuettes) et statues en métaux communs ; ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; objets d'arts en métaux précieux ; articles de bijouterie ; breloques ; broches (bijouterie) ; écrins ; épingles (bijouterie) ; boutons de manchettes ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; décorations honorifiques (médailles) en métaux précieux ; monnaies ; parures (bijouterie) ; statues et statuettes en métaux précieux ; chaînes et cordons de bijouterie ; ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, imprimés et produits de l'imprimerie en ces matières à savoir : livres, revues, périodiques, publications, journaux, annuaires, guides, catalogues, manuels, cartes de visites, cartes de voeux, papier en-tête, timbres-poste, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), drapeaux (en papier), faire-part (papeterie), enseignes, écriteaux, affiches, enveloppes, calendriers, autocollants (article de papeterie), boîtes en carton ou en papier, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; caractères (chiffres et lettres) ; caractères d'imprimerie ; matériels d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sceaux (cachets) ; gravures ; planches à graver ; presse-papiers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés. ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : rubans à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (borderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie) ;.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771255
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

16/07/2010 :

N° national/d'enregistrement : 3754130
Date de dépôt : 16/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux communs et leurs alliages ; objets d'arts en métaux précieux ; bronzes (objets d'art) ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques (médailles) en métaux communs ; soudure d'or ; soudure d'argent ; figurines (statuettes) et statues en métaux communs ; ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; objets d'arts en métaux précieux ; articles de bijouterie ; breloques ; broches (bijouterie) ; écrins ; épingles (bijouterie) ; boutons de manchettes ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; décorations honorifiques (médailles) en métaux précieux ; monnaies ; parures (bijouterie) ; statues et statuettes en métaux précieux ; chaînes et cordons de bijouterie ; ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, imprimés et produits de l'imprimerie en ces matières à savoir : livres, revues, périodiques, publications, journaux, annuaires, guides, catalogues, manuels, cartes de visites, cartes de voeux, papier en-tête, timbres-poste, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), drapeaux (en papier), faire-part (papeterie), enseignes, écriteaux, affiches, enveloppes, calendriers, autocollants (article de papeterie), boîtes en carton ou en papier, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; caractères (chiffres et lettres) ; caractères d'imprimerie ; matériels d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sceaux (cachets) ; gravures ; planches à graver ; presse-papiers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés. ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : rubans à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (borderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie) ;.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771256
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

16/07/2010 :

N° national/d'enregistrement : 3754161
Date de dépôt : 16/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux communs et leurs alliages ; objets d'arts en métaux précieux ; bronzes (objets d'art) ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques (médailles) en métaux communs ; soudure d'or ; soudure d'argent ; figurines (statuettes) et statues en métaux communs ; ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; objets d'arts en métaux précieux ; articles de bijouterie ; breloques ; broches (bijouterie) ; écrins ; épingles (bijouterie) ; boutons de manchettes ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; décorations honorifiques (médailles) en métaux précieux ; monnaies ; parures (bijouterie) ; statues et statuettes en métaux précieux ; chaînes et cordons de bijouterie ; ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, imprimés et produits de l'imprimerie en ces matières à savoir : livres, revues, périodiques, publications, journaux, annuaires, guides, catalogues, manuels, cartes de visites, cartes de voeux, papier en-tête, timbres-poste, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), drapeaux (en papier), faire-part (papeterie), enseignes, écriteaux, affiches, enveloppes, calendriers, autocollants (article de papeterie), boîtes en carton ou en papier, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; caractères (chiffres et lettres) ; caractères d'imprimerie ; matériels d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sceaux (cachets) ; gravures ; planches à graver ; presse-papiers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés. ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : rubans à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (borderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie) ;.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771258
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

16/07/2010 :

N° national/d'enregistrement : 3754174
Date de dépôt : 16/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux communs et leurs alliages ; objets d'arts en métaux précieux ; bronzes (objets d'art) ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques (médailles) en métaux communs ; soudure d'or ; soudure d'argent ; figurines (statuettes) et statues en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; objets d'arts en métaux précieux ; articles de bijouterie ; breloques ; broches (bijouterie) ; écrins ; épingles (bijouterie) ; boutons de manchettes ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; décorations honorifiques (médailles) en métaux précieux ; monnaies ; parures (bijouterie) ; statues et statuettes en métaux précieux ; chaînes et cordons de bijouterie ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : papier, carton, imprimés et produits de l'imprimerie en ces matières à savoir : livres, revues, périodiques, publications, journaux, annuaires, guides, catalogues, manuels, cartes de visites, cartes de voeux, papier en-tête, timbres-poste, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), drapeaux (en papier), faire-part (papeterie), enseignes, écriteaux, affiches, enveloppes, calendriers, autocollants (article de papeterie), boîtes en carton ou en papier, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; caractères (chiffres et lettres) ; caractères d'imprimerie ; matériels d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sceaux (cachets) ; gravures ; planches à graver ; presse-papiers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : rubans à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (borderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie).

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771257
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

16/07/2010 :

N° national/d'enregistrement : 3754181
Date de dépôt : 16/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'arts en métaux précieux ; bronzes (objets d'art) ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques (médailles) en métaux communs ; soudure d'or ; soudure d'argent ; figurines (statuettes) et statues en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; objets d'arts en métaux précieux ; articles de bijouterie ; breloques ; broches (bijouterie) ; écrins ; épingles (bijouterie) ; boutons de manchettes ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; décorations honorifiques (médailles) en métaux précieux ; monnaies ; parures (bijouterie) ; statues et statuettes en métaux précieux ; chaînes et cordons de bijouterie ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, imprimés et produits de l'imprimerie en ces matières à savoir : livres, revues, périodiques, publications, journaux, annuaires, guides, catalogues, manuels, cartes de visites, cartes de voeux, papier en-tête, timbres-poste, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), drapeaux (en papier), faire-part (papeterie), enseignes, écriteaux, affiches, enveloppes, calendriers, autocollants (article de papeterie), boîtes en carton ou en papier, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; caractères (chiffres et lettres) ; caractères d'imprimerie ; matériels d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sceaux (cachets) ; gravures ; planches à graver ; presse-papiers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rubans à savoir rubans (récompenses) et rubans (passementerie) ; badges ornementaux ; broches (accessoires d'habillement) ; cocardes (passementerie) ; colifichets (borderies) ; épingles autres qu'articles de bijouterie ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; oripeaux (ornements de vêtements) ; rosettes (passementerie).

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771259
Date de demande : 27/01/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

25/06/2010 : Médaille officielle du mariage

N° national/d'enregistrement : 3748941
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749181
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

25/06/2010 : Médaille officielle des mariés

N° national/d'enregistrement : 3748958
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749179
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

25/06/2010 : Médaille officielle du pacs

N° national/d'enregistrement : 3749096
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749182
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

25/06/2010 : Médaille officielle du mariage civil

N° national/d'enregistrement : 3748947
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

25/06/2010 : Médaille officielle du mariage républicain

N° national/d'enregistrement : 3748975
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

25/06/2010 : Médaille officielle de l'union

N° national/d'enregistrement : 3749074
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

25/06/2010 : Médaille officielle de l'union civile

N° national/d'enregistrement : 3749081
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

25/06/2010 : Médaille officielle de l'union républicaine

N° national/d'enregistrement : 3749089
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

25/06/2010 : Médaille officielle des pacsés

N° national/d'enregistrement : 3749103
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL OU COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

25/06/2010 : Médaille des pacsés

N° national/d'enregistrement : 3749106
Date de dépôt : 25/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

08/02/2010 : médaille de l'union libre

N° national/d'enregistrement : 3711241
Date de dépôt : 08/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

08/02/2010 : Euros or et argent

N° national/d'enregistrement : 3711231
Date de dépôt : 08/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 RUE DE LISBONNE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736816
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

08/02/2010 : Euros des régions

N° national/d'enregistrement : 3711238
Date de dépôt : 08/02/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 08/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 RUE DE LISBONNE
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736818
Date de demande : 17/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

27/11/2009 : QUAI CONTI

N° national/d'enregistrement : 3694345
Date de dépôt : 27/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

13/11/2009 : MEDAILLE DU PACS

N° national/d'enregistrement : 3690983
Date de dépôt : 13/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728640
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

13/11/2009 : MEDAILLE DU MARIAGE CIVIL

N° national/d'enregistrement : 3690958
Date de dépôt : 13/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

13/11/2009 : MEDAILLE DES MARIES

N° national/d'enregistrement : 3690961
Date de dépôt : 13/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles (à l'exception des bijoux) ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques souvenir en métaux précieux ; médailles souvenir en métaux précieux (à l'exception des bijoux). ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

13/11/2009 : MEDAILLE DU MARIAGE REPUBLICAIN

N° national/d'enregistrement : 3690968
Date de dépôt : 13/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

13/11/2009 : MEDAILLE DE L'UNION

N° national/d'enregistrement : 3690973
Date de dépôt : 13/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

13/11/2009 : MEDAILLE DE L'UNION CIVILE

N° national/d'enregistrement : 3690978
Date de dépôt : 13/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

13/11/2009 : MEDAILLE DE L'UNION REPUBLICAINE

N° national/d'enregistrement : 3690981
Date de dépôt : 13/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux. ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

06/11/2009 : MEDAILLE DU BAPTEME REPUBLICAIN

N° national/d'enregistrement : 3689359
Date de dépôt : 06/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ; à l'exclusion des articles de joaillerie et de bijouterie et notamment des médailles de cou.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

06/11/2009 : MEDAILLE DU BAPTEME

N° national/d'enregistrement : 3689349
Date de dépôt : 06/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ; à l'exclusion des articles de joaillerie et de bijouterie et notamment des médailles de cou.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-10
Date du BOPI : 09/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728637
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

06/11/2009 : MEDAILLE DU BAPTEME CIVIL

N° national/d'enregistrement : 3689377
Date de dépôt : 06/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux ; à l'exclusion des articles de joaillerie et de bijouterie et notamment des médailles de cou.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

27/10/2009 : APESANTEUR

N° national/d'enregistrement : 3686993
Date de dépôt : 27/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 QUAI DE CONTI
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC
Adresse :
16 RUE DE LA PAIX
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

21/10/2009 : MEDAILLE DU MARIAGE

N° national/d'enregistrement : 3685235
Date de dépôt : 21/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs. ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728619
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

15/05/2009 : MEDAILLE DU BACCALAUREAT

N° national/d'enregistrement : 3650977
Date de dépôt : 15/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [sta-tuettes] en métaux communs ; statues en métaux com-muns ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques et médailles sou-venir en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronomé-triques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux pré-cieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décora-tions honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; académies [éducation] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; informations en matière d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation].

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714307
Date de demande : 03/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

15/05/2009 : BACCALAUREAT REPUBLIQUE FRANCAISE

N° national/d'enregistrement : 3650979
Date de dépôt : 15/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [sta-tuettes] en métaux communs ; statues en métaux com-muns ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques et médailles sou-venir en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronomé-triques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux pré-cieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décora-tions honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; académies [éducation] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; informations en matière d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation].

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2714303
Date de demande : 03/05/2019
N° de BOPI : 2019-35
Date du BOPI : 30/08/2019

05/05/2009 : CREATEUR D'EXCELLENCE

N° national/d'enregistrement : 3648443
Date de dépôt : 05/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [sta-tuettes] en métaux communs ; statues en métaux com-muns ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques et médailles sou-venir en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronomé-triques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux pré-cieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décora-tions honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administra-tion commerciale ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commer-ciaux ou de publicité. ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes [objets d'art], de figurines [statuettes] en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques [médailles] en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijoute-rie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux pré-cieux, d'écrins, de figurines [statuettes] en métaux pré-cieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de mon-naies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; services com-merciaux rendus dans le cadre de la vente par corres-pondance à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques [médailles], de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronomé-triques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de mon-naies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papete-rie, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie), vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues. Distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons).

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN S.N.C. (PARIS)
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009

31/10/2008 : MétaLmorphoses

N° national/d'enregistrement : 3608801
Date de dépôt : 31/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; organisation et conduite de colloques, de conférences, congrès de séminaires ou de symposiums ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation et conduite de concerts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; services de loisirs ; services de musées [présentation, expositions] ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; projection de films cinématographiques ; planification de réceptions.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent ; restaurant gastronomique ; location de salles de réunions ; hébergement temporaire.
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de beauté ; services rendus en institut de beauté ; services de solariums ; services de saunas ; services de hammams ; services de massage, d'aromathérapie et de relaxation rendus par un institut de beauté ou de remise en forme ; services de bains publics y compris de bains à remous ; soins de remise en forme par thalassothérapie ou balnéothérapie.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695663
Date de demande : 11/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

30/10/2008 : MEDAILLES DE PARIS

N° national/d'enregistrement : 3608447
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons), services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes [objets d'art], de figurines [statuettes] en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques [médailles] en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines [statuettes] en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques [médailles], de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie), vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695503
Date de demande : 11/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

30/10/2008 : MEDAILLES DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3608448
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques en métaux communs ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques en métaux précieux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastiques ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes [objets d'art], de figurines [statuettes] en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques [médailles] en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines [statuettes] en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques [médailles], de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie), vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695500
Date de demande : 11/10/2018
N° de BOPI : 2019-06
Date du BOPI : 08/02/2019

30/10/2008 : trésors de la Monnaie

N° national/d'enregistrement : 3608444
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastique ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes [objets d'art], de figurines [statuettes] en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques [médailles] en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines [statuettes] en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques [médailles], de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie), vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

30/10/2008 : trésors des monnaies

N° national/d'enregistrement : 3608445
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastique ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes [objets d'art], de figurines [statuettes] en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques [médailles] en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines [statuettes] en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques [médailles], de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie), vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

30/10/2008 : MONNAIES DU MONDE

N° national/d'enregistrement : 3608446
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; emballages en papier, carton et plastique.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes [objets d'art], de figurines [statuettes] en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques [médailles] en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines [statuettes] en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques [médailles], de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie), vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, SNC (PARIS)
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

30/10/2008 : MONNAIE DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3608449
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastique ; boîtes pour l'emballage en carton ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes [objets d'art], de figurines [statuettes] en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques [médailles] en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines [statuettes] en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques [médailles], de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie), vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN, SNC (PARIS)
Adresse :
16 rue de la Paix
75002 PARIS
FR

30/10/2008 : monnaie et patrimoine

N° national/d'enregistrement : 3608450
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastique ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes [objets d'art], de figurines [statuettes] en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques [médailles] en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines [statuettes] en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques [médailles], de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie), vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

30/10/2008 : monnaies et médailles de Paris

N° national/d'enregistrement : 3608451
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastique ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes [objets d'art], de figurines [statuettes] en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques [médailles] en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines [statuettes] en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques [médailles], de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie), vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

30/10/2008 : monnaies et médailles de France

N° national/d'enregistrement : 3608452
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastique ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes [objets d'art], de figurines [statuettes] en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques [médailles] en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines [statuettes] en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques [médailles], de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie), vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

30/10/2008 : médailles du monde

N° national/d'enregistrement : 3608453
Date de dépôt : 30/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs ; jetons en métaux communs ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie ; jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, publications, albums, produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en plastique ; boîtes pour l'emballage en carton ; albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros à savoir d'objets d'art en métaux communs, de bronzes [objets d'art], de figurines [statuettes] en métaux communs, de statues en métaux communs, de moules pour la fonderie métalliques, de décorations honorifiques [médailles] en métaux communs, de jetons en métaux communs, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux communs, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art en métaux précieux, d'écrins, de figurines [statuettes] en métaux précieux, de statues en métaux précieux, de médailles, de décorations honorifiques en métaux précieux, de monnaies, de jetons touristiques et médailles souvenir en métaux précieux, de catalogues, de publications, d'albums, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'objets d'art, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie ; services commerciaux rendus dans le cadre de la vente par correspondance à savoir services rendus dans le cadre de commerce de détail de produits (d'objets d'art, de décorations honorifiques [médailles], de jetons, de jetons touristiques et médailles souvenir, d'articles de joaillerie ou de bijouterie, d'horlogerie et instruments chronométriques, de porte-clefs de fantaisie, d'écrins, de monnaies, de produits de l'imprimerie, d'articles de papeterie, d'albums et classeurs pour collectionner des pièces de monnaie), vendus à distance et notamment par correspondance, au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, y compris l'organisation administrative de la livraison et de l'entreposage des marchandises vendues.

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-14

17/09/2008 : Décoration du Bac

N° national/d'enregistrement : 3599161
Date de dépôt : 17/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; académies [éducation] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; informations en matière d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation].

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

17/09/2008 : Décoration du Baccalauréat

N° national/d'enregistrement : 3599164
Date de dépôt : 17/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; académies [éducation] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; informations en matière d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation].

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

17/09/2008 : Médaille du Bac

N° national/d'enregistrement : 3599163
Date de dépôt : 17/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; académies [éducation] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; informations en matière d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation].

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694261
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

17/09/2008 : Médaille du Baccalauréat

N° national/d'enregistrement : 3599165
Date de dépôt : 17/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; bronzes [objets d'art] ; figurines [statuettes] en métaux communs ; statues en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; décorations honorifiques [médailles] en métaux communs.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie. Objets d'art en métaux précieux ; écrins ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; médailles ; décorations honorifiques en métaux précieux ; monnaies ; chaînes et cordons de bijouterie.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; enseignement ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; académies [éducation] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; informations en matière d'éducation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation].

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694260
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

09/01/2008 : BULLE D'AMOUR NOTRE PREMIER BIJOU

N° national/d'enregistrement : 3547976
Date de dépôt : 09/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en métaux précieux à savoir articles de bijouterie ; joaillerie ; bijouterie ; chaînes [bijouterie] ; médailles ; médaillons [bijouterie] ; parures [bijouterie].

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-07
Date du BOPI : 15/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-24

02/07/2002 : MONNAIE DE PARIS

N° national/d'enregistrement : 3171932
Date de dépôt : 02/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffre-forts ; minerais. Métaux communs et leurs alliages, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, minerais, à savoir, Wolfram, Zinc, Zirconium, Vanadium, Tôles, Titane, tantale [métal], métaux pyrophoriques, nickel, niobium, métaux pyrophoriques, soudure d'argent, minerais métalliques, molybdène, manganèse, magnésium, indium, hafnium [celtium], glucinium béryllium, germanium, fonte brute ou mi-ouvrée, ferrochrome, ferromolybdène, ferrosilicium, ferrotitane, ferrotungstène, fer brut ou mi-ouvré, fer-blanc, minerais de fer, étain, cuivre brut ou mi-ouvré, cobalt brut [métal], métal blanc, bronze, chrome, minerais de chrome, argentan, béryllium [glucinium], aluminium, tombac, celtium [hafnium], cadmium, limailles, limonite, métal antifriction, acier brut ou mi-ouvré, laiton brut ou mi-ouvré, fonte d'acier, alliages de métaux communs, alliages d'acier, alliage argent-nickel, alliage d'étain argenté, constructions transportables métalliques, serres transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, changements de voie [chemins de fer], contre-rails, aiguilles de chemins de fer, câbles et fils métalliques non électriques, câbles métalliques non électriques, câbles téléphériques, fils en alliages de métaux communs [à l'exception des fusibles], fils de cuivre non isolés, fil de fer, fil de fer barbelé, fils d'aluminium, fils d'acier, fils d'antennes, fils à souder en métal, filins d'acier, fils à lier métalliques, fils métalliques, liens métalliques, liens métalliques à usage agricole. Serrurerie et quincaillerie métalliques, serrures métalliques [autres qu'électriques], serrures pour véhicules [métalliques], clefs [clés], clefs de remontage, cadenas, anneaux métalliques pour clefs, fermetures métalliques de boîtes, cassettes à argent métallique, clenches, crémones, ferme-porte [non électriques], fermetures de boîtes [métalliques], fermetures de récipients [métalliques], fermetures pour sacs [métalliques], houssets [serrures], loquets métalliques, pênes de serrures, verrous, verrous de portes, vis métalliques, semences [clous], rivets métalliques ; quincaillerie métallique, articles de clouterie, clous, pointes [clous], serre-câbles métalliques, chevilles métalliques, crochets [quincaillerie métallique], boulons métalliques, coffres à outils en métal [vides], tuyaux métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux d'acier, tuyaux de cheminées métalliques, coudes de tuyaux [métalliques], tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, gouttières métalliques, tuyaux métalliques, tuyères métalliques, tubes d'acier, tubes métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduites d'eau métalliques, conduites forcées [métalliques], coffre-forts, cassettes de sûreté, coffres métalliques, bahuts [coffres] métalliques, tirelires métalliques, matériaux de construction métalliques, matériaux à bâtir métalliques, constructions en acier, matériaux de construction métalliques, carreaux métalliques pour la construction, charpentes métalliques, châssis de fenêtres [métalliques], galets de portes, châssis de portes [métalliques], châssis de serres [métalliques], châssis métalliques [construction], colonnes métalliques [parties de constructions] constructions métalliques, degrés [marches] d'escaliers [métalliques], échafaudages métalliques, étais malliques, ferrures pour la construction, linteaux métalliques, monuments métalliques, revêtements de murs [construction] métalliques, noues [construction] métalliques, panneaux pour la construction métalliques, revêtements de parois [construction] métalliques, patinoires [constructions] métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, revêtements [construction] métalliques, pieux d'amarrage métalliques, plaques d'ancrage, armatures pour la construction [métalliques], armatures pour conduites d'air comprimé métalliques, armatures pour conduites [métalliques], garnitures en alfénide pour bâtiments ou pour meubles, armatures de portes [métalliques], armatures métalliques pour béton, crochets pour ardoises, coffrages métalliques pour le béton, auges à mortier métalliques, baignoires d'oiseaux [constructions métalliques], bassins [piscines, constructions métalliques], piscines [constructions métalliques], volières [constructions] métalliques, Produits métalliques à savoir billes d'acier, boules d'acier, feuillards d'acier, feuilles d'aluminium, tôles d'acier, stores en acier, colonnes d'affichage métalliques, barils métalliques, barriques métalliques, chaînes pour bestiaux, pièges à bêtes féroces, pièges pour animaux, protections d'arbres [métalliques], fenêtres métalliques, volets métalliques, vasistas métalliques, stores d'extérieur métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres [métalliques], cadres de fenêtres [métalliques], ferrures de fenêtres, poignées de portes [en métal], ferrures de portes, boutons [poignées] en métal, garnitures de portes [métalliques], butoirs en métal, portes métalliques, arrêts de portes [métalliques], galets de fenêtres, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, cadres de portes [métalliques], marteaux de portes, panneaux de portes métalliques, portails métalliques, tourniquets [portillons tournants] non automatiques, sonnettes de portes [non électriques], cloches, clochettes, grelots, sonnailles, sonnettes, girouettes, objets d'art en métaux communs, figurines [statuettes] en métaux communs, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs, bronzes [monuments funéraires], bronzes [objets d'art], bustes en métaux communs, mâts en acier, ancres, anneaux métalliques, bouées de corps-morts en métal [amarrage], balises non lumineuses [métalliques], bornes routières non lumineuses et non mécaniques [métalliques], installations métalliques pour parquer des bicyclettes, agrafes de courroies de machines [métalliques], sangles pour la manutention de fardeaux [métalliques], brides [colliers] métalliques, boucles en métaux communs, cabines de bain métalliques, manches à balais métalliques, bandes à lier métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, pattes d'attache de câbles ou de tubes [métalliques], armatures pour courroies [métalliques], bagues métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, ajutages, tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension], tendeurs de courroies [métalliques], étriers de tension, boîtes à conserves [métalliques], boîtes à outils en métal [vides], boîtes aux lettres [métalliques], boîtes en métaux communs, bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide], caisses en métal, bondes métalliques, récipients d'emballage en métal, récipients pour combustibles liquides métalliques, conteneurs flottants métalliques, conteneurs métalliques, corbeilles métalliques, emballages en fer-blanc, récipients métalliques pour acides, récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide, réservoirs en métal, silos métalliques, cerceaux pour barils métalliques, cercles pour tonneaux [métalliques], fermetures de bouteilles métalliques, capsules de bouchage [métalliques], capsules de bouteilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, bigornes, blindages, bracelets d'identification pour hôpitaux [métalliques], brames, brasures, bretelles pour la manutention de fardeaux [métalliques], cosses de câbles, caillebotis métalliques, lames métalliques de calage, plaques métalliques de calage, manifolds métalliques pour canalisations, embouts métalliques de cannes, capuchons de cheminées [métalliques], carrelages métalliques, caveaux métalliques, garnitures de cercueils [métalliques], cermets, raccords pour chaînes, chaînes de sûreté, chaînes métalliques ; chantiers [supports] pour fûts [métalliques], plateaux [palettes] de chargement métalliques, charnières métalliques, conduits métalliques de chauffage central, mitres de cheminées métalliques, cheminées métalliques, gabarits métalliques de chargement pour chemins de fer, traverses métalliques de chemins de fer, chêneaux métalliques, fers à cheval métalliques, chaînes de chiens, lettres et chiffres [en métaux communs], à l'exception des caractères d'imprimerie, clavettes, cloisons métalliques, clôtures métalliques, coffrages métalliques pour puits de pétrole, coquilles [fonderie], cosses de cordages, cordages métalliques, moulures de corniches métalliques, corniches métalliques, cornières métalliques, manches de couteaux métalliques, couvercles de trous d'homme [métalliques], couvertures de toits [métalliques], crampons à glace, crémaillères, crochets de portemanteaux [métalliques], cuirasses, anneaux de cuivre, cuvelages métalliques, cuves métalliques, dalles métalliques, décrottoirs, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles [métalliques], distributeurs fixes de serviettes [métalliques], clapets de tuyaux de drainage en métal, clapets de conduites d'eau en métal, échelles métalliques, éclisses de rails, écrans de fourneaux, écrous métalliques, écussons pour véhicules [métalliques], élingues pour la manutention de fardeaux [métalliques], encadrements de tombes [métalliques], enclumes, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles [métalliques], enseignes en métal, éperons, équerres métalliques [construction], escaliers métalliques, espagnolettes métalliques, estagnons, étaux-établis métalliques, étançons métalliques, étriers. manches de faux [métalliques], feuillards de fer, feuilles d'étain, tendeurs de bandes de fer [étriers de tension], crampons pour fers à cheval, feuilles métalliques pour emballage et empaquetage, fiches [quincaillerie], tendeurs de fils métalliques [étriers de tension], moules pour la fonderie [métalliques], dalles funéraires métalliques, monuments funéraires métalliques, plaques funéraires métalliques, stèles funéraires métalliques, matériel fixe de funiculaires, rampes de lancement de fusées [métalliques], galène [minerai], plombs de garantie, garde-feu métalliques, garde-manger métalliques, garnitures de lits [métalliques], garnitures de meubles [métalliques], récipients pour le gaz sous pression métalliques, liens de gerbes métalliques, moules à glace métalliques, grilles métalliques, huches métalliques, huisseries métalliques, jalousies métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, limons [parties d'escaliers] métalliques, lingots de métaux communs, roulettes de lits métalliques, loupes [métallurgie], maillechort, numéros de maisons non lumineux [métalliques], viroles pour manches, manches d'outils [métalliques], manchons [quincaillerie métallique], palettes de manutention métalliques, marchepieds métalliques, marches d'escaliers [métalliques], marquises [construction] métalliques, mâts [poteaux] métalliques, menottes, lingots de métaux communs, mordaches [quincaillerie métallique], numéros de maisons non lumineux [métalliques], manches d'outils [métalliques], palettes [plateaux] de chargement métalliques, palettes de transport métalliques, palissades métalliques, palplanches métalliques, paniers métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [métalliques], pavés métalliques, pentures, perches métalliques, piquets de tente métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, plaques commémoratives métalliques, plaques d'identité métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, plaques minéralogiques métalliques, plaques tournantes, plomb brut ou mi-ouvré, plongeoirs métalliques, crampons métalliques, poteaux de lignes électriques [métalliques], poteaux métalliques, poulaillers métalliques, poulies métalliques [autres que pour machines], quais préfabriqués métalliques, raccords de graissage, raccords de tuyaux [métalliques], raccords métalliques de câbles [non électriques], raidisseurs [quincaillerie métallique], rails, ressorts [quincaillerie métallique], rideaux en métal, rondelles en métal, roulettes de meubles [métalliques], sabots de Denver, glissières de sécurité pour routes [métalliques], quais flottants pour l'amarrage des bateaux, métalliques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers [métalliques], cabines métalliques pour la peinture au pistolet, cabines téléphoniques en métal, seuils métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique [métallique], soudure d'or, soupapes [autres que parties de machines] métalliques, tampons [chevilles] en métal, targettes, tasseaux [enclumes portatives], poteaux télégraphiques métalliques, tire-fond, tissus métalliques, toiles métalliques, cornières pour toitures métalliques, toitures métalliques, tombes métalliques, chantiers [supports] pour tonneaux métalliques, robinets de tonneaux métalliques, tonneaux métalliques, treillis métalliques, trémies métalliques [non mécaniques], tuiles métalliques, dalles tumulaires métalliques, tungstène, vannes [autres que parties de machines] métalliques, patères [crochets] métalliques pour vêtements, viroles, manchons de tuyaux métalliques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir : métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, jetons de cuivre, lingots de métaux précieux, lingots de métaux précieux, alliages de métaux précieux, argent brut ou battu, argent filé, fils d'argent, rhodium, ruthénium, iridium, or brut ou battu, osmium, palladium, platine [métal], parures d'ivoire, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, boîtes à aiguilles en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, aiguilliers en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé [en métaux précieux], bourses de mailles [en métaux précieux], boutons de manchettes, burettes en métaux précieux, bustes en métaux précieux, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, cabarets [plateaux à servir] en métaux précieux, argenterie [vaisselle], assiettes en métaux précieux, cruchons en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, ménagères [huiliers] en métaux précieux, huiliers en métaux précieux, filtres à thé [en métaux précieux], passe-thé en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, passoires en métaux précieux, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine [en métaux précieux], services [vaisselle] en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, tasses en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, théières en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, soupières en métaux précieux statues en métaux précieux, ronds de serviettes [en métaux précieux], flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, boites à thé [en métaux précieux], porte-cure-dents en métaux précieux, bobèches en métaux précieux, ornements de chapeaux [en métaux précieux], parures pour chaussures [en métaux précieux], candélabres [chandeliers] en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, figurines [statuettes] en métaux précieux, boites en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, cendriers pour fumeurs [en métaux précieux], coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux boîtes à cigares [en métaux précieux], boîtes à cigarettes [en métaux précieux], garnitures de harnachement en métaux précieux, boucles en métaux précieux, cadratures, porte-clefs de fantaisie, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, fixe-cravates, articles en doublé [métal précieux], écrins en métaux précieux, épingles de parure, éteignoirs en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux, pots à tabac [en métaux précieux], poudriers en métaux précieux, vases sacrés en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, objets en similor, statuettes en métaux précieux, surtouts de table [en métaux précieux], tabatières en métaux précieux, urnes en métaux précieux, insignes en métaux précieux, médailles, porte-monnaie en métaux précieux, monnaies, orfèvrerie [à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers], joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parures d'argent, articles de bijouterie, bracelets [bijouterie], boucles d'oreilles, anneaux [bijouterie], bagues [bijouterie], broches [bijouterie], amulettes [bijouterie], médaillons [bijouterie], joaillerie, chaînes [bijouterie], colliers [bijouterie], épingles [bijouterie] filés de métaux précieux [bijouterie], fils de métaux précieux [bijouterie], filés d'or [bijouterie], fils d'or [bijouterie], parures [bijouterie], perles [bijouterie], breloques, agates, perles d'ambroïne, parures d'ambre jaune, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, diamants, strass, jais brut ou mi-ouvré, ornements en jais, olivine [pierre précieuse], spinelles [pierres précieuses], horlogerie et instruments chronométriques, ancres [horlogerie], montres-bracelets, bracelets de montres, chaînes de montres, aiguilles [horlogerie], balanciers [horlogerie], barillets [horlogerie], boites [cabinets] d'horloges, cabinets [boites] d'horloges, cadrans [horlogerie], boîtiers de montres, cadrans solaires, chronographes [montres], chronomètres, chronomètres à arrêt, instruments chronométriques, chronoscopes, horloges, cabinets [boîtes] d'horloges, horloges atomiques, horloges électriques, horloges de contrôle [horloges mères], écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie, montres, pendules [horlogerie], réveille-matin, ressorts de montres. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : tubes en carton, carton, cartonnages, cartons à chapeaux [boîtes], cornets de papier, rubans de papier, chapelets, billets [tickets], tickets [billets], objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, bagues [anneaux] de cigares, anneaux de cigares, confettis, aquariums d'appartement, couvercles pour aquariums d'appartement, terrariums d'appartement [vivariums], statuettes en papier mâché, maquettes d'architecture, papier-filtre, filtres à café en papier, crémières [petits vases] en papier, linge de table [en papier], napperons en papier, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, nappes en papier, tapis de table [en papier], serviettes de table en papier, ronds de table [en papier], cache-pot en papier, rideaux en papier, stores en papier, modèles de broderie, cartons perforés pour métiers Jacquard, patrons pour la confection d vêtements, patrons pour la couture, étuis pour patrons, cartes de souhaits, cartes de vœux musicales, cartes postales, timbres-poste, enseignes en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton, drapeaux [en papier], fanions [en papier], écussons [cachets en papier], étiquettes non en tissu, figurines [statuettes] en papier mâché, boîtes en carton ou en papier, papier d'emballage, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier, sacs en papier pour aspirateurs, sacs à ordures en papier, jetons de contrôle, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette [en papier], essuie-mains en papier, mouchoirs de poche [en papier], bavettes en papier, bavoirs en papier, couches en papier [à jeter], couches-culottes en papier [à jeter], langes en papier [à jeter], papier hygiénique, matières filtrantes [papier], papier pour appareils enregistreurs, papier pour radiogrammes, brochures, affiches, formulaires, formules, diagrammes, circulaires, cartes, plans, horaires imprimés, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, albums, calendriers, éphémérides, almanachs, imprimés, prospectus, impressions, publications, journaux, journaux de bandes dessinées, périodiques, revues [périodiques], produits de l'imprimerie et caractères d'imprimerie ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, galées [typographie], châssis à composer [imprimerie], cadres à composer [imprimerie], blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, clichés d'imprimerie, caractères d'imprimerie, caractères typographiques, caractères [chiffres et lettres], lettres [caractères d'imprimerie], lettres d'acier, chiffres [caractères d'imprimerie], plaques à adresses pour machines à adresser, stencils, articles pour reliures ; reliures, étoffes pour reliures, toile pour reliures, fils pour reliures, onglets [reliure], photographies ; reproductions graphiques, portraits, supports pour photographies, photogravures, articles de papeterie, papier paraffiné, papier-parchemin, papier lumineux, papier mâché, papier à lettres, papier de bois, papier d'argent, papier calque toile à calquer, calques, papier carbone, papier pour électrocardiographes, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, blocs [papeterie], dossiers [papeterie], faire-part [papeterie], fiches [papeterie], cavaliers pour fiches, feuilles [papeterie], enveloppes [papeterie], transparents [papeterie], papier à copier [articles de papeterie], chemises pour documents, livres, cahiers, catalogues, répertoires, registres [livres], livrets, signets, marques pour livres, carnets, chansonniers, manifolds, carton de pâte de bois [papeterie], gabarits [papeterie], couvertures [papeterie], distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie], brocheuses [papeterie], bandes gommées [papeterie], presses à agrafer [papeterie], encres, bâtons d'encre, pierres d'encre [récipients à encre], bobines pour rubans encreurs, toiles d'encrage pour duplicateurs, eaux-fortes [gravures], encres à corriger [héliographie], gabarits à effacer, gommes à effacer, produits pour effacer, bobines pour rubans encreurs, rubans encreurs, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans pour machines à écrire, tampons encreurs, tampons pour cachets, encriers, fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, fournitures pour écrire, instruments d'écriture, plumes à écrire, plumes à écrire en or, plumes d'acier, porte-plume, plumiers, stylographes, stylos, billes pour stylos, craie à écrire, craie à marquer, craie pour tailleurs, porte-mines, crayons, machines à tailler les crayons, taille-crayons, encres à corriger [héliographie], pastels [crayons], boîtes de peinture [matériel scolaire], stéatite [craie pour tailleurs], trousses à dessin, brosses pour l'écriture, pointes à tracer pour le dessin, mines de crayons, crayons d'ardoise, cylindres de machines à écrire, écritoires, modèles d'écriture, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, blocs à dessin, écriteaux en papier ou en carton, supports pour plumes et crayons, supports à timbres [cachets], sceaux [cachets], clichés à adresses, timbres à adresses, cire à cacheter, coffrets à cachets [timbres], supports à cachets [timbres], coffrets à timbres [cachets], tampons pour sceaux, plaques à timbrer, timbres [cachets], règles à dessiner, tire-lignes, tés à dessin, carrelets [règles], équerres à dessin, compas de tracé, instruments pour le tracé des courbes, pistolets pour le tracé des courbes, Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants [articles de papeterie], ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage, matières à cacheter, pains à cacheter, timbres à cacheter, cachets [sceaux], appareils pour le collage des photographies, matières collantes pour la papeterie ou le ménage, colles pour la papeterie ou le ménage, gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage, gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; plumes à dessin, planches [gravures], échoppes pour graver à l'eau-forte, brosses pour peintres, lithographies, pierres lithographiques, crayons fusains, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, craie pour la lithographie, encres de Chine, appuie-main pour peintres, aquarelles, argile à modeler, dessins, godets pour la peinture, planches à graver, planches à dessin, chevalets pour la peinture, alettes pour peintres, toiles pour la peinture, gravures, matières plastiques pour le modelage, peintures [tableaux] encadrées ou non, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, pâte à modeler, cires à modeler non à usage dentaire, pantographes [instruments de dessin], pinceaux ; pochoirs, peignes à marbrer, brosses [pinceaux], rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; duplicateurs, composteurs, réglettes [composteurs], bracelets pour instruments à écrire, appareils et machines à polycopier, appareils à main à étiqueter, appareils à vigneter, machines à imprimer des adresses, machines à écrire [électriques ou non électriques] touches de machines à écrire, cylindres de machines à écrire, machines pour l'affranchissement [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement], numéroteurs, machines à cacheter de bureau, machines de bureau à fermer les enveloppes, imprimeries portatives [articles de bureau], plateaux pour ranger et compter la monnaie, corbeilles à courrier, serre-livres, presse-papiers, pince-notes, punaises [pointes], agrafes de bureau, agrafes de porte-plume, broquettes [punaises], perforateurs de bureau, coupe-papier [articles de bureau], emporte-pièce [articles de bureau], déchiqueteurs de papier [articles de bureau], classeurs [articles de bureau], coffrets pour la papeterie [articles de bureau], liquides correcteurs [articles de bureau], porte craie, porte-crayons, crochets de bureau, élastiques de bureau, grattoirs de bureau, mouilleurs de bureau, doigtiers [articles de bureau], sous-main, essuie-plumes, buvards, humecteurs [articles de bureau], plioirs [articles de bureau], plumes [articles de bureau], appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau], Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tableaux noirs, coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement], tables arithmétiques, cartes géographiques, coupes histologiques [matériel d'enseignement], matériel d'instruction [à l'exception des appareils], manuels, atlas, globes terrestres, matériel d'enseignement [à l'exception des appareils], matières plastiques pour l'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon, couches en cellulose [à jeter], couches-culottes en cellulose [à jeter], langes en cellulose [à jeter], sacs à ordures en matières plastiques, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières plastiques, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage matières plastiques, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation, feuilles de viscose pour l'emballage, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, feuilles bullées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement], sachets pour la cuisson par micro-ondes, clichés, images, chromolithographies [chromos], galvanotypes, clichés de galvanotypie, décalcomanies, représentations graphiques Cartes à jouer, jeux de cartes
N° de la classe : 06
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 515528
Date de demande : 08/02/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Bénéficiare 1 : LA MONNAIE DE PARIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-32
Date du BOPI : 09/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504441
Date de demande : 11/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806534
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

02/07/2002 : MONNAIE DE PARIS M d P

N° national/d'enregistrement : 3171933
Date de dépôt : 02/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffre-forts ; minerais. Métaux communs et leurs alliages, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, minerais, à savoir, Wolfram, Zinc, Zirconium, Vanadium, Tôles, Titane, tantale [métal], métaux pyrophoriques, nickel, niobium, métaux pyrophoriques, soudure d'argent, minerais métalliques, molybdène, manganèse, magnésium, indium, hafnium [celtium], glucinium béryllium, germanium, fonte brute ou mi-ouvrée, ferrochrome, ferromolybdène, ferrosilicium, ferrotitane, ferrotungstène, fer brut ou mi-ouvré, fer-blanc, minerais de fer, étain, cuivre brut ou mi-ouvré, cobalt brut [métal], métal blanc, bronze, chrome, minerais de chrome, argentan, béryllium [glucinium], aluminium, tombac, celtium [hafnium], cadmium, limailles, limonite, métal antifriction, acier brut ou mi-ouvré, laiton brut ou mi-ouvré, fonte d'acier, alliages de métaux communs, alliages d'acier, alliage argent-nickel, alliage d'étain argenté, constructions transportables métalliques, serres transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, changements de voie [chemins de fer], contre-rails, aiguilles de chemins de fer, câbles et fils métalliques non électriques, câbles métalliques non électriques, câbles téléphériques, fils en alliages de métaux communs [à l'exception des fusibles], fils de cuivre non isolés, fil de fer, fil de fer barbelé, fils d'aluminium, fils d'acier, fils d'antennes, fils à souder en métal, filins d'acier, fils à lier métalliques, fils métalliques, liens métalliques, liens métalliques à usage agricole. Serrurerie et quincaillerie métalliques, serrures métalliques [autres qu'électriques], serrures pour véhicules [métalliques], clefs [clés], clefs de remontage, cadenas, anneaux métalliques pour clefs, fermetures métalliques de boîtes, cassettes à argent métallique, clenches, crémones, ferme-porte [non électriques], fermetures de boîtes [métalliques], fermetures de récipients [métalliques], fermetures pour sacs [métalliques], houssets [serrures], loquets métalliques, pênes de serrures, verrous, verrous de portes, vis métalliques, semences [clous], rivets métalliques ; quincaillerie métallique, articles de clouterie, clous, pointes [clous], serre-câbles métalliques, chevilles métalliques, crochets [quincaillerie métallique], boulons métalliques, coffres à outils en métal [vides], tuyaux métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux d'acier, tuyaux de cheminées métalliques, coudes de tuyaux [métalliques], tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, gouttières métalliques, tuyaux métalliques, tuyères métalliques, tubes d'acier, tubes métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduites d'eau métalliques, conduites forcées [métalliques], coffre-forts, cassettes de sûreté, coffres métalliques, bahuts [coffres] métalliques, tirelires métalliques, matériaux de construction métalliques, matériaux à bâtir métalliques, constructions en acier, matériaux de construction métalliques, carreaux métalliques pour la construction, charpentes métalliques, châssis de fenêtres [métalliques], galets de portes, châssis de portes [métalliques], châssis de serres [métalliques], châssis métalliques [construction], colonnes métalliques [parties de constructions]constructions métalliques, degrés [marches] d'escaliers [métalliques], échafaudages métalliques, étais métalliques, ferrures pour la construction, linteaux métalliques, monuments métalliques, revêtements de murs [construction] métalliques, noues [construction] métalliques, panneaux pour la construction métalliques, revêtements de parois [construction] métalliques, patinoires [constructions] métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, revêtements [construction] métalliques, pieux d'amarrage métalliques, plaques d'ancrage, armatures pour la construction [métalliques], armatures pour conduites d'air comprimé métalliques, armatures pour conduites [métalliques], garnitures en alfénide pour bâtiments ou pour meubles, armatures de portes [métalliques], armatures métalliques pour béton, crochets pour ardoises, coffrages métalliques pour le béton, auges à mortier métalliques, baignoires d'oiseaux [constructions métalliques], bassins [piscines, constructions métalliques], piscines [constructions métalliques], volières [constructions] métalliques, Produits métalliques savoir billes d'acier, boules d'acier, feuillards d'acier, feuilles d'aluminium, tôles d'acier, stores en acier, colonnes d'affichage métalliques, barils métalliques, barriques métalliques, chaînes pour bestiaux, pièges à bêtes féroces, pièges pour animaux, protections d'arbres [métalliques], fenêtres métalliques, volets métalliques, vasistas métalliques, stores d'extérieur métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres [métalliques], cadres de fenêtres [métalliques], ferrures de fenêtres, poignées de portes [en métal], ferrures de portes, boutons [poignées] en métal, garnitures de portes [métalliques], butoirs en métal, portes métalliques, arrêts de portes [métalliques], galets de fenêtres, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, cadres de portes [métalliques], marteaux de portes, panneaux de portes métalliques, portails métalliques, tourniquets [portillons tournants] non automatiques, sonnettes de portes [non électriques], cloches, clochettes, grelots, sonnailles, sonnettes, girouettes, objets d'art en métaux communs, figurines [statuettes] en métaux communs, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs, bronzes [monuments funéraires], bronzes [objets d'art], bustes en métaux communs, mâts en acier, ancres, anneaux métalliques, bouées de corps-morts en métal [amarrage], balises non lumineuses [métalliques], bornes routières non lumineuses et non mécaniques [métalliques], installations métalliques pour parquer des bicyclettes, agrafes de courroies de machines [métalliques], sangles pour la manutention de fardeaux [métalliques], brides [colliers] métalliques, boucles en métaux communs, cabines de bain métalliques, manches à balais métalliques, bandes à lier métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, pattes d'attache de câbles ou de tubes [métalliques], armatures pour courroies [métalliques], bagues métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, ajutages, tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension], tendeurs de courroies [métalliques], étriers de tension, boîtes à conserves [métalliques], boîtes à outils en métal [vides], boîtes aux lettres [métalliques], boîtes en métaux communs, bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide], caisses en métal, bondes métalliques, récipients d'emballage en métal, récipients pour combustibles liquides métalliques, conteneurs flottants métalliques, conteneurs métalliques, corbeilles métalliques, emballages en fer-blanc, récipients métalliques pour acides, récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide, réservoirs en métal, silos métalliques, cerceaux pour barils métalliques, cercles pour tonneaux [métalliques], fermetures de bouteilles métalliques, capsules de bouchage [métalliques], capsules de bouteilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, bigornes, blindages, bracelets d'identification pour hôpitaux [métalliques], brames, brasures, bretelles pour la manutention de fardeaux [métalliques], cosses de câbles, caillebotis métalliques, lames métalliques de calage, plaques métalliques de calage, manifolds métalliques pour canalisations, embouts métalliques de cannes, capuchons de cheminées [métalliques], carrelages métalliques, caveaux métalliques, garnitures de cercueils[métalliques], cermets, raccords pour chaînes, chaînes de sûreté, chaînes métalliques ; chantiers [supports] pour fûts [métalliques], plateaux [palettes] de chargement métalliques, charnières métalliques, conduits métalliques de chauffage central, mitres de cheminées métalliques, cheminées métalliques, gabarits métalliques de chargement pour chemins de fer, traverses métalliques de chemins de fer, chêneaux métalliques, fers à cheval métalliques, chaînes de chiens, lettres et chiffres [en métaux communs], à l'exception des caractères d'imprimerie, clavettes, cloisons métalliques, clôtures métalliques, coffrages métalliques pour puits de pétrole, coquilles [fonderie], cosses de cordages, cordages métalliques, moulures de corniches métalliques, corniches métalliques, cornières métalliques, manches de couteaux métalliques, couvercles de trous d'homme [métalliques], couvertures de toits [métalliques], crampons à glace, crémaillères, crochets de portemanteaux [métalliques], cuirasses, anneaux de cuivre, cuvelages métalliques, cuves métalliques, dalles métalliques, décrottoirs, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles [métalliques], distributeurs fixes de serviettes [métalliques], clapets de tuyaux de drainage en métal, clapets de conduites d'eau en métal, échelles métalliques, éclisses de rails, écrans de fourneaux, écrous métalliques, écussons pour véhicules [métalliques], élingues pour la manutention de fardeaux[métalliques], encadrements de tombes [métalliques], enclumes, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles [métalliques], enseignes en métal, éperons, équerres métalliques [construction], escaliers métalliques, espagnolettes métalliques, estagnons, étaux-établis métalliques, étançons métalliques, étriers.manches de faux [métalliques], feuillards de fer, feuilles d'étain, tendeurs de bandes de fer [étriers de tension], crampons pour fers à cheval, feuilles métalliques pour emballage et empaquetage, fiches [quincaillerie], tendeurs de fils métalliques [étriers de tension], moules pour la fonderie [métalliques], dalles funéraires métalliques, monuments funéraires métalliques, plaques funéraires métalliques, stèles funéraires métalliques, matériel fixe de funiculaires, rampes de lancement de fusées [métalliques], galène [minerai], plombs de garantie, garde-feu métalliques, garde-manger métalliques, garnitures de lits [métalliques], garnitures de meubles [métalliques], récipients pour le gaz sous pression métalliques, liens de gerbes métalliques, moules à glace métalliques, grilles métalliques, huches métalliques, huisseries métalliques, jalousies métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, limons [parties d'escaliers] métalliques, lingots de métaux communs, roulettes de lits métalliques, loupes [métallurgie], maillechort, numéros de maisons non lumineux [métalliques], viroles pour manches, manches d'outils [métalliques], manchons [quincaillerie métallique], palettes de manutention métalliques, marchepieds métalliques, marches d'escaliers [métalliques], marquises [construction] métalliques, mâts [poteaux] métalliques, menottes, lingots de métaux communs, mordaches [quincaillerie métallique], numéros de maisons non lumineux [métalliques], manches d'outils [métalliques], palettes [plateaux] de chargement métalliques, palettes de transport métalliques, palissades métalliques, palplanches métalliques, paniers métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [métalliques], pavés métalliques, pentures, perches métalliques, piquets de tente métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, plaques commémoratives métalliques, plaques d'identité métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, plaques minéralogiques métalliques, plaques tournantes, plomb brut ou mi-ouvré, plongeoirs métalliques, crampons métalliques, poteaux de lignes électriques [métalliques], poteaux métalliques, poulaillers métalliques, poulies métalliques [autres que pour machines], quais préfabriqués métalliques, raccords de graissage, raccords de tuyaux [métalliques], raccords métalliques de câbles [non électriques], raidisseurs [quincaillerie métallique], rails, ressorts [quincaillerie métallique], rideaux en métal, rondelles en métal, roulettes de meubles [métalliques], sabots de Denver, glissières de sécurité pour routes [métalliques], quais flottants pour l'amarrage des bateaux, métalliques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers [métalliques], cabines métalliques pour la peinture au pistolet, cabines téléphoniques en métal, seuils métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique [métallique], soudure d'or, soupapes [autres que parties de machines] métalliques, tampons [chevilles] en métal, targettes, tasseaux [enclumes portatives], poteaux télégraphiques métalliques, tire-fond, tissusmétalliques, toiles métalliques, cornières pour toitures métalliques, toitures métalliques, tombes métalliques, chantiers [supports] pour tonneaux métalliques, robinets de tonneaux métalliques, tonneaux métalliques, treillis métalliques, trémies métalliques [non mécaniques], tuiles métalliques, dalles tumulaires métalliques, tungstène, vannes [autres que parties de machines] métalliques, patères [crochets] métalliques pour vêtements, viroles, manchons de tuyaux métalliques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir : métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, jetons de cuivre, lingots de métaux précieux, lingots de métaux précieux, alliages de métaux précieux, argent brut ou battu, argent filé, fils d'argent, rhodium, ruthénium, iridium, or brut ou battu, osmium, palladium, platine [métal], parures d'ivoire, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, boîtes à aiguilles en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, aiguilliers en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé [en métaux précieux], bourses de mailles [en métaux précieux], boutons de manchettes, burettes en métaux précieux, bustes en métaux précieux, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, cabarets [plateaux à servir] en métaux précieux, argenterie [vaisselle], assiettes en métaux précieux, cruchons en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, ménagères [huiliers] en métaux précieux, huiliers en métaux précieux, filtres à thé [en métaux précieux], passe-thé en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, passoires en métaux précieux, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine [en métaux précieux], services [vaisselle] en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, tasses en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, théières en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, soupières en métaux précieux statues en métaux précieux, ronds de serviettes [en métaux précieux], flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, boites à thé [en métaux précieux], porte-cure-dents en métaux précieux, bobèches en métaux précieux, ornements de chapeaux [en métaux précieux], parures pour chaussures [en métaux précieux], candélabres [chandeliers] en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, figurines [statuettes] en métaux précieux, boites en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, cendriers pour fumeurs [en métaux précieux], coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux boîtes à cigares [en métaux précieux], boîtes à cigarettes [en métaux précieux], garnitures de harnachement en métaux précieux, boucles en métaux précieux, cadratures, porte-clefs de fantaisie, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, fixe-cravates, articles en doublé [métal précieux], écrins en métaux précieux, épingles de parure, éteignoirs en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux, pots à tabac [en métaux précieux], poudriers en métaux précieux, vases sacrés en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, objets en similor, statuettes en métaux précieux, surtouts de table [en métaux précieux], tabatières en métaux précieux, urnes en métaux précieux, insignes en métaux précieux, médailles, porte-monnaie en métaux précieux, monnaies, orfèvrerie [à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers], joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parures d'argent, articles de bijouterie, bracelets [bijouterie], boucles d'oreilles, anneaux [bijouterie], bagues [bijouterie], broches [bijouterie], amulettes [bijouterie], médaillons[bijouterie], joaillerie, chaînes [bijouterie], colliers [bijouterie], épingles [bijouterie] filés de métaux précieux [bijouterie], fils de métaux précieux [bijouterie], filés d'or [bijouterie], fils d'or [bijouterie], parures [bijouterie], perles [bijouterie], breloques, agates, perles d'ambroïne, parures d'ambre jaune, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, diamants, strass, jais brut ou mi-ouvré, ornements en jais, olivine [pierre précieuse], spinelles [pierres précieuses], horlogerie et instruments chronométriques, ancres [horlogerie], montres-bracelets, bracelets de montres, chaînes de montres, aiguilles [horlogerie], balanciers [horlogerie], barillets [horlogerie], boîtes [cabinets] d'horloges, cabinets [boîtes] d'horloges, cadrans[horlogerie], boîtiers de montres, cadrans solaires, chronographes [montres], chronomètres, chronomètres à arrêt, instruments chronométriques, chronoscopes, horloges, cabinets [boîtes] d'horloges, horloges atomiques, horloges électriques, horloges de contrôle [horloges mères], écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie, montres, pendules [horlogerie], réveille-matin, ressorts de montres. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : tubes en carton, carton, cartonnages, carton à chapeaux [boîtes], cornets de papier, rubans de papier, chapelets, billets [tickets], tickets [billets], objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, bagues [anneaux] de cigares, anneaux de cigares, confettis, aquariums d'appartement, couvercles pour aquariums d'appartement, terrariums d'appartement [vivariums], statuettes en papier mâché, maquettes d'architecture, papier-filtre, filtres à café en papier, crémières [petits vases] en papier, linge de table [en papier], napperons en papier, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, nappes en papier, tapis de table [en papier], serviettes de table en papier, ronds de table [en papier], cache-pot en papier, rideaux en papier, stores en papier, modèles de broderie, cartons perforés pour métiers Jacquard, patrons pour la confection d vêtements, patrons pour la couture, étuis pour patrons, cartes de souhaits, cartes de vœux musicales, cartes postales, timbres-poste, enseignes en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton, drapeux [en papier], fanions [en papier], écussons [cachets en papier], étiquettes non en tissu, figurines [statuettes] en papier mâché, boîtes en carton ou en papier, papier d'emballage, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, sacs [enveloppes, pochettes], pour l'emballage en papier, sachetrs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en paier, sacs en papier pour aspirateurs, sacs à ordures en papier, jetons de contrôle, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette [en papier], essuie-mains en papier, mouchoirs de poche [en papier], bavettes en papier, bavoirs en papier, couches en papier [à jeter], couches-culottes en papier [à jeter], langes en papier [à jeter], papier hygiénique, matières filtrantes [papier], papier pour appareils enregistreurs, papier pour radiogrammes, brochures, affiches, formulaires, formules, diagrammes, circulaires, cartes, plans, horaires imprimés, pochettes pour passeports, porte-chéquiers, albums, calendriers, éphémérides, almanachs, imprimés, prospectus, impressions, publications, journaux, journaux de bandes dessinées, périodiques, revues [périodiques], produits de l'imprimerie et caractères d'imprimerie ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, galées [typographie], châssis à composer [imprimerie], cadres à composer [imprimerie], blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, clichés d'imprimerie, caractères d'imprimerie, caractères typographiques, caractères [chiffres et lettres], lettres [caractères d'imprimerie], lettres d'acier, chiffres [caractères d'imprimerie], plaques à adresses pour machines à adresser, stencils, articles pour reliures ; reliures, étoffes pour reliures, toile pour reliures, fils pour reliures, onglets [reliure], photographies ; reproductions graphiques, portraits, supports pour photographies, photogravures, articles de papeterie, papier paraffiné, papier-parchemin, papier lumineux, papier mâché, papier à lettres, papier de bois, papier d'argent, papier calque toile à calquer, calques, papier carbone, papier pour électrocardiographes, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, blocs [papeterie], dossiers [papeterie], faire-part [papeterie], fiches [papeterie], cavaliers pour fiches, feuilles [papeterie], enveloppes [papeterie], transparents [papeterie], papier à copier [articles de papeterie], chemises pour documents, livres, cahiers, catalogues, répertoires, registres [livres], livrets, signets, marques pour livres, carnets, chansonniers, manifolds, carton de pâte de bois [papeterie], gabarits [papeterie], couvertures [papeterie], distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie], brocheuses [papeterie], bandes gommées [papeterie], presses à agrafer [papeterie], encres, bâtons d'encre, pierres d'encre [récipients à encre], bobines pour rubans encreurs, toiles d'encrage pour duplicateurs, eaux-fortes [gravures], encres à corriger [héliographie], gabarits à effacer, gommes à effacer, produits pour effacer, bobines pour rubans encreurs, rubans encreurs, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans pour machines à écrire, tampons encreurs, tampons pour cachets, encriers, fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, fournitures pour écrire, instruments d'écriture, plumes à écrire, plumes à écrire en or, plumes d'acier, porte-plume, plumiers, stylographes, stylos, billes pour stylos, craie à écrire, craie à marquer, craie pour tailleurs, porte-mines, crayons, machines à tailler les crayons, taille-crayons, encres à corriger [héliographie], pastels [crayons], boîtes de peinture [matériel scolaire], stéatite [craie pour tailleurs], trousses à dessin, brosses pour l'écriture, pointes à tracer pour le dessin, mines de crayons, crayons d'ardoise, cylindres de machines à écrire, écritoires, modèles d'écriture, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, blocs à dessin, écriteaux en papier ou en carton, supports pour plumes et crayons, supports à timbres [cachets], sceaux [cachets], clichés à adresses, timbres à adresses, cire à cacheter, coffrets à cachets [timbres], supports à cachets [timbres], coffrets à timbres [cachets], tampons pour sceaux, plaques à timbrer, timbres [cachets], règles à dessiner, tire-lignes, tés à dessin, carrelets [règles], équerres à dessin, compas de tracé, instruments pour le tracé des courbes, pistolets pour le tracé des courbes, Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants [articles de papeterie], ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage, matières à cacheter, pains à cacheter, timbres à cacheter, cachets [sceaux], appareils pour le collage des photographies, matières collantes pour la papeterie ou le ménage, colles pour la papeterie ou le ménage, gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage, gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; plumes à dessin, planches [gravures], échoppes pour graver à l'eau-forte, brosses pour peintres, lithographies, pierres lithographiques, crayons fusains, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, craie pour la lithographie, encres de Chine, appuie-main pour peintres, aquarelles, argile à modeler, dessins, godets pour la peinture, planches graver, planches à dessin, chevalets pour la peinture, alettes pour peintres, toiles pour la peinture, gravures, matières plastiques pour le modelage, peintures [tableaux] encadrées ou non, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, pâte à modeler, cires à modeler non à usage dentaire, pantographes [instruments de dessin], pinceaux ; pochoirs, peignes à marbrer, brosses [pinceaux], rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; duplicateurs, composteurs, réglettes [composteurs], bracelets pour instruments à écrire, appareils et machines à polycopier, appareils à main à étiqueter, appareils à vigneter, machines à imprimer des adresses, machines à écrire [électriques ou non électriques] touches de machines à écrire, cylindres de machines à écrire, machines pour l'affranchissement [pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement], numéroteurs, machines à cacheter de bureau, machines de bureau à fermer les enveloppes, imprimeries portatives [articles de bureau], plateaux pour ranger et compter la monnaie, corbeilles à courrier, serre-livres, presse-papiers, pince-notes, punaises [pointes], agrafes de bureau, agrafes de porte-plume, broquettes[punaises], perforateurs de bureau, coupe-papier [articles de bureau], emporte-pièce [articles de bureau], déchiqueteurs de papier [articles de bureau], classeurs [articles de bureau], coffrets pour la papeterie [articles de bureau], liquides correcteurs [articles de bureau], porte craie, porte-crayons, crochets de bureau, élastiques de bureau, grattoirs de bureau, mouilleurs de bureau, doigtiers [articles de bureau], sous-main, essuie-plumes, buvards, humecteurs [articles de bureau], plioirs [articles de bureau], plumes [articles de bureau], appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau], Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tableaux noirs, coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement], tables arithmétiques, cartes géographiques, coupes histologiques [matériel d'enseignement], matériel d'instruction [à l'exception des appareils], manuels, atlas, globes terrestres, matériel d'enseignement [à l'exception des appareils], matières plastiques pour l'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon, couches en cellulose [à jeter], couches-culottes en cellulose [à jeter], langes en cellulose [à jeter], sacs à ordures en matières plastiques, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières plastiques, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage matières plastiques, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, pellicules en matières plastiques [adhérentes, extensibles] pour la palettisation, feuilles de viscose pour l'emballage, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, feuilles bullées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement], sachets pour la cuisson par micro-ondes, clichés, images, chromolithographies [chromos], chromos, galvanotypes, clichés de galvanotypie, décalcomanies, représentations graphiques Cartes à jouer, jeux de cartes
N° de la classe : 06
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MONNAIE DE PARIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-32
Date du BOPI : 09/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504443
Date de demande : 11/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806516
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

02/07/2002 : Médaille de Reconnaissance de la Nation REPUBLIQUE FRANÇAISE 1914-1918 OPERATIONS EXTERIEURES 1939-1945

N° national/d'enregistrement : 3171935
Date de dépôt : 02/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffre-forts ; minerais. Métaux communs et leurs alliages, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, minerais, à savoir, Wolfram, Zinc, Zirconium, Vanadium, Tôles, Titane, tantale [métal], métaux pyrophoriques, nickel, niobium, métaux pyrophoriques, soudure d'argent, minerais métalliques, molybdène, manganèse, magnésium, indium, hafnium [celtium], glucinium béryllium, germanium, fonte brute ou mi-ouvrée, ferrochrome, ferromolybdène, ferrosilicium, ferrotitane, ferrotungstène, fer brut ou mi-ouvré, fer-blanc, minerais de fer, étain, cuivre brut ou mi-ouvré, cobalt brut [métal], métal blanc, bronze, chrome, minerais de chrome, argentan, béryllium [glucinium], aluminium, tombac, celtium [hafnium], cadmium, limailles, limonite, métal antifriction, acier brut ou mi-ouvré, laiton brut ou mi-ouvré, fonte d'acier, alliages de métaux communs, alliages d'acier, alliage argent-nickel, alliage d'étain argenté, constructions transportables métalliques, serres transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, changements de voie [chemins de fer], contre-rails, aiguilles de chemins de fer, câbles et fils métalliques non électriques, câbles métalliques non électriques, câbles téléphériques, fils en alliages de métaux communs [à l'exception des fusibles], fils de cuivre non isolés, fil de fer, fil de fer barbelé, fils d'aluminium, fils d'acier, fils d'antennes, fils à souder en métal, filins d'acier, fils à lier métalliques, fils métalliques, liens métalliques, liens métalliques à usage agricole. Serrurerie et quincaillerie métalliques, serrures métalliques [autres qu'électriques], serrures pour véhicules [métalliques], clefs [clés], clefs de remontage, cadenas, anneaux métalliques pour clefs, fermetures métalliques de boîtes, cassettes à argent métallique, clenches, crémones, ferme-porte [non électriques], fermetures de boîtes [métalliques], fermetures de récipients [métalliques], fermetures pour sacs [métalliques], houssets [serrures], loquets métalliques, pênes de serrures, verrous, verrous de portes, vis métalliques, semences [clous], rivets métalliques ; quincaillerie métallique, articles de clouterie, clous, pointes [clous], serre-câbles métalliques, chevilles métalliques, crochets [quincaillerie métallique], boulons métalliques, coffres à outils en métal [vides], tuyaux métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux d'acier, tuyaux de cheminées métalliques, coudes de tuyaux [métalliques], tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, gouttières métalliques, tuyaux métalliques, tuyères métalliques, tubes d'acier, tubes métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduites d'eau métalliques, conduites forcées [métalliques], coffre-forts, cassettes de sûreté, coffres métalliques, bahuts [coffres] métalliques, tirelires métalliques, matériaux de construction métalliques, matériaux à bâtir métalliques, constructions en acier, matériaux de construction métalliques, carreaux métalliques pour la construction, charpentes métalliques, châssis de fenêtres [métalliques], galets de portes, châssis de portes [métalliques], châssis de serres [métalliques], châssis métalliques [construction], colonnes métalliques [parties de constructions] constructions métalliques, degrés [marches] d'escaliers [métalliques], échafaudages métalliques, étais métalliques, ferrures pour la construction, linteaux métalliques, monuments métalliques, revêtements de murs [construction] métalliques, noues [construction] métalliques, panneaux pour la construction métalliques, revêtements de parois [construction] métalliques, patinoires [constructions] métalliques, poutrelles métalliques, poutres métalliques, revêtements [construction] métalliques, pieux d'amarrage métalliques, plaques d'ancrage, armatures pour la construction [métalliques], armatures pour conduites d'air comprimé métalliques, armatures pour conduites [métalliques], garnitures en alfénide pour bâtiments ou pour meubles, armatures de portes [métalliques], armatures métalliques pour béton, crochets pour ardoises, coffrages métalliques pour le béton, auges à mortier métalliques, baignoires d'oiseaux [constructions métalliques], bassins [piscines, constructions métalliques], piscines [constructions métalliques], volières [constructions] métalliques, Produits métalliques à savoir billes d'acier, boules d'acier, feuillards d'acier, feuilles d'aluminium, tôles d'acier, stores en acier, colonnes d'affichage métalliques, barils métalliques, barriques métalliques, chaînes pour bestiaux, pièges à bêtes féroces, pièges pour animaux, protections d'arbres [métalliques], fenêtres métalliques, volets métalliques, vasistas métalliques, stores d'extérieur métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres [métalliques], cadres de fenêtres [métalliques], ferrures de fenêtres, poignées de portes [en métal], ferrures de portes, boutons [poignées] en métal, garnitures de portes [métalliques], butoirs en métal, portes métalliques, arrêts de portes [métalliques], galets de fenêtres, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, cadres de portes [métalliques], marteaux de portes, panneaux de portes métalliques, portails métalliques, tourniquets [portillons tournants] non automatiques, sonnettes de portes [non électriques], cloches, clochettes, grelots, sonnailles, sonnettes, girouettes, objets d'art en métaux communs, figurines [statuettes] en métaux communs, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs, bronzes [monuments funéraires], bronzes [objets d'art], bustes en métaux communs, mâts en acier, ancres, anneaux métalliques, bouées de corps-morts en métal [amarrage], balises non lumineuses [métalliques], bornes routières non lumineuses et non mécaniques [métalliques], installations métalliques pour parquer des bicyclettes, agrafes de courroies de machines [métalliques], sangles pour la manutention de fardeaux [métalliques], brides [colliers] métalliques, boucles en métaux communs, cabines de bain métalliques, manches à balais métalliques, bandes à lier métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, pattes d'attache de câbles ou de tubes [métalliques], armatures pour courroies [métalliques], bagues métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, ajutages, tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension], tendeurs de courroies [métalliques], étriers de tension, boîtes à conserves [métalliques], boîtes à outils en métal [vides], boîtes aux lettres [métalliques], boîtes en métaux communs, bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide], caisses en métal, bondes métalliques, récipients d'emballage en métal, récipients pour combustibles liquides métalliques, conteneurs flottants métalliques, conteneurs métalliques, corbeilles métalliques, emballages en fer-blanc, récipients métalliques pour acides, récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide, réservoirs en métal, silos métalliques, cerceaux pour barils métalliques, cercles pour tonneaux [métalliques], fermetures de bouteilles métalliques, capsules de bouchage [métalliques], capsules de bouteilles métalliques, barreaux de grilles métalliques, bigornes, blindages, bracelets d'identification pour hôpitaux [métalliques], brames, brasures, bretelles pour la manutention de fardeaux [métalliques], cosses de câbles, caillebotis métalliques, lames métalliques de calage, plaques métalliques de calage, manifolds métalliques pour canalisations, embouts métalliques de cannes, capuchons de cheminées [métalliques], carrelages métalliques, caveaux métalliques, garnitures de cercueils [métalliques], cermets, raccords pour chaînes, chaînes de sûreté, chaînes métalliques ; chantiers [supports] pour fûts [métalliques], plateaux [palettes] de chargement métalliques, charnières métalliques, conduits métalliques de chauffage central, mitres de cheminées métalliques, cheminées métalliques, gabarits métalliques de chargement pour chemins de fer, traverses métalliques de chemins de fer, chêneaux métalliques, fers à cheval métalliques, chaînes de chiens, lettres et chiffres [en métaux communs], à l'exception des caractères d'imprimerie, clavettes, cloisons métalliques, clôtures métalliques, coffrages métalliques pour puits de pétrole, coquilles [fonderie], cosses de cordages, cordages métalliques, moulures de corniches métalliques, corniches métalliques, cornières métalliques, manches de couteaux métalliques, couvercles de trous d'homme [métalliques], couvertures de toits [métalliques], crampons à glace, crémaillères, crochets de portemanteaux [métalliques], cuirasses, anneaux de cuivre, cuvelages métalliques, cuves métalliques, dalles métalliques, décrottoirs, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles [métalliques], distributeurs fixes de serviettes [métalliques], clapets de tuyaux de drainage en métal, clapets de conduites d'eau en métal, échelles métalliques, éclisses de rails, écrans de fourneaux, écrous métalliques, écussons pour véhicules [métalliques], élingues pour la manutention de fardeaux [métalliques], encadrements de tombes [métalliques], enclumes, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles [métalliques], enseignes en métal, éperons, équerres métalliques [construction], escaliers métalliques, espagnolettes métalliques, estagnons, étaux-établis métalliques, étançons métalliques, étriers.manches de faux [métalliques], feuillards de fer, feuilles d'étain, tendeurs de bandes de fer [étriers de tension], crampons pour fers à cheval, feuilles métalliques pour emballage et empaquetage, fiches [quincaillerie], tendeurs de fils métalliques [étriers de tension], moules pour la fonderie [métalliques], dalles funéraires métalliques, monuments funéraires métalliques, plaques funéraires métalliques, stèles funéraires métalliques, matériel fixe de funiculaires, rampes de lancement de fusées [métalliques], galène [minerai], plombs de garantie, garde-feu métalliques, garde-manger métalliques, garnitures de lits [métalliques], garnitures de meubles [métalliques], récipients pour le gaz sous pression métalliques, liens de gerbes métalliques, moules à glace métalliques, grilles métalliques, huches métalliques, huisseries métalliques, jalousies métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, limons [parties d'escaliers] métalliques, lingots de métaux communs, roulettes de lits métalliques, loupes [métallurgie], maillechort, numéros de maisons non lumineux [métalliques], viroles pour manches, manches d'outils [métalliques], manchons [quincaillerie métallique], palettes de manutention métalliques, marchepieds métalliques, marches d'escaliers [métalliques], marquises [construction] métalliques, mâts [poteaux] métalliques, menottes, lingots de métaux communs, mordaches [quincaillerie métallique], numéros de maisons non lumineux [métalliques], manches d'outils [métalliques], palettes [plateaux] de chargement métalliques, palettes de transport métalliques, palissades métalliques, palplanches métalliques, paniers métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [métalliques], pavés métalliques, pentures, perches métalliques, piquets de tente métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, plaques commémoratives métalliques, plaques d'identité métalliques, plaques d'immatriculation métalliques, plaques minéralogiques métalliques, plaques tournantes, plomb brut ou mi-ouvré, plongeoirs métalliques, crampons métalliques, poteaux de linges électriques [métalliques], poteaux métalliques, poulaillers métalliques, poulies métalliques [autres que pour machines], quais préfabriqués métalliques, raccords de graissage, raccords de tuyaux [métalliques], raccords métalliques de câbles [non électriques], raidisseurs [quincaillerie métallique], rails, ressorts [quincaillerie métallique], rideaux en métal, rondelles en métal, roulettes de meubles [métalliques], sabots de Denver, glissières de sécurité pour routes [métalliques], quais flottants pour l'amarrage des bateaux, métalliques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers [métalliques], cabines métalliques pour la peinture au pistolet, cabines téléphoniques en métal, seuils métalliques, signalisation non lumineuse et non mécanique [métallique], soudure d'or, soupapes [autres que parties de machines] métalliques, tampons [chevilles] en métal, targettes, tasseaux [enclumes portatives], poteaux télégraphiques métalliques, tire-fond, tissus métalliques, toiles métalliques, cornières pour toitures métalliques, toitures métalliques, tombes métalliques, chantiers [supports] pour tonneaux métalliques, robinets de tonneaux métalliques, tonneaux métalliques, treillis métalliques, trémies métalliques [non mécaniques], tuiles métalliques, dalles tumulaires métalliques, tungstène, vannes [autres que parties de machines] métalliques, patères [crochets] métalliques pour vêtements, viroles, manchons de tuyaux métalliques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir : métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, jetons de cuivre, lingots de métaux précieux, lingots de métaux précieux, alliages de métaux précieux, argent brut ou battu, argent filé, fils d'argent, rhodium, ruthénium, iridium, or brut ou battu, osmium, palladium, platine [métal], parures d'ivoire, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, boîtes à aiguilles en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, aiguilliers en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux, objets d'art en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, boules à thé [en métaux précieux], bourses de mailles [en métaux précieux], boutons de manchettes, burettes en métaux précieux, bustes en métaux précieux, services à café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux précieux, cabarets [plateaux à servir] en métaux précieux, argenterie [vaisselle], assiettes en métaux précieux, cruchons en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, ménagères [huiliers] en métaux précieux, huiliers en métaux précieux, filtres à thé [en métaux précieux], passe-thé en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, passoires en métaux précieux, plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine [en métaux précieux], services [vaisselle] en métaux précieux, saladiers en métaux précieux, salières en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, soucoupes en métaux précieux, tasses en métaux précieux, services à thé en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, théières en métaux précieux, sucriers en métaux précieux, soupières en métaux précieux statues en métaux précieux, ronds de serviettes [en métaux précieux], flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, boites à thé [en métaux précieux], porte-cure-dents en métaux précieux, bobèches en métaux précieux, ornements de chapeaux [en métaux précieux], parures pour chaussures [en métaux précieux], candélabres [chandeliers] en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, figurines [statuettes] en métaux précieux, boites en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, cendriers pour fumeurs [en métaux précieux], coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux boîtes à cigares [en métaux précieux], boîtes à cigarettes [en métaux précieux], garnitures de harnachement en métaux précieux, boucles en métaux précieux, cadratures, porte-clefs de fantaisie, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, épingles de cravates, fixe-cravates, articles en doublé [métal précieux], écrins en métaux précieux, épingles de parure, éteignoirs en métaux précieux, porte-cigares en métaux précieux, pots à tabac [en métaux précieux], poudriers en métaux précieux, vases sacrés en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, objets en similor, statuettes en métaux précieux, surtouts de table [en métaux précieux], tabatières en métaux précieux, urnes en métaux précieux, insignes en métaux précieux, médailles, porte-monnaie en métaux précieux, monnaies, orfèvrerie [à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers], joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, parures d'argent, articles de bijouterie, bracelets [bijouterie], boucles d'oreilles, anneaux [bijouterie], bagues [bijouterie], broches [bijouterie], amulettes [bijouterie], médaillons [bijouterie], joaillerie, chaînes [bijouterie], colliers [bijouterie], épingles [bijouterie] filés de métaux précieux [bijouterie], fils de métaux précieux [bijouterie], filés d'or [bijouterie], fils d'or [bijouterie], parures [bijouterie], perles [bijouterie], breloques, agates, perles d'ambroïne, parures d'ambre jaune, pierreries, pierres fines, pierres précieuses, diamants, strass, jais brut ou mi-ouvré, ornements en jais, olivine [pierre précieuse], spinelles [pierres précieuses], horlogerie et instruments chronométriques, ancres [horlogerie], montres-bracelets, bracelets de montres, chaînes de montres, aiguilles [horlogerie], balanciers [horlogerie], barillets [horlogerie], boites [cabinets] d'horloges, cabinets [boites] d'horloges, cadrans [horlogerie], boîtiers de montres, cadrans solaires, chronographes [montres], chronomètres, chronomètres à arrêt, instruments chronométriques, chronoscopes, horloges, cabinets [boîtes] d'horloges, horloges atomiques, horloges électriques, horloges de contrôle [horloges mères], écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie, montres, pendules [horlogerie], réveille-matin, ressorts de montres.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 14

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : LA MONNAIE DE PARIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-32
Date du BOPI : 09/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504442
Date de demande : 11/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806530
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-17
Date du BOPI : 29/04/2022

03/07/2000 : FRANCE MONNAIE

N° national/d'enregistrement : 3038297
Date de dépôt : 03/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, monnaies, jetons monétiforme, médailles, décorations, fontes d'art, galvanoplasties (plaquettes en cuivre ou en fonte réalisées par électroformage). Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines statuettes& en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux&, boîtes en métaux précieux, monnaies de collection, médailles, jetons, décorations, bijoux. Catalogues, publications, produits de l'imprimerie. Publicité.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 515529
Date de demande : 08/02/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Bénéficiare 1 : LA MONNAIE DE PARIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-32
Date du BOPI : 11/08/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442974
Date de demande : 09/06/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749188
Date de demande : 27/05/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

03/07/2000 : QUAI DE CONTI

N° national/d'enregistrement : 3038298
Date de dépôt : 03/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, monnaies, jetons monétiforme, médailles, décorations, fontes d'art, galvanoplasties (plaquettes en cuivre ou en fonte réalisées par électroformage). Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir monnaies de collection, médailles, jetons, décorations, bijoux. Catalogues, publications, produits de l'imprimerie.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16

Déposant 1 : LA MONNAIE DE PARIS, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 160020012
Adresse :
11 Quai de Conti
75006 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme HALLER Julie
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510362
Date de demande : 05/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Bénéficiare 1 : LA MONNAIE DE PARIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-32
Date du BOPI : 11/08/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2423967
Date de demande : 27/11/2009
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731690
Date de demande : 27/11/2019
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

Publications au Bodacc :

27/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°3009
NOJO : 7501BP2007B1689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 160 020 012
Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
nomination du : Camkiran, nom d'usage : Kundakci Camkiran, Zafer ; Administrateur partant : Lemasson, François ; Administrateur partant : Robieux, Christophe ; Administrateur partant : Miles, Christopher ; Administrateur partant : Cloyer-Die, Laurence ; Administrateur partant : Decaix, Bruno ; Administrateur partant : Toublet, Guillaume ; Administrateur partant : Beaufort, Arnaud ; Administrateur partant : Chertier, Dominique-Jean ; Administrateur partant : Linquier, Erik ; Administrateur partant : Bertrand, Eric ; Administrateur partant : Alix, Philippe ; Administrateur partant : Robert, Clément ; Administrateur partant : Fromion, Pierre-Marie ; nomination de l'Administrateur : Roëser, nom d'usage : Herlin, Brigitte ; nomination de l'Administrateur : Corbin, Noël ; nomination de l'Administrateur : Brillant, Françoise ; nomination de l'Administrateur : Lalanne, nom d'usage : Lalanne-Pelerin, Alexie ; nomination de l'Administrateur : Chotard, Pierre Olivier ; nomination de l'Administrateur : Kervaillant, Jean-Baptiste

25/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°775
NOJO : BXB15323002146L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 160 020 012
Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Miroux, Sylviane, Administrateur partant : Braidy, Philippe, Administrateur partant : Robert, Alain, Administrateur partant : Pujal, Armand, Administrateur partant : Zajdenweber, Alexis, nomination de l'Administrateur : Mysyrowicz, nom d'usage : de Polignac, Constance, nomination de l'Administrateur : Nier, nom d'usage : Fejoz, Michèle, nomination de l'Administrateur : Jullien, Henri, nomination de l'Administrateur : Cesana, Magali, nomination de l'Administrateur : Muniesa, Lucie

25/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°776
NOJO : BXB15323002147N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

29/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°983
NOJO : BXB15082001532D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

27/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1350
NOJO : BXB15079001739A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 160 020 012
Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
nomination du Directeur général adjoint : De Gouyon De Coipel, Gilles, nomination du Directeur général adjoint : Lasset, Michel Jean-Marie Emile

13/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°4202
NOJO : BXB143090044777
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

13/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°4209
NOJO : BXB143090044844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

04/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1379
NOJO : BXB14301001316C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 160 020 012
Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Lasset, Michel, Administrateur partant : Bernadou, Jean, Administrateur partant : Goimard, Jonathan, Administrateur partant : Loiseau, Dominique, Administrateur partant : Verny, Chantal, nomination de l'Administrateur : Crepin, Olvier, nomination de l'Administrateur : Reby, Lionnel, nomination de l'Administrateur : Pavasonic, Drazan, nomination de l'Administrateur : Bouchu, nom d'usage : Moutel-Bouchu, Françoise, nomination de l'Administrateur : Sabouret, Julien

04/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1387
NOJO : BXB14301001324B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 160 020 012
Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : GRANT THORNTON, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
, Commissaire aux comptes suppléant partant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID

04/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1395
NOJO : BXB14301001332A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

04/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1403
NOJO : BXB143010013409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

17/02/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°449
NOJO : BXA120420000132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2012
Publication légale : L'annonceur légal, le 26/01/2012
Oppositions : à l'adresse du fonds cédé et pour la correspondance auprès de Me Natanael Goetz avocat 15 place Jules Ferry 69006 Lyon

Numéro d'identification : RCS Paris 160 020 012
Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 403 241 037
Dénomination : EURO VENDING MEDAL

07/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1039
NOJO : BXB11182002003D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 160 020 012
Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Julien, nom d'usage : Hiebel, Catherine, nomination de l'Administrateur : Zajdenweber, Alexis

Siège social :
Adresse :
11 quai de Conti
75006 Paris

07/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1040
NOJO : BXB11182002004F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 160 020 012
Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Kohler, Alexis, nomination de l'Administrateur : Forget, Cyril

Siège social :
Adresse :
11 quai de Conti
75006 Paris

10/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°2787
NOJO : BXB11154004806E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 160 020 012
Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Aubouin, Pierre, Administrateur partant : Ducray, nom d'usage : Mariani-Ducray, Francine, nomination de l'Administrateur : Kohler, Alexis, nomination de l'Administrateur : Boudy, Guillaume

Siège social :
Adresse :
11 quai de Conti
75006 Paris

10/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°2788
NOJO : BXB11154004807G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 160 020 012
Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Jodon De Villeroche, Herve, nomination de l'Administrateur : Julien, nom d'usage : Hiebel, Catherine

Siège social :
Adresse :
11 quai de Conti
75006 Paris

10/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°2789
NOJO : BXB11154004808I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 160 020 012
Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Siret, Lionel, nomination de l'Administrateur : Leroy, Edouard

Siège social :
Adresse :
11 quai de Conti
75006 Paris

10/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°2790
NOJO : BXB11154004809K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 160 020 012
Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Maldonado-Vizuete, nom d'usage : Raguet, Valérie, nomination de l'Administrateur : Bertoux, Corinne

Siège social :
Adresse :
11 quai de Conti
75006 Paris

17/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1598
NOJO : BXB08284000524C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 160 020 012
Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Barbat, nom d'usage : Layani, Marie-Anne, Administrateur partant : Chrebor, Richard, nomination de l'Administrateur : De Villeroche, Herve, nomination de l'Administrateur : Siret, Lionel.

Siège social :
Adresse :
11 quai de Conti
75006 Paris

17/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1599
NOJO : BXB08284000525E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 160 020 012
Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Vernet, Gilles, nomination de l'Administrateur : Ducray, nom d'usage : Mariani-Ducray, Francine.

Siège social :
Adresse :
11 quai de Conti
75006 Paris

17/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1600
NOJO : BXB08284000526G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 160 020 012
Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Administrateur partant : Montariol, Benoît, nomination de l'Administrateur : Verny, Chantal.

Siège social :
Adresse :
11 quai de Conti
75006 Paris

Historique de l'unité légale :

31/03/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

03/10/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Frappe de monnaie (NAFRev2 : 32.11Z)

11/11/2007 : dénomination

Dénomination : LA MONNAIE DE PARIS

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Fabrication de monnaies et médailles (NAF1993 : 36.2A)

31/07/1979 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public
Code NIC : 00011

Représentants légaux :

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Schwartz Marc
Né le 22/10/1963 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 rue de l'Assomption
75016 Paris
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Schwartz Marc
Né le 22/10/1963 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
18 rue de l'Assomption
75016 Paris
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Schwartz Marc
Né le 22/10/1963 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
18 rue de l'Assomption
75016 Paris
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Pallier (Distler) Catherine Marie Dominique
Né le 07/12/1956 à guilvinec (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général adjoint

Adresse :
24 rue Charlot
75003 Paris
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Decez Olivier
Né le 11/07/1967 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général adjoint

Adresse :
124 rue Louis Bleriot
92100 Boulogne Billancourt
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : LEMASSON François
Né le 11/12/1943 à Hanoï (VIET NAM)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 rue Marthe Edouard
92190 Meudon
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : ROBIEUX Christophe
Né le 07/02/1958 à Rabat (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
30 rue Benoît Malon
92800 Puteaux
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Crepin Olivier
Né le 15/09/1971 à Pompey (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
30 rue Gaston Lespiault
33000 Bordeaux
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Sabouret Julien
Né le 09/10/1981 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
23 rue Bréguet
75011 Paris
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Mysyrowicz (de Polignac) Constance
Né le 04/04/1973 à Neuilly (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
137 avenue de Suffren
75007 Paris
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Nier (Fejoz) Michèle
Né le 09/02/1949 à Chambery (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
26 rue Vaugelas
75015 Paris
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Miles Christopher
Né le 06/11/1967 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
187 rue Belliard
75018 Paris
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Cloyer-Die Laurence
Né le 29/10/1971 à Nogent-sur-Marne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
35 route de Cloche
33380 Mios
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Decaix Bruno
Né le 06/12/1965 à Beaumont-sur-Oise (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
69 bis rue Eric de Martimprey
95300 Pontoise
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Toublet Guillaume
Né le 11/03/1974 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 square Saint Estephe
33000 Bordeaux
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Beaufort Arnaud
Né le 18/01/1969 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
53 avenue Mozart
75016 Paris
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Boschetto Valérie Marie-Jeanne
Né le 07/02/1968 à Aix-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 parc de Bearn
92210 Saint-Cloud
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Chertier Dominique-Jean
Né le 24/06/1950 à Issoudun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
57 avenue Théophile Gautier
75016 Paris
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Linquier Erik
Né le 05/04/1969 à Nanterre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
18 ter avenue Maréchal Douglas Haig
78000 Versailles
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Livchitz Gilles
Né le 04/01/1968 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 rue des Acacias
75017 Paris
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Bertrand Eric
Né le 06/07/1970 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
101 rue des Trois Fontanot
92000 Nanterre
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Rencker Pascal
Né le 09/01/1964 à Colmar (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
27 chemin du Tronqueyra
33610 Cestas
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Alix Philippe
Né le 19/11/1987 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
208 bis rue La Fayette
75010 Paris
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Robert Clément
Né le 20/02/1978 à Saint-Mandé (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
48 boulevard de Vaugirard
75015 Paris
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Fromion Pierre-Marie
Né le 11/08/1987 à Clamart (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 rue Degas
75016 Paris
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Schwartz Marc
Né le 22/10/1963 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
18 rue de l'Assomption
75016 Paris
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 cours du Triangle - Immeuble le Palatin
Nanterre
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 cours du Triangle - Immeuble le Palatin
Nanterre
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
France

05/06/2019 : Nouveau dirigeant

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : BEAUX Christophe
Né le 01/10/1966 à STE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
57 rue Sainte-Anne
75002 Paris
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : BEAUX Christophe
Né le 01/10/1966 à STE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
57 rue Sainte-Anne
75002 Paris
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : De Gouyon de Coipel Gilles
Né le 27/05/1967 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général adjoint

Adresse :
2 ter route du pavé des Gardes
92310 Sèvres
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : LASSET Michel Jean-Marie Emile
Né le 19/08/1954 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général adjoint

Adresse :
4 rue de Poissy
75005 Paris
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : CONSTANS Emmanuel
Né le 23/07/1948 à DIJON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
135 boulevard Bineau
92200 Neuilly sur Seine
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : LEMOYNE de FORGES Sylvain
Né le 09/03/1954 à Meknes (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 rue Clotilde
75005 Paris
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : HOLLARD Dominique
Né le 28/08/1957 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 rue Pierre Bonnard
75020 Paris
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : LUDGER Franck
Né le 06/05/1956 à Alger (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
54 rue Meissonnier
94400 Vitry sur Seine
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Boudy Guillaume
Né le 20/06/1964 à monaco (MONACO)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 rue Paul Bert
92150 Suresnes
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Reby Lionnel
Né le 06/01/1976 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
avenue Favard Résidence la Lisière appt 43 bât D
33170 Gradignan
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Pavasovic Drazan
Né le 08/12/1970 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 impasse Carnot
93140 Bondy
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Bouchu (Moutel-Bouchu) Françoise
Né le 02/08/1958 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
29 allée du Clos du Moulin
91580 Etrechy
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Jullien Henri
Né le 24/04/1948 à Domfront (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 place Broglie
67000 Strasbourg
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Muniesa Lucie
Né le 22/02/1975 à Blagnac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 rue du Commandant Jean Dumail
94120 Fontenay sous Bois
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Bolard François
Né le 01/06/1974 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
20 rue Montesquieu
92600 Asnières sur Seine
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Lang Fabien
Né le 16/01/1970 à Bitche (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 allée du Sapin Bleu
Ville d' Avray
92410 VILLE D AVRAY
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Bui Khoi Hung (Bui) Isabelle
Né le 15/02/1982 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
79 avenue Ledru-Rollin
75012 Paris
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Mendez Julien
Né le 11/04/1981 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
49 rue Gabrielle
75018 Paris
France

20/04/2016 : Nouveau dirigeant

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Crepin Olivier
Né le 71//1/15/0 à (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
30 rue Gaston Lespiault
33000 Bordeaux
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Mysyrowicz (de Polignac) Constance
Né le 73//1/04/0 à sur (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
137 avenue de Suffren
75007 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Pallier (Distler) Catherine Marie Dominique
Né le 56//1/07/1 à 29730 (France)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général adjoint

Adresse :
24 rue Charlot
75003 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Rencker Pascal
Né le 64//1/09/0 à (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
27 chemin du Tronqueyra
33610 Cestas
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Schwartz Marc
Né le 63//1/22/1 à (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président,Directeur général

Adresse :
18 rue de l'Assomption
75016 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Schwartz Marc
Né le 63//1/22/1 à (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
18 rue de l'Assomption
75016 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 place de la Pyramide
92908 Paris la Defense CEDEX
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Roëser (Herlin) Brigitte
Né le 59//1/01/0 à (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
129 rue des Tennerolles
92210 Saint-Cloud
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Brillant Françoise
Né le 67//1/07/0 à (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 rue de la Famille
94350 Villiers-sur-Marne
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Lalanne (Lalanne-Pelerin) Alexie
Né le 85//1/08/1 à (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 rue Albert
75013 Paris
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Personne Physique

Nom : Kerveillant Jean-Baptiste
Né le 88//1/17/0 à (France)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
44 rue Cortambert
75116 Paris
France

Dépôts des actes :

17//2/29/0 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Dépôt : N°2017R050103 déposé le 17//2/22/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président directeur général

13//2/29/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Dépôt : N°2015R021886 déposé le 15//2/13/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination de directeur général

18//2/27/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Dépôt : N°2019R049036 déposé le 19//2/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de directeur général adjoint

22//2/22/0 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Dépôt : N°2022R064844 déposé le 22//2/17/0
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

20/03/2012 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Dépôt : N°96735 déposé le 20/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

20/03/2012 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Dépôt : N°96735 déposé le 20/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

23/06/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Dépôt : N°21493 déposé le 12/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général adjoint

23/06/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Dépôt : N°21493 déposé le 12/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général adjoint

23/09/2008 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Dépôt : N°88176 déposé le 01/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

23/09/2008 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Dépôt : N°88176 déposé le 01/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

12//2/20/0 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Dépôt : N°2014R096735 déposé le 14//2/20/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Etablissements :

05/06/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Siège

Adresse :
11 quai de Conti
75006 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Fabrication de monnaies françaises, fabrication et commercialisation de monnaies étrangères, de décorations, médailles, bijoux, instruments de marque et les poinçons de garantie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

05/06/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 quai de Conti
75006 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Fabrication de monnaies françaises, fabrication et commercialisation de monnaies étrangères, de décorations, médailles, bijoux, instruments de marque et les poinçons de garantie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/04/2016 : Etablissement ouvert

10/11/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2014B04195
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Voie Romaine
33600 Pessac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/08/2007
Activité : Production articles monétaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B16899
Type : Siège

Adresse :
11 quai de Conti
75006 Paris
France
Activité : Fabrication de monnaies françaises, fabrication et commercialisation de monnaies étrangères, de décorations, médailles, bijoux, instruments de marque et les poinçons de garantie.
Type d’exploitation : Divers

Observations :

10/11/2014 : Ajout

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 14563
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2014
Texte de l'observation : Mention pour ordre : Immatriculation sous condition de l'obtention de la déclaration d'existence

Personnes morales :

05/06/2019 : LA MONNAIE DE PARIS

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Activité principale : Fabrication de monnaies françaises, fabrication et commercialisation de monnaies étrangères, de décorations, médailles, bijoux, instruments de marque et les poinçons de garantie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/08/2007

Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non

20/04/2016 : LA MONNAIE DE PARIS

10/11/2014 : LA MONNAIE DE PARIS

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Activité principale : Fabrication de monnaies françaises, fabrication et commercialisation de monnaies étrangères, de décorations, médailles, bijoux, instruments de marque et les poinçons de garantie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/2014

Economie sociale et solidaire : Non

N.C : LA MONNAIE DE PARIS

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création" "7501
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Associé unique : Non
Activité principale : Fabrication de monnaies françaises, fabrication et commercialisation de monnaies étrangères, de décorations, médailles, bijoux, instruments de marque et les poinçons de garantie.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07//2/06/0
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07//2/06/0
Personne immatriculée sans activité : Non
Date à laquelle la personne commence son activité : 07//2/06/0

Type de capital : Fixe
Devise : EUR
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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