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de Besançon

LA CRAMPOULOTTE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 17/10/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53787267300018 / Siren : 537872673 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 42 537872673
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 10/07/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.1 : Sylviculture et autres activités forestières
02.10 : Sylviculture et autres activités forestières
02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées
- la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage
- l’exploitation de pépinières forestières

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la culture de matières végétales destinées à la vannerie (cf. 01.29Z)
- l’exploitation de pépinières, à l’exception des pépinières forestières (cf. 01.30Z)
- la récolte des champignons et d’autres produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A) Produits associés : 02.10.11, 02.10.12, 02.10.20, 02.10.30 Remarque : Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations.
Coordonnées de l'établissement :
LA CRAMPOULOTTE
Adresse :
7 Rue DE LA PELOUSE
25000 BESANCON
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/10/2011
Dénomination : LA CRAMPOULOTTE
Activité principale : Sylviculture et autres activités forestières (NAFRev2 : 02.10Z)
Catégorie juridique : Groupement forestier
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°302
NOJO : 002501MYG228691
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 537 872 673
Dénomination : LA CRAMPOULOTTE
Forme juridique : Groupement forestier

Administration :
Gérant, Associé : JOLY Jean-Luc, Marie
11/12/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°491
NOJO : BXA11340000913Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 16/11/2011
Date de commencement d'activité : 17/10/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 537 872 673
Dénomination : LA CRAMPOULOTTE
Forme juridique : Groupement forestier

Administration :
Gérant associé : JOLY Robert Gérant non associé : VIEILLE Michel
Montant du capital : 79500 EUR
Historique de l'unité légale :
07/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
29/02/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011D00399
Type : Personne Physique

Nom : JOLY Robert
Né le 19/06/1938 à Belleherbe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 rue de la Pelouse
25000 Besançon
FRANCE
29/02/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011D00399
Type : Personne Physique

Nom : JOLY Robert
Né le 19/06/1938 à Belleherbe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
7 rue de la Pelouse
25000 Besançon
FRANCE
29/02/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011D00399
Type : Personne Physique

Nom : VIEILLE Michel
Né le 22/03/1932 à Belleherbe (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
2 rue de Belleherbe
25380 Belleherbe
FRANCE
29/02/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011D00399
Type : Personne Physique

Nom : VIEILLE Herve
Né le 05/09/1963 à Lons-le-Saunier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
le Château
73160 Vimines
FRANCE
29/02/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011D00399
Type : Personne Physique

Nom : VIEILLE Laurent
Né le 15/08/1966 à Lons-le-Saunier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
6 rue des Combaux
90400 Meroux
FRANCE
29/02/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011D00399
Type : Personne Physique

Nom : VIEILLE Anne
Né le 09/12/1967 à Lons-le-Saunier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
5 rue Narcisse Dredoux
25410 Villars-Saint-Georges
FRANCE
Dépôts des actes :
21/01/2012 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011D00399
Dépôt : N°803 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts
20/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011D00399
Dépôt : N°803 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
17/10/2011 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011D00399
Dépôt : N°3594 déposé le 16/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011D00399
Dépôt : N°803 déposé le 27/02/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
29/02/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011D00399
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 rue de la Pelouse
25000 Besançon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/10/2011
Activité : Constitution amélioration équipement conservation ou gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers avec leurs accessoires ou dépendances inséparables sur les terrains boisés ou à boiser et sur tous autres terrains que le groupement pourrait acquérir à titre onéreux ou à titre gratuit.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/02/2012 : LA CRAMPOULOTTE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement forestier

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/11/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 79500.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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