VILLA D'ALBON

Entreprise

VILLA D'ALBON
Dernière mise à jour : 03/06/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 29/01/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52035330100010 / Siren : 520353301 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 18 520353301
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
VILLA D'ALBON
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
25870 DEVECEY
Historique de l'établissement :
03/06/2022 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/04/2010 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/01/2010
Dénomination : VILLA D'ALBON
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
14/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°545
NOJO : 002501MYG275639
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1552
NOJO : 2501MYG27395100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1190
NOJO : 002501MYG263883
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PRIVATEL ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
21/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°983
NOJO : 2501MYG25852800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1007
NOJO : 2501MYG24429200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°852
NOJO : 2501MYG23038200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3071
NOJO : 2501MYG21734800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3032
NOJO : 250120544800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5403
NOJO : 250119350100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2511
NOJO : 250118026900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°447
NOJO : BXB16039000422H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PRIVATEL (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7260
NOJO : 250116649300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°766
NOJO : BXB151250006811
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
11/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°563
NOJO : BXB143090006995
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DERYCKE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4390
NOJO : 250115459000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4709
NOJO : 250114211800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4145
NOJO : BXC12202000516A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4038
NOJO : BXC111920069772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
14/03/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°373
NOJO : BXA100680010399
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 19/02/2010
Date de commencement d'activité : 29/01/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 520 353 301
Dénomination : KORIAN VILLA D'ALBON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SA KORIAN (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
Montant du capital : 5000 EUR

Etablissement principal :
Activité : La création l'acquisition l'exploitation la location la prise en location gérance d'établissements d'hébergement pour personnes âgées la participation de la société par tous moyens directement ou indirectement dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création d'eacquisition de location de prise en location gérance de tous fonds de commerce et établissements
Origine des fonds : Création

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
Historique de l'unité légale :
28/06/2023 : dénomination
Dénomination : VILLA D'ALBON
03/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
07/10/2021 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
22/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Type : Personne Morale

Nom : PRIVATEL
Siren : 332864495
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE
22/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
FRANCE
22/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Type : Personne Physique

Nom : PETREMANT Claude
Né le 14/04/1939 à LEGRAND (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
04/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Dépôt : N°323 déposé le 22/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
23/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Dépôt : N°3316 déposé le 03/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
26/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Dépôt : N°1538 déposé le 23/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Dépôt : N°3554 déposé le 23/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Dépôt : N°2735 déposé le 25/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/01/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Dépôt : N°565 déposé le 19/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
29/01/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Dépôt : N°565 déposé le 19/02/2010
Etat : Déposé
Décision : nomination du président et des commissaires aux comptes
Etablissements :
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2010B00145
Type : Etablissement principal

Adresse :
11-13 Avenue Gambetta
42300 Roanne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2010
Activité : La création, l'acquisition, l'exploitation, la location, la prise en location gérance d'établissements d'hébergement pour personnes âgées, la participation de la société par tous moyens directement ou indirectement dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création, d'acquisition, de location, de prise en location gérance de tous fonds de commerce et établissements.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Type : Siège

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : MEDOTELS
Siren : 421216276
Observations :
22/01/2016 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
Personnes morales :
04/05/2017 : KORIAN VILLA D'ALBON
Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/05/2010

Economie sociale et solidaire : Non
22/01/2016 : KORIAN VILLA D'ALBON
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/02/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Dépôt : N°3929 déposé le 27/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Dépôt : N°3791 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Dépôt : N°3814 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Dépôt : N°2910 déposé le 09/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Dépôt : N°3272 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00118
Dépôt : N°2995 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5059 du 18/08/2022
Numéro de gestion : 2010B00118
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels301 076260 86040 21739 834
ATAutres immobilisations corporelles473 813207 347266 466259 026
AVImmobilisations en cours1 1221 122
BHAutres immobilisations financières390390300
BJTOTAL (I)776 401468 207308 194299 160
BLMatières premières, approvisionnements8 7138 7135 356
BXClients et comptes rattachés66 12866 12861 926
BZAutres créances1 479 1441 479 144987 358
CFDisponibilités272272192
CHCharges constatées d’avance151 307151 307151 159
CJTOTAL (II)1 705 5641 705 5641 205 990
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 481 966468 2072 013 7591 505 151
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DHReport à nouveau263 717115 796
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)371 334147 921
DLTOTAL (I)640 551269 217
DPProvisions pour risques29 203
DQProvisions pour charges1 6161 420
DRTOTAL (III)30 8191 420
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 7622 774
DVEmprunts et dettes financières divers (4)210 192195 402
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3052 059
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés477 237418 486
DYDettes fiscales et sociales619 079611 041
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 7844 386
EAAutres dettes4 030366
ECTOTAL (IV)1 342 3891 234 514
EETOTAL GENERAL (I à V)2 013 7591 505 151
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 1731 1731 047
FGProduction vendue services4 024 9184 024 9183 666 094
FJChiffres d’affaires nets4 026 0914 026 0913 667 141
FNProduction immobilisée2 072
FOSubventions d’exploitation1 2781 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges47 65359 729
FQAutres produits1 37147
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 078 4653 727 917
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)54397
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements190 944179 343
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 357-4 630
FWAutres achats et charges externes1 099 3891 099 382
FXImpôts, taxes et versements assimilés202 959197 793
FYSalaires et traitements1 497 2571 378 944
FZCharges sociales508 438553 737
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements52 52362 741
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions29 3991 420
GEAutres charges9412
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 578 1893 468 839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)500 276259 078
GLAutres intérêts et produits assimilés18 26913 703
GPTotal des produits financiers (V)18 26913 703
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)18 26913 703
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)518 545272 781
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 197
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 197
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6522
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 008
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6602
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-463-2
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise25 28160 515
HKImpôts sur les bénéfices (X)121 46764 343
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 099 9313 741 620
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 728 5973 593 699
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)371 334147 921
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles415 73852 52354468 207
0NAMORTISSEMENTS Total Général415 73852 52354468 207
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges30 819
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 42029 39930 819
7CTOTAL GENERAL1 42029 39930 819
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 399
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières390390
UXAutres créances clients66 128
UYPersonnel et comptes rattachés9 838
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 024
VBT. V. A.112 281
VPDivers11 972
VCGroupe et associés1 337 554
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 475
VSCharges constatées d’avance151 307
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 696 9691 689 1987 771
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 7623 762
8AEmprunts et dettes financières divers210 192210 192
8BFournisseurs et comptes rattaché477 237477 237
8CPersonnel et comptes rattachés199 977199 977
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux205 877205 877
VWT.V.A.157 123157 123
VQAutres impôts, taxes et assimilés56 10356 103
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 78427 784
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 3354 335
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 342 3891 342 389
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4864 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 2010B00118
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels301 076260 86040 21739 834
ATAutres immobilisations corporelles473 813207 347266 466259 026
AVImmobilisations en cours1 1221 122
BHAutres immobilisations financières390390300
BJTOTAL (I)776 401468 207308 194299 160
BLMatières premières, approvisionnements8 7138 7135 356
BXClients et comptes rattachés66 12866 12861 926
BZAutres créances1 479 1441 479 144987 358
CFDisponibilités272272192
CHCharges constatées d’avance151 307151 307151 159
CJTOTAL (II)1 705 5641 705 5641 205 990
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 481 966468 2072 013 7591 505 151
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DHReport à nouveau263 717115 796
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)371 334147 921
DLTOTAL (I)640 551269 217
DPProvisions pour risques29 203
DQProvisions pour charges1 6161 420
DRTOTAL (III)30 8191 420
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 7622 774
DVEmprunts et dettes financières divers (4)210 192195 402
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3052 059
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés477 237418 486
DYDettes fiscales et sociales619 079611 041
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 7844 386
EAAutres dettes4 030366
ECTOTAL (IV)1 342 3891 234 514
EETOTAL GENERAL (I à V)2 013 7591 505 151
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 1731 1731 047
FGProduction vendue services4 024 9184 024 9183 666 094
FJChiffres d’affaires nets4 026 0914 026 0913 667 141
FNProduction immobilisée2 072
FOSubventions d’exploitation1 2781 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges47 65359 729
FQAutres produits1 37147
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 078 4653 727 917
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)54397
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements190 944179 343
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 357-4 630
FWAutres achats et charges externes1 099 3891 099 382
FXImpôts, taxes et versements assimilés202 959197 793
FYSalaires et traitements1 497 2571 378 944
FZCharges sociales508 438553 737
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements52 52362 741
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions29 3991 420
GEAutres charges9412
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 578 1893 468 839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)500 276259 078
GLAutres intérêts et produits assimilés18 26913 703
GPTotal des produits financiers (V)18 26913 703
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)18 26913 703
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)518 545272 781
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 197
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 197
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6522
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 008
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6602
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-463-2
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise25 28160 515
HKImpôts sur les bénéfices (X)121 46764 343
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 099 9313 741 620
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 728 5973 593 699
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)371 334147 921
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles415 73852 52354468 207
0NAMORTISSEMENTS Total Général415 73852 52354468 207
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges30 819
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 42029 39930 819
7CTOTAL GENERAL1 42029 39930 819
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 399
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières390390
UXAutres créances clients66 128
UYPersonnel et comptes rattachés9 838
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 024
VBT. V. A.112 281
VPDivers11 972
VCGroupe et associés1 337 554
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 475
VSCharges constatées d’avance151 307
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 696 9691 689 1987 771
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 7623 762
8AEmprunts et dettes financières divers210 192210 192
8BFournisseurs et comptes rattaché477 237477 237
8CPersonnel et comptes rattachés199 977199 977
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux205 877205 877
VWT.V.A.157 123157 123
VQAutres impôts, taxes et assimilés56 10356 103
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 78427 784
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 3354 335
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 342 3891 342 389
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4285 du 25/08/2020
Numéro de gestion : 2010B00118
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels301 076260 86040 21739 834
ATAutres immobilisations corporelles473 813207 347266 466259 026
AVImmobilisations en cours1 1221 122
BHAutres immobilisations financières390390300
BJTOTAL (I)776 401468 207308 194299 160
BLMatières premières, approvisionnements8 7138 7135 356
BXClients et comptes rattachés66 12866 12861 926
BZAutres créances1 479 1441 479 144987 358
CFDisponibilités272272192
CHCharges constatées d’avance151 307151 307151 159
CJTOTAL (II)1 705 5641 705 5641 205 990
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 481 966468 2072 013 7591 505 151
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DHReport à nouveau263 717115 796
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)371 334147 921
DLTOTAL (I)640 551269 217
DPProvisions pour risques29 203
DQProvisions pour charges1 6161 420
DRTOTAL (III)30 8191 420
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 7622 774
DVEmprunts et dettes financières divers (4)210 192195 402
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3052 059
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés477 237418 486
DYDettes fiscales et sociales619 079611 041
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 7844 386
EAAutres dettes4 030366
ECTOTAL (IV)1 342 3891 234 514
EETOTAL GENERAL (I à V)2 013 7591 505 151
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 1731 1731 047
FGProduction vendue services4 024 9184 024 9183 666 094
FJChiffres d’affaires nets4 026 0914 026 0913 667 141
FNProduction immobilisée2 072
FOSubventions d’exploitation1 2781 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges47 65359 729
FQAutres produits1 37147
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 078 4653 727 917
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)54397
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements190 944179 343
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 357-4 630
FWAutres achats et charges externes1 099 3891 099 382
FXImpôts, taxes et versements assimilés202 959197 793
FYSalaires et traitements1 497 2571 378 944
FZCharges sociales508 438553 737
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements52 52362 741
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions29 3991 420
GEAutres charges9412
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 578 1893 468 839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)500 276259 078
GLAutres intérêts et produits assimilés18 26913 703
GPTotal des produits financiers (V)18 26913 703
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)18 26913 703
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)518 545272 781
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 197
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 197
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6522
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 008
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6602
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-463-2
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise25 28160 515
HKImpôts sur les bénéfices (X)121 46764 343
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 099 9313 741 620
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 728 5973 593 699
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)371 334147 921
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles415 73852 52354468 207
0NAMORTISSEMENTS Total Général415 73852 52354468 207
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges30 819
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 42029 39930 819
7CTOTAL GENERAL1 42029 39930 819
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 399
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières390390
UXAutres créances clients66 128
UYPersonnel et comptes rattachés9 838
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 024
VBT. V. A.112 281
VPDivers11 972
VCGroupe et associés1 337 554
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 475
VSCharges constatées d’avance151 307
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 696 9691 689 1987 771
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 7623 762
8AEmprunts et dettes financières divers210 192210 192
8BFournisseurs et comptes rattaché477 237477 237
8CPersonnel et comptes rattachés199 977199 977
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux205 877205 877
VWT.V.A.157 123157 123
VQAutres impôts, taxes et assimilés56 10356 103
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 78427 784
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 3354 335
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 342 3891 342 389
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4894 du 16/07/2019
Numéro de gestion : 2010B00118
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels301 076260 86040 21739 834
ATAutres immobilisations corporelles473 813207 347266 466259 026
AVImmobilisations en cours1 1221 122
BHAutres immobilisations financières390390300
BJTOTAL (I)776 401468 207308 194299 160
BLMatières premières, approvisionnements8 7138 7135 356
BXClients et comptes rattachés66 12866 12861 926
BZAutres créances1 479 1441 479 144987 358
CFDisponibilités272272192
CHCharges constatées d’avance151 307151 307151 159
CJTOTAL (II)1 705 5641 705 5641 205 990
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 481 966468 2072 013 7591 505 151
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DHReport à nouveau263 717115 796
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)371 334147 921
DLTOTAL (I)640 551269 217
DPProvisions pour risques29 203
DQProvisions pour charges1 6161 420
DRTOTAL (III)30 8191 420
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 7622 774
DVEmprunts et dettes financières divers (4)210 192195 402
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3052 059
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés477 237418 486
DYDettes fiscales et sociales619 079611 041
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 7844 386
EAAutres dettes4 030366
ECTOTAL (IV)1 342 3891 234 514
EETOTAL GENERAL (I à V)2 013 7591 505 151
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 1731 1731 047
FGProduction vendue services4 024 9184 024 9183 666 094
FJChiffres d’affaires nets4 026 0914 026 0913 667 141
FNProduction immobilisée2 072
FOSubventions d’exploitation1 2781 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges47 65359 729
FQAutres produits1 37147
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 078 4653 727 917
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)54397
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements190 944179 343
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 357-4 630
FWAutres achats et charges externes1 099 3891 099 382
FXImpôts, taxes et versements assimilés202 959197 793
FYSalaires et traitements1 497 2571 378 944
FZCharges sociales508 438553 737
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements52 52362 741
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions29 3991 420
GEAutres charges9412
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 578 1893 468 839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)500 276259 078
GLAutres intérêts et produits assimilés18 26913 703
GPTotal des produits financiers (V)18 26913 703
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)18 26913 703
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)518 545272 781
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 197
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 197
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6522
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 008
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6602
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-463-2
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise25 28160 515
HKImpôts sur les bénéfices (X)121 46764 343
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 099 9313 741 620
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 728 5973 593 699
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)371 334147 921
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles415 73852 52354468 207
0NAMORTISSEMENTS Total Général415 73852 52354468 207
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges30 819
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 42029 39930 819
7CTOTAL GENERAL1 42029 39930 819
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 399
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières390390
UXAutres créances clients66 128
UYPersonnel et comptes rattachés9 838
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 024
VBT. V. A.112 281
VPDivers11 972
VCGroupe et associés1 337 554
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 475
VSCharges constatées d’avance151 307
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 696 9691 689 1987 771
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 7623 762
8AEmprunts et dettes financières divers210 192210 192
8BFournisseurs et comptes rattaché477 237477 237
8CPersonnel et comptes rattachés199 977199 977
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux205 877205 877
VWT.V.A.157 123157 123
VQAutres impôts, taxes et assimilés56 10356 103
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 78427 784
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 3354 335
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 342 3891 342 389
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4325 du 27/08/2018
Numéro de gestion : 2010B00118
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels301 076260 86040 21739 834
ATAutres immobilisations corporelles473 813207 347266 466259 026
AVImmobilisations en cours1 1221 122
BHAutres immobilisations financières390390300
BJTOTAL (I)776 401468 207308 194299 160
BLMatières premières, approvisionnements8 7138 7135 356
BXClients et comptes rattachés66 12866 12861 926
BZAutres créances1 479 1441 479 144987 358
CFDisponibilités272272192
CHCharges constatées d’avance151 307151 307151 159
CJTOTAL (II)1 705 5641 705 5641 205 990
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 481 966468 2072 013 7591 505 151
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DHReport à nouveau263 717115 796
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)371 334147 921
DLTOTAL (I)640 551269 217
DPProvisions pour risques29 203
DQProvisions pour charges1 6161 420
DRTOTAL (III)30 8191 420
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 7622 774
DVEmprunts et dettes financières divers (4)210 192195 402
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3052 059
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés477 237418 486
DYDettes fiscales et sociales619 079611 041
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 7844 386
EAAutres dettes4 030366
ECTOTAL (IV)1 342 3891 234 514
EETOTAL GENERAL (I à V)2 013 7591 505 151
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 1731 1731 047
FGProduction vendue services4 024 9184 024 9183 666 094
FJChiffres d’affaires nets4 026 0914 026 0913 667 141
FNProduction immobilisée2 072
FOSubventions d’exploitation1 2781 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges47 65359 729
FQAutres produits1 37147
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 078 4653 727 917
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)54397
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements190 944179 343
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 357-4 630
FWAutres achats et charges externes1 099 3891 099 382
FXImpôts, taxes et versements assimilés202 959197 793
FYSalaires et traitements1 497 2571 378 944
FZCharges sociales508 438553 737
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements52 52362 741
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions29 3991 420
GEAutres charges9412
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 578 1893 468 839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)500 276259 078
GLAutres intérêts et produits assimilés18 26913 703
GPTotal des produits financiers (V)18 26913 703
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)18 26913 703
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)518 545272 781
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 197
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 197
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6522
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 008
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6602
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-463-2
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise25 28160 515
HKImpôts sur les bénéfices (X)121 46764 343
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 099 9313 741 620
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 728 5973 593 699
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)371 334147 921
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles415 73852 52354468 207
0NAMORTISSEMENTS Total Général415 73852 52354468 207
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges30 819
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 42029 39930 819
7CTOTAL GENERAL1 42029 39930 819
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 399
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières390390
UXAutres créances clients66 128
UYPersonnel et comptes rattachés9 838
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 024
VBT. V. A.112 281
VPDivers11 972
VCGroupe et associés1 337 554
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 475
VSCharges constatées d’avance151 307
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 696 9691 689 1987 771
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 7623 762
8AEmprunts et dettes financières divers210 192210 192
8BFournisseurs et comptes rattaché477 237477 237
8CPersonnel et comptes rattachés199 977199 977
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux205 877205 877
VWT.V.A.157 123157 123
VQAutres impôts, taxes et assimilés56 10356 103
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 78427 784
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 3354 335
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 342 3891 342 389
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4343 du 29/08/2017
Numéro de gestion : 2010B00118
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels301 076260 86040 21739 834
ATAutres immobilisations corporelles473 813207 347266 466259 026
AVImmobilisations en cours1 1221 122
BHAutres immobilisations financières390390300
BJTOTAL (I)776 401468 207308 194299 160
BLMatières premières, approvisionnements8 7138 7135 356
BXClients et comptes rattachés66 12866 12861 926
BZAutres créances1 479 1441 479 144987 358
CFDisponibilités272272192
CHCharges constatées d’avance151 307151 307151 159
CJTOTAL (II)1 705 5641 705 5641 205 990
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 481 966468 2072 013 7591 505 151
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DHReport à nouveau263 717115 796
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)371 334147 921
DLTOTAL (I)640 551269 217
DPProvisions pour risques29 203
DQProvisions pour charges1 6161 420
DRTOTAL (III)30 8191 420
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 7622 774
DVEmprunts et dettes financières divers (4)210 192195 402
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3052 059
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés477 237418 486
DYDettes fiscales et sociales619 079611 041
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 7844 386
EAAutres dettes4 030366
ECTOTAL (IV)1 342 3891 234 514
EETOTAL GENERAL (I à V)2 013 7591 505 151
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 1731 1731 047
FGProduction vendue services4 024 9184 024 9183 666 094
FJChiffres d’affaires nets4 026 0914 026 0913 667 141
FNProduction immobilisée2 072
FOSubventions d’exploitation1 2781 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges47 65359 729
FQAutres produits1 37147
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 078 4653 727 917
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)54397
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements190 944179 343
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-3 357-4 630
FWAutres achats et charges externes1 099 3891 099 382
FXImpôts, taxes et versements assimilés202 959197 793
FYSalaires et traitements1 497 2571 378 944
FZCharges sociales508 438553 737
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements52 52362 741
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions29 3991 420
GEAutres charges9412
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 578 1893 468 839
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)500 276259 078
GLAutres intérêts et produits assimilés18 26913 703
GPTotal des produits financiers (V)18 26913 703
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)18 26913 703
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)518 545272 781
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 197
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 197
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion6522
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 008
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 6602
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-463-2
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise25 28160 515
HKImpôts sur les bénéfices (X)121 46764 343
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 099 9313 741 620
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 728 5973 593 699
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)371 334147 921
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles415 73852 52354468 207
0NAMORTISSEMENTS Total Général415 73852 52354468 207
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges30 819
5ZTotal Provisions pour risques et charges1 42029 39930 819
7CTOTAL GENERAL1 42029 39930 819
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 399
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières390390
UXAutres créances clients66 128
UYPersonnel et comptes rattachés9 838
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 024
VBT. V. A.112 281
VPDivers11 972
VCGroupe et associés1 337 554
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 475
VSCharges constatées d’avance151 307
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 696 9691 689 1987 771
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 7623 762
8AEmprunts et dettes financières divers210 192210 192
8BFournisseurs et comptes rattaché477 237477 237
8CPersonnel et comptes rattachés199 977199 977
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux205 877205 877
VWT.V.A.157 123157 123
VQAutres impôts, taxes et assimilés56 10356 103
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés27 78427 784
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 3354 335
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 342 3891 342 389

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