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de Gilley

KORIAN MAS DE LAUZE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 09/12/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52929983600013 / Siren : 529299836 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 14 529299836
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.3 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
Cette classe ne comprend pas :
- les activités d’action sociale avec hébergement dispensées aux personnes, autres que les personnes âgées et handicapées, où les soins médicaux, l’enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important (cf. 87.90)
87.30A : Hébergement social pour personnes âgées
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement de personnes âgées qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent plus vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : logement-foyer

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des résidences pour personnes âgées dispensant des soins médicaux (cf. 87.10A) Produits associés : 87.30.11
Coordonnées de l'établissement :
KORIAN MAS DE LAUZE
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
25870 DEVECEY
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/12/2010
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1412
NOJO : 2501MYG27475100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°984
NOJO : 2501MYG25850700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1008
NOJO : 2501MYG24427300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°853
NOJO : 2501MYG23039100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°483
NOJO : 2501MYG21746700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3054
NOJO : 250120554200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5442
NOJO : 250119350600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°823
NOJO : 000002501191771
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PRIVATEL (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA)
26/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3857
NOJO : 250118181700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°425
NOJO : BXB16039000398A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PRIVATEL (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7295
NOJO : 250116660500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°640
NOJO : BXB15125000553S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
24/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°643
NOJO : BXB143510006497
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DERYCKE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4429
NOJO : 250115494000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4737
NOJO : 250114177800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4174
NOJO : BXC12202000404Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/01/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°440
NOJO : BXA11006000660Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 31/12/2010
Date de commencement d'activité : 09/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 529 299 836
Dénomination : KORIAN MAS DE LAUZE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
Montant du capital : 5000 EUR

Etablissement principal :
Activité : La création l'acquisition l'exploitation la location la prise en location gérance d'établissements d'hébergement pour personnes âgées
Origine des fonds : Création

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
Historique de l'unité légale :
05/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
14/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00796
Type : Personne Morale

Nom : PRIVATEL
Siren : 332864495
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE
14/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00796
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 rue Henir Regnault
92075 Puteaux
FRANCE
14/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00796
Type : Personne Physique

Nom : PETREMANT Claude
Né le 14/04/1939 à Legrand (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 rue Bernard Palissy
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
04/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00796
Dépôt : N°316 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00796
Dépôt : N°1550 déposé le 23/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00796
Dépôt : N°4129 déposé le 03/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
20/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00796
Dépôt : N°2782 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
09/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00796
Dépôt : N°3878 déposé le 31/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
09/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00796
Dépôt : N°3878 déposé le 31/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
Etablissements :
14/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00796
Type : Siège

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : MEDOTELS
Siren : 421216276
14/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00796
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/12/2010
Activité : La création l'acquisition l'exploitation la location la prise en location gérance d'établissements d'hébergement pour personnes âgées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/01/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2011B00125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
Chemin du Puits de Louiset
30900 Nîmes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : La création, l'acquisition, l'exploitation, la location, la prise en location gérance d'établissements d'hébergement pour personnes âgées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/09/2016 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4190
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2012
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 13/08/2012
Personnes morales :
14/09/2016 : KORIAN MAS DE LAUZE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/01/2011 : KORIAN MAS DE LAUZE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/2011

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00796
Dépôt : N°4960 déposé le 14/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00796
Dépôt : N°3885 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00796
Dépôt : N°4090 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00796
Dépôt : N°2650 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00796
Dépôt : N°3160 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5038 du 18/08/2022
Numéro de gestion : 2010B00796
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels269 569242 34727 22231 177
ATAutres immobilisations corporelles700 454290 154410 299454 342
AVImmobilisations en cours2 916
BJTOTAL (I)970 022532 501437 521488 435
BLMatières premières, approvisionnements10 36310 3638 583
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3023 3027 299
BXClients et comptes rattachés102 71419 10583 60992 794
BZAutres créances485 641485 641377 486
CFDisponibilités5 0155 0151 806
CHCharges constatées d’avance134 131134 131134 025
CJTOTAL (II)741 16519 105722 060621 993
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 711 187551 6061 159 5811 110 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-447 916-439 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-76 677-8 766
DLTOTAL (I)-519 593-442 916
DPProvisions pour risques102 18359 986
DQProvisions pour charges1 4571 064
DRTOTAL (III)103 64061 050
DVEmprunts et dettes financières divers (4)461 454532 544
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 0593 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés503 041394 157
DYDettes fiscales et sociales599 191499 480
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 02510 386
EAAutres dettes1 76352 379
ECTOTAL (IV)1 575 5331 492 294
EETOTAL GENERAL (I à V)1 159 5811 110 428
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises873873920
FGProduction vendue services3 358 7993 358 7993 236 279
FJChiffres d’affaires nets3 359 6723 359 6723 237 199
FOSubventions d’exploitation7 4598 122
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges43 40699 353
FQAutres produits3 669110
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 414 2053 344 783
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)202916
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements183 684158 955
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 779-7 252
FWAutres achats et charges externes1 004 4561 019 553
FXImpôts, taxes et versements assimilés251 288261 477
FYSalaires et traitements1 386 9141 239 907
FZCharges sociales487 573504 827
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements89 363106 109
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 105
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions46 26361 050
GEAutres charges1010
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 467 0803 345 552
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-52 875-769
GRIntérêts et charges assimilées6 5544 334
GUTotal des charges financières (VI)6 5544 334
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 554-4 334
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-59 429-5 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 344
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 344
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1227 264
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1227 264
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 222-7 264
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise23 870
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 600-3 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 424 5493 344 783
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 501 2263 353 550
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-76 677-8 766
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles443 13889 363532 501
0NAMORTISSEMENTS Total Général443 13889 363532 501
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges103 640
5ZTotal Provisions pour risques et charges61 05046 2633 673103 640
6TSur comptes clients19 10519 105
7BTotal Provisions pour dépréciation19 10519 105
7CTOTAL GENERAL61 05065 3683 673122 745
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation65 3683 673
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients102 714
UYPersonnel et comptes rattachés12 252
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 426
VMImpôts sur les bénéfices242 985
VBT. V. A.211 120
VPDivers13 858
VSCharges constatées d’avance134 131
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES722 485671 10051 385
8AEmprunts et dettes financières divers160 672160 672
8BFournisseurs et comptes rattaché503 041503 041
8CPersonnel et comptes rattachés184 926184 926
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux185 772185 772
VWT.V.A.177 987177 987
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 50750 507
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 0258 025
VIGroupe et associés300 782300 782
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 8223 822
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 575 5331 575 533
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4850 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 2010B00796
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels269 569242 34727 22231 177
ATAutres immobilisations corporelles700 454290 154410 299454 342
AVImmobilisations en cours2 916
BJTOTAL (I)970 022532 501437 521488 435
BLMatières premières, approvisionnements10 36310 3638 583
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3023 3027 299
BXClients et comptes rattachés102 71419 10583 60992 794
BZAutres créances485 641485 641377 486
CFDisponibilités5 0155 0151 806
CHCharges constatées d’avance134 131134 131134 025
CJTOTAL (II)741 16519 105722 060621 993
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 711 187551 6061 159 5811 110 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-447 916-439 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-76 677-8 766
DLTOTAL (I)-519 593-442 916
DPProvisions pour risques102 18359 986
DQProvisions pour charges1 4571 064
DRTOTAL (III)103 64061 050
DVEmprunts et dettes financières divers (4)461 454532 544
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 0593 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés503 041394 157
DYDettes fiscales et sociales599 191499 480
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 02510 386
EAAutres dettes1 76352 379
ECTOTAL (IV)1 575 5331 492 294
EETOTAL GENERAL (I à V)1 159 5811 110 428
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises873873920
FGProduction vendue services3 358 7993 358 7993 236 279
FJChiffres d’affaires nets3 359 6723 359 6723 237 199
FOSubventions d’exploitation7 4598 122
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges43 40699 353
FQAutres produits3 669110
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 414 2053 344 783
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)202916
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements183 684158 955
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 779-7 252
FWAutres achats et charges externes1 004 4561 019 553
FXImpôts, taxes et versements assimilés251 288261 477
FYSalaires et traitements1 386 9141 239 907
FZCharges sociales487 573504 827
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements89 363106 109
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 105
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions46 26361 050
GEAutres charges1010
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 467 0803 345 552
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-52 875-769
GRIntérêts et charges assimilées6 5544 334
GUTotal des charges financières (VI)6 5544 334
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 554-4 334
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-59 429-5 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 344
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 344
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1227 264
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1227 264
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 222-7 264
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise23 870
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 600-3 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 424 5493 344 783
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 501 2263 353 550
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-76 677-8 766
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles443 13889 363532 501
0NAMORTISSEMENTS Total Général443 13889 363532 501
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges103 640
5ZTotal Provisions pour risques et charges61 05046 2633 673103 640
6TSur comptes clients19 10519 105
7BTotal Provisions pour dépréciation19 10519 105
7CTOTAL GENERAL61 05065 3683 673122 745
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation65 3683 673
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients102 714
UYPersonnel et comptes rattachés12 252
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 426
VMImpôts sur les bénéfices242 985
VBT. V. A.211 120
VPDivers13 858
VSCharges constatées d’avance134 131
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES722 485671 10051 385
8AEmprunts et dettes financières divers160 672160 672
8BFournisseurs et comptes rattaché503 041503 041
8CPersonnel et comptes rattachés184 926184 926
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux185 772185 772
VWT.V.A.177 987177 987
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 50750 507
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 0258 025
VIGroupe et associés300 782300 782
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 8223 822
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 575 5331 575 533
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4294 du 25/08/2020
Numéro de gestion : 2010B00796
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels269 569242 34727 22231 177
ATAutres immobilisations corporelles700 454290 154410 299454 342
AVImmobilisations en cours2 916
BJTOTAL (I)970 022532 501437 521488 435
BLMatières premières, approvisionnements10 36310 3638 583
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3023 3027 299
BXClients et comptes rattachés102 71419 10583 60992 794
BZAutres créances485 641485 641377 486
CFDisponibilités5 0155 0151 806
CHCharges constatées d’avance134 131134 131134 025
CJTOTAL (II)741 16519 105722 060621 993
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 711 187551 6061 159 5811 110 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-447 916-439 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-76 677-8 766
DLTOTAL (I)-519 593-442 916
DPProvisions pour risques102 18359 986
DQProvisions pour charges1 4571 064
DRTOTAL (III)103 64061 050
DVEmprunts et dettes financières divers (4)461 454532 544
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 0593 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés503 041394 157
DYDettes fiscales et sociales599 191499 480
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 02510 386
EAAutres dettes1 76352 379
ECTOTAL (IV)1 575 5331 492 294
EETOTAL GENERAL (I à V)1 159 5811 110 428
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises873873920
FGProduction vendue services3 358 7993 358 7993 236 279
FJChiffres d’affaires nets3 359 6723 359 6723 237 199
FOSubventions d’exploitation7 4598 122
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges43 40699 353
FQAutres produits3 669110
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 414 2053 344 783
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)202916
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements183 684158 955
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 779-7 252
FWAutres achats et charges externes1 004 4561 019 553
FXImpôts, taxes et versements assimilés251 288261 477
FYSalaires et traitements1 386 9141 239 907
FZCharges sociales487 573504 827
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements89 363106 109
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 105
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions46 26361 050
GEAutres charges1010
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 467 0803 345 552
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-52 875-769
GRIntérêts et charges assimilées6 5544 334
GUTotal des charges financières (VI)6 5544 334
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 554-4 334
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-59 429-5 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 344
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 344
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1227 264
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1227 264
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 222-7 264
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise23 870
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 600-3 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 424 5493 344 783
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 501 2263 353 550
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-76 677-8 766
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles443 13889 363532 501
0NAMORTISSEMENTS Total Général443 13889 363532 501
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges103 640
5ZTotal Provisions pour risques et charges61 05046 2633 673103 640
6TSur comptes clients19 10519 105
7BTotal Provisions pour dépréciation19 10519 105
7CTOTAL GENERAL61 05065 3683 673122 745
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation65 3683 673
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients102 714
UYPersonnel et comptes rattachés12 252
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 426
VMImpôts sur les bénéfices242 985
VBT. V. A.211 120
VPDivers13 858
VSCharges constatées d’avance134 131
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES722 485671 10051 385
8AEmprunts et dettes financières divers160 672160 672
8BFournisseurs et comptes rattaché503 041503 041
8CPersonnel et comptes rattachés184 926184 926
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux185 772185 772
VWT.V.A.177 987177 987
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 50750 507
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 0258 025
VIGroupe et associés300 782300 782
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 8223 822
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 575 5331 575 533
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4987 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 2010B00796
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels269 569242 34727 22231 177
ATAutres immobilisations corporelles700 454290 154410 299454 342
AVImmobilisations en cours2 916
BJTOTAL (I)970 022532 501437 521488 435
BLMatières premières, approvisionnements10 36310 3638 583
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3023 3027 299
BXClients et comptes rattachés102 71419 10583 60992 794
BZAutres créances485 641485 641377 486
CFDisponibilités5 0155 0151 806
CHCharges constatées d’avance134 131134 131134 025
CJTOTAL (II)741 16519 105722 060621 993
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 711 187551 6061 159 5811 110 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-447 916-439 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-76 677-8 766
DLTOTAL (I)-519 593-442 916
DPProvisions pour risques102 18359 986
DQProvisions pour charges1 4571 064
DRTOTAL (III)103 64061 050
DVEmprunts et dettes financières divers (4)461 454532 544
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 0593 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés503 041394 157
DYDettes fiscales et sociales599 191499 480
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 02510 386
EAAutres dettes1 76352 379
ECTOTAL (IV)1 575 5331 492 294
EETOTAL GENERAL (I à V)1 159 5811 110 428
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises873873920
FGProduction vendue services3 358 7993 358 7993 236 279
FJChiffres d’affaires nets3 359 6723 359 6723 237 199
FOSubventions d’exploitation7 4598 122
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges43 40699 353
FQAutres produits3 669110
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 414 2053 344 783
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)202916
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements183 684158 955
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 779-7 252
FWAutres achats et charges externes1 004 4561 019 553
FXImpôts, taxes et versements assimilés251 288261 477
FYSalaires et traitements1 386 9141 239 907
FZCharges sociales487 573504 827
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements89 363106 109
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 105
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions46 26361 050
GEAutres charges1010
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 467 0803 345 552
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-52 875-769
GRIntérêts et charges assimilées6 5544 334
GUTotal des charges financières (VI)6 5544 334
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 554-4 334
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-59 429-5 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 344
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 344
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1227 264
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1227 264
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 222-7 264
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise23 870
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 600-3 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 424 5493 344 783
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 501 2263 353 550
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-76 677-8 766
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles443 13889 363532 501
0NAMORTISSEMENTS Total Général443 13889 363532 501
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges103 640
5ZTotal Provisions pour risques et charges61 05046 2633 673103 640
6TSur comptes clients19 10519 105
7BTotal Provisions pour dépréciation19 10519 105
7CTOTAL GENERAL61 05065 3683 673122 745
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation65 3683 673
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients102 714
UYPersonnel et comptes rattachés12 252
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 426
VMImpôts sur les bénéfices242 985
VBT. V. A.211 120
VPDivers13 858
VSCharges constatées d’avance134 131
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES722 485671 10051 385
8AEmprunts et dettes financières divers160 672160 672
8BFournisseurs et comptes rattaché503 041503 041
8CPersonnel et comptes rattachés184 926184 926
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux185 772185 772
VWT.V.A.177 987177 987
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 50750 507
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 0258 025
VIGroupe et associés300 782300 782
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 8223 822
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 575 5331 575 533
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4393 du 28/08/2018
Numéro de gestion : 2010B00796
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels269 569242 34727 22231 177
ATAutres immobilisations corporelles700 454290 154410 299454 342
AVImmobilisations en cours2 916
BJTOTAL (I)970 022532 501437 521488 435
BLMatières premières, approvisionnements10 36310 3638 583
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3023 3027 299
BXClients et comptes rattachés102 71419 10583 60992 794
BZAutres créances485 641485 641377 486
CFDisponibilités5 0155 0151 806
CHCharges constatées d’avance134 131134 131134 025
CJTOTAL (II)741 16519 105722 060621 993
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 711 187551 6061 159 5811 110 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-447 916-439 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-76 677-8 766
DLTOTAL (I)-519 593-442 916
DPProvisions pour risques102 18359 986
DQProvisions pour charges1 4571 064
DRTOTAL (III)103 64061 050
DVEmprunts et dettes financières divers (4)461 454532 544
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 0593 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés503 041394 157
DYDettes fiscales et sociales599 191499 480
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 02510 386
EAAutres dettes1 76352 379
ECTOTAL (IV)1 575 5331 492 294
EETOTAL GENERAL (I à V)1 159 5811 110 428
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises873873920
FGProduction vendue services3 358 7993 358 7993 236 279
FJChiffres d’affaires nets3 359 6723 359 6723 237 199
FOSubventions d’exploitation7 4598 122
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges43 40699 353
FQAutres produits3 669110
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 414 2053 344 783
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)202916
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements183 684158 955
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 779-7 252
FWAutres achats et charges externes1 004 4561 019 553
FXImpôts, taxes et versements assimilés251 288261 477
FYSalaires et traitements1 386 9141 239 907
FZCharges sociales487 573504 827
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements89 363106 109
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 105
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions46 26361 050
GEAutres charges1010
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 467 0803 345 552
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-52 875-769
GRIntérêts et charges assimilées6 5544 334
GUTotal des charges financières (VI)6 5544 334
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 554-4 334
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-59 429-5 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 344
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 344
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1227 264
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1227 264
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 222-7 264
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise23 870
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 600-3 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 424 5493 344 783
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 501 2263 353 550
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-76 677-8 766
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles443 13889 363532 501
0NAMORTISSEMENTS Total Général443 13889 363532 501
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges103 640
5ZTotal Provisions pour risques et charges61 05046 2633 673103 640
6TSur comptes clients19 10519 105
7BTotal Provisions pour dépréciation19 10519 105
7CTOTAL GENERAL61 05065 3683 673122 745
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation65 3683 673
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients102 714
UYPersonnel et comptes rattachés12 252
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 426
VMImpôts sur les bénéfices242 985
VBT. V. A.211 120
VPDivers13 858
VSCharges constatées d’avance134 131
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES722 485671 10051 385
8AEmprunts et dettes financières divers160 672160 672
8BFournisseurs et comptes rattaché503 041503 041
8CPersonnel et comptes rattachés184 926184 926
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux185 772185 772
VWT.V.A.177 987177 987
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 50750 507
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 0258 025
VIGroupe et associés300 782300 782
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 8223 822
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 575 5331 575 533
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4348 du 29/08/2017
Numéro de gestion : 2010B00796
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels269 569242 34727 22231 177
ATAutres immobilisations corporelles700 454290 154410 299454 342
AVImmobilisations en cours2 916
BJTOTAL (I)970 022532 501437 521488 435
BLMatières premières, approvisionnements10 36310 3638 583
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 3023 3027 299
BXClients et comptes rattachés102 71419 10583 60992 794
BZAutres créances485 641485 641377 486
CFDisponibilités5 0155 0151 806
CHCharges constatées d’avance134 131134 131134 025
CJTOTAL (II)741 16519 105722 060621 993
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 711 187551 6061 159 5811 110 428
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DHReport à nouveau-447 916-439 150
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-76 677-8 766
DLTOTAL (I)-519 593-442 916
DPProvisions pour risques102 18359 986
DQProvisions pour charges1 4571 064
DRTOTAL (III)103 64061 050
DVEmprunts et dettes financières divers (4)461 454532 544
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 0593 348
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés503 041394 157
DYDettes fiscales et sociales599 191499 480
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 02510 386
EAAutres dettes1 76352 379
ECTOTAL (IV)1 575 5331 492 294
EETOTAL GENERAL (I à V)1 159 5811 110 428
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises873873920
FGProduction vendue services3 358 7993 358 7993 236 279
FJChiffres d’affaires nets3 359 6723 359 6723 237 199
FOSubventions d’exploitation7 4598 122
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges43 40699 353
FQAutres produits3 669110
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 414 2053 344 783
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)202916
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements183 684158 955
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 779-7 252
FWAutres achats et charges externes1 004 4561 019 553
FXImpôts, taxes et versements assimilés251 288261 477
FYSalaires et traitements1 386 9141 239 907
FZCharges sociales487 573504 827
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements89 363106 109
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions19 105
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions46 26361 050
GEAutres charges1010
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 467 0803 345 552
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-52 875-769
GRIntérêts et charges assimilées6 5544 334
GUTotal des charges financières (VI)6 5544 334
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-6 554-4 334
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-59 429-5 102
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 344
HDTotal des produits exceptionnels (VII)10 344
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1227 264
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1227 264
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 222-7 264
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise23 870
HKImpôts sur les bénéfices (X)3 600-3 600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 424 5493 344 783
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 501 2263 353 550
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-76 677-8 766
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles443 13889 363532 501
0NAMORTISSEMENTS Total Général443 13889 363532 501
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges103 640
5ZTotal Provisions pour risques et charges61 05046 2633 673103 640
6TSur comptes clients19 10519 105
7BTotal Provisions pour dépréciation19 10519 105
7CTOTAL GENERAL61 05065 3683 673122 745
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation65 3683 673
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients102 714
UYPersonnel et comptes rattachés12 252
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux5 426
VMImpôts sur les bénéfices242 985
VBT. V. A.211 120
VPDivers13 858
VSCharges constatées d’avance134 131
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES722 485671 10051 385
8AEmprunts et dettes financières divers160 672160 672
8BFournisseurs et comptes rattaché503 041503 041
8CPersonnel et comptes rattachés184 926184 926
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux185 772185 772
VWT.V.A.177 987177 987
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 50750 507
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés8 0258 025
VIGroupe et associés300 782300 782
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 8223 822
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 575 5331 575 533

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