KARINE ET JEFF

Informations de l'établissement :

Date de création : 04/04/2011

Dénomination usuelle : KARINE ET JEFF

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 48459240700023 / Siren : 484592407 / NIC : 00023

N° de TVA : FR 15 484592407

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.3 : Transformation et conservation de fruits et légumes

10.39 : Autre transformation et conservation de fruits et légumes

10.39A : Autre transformation et conservation de légumes

Cette sous-classe comprend :
- la conservation des légumes : congélation, surgélation, séchage, déshydratation, appertisation, lyophilisation, immersion dans l’huile ou le vinaigre, la saumure, mise en conserve, etc.
- la préparation de produits à base de légumes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’aliments préparés périssables à base de légumes, notamment les produits de la «4ème gamme», tels que : • salades et autres légumes emballés • légumes pelés et coupés, salades composées de légumes • tofu (caillé de soja)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la préparation des légumes en vue de leur commercialisation primaire (cf. 01.63A)
- la préparation de jus de légumes (cf.10.32Z)
- la fabrication de farines ou de semoules de légumes à cosse secs (cf. 10.61)
- la production de plats préparés à base de légumes (cf.10.85Z)
- la production de concentrés artificiels (cf. 10.89Z) Produits associés : 10.39.11, 10.39.12, 10.39.13, 10.39.14p, 10.39.15, 10.39.16, 10.39.17, 10.39.18, 10.39.30p, 10.39.91p, 10.39.99p

56.10C-Q : Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en magasins sédentaires ou sur éventaires et marchés

Cette classe comprend :
-la fabrication artisanale associée à la vente au détail de plats à partir de produits frais pour consommation immédiate à emporter ou à livrer (pizzas, quiches, tartes, tourtes, viennoiseries, sandwiches, crêpes, gaufres, frites, hamburgers, plats cuisinés divers, rôtisseries, ...)

Cette classe comprend aussi:
-l'activité ci-dessus associée à une activité minoritaire de vente pour consommation sur place.

Cette classe ne comprend pas :
-les restaurants de restauration rapide d'organisation industrielle ; (cf. 56.10C) -les salons de thé (cf. 56.10C)

Coordonnées de l'établissement :
KARINE ET JEFF

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE DE LA POMME
ALLE NICOLAS APERT
31250 REVEL

Historique de l'établissement :

01/06/2019 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : KARINE ET JEFF

16/08/2011 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

04/04/2011 : Succession

Prédécesseur : LE BONHEUR EST DANS LE POT
Continuité économique

04/04/2011 : Succession

Prédécesseur : LE BONHEUR EST DANS LE POT
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/10/2005

Dénomination : LE BONHEUR EST DANS LE POT

Dénomination usuelle: LEGUMES DU SUD

Activité principale : Autre transformation et conservation de légumes (NAFRev2 : 10.39A)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

KARINE ET JEFF - Revel (siège)LE BONHEUR EST DANS LE POT - Toulouse (fermé)LE BONHEUR EST DANS LE POT - Toulouse (fermé)LE BONHEUR EST DANS LE POT - Toulouse (fermé)

Marques françaises :

24/12/2015 : KARINE & JEFF

N° national/d'enregistrement : 4236476
Date de dépôt : 24/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : assiettes, bocaux, récipients à boire, boîtes en verre, bougeoirs, cruches, chandeliers, bouteilles, flacons, vases ; vaisselle ; ustensiles de cuisine ; instruments de cuisine ; vaisselle jetable ; vaisselle en plastique ; assiettes ; assiettes jetables ; verres et récipients à boire ; gobelets ; pailles pour la dégustation des boissons ; bols ; brocs, carafes ; cache-pot non en papier ; beurriers ; pelles à tartes ; chopes à bière ; cloches à beurre ; cloches à fromages ; coquetiers ; coupes à fruits ; tasses ; soucoupes ; porte cartes de menus ; porte couteaux pour la table ; moulins à poivre à main ; moulins de cuisine non électriques ; salières et poivrières ; plats ; pots ; saladiers ; couvercles de plats et de pots ; soupières ; théières ; services à thé ; seaux à glace ; corbeilles à papier ; poubelles ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; plateaux à usage domestique ; plateaux-repas (vaisselle) ; gants de cuisine ; pinceaux de cuisine ; éponges de cuisine ; moules de cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; brochettes pour utilisation en cuisine ; robots de cuisine actionnés manuellement ; planches à découper pour la cuisine ; batteries de cuisine ; boîtes à biscuits ; boîtes à thé ; tire-bouchons ; moules à gâteaux ; saladiers ; boîtes à biscuits ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; poisson et fruits de mer ; crustacé et mollusque (non vivants) ; croquettes alimentaires ; saucisses ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pâtés ; terrines ; boissons lactées où le lait prédomine ; marmelades, fruits conservés dans l'alcool ; soja ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes, velouté ; préparations pour faire des bouillons ; jus végétaux pour la cuisine ; beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; saindoux ; mets à base de poisson ; mets à base de viande ; mets à base de volaille ; mets à base de gibier ; mets à base de légumes ; beignets aux pommes de terre ; flocons de pommes de terre ; pommes chips ; plats préparés à base de pommes de terre ; charcuterie et salaisons ; saucisses ; foie gras ; caviar ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins ; pickles ; cornichons ; choucroute ; képhir ; olives conservées ; quinoa ; purée de légumes ; purée de fruits ; mousselines de légumes ; pulpe de tomates ; sauce tomate ; macédoine de légumes ; pâtes à tartiner ; compotes de fruits ; plats préparés ou cuisinés à base des produits précités ; farces et garnitures à base des produits précités ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; pâtes alimentaires, semoule ; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire ; flocons de céréales ; gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, biscuits, biscottes ; crème anglaise ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; aromates autres que les huiles essentielles ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces à salade ; ketchup ; sauce tomate ; sauce barbecue ; sauce chili ; sauce curry ; sauce piquante (salsa) ; mayonnaises ; mêlasse ; assaisonnements ; hot-dog ; hamburgers ; sandwiches ; bagels ; croque-monsieur ; croque madame ; burritos ; wraps ; fougasses ; biscuits apéritifs, en-cas à base de céréales ; panini ; pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte à tartes ; pâte à pain ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; chaussons aux pommes ; beignets ; bugnes ; petits fours (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; pâtes à quiches ; pâte à tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizzas ; couscous (semoule) ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; raviolis ; quinoa ; spaghettis ; nouilles ; orges ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; quiches ; tartes ; tourtes ; feuilletés ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; flans ; coulis de fruits [sauces] ; glaçages pour gâteaux ; pâtes de fruits ; farines et préparations faites de riz, de maïs ; glaces alimentaires ; pâte d'amande, glutamate (rehausseur de goût pour aliments) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; bonbons ; curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; menthe pour la confiserie, mets à base de farine, miel ; piment (assaisonnement) ; sel pour conserver les aliments, sauces de soja, sauces aigre-douce, gingembre (condiment), jus de viande ; crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; feuilles de pâte à pizzas ; sandwichs ; sauces et préparations pour faire des sauces ; sauces à salade ; ketchup ; sauce tomate ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; plats cuisinés ou préparés à base des produits précités ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits sans alcool ; boissons isotoniques ; cocktails et apéritifs sans alcool ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; jus de tomate et jus de légumes, limonades, nectars de fruit ; sodas ; sorbets [boissons] ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de développement en réseau ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'organisation, l'exploitation ou dans la direction d'entreprises industrielles ou commerciales au sein d'un réseau de boutiques, d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires, de lieux de restauration ; aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé ; conseils en organisation et direction de réseaux de franchise ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; diffusion d'offres promotionnelles sur des possibilités d'achat avantageuses ; aide et conseils à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, porte-clefs) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires ; organisation d'expositions, foires, d'évènements, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; services de publicité et d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou accès privé (Intranet) ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits alimentaires permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport), sur un site Web ou par la télévision, ou par toute autre forme de média électronique de télécommunications (à l'exception du transport) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises) ; opérations de mercatique ; services de développement de la communication (relations publiques) et de la mercatique interactive ; relations publiques ; comptabilité ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; informations et recherches pour affaires ; études et recherches de marché, y compris sondages et enquêtes, ainsi que services d'analyse et d'établissement de rapports relatifs aux résultats de ceux-ci ; sondage d'opinion ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions ; agences d'import-export ; services de promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail via des magasins de vente au détail, la télévision, Internet, par commande, par correspondance ou par tout autre moyen des produits précités en classes 21, 29, 30 et 32 ainsi que des produits alimentaires à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, arachides (fruits), olives fraîches, boissons alcooliques et non-alcooliques, ustensiles de cuisine, nappes, chiffons, torchons, tabliers, serviettes de table, chemins de table, sets de table, couverts, serviettes en papier, nappes en papier, couverts et assiettes en plastique ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et/ou permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; services de banquets (traiteur), de préparation d'aliments, de sandwiches, de pizzas, de préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ou à consommer sur place ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; cafétérias ; cantines ; services de salon de thé ; brasseries ; service hôteliers ; réservation d'hôtels ; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie ; location d'appareil de cuisson ; réservation de restaurants ; services de restauration mobile ; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile ; services de chef de cuisine personnel ; services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; crèches d'enfants.

Déposant 1 : LE BONHEUR EST DANS LE POT, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 484592407
Adresse :
Allée Nicolas Appert
31250 REVEL
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

24/12/2015 : KARINE & JEFF

N° national/d'enregistrement : 4236476
Date de dépôt : 24/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : assiettes, bocaux, récipients à boire, boîtes en verre, bougeoirs, cruches, chandeliers, bouteilles, flacons, vases ; vaisselle ; ustensiles de cuisine ; instruments de cuisine ; vaisselle jetable ; vaisselle en plastique ; assiettes ; assiettes jetables ; verres et récipients à boire ; gobelets ; pailles pour la dégustation des boissons ; bols ; brocs, carafes ; cache-pot non en papier ; beurriers ; pelles à tartes ; chopes à bière ; cloches à beurre ; cloches à fromages ; coquetiers ; coupes à fruits ; tasses ; soucoupes ; porte cartes de menus ; porte couteaux pour la table ; moulins à poivre à main ; moulins de cuisine non électriques ; salières et poivrières ; plats ; pots ; saladiers ; couvercles de plats et de pots ; soupières ; théières ; services à thé ; seaux à glace ; corbeilles à papier ; poubelles ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; plateaux à usage domestique ; plateaux-repas (vaisselle) ; gants de cuisine ; pinceaux de cuisine ; éponges de cuisine ; moules de cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; brochettes pour utilisation en cuisine ; robots de cuisine actionnés manuellement ; planches à découper pour la cuisine ; batteries de cuisine ; boîtes à biscuits ; boîtes à thé ; tire-bouchons ; moules à gâteaux ; saladiers ; boîtes à biscuits ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; poisson et fruits de mer ; crustacé et mollusque (non vivants) ; croquettes alimentaires ; saucisses ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pâtés ; terrines ; boissons lactées où le lait prédomine ; marmelades, fruits conservés dans l'alcool ; soja ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes, velouté ; préparations pour faire des bouillons ; jus végétaux pour la cuisine ; beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; saindoux ; mets à base de poisson ; mets à base de viande ; mets à base de volaille ; mets à base de gibier ; mets à base de légumes ; beignets aux pommes de terre ; flocons de pommes de terre ; pommes chips ; plats préparés à base de pommes de terre ; charcuterie et salaisons ; saucisses ; foie gras ; caviar ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins ; pickles ; cornichons ; choucroute ; képhir ; olives conservées ; quinoa ; purée de légumes ; purée de fruits ; mousselines de légumes ; pulpe de tomates ; sauce tomate ; macédoine de légumes ; pâtes à tartiner ; compotes de fruits ; plats préparés ou cuisinés à base des produits précités ; farces et garnitures à base des produits précités ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; pâtes alimentaires, semoule ; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire ; flocons de céréales ; gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, biscuits, biscottes ; crème anglaise ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis (grains) ; anis étoilé ; aromates autres que les huiles essentielles ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces à salade ; ketchup ; sauce tomate ; sauce barbecue ; sauce chili ; sauce curry ; sauce piquante (salsa) ; mayonnaises ; mêlasse ; assaisonnements ; hot-dog ; hamburgers ; sandwiches ; bagels ; croque-monsieur ; croque madame ; burritos ; wraps ; fougasses ; biscuits apéritifs, en-cas à base de céréales ; panini ; pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte à tartes ; pâte à pain ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; chaussons aux pommes ; beignets ; bugnes ; petits fours (pâtisserie) ; pâtes alimentaires ; pâtes à quiches ; pâte à tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizzas ; couscous (semoule) ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; raviolis ; quinoa ; spaghettis ; nouilles ; orges ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; quiches ; tartes ; tourtes ; feuilletés ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; flans ; coulis de fruits [sauces] ; glaçages pour gâteaux ; pâtes de fruits ; farines et préparations faites de riz, de maïs ; glaces alimentaires ; pâte d'amande, glutamate (rehausseur de goût pour aliments) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; bonbons ; curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; menthe pour la confiserie, mets à base de farine, miel ; piment (assaisonnement) ; sel pour conserver les aliments, sauces de soja, sauces aigre-douce, gingembre (condiment), jus de viande ; crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; feuilles de pâte à pizzas ; sandwichs ; sauces et préparations pour faire des sauces ; sauces à salade ; ketchup ; sauce tomate ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; plats cuisinés ou préparés à base des produits précités ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits sans alcool ; boissons isotoniques ; cocktails et apéritifs sans alcool ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; jus de tomate et jus de légumes, limonades, nectars de fruit ; sodas ; sorbets [boissons] ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de développement en réseau ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'organisation, l'exploitation ou dans la direction d'entreprises industrielles ou commerciales au sein d'un réseau de boutiques, d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires, de lieux de restauration ; aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé ; conseils en organisation et direction de réseaux de franchise ; mise à disposition de savoir-faire commercial ; diffusion d'offres promotionnelles sur des possibilités d'achat avantageuses ; aide et conseils à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, porte-clefs) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires ; organisation d'expositions, foires, d'évènements, de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; services de publicité et d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou accès privé (Intranet) ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de regroupement et de présentation au profit de tiers de produits alimentaires permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage de vente par correspondance (à l'exception du transport), sur un site Web ou par la télévision, ou par toute autre forme de média électronique de télécommunications (à l'exception du transport) ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises) ; opérations de mercatique ; services de développement de la communication (relations publiques) et de la mercatique interactive ; relations publiques ; comptabilité ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; informations et recherches pour affaires ; études et recherches de marché, y compris sondages et enquêtes, ainsi que services d'analyse et d'établissement de rapports relatifs aux résultats de ceux-ci ; sondage d'opinion ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions ; agences d'import-export ; services de promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail via des magasins de vente au détail, la télévision, Internet, par commande, par correspondance ou par tout autre moyen des produits précités en classes 21, 29, 30 et 32 ainsi que des produits alimentaires à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, arachides (fruits), olives fraîches, boissons alcooliques et non-alcooliques, ustensiles de cuisine, nappes, chiffons, torchons, tabliers, serviettes de table, chemins de table, sets de table, couverts, serviettes en papier, nappes en papier, couverts et assiettes en plastique ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et/ou permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; services de banquets (traiteur), de préparation d'aliments, de sandwiches, de pizzas, de préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ou à consommer sur place ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; cafétérias ; cantines ; services de salon de thé ; brasseries ; service hôteliers ; réservation d'hôtels ; location de linge de table, de vaisselle et de verrerie ; location d'appareil de cuisson ; réservation de restaurants ; services de restauration mobile ; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile ; services de chef de cuisine personnel ; services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; crèches d'enfants.

Déposant 1 : LE BONHEUR EST DANS LE POT, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 484592407
Adresse :
Allée Nicolas Appert
31250 REVEL
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

12/04/2006 : LE BONHEUR EST DANS LE POT

N° national/d'enregistrement : 3422836
Date de dépôt : 12/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 12/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Soupe de légumes du potager 0,5 l. Soupe lentilles clou de girofle 0,5 l. Potage pois cassés aux petits légumes 0,5 l. Velouté de potimarron 0,5 l. Velouté pois menthe 0,5 l. Velouté de poireaux pomme de terre 0,5 l. Velouté de carottes 0,5 l. Soupe de légumes du potager 1 l. Soupe lentilles clou de girofle 1 l. Potage pois cassés aux petits légumes 1 l. Velouté de potimarron 1 l. Velouté pt pois menthe 1 l. Velouté de poireaux pomme de terre 1 l. Velouté de carottes 1 l. Quinoa à la bolivienne. Quinoa oignons raisins. Quinoa aux petits légumes. Riz aux légumes verts. Riz lentilles et carottes. Riz aux légumes du potager. Riz basmati aux petits légumes. Riz indienne au curry de ceylan. Confiture de fraises. Confiture d'abricots. Confiture de figues. Purée de carottes. Purée d'épinards. Mousseline de brocolis. Mousseline de choux fleurs. Tajine de lentilles et potimarron 380g. Tajine de lentilles et potimarron 700g. Tajine de carottes et pois chiches 350g. Tajine de carottes et pois chiches 500g. Tajine d'aubergines et poivrons 350g. Tajine d'aubergines et poivrons 500g. Lentilles corail et ciboulette. Lentilles à la provençale 380g. Lentilles à la provençale 520g. Pois cassés jardinière 380g. Pois cassés jardinière 700g. Ratatouille à l'huile d'olive 350g. Ratatouille à l'huile d'olive 690g. Emincé de légumes à la chinoise. Piperade à la basquaise. Aubergines à la niçoise. Légumes pour couscous. Petits pois jardinière 365g. Petits pois jardinière 490g. Haricots verts persillade 360g. Haricots verts persillade 470g. Flageolets méridionale 350g. Flageolets méridionale 460g. Pois chiche à la marocaine 380g. Pois chiche à la marocaine 520g. Pulpe de tomates 375g. Sauce tomate aux olives. Sauce tomate carottes et basilic. Pulpe de tomates 190g. Sauce tomate curry indien. Haricots verts et flageolets. Haricots mange-tout au naturel 350g. Haricots mange-tout au naturel 460g. Lentilles au naturel. Flageolets au naturel. Pois chiche au naturel. Petits pois au naturel. Petits pois et carottes. Macédoine de légumes 360g. Macédoine de légumes 500g. Maïs doux au naturel 360g. Maïs doux au naturel 500g. Raviolis chèvre et miel. Raviolis boeuf et légumes. Raviolis au roquefort. Raviolis au tofu légumes. Raviolis aux olives noires. Raviolis au poulet. – préparation pour salade méridionale (légumes conservés). – préparation pour salade mexicaine (légumes conservés). – préparation pour salade orientale (légumes conservés). – mousseline de légumes à la provençale (légumes conservés). – mitonné de légumes à la provençale (légumes conservés).

Déposant 1 : LE BONHEUR EST DANS LE POT, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 484592407
Adresse :
Zone Industrielle de la Pomme, Allée Nicolas Appert
31250 REVEL
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615472
Date de demande : 12/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Publications au Bodacc :

22/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3997
NOJO : 310200008397500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.