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de Berrien

JUSSIEU QUIMPER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1998
Dénomination usuelle : JUSSIEU QUIMPER
Enseigne : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32601610200047 / Siren : 326016102 / NIC : 00047
N° de TVA : FR 34 326016102
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.03 : Services funéraires
96.03Z : Services funéraires
Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12
49.32Z-A : Taxis
Cette classe comprend :
-le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation Remarque : Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique.
- les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares

Cette classe comprend aussi :
-le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; -les radio-taxis ;
-le transport des voyageurs par moto-taxis

Cette classe ne comprend pas :
-le transport par ambulance (cf. 86.90A) ; -l'exploitation d'avion-taxis (cf. 51.10Z) ; -l'exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z)
Coordonnées de l'établissement :
JUSSIEU QUIMPER
Adresse :
113 Avenue DE LA FRANCE LIBRE
29000 QUIMPER
Historique de l'établissement :
31/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/06/2021 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
18/12/2019 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Dénomination usuelle : JUSSIEU QUIMPER
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
25/12/1998 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ambulances (NAF1993 : 85.1J)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2021 : Préccession
Successeur : JUSSIEU QUIMPER
Continuité économique
01/06/2021 : Préccession
Successeur : JUSSIEU QUIMPER
01/10/1998 : Succession
Prédécesseur : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1983
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
28/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°696
NOJO : 002903MYG226488
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Date de commencement d'activité : 03/01/1983
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, établissement principal donné en location-gérance.

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°572
NOJO : 002903MYG223719
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Date de commencement d'activité : 03/01/1983
Descriptif : établissement principal donné en location-gérance.

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1622
NOJO : 290321458300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°129
NOJO : 000002903210781
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Nom commercial : JUSSIEU QUIMPER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°257
NOJO : 000002903209194
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHAMPAL Christian, Alain ; Gérant : JOLEC Alain, Jean, Pierre ; Gérant : LE FLOC'H Antony, Jean
09/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°596
NOJO : 290319988500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1929
NOJO : 290318892900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2822
NOJO : 290317574000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2354
NOJO : 290316397900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2618
NOJO : 290315299100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4511
NOJO : 290314582900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2210
NOJO : BXC13136000530Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°732
NOJO : BXB13030000471F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3005
NOJO : BXC12142004520F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1937
NOJO : BXC11146007235M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
113 avenue de la France Libre
29000 Quimper
25/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2490
NOJO : BXC10132005584R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3589
NOJO : BXC08124002039U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
113 avenue de la France Libre
29000 Quimper
05/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1784
NOJO : BXC08149002650S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Quimper 326 016 102
Dénomination : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
113 avenue de la France Libre
29000 Quimper
Historique de l'unité légale :
31/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/06/2021 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
18/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAF1993 : 85.1J)
Représentants légaux :
24/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Type : Personne Physique

Nom : LE GARS (FOULIARD) Laurence
Né le 25/03/1971 à QUIMPER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lieu-dit Boden
29500 Ergue Gaberic
FRANCE
24/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Type : Personne Physique

Nom : LE GARS (FOULIARD) Laurence
Né le 25/03/1971 à QUIMPER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lieu-dit Boden
29500 Ergue Gaberic
FRANCE
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Type : Personne Physique

Nom : LE GARS (FOULIARD) Laurence
Né le 25/03/1971 à QUIMPER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
14 RUE DES MYOSOTIS
29500 ERGUE GABERIC
FRANCE
Dépôts des actes :
12/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°745 déposé le 29/01/2018
Etat : Déposé
21/06/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°2359 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
21/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°2359 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
21/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°2359 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°2359 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
21/06/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°2359 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/06/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°2359 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
21/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°2359 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
21/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°2359 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°2359 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
21/06/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°2359 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°959 déposé le 27/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
09/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°959 déposé le 27/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1272 déposé le 05/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège QUIMPER - 29000 - 113, AVENUE DE LA FRANCE LIBRE
28/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1272 déposé le 05/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège QUIMPER - 29000 - 113, AVENUE DE LA FRANCE LIBRE
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°908 déposé le 05/06/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1215 déposé le 10/08/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1498 déposé le 16/10/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1771 déposé le 24/11/1988
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1272 déposé le 05/06/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°2359 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°908 déposé le 05/06/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1215 déposé le 10/08/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1498 déposé le 16/10/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1771 déposé le 24/11/1988
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1272 déposé le 05/06/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°2359 déposé le 14/08/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
24/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
113 avenue de la France Libre
29000 Quimper
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/1983
Activité : Ambulance transports de corps taxi pompés funèbres traction caravanes bateaux motos vente d'articles funéraires, transport public routier de personnes au moyen de véhicule n'excédant pas neuf places, conducteur compris.
Origine du fonds : Divers
CHAT DES EPOUX JEAN YVES RIOU NON INSCRITS R.C.S - récédent propriétaire exploitan - IOU JEAN-YVES (NON INSCRIT RC
Type d’exploitation : Divers
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
113 avenue de la France Libre
29000 Quimper
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/1983
Activité : Ambulance transports de corps taxi pompés funèbres traction caravanes bateaux motos vente d'articles funéraires, transport public routier de personnes au moyen de véhicule n'excédant pas neuf places, conducteur compris.
Origine du fonds : Divers
CHAT DES EPOUX JEAN YVES RIOU NON INSCRITS R.C.S - récédent propriétaire exploitan - IOU JEAN-YVES (NON INSCRIT RC
Type d’exploitation : Divers
Observations :
24/05/2018 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : En application de l'article R 123-96 du code commerce, l'activité de transport de personne est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
14/03/2017 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 3033
Date d’ajout de l’observation : 09/07/1999
Texte de l'observation : Transfert du siège social et de l'établissement principal ANCIENNE ADRESSE : 87 BIS AVENUE DE LA FRANCE LIBRE - 29000 - QUIMPER NOUVELLE ADRESSE : 113 AVENUE DE LA FRANCE LIBRE - 29000 - QUIMPER Date d'effet : 01/10/1998
14/03/2017 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 1775
Date d’ajout de l’observation : 27/03/2007
Texte de l'observation : MODIFICATION RELATIVE AUX PERSONNES DIRIGEANTS ET NON DIRIGEANTES A COMPTER DU 09/03/2007 : NOUVEAU : DUDAL JEAN FRANCOIS, GÉRANT(E) PARTANT : MARTIN BRUNO, GERANT
14/03/2017 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 4463
Date d’ajout de l’observation : 14/08/2007
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE GERANT A COMPTER DU 21/06/2007 : PARTANT : DUDAL JEAN FRANCOIS; NOUVEAU : FOULIARD LAURENCE REDUCTION DE CAPITAL A COMPTER DU 21/06/2007 ANCIEN : 7622,45 EUR; NOUVEAU : 7622 EUR
14/03/2017 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 449
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2013
Texte de l'observation : Adjonction d'activité de l'établissement principal situé 113 avenue de la France Libre 29000 Quimper à compter du 17/12/2012 Ancienne : AMBULANCE, TRANSPORTS DE CORPS Nouvelle : Ambulance transports de corps taxi pompes funèbres traction caravanes bateaux motos vente d'articles funéraires, transport public routier de personnes au moyen de véhicule n'excédant pas neuf places, conducteur compris.
14/03/2017 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : En application de l'article R 123-96 du code commerce, l'activité de transport de personne est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
Personnes morales :
24/05/2018 : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/1982

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/03/2017 : AMBULANCE DE CORNOUAILLE
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/1982

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1892 déposé le 24/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1042 déposé le 14/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1042 déposé le 14/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°748 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°748 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°858 déposé le 18/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°858 déposé le 18/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1639 déposé le 17/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1639 déposé le 17/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1297 déposé le 23/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1297 déposé le 23/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1227 déposé le 16/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1227 déposé le 16/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1550 déposé le 05/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1550 déposé le 05/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1179 déposé le 26/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1179 déposé le 26/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°911 déposé le 03/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°911 déposé le 03/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1127 déposé le 05/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1127 déposé le 05/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°615 déposé le 02/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°615 déposé le 02/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°765 déposé le 28/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°765 déposé le 28/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°563 déposé le 08/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°563 déposé le 08/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1061 déposé le 06/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1061 déposé le 06/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°328 déposé le 13/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°328 déposé le 13/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°988 déposé le 18/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°988 déposé le 18/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°914 déposé le 27/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°914 déposé le 27/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1263 déposé le 16/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1263 déposé le 16/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1138 déposé le 03/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1138 déposé le 03/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1640 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1640 déposé le 10/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1173 déposé le 07/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°1173 déposé le 07/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°765 déposé le 03/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°765 déposé le 03/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°842 déposé le 18/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°842 déposé le 18/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°763 déposé le 04/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°763 déposé le 04/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°777 déposé le 24/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1982B00221
Dépôt : N°777 déposé le 24/05/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 3414 du 07/08/2020
Numéro de gestion : 1982B00221
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 1851 du 21/05/2019
Numéro de gestion : 1982B00221
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 1892 du 24/05/2018
Numéro de gestion : 1982B00221
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 1042 du 14/03/2017
Numéro de gestion : 1982B00221
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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