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d'Orcières

JEANBAMI

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 04/12/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42138085800017 / Siren : 421380858 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 77 421380858
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
Coordonnées de l'établissement :
JEANBAMI
Adresse :
MERLETTE
LE ROND POINT DES PISTES

05170 ORCIERES
Historique de l'établissement :
31/08/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
24/10/2022 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)
25/12/1998 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Restauration de type rapide (NAF1993 : 55.3B)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
04/12/1998 : Succession
Prédécesseur : CHRISTIAN NEVEUX
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/12/1998
Dénomination : JEANBAMI
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°132
NOJO : 050100000515200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 421 380 858
Dénomination : JEANBAMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°76
NOJO : 050100000446230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 421 380 858
Dénomination : JEANBAMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°268
NOJO : 005010000043582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Gap 421 380 858
Dénomination : JEANBAMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°79
NOJO : 050100000429040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 421 380 858
Dénomination : JEANBAMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°82
NOJO : 005010000034762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Gap 421 380 858
Dénomination : JEANBAMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
MARTIN Jean-Michel nom d'usage : MARTIN n'est plus gérant.
MILELLI Jean-Baptiste Térence Henri nom d'usage : MILELLI devient gérant
11/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°105
NOJO : 050100000273820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 421 380 858
Dénomination : JEANBAMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°139
NOJO : 050100000233920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 421 380 858
Dénomination : JEANBAMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°245
NOJO : 050100000125910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 421 380 858
Dénomination : JEANBAMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°114
NOJO : 050100000032070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 421 380 858
Dénomination : JEANBAMI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°328
NOJO : 050174887000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 421 380 858
Dénomination : JEANBAMI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°238
NOJO : 050165431000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Gap 421 380 858
Dénomination : JEANBAMI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/01/2012 : Extrait de jugement

Annonce N°2479
NOJO : BXA120240025172
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Identifiant client : 050140658

Extrait de jugement du 13 janvier 2012
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 7 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Vincent DE CARRIERE 3, rue Capitaine de Bresson - 05000 Gap .

Numéro d'identification : RCS Gap 421 380 858
Dénomination : JEANBAMI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°284
NOJO : BXC11265002353J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Gap 421 380 858
Dénomination : JEANBAMI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
le Rond Point des Pistes
05170 Orcières
27/09/2011 : Avis de dépôt

Annonce N°1899
NOJO : BXA11263000512H
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Identifiant client : 050138688

Avis de dépôt du 8 septembre 2011
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Gap 421 380 858
Dénomination : JEANBAMI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Activité : Restauration de type rapide

Adresse :
le Rond Point des Pistes
05170 Orcières
12/11/2010 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1598
NOJO : BXA103080020356
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Identifiant client : 050133134

Jugement d'ouverture du 22 octobre 2010
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 22 Avril 2009 désignant mandataire judiciaire Maître Vincent De Carrière 3, rue Capitaine de Bresson - 05000 Gap . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Gap 421 380 858
Dénomination : JEANBAMI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Activité : Restauration de type rapide

Adresse :
le Rond Point des Pistes
05170 Orcières
Historique de l'unité légale :
24/10/2022 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Caractère employeur : Non
01/01/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Restauration de type rapide (NAF1993 : 55.3B)
Représentants légaux :
25/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Type : Personne Physique

Nom : MILELLI Jean-Baptiste Térence Henri
Né le 15/10/1983 à Gap (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Route De Scopetto
NIVALACCIA
20114 Figari
France
02/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Type : Personne Physique

Nom : MILELLI Jean-Baptiste Térence Henri
Né le 15/10/1983 à Gap (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Route De Scopetto
NIVALACCIA
20114 Figari
France
27/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN Jean-Michel
Né le 07/01/1971 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
les Plautus
05170 Orcières
France
27/02/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN Jean-Michel
Né le 07/01/1971 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
les Plautus
05170 Orcières
France
24/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Type : Personne Physique

Nom : MARTIN Jean-Michel
Né le 07/01/1971 à LES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Les Rives d'Or
13960 Sausset-les-Pins
FRANCE
Dépôts des actes :
10/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°003190 déposé le 30/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
10/11/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°003190 déposé le 30/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°19 déposé le 13/01/1999
Etat : Déposé
Décision : STATUTS CONSTITUTIFS 13/01/1999
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°19 déposé le 13/01/1999
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000047590 STATUTS CONSTITUTIFS
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000019 déposé le 13/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000019 déposé le 13/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°003000 déposé le 14/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000019 déposé le 13/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000019 déposé le 13/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°003000 déposé le 14/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000019 déposé le 13/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000019 déposé le 13/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°003000 déposé le 14/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
25/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Type : Siège

Adresse :
le Rond Point des Pistes
05170 Orcières
France
25/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Type : Etablissement principal

Adresse :
le Rond Point des Pistes
05170 Orcières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/12/1998
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de bar - Petite restauration... (Licence 4)
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - EVEUX - Christian André Rên
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Type : Siège

Adresse :
Le Rond Point des Pistes
05170 Orcières
France
02/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Type : Etablissement principal

Adresse :
Le Rond Point des Pistes
05170 Orcières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/12/1998
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de bar - Petite restauration... (Licence 4)
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - EVEUX - Christian André Rên
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Type : Siège

Adresse :
Le Rond Point des Pistes
05170 Orcières
France
27/02/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Type : Etablissement principal

Adresse :
Le Rond Point des Pistes
05170 Orcières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/12/1998
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de bar - Petite restauration... (Licence 4)
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - EVEUX - Christian André Rên
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Le Rond Point des Pistes
05170 Orcières
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/12/1998
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de bar - Petite restauration... (Licence 4)
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - EVEUX - Christian André Rên
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/10/2022 : JEANBAMI
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation d'un fonds de commerce de bar - Petite restauration... (Licence 4)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 15244.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/02/2021 : JEANBAMI
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation d'un fonds de commerce de bar - Petite restauration... (Licence 4)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 15244.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/02/2019 : JEANBAMI
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation d'un fonds de commerce de bar - Petite restauration... (Licence 4)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 15244.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/03/2017 : JEANBAMI
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/12/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 15244.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°004406 déposé le 25/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°002303 déposé le 04/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°002303 déposé le 04/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000334 déposé le 02/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000334 déposé le 02/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000781 déposé le 27/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000781 déposé le 27/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000781 déposé le 27/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°003386 déposé le 07/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°003386 déposé le 07/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°003386 déposé le 07/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°001217 déposé le 09/05/2017
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°001217 déposé le 09/05/2017
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°001217 déposé le 09/05/2017
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°3424 déposé le 30/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°003424 déposé le 30/12/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°003424 déposé le 30/12/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°003424 déposé le 30/12/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°2453 déposé le 09/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°002453 déposé le 09/09/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°002453 déposé le 09/09/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°002453 déposé le 09/09/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°279 déposé le 19/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000279 déposé le 19/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000279 déposé le 19/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000279 déposé le 19/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°116 déposé le 22/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000116 déposé le 22/01/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000116 déposé le 22/01/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000116 déposé le 22/01/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°278 déposé le 19/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000278 déposé le 19/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000278 déposé le 19/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000278 déposé le 19/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°219 déposé le 06/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000219 déposé le 06/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000219 déposé le 06/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000219 déposé le 06/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°218 déposé le 06/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000218 déposé le 06/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000218 déposé le 06/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000218 déposé le 06/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°217 déposé le 06/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000217 déposé le 06/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000217 déposé le 06/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000217 déposé le 06/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°321 déposé le 03/04/2001
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000321 déposé le 03/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000321 déposé le 03/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 1999B00002
Dépôt : N°000321 déposé le 03/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : B2022/005373 du 28/12/2022
Numéro de gestion : 1999B00002
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : B2022/004406 du 25/10/2022
Numéro de gestion : 1999B00002
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : B2020/002303 du 04/08/2020
Numéro de gestion : 1999B00002
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : B2021/000334 du 02/02/2021
Numéro de gestion : 1999B00002
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : B2019/000781 du 27/02/2019
Numéro de gestion : 1999B00002
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : B2017/003386 du 07/11/2017
Numéro de gestion : 1999B00002
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : GAP (0501)
Numéro de dépôt : 1217 du 09/05/2017
Numéro de gestion : 1999B00002
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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