INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : machines agricoles ; machines agricoles d’aide à la pollinisation ; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel ; instruments agricoles d’aide à la pollinisation ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : produits agricoles non transformés ; produits horticoles non transformés ; graines [semences] ; semences [graines] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales; administration commerciale; mise à disposition d'informations commerciales en rapport avec des entreprises; études de marché ; organisation de rencontres d'affaires ; organisation de réunions, de manifestations et d'évènements publics à buts commerciaux ou publicitaires pour la mise en relation et les rencontres à des fins professionnelles ; services de conseillers en stratégie commerciale ; services de promotion et de relations publiques ; services de détection (recherche de marchés) sur les affaires industrielles innovantes ; Réalisation d'études de faisabilité commerciales ; aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires notamment mise en relation entre des chercheurs et des entreprises ; services de mise en relation de partenaires et collaborateurs compétents; services d'étude et de recherche de marchés, plans d'affaires commerciales et industrielles ; Mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels et organisation de rencontres d'affaires via l'organisation de réunions d'affaires, manifestations et évènements publics ; Diffusion de matériels publicitaires ; Compilation de données dans des bases de données informatiques; compilation de données mathématiques ou statistiques; gestion informatisée de bases de données ; collecte de données statistiques; gestion de bases de données ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; ingénierie de l'innovation ; services d'évaluation et de conseil-risque dans les domaines technique et scientifique ; études de faisabilité sur les plans techniques et réglementaires, y compris sur le plan des normes ; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; recherche, conception et développement de nouveaux produits ; conception et développement de bases de données électroniques et informatiques; services de recherches scientifiques menées à l'aide de bases de données ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : prestations de conseils et services de conseillers en matière d'agriculture et d'horticulture; services d’aide à la prise de décision en matière d’agriculture et d’horticulture ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : concession de licences ; octroi de licences.
  

Déposant 1 : Institut national de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (IRSTEA)
Forme juridique : Etablissement public national à caractère administratif
Adresse :
1 RUE PIERRE GILLES DE GENNES
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Madame Florence BRIEC
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Bénéficiare 1 : Institut National de Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement (INRAE), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 Paris
FR

Bénéficiare 1 : POLLINOVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 880176839
Adresse :
Centre d'Affaires Auvergne 15 Rue du Pré la Reine
63100 CLERMONT-FERRAND
FR

• N° de la classe : 07
  Liste des Produits & Services pour cette classe : machines agricoles ; machines agricoles d’aide à la pollinisation ; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel ; instruments agricoles d’aide à la pollinisation ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : produits agricoles non transformés ; produits horticoles non transformés ; graines [semences] ; semences [graines] ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales; administration commerciale; mise à disposition d'informations commerciales en rapport avec des entreprises; études de marché ; organisation de rencontres d'affaires ; organisation de réunions, de manifestations et d'évènements publics à buts commerciaux ou publicitaires pour la mise en relation et les rencontres à des fins professionnelles ; services de conseillers en stratégie commerciale ; services de promotion et de relations publiques ; services de détection (recherche de marchés) sur les affaires industrielles innovantes ; Réalisation d'études de faisabilité commerciales ; aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires notamment mise en relation entre des chercheurs et des entreprises ; services de mise en relation de partenaires et collaborateurs compétents; services d'étude et de recherche de marchés, plans d'affaires commerciales et industrielles ; Mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels et organisation de rencontres d'affaires via l'organisation de réunions d'affaires, manifestations et évènements publics ; Diffusion de matériels publicitaires ; Compilation de données dans des bases de données informatiques; compilation de données mathématiques ou statistiques; gestion informatisée de bases de données ; collecte de données statistiques; gestion de bases de données ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; ingénierie de l'innovation ; services d'évaluation et de conseil-risque dans les domaines technique et scientifique ; études de faisabilité sur les plans techniques et réglementaires, y compris sur le plan des normes ; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; recherche, conception et développement de nouveaux produits ; conception et développement de bases de données électroniques et informatiques; services de recherches scientifiques menées à l'aide de bases de données ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : prestations de conseils et services de conseillers en matière d'agriculture et d'horticulture; services d’aide à la prise de décision en matière d’agriculture et d’horticulture ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : concession de licences ; octroi de licences.
  

Déposant 1 : Institut national de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (IRSTEA)
Forme juridique : Etablissement public national à caractère administratif
Adresse :
1 RUE PIERRE GILLES DE GENNES
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Madame Florence BRIEC
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Bénéficiare 1 : Institut National de Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement (INRAE), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 Paris
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de modélisation ; logiciels de jeux ; logiciels à visée éducative, applications téléchargeables pour smartphones à but éducatif et de divertissement ; fichiers d’images téléchargeables ; fichiers multimédias téléchargeables ; publications numériques téléchargeables ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Activités culturelles et de divertissement; édition de publications électroniques; éducation, enseignement et formation; informations en matière de divertissement et d'éducation fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet; informations en matière de jeux informatiques à des fins de divertissement fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'un réseau mondial de communication; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; mise à disposition d'informations en matière de divertissement et manifestations récréatives par le biais de réseaux en ligne et d'Internet; organisation de concours à des fins d'éducation ou de divertissement; organisation de congrès et conférences à des fins culturelles et éducatives; organisation de cours d'enseignement à distance; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et mise à disposition de jeux et concours par le biais d'Internet; préparation d'expositions, de congrès, de séminaires et de conférences à des fins culturelles et de divertissement; publication de matériel éducatif; publication de matériel multimédia en ligne; services de divertissement en ligne; services de divertissement interactif; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses de données techniques et scientifiques; conception d'appareils et d'instruments de mesure; conception de matériel informatique et logiciels; conception, développement, installation et maintenance de logiciels; conception et développement d'appareils de diagnostic; conception et développement de bases de données électroniques; contrôle de qualité; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; création et conception de répertoires d'informations basés sur des sites web pour des tiers [services de technologies de l'information]; expertises [travaux d'ingénieurs]; hébergement de sites informatiques [sites web]; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés; ingénierie; location de logiciels informatiques; mise à disposition d'informations et de données en matière de recherche et développement scientifiques et technologiques; mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; recherche agronomique; réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à la qualité des sols; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches scientifiques; recherches techniques; services d'échantillonnage et d'analyse visant à déterminer la qualité des sols ou la présence de contamination; services de conseils technologiques; services de contrôles de qualité et d'essais techniques; services de laboratoires d'essais et de mesures techniques; services de laboratoires scientifiques.
  

Déposant 1 : CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
Adresse :
42 rue Scheffer
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Madame Nathalie ROUSSET
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT, CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT

Bénéficiare 1 : Institut national de recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'université
75007 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels (programmes enregistrés) ; supports de stockage de données ; fichiers d'images téléchargeables ; tous les produits précités étant plus particulièrement en relation avec la diffusion d'informations dans le domaine de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, en particulier journaux et périodiques, livres, revues, brochures ; tous les produits précités étant plus particulièrement en relation avec la diffusion d'informations dans le domaine de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communication sonores, visuelles, audiovisuelles et par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission électronique de données, d'images, de sons, de vidéos et de documents par terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites ; services de messagerie électronique ; transmission de messages et d'informations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial (Internet) ; tous les services précités étant plus particulièrement en relation avec la diffusion d'informations dans le domaine de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités culturelles ; publication de livres ; organisation de conférences, congrès, séminaires de formation et d'enseignement ; services de publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; tous les services précités étant plus particulièrement en relation avec la diffusion d'informations dans le domaine de l'environnement.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations ; programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels (programmes enregistrés) ; supports de stockage de données ; fichiers d'images téléchargeables ; tous les produits précités étant plus particulièrement en relation avec la diffusion d'informations dans le domaine de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, en particulier journaux et périodiques, livres, revues, brochures ; tous les produits précités étant plus particulièrement en relation avec la diffusion d'informations dans le domaine de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communication sonores, visuelles, audiovisuelles et par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission électronique de données, d'images, de sons, de vidéos et de documents par terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites ; services de messagerie électronique ; transmission de messages et d'informations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial (Internet) ; tous les services précités étant plus particulièrement en relation avec la diffusion d'informations dans le domaine de l'environnement ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités culturelles ; publication de livres ; organisation de conférences, congrès, séminaires de formation et d'enseignement ; services de publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; tous les services précités étant plus particulièrement en relation avec la diffusion d'informations dans le domaine de l'environnement.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de climatisation, de ventilation, de réfrigération, d'aération, de conditionnement ; filtres à air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils de diffusion de flux d'air filtré ; parties et pièces constitutives pour les produits précités comprises dans cette classe.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE (IRSTEA), Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180070013
Adresse :
1 Rue Pierre Gilles de Gennes, CS 10030
92761 ANTONY CEDEX
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER
Adresse :
Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Bénéficiare 1 : Institut National de Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement (INRAE), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de climatisation, de ventilation, de réfrigération, d'aération, de conditionnement ; filtres à air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils de diffusion de flux d'air filtré ; parties et pièces constitutives pour les produits précités comprises dans cette classe.
  

Déposant 1 : INRAE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS 7
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme NIETO FOULQUIER Laura
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, Le Centralis
92340 BOURG LA REINE
FR

Bénéficiare 1 : Institut National de Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement (INRAE), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'analyse des aliments ; instruments et machines pour essais de matériaux ; appareil reproduisant artificiellement les étapes de la digestion d'aliments à usage scientifique ; support de données optiques et magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques téléchargeables.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de données.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ; essais de matériaux ; conception et développement de logiciels ; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Déposant 2 : INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET INDUSTRIES DU VIVANT ET DE L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130002850
Adresse :
16 rue claude Bernard
75005 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme Afonso Angélique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou de l'information ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, cédéroms, DVD ; diapositives ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à mircroprocesseur;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : produits pour l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction, de formation ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; revues ; périodiques ; journaux ; cartes géographiques ; imprimés ; publications ; magazines ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; représentations graphiques;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; enseignement scientifique ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres, de journaux, de périodiques, de textes autres que publicitaires ainsi que de matériel d'instruction et d'enseignement ; publications d'actes de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums concernant les sciences de la vie et de la terre, les sciences humaines et sociales, les techniques et l'ingénierie, notamment dans les domaines des milieux naturels et de l'environnement, des risques naturels et technologiques, de l'eau, des territoires, de l'agriculture, de la forêt, de l'exploitation de la mer, des ressources aquatiques et aquacoles, de l'alimentation et de la sécurité alimentaire, du développement durable et des sociétés ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéos ; locations de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, expositions ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication en ligne de livres, de périodiques et d'actes de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums concernant les sciences de la vie et de la terre, les sciences humaines et sociales, les techniques et l'ingénierie, notamment dans les domaines des milieux naturels et de l'environnement, des risques naturels et technologiques, de l'eau, des territoires, de l'agriculture, de la forêt, de l'exploitation de la mer, des ressources aquatiques et aquacoles, de l'alimentation et de la sécurité alimentaire, du développement durable et des sociétés ; micro-édition ; édition et publication de livres, journaux, revues, imprimés, périodiques, cédéroms, DVD ; édition d'ouvrages scientifiques;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, études, analyses, recommandations, diagnostic, consultations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques, agricoles et environnementaux rendus par des ingénieurs, des techniciens, des chercheurs ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; services de recherche et développement en ingénierie de l'agriculture et de l'environnement ; conception, élaboration et développement d'ordinateurs, de systèmes informatiques et de logiciels ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
  

Déposant 1 : Institut National de Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement (INRAE), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSILON, Mme NIETO-FOULQUIER Laura
Adresse :
63 Avenue du Général Leclerc, Le Centralis
92340 BOURG-LA-REINE
FR

Bénéficiare 1 : IRSTEA

Bénéficiare 1 : IRSTEA

Bénéficiare 1 : Institut National de Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement (INRAE), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou de l'information ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, cédéroms, DVD ; diapositives ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à mircroprocesseur ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : produits pour l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction, de formation ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; revues ; périodiques ; journaux ; cartes géographiques ; imprimés ; publications ; magazines ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; représentations graphiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; enseignement scientifique ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres, de journaux, de périodiques, de textes autres que publicitaires ainsi que de matériel d'instruction et d'enseignement ; publications d'actes de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums concernant les sciences de la vie et de la terre, les sciences humaines et sociales, les techniques et l'ingénierie, notamment dans les domaines des milieux naturels et de l'environnement, des risques naturels et technologiques, de l'eau, des territoires, de l'agriculture, de la forêt, de l'exploitation de la mer, des ressources aquatiques et aquacoles, de l'alimentation et de la sécurité alimentaire, du développement durable et des sociétés ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéos ; locations de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, expositions ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication en ligne de livres, de périodiques et d'actes de colloques, de séminaires, de congrès, de symposiums concernant les sciences de la vie et de la terre, les sciences humaines et sociales, les techniques et l'ingénierie, notamment dans les domaines des milieux naturels et de l'environnement, des risques naturels et technologiques, de l'eau, des territoires, de l'agriculture, de la forêt, de l'exploitation de la mer, des ressources aquatiques et aquacoles, de l'alimentation et de la sécurité alimentaire, du développement durable et des sociétés ; micro-édition ; édition et publication de livres, journaux, revues, imprimés, périodiques, cédéroms, DVD ; édition d'ouvrages scientifiques ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, études, analyses, recommandations, diagnostic, consultations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques, agricoles et environnementaux rendus par des ingénieurs, des techniciens, des chercheurs ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; services de recherche et développement en ingénierie de l'agriculture et de l'environnement ; conception, élaboration et développement d'ordinateurs, de systèmes informatiques et de logiciels ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; .
  

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS CEMAGREF, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070013
Adresse :
Groupement d'Antony, 1 rue Pierre Gilles de Gennes
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : BREMA-LOYER, Mme. Florence BRIEC
Adresse :
Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc
92340 BOURG LA REINE
FR

Bénéficiare 1 : IRSTEA

Bénéficiare 1 : IRSTEA

Bénéficiare 1 : Institut National de Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement (INRAE), Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'aide à la décision pour le traitement des cultures notamment de la vigne, logiciels d'aide à la décision pour le traitement fongicide du mildiou et de l'oïdium de la vigne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs ou des scientifiques ; expertises (travaux) d'ingénieurs ; recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches techniques ; recherches en matière de protection de l'environnement notamment dans le traitement du mildiou et de l'oïdium de la vigne ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers notamment dans le traitement du mildiou et de l'oïdium de la vigne ; recherches biologiques.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, de viticulture, d'horticulture et de sylviculture ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, la viticulture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; traitements fongicides ; traitement fongicides visant les maladies mildiou et oïdium de la vigne ; épandage, aérien ou non, de fongicides et autres produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture, la viticulture, l'horticulture et la sylviculture.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE – INRA, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 Rue de L'Université
75007 PARIS
FR

Déposant 2 : CEMAGREF, Etablissement public scientifique et technique
Numéro de SIREN : 180070013
Adresse :
1 rue Pierre Gille de Gennes, CS 10030
92160 ANTONY
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels d'aide à la décision pour le traitement des cultures notamment de la vigne, logiciels d'aide à la décision pour le traitement fongicide du mildiou et de l'oïdium de la vigne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs ou des scientifiques ; expertises (travaux) d'ingénieurs ; recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches techniques ; recherches en matière de protection de l'environnement notamment dans le traitement du mildiou et de l'oïdium de la vigne ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers notamment dans le traitement du mildiou et de l'oïdium de la vigne ; recherches biologiques.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, de viticulture, d'horticulture et de sylviculture ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, la viticulture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; traitements fongicides ; traitement fongicides visant les maladies mildiou et oïdium de la vigne ; épandage, aérien ou non, de fongicides et autres produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture, la viticulture, l'horticulture et la sylviculture.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 Rue de l'universite
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI-LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée.
  

Déposant 1 : Institut National de la Recherche Agronomique, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : INRA
Adresse :
Château Couhins, BP 81, Chemin de la Grouvette
33883 VILLENAVE D'ORNON CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; extraits ou essences alcooliques ; vin d'appellation d'origine contrôlée.
  

Déposant 1 : Institut National de la Recherche Agronomique, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : INRA – Chateau Couhins
Adresse :
BP 81, Chemin de la Grenette
33883 VILLENAVE D'ORNON CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; extraits ou essences alcooliques ; vin d'appellation d'origine contrôlée.
  

Déposant 1 : Institut National de la Recherche Agronomique, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : INRA
Adresse :
CHATEAU COUHINS, BP 81, CHEMIN DE LA GRAVETTE
33883 VILLENAVE D'ORNON
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L’AGRICULTURE, L’ALIMENTATION ET L’ENVIRONNEMENT, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET Nathalie
Adresse :
3 cours du Triangle, IMMEUBLE PALATIN 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; extraits ou essences alcooliques ; vin d'appellation d'origine contrôlée.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L’AGRICULTURE, L’ALIMENTATION ET L’ENVIRONNEMENT, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique)
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET Nathalie
Adresse :
3 cours du Triangle, IMMEUBLE PALATIN 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; extraits ou essences alcooliques ; vin d'appellation d'origine contrôlée.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L’AGRICULTURE, L’ALIMENTATION ET L’ENVIRONNEMENT, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET Nathalie
Adresse :
3 cours du Triangle, IMMEUBLE PALATIN 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement sur bandes vidéo, production de films, location et montage de bandes vidéo ; production, montage, distribution et location de films cinématographiques ; projection de films cinématographiques ; divertissement radiophonique ou télévisé ; studios de cinéma ou de télévision ; location d'appareils et d'accessoires cinématographiques ; organisation de manifestations culturelles et/ou éducatives ; organisation de concours ou d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences ; exploitation de publications électroniques en ligne ; publication de livres, journaux et revues ; production et organisation de spectacles ; services de billetterie ; publication de textes autres que publicitaires ; reportages photographiques ; éducation ; divertissement ; services de loisirs ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement, d'activités culturelles et d'éducation ; services de jeux notamment en ligne ; parcs de loisirs et d'attractions.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L’AGRICULTURE, L’ALIMENTATION ET L’ENVIRONNEMENT, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Déposant 2 : Commune de Clermont Ferrand, Collectivité Territoriale
Adresse :
10 rue Philippe Marcombes, Hôtel de Ville
63000 CLERMONT FERRAND
FR

Déposant 3 : Département du Puy de Dôme, Collectivité Territoriale
Adresse :
24 rue Saint Esprit, Hôtel du Département
63000 CLERMONT FERRAND
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET Nathalie
Adresse :
3 cours du Triangle, IMMEUBLE PALATIN 2, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  
• N° de la classe : 33
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
  

Déposant 1 : INRA-INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, EPST, UNITE EXPERIMENTALE DE PECH ROUGE
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
11430 GRUISSAN
FR

Mandataire 1 : INRA-INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, UNITE EXPERIMENTALE DE PECH ROUGE
Adresse :
11430 GRUISSAN
FR

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmes d'ordinateurs pour l'informatique ; programmes informatiques, logiciels et progiciels ; publications électroniques téléchargeable ; support de données magnétiques ; enregistrements sonores et vidéo ; disques acoustiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; bandes, cassettes et cartouches vidéo ; bandes, disques et câbles magnétiques, tous comportant des enregistrements sonores ou vidéos ; disques optiques comportant des enregistrements sonores ou vidéo.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme AFONSO Angélique
Adresse :
29 RUE DE LISBONNE
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine. ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; jus de fruits pétillants.
  

Déposant 1 : DALIVAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 786095851
Adresse :
2 RUE DE PLAISANCE, CHATEAU DE NOUE
02600 VILLERS-COTTERÊTS
FR

Déposant 2 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : DALIVAL

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine. ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; jus de fruits pétillants.
  

Déposant 1 : DALIVAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 786095851
Adresse :
2 RUE DE PLAISANCE, CHATEAU DE NOUE
02600 VILLERS-COTTERÊTS
FR

Déposant 2 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : DALIVAL

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine. ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; jus de fruits pétillants.
  

Déposant 1 : DALIVAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 786095851
Adresse :
2 RUE DE PLAISANCE, CHATEAU DE NOUE
02600 VILLERS-COTTERÊTS
FR

Déposant 2 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : DALIVAL

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine. ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; jus de fruits pétillants.
  

Déposant 1 : DALIVAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 786095851
Adresse :
2 RUE DE PLAISANCE, CHATEAU DE NOUE
02600 VILLERS-COTTERÊTS
FR

Déposant 2 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme AFONSO Angélique
Adresse :
29 RUE DE LISBONNE
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : DALIVAL

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels informatiques ; cartes magnétiques ; publications électroniques téléchargeables ; matériel d'enseignement audiovisuel, disques vidéo digitaux enregistrés, disques numériques enregistrés, cartes à puce ou à microprocesseur, logiciels de jeux, logiciels d'enseignement.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications, magazines, journaux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, magazines et journaux ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de films ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; enseignement supérieur, information en matière d'enseignement ; enseignement à distance notamment par tout moyen de télécommunication ou par un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches biologiques, vétérinaires et agronomiques ; services d'analyses chimiques et biologiques et services de recherches techniques et scientifiques destinés à l'industrie, études de projets techniques ; informations en matière de recherches scientifiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des enseignants ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services vétérinaires et de soins aux animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, élevage d'animaux, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes ; services de jardiniers-paysagistes et de pépiniéristes.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement Public à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE, CS 80165
Adresse :
Immeuble Palatin 2, 3 Cours du Triangle
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE
Adresse :
Immeuble Palatin 2 - 3 Cours du Triangle, CS 80165
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels informatiques ; cartes magnétiques ; publications électroniques téléchargeables ; matériel d'enseignement audiovisuel, disques vidéo digitaux enregistrés, disques numériques enregistrés, cartes à puce ou à microprocesseur, logiciels de jeux, logiciels d'enseignement.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications, magazines, journaux.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, magazines et journaux ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de films ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; enseignement supérieur, information en matière d'enseignement ; enseignement à distance notamment par tout moyen de télécommunication ou par un réseau informatique.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches biologiques, vétérinaires et agronomiques ; services d'analyses et de recherches industrielles, études de projets techniques ; informations en matière de recherches scientifiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des enseignants ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services vétérinaires et de soins aux animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, élevage d'animaux, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes ; services de jardiniers-paysagistes et de pépiniéristes.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement Public à caractère scientifique et technologique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme ROUSSET NATHALIE, CS 80165
Adresse :
Immeuble Palatin 2, 3 Cours du Triangle
92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FR

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Plants et fruits frais de pommiers.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public
Adresse :
145-147 rue de L'Université
75007 PARIS
FR

Déposant 2 : DALIVAL (anciennement dénommée ELARIS), Société par actions simplifiée
Adresse :
CHÂTEAU DE NOUE, 2 Rue de Plaisance
02600 VILLERS-COTTERÊTS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS 7
FR

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits horticoles, graines, semences, plants et fruits frais et plus particulièrement de pommiers.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public
Adresse :
145-147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Déposant 2 : SNC ELARIS, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 786095851
Adresse :
75 Avenue Joxé
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : DALIVAL

Bénéficiare 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE,
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS 7
FR

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Plants et fruits frais de pommiers.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public
Adresse :
145-147, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Déposant 2 : SNC ELARIS, société en nom collectif
Numéro de SIREN : 786095851
Adresse :
75 avenue Joxé
49000 ANGERS
FR

Mandataire 1 : PLASSERAUD IP,
Adresse :
Centre Regus Rennes- Cesson - 2 rue Claude Chappe
35510 CESSON-SEVIGNE
FR

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Variétés d'espèces ornementales et plus particulièrement de Lavatera.
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147, rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme Afonso Angélique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel indicateur d'impact environnemental des produits phytosanitaires basé sur un système expert à logique floue. Progiciels, logiciels informatiques avec programme sur disquette. Manuel d'utilisation. Programmation informatique.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public national à caractère scientifique
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
75007 PARIS
FR

Déposant 2 : I-CONE SARL, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de SIREN : 385324314
Adresse :
25 rue des marais
72000 LE MANS
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, M. CUGINI Sandrine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : L'INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers, plantes vivantes et en particulier des porte-greffes
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme AFONSO Angélique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CEP INNOVATION

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers, plantes vivantes et en particulier des porte-greffes
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme AFONSO Angélique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CEP INNOVATION

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Variété de plantes ornementales
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme AFONSO Angélique
Adresse :
29 RUE DE LISBONNE
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Variétés d'espèces fruitières
  

Déposant 1 : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180070039
Adresse :
147 RUE DE L'UNIVERSITE
75007 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme AFONSO Angélique
Adresse :
29 rue de Lisbonne
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : CEP INNOVATION