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d'Allez-et-Cazeneuve

INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 13001044000019 / Siren : 130010440 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 55 130010440
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section O : ADMINISTRATION PUBLIQUE
Cette section décrit les activités de nature gouvernementale habituellement exercées par l’administration pu- blique. Elle comprend la promulgation et l’interprétation judiciaire des lois et de leurs dispositifs d’application, ain- si que l’administration des programmes afférents, les services législatifs, la fiscalité, la défense nationale, le maintien de l’ordre et de la sécurité publics, les services d’immigration, les affaires étrangères et l’administration des programmes publics. Cette section comprend également les services de sécurité sociale obligatoire.
Le statut légal ou institutionnel n’est pas, en soi, le facteur déterminant pour le classement d’une activité dans cette section : le critère essentiel à prendre en compte est la nature des activités exercées, telles que décrites au premier paragraphe, qui doivent, au niveau central ou local, permettre le bon fonctionnement administratif de la collectivité : activités régaliennes, activités d’administration générale ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale.
Ainsi la production de services au delà de ce cadre, même par des organismes publics, ne relève généralement pas de cette section. Par exemple, la tutelle de l’éducation (réglementation, contrôle, programmes) relève de la section O, mais pas l’activité d’enseignement proprement dite (cf. section P). De même, un hôpital militaire ou de prison sera classé avec les activités de santé (cf. section Q). A l’inverse, certaines activités décrites dans cette section peuvent être effectuées par des entités non gouvernementales.
84 : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
84.1 : Administration générale, économique et sociale
Ce groupe comprend les activités d’administration générale (exécutif, législatif, administration financière, etc., à tous les niveaux territoriaux) ou de tutelle dans le domaine de la vie économique et sociale. Ce groupe ne comprend pas :
- les activités des syndicats de communes à vocation spécifique, en particulier pour l’adduction d’eau (cf. 36.00Z) ou l’assainissement (cf. 37.00Z)
84.12 : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
84.12Z : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Cette sous-classe comprend :
- l’administration publique des programmes visant à accroître le bien-être des personnes : • santé • éducation • culture • sport • loisirs • environnement • logement • services sociaux
- l’administration publique des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes et des fonds qui y sont associés

Cette sous-classe comprend aussi :
- le parrainage d’activités récréatives et culturelles
- l’octroi de subventions publiques à des artistes
- l’administration des programmes d’approvisionnement en eau potable
- l’administration des opérations de collecte et d’élimination des déchets
- l’administration des programmes de protection de l’environnement
- l’administration des programmes de logement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités d’assainissement, de gestion des déchets et de dépollution (cf. 37, 38 et 39)
- les activités de sécurité sociale obligatoire (cf. 84.30)
- les activités d’enseignement (cf. section P)
- les activités de santé humaine (cf. 86)
- les musées et autres institutions culturelles (cf. 91)
- les activités des bibliothèques et archives des administrations (cf. 91.01Z)
- les activités sportives et les autres activités récréatives (cf. 93) Produits associés : 84.12.11, 84.12.12, 84.12.13, 84.12.14
Coordonnées de l'établissement :
INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATI…
Adresse :
170 Avenue DU CADRE NOIR
BP 207
49411 SAUMUR CEDEX
Historique de l'établissement :
08/03/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/2010
Dénomination : INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION
Activité principale : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale (NAFRev2 : 84.12Z)
Sigle : IFCE
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère administratif
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - Saumur (siège)INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - Digne-les-BainsINSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - SaintesINSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - JoinvilleINSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - YzeureINSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - MontreuilINSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - Saintes (fermé)INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - RambouilletINSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - Joinville (fermé)INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - RodezINSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - AmiensINSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - Chazey-sur-AinINSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - Gouffern en AugeINSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - Saintes (fermé)INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - Joinville (fermé)INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - Gouffern en Auge (fermé)
Marques françaises :
12/09/2017 : C
N° national/d'enregistrement : 4387795
Date de dépôt : 12/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; montres intelligentes ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; habits pour animaux de compagnie ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; malt ; céréales en grains non travaillés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de médecine alternative.

Déposant 1 : Institut français du cheval et de l'équitation, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130010440
Adresse :
rue de Terrefort
49400 SAUMUR
FR

Mandataire 1 : Mme. Julia DUDOGNON
Adresse :
Route de troche, BP 6
19231 Arnac-Pompadour
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

12/09/2017 : C
N° national/d'enregistrement : 4387795
Date de dépôt : 12/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; montres intelligentes ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; habits pour animaux de compagnie ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; malt ; céréales en grains non travaillés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de médecine alternative.

Déposant 1 : Institut français du cheval et de l'équitation, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130010440
Adresse :
rue de Terrefort
49400 SAUMUR
FR

Mandataire 1 : Mme. Julia DUDOGNON
Adresse :
Route de troche, BP 6
19231 Arnac-Pompadour
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

12/09/2017 : C
N° national/d'enregistrement : 4387795
Date de dépôt : 12/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; montres intelligentes ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; habits pour animaux de compagnie ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussons ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; malt ; céréales en grains non travaillés ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de médecine alternative.

Déposant 1 : Institut français du cheval et de l'équitation, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130010440
Adresse :
rue de Terrefort
49400 SAUMUR
FR

Mandataire 1 : Mme. Julia DUDOGNON
Adresse :
Route de troche, BP 6
19231 Arnac-Pompadour
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

15/01/2015 : EQUITATION DE TRADITION FRANÇAISE
N° national/d'enregistrement : 4148785
Date de dépôt : 15/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Institut français du cheval et de l'équitation, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130010440
Adresse :
Route de Troche, BP 6
19231 ARNAC-POMPADOUR cedex
FR

Mandataire 1 : Institut français du cheval et de l'équitation, M. Gérard MAJOURAU
Adresse :
Route de Troche, BP 6
19231 ARNAC-POMPADOUR cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 689683
Date de demande : 24/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-06
Date du BOPI : 06/02/2015

22/07/2010 : Bilan des Acquis et des Comportements du cheval
N° national/d'enregistrement : 3757424
Date de dépôt : 22/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; dressage d'animaux ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Déposant 1 : Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), établissement public administratif
Numéro de SIREN : 130010440
Adresse :
TERREFORT BP 207
49411 SAUMUR CEDEX
FR

Mandataire 1 : IFCE, M. Gérard MAJOURAU
Adresse :
Route de Troche BP 6
19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

22/07/2010 : EQUICONNECT
N° national/d'enregistrement : 3757439
Date de dépôt : 22/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 130010440
Adresse :
TERREFORT BP 207
49411 SAUMUR CEDEX
FR

Mandataire 1 : IFCE
Adresse :
Route de Troche BP 6
19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

22/07/2010 : EQUIPAEDIA
N° national/d'enregistrement : 3757437
Date de dépôt : 22/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130010440

Mandataire 1 : CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER MARC

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754888
Date de demande : 20/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

31/03/2010 : ECOLE NATIONALE D EQUITATION ENE
N° national/d'enregistrement : 3726011
Date de dépôt : 31/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation des compétitions. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Déposant 1 : Institut Français du Cheval et de l'Equitation, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130010440

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

17/10/2006 : HARAS NATIONAL
N° national/d'enregistrement : 3458660
Date de dépôt : 17/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ;
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en métaux précieux ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; pensions pour animaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : institut français du cheval et de l'équitation, établissement public
Numéro de SIREN : 130010440
Adresse :
Route de Troche, BP 6
19231 ARNAC-POMPADOUR
FR

Mandataire 1 : INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, M. MAJOURAU GERARD
Adresse :
Route de Troche, BP 6
19231 ARNAC-POMPADOUR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 597293
Date de demande : 25/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L EQUITATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629327
Date de demande : 03/10/2016
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

28/03/2006 : H LES HARAS NATIONAUX
N° national/d'enregistrement : 3425285
Date de dépôt : 28/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;Constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ;Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ;Objets d'art en métaux précieux ;Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; Parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ;Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;Jeux ; jouets ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;Télécommunications ;Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; pensions pour animaux ;Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, établissement public
Numéro de SIREN : 130010440
Adresse :
Route de Troche, BP 6
19231 ARNAC-POMPADOUR
FR

Mandataire 1 : INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, M. MAJOURAU GERARD
Adresse :
Route de Troche, BP 6
19231 ARNAC-POMPADOUR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 597293
Date de demande : 25/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L EQUITATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-22
Date du BOPI : 02/06/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629771
Date de demande : 12/09/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

06/01/1997 : CADRE NOIR
N° national/d'enregistrement : 97658098
Date de dépôt : 06/01/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Etriers, écussons pour véhicules, figurines en plomb, fers à cheval métalliques. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Cassettes vidéo (enregistrées). Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Cycles. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Pendentifs en métaux précieux, boutons de manchettes, porte-clefs de fantaisie, bracelets, broches, gourmettes, insignes en métaux précieux, pinces à cravate, épingles de cravate, montres, cendriers pour fumeurs en métaux précieux. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Ecussons (cachets en papier), cartes de voeux, cartes postales, enveloppes, sous-main, porte-lettres, coupe-papier, stylos, boîtes en carton, boîtes en papier. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes). Auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Fers à cheval non métalliques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-documents, sacoches, boîtes en cuir, selles pour chevaux, housses de selles pour chevaux, attaches de selle, sangles de cuir, lanières de cuir, rênes, étrivières, couvertures de chevaux, tapis de selle, cravaches, mors (harnachement), cure-pieds pour chevaux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Boîtes en bois, boîtes en matières plastiques, récipients pour l'emballage en matières plastiques. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, sous-verres. Boites à thé, boîtes à savons. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Ecussons en tissus. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table. Foulards, cravates, casquettes, bobs, bottes. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Pinces à cheveux (barrettes), broches (accessoires d'habillement), insignes non en métaux précieux, pendentifs non en métaux précieux. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux). Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Réservation de places pour le voyage (transports). Traitement de matériaux. Transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de concours équestres. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 26
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130010440
Adresse :
Terrefort, BP 207
49411 SAUMUR CEDEX
FR

Mandataire 1 : IFCE, M. Gérard MAJOURAU
Adresse :
Route de Troche, BP 6
19231 ARNAC-POMPADOUR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 597294
Date de demande : 25/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L EQUITATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-07
Date du BOPI : 14/02/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330469
Date de demande : 02/01/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2636300
Date de demande : 21/12/2016
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

19/01/1987 : CADRE NOIR
N° national/d'enregistrement : 1390019
Date de dépôt : 19/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 JANVIER 1977 A L'I.N.P.I. No 237487 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007120.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements et distribution de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 130010440
Adresse :
Terrefort Saint-Hilaire-Saint-Florent
49400 SAUMUR
FR

Mandataire 1 : INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, M. MAJOURAU GERARD
Adresse :
Route de Troche, BP 6
19231 ARNAC-POMPADOUR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 231967
Date de demande : 30/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 270296
Date de demande : 13/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 597294
Date de demande : 25/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L EQUITATION

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2082405
N° de BOPI : 1997-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330470
Date de demande : 02/01/2007
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654994
Date de demande : 18/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

09/01/1987 : CADRE NOIR
N° national/d'enregistrement : 1388314
Date de dépôt : 09/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 JANVIER 1977 A L'INPI No 237486 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007119.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements et distribution de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : INSTITUT FRANÇAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, Etablissement public
Numéro de SIREN : 130010440
Adresse :
Terrefort, BP 207
49411 SAUMUR CEDEX
FR

Mandataire 1 : IFCE, M. Gérard MAJOURAU
Adresse :
Route de Troche, BP 6
19231 ARNAC-POMPADOUR
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 597294
Date de demande : 25/03/2013
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013

Bénéficiare 1 : INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L EQUITATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2081627
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330468
Date de demande : 02/01/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651205
Date de demande : 21/12/2016
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Historique de l'unité légale :
18/09/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
14/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Entreprises similaires :
Admin. publi. & défense; séc. soc. obli.
FRANCE TRAVAIL - SAUMURDIRECTION DEPARTEMENTALE TERRITOIRES MAINE-ET-LOIRE - SAUMURINSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION - SAUMURDIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES MAINE ET LOIRE - SAUMURDIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES MAINE ET LOIRE - SAUMURDIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES MAINE ET LOIRE - SAUMURDIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES MAINE ET LOIRE - SAUMURDIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES MAINE ET LOIRE - SAUMURDIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES MAINE ET LOIRE - SAUMURDIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES MAINE ET LOIRE - SAUMURDIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES MAINE ET LOIRE - SAUMURDIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES BRETAGNE - PAYS DE LA LOIRE - SAUMURPREFECTURE DE DEPARTEMENT MAINE-ET-LOIRE - SAUMURCOUR D'APPEL D'ANGERS - SAUMURCOUR D'APPEL D'ANGERS - SAUMUR

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