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de Saint-Aubin-de-Blaye

INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 17/06/2008
Enseigne : IPS BERNOM ITS BERNOM CIFAC
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33851631300065 / Siren : 338516313 / NIC : 00065
N° de TVA : FR 79 338516313
Effectif en 2019 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/01/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Adresse :
52/58
52 Rue DE MARSEILLE

33000 BORDEAUX
Liens de succession de l'établissement :
17/06/2008 : Succession
Prédécesseur : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/1986
Dénomination : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Dénomination usuelle: IPS BERNOM ITS BERNOM CIFAC
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Sigle : INSUP BERNOM
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2019 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2019 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°876
NOJO : 003302MYG902227
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HIGNARD Edith ; Gérant : HINNEKINT Yves, Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : WILSON AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAVEROUX Benoît
11/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2311
NOJO : 3302MYG89415100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Sigle : INSUP BERNOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1363
NOJO : 3302MYG89306900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Sigle : INSUP BERNOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3709
NOJO : 3302MYG83145600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Sigle : INSUP BERNOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2914
NOJO : 213302423735184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Sigle : INSUP BERNOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5800
NOJO : 213302400438375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Sigle : INSUP BERNOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3081
NOJO : 213302376105202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Sigle : INSUP BERNOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
16/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1148
NOJO : BXB16041004057L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Sigle : INSUP BERNOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : WILSON AUDIT modification le 09 Octobre 2015 Gérant : MARCILLAUD Serge modification le 09 Février 2016 Commissaire aux comptes suppléant : CHAVEROUX Benoît en fonction le 09 Octobre 2015 Gérant : DOURTHE Edith en fonction le 09 Février 2016
18/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°258
NOJO : BXB152850010476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Sigle : INSUP BERNOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : BRETTES Alain modification le 14 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : WILSON AUDIT modification le 09 Octobre 2015 Gérant : MARCILLAUD Serge en fonction le 14 Mars 2007 Commissaire aux comptes suppléant : CHAVEROUX Benoît en fonction le 09 Octobre 2015
31/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3047
NOJO : 213302351003554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Sigle : INSUP BERNOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3486
NOJO : 213302323763008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Sigle : INSUP BERNOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1565
NOJO : BXC13197005364E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Sigle : INSUP BERNOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2335
NOJO : BXC12208002297A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Sigle : INSUP BERNOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°215
NOJO : BXB12193000084F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de la forme juridique. Modification du sigle. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination INSTITUT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE COMMERCIAL Forme juridique SARL Siège social impasse ducaule 33000 BORDEAUX Rcs 509 651 576.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Sigle : INSUP BERNOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 238400.00 EUR
19/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3143
NOJO : BXC11249001360P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : BERNOM ENTREPRISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
52-58 rue de Marseille
33000 Bordeaux
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4111
NOJO : BXC10232002793R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : BERNOM ENTREPRISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
52-58 rue de Marseille
33000 Bordeaux
27/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°817
NOJO : BXB10232004944T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : BERNOM ENTREPRISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : BRETTES Alain modification le 14 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : WILSON AUDIT en fonction le 23 Septembre 2005 Gérant : MARCILLAUD Serge en fonction le 14 Mars 2007 Commissaire aux comptes suppléant : BARSE Régis en fonction le 18 Août 2010
31/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2444
NOJO : BXC08203004747B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : BERNOM ENTREPRISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
52-58 rue de Marseille
33000 Bordeaux
17/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°247
NOJO : BXB08224000342O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : BERNOM ENTREPRISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée société à associé unique

Siège social :
Adresse :
52-58 rue de Marseille
33000 Bordeaux
05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1750
NOJO : BXC08212010365K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 338 516 313
Dénomination : BERNOM ENTREPRISES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée société à associé unique

Adresse :
379 boulevard du Président
Wilson
33200 Bordeaux
Historique de l'unité légale :
03/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2012 : dénomination
Dénomination : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
17/06/2008 : code NIC
Code NIC : 00065
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
27/12/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : BERNOM ENTREPRISES
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAFRev1 : 80.4C)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : INSTITUT BERNOM
Représentants légaux :
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Type : Personne Physique

Nom : MARCILLAUD Serge
Né le 01/03/1956 à Bergerac (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
110 Avenue Paul Doumer
24100 Bergerac
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Type : Personne Physique

Nom : DOURTHE (HIGNARD) Edith
Né le 24/11/1972 à Talence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 Rue de Cussac
33290 Blanquefort
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Type : Personne Morale

Nom : WILSON AUDIT
Siren : 478828957
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
24 Avenue Du président Wilson
24100 Bergerac
FRANCE
09/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Type : Personne Physique

Nom : CHAVEROUX Benoît
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Chemin de Pont Robert
24100 Bergerac
FRANCE
Dépôts des actes :
05/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°2811 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
05/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°2811 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
09/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°17071 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
09/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°17071 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
09/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°17071 déposé le 09/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
18/04/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°11354 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
30/12/2011 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°11354 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
30/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°11354 déposé le 09/07/2012
Etat : Déposé
19/12/2011 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°21105 déposé le 23/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Apports effectues dans le cadre de la fusion absorption de la SARL INSUP BERNOM
05/12/2011 : Ordonnance
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°20352 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Désignation d'un commissaire aux apports
12/10/2011 : Projet de traité de fusion
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°18632 déposé le 17/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Absorption de la société INSUP BERNOM (société absorbée) RCS de Bordeaux 509 651 576 au profit de la société BERNOM ENTREPRISES (société absorbante)
04/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°11707 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
17/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°11593 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
17/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°11593 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°11593 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
17/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°11593 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
27/12/2006 : Expédition
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°1806 déposé le 06/02/2007
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE
27/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°3899 déposé le 14/03/2007
Etat : Déposé
27/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°11873 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
27/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°11873 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
17/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°14090 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
17/05/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°14090 déposé le 16/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°14910 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE DENOMINATION SOCIALE : BERNOM ENTREPRISES
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°14910 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°14910 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°14910 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°14910 déposé le 13/12/2004
Etat : Déposé
24/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°7073 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°7073 déposé le 10/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
03/11/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°14381 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/11/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°14381 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°14381 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°14381 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°10555 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°10555 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°10555 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°10555 déposé le 18/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
06/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°3109 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
06/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°3109 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DE LA MENTION DE LA VALEUR NOMINALE DES PARTS
06/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°3109 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°3109 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
06/12/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°3109 déposé le 26/02/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°1458 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°1458 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°1458 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°1458 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
27/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°6900 déposé le 28/10/1999
Etat : Déposé
Décision : NOUVEL EXERCICE SOCIAL : 31-12
27/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°6900 déposé le 28/10/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 21 DES STATUTS
27/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°6900 déposé le 28/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
27/08/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°6900 déposé le 28/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/07/1996 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°5156 déposé le 26/08/1996
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL POUVOIRS
31/07/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°5156 déposé le 26/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
11/07/1996 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°5156 déposé le 26/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
11/07/1996 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°5156 déposé le 26/08/1996
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL SOUS LA CONDITION SUSPENSIVE DE LA REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL AGREMENT DE NOUVEL ACTIONNAIRE
04/04/1996 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°5750 déposé le 25/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/02/1996 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°11 déposé le 22/02/1996
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00011DU 22/02/96
08/12/1995 : Lettre de démission
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°5750 déposé le 25/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/11/1995 : Lettre de démission
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°7201 déposé le 19/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/02/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°2569 déposé le 28/04/1995
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR.
17/02/1995 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°2569 déposé le 28/04/1995
Etat : Déposé
Décision : NOUVEAU SIEGE SOCIAL 379BOULEVARD DU PRESIDENT WILSON A BOR DEAUX -33- MODIFICATION DES STATUTS - POUVOIRS
Etablissements :
09/02/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Type : Siège

Adresse :
52-58 Rue de Marseille
33000 Bordeaux
FRANCE
09/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Type : Etablissement principal

Adresse :
52-58 Rue de Marseille
33000 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1986
Activité : Exploitation gestion de tous établissements privés pour la formation continue
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/02/2016 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 10891
Date d’ajout de l’observation : 26/08/1996
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 11-07-1996
09/02/2016 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : 14686
Date d’ajout de l’observation : 01/06/2004
Texte de l'observation : Achat d'éléments incorporels de fonds de commerce (enseigne, clientèle, nom commercial) : précédent exploitant : Institut Supérieur de Bordeaux (RCS BORDEAUX 438 366 718); Publicité légale : Echos Judiciaires Girondins en date du 27/04/2004; éléments incorporés à l'établissement principal déjà existant à compter du 25/06/2003 pour un prix de 15 000 euros. Lieu des oppositions : Me CERA 58 rue Saint Genès 33000 BORDEAUX.
09/02/2016 : Ajout
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : 20597
Date d’ajout de l’observation : 09/07/2012
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination INSTITUT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE COMMERCIAL Forme juridique SARL Siège social impasse ducaule 33000 BORDEAUX Rcs 509 651 576
Personnes morales :
09/02/2016 : INSTITUT D ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TECHNIQUE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : INSUP BERNOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 238400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°16901 déposé le 17/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°15432 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°9017 déposé le 18/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°10220 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°11578 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°14052 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°13280 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°9514 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°9229 déposé le 08/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°10501 déposé le 23/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°7719 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°12124 déposé le 15/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°14944 déposé le 08/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°11524 déposé le 22/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°4268 déposé le 05/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°10276 déposé le 31/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°9298 déposé le 20/09/2000
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°1602 déposé le 29/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°1208 déposé le 24/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°1457 déposé le 18/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°4750 déposé le 28/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°1450 déposé le 04/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°702 déposé le 09/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°573 déposé le 10/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°633 déposé le 07/02/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°4773 déposé le 02/09/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°5953 déposé le 19/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°130 déposé le 12/01/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1986B00964
Dépôt : N°4667 déposé le 16/11/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 15426 du 10/08/2020
Numéro de gestion : 1986B00964
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires55 76235 24520 51731 071
AHFonds commercial853 646853 646853 646
AJAutres immobilisations incorporelles1 2505566941 111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels95 36886 2659 10314 804
ATAutres immobilisations corporelles577 841389 713188 128259 829
CUAutres participations1 1741 1741 224
BHAutres immobilisations financières163 259163 259163 025
BJTOTAL (I)1 748 299511 7791 236 5211 324 709
BXClients et comptes rattachés1 370 26698 5381 271 7281 332 691
BZAutres créances226 207226 207179 892
CFDisponibilités149 038149 0388 659
CHCharges constatées d’avance169 919169 919129 131
CJTOTAL (II)1 915 43098 5381 816 8921 650 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 663 729610 3173 053 4132 975 083
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel238 400238 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...562 097562 097
DDRéserve légale (1)23 84023 840
DGAutres réserves140 000140 000
DHReport à nouveau-74 0524 197
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)120 468-78 249
DLTOTAL (I)1 010 753890 285
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)59 65976 167
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 09951 557
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés488 670426 678
DYDettes fiscales et sociales292 060242 262
EAAutres dettes1 161 1721 285 677
EBProduits constatés d’avance (2)2 458
ECTOTAL (IV)2 042 6602 084 798
EETOTAL GENERAL (I à V)3 053 4132 975 083
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 042 6602 073 963
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.48 18854 922
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 308 3412 308 3412 025 369
FJChiffres d’affaires nets2 308 3412 308 3412 025 369
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges57 41729 233
FQAutres produits60355
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 365 8182 054 957
FWAutres achats et charges externes1 508 9321 368 447
FXImpôts, taxes et versements assimilés44 32654 226
FYSalaires et traitements374 326412 333
FZCharges sociales117 949144 110
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements83 84491 227
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions22 62118 732
GEAutres charges56 05812 456
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 208 0562 101 531
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)157 761-46 574
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé21
GLAutres intérêts et produits assimilés27252
GPTotal des produits financiers (V)29352
GRIntérêts et charges assimilées32 39830 210
GUTotal des charges financières (VI)32 39830 210
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-32 105-30 158
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)125 656-76 732
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 1334 900
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 034
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 1674 900
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 4576 417
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital11 424
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 8816 417
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 286-1 517
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 474
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 382 2772 059 909
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 261 8092 138 158
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)120 468-78 249
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 1304 130
A1Renvois : Transfert de charges4 86417 730
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant27 66951 814
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 204704
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles30 28913 5748 06235 800
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles457 90070 27052 192475 978
0NAMORTISSEMENTS Total Général488 18883 84460 254511 779
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients128 47022 62152 55298 538
7BTotal Provisions pour dépréciation128 47022 62152 55298 538
7CTOTAL GENERAL128 47022 62152 55298 538
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation22 62152 552
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières163 259
VAClients douteux ou litigieux167 902
UXAutres créances clients1 202 364
UYPersonnel et comptes rattachés100
VBT. V. A.63 013
VPDivers13 553
VCGroupe et associés4 816
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)144 725
VSCharges constatées d’avance169 919
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 929 6511 766 392163 259
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine48 81948 819
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 84010 840
8AEmprunts et dettes financières divers41 09941 099
8BFournisseurs et comptes rattaché488 670488 670
8CPersonnel et comptes rattachés13 12313 123
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 84530 845
VWT.V.A.242 829242 829
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 2635 263
VIGroupe et associés1 151 0851 151 085
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 08710 087
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 042 6602 042 660
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice10 400
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 10202 du 29/06/2018
Numéro de gestion : 1986B00964
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires55 76235 24520 51731 071
AHFonds commercial853 646853 646853 646
AJAutres immobilisations incorporelles1 2505566941 111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels95 36886 2659 10314 804
ATAutres immobilisations corporelles577 841389 713188 128259 829
CUAutres participations1 1741 1741 224
BHAutres immobilisations financières163 259163 259163 025
BJTOTAL (I)1 748 299511 7791 236 5211 324 709
BXClients et comptes rattachés1 370 26698 5381 271 7281 332 691
BZAutres créances226 207226 207179 892
CFDisponibilités149 038149 0388 659
CHCharges constatées d’avance169 919169 919129 131
CJTOTAL (II)1 915 43098 5381 816 8921 650 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 663 729610 3173 053 4132 975 083
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel238 400238 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...562 097562 097
DDRéserve légale (1)23 84023 840
DGAutres réserves140 000140 000
DHReport à nouveau-74 0524 197
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)120 468-78 249
DLTOTAL (I)1 010 753890 285
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)59 65976 167
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 09951 557
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés488 670426 678
DYDettes fiscales et sociales292 060242 262
EAAutres dettes1 161 1721 285 677
EBProduits constatés d’avance (2)2 458
ECTOTAL (IV)2 042 6602 084 798
EETOTAL GENERAL (I à V)3 053 4132 975 083
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 042 6602 073 963
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.48 18854 922
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 308 3412 308 3412 025 369
FJChiffres d’affaires nets2 308 3412 308 3412 025 369
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges57 41729 233
FQAutres produits60355
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 365 8182 054 957
FWAutres achats et charges externes1 508 9321 368 447
FXImpôts, taxes et versements assimilés44 32654 226
FYSalaires et traitements374 326412 333
FZCharges sociales117 949144 110
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements83 84491 227
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions22 62118 732
GEAutres charges56 05812 456
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 208 0562 101 531
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)157 761-46 574
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé21
GLAutres intérêts et produits assimilés27252
GPTotal des produits financiers (V)29352
GRIntérêts et charges assimilées32 39830 210
GUTotal des charges financières (VI)32 39830 210
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-32 105-30 158
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)125 656-76 732
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 1334 900
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 034
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 1674 900
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 4576 417
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital11 424
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 8816 417
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 286-1 517
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 474
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 382 2772 059 909
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 261 8092 138 158
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)120 468-78 249
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 1304 130
A1Renvois : Transfert de charges4 86417 730
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant27 66951 814
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 204704
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles30 28913 5748 06235 800
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles457 90070 27052 192475 978
0NAMORTISSEMENTS Total Général488 18883 84460 254511 779
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients128 47022 62152 55298 538
7BTotal Provisions pour dépréciation128 47022 62152 55298 538
7CTOTAL GENERAL128 47022 62152 55298 538
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation22 62152 552
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières163 259
VAClients douteux ou litigieux167 902
UXAutres créances clients1 202 364
UYPersonnel et comptes rattachés100
VBT. V. A.63 013
VPDivers13 553
VCGroupe et associés4 816
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)144 725
VSCharges constatées d’avance169 919
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 929 6511 766 392163 259
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine48 81948 819
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 84010 840
8AEmprunts et dettes financières divers41 09941 099
8BFournisseurs et comptes rattaché488 670488 670
8CPersonnel et comptes rattachés13 12313 123
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 84530 845
VWT.V.A.242 829242 829
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 2635 263
VIGroupe et associés1 151 0851 151 085
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VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 042 6602 042 660
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice10 400
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 16854 du 21/08/2017
Numéro de gestion : 1986B00964
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires55 76235 24520 51731 071
AHFonds commercial853 646853 646853 646
AJAutres immobilisations incorporelles1 2505566941 111
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels95 36886 2659 10314 804
ATAutres immobilisations corporelles577 841389 713188 128259 829
CUAutres participations1 1741 1741 224
BHAutres immobilisations financières163 259163 259163 025
BJTOTAL (I)1 748 299511 7791 236 5211 324 709
BXClients et comptes rattachés1 370 26698 5381 271 7281 332 691
BZAutres créances226 207226 207179 892
CFDisponibilités149 038149 0388 659
CHCharges constatées d’avance169 919169 919129 131
CJTOTAL (II)1 915 43098 5381 816 8921 650 374
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 663 729610 3173 053 4132 975 083
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel238 400238 400
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...562 097562 097
DDRéserve légale (1)23 84023 840
DGAutres réserves140 000140 000
DHReport à nouveau-74 0524 197
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)120 468-78 249
DLTOTAL (I)1 010 753890 285
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)59 65976 167
DVEmprunts et dettes financières divers (4)41 09951 557
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés488 670426 678
DYDettes fiscales et sociales292 060242 262
EAAutres dettes1 161 1721 285 677
EBProduits constatés d’avance (2)2 458
ECTOTAL (IV)2 042 6602 084 798
EETOTAL GENERAL (I à V)3 053 4132 975 083
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 042 6602 073 963
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.48 18854 922
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 308 3412 308 3412 025 369
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FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges57 41729 233
FQAutres produits60355
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 365 8182 054 957
FWAutres achats et charges externes1 508 9321 368 447
FXImpôts, taxes et versements assimilés44 32654 226
FYSalaires et traitements374 326412 333
FZCharges sociales117 949144 110
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements83 84491 227
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions22 62118 732
GEAutres charges56 05812 456
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 208 0562 101 531
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)157 761-46 574
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé21
GLAutres intérêts et produits assimilés27252
GPTotal des produits financiers (V)29352
GRIntérêts et charges assimilées32 39830 210
GUTotal des charges financières (VI)32 39830 210
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-32 105-30 158
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)125 656-76 732
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 1334 900
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital12 034
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 1674 900
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 4576 417
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital11 424
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 8816 417
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 286-1 517
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 474
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 382 2772 059 909
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 261 8092 138 158
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)120 468-78 249
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 1304 130
A1Renvois : Transfert de charges4 86417 730
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant27 66951 814
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 204704
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles30 28913 5748 06235 800
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles457 90070 27052 192475 978
0NAMORTISSEMENTS Total Général488 18883 84460 254511 779
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients128 47022 62152 55298 538
7BTotal Provisions pour dépréciation128 47022 62152 55298 538
7CTOTAL GENERAL128 47022 62152 55298 538
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation22 62152 552
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières163 259
VAClients douteux ou litigieux167 902
UXAutres créances clients1 202 364
UYPersonnel et comptes rattachés100
VBT. V. A.63 013
VPDivers13 553
VCGroupe et associés4 816
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)144 725
VSCharges constatées d’avance169 919
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 929 6511 766 392163 259
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine48 81948 819
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 84010 840
8AEmprunts et dettes financières divers41 09941 099
8BFournisseurs et comptes rattaché488 670488 670
8CPersonnel et comptes rattachés13 12313 123
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux30 84530 845
VWT.V.A.242 829242 829
VQAutres impôts, taxes et assimilés5 2635 263
VIGroupe et associés1 151 0851 151 085
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 08710 087
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 042 6602 042 660
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice10 400
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