INDEX EDUCATION - IVRY-SUR-SEINE

Informations de l'établissement :

Date de création : 04/12/2020

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 38435159900087 / Siren : 384351599 / NIC : 00087

N° de TVA : FR 95 384351599

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/08/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

58 : Édition

Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)

58.2 : Édition de logiciels

58.29 : Édition d'autres logiciels

Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)

58.29C : Edition de logiciels applicatifs

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p

Coordonnées de l'établissement :
INDEX EDUCATION

Adresse :
45-47
45 Boulevard PAUL VAILLANT COUTURIER
94200 IVRY-SUR-SEINE

Liens de succession de l'établissement :

04/12/2020 : Succession

Prédécesseur : INDEX EDUCATION
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 14/01/1992

Dénomination : INDEX EDUCATION

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

INDEX EDUCATION - Ivry-sur-Seine (siège)INDEX EDUCATION - MarseilleINDEX EDUCATION - MarseilleINDEX EDUCATION - Paris (fermé)INDEX EDUCATION - Marseille (fermé)INDEX EDUCATION - Marseille (fermé)INDEX EDUCATION - Marseille (fermé)INDEX EDUCATION - Paris (fermé)INDEX EDUCATION - Marseille (fermé)INDEX EDUCATION - Marseille (fermé)

Marques françaises :

07/11/2011 : PRIMNOTE

N° national/d'enregistrement : 3872071
Date de dépôt : 07/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services de messagerie électronique.

Déposant 1 : index-education, sas
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
technopôle Château Gombert, 10 rue donadille
13388 marseille cedex 13
FR

Mandataire 1 : index-education, Mme. CHANTAL FARRIE
Adresse :
technopôle Château Gombert, 10 rue donadille
13388 marseille cedex 13
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

08/09/2009 : SCOLYS

N° national/d'enregistrement : 3675891
Date de dépôt : 08/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION, SAS
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
4 RUE charpak
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Mandataire 1 : index education, M. farrie chantal
Adresse :
RUE charpak
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720956
Date de demande : 15/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

26/08/2009 : EDT 2009

N° national/d'enregistrement : 3672465
Date de dépôt : 26/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION, SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
ZONE BARONNE TECHNOPOLE CHATEAU GOMBERT
13388 MARSEILLE CEDEX 13
FR

Mandataire 1 : INDEX EDUCATION
Adresse :
ZONE BARONNE TECHNOPOLE CHATEAU GOMBERT
13388 MARSEILLE CEDEX 13
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

26/08/2009 : EDT 2010

N° national/d'enregistrement : 3672466
Date de dépôt : 26/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION, SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
ZONE BARONNE TECHNOPOLE CHATEAU GOMBERT
13388 MARSEILLE CEDEX 13
FR

Mandataire 1 : INDEX EDUCATION
Adresse :
ZONE BARONNE TECHNOPOLE CHATEAU GOMBERT
13388 MARSEILLE CEDEX 13
FR

26/08/2009 : EDT 2011

N° national/d'enregistrement : 3672467
Date de dépôt : 26/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION, SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
ZONE BARONNE TECHNOPOLE CHATEAU GOMBERT
13388 MARSEILLE CEDEX 13
FR

Mandataire 1 : INDEX EDUCATION
Adresse :
ZONE BARONNE TECHNOPOLE CHATEAU GOMBERT
13388 MARSEILLE CEDEX 13
FR

26/08/2009 : EDT 2012

N° national/d'enregistrement : 3672468
Date de dépôt : 26/08/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/08/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION, SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
ZONE BARONNE TECHNOPOLE CHATEAU GOMBERT
13388 MARSEILLE CEDEX 13
FR

Mandataire 1 : INDEX EDUCATION
Adresse :
ZONE BARONNE TECHNOPOLE CHATEAU GOMBERT
13388 MARSEILLE CEDEX 13
FR

27/11/2006 : PRONOTE

N° national/d'enregistrement : 3465512
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION, SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Mandataire 1 : index education, Mme farrie chantal
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

27/11/2006 : INDEX EDUCATION

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Guide d'utilisation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques. Conception et développement de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION, SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
RUE CHARPAK, CS 90001
13388 MARSEILLE CEDEX 13
FR

Mandataire 1 : index education, Mme farrie chantal
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

27/11/2006 : INDEX EDUCATION

N° national/d'enregistrement : 3465492
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : INDEX EDUCATION SA RUE CHARPAK CS 90001 13388 MARSEILLE CEDEX 13 No SIREN : 384 351 599

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Guide d'utilisation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques. Conception et développement de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels.

Déposant 1 : INDEX CORPORATION, SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Rue Charpak, CS 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Mandataire 1 : index education, Mme farrie chantal
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632720
Date de demande : 21/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 12/05/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-19
Texte de l'erratum publié : La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : INDEX EDUCATION SA RUE CHARPAK CS 90001 13388 MARSEILLE CEDEX 13 No SIREN : 384 351 599

27/11/2006 : ESPACE ETUDIANTS

N° national/d'enregistrement : 3465485
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Guide d'utilisation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION, SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Mandataire 1 : index education, Mme farrie chantal
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

27/11/2006 : INDEX EDUCATION

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Guide d'utilisation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques. Conception et développement de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels.

Déposant 1 : INDEX CORPORATION, SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Rue Charpak, CS 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Mandataire 1 : index education, Mme farrie chantal
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

27/11/2006 : ESPACE IPR

N° national/d'enregistrement : 3465495
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Guide d'utilisation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION, SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Mandataire 1 : index education, Mme farrie chantal
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

27/11/2006 : ESPACE PROFESSEURS

N° national/d'enregistrement : 3465498
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Guide d'utilisation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION, SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Mandataire 1 : index education, Mme farrie chantal
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

27/11/2006 : ESPACE ELEVES

N° national/d'enregistrement : 3465506
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Guide d'utilisation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION, SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Mandataire 1 : index education, Mme farrie chantal
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

27/11/2006 : PROFNOTE

N° national/d'enregistrement : 3465514
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION, SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Mandataire 1 : index education, Mme farrie chantal
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

27/11/2006 : HYPERNOTE

N° national/d'enregistrement : 3465516
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Guide d'utilisation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION, SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Mandataire 1 : index education, Mme farrie chantal
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632727
Date de demande : 21/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

27/11/2006 : HYPERPLANNING

N° national/d'enregistrement : 3465518
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION, SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Mandataire 1 : index education, Mme farrie chantal
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632725
Date de demande : 21/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

27/11/2006 : ESPACE ETUDIANTS

N° national/d'enregistrement : 3465485
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Guide d'utilisation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Av Paul Langevin, Technopole Château-Gombert
13013 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Chantal Farrié Index Education
Adresse :
13388 MARSEILLE Cedex 13
FR

27/11/2006 : INDEX EDUCATION

N° national/d'enregistrement : 3465492
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Guide d'utilisation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques. Conception et développement de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Av Paul Langevin, Technopole Château-Gombert
13013 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Chantal Farrié Index Education
Adresse :
13388 MARSEILLE Cedex 13
FR

27/11/2006 : ESPACE IPR

N° national/d'enregistrement : 3465495
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Guide d'utilisation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Av Paul Langevin, Technopole Château-Gombert
13013 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Chantal Farrié Index Education
Adresse :
13388 MARSEILLE Cedex 13
FR

27/11/2006 : ESPACE PROFESSEURS

N° national/d'enregistrement : 3465498
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Guide d'utilisation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Av Paul Langevin, Technopole Château-Gombert
13013 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Chantal Farrié Index Education
Adresse :
13388 MARSEILLE Cedex 13
FR

27/11/2006 : ESPACE ELEVES

N° national/d'enregistrement : 3465506
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés).
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Guide d'utilisation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Av Paul Langevin, Technopole Château-Gombert
13013 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Chantal Farrié Index Education
Adresse :
13388 MARSEILLE Cedex 13
FR

27/11/2006 : PRONOTE

N° national/d'enregistrement : 3465512
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Av Paul Langevin, Technopole Château-Gombert
13013 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Chantal Farrié Index Education
Adresse :
13338 MARSEILLE Cedex 13
FR

27/11/2006 : PROFNOTE

N° national/d'enregistrement : 3465514
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Av Paul Langevin, Technopole Château-Gombert
13013 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Chantal Farrié Index Education
Adresse :
13388 MARSEILLE
FR

27/11/2006 : HYPERNOTE

N° national/d'enregistrement : 3465516
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Guide d'utilisation.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Av Paul Langevin, Technopole Château-Gombert
13013 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Chantal Farrié Index Education
Adresse :
13388 MARSEILLE Cedex 13
FR

27/11/2006 : HYPERPLANNING

N° national/d'enregistrement : 3465518
Date de dépôt : 27/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 27/11/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur. Service de messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau électronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Av Paul Langevin, Technopole Château-Gombert
13013 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Chantal Farrié Index Education
Adresse :
13388 MARSEILLE Cedex 13
FR

24/11/2006 : EdT

N° national/d'enregistrement : 3465040
Date de dépôt : 24/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 24/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient d'ajouter le numéro d'enregistrement 06 3 465 040 à l'inscription no 542 212 du 08 Février 2011.

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistees par ordinateur. Service de messagerie electronique. Raccordement par telecommunications à un reseau electronique mondial.

Déposant 1 : INDEX EDUCATION, SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Rue Charpak, CS 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Mandataire 1 : index education, Mme farrie chantal
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 599903
Date de demande : 29/04/2013
N° de BOPI : 2013-22
Date du BOPI : 31/05/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-52
Date du BOPI : 29/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2011-10
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter le numéro d'enregistrement 06 3 465 040 à l'inscription no 542 212 du 08 Février 2011.

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632722
Date de demande : 21/11/2016
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

24/11/2006 : EdT

N° national/d'enregistrement : 3465040
Date de dépôt : 24/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient d'ajouter le numéro d'enregistrement 06 3 465 040 à l'inscription no 542 212 du 08 Février 2011.

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistees par ordinateur. Service de messagerie electronique. Raccordement par telecommunications à un reseau electronique mondial.

Déposant 1 : INDEX – EDUCATION SA
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Rue Paul Langevin, Zone la Baronne, Technopôle Château Gombert
13013 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Chantal FARRIE Index Education
Adresse :
13388 MARSEILLE Cedex 13
FR

25/03/1999 : PROFNOTE

N° national/d'enregistrement : 99783837
Date de dépôt : 25/03/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/11/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel sur support magnétique pour traitement de l'information, le calcul, la gestion et l'optimisation des ressources humaines et matérielles du dossier de l'élève en milieu d'enseignement Guide d'utilisation.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16

Déposant 1 : INDEX EDUCATION S.A.
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Technopôle de Chateau-Gombert, Av Paul Langevin
13388 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Chantal Farrié Index Education
Adresse :
Technopôle de Chateau-Gombert, Av Paul Langevin
13388 MARSEILLE Cedex 13
FR

25/03/1999 : PRONOTE

N° national/d'enregistrement : 99783838
Date de dépôt : 25/03/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/11/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel sur support magnétique pour traitement de l'information, le calcul, la gestion et l'optimisation des ressources humaines et matérielles du dossier de l'élève en milieu d'enseignement Guide d'utilisation.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16

Déposant 1 : INDEX EDUCATION S.A.
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Technopôle de Chateau-Gombert, Av Paul Langevin
13388 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Chantal Farrié Index Education
Adresse :
Technopôle de Chateau-Gombert, Av Paul Langevin
13388 MARSEILLE Cedex 13
FR

25/03/1999 : PROFNOTE

N° national/d'enregistrement : 99783837
Date de dépôt : 25/03/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel sur support magnétique pour traitement de l'information, le calcul, la gestion et l'optimisation des ressources humaines et matérielles du dossier de l'élève en milieu d'enseignement Guide d'utilisation.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16

Déposant 1 : INDEX EDUCATION S.A.
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Technopôle de Chateau-Gombert, Av Paul Langevin
13388 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Chantal Farrié Index Education
Adresse :
Technopôle de Chateau-Gombert, Av Paul Langevin
13388 MARSEILLE Cedex 13
FR

25/03/1999 : PRONOTE

N° national/d'enregistrement : 99783838
Date de dépôt : 25/03/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel sur support magnétique pour traitement de l'information, le calcul, la gestion et l'optimisation des ressources humaines et matérielles du dossier de l'élève en milieu d'enseignement Guide d'utilisation.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16

Déposant 1 : INDEX EDUCATION S.A.
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Technopôle de Chateau-Gombert, Av Paul Langevin
13388 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Chantal Farrié Index Education
Adresse :
Technopôle de Chateau-Gombert, Av Paul Langevin
13388 MARSEILLE Cedex 13
FR

25/03/1999 : PRONOTE

N° national/d'enregistrement : 99783838
Date de dépôt : 25/03/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel sur support magnétique pour traitement de l'information, le calcul, la gestion et l'optimisation des ressources humaines et matérielles du dossier de l'élève en milieu d'enseignement Guide d'utilisation.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16

Déposant 1 : INDEX EDUCATION, SAS
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Mandataire 1 : index education, Mme farrie chantal
Adresse :
RUE charpak, cs 90001
13388 MARSEILLE cedex 13
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-19
Date du BOPI : 07/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-37
Date du BOPI : 17/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327966
Date de demande : 27/11/2006
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647059
Date de demande : 24/04/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

21/11/1996 : EdT

N° national/d'enregistrement : 96652497
Date de dépôt : 21/11/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/11/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel sur support magnétique pour traitement de l'information Manuel d'utilisation Logiciel de calcul, d'optimisation et de gestion des emplois du temps des ressources humaines et matérielles
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16

Déposant 1 : INDEX EDUCATION S.A.
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Zone la Baronne, Rue Paul Langevin, Technôpole château Gambert
13013 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Chantal FARRIE Index Education
Adresse :
Rue Paul Langevin, Château Gambert
13388 MARSEILLE Cedex 13
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre
Référence associée à l'événement : 542212
Date de demande : 08/02/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-01
Date du BOPI : 03/01/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 17/09/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327714
Date de demande : 24/11/2006
N° de BOPI : 2007-28

21/11/1996 : EdT

N° national/d'enregistrement : 96652497
Date de dépôt : 21/11/1996
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciel sur support magnétique pour traitement de l'information Manuel d'utilisation Logiciel de calcul, d'optimisation et de gestion des emplois du temps des ressources humaines et matérielles
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16

Déposant 1 : INDEX EDUCATION S.A.
Numéro de SIREN : 384351599
Adresse :
Zone la Baronne, Rue Paul Langevin, Technôpole château Gambert
13013 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Chantal FARRIE Index Education
Adresse :
Rue Paul Langevin, Château Gambert
13388 MARSEILLE Cedex 13
FR

Publications au Bodacc :

28/12/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1802
NOJO : 009401MYG995731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 04/08/2022
Publication légale : actu-juridique.fr, le 27/12/2023
Oppositions : Election de domicile : sans opposition société en liquidation judiciaire pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 23/11/2023 enregistré au Etampes le 18/12/2023 sous le numéro dossier 2023 00028004 référence 9104P61 2023 A 04381 Adresse de l'ancien propriétaire: Route de l'Orme des Merisiers Parc des Algorithmes Immeuble Platon 91190 Saint-Aubin

Numéro d'identification : RCS Créteil 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 292000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 449 119 411
Dénomination : ITOP EDUCATION

25/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5090
NOJO : 9401MYG96558600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Créteil 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°1631
NOJO : 009401MYG964312
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Créteil 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : INDEX EDUCATION DEVELOPPEMENT ; Directeur général : CALDERON Olivier Maurice ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A

20/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9077
NOJO : 9401MYG90112900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Créteil 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°2912
NOJO : 009401MYG870578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

10/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8921
NOJO : 9401MYG84118700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Créteil 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/01/2021 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1966
NOJO : 009401MYG800389
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 08/01/2021
Date de commencement d'activité : 14/01/1992
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Créteil 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : INDEX EDUCATION DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EXPERTISE LUBERON ; Commissaire aux comptes suppléant : VERAN ET ASSOCIES
Montant du capital : 292000.00 EUR

16/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°413
NOJO : 1303MYG68485600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°414
NOJO : 1303MYG68485700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°549
NOJO : 311303437974460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2431
NOJO : 311303427213499
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

24/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°99
NOJO : 130311303410579
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : MARTINEZ Chantal modification le 04 Janvier 2010 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EXPERTISE LUBERON en fonction le 28 Octobre 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : VERAN ET ASSOCIES en fonction le 28 Octobre 2015 ; Président : Index Education Développement en fonction le 22 Janvier 2018

15/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°308
NOJO : 311303389431655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°175
NOJO : BXB161550013218
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°310
NOJO : 311303363090686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°89
NOJO : BXB15302001037L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CALDERON Olivier modification le 04 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : TROUILLON BRUNO modification le 11 Mars 2008 Directeur général : MARTINEZ Chantal modification le 04 Janvier 2010 Commissaire aux comptes suppléant : PHILIPPE Pierre en fonction le 28 Octobre 2015

05/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°90
NOJO : BXB15302001038N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CALDERON Olivier modification le 04 Janvier 2010 Directeur général : MARTINEZ Chantal modification le 04 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EXPERTISE LUBERON en fonction le 28 Octobre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : VERAN ET ASSOCIES en fonction le 28 Octobre 2015

05/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°91
NOJO : BXB15302001039P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification du capital..

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 292000.00 EUR

05/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1073
NOJO : 311303339520761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1074
NOJO : 311303339521247
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°901
NOJO : BXC13077000772G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1153
NOJO : BXC12208003304M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°233
NOJO : BXB12166005512W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

18/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1191
NOJO : BXC10274008200K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue Marc Donadille Technopole de Château Gombert Zone de la Baronne
13013 Marseille

17/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°669
NOJO : BXB10008002240S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant. Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CALDERON Olivier modification le 04 Janvier 2010 Commissaire aux comptes titulaire : TROUILLON BRUNO modification le 11 Mars 2008 Commissaire aux comptes suppléant : SPINELLI JACQUES modification le 11 Mars 2008 Directeur général : MARTINEZ Chantal modification le 04 Janvier 2010

Siège social :
Adresse :
rue Marc Donadille
Technopole de Château Gombert
Zone de la Baronne
13013 Marseille

09/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°840
NOJO : BXC09317006703H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
avenue Paul Langevin Zone de la Baronne Technopole de Château Gombert
13013 Marseille

09/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°839
NOJO : BXC09317006704J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

09/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°838
NOJO : BXC09317006705L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

14/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°668
NOJO : BXB08086000406A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Marseille 384 351 599
Dénomination : INDEX EDUCATION
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : CALDERON OLIVIER modification le 11 Mars 2008.
Administrateur : MICHELANGELIS DONJEAN ERNEST modification le 11 Mars 2008.
Administrateur : MICHELANGELI MONIQUE modification le 11 Mars 2008.
Commissaire aux comptes titulaire : TROUILLON BRUNO modification le 11 Mars 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : SPINELLI JACQUES modification le 11 Mars 2008.
Directeur général délégué : MARTINEZ Chantal en fonction le 11 Mars 2008.

Historique de l'unité légale :

31/12/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

04/12/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire

Code NIC : 00087
Economie sociale et solidaire : Oui

01/03/2016 : code NIC

Code NIC : 00079

30/11/2009 : catégorie juridique, code NIC

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00061

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

31/05/2006 : code NIC

Code NIC : 00053

31/12/2005 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels (non personnalisés) (NAFRev1 : 72.2A)

25/12/1992 : activité principale

Activité principale : Traitement de données (NAF1993 : 72.3Z)

Représentants légaux :

07/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2021B00209
Type : Personne Morale

Nom : INDEX EDUCATION DEVELOPPEMENT
Siren : 833488323
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
45-47 Boulevard Paul Vaillant Couturier
94200 Ivry-sur-Seine
FRANCE

07/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2021B00209
Type : Personne Physique

Nom : CALDERON Olivier Maurice
Né le 27/11/1956 à Hyères (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
120 Rue du Commandant Rolland
13008 Marseille 8e Arrondissement
FRANCE

07/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2021B00209
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT EXPERTISE LUBERON
Siren : 799428776
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Route Neuve
84220 Gordes
FRANCE

07/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2021B00209
Type : Personne Morale

Nom : VERAN ET ASSOCIES
Siren : 410439111
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
479 Boulevard Maréchal Foch
13300 Salon-de-Provence
FRANCE

01/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Type : Personne Physique

Nom : CALDERON Olivier
Né le 27/11/1956 à HYERES
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
65 Chemin de la Marre
13013 Marseille
FRANCE

01/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Type : Personne Physique

Nom : MARTINEZ (FARRIE) Chantal
Né le 11/01/1956 à RABAT (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
41 Rue Mignet
13100 Aix-en-Provence
FRANCE

01/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT EXPERTISE LUBERON
Siren : 799428776
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
RTE NEUVE
84220 Gordes
FRANCE

01/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Type : Personne Morale

Nom : VERAN ET ASSOCIES
Siren : 410439111
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
479 Boulevard MARECHAL FOCH
13300 Salon-de-Provence
FRANCE

Dépôts des actes :

20/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2021B00209
Dépôt : N°521 déposé le 07/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

04/12/2020 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2021B00209
Dépôt : N°599 déposé le 08/01/2021
Etat : Déposé

04/12/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2021B00209
Dépôt : N°599 déposé le 08/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

04/12/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2021B00209
Dépôt : N°599 déposé le 08/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

04/12/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2021B00209
Dépôt : N°599 déposé le 08/01/2021
Etat : Déposé

01/03/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°8131 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

01/03/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°8131 déposé le 31/05/2016
Etat : Déposé

14/09/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°15705 déposé le 28/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/09/2015 : Décision(s) du président

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°15705 déposé le 28/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/09/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°15705 déposé le 28/10/2015
Etat : Déposé

30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°15704 déposé le 28/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle

11/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°11129 déposé le 22/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°15701 déposé le 28/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle

30/05/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°8833 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°18112 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
Décision : SAS

30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°18112 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°18112 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°18112 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
Décision : MAINTIEN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

30/11/2009 : Décision(s) du président

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°18112 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
Décision : MAINTIEN DU DIRECTEUR GENERAL

30/11/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°18112 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé

18/11/2009 : Rapport

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°18111 déposé le 21/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Divers

10/06/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°4012 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA DECISION DE TRANSFERT DE SIEGE

31/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°10699 déposé le 17/08/2006
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR

28/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°991 déposé le 27/01/2005
Etat : Déposé
Décision : + PV DCA DU 28,05,2004STATUTS A JOUR

28/05/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°4011 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement du système d'organisation

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°126 déposé le 05/01/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS STATUTS MIS AJOUR

31/03/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°7952 déposé le 16/08/2000
Etat : Déposé
Décision : DU 20 QUAI DU MAZARET 13002 MARSEILLE AU 24 AV ANDRE ROUSSIN ZAC DE SAUMATY SEON 13016 MARSEILLE-STATUTS MIS A JOUR

31/10/1995 : Acte modificatif

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°1675 déposé le 15/02/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 31/10/1995

31/10/1995 : Acte modificatif

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°1675 déposé le 15/02/1996
Etat : Déposé
Décision : P.V. DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 31/10/1995

N.C : Acte modificatif

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°1675 déposé le 15/02/1996
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR

N.C : Acte modificatif

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°1675 déposé le 15/02/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

N.C : Acte modificatif

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°1675 déposé le 15/02/1996
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A 20 QUAI DU LAZARET 13002

Etablissements :

07/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2021B00209
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
45-47 Boulevard Paul Vaillant Couturier
94200 Ivry-sur-Seine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/01/1992
Activité : achat création mise en oeuvre de produits informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Type : Siège

Adresse :
Rue Georges CHARPAK
13013 Marseille
FRANCE

01/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Georges CHARPAK
13013 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/01/1992
Activité : Achat création misé en oeuvre de produits informatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2000B07179
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Marseille

Adresse :
196 rue Saint-Honoré
75001 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2000
Activité : ACHAT - CREATION - MISE EN OEUVRE DE PRODUITS INFORMATIQUE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

07/01/2022 : INDEX EDUCATION

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : ACHAT CREATION MISE EN OEUVRE DE PRODUITS INFORMATIQUE

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2021
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 14/01/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/01/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 292000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 70 années

01/06/2016 : INDEX EDUCATION

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/04/2000

Economie sociale et solidaire : Non

01/06/2016 : INDEX EDUCATION

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 292000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2021B00209
Dépôt : N°23725 déposé le 06/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°1129 déposé le 23/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°833 déposé le 09/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°943 déposé le 16/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°942 déposé le 16/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°1258 déposé le 28/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°7391 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°12024 déposé le 20/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°16789 déposé le 13/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°16790 déposé le 13/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°16791 déposé le 13/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°1430 déposé le 09/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°740 déposé le 13/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°527 déposé le 07/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°6965 déposé le 25/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°10054 déposé le 29/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°1357 déposé le 29/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°10539 déposé le 29/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°6055 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°5595 déposé le 28/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°8414 déposé le 30/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°3972 déposé le 19/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1992B00248
Dépôt : N°3976 déposé le 19/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 15120 du 13/07/2022
Numéro de gestion : 2021B00209
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	560 591	440 452	120 140
AJ	Autres immobilisations incorporelles	29 650	29 650
AP	Constructions	95 512	65 814	29 698
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 750	18 750
AT	Autres immobilisations corporelles	4 826 664	2 661 433	2 165 232
CU	Autres participations	52 518		52 518
BB	Créances rattachées à des participations	30 000		30 000
BF	Prêts	25 830		25 830
BH	Autres immobilisations financières	37 738		37 738
BJ	TOTAL (I)	5 677 253	3 216 098	2 461 155
BL	Matières premières, approvisionnements	59 447		59 447
BT	Marchandises	1 757		1 757
BX	Clients et comptes rattachés	1 225 213		1 225 213
BZ	Autres créances	295 734		295 734
CD	Valeurs mobilières de placement	1 049 303		1 049 303
CF	Disponibilités	2 919 375		2 919 375
CH	Charges constatées d’avance	227 268		227 268
CJ	TOTAL (II)	5 778 097		5 778 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 455 351	3 216 098	8 239 252
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	292 000
DD	Réserve légale (1)	23 664
DG	Autres réserves	3 261 267
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 387 521
DL	TOTAL (I)	4 964 451
DP	Provisions pour risques	151 391
DR	TOTAL (III)	151 391
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 125
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	135 898
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	512 006
DY	Dettes fiscales et sociales	2 323 765
EA	Autres dettes	75 616
EC	TOTAL (IV)	3 123 410
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 239 252
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 123 410
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	258 238		258 238
FG	Production vendue services	12 000 916	1 237 352	13 238 268
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 259 154	1 237 352	13 496 506
FO	Subventions d’exploitation			14 458
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			216 050
FQ	Autres produits			34 387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 761 401
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			259 996
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 757
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			106 337
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-12 269
FW	Autres achats et charges externes			3 706 245
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			315 775
FY	Salaires et traitements			4 374 097
FZ	Charges sociales			2 064 684
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			590 958
GE	Autres charges			9 253
GF	Total des charges d’exploitation (II)			11 413 318
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 348 082
GR	Intérêts et charges assimilées			5 956
GU	Total des charges financières (VI)			5 956
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 956
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 342 126
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	36 480
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	36 480
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-36 480
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	257 309
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	660 816
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 761 401
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 373 880
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 387 521
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	356 216
A1	Renvois : Transfert de charges	60 071
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 583

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 23725 du 06/08/2021
Numéro de gestion : 2021B00209
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	560 591	440 452	120 140
AJ	Autres immobilisations incorporelles	29 650	29 650
AP	Constructions	95 512	65 814	29 698
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 750	18 750
AT	Autres immobilisations corporelles	4 826 664	2 661 433	2 165 232
CU	Autres participations	52 518		52 518
BB	Créances rattachées à des participations	30 000		30 000
BF	Prêts	25 830		25 830
BH	Autres immobilisations financières	37 738		37 738
BJ	TOTAL (I)	5 677 253	3 216 098	2 461 155
BL	Matières premières, approvisionnements	59 447		59 447
BT	Marchandises	1 757		1 757
BX	Clients et comptes rattachés	1 225 213		1 225 213
BZ	Autres créances	295 734		295 734
CD	Valeurs mobilières de placement	1 049 303		1 049 303
CF	Disponibilités	2 919 375		2 919 375
CH	Charges constatées d’avance	227 268		227 268
CJ	TOTAL (II)	5 778 097		5 778 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 455 351	3 216 098	8 239 252
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	292 000
DD	Réserve légale (1)	23 664
DG	Autres réserves	3 261 267
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 387 521
DL	TOTAL (I)	4 964 451
DP	Provisions pour risques	151 391
DR	TOTAL (III)	151 391
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 125
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	135 898
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	512 006
DY	Dettes fiscales et sociales	2 323 765
EA	Autres dettes	75 616
EC	TOTAL (IV)	3 123 410
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 239 252
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 123 410
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	258 238		258 238
FG	Production vendue services	12 000 916	1 237 352	13 238 268
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 259 154	1 237 352	13 496 506
FO	Subventions d’exploitation			14 458
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			216 050
FQ	Autres produits			34 387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 761 401
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			259 996
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 757
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			106 337
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-12 269
FW	Autres achats et charges externes			3 706 245
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			315 775
FY	Salaires et traitements			4 374 097
FZ	Charges sociales			2 064 684
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			590 958
GE	Autres charges			9 253
GF	Total des charges d’exploitation (II)			11 413 318
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 348 082
GR	Intérêts et charges assimilées			5 956
GU	Total des charges financières (VI)			5 956
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 956
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 342 126
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	36 480
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	36 480
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-36 480
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	257 309
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	660 816
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 761 401
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 373 880
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 387 521
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	356 216
A1	Renvois : Transfert de charges	60 071
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 583

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 12232 du 12/08/2020
Numéro de gestion : 1992B00248
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	560 591	440 452	120 140
AJ	Autres immobilisations incorporelles	29 650	29 650
AP	Constructions	95 512	65 814	29 698
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 750	18 750
AT	Autres immobilisations corporelles	4 826 664	2 661 433	2 165 232
CU	Autres participations	52 518		52 518
BB	Créances rattachées à des participations	30 000		30 000
BF	Prêts	25 830		25 830
BH	Autres immobilisations financières	37 738		37 738
BJ	TOTAL (I)	5 677 253	3 216 098	2 461 155
BL	Matières premières, approvisionnements	59 447		59 447
BT	Marchandises	1 757		1 757
BX	Clients et comptes rattachés	1 225 213		1 225 213
BZ	Autres créances	295 734		295 734
CD	Valeurs mobilières de placement	1 049 303		1 049 303
CF	Disponibilités	2 919 375		2 919 375
CH	Charges constatées d’avance	227 268		227 268
CJ	TOTAL (II)	5 778 097		5 778 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 455 351	3 216 098	8 239 252
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	292 000
DD	Réserve légale (1)	23 664
DG	Autres réserves	3 261 267
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 387 521
DL	TOTAL (I)	4 964 451
DP	Provisions pour risques	151 391
DR	TOTAL (III)	151 391
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 125
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	135 898
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	512 006
DY	Dettes fiscales et sociales	2 323 765
EA	Autres dettes	75 616
EC	TOTAL (IV)	3 123 410
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 239 252
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 123 410
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	258 238		258 238
FG	Production vendue services	12 000 916	1 237 352	13 238 268
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 259 154	1 237 352	13 496 506
FO	Subventions d’exploitation			14 458
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			216 050
FQ	Autres produits			34 387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 761 401
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			259 996
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 757
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			106 337
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-12 269
FW	Autres achats et charges externes			3 706 245
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			315 775
FY	Salaires et traitements			4 374 097
FZ	Charges sociales			2 064 684
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			590 958
GE	Autres charges			9 253
GF	Total des charges d’exploitation (II)			11 413 318
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 348 082
GR	Intérêts et charges assimilées			5 956
GU	Total des charges financières (VI)			5 956
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 956
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 342 126
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	36 480
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	36 480
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-36 480
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	257 309
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	660 816
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 761 401
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 373 880
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 387 521
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	356 216
A1	Renvois : Transfert de charges	60 071
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 583

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 12231 du 12/08/2020
Numéro de gestion : 1992B00248
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	560 591	440 452	120 140
AJ	Autres immobilisations incorporelles	29 650	29 650
AP	Constructions	95 512	65 814	29 698
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 750	18 750
AT	Autres immobilisations corporelles	4 826 664	2 661 433	2 165 232
CU	Autres participations	52 518		52 518
BB	Créances rattachées à des participations	30 000		30 000
BF	Prêts	25 830		25 830
BH	Autres immobilisations financières	37 738		37 738
BJ	TOTAL (I)	5 677 253	3 216 098	2 461 155
BL	Matières premières, approvisionnements	59 447		59 447
BT	Marchandises	1 757		1 757
BX	Clients et comptes rattachés	1 225 213		1 225 213
BZ	Autres créances	295 734		295 734
CD	Valeurs mobilières de placement	1 049 303		1 049 303
CF	Disponibilités	2 919 375		2 919 375
CH	Charges constatées d’avance	227 268		227 268
CJ	TOTAL (II)	5 778 097		5 778 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 455 351	3 216 098	8 239 252
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	292 000
DD	Réserve légale (1)	23 664
DG	Autres réserves	3 261 267
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 387 521
DL	TOTAL (I)	4 964 451
DP	Provisions pour risques	151 391
DR	TOTAL (III)	151 391
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 125
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	135 898
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	512 006
DY	Dettes fiscales et sociales	2 323 765
EA	Autres dettes	75 616
EC	TOTAL (IV)	3 123 410
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 239 252
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 123 410
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	258 238		258 238
FG	Production vendue services	12 000 916	1 237 352	13 238 268
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 259 154	1 237 352	13 496 506
FO	Subventions d’exploitation			14 458
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			216 050
FQ	Autres produits			34 387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 761 401
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			259 996
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 757
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			106 337
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-12 269
FW	Autres achats et charges externes			3 706 245
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			315 775
FY	Salaires et traitements			4 374 097
FZ	Charges sociales			2 064 684
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			590 958
GE	Autres charges			9 253
GF	Total des charges d’exploitation (II)			11 413 318
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 348 082
GR	Intérêts et charges assimilées			5 956
GU	Total des charges financières (VI)			5 956
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 956
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 342 126
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	36 480
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	36 480
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-36 480
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	257 309
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	660 816
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 761 401
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 373 880
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 387 521
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	356 216
A1	Renvois : Transfert de charges	60 071
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 583

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 21250 du 31/12/2018
Numéro de gestion : 1992B00248
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	560 591	440 452	120 140
AJ	Autres immobilisations incorporelles	29 650	29 650
AP	Constructions	95 512	65 814	29 698
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 750	18 750
AT	Autres immobilisations corporelles	4 826 664	2 661 433	2 165 232
CU	Autres participations	52 518		52 518
BB	Créances rattachées à des participations	30 000		30 000
BF	Prêts	25 830		25 830
BH	Autres immobilisations financières	37 738		37 738
BJ	TOTAL (I)	5 677 253	3 216 098	2 461 155
BL	Matières premières, approvisionnements	59 447		59 447
BT	Marchandises	1 757		1 757
BX	Clients et comptes rattachés	1 225 213		1 225 213
BZ	Autres créances	295 734		295 734
CD	Valeurs mobilières de placement	1 049 303		1 049 303
CF	Disponibilités	2 919 375		2 919 375
CH	Charges constatées d’avance	227 268		227 268
CJ	TOTAL (II)	5 778 097		5 778 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 455 351	3 216 098	8 239 252
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	292 000
DD	Réserve légale (1)	23 664
DG	Autres réserves	3 261 267
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 387 521
DL	TOTAL (I)	4 964 451
DP	Provisions pour risques	151 391
DR	TOTAL (III)	151 391
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 125
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	135 898
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	512 006
DY	Dettes fiscales et sociales	2 323 765
EA	Autres dettes	75 616
EC	TOTAL (IV)	3 123 410
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 239 252
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 123 410
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	258 238		258 238
FG	Production vendue services	12 000 916	1 237 352	13 238 268
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 259 154	1 237 352	13 496 506
FO	Subventions d’exploitation			14 458
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			216 050
FQ	Autres produits			34 387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 761 401
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			259 996
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 757
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			106 337
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-12 269
FW	Autres achats et charges externes			3 706 245
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			315 775
FY	Salaires et traitements			4 374 097
FZ	Charges sociales			2 064 684
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			590 958
GE	Autres charges			9 253
GF	Total des charges d’exploitation (II)			11 413 318
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 348 082
GR	Intérêts et charges assimilées			5 956
GU	Total des charges financières (VI)			5 956
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 956
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 342 126
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	36 480
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	36 480
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-36 480
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	257 309
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	660 816
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 761 401
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 373 880
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 387 521
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	356 216
A1	Renvois : Transfert de charges	60 071
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 583

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 8833 du 02/07/2018
Numéro de gestion : 1992B00248
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	560 591	440 452	120 140
AJ	Autres immobilisations incorporelles	29 650	29 650
AP	Constructions	95 512	65 814	29 698
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 750	18 750
AT	Autres immobilisations corporelles	4 826 664	2 661 433	2 165 232
CU	Autres participations	52 518		52 518
BB	Créances rattachées à des participations	30 000		30 000
BF	Prêts	25 830		25 830
BH	Autres immobilisations financières	37 738		37 738
BJ	TOTAL (I)	5 677 253	3 216 098	2 461 155
BL	Matières premières, approvisionnements	59 447		59 447
BT	Marchandises	1 757		1 757
BX	Clients et comptes rattachés	1 225 213		1 225 213
BZ	Autres créances	295 734		295 734
CD	Valeurs mobilières de placement	1 049 303		1 049 303
CF	Disponibilités	2 919 375		2 919 375
CH	Charges constatées d’avance	227 268		227 268
CJ	TOTAL (II)	5 778 097		5 778 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 455 351	3 216 098	8 239 252
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	292 000
DD	Réserve légale (1)	23 664
DG	Autres réserves	3 261 267
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 387 521
DL	TOTAL (I)	4 964 451
DP	Provisions pour risques	151 391
DR	TOTAL (III)	151 391
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 125
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	135 898
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	512 006
DY	Dettes fiscales et sociales	2 323 765
EA	Autres dettes	75 616
EC	TOTAL (IV)	3 123 410
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 239 252
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 123 410
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	258 238		258 238
FG	Production vendue services	12 000 916	1 237 352	13 238 268
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 259 154	1 237 352	13 496 506
FO	Subventions d’exploitation			14 458
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			216 050
FQ	Autres produits			34 387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 761 401
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			259 996
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 757
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			106 337
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-12 269
FW	Autres achats et charges externes			3 706 245
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			315 775
FY	Salaires et traitements			4 374 097
FZ	Charges sociales			2 064 684
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			590 958
GE	Autres charges			9 253
GF	Total des charges d’exploitation (II)			11 413 318
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 348 082
GR	Intérêts et charges assimilées			5 956
GU	Total des charges financières (VI)			5 956
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 956
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 342 126
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	36 480
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	36 480
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-36 480
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	257 309
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	660 816
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 761 401
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 373 880
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 387 521
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	356 216
A1	Renvois : Transfert de charges	60 071
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 583

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 1129 du 23/02/2017
Numéro de gestion : 1992B00248
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	560 591	440 452	120 140
AJ	Autres immobilisations incorporelles	29 650	29 650
AP	Constructions	95 512	65 814	29 698
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	18 750	18 750
AT	Autres immobilisations corporelles	4 826 664	2 661 433	2 165 232
CU	Autres participations	52 518		52 518
BB	Créances rattachées à des participations	30 000		30 000
BF	Prêts	25 830		25 830
BH	Autres immobilisations financières	37 738		37 738
BJ	TOTAL (I)	5 677 253	3 216 098	2 461 155
BL	Matières premières, approvisionnements	59 447		59 447
BT	Marchandises	1 757		1 757
BX	Clients et comptes rattachés	1 225 213		1 225 213
BZ	Autres créances	295 734		295 734
CD	Valeurs mobilières de placement	1 049 303		1 049 303
CF	Disponibilités	2 919 375		2 919 375
CH	Charges constatées d’avance	227 268		227 268
CJ	TOTAL (II)	5 778 097		5 778 097
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	11 455 351	3 216 098	8 239 252
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	292 000
DD	Réserve légale (1)	23 664
DG	Autres réserves	3 261 267
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 387 521
DL	TOTAL (I)	4 964 451
DP	Provisions pour risques	151 391
DR	TOTAL (III)	151 391
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	76 125
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	135 898
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	512 006
DY	Dettes fiscales et sociales	2 323 765
EA	Autres dettes	75 616
EC	TOTAL (IV)	3 123 410
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	8 239 252
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 123 410
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	258 238		258 238
FG	Production vendue services	12 000 916	1 237 352	13 238 268
FJ	Chiffres d’affaires nets	12 259 154	1 237 352	13 496 506
FO	Subventions d’exploitation			14 458
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			216 050
FQ	Autres produits			34 387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			13 761 401
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			259 996
FT	Variation de stock (marchandises)			-1 757
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			106 337
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-12 269
FW	Autres achats et charges externes			3 706 245
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			315 775
FY	Salaires et traitements			4 374 097
FZ	Charges sociales			2 064 684
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			590 958
GE	Autres charges			9 253
GF	Total des charges d’exploitation (II)			11 413 318
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 348 082
GR	Intérêts et charges assimilées			5 956
GU	Total des charges financières (VI)			5 956
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 956
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 342 126
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	36 480
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	36 480
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-36 480
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	257 309
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	660 816
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	13 761 401
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	12 373 880
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 387 521
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	356 216
A1	Renvois : Transfert de charges	60 071
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	5 583

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