IFI PEINTURE

Entreprise

IFI PEINTURE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/01/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35359974900010 / Siren : 353599749 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 81 353599749
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
IFI PEINTURE
Adresse :
ZI EN JACCA
34 Chemin DE L ECHUT

31770 COLOMIERS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/1990
Dénomination : IFI PEINTURE
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
04/11/1997 : IFI METAUX
N° national/d'enregistrement : 97703402
Date de dépôt : 04/11/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement. Formation Industrielle permanente

Déposant 1 : Société iFi Peinture Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 353599749

Mandataire 1 : Cabinet JOSEPH Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-51
Date du BOPI : 19/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352473
Date de demande : 04/10/2007
N° de BOPI : 2008-30

04/11/1997 : IFI PEINTURE
N° national/d'enregistrement : 97703403
Date de dépôt : 04/11/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enseignement. Formation Industrielle permanente

Déposant 1 : Société IFI Peinture Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 353599749

Mandataire 1 : Cabinet JOSEPH Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-51
Date du BOPI : 19/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352474
Date de demande : 04/10/2007
N° de BOPI : 2008-30

Publications au Bodacc :
03/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2089
NOJO : 310200009178890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°1160
NOJO : 031020000877585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société civile ALIXCI devient président.
INSUP AQUITAINE ASSOCIATION n'est plus président.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire CABINET LOPES VERDON ET ASSOCIES AUDIT Sté par actions simplifiée.
GARRIGOU Bernard nom d'usage : GARRIGOU devient Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3548
NOJO : 310200008197880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3356
NOJO : 310200007574540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°835
NOJO : 031020000709102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
INSUP AQUITAINE ASSOCIATION devient président.
PEYREFITTE Michel nom d'usage : PEYREFITTE devient directeur général.
GARRIGOU Bernard nom d'usage : GARRIGOU n'est plus gérant
19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2402
NOJO : 310200006836420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°644
NOJO : 031020000647102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
LOPES,VERDON & ASSOCIÉS AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
FABRE Eric nom d'usage : FABRE devient commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée SASU CABINET BEYLARD CBA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée @COM.
AUDIT, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES n'est plus commissaire aux comptes suppléant
05/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5038
NOJO : 310200006394360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1084
NOJO : 310200005619010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1065
NOJO : 031020000526112
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BEYLARD Laurent nom d'usage : BEYLARD n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée SASU CABINET BEYLARD CBA devient commissaire aux comptes titulaire
28/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1594
NOJO : 310200005043830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3163
NOJO : 310200004783570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1108
NOJO : 310200004007040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3219
NOJO : 310200003518730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°128
NOJO : BXB14113000689N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 166600.00 EUR
18/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°538
NOJO : BXB13345001723G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
FABRE Renaud nom d'usage : FABRE n'est plus gérant.
GARRIGOU Bernard nom d'usage : GARRIGOU devient gérant.

02/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°203
NOJO : BXB13207000788D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CABINET SAGASPE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
@COM.
AUDIT devient commissaire aux comptes suppléant.

23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2020
NOJO : BXC13190017559P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2807
NOJO : BXC12212001452O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1936
NOJO : BXC11208009157O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
34 chemin de l'Echut Zone Industrielle en Jacca
31770 Colomiers
18/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3337
NOJO : BXC10274013363T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
34 chemin de l'Echut Zone Industrielle en Jacca
31770 Colomiers
30/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3941
NOJO : BXC092860000874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
34 chemin de l'Echut Zone Industrielle en Jacca
31770 Colomiers
21/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2874
NOJO : BXC08030013258O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : société à responsabilité limitée

Adresse :
34 chemin de l'Echut
Zone Industrielle en Jacca,
31770 Colomiers
22/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2905
NOJO : BXC08287005273T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 353 599 749
Dénomination : IFI PEINTURE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
34 chemin de l'Echut
Zone Industrielle en Jacca,
31770 Colomiers
Historique de l'unité légale :
24/03/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/06/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
26/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : IFI PEINTURE
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
Représentants légaux :
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Morale

Nom : ALIXCI
Siren : 922674452
Forme juridique : Société civile
Qualité : président

Adresse :
37 Rue Labottiere
33000 Bordeaux
France
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Physique

Nom : PEYREFITTE Michel
Né le 15/09/1961 à Blida (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Lieu-dit Guilhamet
09700 Brie
France
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Morale

Nom : CABINET LOPES VERDON ET ASSOCIES AUDIT
Siren : 491380267
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Jean Briaud
33700 Mérignac
France
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Physique

Nom : FABRE Eric
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Impasse Jules Hetzel
Zone Artisanale Merisud
33700 Mérignac
France
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Physique

Nom : GARRIGOU Bernard
Né le 26/03/1953 à Talence (France)
Nationalité : Française
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
10 Allée De la Garennotte
33610 Canéjan
France
23/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Morale

Nom : INSUP AQUITAINE ASSOCIATION
Siren : 317542025
Qualité : président

Adresse :
37 Rue Labottiere
33000 Bordeaux
France
23/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Physique

Nom : PEYREFITTE Michel
Né le 15/09/1961 à Blida (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Lieu-dit Guilhamet
09700 Brie
France
23/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Morale

Nom : LOPES,VERDON & ASSOCIÉS AUDIT
Siren : 491380267
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue De la Porte Dijeaux
33000 Bordeaux
France
23/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Physique

Nom : FABRE Eric
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Impasse Jules Hetzel
Zone Artisanale Merisud
33700 Mérignac
France
29/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Physique

Nom : GARRIGOU Bernard
Né le 26/03/1953 à Talence (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
10 Allée De la Garennotte
33610 Canéjan
France
29/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Morale

Nom : LOPES,VERDON & ASSOCIÉS AUDIT
Siren : 491380267
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue De la Porte Dijeaux
33000 Bordeaux
France
29/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Physique

Nom : FABRE Eric
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Impasse Jules Hetzel
Zone Artisanale Merisud
33700 Mérignac
France
29/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Physique

Nom : GARRIGOU Bernard
Né le 26/03/1953 à Talence (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
10 Allée De la Garennotte
33610 Canéjan
France
29/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Morale

Nom : LOPES,VERDON & ASSOCIÉS AUDIT
Siren : 491380267
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue De la Porte Dijeaux
33000 Bordeaux
France
29/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Physique

Nom : FABRE Eric
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Impasse Jules Hetzel
Zone Artisanale Merisud
33700 Mérignac
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Physique

Nom : GARRIGOU Bernard
Né le 26/03/1953 à Talence (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
10 Allée De la Garennotte
33610 Canéjan
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Morale

Nom : SASU CABINET BEYLARD CBA
Siren : 488447590
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue Guynemer
33320 Eysines
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Morale

Nom : @COM.AUDIT, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
Siren : 491049466
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Jean Briaud -
33700 Mérignac
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Physique

Nom : GARRIGOU Bernard
Né le 26/03/1953 à Talence (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
10 Allée De la Garennotte
33610 Canéjan
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Morale

Nom : SASU CABINET BEYLARD CBA
Siren : 488447590
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue Guynemer
33320 Eysines
France
03/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Morale

Nom : @COM.AUDIT, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES
Siren : 491049466
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Jean Briaud -
33700 Mérignac
France
02/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Physique

Nom : GARRIGOU Bernard
Né le 26/03/1953 à Talence (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
10 Allée De la Garennotte
33610 Canéjan
France
02/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Physique

Nom : BEYLARD Laurent
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
77 Avenue DU CHATEAU D EAU - MERIGNAC
BP 301
33697 Merignac Cedex
France
02/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Personne Morale

Nom : @COM.AUDIT
Siren : 491049466
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 Rue Jean Briaud -
33700 Mérignac
France
Dépôts des actes :
24/03/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008661 déposé le 14/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
30/06/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°020563 déposé le 17/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/06/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°020563 déposé le 17/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/06/2020 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010977 déposé le 06/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/06/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°020563 déposé le 17/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/06/2020 : Rapport
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010977 déposé le 06/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/06/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°020563 déposé le 17/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
17/01/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°005157 déposé le 16/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
17/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003416 déposé le 16/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
17/01/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°005157 déposé le 16/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
17/01/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003416 déposé le 16/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
26/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°019389 déposé le 08/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°019389 déposé le 08/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°019389 déposé le 08/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°015585 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°015585 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°015585 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°015585 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°016538 déposé le 09/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°016538 déposé le 09/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°016538 déposé le 09/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/06/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°016538 déposé le 09/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
05/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°006600 déposé le 22/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°006600 déposé le 22/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°006600 déposé le 22/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°006600 déposé le 22/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
05/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°006600 déposé le 22/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
08/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
08/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
08/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
08/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
08/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
08/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
08/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
08/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
08/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
08/11/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°018301 déposé le 10/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
12/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011333 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011333 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011333 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011333 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
12/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011333 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
10/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
10/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/03/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/03/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/03/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/03/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
05/03/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/01/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°003389 déposé le 09/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011829 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
30/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
30/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
30/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
30/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
30/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
30/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
30/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
30/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
30/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
16/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°001276 déposé le 31/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°001276 déposé le 31/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°001276 déposé le 31/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°001276 déposé le 31/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
16/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°001276 déposé le 31/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°001077 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°001077 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°001077 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°001077 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°001077 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010090 déposé le 26/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
15/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010090 déposé le 26/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
15/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010090 déposé le 26/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
15/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010090 déposé le 26/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
15/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010090 déposé le 26/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
01/03/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
03/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
03/12/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
03/12/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
03/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
03/12/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
03/12/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
03/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
03/12/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
03/12/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
03/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
03/12/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
03/12/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
03/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
03/12/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
03/12/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
23/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009840 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
23/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009840 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
23/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009840 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
23/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009840 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
23/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009840 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
25/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009840 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010090 déposé le 26/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°001077 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°006600 déposé le 22/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009840 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010090 déposé le 26/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°001077 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°006600 déposé le 22/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009840 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010090 déposé le 26/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°001077 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°006600 déposé le 22/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009840 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010090 déposé le 26/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°001077 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°006600 déposé le 22/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°005157 déposé le 16/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009149 déposé le 16/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009840 déposé le 11/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010090 déposé le 26/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012441 déposé le 21/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°001077 déposé le 28/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000318 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Augmentation de capital Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000794 déposé le 17/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°006600 déposé le 22/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°005157 déposé le 16/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008661 déposé le 14/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des principales activités
Etablissements :
21/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Siège

Adresse :
34 Chemin de l'Echut
Zone Industrielle en Jacca
31770 Colomiers
France
21/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Chemin de l'Echut
Zone Industrielle en Jacca
31770 Colomiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1990
Activité : Sous traitance aéronautique (équipements spécifiques), qualification et adaptation des techniciens.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Siège

Adresse :
34 Chemin de l'Echut
Zone Industrielle en Jacca
31770 Colomiers
France
23/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Chemin de l'Echut
Zone Industrielle en Jacca
31770 Colomiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1990
Activité : Sous traitance aéronautique (equipements specifiques), qualification et adaptation des techniciens.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Siège

Adresse :
34 Chemin de l'Echut
Zone Industrielle en Jacca
31770 Colomiers
France
29/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Chemin de l'Echut
Zone Industrielle en Jacca
31770 Colomiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1990
Activité : Sous traitance aéronautique (equipements specifiques), qualification et adaptation des techniciens.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Siège

Adresse :
34 Chemin de l'Echut
Zone Industrielle en Jacca
31770 Colomiers
France
03/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Chemin de l'Echut
Zone Industrielle en Jacca
31770 Colomiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1990
Activité : Sous traitance aéronautique (equipements specifiques), qualification et adaptation des techniciens.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Siège

Adresse :
34 Chemin de l'Echut
Zone Industrielle En Jacca
31770 Colomiers
France
02/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Chemin de l'Echut
Zone Industrielle En Jacca
31770 Colomiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1990
Activité : SOUS TRAITANCE AERONAUTIQUE(EQUIPEMENTS SPECIFIQUES),QUALIFICATION ET ADAPTATION DES TECHNICIENS.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1997B01208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
13BIS Route de Pessac
Bât D CS 40053
33692 Mérignac CEDEX
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2009
Activité : Sous traitance aéronautique, qualification et adaptation des techniciens.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1999B02045
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
10 Rue Pierre Timbaud
69200 Vénissieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1999
Activité : Centre de formation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/12/1998 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1997B01757
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
19 CHEMIN JONCHEROLLES
93380 PIERREFITTE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1997
Activité : Centre de formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/06/2022 : IFI PEINTURE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Sous traitance aéronautique (équipements spécifiques), qualification et adaptation des techniciens. Formation professionnelle continue, la formation par apprentissage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/01/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 166600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 60 années
23/07/2021 : IFI PEINTURE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Sous traitance aéronautique (equipements specifiques), qualification et adaptation des techniciens.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/01/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 166600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 60 années
29/08/2019 : IFI PEINTURE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Sous traitance aéronautique (equipements specifiques), qualification et adaptation des techniciens.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/01/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 166600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
03/07/2018 : IFI PEINTURE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Sous traitance aéronautique (equipements specifiques), qualification et adaptation des techniciens.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/01/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 166600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
02/12/2016 : IFI PEINTURE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Sous traitance aéronautique(equipements specifiques), qualification et adaptation des techniciens.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/01/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 166600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
22/05/2014 : IFI PEINTURE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/1997

Economie sociale et solidaire : Non
09/12/2010 : IFI PEINTURE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/07/1999

Economie sociale et solidaire : Non
31/12/1998 : IFI PEINTURE
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/1997

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°016014 déposé le 21/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°022413 déposé le 23/07/2021
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°022413 déposé le 23/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012113 déposé le 06/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012113 déposé le 06/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°023697 déposé le 29/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°023697 déposé le 29/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°023697 déposé le 29/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012703 déposé le 03/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012703 déposé le 03/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012703 déposé le 03/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°012703 déposé le 03/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011696 déposé le 16/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011696 déposé le 16/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011696 déposé le 16/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011696 déposé le 16/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°028952 déposé le 02/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°028952 déposé le 02/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°028952 déposé le 02/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°028952 déposé le 02/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°028952 déposé le 02/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011252 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011252 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011252 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011252 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011252 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009722 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009722 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009722 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009722 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009722 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009564 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009564 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009564 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009564 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°009564 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°014895 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°014895 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°014895 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°014895 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°014895 déposé le 17/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010518 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010518 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010518 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010518 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010518 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°020177 déposé le 21/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°020177 déposé le 21/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°020177 déposé le 21/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°020177 déposé le 21/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°020177 déposé le 21/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°014738 déposé le 27/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°014738 déposé le 27/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°014738 déposé le 27/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°014738 déposé le 27/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°014738 déposé le 27/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°013751 déposé le 19/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°013751 déposé le 19/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°013751 déposé le 19/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°013751 déposé le 19/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°013751 déposé le 19/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000432 déposé le 11/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000432 déposé le 11/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000432 déposé le 11/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000432 déposé le 11/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000432 déposé le 11/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°013095 déposé le 30/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°013095 déposé le 30/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°013095 déposé le 30/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°013095 déposé le 30/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°013095 déposé le 30/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010918 déposé le 20/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010918 déposé le 20/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010918 déposé le 20/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010918 déposé le 20/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010918 déposé le 20/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008603 déposé le 03/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008603 déposé le 03/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008603 déposé le 03/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008603 déposé le 03/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008603 déposé le 03/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011123 déposé le 09/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011123 déposé le 09/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011123 déposé le 09/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011123 déposé le 09/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011123 déposé le 09/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010592 déposé le 12/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010592 déposé le 12/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010592 déposé le 12/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010592 déposé le 12/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010592 déposé le 12/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011109 déposé le 22/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011109 déposé le 22/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011109 déposé le 22/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011109 déposé le 22/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°011109 déposé le 22/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000651 déposé le 29/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000651 déposé le 29/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000651 déposé le 29/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000651 déposé le 29/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000651 déposé le 29/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000821 déposé le 01/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000821 déposé le 01/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000821 déposé le 01/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000821 déposé le 01/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°000821 déposé le 01/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010732 déposé le 30/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010732 déposé le 30/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010732 déposé le 30/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010732 déposé le 30/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°010732 déposé le 30/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°007806 déposé le 21/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°007806 déposé le 21/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°007806 déposé le 21/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°007806 déposé le 21/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°007806 déposé le 21/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008832 déposé le 03/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008832 déposé le 03/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008832 déposé le 03/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008832 déposé le 03/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008832 déposé le 03/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°007022 déposé le 07/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°007022 déposé le 07/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°007022 déposé le 07/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°007022 déposé le 07/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°007022 déposé le 07/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008627 déposé le 24/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008627 déposé le 24/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008627 déposé le 24/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008627 déposé le 24/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008627 déposé le 24/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008735 déposé le 13/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008735 déposé le 13/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008735 déposé le 13/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008735 déposé le 13/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008735 déposé le 13/12/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008511 déposé le 21/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008511 déposé le 21/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008511 déposé le 21/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008511 déposé le 21/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°008511 déposé le 21/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°007882 déposé le 17/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°007882 déposé le 17/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°007882 déposé le 17/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°007882 déposé le 17/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1990B00461
Dépôt : N°007882 déposé le 17/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/016014 du 21/06/2022
Numéro de gestion : 1990B00461
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 626107 21912 4068 088
APConstructions355 013116 618238 395250 708
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels623 004395 297227 707179 290
ATAutres immobilisations corporelles84 54475 2989 2466 679
BHAutres immobilisations financières61 59561 59564 329
BJTOTAL (I)1 243 782694 432549 350509 095
BLMatières premières, approvisionnements76 64576 64585 750
BXClients et comptes rattachés1 320 1111 320 111735 736
BZAutres créances115 572115 572104 757
CFDisponibilités69 68769 687183 945
CHCharges constatées d’avance47 85947 85948 616
CJTOTAL (II)1 629 8731 629 8731 158 804
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 873 654694 4322 179 2221 667 898
CPParts à moins d’un an5 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel166 600166 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...33 30033 300
DDRéserve légale (1)16 66016 660
DGAutres réserves188 450133 417
DHReport à nouveau-77 720
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)251 971110 033
DLTOTAL (I)579 261460 010
DQProvisions pour charges88 546
DRTOTAL (III)88 546
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)248 308345 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 282458
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés309 048184 581
DYDettes fiscales et sociales572 380391 647
EAAutres dettes344 577191 086
EBProduits constatés d’avance (2)16 82094 302
ECTOTAL (IV)1 511 4151 207 888
EETOTAL GENERAL (I à V)2 179 2221 667 898
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 326 055960 442
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.862714
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/022413 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 1990B00461
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 626107 21912 4068 088
APConstructions355 013116 618238 395250 708
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels623 004395 297227 707179 290
ATAutres immobilisations corporelles84 54475 2989 2466 679
BHAutres immobilisations financières61 59561 59564 329
BJTOTAL (I)1 243 782694 432549 350509 095
BLMatières premières, approvisionnements76 64576 64585 750
BXClients et comptes rattachés1 320 1111 320 111735 736
BZAutres créances115 572115 572104 757
CFDisponibilités69 68769 687183 945
CHCharges constatées d’avance47 85947 85948 616
CJTOTAL (II)1 629 8731 629 8731 158 804
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 873 654694 4322 179 2221 667 898
CPParts à moins d’un an5 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel166 600166 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...33 30033 300
DDRéserve légale (1)16 66016 660
DGAutres réserves188 450133 417
DHReport à nouveau-77 720
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)251 971110 033
DLTOTAL (I)579 261460 010
DQProvisions pour charges88 546
DRTOTAL (III)88 546
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)248 308345 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 282458
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés309 048184 581
DYDettes fiscales et sociales572 380391 647
EAAutres dettes344 577191 086
EBProduits constatés d’avance (2)16 82094 302
ECTOTAL (IV)1 511 4151 207 888
EETOTAL GENERAL (I à V)2 179 2221 667 898
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 326 055960 442
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.862714
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/012113 du 06/07/2020
Numéro de gestion : 1990B00461
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 626107 21912 4068 088
APConstructions355 013116 618238 395250 708
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels623 004395 297227 707179 290
ATAutres immobilisations corporelles84 54475 2989 2466 679
BHAutres immobilisations financières61 59561 59564 329
BJTOTAL (I)1 243 782694 432549 350509 095
BLMatières premières, approvisionnements76 64576 64585 750
BXClients et comptes rattachés1 320 1111 320 111735 736
BZAutres créances115 572115 572104 757
CFDisponibilités69 68769 687183 945
CHCharges constatées d’avance47 85947 85948 616
CJTOTAL (II)1 629 8731 629 8731 158 804
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 873 654694 4322 179 2221 667 898
CPParts à moins d’un an5 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel166 600166 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...33 30033 300
DDRéserve légale (1)16 66016 660
DGAutres réserves188 450133 417
DHReport à nouveau-77 720
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)251 971110 033
DLTOTAL (I)579 261460 010
DQProvisions pour charges88 546
DRTOTAL (III)88 546
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)248 308345 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 282458
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés309 048184 581
DYDettes fiscales et sociales572 380391 647
EAAutres dettes344 577191 086
EBProduits constatés d’avance (2)16 82094 302
ECTOTAL (IV)1 511 4151 207 888
EETOTAL GENERAL (I à V)2 179 2221 667 898
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 326 055960 442
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.862714
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/023697 du 29/08/2019
Numéro de gestion : 1990B00461
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 626107 21912 4068 088
APConstructions355 013116 618238 395250 708
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels623 004395 297227 707179 290
ATAutres immobilisations corporelles84 54475 2989 2466 679
BHAutres immobilisations financières61 59561 59564 329
BJTOTAL (I)1 243 782694 432549 350509 095
BLMatières premières, approvisionnements76 64576 64585 750
BXClients et comptes rattachés1 320 1111 320 111735 736
BZAutres créances115 572115 572104 757
CFDisponibilités69 68769 687183 945
CHCharges constatées d’avance47 85947 85948 616
CJTOTAL (II)1 629 8731 629 8731 158 804
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 873 654694 4322 179 2221 667 898
CPParts à moins d’un an5 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel166 600166 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...33 30033 300
DDRéserve légale (1)16 66016 660
DGAutres réserves188 450133 417
DHReport à nouveau-77 720
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)251 971110 033
DLTOTAL (I)579 261460 010
DQProvisions pour charges88 546
DRTOTAL (III)88 546
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)248 308345 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 282458
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés309 048184 581
DYDettes fiscales et sociales572 380391 647
EAAutres dettes344 577191 086
EBProduits constatés d’avance (2)16 82094 302
ECTOTAL (IV)1 511 4151 207 888
EETOTAL GENERAL (I à V)2 179 2221 667 898
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 326 055960 442
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.862714
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/012703 du 03/07/2018
Numéro de gestion : 1990B00461
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 626107 21912 4068 088
APConstructions355 013116 618238 395250 708
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels623 004395 297227 707179 290
ATAutres immobilisations corporelles84 54475 2989 2466 679
BHAutres immobilisations financières61 59561 59564 329
BJTOTAL (I)1 243 782694 432549 350509 095
BLMatières premières, approvisionnements76 64576 64585 750
BXClients et comptes rattachés1 320 1111 320 111735 736
BZAutres créances115 572115 572104 757
CFDisponibilités69 68769 687183 945
CHCharges constatées d’avance47 85947 85948 616
CJTOTAL (II)1 629 8731 629 8731 158 804
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 873 654694 4322 179 2221 667 898
CPParts à moins d’un an5 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel166 600166 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...33 30033 300
DDRéserve légale (1)16 66016 660
DGAutres réserves188 450133 417
DHReport à nouveau-77 720
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)251 971110 033
DLTOTAL (I)579 261460 010
DQProvisions pour charges88 546
DRTOTAL (III)88 546
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)248 308345 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 282458
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés309 048184 581
DYDettes fiscales et sociales572 380391 647
EAAutres dettes344 577191 086
EBProduits constatés d’avance (2)16 82094 302
ECTOTAL (IV)1 511 4151 207 888
EETOTAL GENERAL (I à V)2 179 2221 667 898
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 326 055960 442
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.862714
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/011696 du 16/06/2017
Numéro de gestion : 1990B00461
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires119 626107 21912 4068 088
APConstructions355 013116 618238 395250 708
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels623 004395 297227 707179 290
ATAutres immobilisations corporelles84 54475 2989 2466 679
BHAutres immobilisations financières61 59561 59564 329
BJTOTAL (I)1 243 782694 432549 350509 095
BLMatières premières, approvisionnements76 64576 64585 750
BXClients et comptes rattachés1 320 1111 320 111735 736
BZAutres créances115 572115 572104 757
CFDisponibilités69 68769 687183 945
CHCharges constatées d’avance47 85947 85948 616
CJTOTAL (II)1 629 8731 629 8731 158 804
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 873 654694 4322 179 2221 667 898
CPParts à moins d’un an5 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel166 600166 600
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...33 30033 300
DDRéserve légale (1)16 66016 660
DGAutres réserves188 450133 417
DHReport à nouveau-77 720
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)251 971110 033
DLTOTAL (I)579 261460 010
DQProvisions pour charges88 546
DRTOTAL (III)88 546
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)248 308345 815
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 282458
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés309 048184 581
DYDettes fiscales et sociales572 380391 647
EAAutres dettes344 577191 086
EBProduits constatés d’avance (2)16 82094 302
ECTOTAL (IV)1 511 4151 207 888
EETOTAL GENERAL (I à V)2 179 2221 667 898
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 326 055960 442
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.862714

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