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de Bois-le-Roi

HARAS GRAND CHAMP ECURIE MARCEL ROZIER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/02/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31847330300036 / Siren : 318473303 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 88 318473303
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.43 : Élevage de chevaux et d'autres équidés
01.43Z : Élevage de chevaux et d'autres équidés
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de chevaux, d’ânes, de mulets ou de bardots

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de haras (cf. 01.62Z)
- l’exploitation d’écuries de course et d’écoles d’équitation (cf. 93.19Z) Produits associés : 01.43.11p, 01.43.12p
Coordonnées de l'établissement :
HARAS GRAND CHAMP ECURIE MARCEL ROZIER
Adresse :
15 Rue DES GRANDS CHAMPS
77590 BOIS-LE-ROI
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Elevage d'ovins, caprins et équidés (NAF1993 : 01.2C)
Liens de succession de l'établissement :
14/09/2002 : Préccession
Successeur : GILLES ROZIER
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1980
Dénomination : HARAS GRAND CHAMP ECURIE MARCEL ROZIER
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16249
NOJO : 7702MYG45822600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7333
NOJO : 7702MYG42229400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2647
NOJO : 7702MYG37732700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2648
NOJO : 7702MYG37733200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3793
NOJO : 217702441022347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9536
NOJO : 217702422514531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5874
NOJO : 217702373897831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8812
NOJO : 217702371160416
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8813
NOJO : 217702371161245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10234
NOJO : 217702333754333
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1436
NOJO : BXB14091000882V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROZIER Jean Marcel en fonction le 28 Mars 2014
04/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°1381
NOJO : BXB140870009834
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date de commencement d'activité : 07/01/1980
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7952
NOJO : BXC13177006035I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8110
NOJO : BXC12345003977J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10366
NOJO : BXC111170097656
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10367
NOJO : BXC111170097668
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10368
NOJO : BXC11117009767A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10369
NOJO : BXC11117009768C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°1668
NOJO : BXB082310022780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Date d'effet : 2009-06-01
Descriptif : Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Melun 318 473 303
Dénomination : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ROZIER Thierry Christophe
Montant du capital : 76224.51 EUR

Siège social :
Adresse :
15 rue des Grands Champs
77590 Bois-le-Roi

Etablissement principal :
Adresse :
15 rue des Grands Champs
77590 Bois-le-Roi

Siège social :
Adresse :
15 rue des Grands Champs
77590 Bois-le-Roi

Etablissement principal :
Adresse :
15 rue des Grands Champs
77590 Bois-le-Roi
Historique de l'unité légale :
31/12/2013 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de chevaux et d'autres équidés (NAFRev2 : 01.43Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Elevage d'ovins, caprins et équidés (NAF1993 : 01.2C)
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : HARAS GRAND CHAMP ECURIE MARCEL ROZIER
31/03/1981 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00036
Représentants légaux :
31/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Type : Personne Physique

Nom : ROZIER Jean Marcel
Né le 22/03/1936 à Saint-Étienne-sur-Chalaronne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
22 Rue des Grands Champs
77590 Bois-le-Roi
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°2048 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°2048 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°2048 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°2048 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
12/12/2013 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°2048 déposé le 28/03/2014
Etat : Déposé
01/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°2904404 déposé le 10/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
26/10/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°1112810 déposé le 01/02/1991
Etat : Déposé
Décision : P.V. D'ASSEMBLEE DU 26/10/1990 Numéro de dépôt d'origine : 128 / MONTEREAU
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°1112810 déposé le 01/02/1991
Etat : Déposé
Décision : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE LA PERTE DE LA Numéro de dépôt d'origine : 128 / MONTEREAU MOITIE DU CAPIT AL SOCIAL Numéro de dépôt d'origine : 128 / MONTEREAU
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°1112811 déposé le 11/09/2003
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 1189 / MONTEREAU
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°1112811 déposé le 11/09/2003
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION MANUEL DE DON MANUEL DE PARTS SOCIALES Numéro de dépôt d'origine : 1189 / MONTEREAU
Etablissements :
31/03/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Type : Siège

Adresse :
15 Rue des Grands Champs
77590 Bois-le-Roi
FRANCE
31/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Rue des Grands Champs
77590 Bois-le-Roi
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/01/1980
Activité : Achat reproduction élevage entretien pension dressage et entraînement de chevaux de selle et de jumping
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
31/03/2014 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 02/04/1980
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 02/04/1980 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 92 le 20/02/1980 --- Publicité au Journal : LE MONITEUR DE SEINE ET MARNE --- Parution au Journal le 02/02/1980
31/03/2014 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 26/12/1990
Texte de l'observation : : --- MISE EN LOCATION GERANCE DE LA BRANCHE D'ACTIVITE GRILL BAR RESTAURANT A MR LIONEL PERRIN POUR UNE DUREE DE UNE ANNEE RENOUVELABLE A COMPTER DU 17 AOUT 1990.
31/03/2014 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 25/02/1991
Texte de l'observation : : --- DECISION DE NE PAS DISSOUDRE LA SOCIETE NONOBSTANT LA PERTE DE PLUS DE LA MOITIE DU CAPITAL A COMPTER DU 26 OCTOBRE 1990.
31/03/2014 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 29/10/1992
Texte de l'observation : : --- REPRISE D'UNE BRANCHE DE FONDS DE COMMERCE :GRILL BAR RESTAURANT APRES RENONCIATION DE LA LOCATION GERANCE LIBRE PAR ME DELESTRADE LIQUIDATEUR DE MR PERRIN LIONEL A COMPTER DU 01/06/92
31/03/2014 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 500 000.00 FRF nouveau montant : 76 224.51 EUR
31/03/2014 : Ajout
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Montereau-Fault-Yonne. Ce tribunal a été supprimé et rattaché au Tribunal de Commerce de Melun par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008,
Personnes morales :
31/03/2014 : HARAS DES GRANDS CHAMPS ECURIES MARCEL ROZIER
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/04/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 76224.51
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°5673 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°3898 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°9874 déposé le 17/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°3897 déposé le 06/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°3019 déposé le 10/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°10160 déposé le 22/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°2120 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°2119 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°2118 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°2117 déposé le 04/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°15564 déposé le 02/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°15563 déposé le 02/02/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°15562 déposé le 18/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°15561 déposé le 26/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°15560 déposé le 26/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1980B50051
Dépôt : N°15559 déposé le 26/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 2965 du 10/03/2022
Numéro de gestion : 1980B50051
Code activité : 0143Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 7516 du 09/09/2020
Numéro de gestion : 1980B50051
Code activité : 0143Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 7514 du 09/09/2020
Numéro de gestion : 1980B50051
Code activité : 0143Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 996 du 12/02/2019
Numéro de gestion : 1980B50051
Code activité : 0143Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MELUN (7702)
Numéro de dépôt : 4443 du 18/06/2018
Numéro de gestion : 1980B50051
Code activité : 0143Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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