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GT RHONE-ALPES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 11/06/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37860568700011 / Siren : 378605687 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 35 378605687
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/04/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41C : Location de camions avec chauffeur
Cette sous-classe comprend :
- la location de camions et camionnettes avec chauffeur Produits associés : 49.41.20
Coordonnées de l'établissement :
GT RHONE-ALPES
Adresse :
66 Quai FRANCAIS
33530 BASSENS
Historique de l'établissement :
19/11/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de camions avec chauffeur (NAFRev2 : 49.41C)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Location de camions avec conducteur (NAFRev1 : 60.2P)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
26/04/2023 : ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03323013755
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/06/2023
Date de dépôt : 16/06/2023
Date du texte : 26/04/2023
Date d'effet : 26/04/2023
Date de fin : 26/04/2026
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GT RHONE-ALPES
Siret : 37860568700011
Code APE : 4941C
Secteur : Location de camions avec chauffeur

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 082 - Non discrimination - Diversité
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
24/01/2022 : Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03322009372
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/12/2022
Date de dépôt : 28/01/2022
Date du texte : 24/01/2022
Date d'effet : 24/01/2022
Date de fin : 24/01/2023
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GT RHONE-ALPES
Siret : 37860568700011
Code APE : 4941C
Secteur : Location de camions avec chauffeur

Syndicats :
  • 1 - CGT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/06/1990
Dénomination : GT RHONE-ALPES
Activité principale : Location de camions avec chauffeur (NAFRev2 : 49.41C)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
10/01/2008 : GT RHONE-ALPES
N° national/d'enregistrement : 3548665
Date de dépôt : 10/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : GT RHONE ALPES SA
Numéro de SIREN : 378605687

Mandataire 1 : David BORDESSOULES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

10/01/2008 : GT RHONE-ALPES
N° national/d'enregistrement : 3548665
Date de dépôt : 10/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : GT RHONE ALPES, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 378605687
Adresse :
66 QUAI FRANCAIS
33530 BASSENS
FR

Mandataire 1 : GT LOCATION, Mme BARBANCHON Isabelle
Adresse :
66 QUAI FRANCAIS
33530 BASSENS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686540
Date de demande : 02/07/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

12/11/2007 : GT CENTRE EST
N° national/d'enregistrement : 3537260
Date de dépôt : 12/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises.

Déposant 1 : GT CENTRE EST SAS
Numéro de SIREN : 378605687

Mandataire 1 : David Bordessoules

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-16

Publications au Bodacc :
31/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2801
NOJO : 3302MYG10543500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°568
NOJO : 003302MYG978860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 900000.00 EUR
12/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2395
NOJO : 3302MYG97809700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4969
NOJO : 3302MYG90146500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1083
NOJO : 003302MYG865391
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GT LOCATIONSARRAT Matthieu, Arnaud, Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
30/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1071
NOJO : 003302MYG854879
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SARRAT MICHEL, ETIENNE, ANDRE ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
20/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2595
NOJO : 3302MYG84457900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4866
NOJO : 3302MYG78812400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2507
NOJO : 213302432066449
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2341
NOJO : 213302402878476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1572
NOJO : 213302381182561
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1931
NOJO : 213302355795718
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°413
NOJO : BXB15061001366W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SARRAT MICHEL, ETIENNE, ANDRE modification le 01 Décembre 2003 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA en fonction le 16 Septembre 2008 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 27 Février 2015
31/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3403
NOJO : 213302330773067
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3065
NOJO : 213302308235232
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5803
NOJO : BXC12278000486U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2901
NOJO : BXC112770186998
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4601
NOJO : BXC102810064875
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
66 quai Français
33530 Bassens
24/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°609
NOJO : BXB10291002203N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 478860.00 EUR
03/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3314
NOJO : BXC09313005267M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
66 quai Français
33530 Bassens
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2586
NOJO : BXC08255010111D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
66 quai Français
33530 Bassens
31/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1271
NOJO : BXB08049004432J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification du nom ou de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 378 605 687
Dénomination : GT rhône-alpes
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Historique de l'unité légale :
27/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/07/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de camions avec chauffeur (NAFRev2 : 49.41C)
28/12/2007 : dénomination
Dénomination : GT RHONE-ALPES
25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Location de camions avec conducteur (NAFRev1 : 60.2P)
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : GT CENTRE EST
Représentants légaux :
27/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Type : Personne Physique

Nom : SARRAT MICHEL, ETIENNE, ANDRE
Né le 31/08/1956 à BORDEAUX
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
78 Rue DE LA TOUR D AUVERGNE
33200 Bordeaux
FRANCE
27/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 Rue Archimède
33700 Mérignac
FRANCE
27/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours DU TRIANGLE
IMMEUBLE LE PALATIN
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2014 : Avenant au procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°3700 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
30/07/2010 : Procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°11386 déposé le 09/08/2010
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITIONS SUSPENSIVES
30/07/2010 : Procès-verbal
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°11386 déposé le 09/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°14570 déposé le 14/10/2010
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive de l'absence d'opposition
30/07/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°14570 déposé le 14/10/2010
Etat : Déposé
Décision : réalisée
30/07/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°14570 déposé le 14/10/2010
Etat : Déposé
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°13355 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES FONCTIONS DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°13355 déposé le 16/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
28/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°1304 déposé le 25/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°1304 déposé le 25/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
28/12/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°1304 déposé le 25/01/2008
Etat : Déposé
29/12/2003 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°4552 déposé le 07/04/2004
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITIONS SUSPENSIVES
29/12/2003 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°4552 déposé le 07/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/12/2003 : Décision(s) des associés
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°4552 déposé le 07/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
29/12/2003 : Décision(s) du président
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°4552 déposé le 07/04/2004
Etat : Déposé
Décision : REALISATION DE L'AUGEMENTATION DU CAPITAL.
27/12/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°4552 déposé le 07/04/2004
Etat : Déposé
05/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°13526 déposé le 01/12/2003
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
05/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°13526 déposé le 01/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
05/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°13526 déposé le 01/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/08/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°13526 déposé le 01/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
05/08/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°13526 déposé le 01/12/2003
Etat : Déposé
10/07/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°13526 déposé le 01/12/2003
Etat : Déposé
Décision : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
30/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°12884 déposé le 14/11/2003
Etat : Déposé
Décision : REALISATION
30/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°12884 déposé le 14/11/2003
Etat : Déposé
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°12884 déposé le 14/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°12884 déposé le 14/11/2003
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION RESERVE AUX ACTIONNAIRES AU PROFIT DE LA SOCIETE GT LOCATION
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°12884 déposé le 14/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°12884 déposé le 14/11/2003
Etat : Déposé
Décision : AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET A SON PRESIDENT POUR REALISATION DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°12884 déposé le 14/11/2003
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE RESERVER AUX SALARIES DE LA SOCIETE UNE AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL EN NUMERAIRE
27/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°12884 déposé le 14/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
20/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°3327 déposé le 12/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°3327 déposé le 12/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°3327 déposé le 12/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°3327 déposé le 12/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°3327 déposé le 12/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°76 déposé le 03/01/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°76 déposé le 03/01/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°76 déposé le 03/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2001 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°76 déposé le 03/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
04/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°1404 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : LE CONSEIL CONSTATE LA REALISATION DE L'AUGEMENTATION DU CAPITAL
04/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°1404 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : LE CONSEIL CONSTATE LA REALISATION DE LA REDUCTION DU CAPITAL
04/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°1404 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
04/12/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°1404 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 1,6 ET 7 DES STATUTS
30/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°1404 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : L'ASSEMBLEE CONFERE TOUS POUVOIRS AU CONSEIL D'ADMINISTRATIO N POUR PARVENIR A LA REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATIO N DU CAPITAL
30/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°1404 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE
30/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°1404 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : L'ASSEMBLEE CONFERE TOUS POUVOIRS AU CONSEIL D'ADMINISTRATIO N AUX FINS DE MODIFIER LES STATUTS
30/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°1404 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°1404 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : APRES DELIBERATION LE CONSEIL ARRETE AU MONTANT SUSVISE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 166 DU DECRET DU 23 MARS 1967 LE COMPTE DU SOUSCRIPTEUR DESIRANT LIBERER SA SOUSCRIPTION PAR COMPENSATION AVEC DES CREANCES
30/11/2000 : Certificat
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°1404 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : LE PRESENT ETAT CONSTATE LA SOUSCRIPTION DE 33000 ACTIONS NOUVELLES DE LA SOCIETE GT CENTRE EST
30/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°1404 déposé le 15/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
18/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°6171 déposé le 24/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
18/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°6171 déposé le 24/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°4854 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
30/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°4854 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°4854 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/03/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°4854 déposé le 29/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°7805 déposé le 10/12/1997
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES COMPTES - AFFECTATION DU BENEFICE - APPROBAT ION DU RAPPORT SPECIAL - NOUVELLE DENOMINATION GT CENTRE EST
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°7805 déposé le 10/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°7805 déposé le 10/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/06/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°7805 déposé le 10/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/12/1993 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°405 déposé le 20/01/1994
Etat : Déposé
Décision : CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 20-12-1993
10/12/1993 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°405 déposé le 20/01/1994
Etat : Déposé
Décision : POUVOIRS POUR FORMALITES, QUESTIONS DIVERSES, ARRETE DES COM PTES
28/06/1993 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°4251 déposé le 06/08/1993
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES COMPTES, AFFECTATION DES RESULTATS, RENOUVEL LEMENT DES MANDATS D'ADMINISTRATEURS, NOMINATION DE COMMISSA IRES AUX COMPTES, POUVOIRS POUR FORMALITES, QUESTIONS DIVERS ES
Etablissements :
27/02/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Type : Siège

Adresse :
66 Quai FRANCAIS
33530 Bassens
FRANCE
27/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Type : Etablissement principal

Adresse :
66 Quai FRANCAIS
33530 Bassens
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/1990
Activité : Location vente achat echange exploitation de vehicules automobiles industriels et de tourisme cration de lignes de transports publics ou particuliers commissionnaire de transports et toutes operations s'y rattachant exploitation de tous services et entreprises de transports terrestres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/12/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B00832
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
6 Rue de Bretagne
Immeuble le Confluent
38070 Saint-Quentin-Fallavier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2009
Activité : Location, vente, achat, exploitation, de véhicules automobiles industriels, transports publics ou particuliers : commissionnaire de transports.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/02/2015 : GT rhône-alpes
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 478860.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
30/12/2008 : GT rhône-alpes
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/2008

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°22330 déposé le 03/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°21022 déposé le 23/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°17683 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°18786 déposé le 09/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°17506 déposé le 17/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°16988 déposé le 19/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°16676 déposé le 29/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°17860 déposé le 30/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°13795 déposé le 29/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°13138 déposé le 30/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°11905 déposé le 06/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°12543 déposé le 26/09/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°13455 déposé le 25/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°13310 déposé le 30/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°11972 déposé le 28/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°10733 déposé le 14/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°9579 déposé le 26/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°8770 déposé le 08/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°8653 déposé le 04/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°10125 déposé le 27/11/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°9646 déposé le 14/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°7733 déposé le 04/10/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°9111 déposé le 17/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°4463 déposé le 29/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°8515 déposé le 22/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1990B01428
Dépôt : N°6487 déposé le 03/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 20495 du 08/07/2022
Numéro de gestion : 1990B01428
Code activité : 4941C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 5904 2795 3117 564
ATAutres immobilisations corporelles21 68511 60510 07913 414
BHAutres immobilisations financières3 3103 3103 304
BJTOTAL (I)34 58515 88418 70024 282
BXClients et comptes rattachés1 796 7471 796 7471 739 752
BZAutres créances403 775403 775512 919
CHCharges constatées d’avance2 7032 7033 088
CJTOTAL (II)2 203 2262 203 2262 255 760
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 237 81215 8842 221 9272 280 043
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel478 860478 860
DDRéserve légale (1)15 7077 622
DERéserves statutaires ou contractuelles121 03261 108
DHReport à nouveau-6 428
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 100168 127
DLTOTAL (I)632 700709 289
DPProvisions pour risques32 89039 312
DRTOTAL (III)32 89039 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69 174100 441
DVEmprunts et dettes financières divers (4)64172
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés628 957562 036
DYDettes fiscales et sociales854 154858 549
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 600
EAAutres dettes3 9875 641
ECTOTAL (IV)1 556 3371 531 441
EETOTAL GENERAL (I à V)2 221 9272 280 043
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 556 3371 531 441
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.69 174100 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 345 5517 345 5517 213 749
FJChiffres d’affaires nets7 345 5517 345 5517 213 749
FOSubventions d’exploitation31 69626 936
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges32 87916 662
FQAutres produits7
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 410 1357 257 347
FWAutres achats et charges externes4 497 5124 286 645
FXImpôts, taxes et versements assimilés106 528102 554
FYSalaires et traitements2 271 9502 210 725
FZCharges sociales504 944477 645
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 5882 529
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 792
GEAutres charges-236
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 386 5207 096 929
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)23 614160 418
GLAutres intérêts et produits assimilés3 6104 852
GPTotal des produits financiers (V)3 6104 852
GRIntérêts et charges assimilées124204
GUTotal des charges financières (VI)124204
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 4864 648
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)27 100165 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 417
HCReprises sur provisions et transferts de charges8 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 00013 417
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion357
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions18 00010 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 00010 357
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10 0003 060
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 421 7457 275 617
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 404 6457 107 490
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 100168 127
A1Renvois : Transfert de charges16 45716 662
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 2965 58815 884
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 2965 58815 884
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges28 000
5VAutres provisions pour risques et charges4 890
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 31218 00024 42232 890
7CTOTAL GENERAL39 31218 00024 42232 890
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation16 422
UJ- Exceptionnelles18 0008 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 310
UXAutres créances clients1 796 747
UYPersonnel et comptes rattachés4 940
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 175
VBT. V. A.55 010
VPDivers108 895
VCGroupe et associés80 421
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)142 332
VSCharges constatées d’avance2 703
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 206 5372 203 2273 310
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine69 17469 174
8BFournisseurs et comptes rattaché628 957628 957
8CPersonnel et comptes rattachés319 615319 615
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux213 221213 221
VWT.V.A.306 666306 666
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 65014 650
VIGroupe et associés6464
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 9873 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 556 3371 556 337
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 21025 du 13/07/2021
Numéro de gestion : 1990B01428
Code activité : 4941C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 5904 2795 3117 564
ATAutres immobilisations corporelles21 68511 60510 07913 414
BHAutres immobilisations financières3 3103 3103 304
BJTOTAL (I)34 58515 88418 70024 282
BXClients et comptes rattachés1 796 7471 796 7471 739 752
BZAutres créances403 775403 775512 919
CHCharges constatées d’avance2 7032 7033 088
CJTOTAL (II)2 203 2262 203 2262 255 760
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 237 81215 8842 221 9272 280 043
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel478 860478 860
DDRéserve légale (1)15 7077 622
DERéserves statutaires ou contractuelles121 03261 108
DHReport à nouveau-6 428
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 100168 127
DLTOTAL (I)632 700709 289
DPProvisions pour risques32 89039 312
DRTOTAL (III)32 89039 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69 174100 441
DVEmprunts et dettes financières divers (4)64172
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés628 957562 036
DYDettes fiscales et sociales854 154858 549
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 600
EAAutres dettes3 9875 641
ECTOTAL (IV)1 556 3371 531 441
EETOTAL GENERAL (I à V)2 221 9272 280 043
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 556 3371 531 441
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.69 174100 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 345 5517 345 5517 213 749
FJChiffres d’affaires nets7 345 5517 345 5517 213 749
FOSubventions d’exploitation31 69626 936
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges32 87916 662
FQAutres produits7
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 410 1357 257 347
FWAutres achats et charges externes4 497 5124 286 645
FXImpôts, taxes et versements assimilés106 528102 554
FYSalaires et traitements2 271 9502 210 725
FZCharges sociales504 944477 645
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 5882 529
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 792
GEAutres charges-236
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 386 5207 096 929
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)23 614160 418
GLAutres intérêts et produits assimilés3 6104 852
GPTotal des produits financiers (V)3 6104 852
GRIntérêts et charges assimilées124204
GUTotal des charges financières (VI)124204
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 4864 648
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)27 100165 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 417
HCReprises sur provisions et transferts de charges8 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 00013 417
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion357
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions18 00010 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 00010 357
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10 0003 060
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 421 7457 275 617
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 404 6457 107 490
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 100168 127
A1Renvois : Transfert de charges16 45716 662
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 2965 58815 884
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 2965 58815 884
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges28 000
5VAutres provisions pour risques et charges4 890
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 31218 00024 42232 890
7CTOTAL GENERAL39 31218 00024 42232 890
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation16 422
UJ- Exceptionnelles18 0008 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 310
UXAutres créances clients1 796 747
UYPersonnel et comptes rattachés4 940
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 175
VBT. V. A.55 010
VPDivers108 895
VCGroupe et associés80 421
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)142 332
VSCharges constatées d’avance2 703
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 206 5372 203 2273 310
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine69 17469 174
8BFournisseurs et comptes rattaché628 957628 957
8CPersonnel et comptes rattachés319 615319 615
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux213 221213 221
VWT.V.A.306 666306 666
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 65014 650
VIGroupe et associés6464
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 9873 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 556 3371 556 337
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 23227 du 15/10/2020
Numéro de gestion : 1990B01428
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 23227 du 15/10/2020
Numéro de gestion : 1990B01428
Code activité : 4941C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 5904 2795 3117 564
ATAutres immobilisations corporelles21 68511 60510 07913 414
BHAutres immobilisations financières3 3103 3103 304
BJTOTAL (I)34 58515 88418 70024 282
BXClients et comptes rattachés1 796 7471 796 7471 739 752
BZAutres créances403 775403 775512 919
CHCharges constatées d’avance2 7032 7033 088
CJTOTAL (II)2 203 2262 203 2262 255 760
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 237 81215 8842 221 9272 280 043
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel478 860478 860
DDRéserve légale (1)15 7077 622
DERéserves statutaires ou contractuelles121 03261 108
DHReport à nouveau-6 428
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 100168 127
DLTOTAL (I)632 700709 289
DPProvisions pour risques32 89039 312
DRTOTAL (III)32 89039 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69 174100 441
DVEmprunts et dettes financières divers (4)64172
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés628 957562 036
DYDettes fiscales et sociales854 154858 549
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 600
EAAutres dettes3 9875 641
ECTOTAL (IV)1 556 3371 531 441
EETOTAL GENERAL (I à V)2 221 9272 280 043
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 556 3371 531 441
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.69 174100 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 345 5517 345 5517 213 749
FJChiffres d’affaires nets7 345 5517 345 5517 213 749
FOSubventions d’exploitation31 69626 936
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges32 87916 662
FQAutres produits7
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 410 1357 257 347
FWAutres achats et charges externes4 497 5124 286 645
FXImpôts, taxes et versements assimilés106 528102 554
FYSalaires et traitements2 271 9502 210 725
FZCharges sociales504 944477 645
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 5882 529
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 792
GEAutres charges-236
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 386 5207 096 929
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)23 614160 418
GLAutres intérêts et produits assimilés3 6104 852
GPTotal des produits financiers (V)3 6104 852
GRIntérêts et charges assimilées124204
GUTotal des charges financières (VI)124204
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 4864 648
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)27 100165 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 417
HCReprises sur provisions et transferts de charges8 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 00013 417
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion357
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions18 00010 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 00010 357
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10 0003 060
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 421 7457 275 617
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 404 6457 107 490
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 100168 127
A1Renvois : Transfert de charges16 45716 662
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 2965 58815 884
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 2965 58815 884
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges28 000
5VAutres provisions pour risques et charges4 890
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 31218 00024 42232 890
7CTOTAL GENERAL39 31218 00024 42232 890
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation16 422
UJ- Exceptionnelles18 0008 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 310
UXAutres créances clients1 796 747
UYPersonnel et comptes rattachés4 940
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 175
VBT. V. A.55 010
VPDivers108 895
VCGroupe et associés80 421
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)142 332
VSCharges constatées d’avance2 703
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 206 5372 203 2273 310
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine69 17469 174
8BFournisseurs et comptes rattaché628 957628 957
8CPersonnel et comptes rattachés319 615319 615
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux213 221213 221
VWT.V.A.306 666306 666
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 65014 650
VIGroupe et associés6464
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 9873 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 556 3371 556 337
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 26031 du 16/10/2019
Numéro de gestion : 1990B01428
Code activité : 4941C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 5904 2795 3117 564
ATAutres immobilisations corporelles21 68511 60510 07913 414
BHAutres immobilisations financières3 3103 3103 304
BJTOTAL (I)34 58515 88418 70024 282
BXClients et comptes rattachés1 796 7471 796 7471 739 752
BZAutres créances403 775403 775512 919
CHCharges constatées d’avance2 7032 7033 088
CJTOTAL (II)2 203 2262 203 2262 255 760
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 237 81215 8842 221 9272 280 043
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel478 860478 860
DDRéserve légale (1)15 7077 622
DERéserves statutaires ou contractuelles121 03261 108
DHReport à nouveau-6 428
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 100168 127
DLTOTAL (I)632 700709 289
DPProvisions pour risques32 89039 312
DRTOTAL (III)32 89039 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69 174100 441
DVEmprunts et dettes financières divers (4)64172
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés628 957562 036
DYDettes fiscales et sociales854 154858 549
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 600
EAAutres dettes3 9875 641
ECTOTAL (IV)1 556 3371 531 441
EETOTAL GENERAL (I à V)2 221 9272 280 043
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 556 3371 531 441
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.69 174100 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 345 5517 345 5517 213 749
FJChiffres d’affaires nets7 345 5517 345 5517 213 749
FOSubventions d’exploitation31 69626 936
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges32 87916 662
FQAutres produits7
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 410 1357 257 347
FWAutres achats et charges externes4 497 5124 286 645
FXImpôts, taxes et versements assimilés106 528102 554
FYSalaires et traitements2 271 9502 210 725
FZCharges sociales504 944477 645
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 5882 529
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 792
GEAutres charges-236
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 386 5207 096 929
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)23 614160 418
GLAutres intérêts et produits assimilés3 6104 852
GPTotal des produits financiers (V)3 6104 852
GRIntérêts et charges assimilées124204
GUTotal des charges financières (VI)124204
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 4864 648
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)27 100165 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 417
HCReprises sur provisions et transferts de charges8 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 00013 417
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion357
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions18 00010 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 00010 357
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10 0003 060
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 421 7457 275 617
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 404 6457 107 490
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 100168 127
A1Renvois : Transfert de charges16 45716 662
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 2965 58815 884
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 2965 58815 884
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges28 000
5VAutres provisions pour risques et charges4 890
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 31218 00024 42232 890
7CTOTAL GENERAL39 31218 00024 42232 890
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation16 422
UJ- Exceptionnelles18 0008 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 310
UXAutres créances clients1 796 747
UYPersonnel et comptes rattachés4 940
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 175
VBT. V. A.55 010
VPDivers108 895
VCGroupe et associés80 421
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)142 332
VSCharges constatées d’avance2 703
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 206 5372 203 2273 310
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine69 17469 174
8BFournisseurs et comptes rattaché628 957628 957
8CPersonnel et comptes rattachés319 615319 615
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux213 221213 221
VWT.V.A.306 666306 666
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 65014 650
VIGroupe et associés6464
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 9873 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 556 3371 556 337
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 20820 du 12/10/2018
Numéro de gestion : 1990B01428
Code activité : 4941C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 5904 2795 3117 564
ATAutres immobilisations corporelles21 68511 60510 07913 414
BHAutres immobilisations financières3 3103 3103 304
BJTOTAL (I)34 58515 88418 70024 282
BXClients et comptes rattachés1 796 7471 796 7471 739 752
BZAutres créances403 775403 775512 919
CHCharges constatées d’avance2 7032 7033 088
CJTOTAL (II)2 203 2262 203 2262 255 760
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 237 81215 8842 221 9272 280 043
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel478 860478 860
DDRéserve légale (1)15 7077 622
DERéserves statutaires ou contractuelles121 03261 108
DHReport à nouveau-6 428
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 100168 127
DLTOTAL (I)632 700709 289
DPProvisions pour risques32 89039 312
DRTOTAL (III)32 89039 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69 174100 441
DVEmprunts et dettes financières divers (4)64172
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés628 957562 036
DYDettes fiscales et sociales854 154858 549
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 600
EAAutres dettes3 9875 641
ECTOTAL (IV)1 556 3371 531 441
EETOTAL GENERAL (I à V)2 221 9272 280 043
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 556 3371 531 441
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.69 174100 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 345 5517 345 5517 213 749
FJChiffres d’affaires nets7 345 5517 345 5517 213 749
FOSubventions d’exploitation31 69626 936
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges32 87916 662
FQAutres produits7
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 410 1357 257 347
FWAutres achats et charges externes4 497 5124 286 645
FXImpôts, taxes et versements assimilés106 528102 554
FYSalaires et traitements2 271 9502 210 725
FZCharges sociales504 944477 645
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 5882 529
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 792
GEAutres charges-236
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 386 5207 096 929
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)23 614160 418
GLAutres intérêts et produits assimilés3 6104 852
GPTotal des produits financiers (V)3 6104 852
GRIntérêts et charges assimilées124204
GUTotal des charges financières (VI)124204
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 4864 648
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)27 100165 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 417
HCReprises sur provisions et transferts de charges8 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 00013 417
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion357
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions18 00010 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 00010 357
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10 0003 060
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 421 7457 275 617
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 404 6457 107 490
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 100168 127
A1Renvois : Transfert de charges16 45716 662
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 2965 58815 884
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 2965 58815 884
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges28 000
5VAutres provisions pour risques et charges4 890
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 31218 00024 42232 890
7CTOTAL GENERAL39 31218 00024 42232 890
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation16 422
UJ- Exceptionnelles18 0008 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 310
UXAutres créances clients1 796 747
UYPersonnel et comptes rattachés4 940
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 175
VBT. V. A.55 010
VPDivers108 895
VCGroupe et associés80 421
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)142 332
VSCharges constatées d’avance2 703
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 206 5372 203 2273 310
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine69 17469 174
8BFournisseurs et comptes rattaché628 957628 957
8CPersonnel et comptes rattachés319 615319 615
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux213 221213 221
VWT.V.A.306 666306 666
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 65014 650
VIGroupe et associés6464
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 9873 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 556 3371 556 337
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 20858 du 29/09/2017
Numéro de gestion : 1990B01428
Code activité : 4941C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 5904 2795 3117 564
ATAutres immobilisations corporelles21 68511 60510 07913 414
BHAutres immobilisations financières3 3103 3103 304
BJTOTAL (I)34 58515 88418 70024 282
BXClients et comptes rattachés1 796 7471 796 7471 739 752
BZAutres créances403 775403 775512 919
CHCharges constatées d’avance2 7032 7033 088
CJTOTAL (II)2 203 2262 203 2262 255 760
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 237 81215 8842 221 9272 280 043
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel478 860478 860
DDRéserve légale (1)15 7077 622
DERéserves statutaires ou contractuelles121 03261 108
DHReport à nouveau-6 428
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)17 100168 127
DLTOTAL (I)632 700709 289
DPProvisions pour risques32 89039 312
DRTOTAL (III)32 89039 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)69 174100 441
DVEmprunts et dettes financières divers (4)64172
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés628 957562 036
DYDettes fiscales et sociales854 154858 549
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés4 600
EAAutres dettes3 9875 641
ECTOTAL (IV)1 556 3371 531 441
EETOTAL GENERAL (I à V)2 221 9272 280 043
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 556 3371 531 441
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.69 174100 441
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services7 345 5517 345 5517 213 749
FJChiffres d’affaires nets7 345 5517 345 5517 213 749
FOSubventions d’exploitation31 69626 936
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges32 87916 662
FQAutres produits7
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 410 1357 257 347
FWAutres achats et charges externes4 497 5124 286 645
FXImpôts, taxes et versements assimilés106 528102 554
FYSalaires et traitements2 271 9502 210 725
FZCharges sociales504 944477 645
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 5882 529
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions16 792
GEAutres charges-236
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 386 5207 096 929
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)23 614160 418
GLAutres intérêts et produits assimilés3 6104 852
GPTotal des produits financiers (V)3 6104 852
GRIntérêts et charges assimilées124204
GUTotal des charges financières (VI)124204
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 4864 648
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)27 100165 066
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion13 417
HCReprises sur provisions et transferts de charges8 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 00013 417
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion357
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions18 00010 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)18 00010 357
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10 0003 060
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)7 421 7457 275 617
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 404 6457 107 490
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)17 100168 127
A1Renvois : Transfert de charges16 45716 662
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 2965 58815 884
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 2965 58815 884
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges28 000
5VAutres provisions pour risques et charges4 890
5ZTotal Provisions pour risques et charges39 31218 00024 42232 890
7CTOTAL GENERAL39 31218 00024 42232 890
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation16 422
UJ- Exceptionnelles18 0008 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 310
UXAutres créances clients1 796 747
UYPersonnel et comptes rattachés4 940
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux12 175
VBT. V. A.55 010
VPDivers108 895
VCGroupe et associés80 421
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)142 332
VSCharges constatées d’avance2 703
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 206 5372 203 2273 310
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine69 17469 174
8BFournisseurs et comptes rattaché628 957628 957
8CPersonnel et comptes rattachés319 615319 615
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux213 221213 221
VWT.V.A.306 666306 666
VQAutres impôts, taxes et assimilés14 65014 650
VIGroupe et associés6464
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 9873 987
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 556 3371 556 337

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