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de Gilley

GRANVELLE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2010
Enseigne : RESIDENCE GRANVELLE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50966895000025 / Siren : 509668950 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 33 509668950
Effectif en 2022 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.3 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
Cette classe ne comprend pas :
- les activités d’action sociale avec hébergement dispensées aux personnes, autres que les personnes âgées et handicapées, où les soins médicaux, l’enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important (cf. 87.90)
87.30A : Hébergement social pour personnes âgées
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement de personnes âgées qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent plus vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : logement-foyer

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des résidences pour personnes âgées dispensant des soins médicaux (cf. 87.10A) Produits associés : 87.30.11
Coordonnées de l'établissement :
GRANVELLE
Adresse :
11 Rue A.M DU COUDRAY LE BOURSIER
25000 BESANCON
Liens de succession de l'établissement :
28/06/2019 : Succession
Prédécesseur : GRANVELLE
Continuité économique
28/06/2019 : Succession
Prédécesseur : GRANVELLE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/12/2008
Dénomination : GRANVELLE
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2022 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2022 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°576
NOJO : 002501MYG270118
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 509 668 950
Dénomination : Granvelle
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : DOMUSVI
21/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1524
NOJO : 2501MYG26941300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 509 668 950
Dénomination : Granvelle
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
17/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1375
NOJO : 2501MYG25569900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 509 668 950
Dénomination : Granvelle
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
01/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°635
NOJO : 002501MYG241573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 509 668 950
Dénomination : Granvelle
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : DOMUSVI ; Commissaire aux comptes titulaire : LIONEL GUIBERT ; Commissaire aux comptes suppléant : ADD EQUATION
01/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°636
NOJO : 002501MYG241574
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 509 668 950
Dénomination : Granvelle
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : DOMUSVI ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
28/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°926
NOJO : 2501MYG23983900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 509 668 950
Dénomination : Granvelle
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
17/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°690
NOJO : 2501MYG22692800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 509 668 950
Dénomination : Granvelle
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
04/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°851
NOJO : 002501MYG224251
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Besançon 509 668 950
Dénomination : Granvelle
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : DOMUSVI
25/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°690
NOJO : 002501MYG217667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 01/05/2010
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Besançon 509 668 950
Dénomination : Granvelle
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : EYGASIER Eric
05/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2417
NOJO : 75012019S045998
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 509 668 950
Dénomination : RESIDALYA BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°20930
NOJO : 75012018S056076
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 509 668 950
Dénomination : RESIDALYA BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7691
NOJO : 75012017S044681
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 509 668 950
Dénomination : RESIDALYA BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
30/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8584
NOJO : 75012016S056180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 509 668 950
Dénomination : RESIDALYA BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8375
NOJO : 75012015S039671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 509 668 950
Dénomination : RESIDALYA BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
05/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6714
NOJO : 75012014S040539
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 509 668 950
Dénomination : RESIDALYA BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
18/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1415
NOJO : BXB14042002318B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 509 668 950
Dénomination : RESIDALYA BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
nomination du Gérant : Le Roy, nom d'usage : Raynal, Marie-José
Montant du capital : 1000 EUR
02/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1907
NOJO : BXB13268002292K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Paris 509 668 950
Dénomination : RESIDALYA BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
Montant du capital : 1000 EUR
19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10813
NOJO : 75012013S038659
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 509 668 950
Dénomination : RESIDALYA BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11780
NOJO : BXC12215001356G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 509 668 950
Dénomination : RESIDALYA BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
22/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9492
NOJO : BXC112170088534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 509 668 950
Dénomination : RESIDALYA BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
20 avenue de l'Opéra
75001 Paris
14/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13151
NOJO : BXC10229000953O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 509 668 950
Dénomination : RESIDALYA BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
20 AV DE L OPERA
75001 PARIS
12/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°1156
NOJO : BXB10124002120A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Paris 509 668 950
Dénomination : RESIDALYA BESANCON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 1000 EUR

Siège social :
Adresse :
20 avenue de l'Opéra
75001 Paris
05/02/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°816
NOJO : BXA08030004327A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 12/01/2009
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Paris 509 668 950
Dénomination : RESIDALYA PROJET 4
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : Hardy, Hervé.
.

Montant du capital : 1000 EUR

Adresse :
20 avenue de l'Opéra
75001 Paris
Historique de l'unité légale :
20/12/2019 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
28/06/2019 : dénomination, code NIC, économie sociale et solidaire
Dénomination : GRANVELLE
Code NIC : 00025
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2013 : code NIC
Code NIC : 00033
01/05/2010 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
19/02/2010 : dénomination
Dénomination : RESIDALYA BESANCON
Représentants légaux :
29/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Type : Personne Morale

Nom : DOMUSVI
Siren : 519158794
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
46/48 Rue Carnot
92150 SURESNES
FRANCE
29/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Exaltis
61 Rue Henri Regnault
92400 COURBEVOIE
FRANCE
31/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Type : Personne Morale

Nom : DOMUSVI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
1 Rue de Saint-Cloud
92150 SURESNES
FRANCE
31/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Type : Personne Morale

Nom : DOMUSVI
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
1 Rue de Saint-Cloud
92150 SURESNES
FRANCE
06/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Type : Personne Physique

Nom : HARDY Hervé
Né le 02/05/1952 à NOGENT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
44 avenue Lenôtre
92330 Sceaux
France
06/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Type : Personne Physique

Nom : Le Roy (Raynal) Marie-José
Né le 07/08/1959 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 impasse Odin
94100 Saint-Maur-des-Fossés
France
Dépôts des actes :
02/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°1641 déposé le 12/04/2021
Etat : Déposé
02/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°1641 déposé le 12/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/05/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°2993 déposé le 29/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
12/05/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°2993 déposé le 29/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
20/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°755 déposé le 31/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
20/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°755 déposé le 31/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
20/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°755 déposé le 31/01/2020
Etat : Déposé
20/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°756 déposé le 31/01/2020
Etat : Déposé
20/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°755 déposé le 31/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
20/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°755 déposé le 31/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
20/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°755 déposé le 31/01/2020
Etat : Déposé
20/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°756 déposé le 31/01/2020
Etat : Déposé
09/12/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°7874 déposé le 12/12/2019
Etat : Déposé
09/12/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°7874 déposé le 12/12/2019
Etat : Déposé
10/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°6072 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé
10/07/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°6072 déposé le 24/09/2019
Etat : Déposé
29/06/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°4935 déposé le 22/07/2019
Etat : Déposé
29/06/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°4935 déposé le 22/07/2019
Etat : Déposé
28/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°4935 déposé le 22/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
28/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°4935 déposé le 22/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°4935 déposé le 22/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
28/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°4935 déposé le 22/07/2019
Etat : Déposé
28/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°4935 déposé le 22/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
28/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°4935 déposé le 22/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°4935 déposé le 22/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
28/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°4935 déposé le 22/07/2019
Etat : Déposé
04/01/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°72590 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
04/01/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°72590 déposé le 19/07/2016
Etat : Déposé
04/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°74778 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
04/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°74778 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
04/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°74778 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
04/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°2992 déposé le 29/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
12/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°10628 déposé le 03/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
01/07/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°84000 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
04/06/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°84000 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 20 Avenue de l Opéra 75001 PARIS
04/06/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°84000 déposé le 17/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/06/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°74062 déposé le 02/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/02/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°34111 déposé le 20/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale RESIDALYA PROJET 4
19/02/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°34111 déposé le 20/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/02/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°34111 déposé le 20/04/2010
Etat : Déposé
04/01/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°19547 déposé le 26/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/01/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°19547 déposé le 26/02/2010
Etat : Déposé
22/12/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°19547 déposé le 26/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/02/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°81547 déposé le 23/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de la durée du premier exercice social SUITE A ERREUR MATERIELLE
09/02/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°81547 déposé le 23/09/2009
Etat : Déposé
22/12/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°2328 déposé le 12/01/2009
Etat : Déposé
22/12/2008 : Certificat
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°2328 déposé le 12/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire
Etablissements :
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
11 Rue A.M.du Coudray le Boursier
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : Résidence Granvelle
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2010
Activité : Exploitation d'une maison de retraite pour personnes âgées et/ou dépendantes sise à Besançon (25)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
11 Rue a.M.du Coudray le Boursier
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : Résidence Granvelle
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2010
Activité : Exploitation d'une maison de retraite pour personnes âgées et/ou dépendantes sise à Besançon (25)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Type : Etablissement principal

Adresse :
11 rue A.M. du Coudray le Boursier
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : Résidence Granvelle
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2010
Activité : Exploitation d'une maison de retraite pour personnes âgées et/ou dépendantes sise à Besançon (25)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Type : Siège

Adresse :
10 rue Blaise-Desgoffe
75006 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers
Personnes morales :
29/06/2021 : Granvelle
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation d'une maison de retraite pour personnes âgées et/ou dépendantes sise à Besançon (25)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/05/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1501000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 98 années
31/01/2020 : Granvelle
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation d'une maison de retraite pour personnes âgées et/ou dépendantes sise à Besançon (25)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/05/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 1501000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 98 années
22/01/2016 : RESIDALYA BESANCON
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/05/2010

Economie sociale et solidaire : Non
06/08/2014 : RESIDALYA BESANCON
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'acquisition, la création, la propriété et l'exploitation d'un ou plusieurs établissements d'accueil et d'hébergement pour personnes âgées et/ou dépendantes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/01/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°1786 déposé le 26/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2010B00338
Dépôt : N°2211 déposé le 13/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°56180 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°39671 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°40539 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°38659 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°40284 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°45591 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B00594
Dépôt : N°38416 déposé le 05/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2564 du 19/06/2023
Numéro de gestion : 2010B00338
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires952952
AHFonds commercial151 600151 600151 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels100 99665 68835 30814 384
ATAutres immobilisations corporelles79 19357 21121 98215 829
AVImmobilisations en cours1 1541 1542 411
BHAutres immobilisations financières181 720181 720181 537
BJTOTAL (I)515 615123 851391 764365 760
BLMatières premières, approvisionnements13 03913 03914 155
BVAvances et acomptes versés sur commandes22822825
BXClients et comptes rattachés9 9271 9427 98517 583
BZAutres créances874 769874 769765 003
CFDisponibilités65651 039
CHCharges constatées d’avance2 1182 118183 549
CJTOTAL (II)900 1461 942898 204981 354
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 415 761125 7931 289 9681 347 114
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DDRéserve légale (1)100100
DHReport à nouveau3 2483 831
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)260 569169 417
DKProvisions réglementées6 0513 731
DLTOTAL (I)270 968178 079
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)574
DVEmprunts et dettes financières divers (4)197 655209 715
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés206 020385 107
DYDettes fiscales et sociales453 463442 140
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés475
EAAutres dettes142 983122 598
EBProduits constatés d’avance (2)18 305
ECTOTAL (IV)1 019 0001 169 035
EETOTAL GENERAL (I à V)1 289 9681 347 114
EIDont emprunts participatifs1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 8121 8121 529
FGProduction vendue services4 257 7224 257 7224 171 044
FJChiffres d’affaires nets4 259 5344 259 5344 172 574
FOSubventions d’exploitation4251 117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 00116 305
FQAutres produits100437
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 298 0614 190 433
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 3061 911
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements198 540209 350
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 1161 905
FWAutres achats et charges externes1 485 9191 534 435
FXImpôts, taxes et versements assimilés128 605136 508
FYSalaires et traitements1 500 5591 511 227
FZCharges sociales611 252597 487
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 00819 142
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 398
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6
GEAutres charges1 35114 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 942 6584 031 087
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)355 403159 346
GLAutres intérêts et produits assimilés7 2997 184
GPTotal des produits financiers (V)7 2997 184
GRIntérêts et charges assimilées2 188305
GUTotal des charges financières (VI)2 188305
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 1116 878
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)360 514166 224
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 2036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 2036 381
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 7226 701
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 3202 320
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 0429 021
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 839-2 640
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise63 25527 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 851-33 385
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 307 5634 203 997
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 046 9944 034 580
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)260 569169 417
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles952952
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles109 89013 008122 899
0NAMORTISSEMENTS Total Général110 84313 008123 851
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 051
3ZTotal Provisions réglementées3 7312 3206 051
6TSur comptes clients4 3982 4561 942
7BTotal Provisions pour dépréciation4 3982 4561 942
7CTOTAL GENERAL8 1292 3202 4587 993
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières181 720
VAClients douteux ou litigieux2 049
UXAutres créances clients7 878
UYPersonnel et comptes rattachés180
VBT. V. A.35 295
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 163
VCGroupe et associés837 131
VSCharges constatées d’avance2 118
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 068 534886 814181 720
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine574574
8AEmprunts et dettes financières divers197 655197 655
8BFournisseurs et comptes rattaché206 020206 020
8CPersonnel et comptes rattachés175 228175 228
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux186 993186 993
8EImpôts sur les bénéfices84 94784 947
VWT.V.A.4 5254 525
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7701 770
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)142 983142 983
8LProduits constatés d’avance18 30518 305
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 019 0001 019 000
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3177 du 14/06/2022
Numéro de gestion : 2010B00338
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires952952
AHFonds commercial151 600151 600151 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels100 99665 68835 30814 384
ATAutres immobilisations corporelles79 19357 21121 98215 829
AVImmobilisations en cours1 1541 1542 411
BHAutres immobilisations financières181 720181 720181 537
BJTOTAL (I)515 615123 851391 764365 760
BLMatières premières, approvisionnements13 03913 03914 155
BVAvances et acomptes versés sur commandes22822825
BXClients et comptes rattachés9 9271 9427 98517 583
BZAutres créances874 769874 769765 003
CFDisponibilités65651 039
CHCharges constatées d’avance2 1182 118183 549
CJTOTAL (II)900 1461 942898 204981 354
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 415 761125 7931 289 9681 347 114
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DDRéserve légale (1)100100
DHReport à nouveau3 2483 831
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)260 569169 417
DKProvisions réglementées6 0513 731
DLTOTAL (I)270 968178 079
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)574
DVEmprunts et dettes financières divers (4)197 655209 715
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés206 020385 107
DYDettes fiscales et sociales453 463442 140
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés475
EAAutres dettes142 983122 598
EBProduits constatés d’avance (2)18 305
ECTOTAL (IV)1 019 0001 169 035
EETOTAL GENERAL (I à V)1 289 9681 347 114
EIDont emprunts participatifs1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 8121 8121 529
FGProduction vendue services4 257 7224 257 7224 171 044
FJChiffres d’affaires nets4 259 5344 259 5344 172 574
FOSubventions d’exploitation4251 117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 00116 305
FQAutres produits100437
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 298 0614 190 433
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 3061 911
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements198 540209 350
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 1161 905
FWAutres achats et charges externes1 485 9191 534 435
FXImpôts, taxes et versements assimilés128 605136 508
FYSalaires et traitements1 500 5591 511 227
FZCharges sociales611 252597 487
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 00819 142
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 398
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6
GEAutres charges1 35114 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 942 6584 031 087
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)355 403159 346
GLAutres intérêts et produits assimilés7 2997 184
GPTotal des produits financiers (V)7 2997 184
GRIntérêts et charges assimilées2 188305
GUTotal des charges financières (VI)2 188305
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 1116 878
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)360 514166 224
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 2036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 2036 381
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 7226 701
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 3202 320
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 0429 021
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 839-2 640
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise63 25527 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 851-33 385
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 307 5634 203 997
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 046 9944 034 580
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)260 569169 417
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles952952
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles109 89013 008122 899
0NAMORTISSEMENTS Total Général110 84313 008123 851
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 051
3ZTotal Provisions réglementées3 7312 3206 051
6TSur comptes clients4 3982 4561 942
7BTotal Provisions pour dépréciation4 3982 4561 942
7CTOTAL GENERAL8 1292 3202 4587 993
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières181 720
VAClients douteux ou litigieux2 049
UXAutres créances clients7 878
UYPersonnel et comptes rattachés180
VBT. V. A.35 295
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 163
VCGroupe et associés837 131
VSCharges constatées d’avance2 118
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 068 534886 814181 720
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine574574
8AEmprunts et dettes financières divers197 655197 655
8BFournisseurs et comptes rattaché206 020206 020
8CPersonnel et comptes rattachés175 228175 228
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux186 993186 993
8EImpôts sur les bénéfices84 94784 947
VWT.V.A.4 5254 525
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7701 770
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)142 983142 983
8LProduits constatés d’avance18 30518 305
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 019 0001 019 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1786 du 26/05/2021
Numéro de gestion : 2010B00338
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires952952
AHFonds commercial151 600151 600151 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels100 99665 68835 30814 384
ATAutres immobilisations corporelles79 19357 21121 98215 829
AVImmobilisations en cours1 1541 1542 411
BHAutres immobilisations financières181 720181 720181 537
BJTOTAL (I)515 615123 851391 764365 760
BLMatières premières, approvisionnements13 03913 03914 155
BVAvances et acomptes versés sur commandes22822825
BXClients et comptes rattachés9 9271 9427 98517 583
BZAutres créances874 769874 769765 003
CFDisponibilités65651 039
CHCharges constatées d’avance2 1182 118183 549
CJTOTAL (II)900 1461 942898 204981 354
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 415 761125 7931 289 9681 347 114
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DDRéserve légale (1)100100
DHReport à nouveau3 2483 831
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)260 569169 417
DKProvisions réglementées6 0513 731
DLTOTAL (I)270 968178 079
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)574
DVEmprunts et dettes financières divers (4)197 655209 715
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés206 020385 107
DYDettes fiscales et sociales453 463442 140
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés475
EAAutres dettes142 983122 598
EBProduits constatés d’avance (2)18 305
ECTOTAL (IV)1 019 0001 169 035
EETOTAL GENERAL (I à V)1 289 9681 347 114
EIDont emprunts participatifs1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 8121 8121 529
FGProduction vendue services4 257 7224 257 7224 171 044
FJChiffres d’affaires nets4 259 5344 259 5344 172 574
FOSubventions d’exploitation4251 117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 00116 305
FQAutres produits100437
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 298 0614 190 433
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 3061 911
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements198 540209 350
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 1161 905
FWAutres achats et charges externes1 485 9191 534 435
FXImpôts, taxes et versements assimilés128 605136 508
FYSalaires et traitements1 500 5591 511 227
FZCharges sociales611 252597 487
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 00819 142
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 398
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6
GEAutres charges1 35114 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 942 6584 031 087
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)355 403159 346
GLAutres intérêts et produits assimilés7 2997 184
GPTotal des produits financiers (V)7 2997 184
GRIntérêts et charges assimilées2 188305
GUTotal des charges financières (VI)2 188305
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 1116 878
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)360 514166 224
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 2036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 2036 381
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 7226 701
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 3202 320
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 0429 021
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 839-2 640
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise63 25527 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 851-33 385
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 307 5634 203 997
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 046 9944 034 580
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)260 569169 417
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles952952
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles109 89013 008122 899
0NAMORTISSEMENTS Total Général110 84313 008123 851
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 051
3ZTotal Provisions réglementées3 7312 3206 051
6TSur comptes clients4 3982 4561 942
7BTotal Provisions pour dépréciation4 3982 4561 942
7CTOTAL GENERAL8 1292 3202 4587 993
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières181 720
VAClients douteux ou litigieux2 049
UXAutres créances clients7 878
UYPersonnel et comptes rattachés180
VBT. V. A.35 295
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 163
VCGroupe et associés837 131
VSCharges constatées d’avance2 118
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 068 534886 814181 720
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine574574
8AEmprunts et dettes financières divers197 655197 655
8BFournisseurs et comptes rattaché206 020206 020
8CPersonnel et comptes rattachés175 228175 228
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux186 993186 993
8EImpôts sur les bénéfices84 94784 947
VWT.V.A.4 5254 525
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7701 770
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)142 983142 983
8LProduits constatés d’avance18 30518 305
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 019 0001 019 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2211 du 13/05/2020
Numéro de gestion : 2010B00338
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires952952
AHFonds commercial151 600151 600151 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels100 99665 68835 30814 384
ATAutres immobilisations corporelles79 19357 21121 98215 829
AVImmobilisations en cours1 1541 1542 411
BHAutres immobilisations financières181 720181 720181 537
BJTOTAL (I)515 615123 851391 764365 760
BLMatières premières, approvisionnements13 03913 03914 155
BVAvances et acomptes versés sur commandes22822825
BXClients et comptes rattachés9 9271 9427 98517 583
BZAutres créances874 769874 769765 003
CFDisponibilités65651 039
CHCharges constatées d’avance2 1182 118183 549
CJTOTAL (II)900 1461 942898 204981 354
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 415 761125 7931 289 9681 347 114
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DDRéserve légale (1)100100
DHReport à nouveau3 2483 831
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)260 569169 417
DKProvisions réglementées6 0513 731
DLTOTAL (I)270 968178 079
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)574
DVEmprunts et dettes financières divers (4)197 655209 715
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés206 020385 107
DYDettes fiscales et sociales453 463442 140
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés475
EAAutres dettes142 983122 598
EBProduits constatés d’avance (2)18 305
ECTOTAL (IV)1 019 0001 169 035
EETOTAL GENERAL (I à V)1 289 9681 347 114
EIDont emprunts participatifs1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 8121 8121 529
FGProduction vendue services4 257 7224 257 7224 171 044
FJChiffres d’affaires nets4 259 5344 259 5344 172 574
FOSubventions d’exploitation4251 117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 00116 305
FQAutres produits100437
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 298 0614 190 433
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 3061 911
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements198 540209 350
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 1161 905
FWAutres achats et charges externes1 485 9191 534 435
FXImpôts, taxes et versements assimilés128 605136 508
FYSalaires et traitements1 500 5591 511 227
FZCharges sociales611 252597 487
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 00819 142
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 398
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6
GEAutres charges1 35114 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 942 6584 031 087
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)355 403159 346
GLAutres intérêts et produits assimilés7 2997 184
GPTotal des produits financiers (V)7 2997 184
GRIntérêts et charges assimilées2 188305
GUTotal des charges financières (VI)2 188305
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 1116 878
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)360 514166 224
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 2036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 2036 381
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 7226 701
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 3202 320
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 0429 021
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 839-2 640
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise63 25527 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 851-33 385
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 307 5634 203 997
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 046 9944 034 580
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)260 569169 417
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles952952
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles109 89013 008122 899
0NAMORTISSEMENTS Total Général110 84313 008123 851
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 051
3ZTotal Provisions réglementées3 7312 3206 051
6TSur comptes clients4 3982 4561 942
7BTotal Provisions pour dépréciation4 3982 4561 942
7CTOTAL GENERAL8 1292 3202 4587 993
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières181 720
VAClients douteux ou litigieux2 049
UXAutres créances clients7 878
UYPersonnel et comptes rattachés180
VBT. V. A.35 295
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 163
VCGroupe et associés837 131
VSCharges constatées d’avance2 118
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 068 534886 814181 720
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine574574
8AEmprunts et dettes financières divers197 655197 655
8BFournisseurs et comptes rattaché206 020206 020
8CPersonnel et comptes rattachés175 228175 228
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux186 993186 993
8EImpôts sur les bénéfices84 94784 947
VWT.V.A.4 5254 525
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7701 770
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)142 983142 983
8LProduits constatés d’avance18 30518 305
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 019 0001 019 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 45998 du 19/06/2019
Numéro de gestion : 2009B00594
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires952952
AHFonds commercial151 600151 600151 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels100 99665 68835 30814 384
ATAutres immobilisations corporelles79 19357 21121 98215 829
AVImmobilisations en cours1 1541 1542 411
BHAutres immobilisations financières181 720181 720181 537
BJTOTAL (I)515 615123 851391 764365 760
BLMatières premières, approvisionnements13 03913 03914 155
BVAvances et acomptes versés sur commandes22822825
BXClients et comptes rattachés9 9271 9427 98517 583
BZAutres créances874 769874 769765 003
CFDisponibilités65651 039
CHCharges constatées d’avance2 1182 118183 549
CJTOTAL (II)900 1461 942898 204981 354
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 415 761125 7931 289 9681 347 114
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DDRéserve légale (1)100100
DHReport à nouveau3 2483 831
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)260 569169 417
DKProvisions réglementées6 0513 731
DLTOTAL (I)270 968178 079
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)574
DVEmprunts et dettes financières divers (4)197 655209 715
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés206 020385 107
DYDettes fiscales et sociales453 463442 140
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés475
EAAutres dettes142 983122 598
EBProduits constatés d’avance (2)18 305
ECTOTAL (IV)1 019 0001 169 035
EETOTAL GENERAL (I à V)1 289 9681 347 114
EIDont emprunts participatifs1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 8121 8121 529
FGProduction vendue services4 257 7224 257 7224 171 044
FJChiffres d’affaires nets4 259 5344 259 5344 172 574
FOSubventions d’exploitation4251 117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 00116 305
FQAutres produits100437
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 298 0614 190 433
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 3061 911
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements198 540209 350
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 1161 905
FWAutres achats et charges externes1 485 9191 534 435
FXImpôts, taxes et versements assimilés128 605136 508
FYSalaires et traitements1 500 5591 511 227
FZCharges sociales611 252597 487
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 00819 142
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 398
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6
GEAutres charges1 35114 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 942 6584 031 087
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)355 403159 346
GLAutres intérêts et produits assimilés7 2997 184
GPTotal des produits financiers (V)7 2997 184
GRIntérêts et charges assimilées2 188305
GUTotal des charges financières (VI)2 188305
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 1116 878
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)360 514166 224
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 2036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 2036 381
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 7226 701
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 3202 320
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 0429 021
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 839-2 640
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise63 25527 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 851-33 385
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 307 5634 203 997
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 046 9944 034 580
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)260 569169 417
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles952952
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles109 89013 008122 899
0NAMORTISSEMENTS Total Général110 84313 008123 851
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 051
3ZTotal Provisions réglementées3 7312 3206 051
6TSur comptes clients4 3982 4561 942
7BTotal Provisions pour dépréciation4 3982 4561 942
7CTOTAL GENERAL8 1292 3202 4587 993
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières181 720
VAClients douteux ou litigieux2 049
UXAutres créances clients7 878
UYPersonnel et comptes rattachés180
VBT. V. A.35 295
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 163
VCGroupe et associés837 131
VSCharges constatées d’avance2 118
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 068 534886 814181 720
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine574574
8AEmprunts et dettes financières divers197 655197 655
8BFournisseurs et comptes rattaché206 020206 020
8CPersonnel et comptes rattachés175 228175 228
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux186 993186 993
8EImpôts sur les bénéfices84 94784 947
VWT.V.A.4 5254 525
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7701 770
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)142 983142 983
8LProduits constatés d’avance18 30518 305
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 019 0001 019 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 56076 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 2009B00594
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires952952
AHFonds commercial151 600151 600151 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels100 99665 68835 30814 384
ATAutres immobilisations corporelles79 19357 21121 98215 829
AVImmobilisations en cours1 1541 1542 411
BHAutres immobilisations financières181 720181 720181 537
BJTOTAL (I)515 615123 851391 764365 760
BLMatières premières, approvisionnements13 03913 03914 155
BVAvances et acomptes versés sur commandes22822825
BXClients et comptes rattachés9 9271 9427 98517 583
BZAutres créances874 769874 769765 003
CFDisponibilités65651 039
CHCharges constatées d’avance2 1182 118183 549
CJTOTAL (II)900 1461 942898 204981 354
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 415 761125 7931 289 9681 347 114
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DDRéserve légale (1)100100
DHReport à nouveau3 2483 831
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)260 569169 417
DKProvisions réglementées6 0513 731
DLTOTAL (I)270 968178 079
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)574
DVEmprunts et dettes financières divers (4)197 655209 715
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés206 020385 107
DYDettes fiscales et sociales453 463442 140
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés475
EAAutres dettes142 983122 598
EBProduits constatés d’avance (2)18 305
ECTOTAL (IV)1 019 0001 169 035
EETOTAL GENERAL (I à V)1 289 9681 347 114
EIDont emprunts participatifs1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 8121 8121 529
FGProduction vendue services4 257 7224 257 7224 171 044
FJChiffres d’affaires nets4 259 5344 259 5344 172 574
FOSubventions d’exploitation4251 117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 00116 305
FQAutres produits100437
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 298 0614 190 433
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 3061 911
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements198 540209 350
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 1161 905
FWAutres achats et charges externes1 485 9191 534 435
FXImpôts, taxes et versements assimilés128 605136 508
FYSalaires et traitements1 500 5591 511 227
FZCharges sociales611 252597 487
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 00819 142
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 398
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6
GEAutres charges1 35114 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 942 6584 031 087
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)355 403159 346
GLAutres intérêts et produits assimilés7 2997 184
GPTotal des produits financiers (V)7 2997 184
GRIntérêts et charges assimilées2 188305
GUTotal des charges financières (VI)2 188305
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 1116 878
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)360 514166 224
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 2036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 2036 381
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 7226 701
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 3202 320
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 0429 021
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 839-2 640
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise63 25527 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 851-33 385
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 307 5634 203 997
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 046 9944 034 580
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)260 569169 417
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles952952
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles109 89013 008122 899
0NAMORTISSEMENTS Total Général110 84313 008123 851
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 051
3ZTotal Provisions réglementées3 7312 3206 051
6TSur comptes clients4 3982 4561 942
7BTotal Provisions pour dépréciation4 3982 4561 942
7CTOTAL GENERAL8 1292 3202 4587 993
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières181 720
VAClients douteux ou litigieux2 049
UXAutres créances clients7 878
UYPersonnel et comptes rattachés180
VBT. V. A.35 295
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 163
VCGroupe et associés837 131
VSCharges constatées d’avance2 118
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 068 534886 814181 720
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine574574
8AEmprunts et dettes financières divers197 655197 655
8BFournisseurs et comptes rattaché206 020206 020
8CPersonnel et comptes rattachés175 228175 228
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux186 993186 993
8EImpôts sur les bénéfices84 94784 947
VWT.V.A.4 5254 525
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7701 770
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)142 983142 983
8LProduits constatés d’avance18 30518 305
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 019 0001 019 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 44681 du 29/06/2017
Numéro de gestion : 2009B00594
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires952952
AHFonds commercial151 600151 600151 600
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels100 99665 68835 30814 384
ATAutres immobilisations corporelles79 19357 21121 98215 829
AVImmobilisations en cours1 1541 1542 411
BHAutres immobilisations financières181 720181 720181 537
BJTOTAL (I)515 615123 851391 764365 760
BLMatières premières, approvisionnements13 03913 03914 155
BVAvances et acomptes versés sur commandes22822825
BXClients et comptes rattachés9 9271 9427 98517 583
BZAutres créances874 769874 769765 003
CFDisponibilités65651 039
CHCharges constatées d’avance2 1182 118183 549
CJTOTAL (II)900 1461 942898 204981 354
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 415 761125 7931 289 9681 347 114
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DDRéserve légale (1)100100
DHReport à nouveau3 2483 831
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)260 569169 417
DKProvisions réglementées6 0513 731
DLTOTAL (I)270 968178 079
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)574
DVEmprunts et dettes financières divers (4)197 655209 715
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours9 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés206 020385 107
DYDettes fiscales et sociales453 463442 140
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés475
EAAutres dettes142 983122 598
EBProduits constatés d’avance (2)18 305
ECTOTAL (IV)1 019 0001 169 035
EETOTAL GENERAL (I à V)1 289 9681 347 114
EIDont emprunts participatifs1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 8121 8121 529
FGProduction vendue services4 257 7224 257 7224 171 044
FJChiffres d’affaires nets4 259 5344 259 5344 172 574
FOSubventions d’exploitation4251 117
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges38 00116 305
FQAutres produits100437
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 298 0614 190 433
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 3061 911
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements198 540209 350
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 1161 905
FWAutres achats et charges externes1 485 9191 534 435
FXImpôts, taxes et versements assimilés128 605136 508
FYSalaires et traitements1 500 5591 511 227
FZCharges sociales611 252597 487
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 00819 142
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 398
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions6
GEAutres charges1 35114 724
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 942 6584 031 087
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)355 403159 346
GLAutres intérêts et produits assimilés7 2997 184
GPTotal des produits financiers (V)7 2997 184
GRIntérêts et charges assimilées2 188305
GUTotal des charges financières (VI)2 188305
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5 1116 878
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)360 514166 224
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 2036
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 2036 381
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 7226 701
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 3202 320
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 0429 021
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 839-2 640
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise63 25527 552
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 851-33 385
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 307 5634 203 997
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 046 9944 034 580
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)260 569169 417
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles952952
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles109 89013 008122 899
0NAMORTISSEMENTS Total Général110 84313 008123 851
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires6 051
3ZTotal Provisions réglementées3 7312 3206 051
6TSur comptes clients4 3982 4561 942
7BTotal Provisions pour dépréciation4 3982 4561 942
7CTOTAL GENERAL8 1292 3202 4587 993
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières181 720
VAClients douteux ou litigieux2 049
UXAutres créances clients7 878
UYPersonnel et comptes rattachés180
VBT. V. A.35 295
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 163
VCGroupe et associés837 131
VSCharges constatées d’avance2 118
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 068 534886 814181 720
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine574574
8AEmprunts et dettes financières divers197 655197 655
8BFournisseurs et comptes rattaché206 020206 020
8CPersonnel et comptes rattachés175 228175 228
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux186 993186 993
8EImpôts sur les bénéfices84 94784 947
VWT.V.A.4 5254 525
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 7701 770
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)142 983142 983
8LProduits constatés d’avance18 30518 305
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 019 0001 019 000

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