10/03/2021 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001044 déposé le 30/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
23/04/2020 : Procès-verbalGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001546 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/04/2020 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001546 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/04/2020 : Procès-verbalGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001546 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/04/2020 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001546 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
12/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001736 déposé le 08/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
12/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001736 déposé le 08/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
12/06/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001736 déposé le 08/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
16/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000729 déposé le 27/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000729 déposé le 27/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000729 déposé le 27/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
16/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000729 déposé le 27/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
05/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000211 déposé le 23/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
05/04/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000211 déposé le 23/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
05/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000211 déposé le 23/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
05/04/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000211 déposé le 23/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
05/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000211 déposé le 23/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
05/04/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000211 déposé le 23/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
05/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000211 déposé le 23/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
05/04/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000211 déposé le 23/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
29/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000882 déposé le 04/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement
29/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000882 déposé le 04/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement
29/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000882 déposé le 04/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement
29/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000882 déposé le 04/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement
29/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000882 déposé le 04/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/03/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000826 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000826 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/03/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000826 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000826 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/03/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000826 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000826 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/03/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000826 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000826 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/03/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000826 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
24/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000826 déposé le 28/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
17/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°002035 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre Nomination d'administrateur (s) Changement d'administrateur (s Changement de président Modification des statuts
17/10/2011 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°002035 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre Nomination d'administrateur (s) Changement d'administrateur (s Changement de président Modification des statuts
17/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°002035 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre Nomination d'administrateur (s) Changement d'administrateur (s Changement de président Modification des statuts
17/10/2011 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°002035 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre Nomination d'administrateur (s) Changement d'administrateur (s Changement de président Modification des statuts
17/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°002035 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre Nomination d'administrateur (s) Changement d'administrateur (s Changement de président Modification des statuts
17/10/2011 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°002035 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre Nomination d'administrateur (s) Changement d'administrateur (s Changement de président Modification des statuts
17/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°002035 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre Nomination d'administrateur (s) Changement d'administrateur (s Changement de président Modification des statuts
17/10/2011 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°002035 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre Nomination d'administrateur (s) Changement d'administrateur (s Changement de président Modification des statuts
17/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°002035 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre Nomination d'administrateur (s) Changement d'administrateur (s Changement de président Modification des statuts
17/10/2011 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°002035 déposé le 17/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de membre Nomination d'administrateur (s) Changement d'administrateur (s Changement de président Modification des statuts
21/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001880 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur des comptes Modification des statuts
21/10/2008 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001880 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur des comptes Modification des statuts
21/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001880 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur des comptes Modification des statuts
21/10/2008 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001880 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur des comptes Modification des statuts
21/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001880 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur des comptes Modification des statuts
21/10/2008 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001880 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur des comptes Modification des statuts
21/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001880 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur des comptes Modification des statuts
21/10/2008 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001880 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur des comptes Modification des statuts
21/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001880 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur des comptes Modification des statuts
21/10/2008 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001880 déposé le 21/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur des comptes Modification des statuts
04/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001578 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Changement de président Changement de membre Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
04/10/2007 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001578 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Changement de président Changement de membre Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
04/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001578 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Changement de président Changement de membre Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
04/10/2007 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001578 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Changement de président Changement de membre Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
04/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001578 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Changement de président Changement de membre Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
04/10/2007 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001578 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Changement de président Changement de membre Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
04/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001578 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Changement de président Changement de membre Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
04/10/2007 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001578 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Changement de président Changement de membre Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
04/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001578 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Changement de président Changement de membre Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
04/10/2007 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°001578 déposé le 04/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Changement de président Changement de membre Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
08/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000811 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur de gestion Changement d'administrateur (s Réduction du capital Modification des statuts
08/06/2004 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000811 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur de gestion Changement d'administrateur (s Réduction du capital Modification des statuts
08/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000811 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur de gestion Changement d'administrateur (s Réduction du capital Modification des statuts
08/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000811 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur de gestion Changement d'administrateur (s Réduction du capital Modification des statuts
08/06/2004 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000811 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur de gestion Changement d'administrateur (s Réduction du capital Modification des statuts
08/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000811 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur de gestion Changement d'administrateur (s Réduction du capital Modification des statuts
08/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000811 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur de gestion Changement d'administrateur (s Réduction du capital Modification des statuts
08/06/2004 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000811 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur de gestion Changement d'administrateur (s Réduction du capital Modification des statuts
08/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000811 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur de gestion Changement d'administrateur (s Réduction du capital Modification des statuts
08/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000811 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur de gestion Changement d'administrateur (s Réduction du capital Modification des statuts
08/06/2004 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000811 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur de gestion Changement d'administrateur (s Réduction du capital Modification des statuts
08/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000811 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur de gestion Changement d'administrateur (s Réduction du capital Modification des statuts
08/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000811 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur de gestion Changement d'administrateur (s Réduction du capital Modification des statuts
08/06/2004 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000811 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur de gestion Changement d'administrateur (s Réduction du capital Modification des statuts
08/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°000811 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de controleur de gestion Changement d'administrateur (s Réduction du capital Modification des statuts
17/08/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°010654 déposé le 17/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
17/08/1991 : Statuts constitutifsGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°010654 déposé le 17/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
17/08/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°010654 déposé le 17/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
17/08/1991 : Statuts constitutifsGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°010654 déposé le 17/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
17/08/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°010654 déposé le 17/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
17/08/1991 : Statuts constitutifsGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°010654 déposé le 17/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
17/08/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°010654 déposé le 17/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
17/08/1991 : Statuts constitutifsGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°010654 déposé le 17/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
17/08/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°010654 déposé le 17/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
17/08/1991 : Statuts constitutifsGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1991C00003
Dépôt : N°010654 déposé le 17/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)