26/09/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°003005 déposé le 04/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
26/09/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°003005 déposé le 04/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°003067 déposé le 10/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°003067 déposé le 10/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
12/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°002286 déposé le 02/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
12/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°002286 déposé le 02/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/09/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000480 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000480 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000480 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000480 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000480 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
25/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000480 déposé le 07/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
12/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000526 déposé le 12/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Refonte des statuts
12/03/2012 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000526 déposé le 12/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Refonte des statuts
12/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000526 déposé le 12/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Refonte des statuts
12/03/2012 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000526 déposé le 12/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Refonte des statuts
12/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000526 déposé le 12/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Refonte des statuts
12/03/2012 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000526 déposé le 12/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur (s) Refonte des statuts
04/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000201 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Nomination de membre Modification des statuts Changement de président Changement de controleur des comptes
04/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000201 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Nomination de membre Modification des statuts Changement de président Changement de controleur des comptes
04/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000201 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Nomination de membre Modification des statuts Changement de président Changement de controleur des comptes
04/02/2009 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000201 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Nomination de membre Modification des statuts Changement de président Changement de controleur des comptes
04/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000201 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Nomination de membre Modification des statuts Changement de président Changement de controleur des comptes
04/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000201 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Nomination de membre Modification des statuts Changement de président Changement de controleur des comptes
04/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000201 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Nomination de membre Modification des statuts Changement de président Changement de controleur des comptes
04/02/2009 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000201 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Nomination de membre Modification des statuts Changement de président Changement de controleur des comptes
04/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000201 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Nomination de membre Modification des statuts Changement de président Changement de controleur des comptes
04/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000201 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Nomination de membre Modification des statuts Changement de président Changement de controleur des comptes
04/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000201 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Nomination de membre Modification des statuts Changement de président Changement de controleur des comptes
04/02/2009 : Statuts mis à jourGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000201 déposé le 04/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement d'administrateur (s Nomination de membre Modification des statuts Changement de président Changement de controleur des comptes
14/01/2008 : Procès-verbalGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000059 déposé le 14/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de membre
14/01/2008 : Procès-verbalGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000059 déposé le 14/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de membre
14/01/2008 : Procès-verbalGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000059 déposé le 14/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de membre
23/05/2006 : Statuts constitutifsGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000800 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création) Nomination de contrôleur des comptes Nomination de contrôleur de gestion Nomination de président Nomination de directeur général
23/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000800 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création) Nomination de contrôleur des comptes Nomination de contrôleur de gestion Nomination de président Nomination de directeur général
23/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000800 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création) Nomination de contrôleur des comptes Nomination de contrôleur de gestion Nomination de président Nomination de directeur général
23/05/2006 : Statuts constitutifsGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000800 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création) Nomination de contrôleur des comptes Nomination de contrôleur de gestion Nomination de président Nomination de directeur général
23/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000800 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création) Nomination de contrôleur des comptes Nomination de contrôleur de gestion Nomination de président Nomination de directeur général
23/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000800 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création) Nomination de contrôleur des comptes Nomination de contrôleur de gestion Nomination de président Nomination de directeur général
23/05/2006 : Statuts constitutifsGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000800 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création) Nomination de contrôleur des comptes Nomination de contrôleur de gestion Nomination de président Nomination de directeur général
23/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000800 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création) Nomination de contrôleur des comptes Nomination de contrôleur de gestion Nomination de président Nomination de directeur général
23/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2006C00003
Dépôt : N°000800 déposé le 23/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création) Nomination de contrôleur des comptes Nomination de contrôleur de gestion Nomination de président Nomination de directeur général