GAMESYSTEM

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Isère
  3. MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
  4. GAMESYSTEM
GAMESYSTEM
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31653478300048 / Siren : 316534783 / NIC : 00048
N° de TVA : FR 66 316534783
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
32 : Autres industries manufacturières
Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.
32.3 : Fabrication d'articles de sport
32.30 : Fabrication d'articles de sport
32.30Z : Fabrication d'articles de sport
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau : • balles et ballons durs, mous ou gonflables • raquettes, battes, clubs de golf • skis, fixations et bâtons pour skis • chaussures de ski • planches à voile et planches de surf • articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes • articles pour la chasse, l’alpinisme, etc. • gants et coiffures de sport en cuir • bassins pour piscines, pataugeoires, etc. • patins à glace, patins à roulettes, etc. • arcs et arbalètes • matériel pour gymnases, centres de santé ou d’athlétisme

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de coques en plastiques pour piscines

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de voiles pour bateaux (cf. 13.92Z)
- la fabrication de vêtements de sport (cf. 14.19Z)
- la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie (cf. 15.12Z)
- la fabrication de fouets et de cravaches (cf. 15.12Z)
- la fabrication de chaussures de sport (cf. 15.20Z)
- la fabrication d’armes et de munitions pour la chasse et la pratique du tir sportif (cf. 25.40Z)
- la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l’haltérophilie (cf. 25.99B)
- la fabrication de véhicules de sport, à l’exclusion des toboggans, des luges et similaires (cf. 29, 30)
- la fabrication de bateaux (cf. 30.12Z)
- la fabrication de tables de billard (cf. 32.40Z)
- la fabrication de protections auditives (par exemple contre le bruit ou pour la pratique de la natation) (cf. 32.99Z)
- la réparation d’articles de sport (cf. 95.29Z) Produits associés : 32.30.11, 32.30.12, 32.30.13, 32.30.14, 32.30.15, 32.30.16, 32.30.99
32.30Z-Z : Fabrication d'articles de sport
Cette classe comprend :
-la fabrication d’articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau : balles et ballons durs, mous ou gonflables ; raquettes, battes, clubs de golf ; skis, fixations et bâtons pour skis ; chaussures de ski ; planches à voile et planches de surf ; articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes ; articles pour la chasse, l’alpinisme, etc. ; gants et coiffures de sport en cuir ; bassins pour piscines, pataugeoires, etc. ; patins à glace, patins à roulettes, etc. ; arcs et arbalètes ; matériel pour gymnases, centres de santé ou d’athlétisme
Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de coques en plastiques pour piscines

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de voiles pour bateaux, (cf. 13.92Z) ;
-la fabrication de vêtements de sport, (cf. 14.13 Z) ;
-la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie, (cf. 15.12Z) ;
-la fabrication de fouets et de cravaches, (cf. 15.12Z) ;
-la fabrication de chaussures de sport, (cf. 15.20Z) ;
-la fabrication d’armes et de munitions pour la pratique du tir sportif, (cf. 25.40Z) ;
-la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l’haltérophilie, (cf. 25.99B) ;
-la fabrication de véhicules de sport, à l’exclusion des toboggans, des luges et similaires, (cf. divisions 29 et 30) ;
-la fabrication de bateaux, (cf. 30.12Z) ;
-la fabrication de tables de billard, (cf. 32.40Z) ;
-la fabrication de protections auditives (par exemple : contre le bruit ou pour la pratique de la natation), (cf. 32.99Z) ;
-la réparation d’articles de sport (cf. 95.29Z)
Coordonnées de l'établissement :
GAMESYSTEM
Adresse :
ZIRST
450 AVEN DE L’EUROPE
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Marchés publics :
15/10/2020 : Accord-cadre

Objet : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS BLANCHISSERIE SUD
Classification : Installation de dispositifs de sécurité (45233292)

Numéro unique d’identification : 2638003020001420202020S1619400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 500 €
Date de notification : 15/10/2020

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : CHU GRENOBLE

Titulaire :
GAMESYSTEM (31653478300048)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles de sport (NAFRev2 : 32.30Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles de sport (NAFRev1 : 36.4Z)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/09/1998 : Succession
Prédécesseur : GAMESYSTEM
Continuité économique
01/09/1998 : Succession
Prédécesseur : GAMESYSTEM
Continuité économique
01/10/1998 : Succession
Accords d'entreprise :
14/04/2023 : UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITE DITE DE TRANSPORT
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823013177
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/05/2023
Date de dépôt : 02/05/2023
Date du texte : 14/04/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective régionale des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes (2221)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GAMESYSTEM
Siret : 31653478300048
Code APE : 3230Z
Secteur : Fabrication d'articles de sport

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1979
Dénomination : GAMESYSTEM
Activité principale : Fabrication d'articles de sport (NAFRev2 : 32.30Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
GAMESYSTEM - Montbonnot-Saint-Martin (siège)GAMESYSTEM - Saint-Martin-d'Hères (fermé)
Marques françaises :
12/07/2016 : GAMESYSTEM
N° national/d'enregistrement : 4286844
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : C'est à tort et par erreur qu'a été enregistrée la marque 16/4 286 844 sous forme non modifiée dans le BOPI 17/10 du 10 mars 2017, l'enregistrement de cette marque est à considérer comme étant modifié, la modification portant sur les produits et services.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel de sécurité, à savoir : appareils anti-chutes, systèmes d'assurage, évacuateurs, harnais de sécurité autres que pour véhicules ou pour le sport, ligne de vie, plaquette d'ancrage, sangle d'ancrage, tripode, dispositif d'ancrage court ; appareils et installations destinés à se protéger des chutes et/ ou accidents lors de déplacements ou de stationnements sur sites élevés. Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le feu. Casques et masques de protection. Filets de protection contre les accidents. Ecrans pour la protection du visage. ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de montage, de pose, d'entretien, de maintenance et de réparation de matériels et dispositifs de sécurité. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes et conception d'installations de protection.

Déposant 1 : GAMESYSTEM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316534783
Adresse :
450 avenue de l'Europe
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 10/03/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-10
Texte de l'erratum publié : C'est à tort et par erreur qu'a été enregistrée la marque 16/4 286 844 sous forme non modifiée dans le BOPI 17/10 du 10 mars 2017, l'enregistrement de cette marque est à considérer comme étant modifié, la modification portant sur les produits et services.

12/07/2016 : GAMESYSTEM
N° national/d'enregistrement : 4286844
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : C'est à tort et par erreur qu'a été enregistrée la marque 16/4 286 844 sous forme non modifiée dans le BOPI 17/10 du 10 mars 2017, l'enregistrement de cette marque est à considérer comme étant modifié, la modification portant sur les produits et services, il convient de lire : Classe 9 : Matériel de sécurité, à savoir : appareils antichutes, systèmes d'assurage, évacuateurs, harnais de sécurité autres que pour véhicules ou pour le sport, ligne de vie, plaquette d'ancrage, sangle d'ancrage, tripode, dispositif d'ancrage court ; appareils et installations destinés à se protéger des chutes et/ ou accidents lors de déplacements ou de stationnements sur sites élevés. Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le feu. Casques et masques de protection. Filets de protection contre les accidents. Ecrans pour la protection du visage. ; Classe 37 : Services d'installation, de montage, de pose, d'entretien, de maintenance et de réparation de matériels et dispositifs de sécurité. ; Classe 42 : Etudes et conception d'installations de protection.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel de sécurité, à savoir : appareils antichutes, systèmes d'assurage, évacuateurs, harnais de sécurité autres que pour véhicules ou pour le sport, ligne de vie , plaquette d'ancrage , sangle d'ancrage, tripode, dispositif d'ancrage court ; appareils et installations destinés à se protéger des chutes et/ ou accidents lors de déplacements ou de stationnements sur sites élevés. Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le feu. Casques et masques de protection. Filets de protection contre les accidents. Ecrans pour la protection du visage ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de montage, de pose, d'entretien, de maintenance et de réparation de matériels et dispositifs de sécurité ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation de bilans de sécurité ; études et conception d'installations de protection.

Déposant 1 : GAMESYSTEM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316534783
Adresse :
450 avenue de l'Europe
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 10/03/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-10
Texte de l'erratum publié : C'est à tort et par erreur qu'a été enregistrée la marque 16/4 286 844 sous forme non modifiée dans le BOPI 17/10 du 10 mars 2017, l'enregistrement de cette marque est à considérer comme étant modifié, la modification portant sur les produits et services, il convient de lire : Classe 9 : Matériel de sécurité, à savoir : appareils antichutes, systèmes d'assurage, évacuateurs, harnais de sécurité autres que pour véhicules ou pour le sport, ligne de vie, plaquette d'ancrage, sangle d'ancrage, tripode, dispositif d'ancrage court ; appareils et installations destinés à se protéger des chutes et/ ou accidents lors de déplacements ou de stationnements sur sites élevés. Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le feu. Casques et masques de protection. Filets de protection contre les accidents. Ecrans pour la protection du visage. ; Classe 37 : Services d'installation, de montage, de pose, d'entretien, de maintenance et de réparation de matériels et dispositifs de sécurité. ; Classe 42 : Etudes et conception d'installations de protection.

12/07/2016 : GAMESYSTEM
N° national/d'enregistrement : 4286844
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel de sécurité, à savoir : appareils antichutes, systèmes d'assurage, évacuateurs, harnais de sécurité autres que pour véhicules ou pour le sport, ligne de vie , plaquette d'ancrage , sangle d'ancrage, tripode, dispositif d'ancrage court ; appareils et installations destinés à se protéger des chutes et/ ou accidents lors de déplacements ou de stationnements sur sites élevés. Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le feu. Casques et masques de protection. Filets de protection contre les accidents. Ecrans pour la protection du visage ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de montage, de pose, d'entretien, de maintenance et de réparation de matériels et dispositifs de sécurité ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation de bilans de sécurité ; études et conception d'installations de protection.

Déposant 1 : GAMESYSTEM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316534783
Adresse :
450 avenue de l'Europe
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

12/07/2016 : GAMESYSTEM
N° national/d'enregistrement : 4286844
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel de sécurité, à savoir : appareils antichutes, systèmes d'assurage, évacuateurs, harnais de sécurité autres que pour véhicules ou pour le sport, ligne de vie , plaquette d'ancrage , sangle d'ancrage, tripode, dispositif d'ancrage court ; appareils et installations destinés à se protéger des chutes et/ ou accidents lors de déplacements ou de stationnements sur sites élevés. Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le feu. Casques et masques de protection. Filets de protection contre les accidents. Ecrans pour la protection du visage ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de montage, de pose, d'entretien, de maintenance et de réparation de matériels et dispositifs de sécurité ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation de bilans de sécurité ; études et conception d'installations de protection.

Déposant 1 : GAMESYSTEM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316534783
Adresse :
450 avenue de l'Europe
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : GAMESYSTEM
N° national/d'enregistrement : 4286844
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel de sécurité, à savoir : appareils antichutes, systèmes d'assurage, évacuateurs, harnais de sécurité autres que pour véhicules ou pour le sport, ligne de vie , plaquette d'ancrage , sangle d'ancrage, tripode, dispositif d'ancrage court ; appareils et installations destinés à se protéger des chutes et/ ou accidents lors de déplacements ou de stationnements sur sites élevés. Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le feu. Casques et masques de protection. Filets de protection contre les accidents. Ecrans pour la protection du visage ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de montage, de pose, d'entretien, de maintenance et de réparation de matériels et dispositifs de sécurité ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Réalisation de bilans de sécurité ; études et conception d'installations de protection.

Déposant 1 : GAMESYSTEM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 316534783
Adresse :
450 avenue de l'Europe
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

18/12/2001 : GAMESYSTEM
N° national/d'enregistrement : 3137622
Date de dépôt : 18/12/2001
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs de protection personnels contre les accidents, notamment contre les chutes et autres accidents liés aux travaux en hauteur. Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le feu. Casques et masques de protection. Filets de protection contre les accidents. Ecrans pour la protection du visage des ouvriers. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), notamment pour la pratique de l'escalade, de l'alpinisme, de la spéléologie, des sports et loisirs d'extérieur. Services d'installation, de montage, de pose, d'entretien, de maintenance et de réparation de matériels et dispositifs de sécurité. Recherches scientifiques et industrielles, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, études, expertises et établissement de plans, sans rapport avec la conduite des affaires, notamment dans le domaine de la sécurité. Consultation en matière de sécurité. Services de conception de matériels et dispositifs de sécurité.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GAMESYSTEM, sarl
Numéro de SIREN : 316534783
Adresse :
450 avenue de l'Europe
38330 MONBONNOT
FR

Mandataire 1 : GAMESYSTEM
Adresse :
450 avenue de l'Europe
38330 MONBONNOT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487115
Date de demande : 19/12/2011
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Publications au Bodacc :
30/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°953
NOJO : 038010000629126
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Nom commercial : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MURAZ Christian nom d'usage : MURAZ n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
CABINET MURAZ PAVILLET n'est plus commissaire aux comptes titulaire
30/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2616
NOJO : 380100006320220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/02/2023 : Modifications générales

Annonce N°1472
NOJO : 038010000612883
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Nom commercial : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée GSE Sup devient directeur général
Montant du capital : 530578.00 EUR
24/11/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1330
NOJO : 038010000608053
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : GAMESYSTEM SAS au capital de 299.052,50 euros 450 Avenue de l'Europe 38330 Montbonnot-Saint-Martin 316 534 783 RCS Grenoble GROUPE SECURITE EXPANSION SAS au capital de 400.160 euros 450 Avenue de l'Europe 38330 Montbonnot-Saint-Martin 347 741 126 RCS Grenoble AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 21 novembre 2022, les sociétés GAMESYSTEM (absorbante) et GROUPE SECURITE EXPANSION (absorbée) ont établi un projet de fusion par absorption de la société GROUPE SECURITE EXPANSION par la société GAMESYSTEM, aux termes duquel la société GROUPE SECURITE EXPANSION apporterait tous les éléments d'actif et de passif qui constituent son patrimoine sans exception ni réserve, à la société GAMESYSTEM dans l'état où ils se trouveront à la date de réalisation de la fusion. Les sociétés participant à la fusion étant sous contrôle commun, les apports de la société absorbée sont évalués à leur valeur nette comptable au 31 décembre 2021. L’évaluation faite sur la base desdites valeurs aboutit à une valeur des actifs apportés de 1.864.250,44 euros et à un passif de 699.430,70 euros, soit un apport net de 1.164.819,34 euros. Pour rémunérer cet apport, la société GAMESYSTEM augmentera son capital social de 179.614,50 euros, par création de 11.778 actions ordinaires, d’un montant nominal de 15,25 euros chacune. L’application de la parité conduira à l’échange d’actions de la Société absorbée contre des actions entières de la Société absorbante. Les rompus ne donneront lieu au paiement d’aucune soulte. La prime de fusion globale s’élève à 985.204,84 euros. La parité d’échange est fixée à 14/37 action soit 0,378378379 action (arrondi) de la société GAMESYSTEM contre 1 action de la société GROUPE SECURITE EXPANSION. Toutes les opérations effectuées par la société absorbée depuis le 1er janvier 2022 jusqu’à la date de réalisation définitive de la fusion seront prises en charge par la société absorbante. Ledit projet est établi sous la condition suspensive de son approbation par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés. La société GROUPE SECURITE EXPANSION sera dissoute de plein droit, sans liquidation, au jour de la réalisation définitive de la fusion. Le projet de fusion a été déposé au greffe du tribunal de commerce de Grenoble, le 21 novembre 2022 pour le compte des deux sociétés. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au Bodacc, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis. Pour avis.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 299052.50 EUR
24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3280
NOJO : 380100005917780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4545
NOJO : 380100005566090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°1123
NOJO : 038010000553455
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Nom commercial : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire
06/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°724
NOJO : 038010000518864
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Nom commercial : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING devient président.
Sté par actions simplifiée GROUPE SECURITE EXPANSION n'est plus président
23/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1439
NOJO : 380100005151700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6878
NOJO : 380100004839860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1732
NOJO : 380100004566940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2691
NOJO : 380100004178840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2317
NOJO : 380100003860400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3300
NOJO : 380100003554250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°973
NOJO : BXB14206001825V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Nom commercial : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CUNY Arnaud Fabien Bernard nom d'usage : CUNY n'est plus gérant.
GROUPE SECURITE EXPANSION devient président.
CUNY Arnaud Fabien Bernard nom d'usage : CUNY devient directeur général.

30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5183
NOJO : 380100003224420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5397
NOJO : 380100003022280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°505
NOJO : BXB121810026143
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Nom commercial : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CUNY Bernard nom d'usage : CUNY n'est plus gérant.
CUNY Arnaud Fabien Bernard nom d'usage : CUNY devient gérant.

18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6360
NOJO : BXC12152012578F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3404
NOJO : BXC12096009659Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5440
NOJO : BXC103560132029
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
450 avenue de l'Europe
38330 Montbonnot-Saint-Martin
27/10/2010 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°439
NOJO : BXA10293001641J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/09/2010
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 01/10/2010
Oppositions : Me Riondet 13 avenue de Verdun 38240 Meylan
Numéro d'identification : RCS Alençon 535 450 050
Dénomination : ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX
Forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Banque à Capital Variable

Etablissement principal :
Activité : Négoce de produits de protection individuelle contre les chutes de hauteur.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 270000 EUR

Adresse :
38330 Montbonnot-Saint-Martin
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2265
NOJO : BXC09275011162M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
450 avenue de l'Europe
38330 Montbonnot-Saint-Martin
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2263
NOJO : BXC09275011343Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2004
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
450 avenue de l'Europe
38330 Montbonnot-Saint-Martin
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2264
NOJO : BXC09275011344S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2005
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
450 avenue de l'Europe
38330 Montbonnot-Saint-Martin
15/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°837
NOJO : BXB09281002099E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : UNYC société à responsabilité limitée RCS B 379640501, 450 Avenue de l'Europe 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Nom commercial : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 299052.50 EUR
08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4107
NOJO : BXC083050002954
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
450 avenue de l'Europe
38330 Montbonnot-Saint-Martin
27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3841
NOJO : BXC08134006435V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Grenoble 316 534 783
Dénomination : GAMESYSTEM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
450 avenue de l'Europe
38330 Montbonnot-Saint-Martin
Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/06/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
13/06/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles de sport (NAFRev2 : 32.30Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles de sport (NAFRev1 : 36.4Z)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : GAMESYSTEM
Représentants légaux :
08/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Morale

Nom : FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING
Siren : 535450050
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité LES BREDOLLIÈRES
61300 Saint-Symphorien-des-Bruyères
France
08/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Physique

Nom : CUNY Arnaud Fabien Bernard
Né le 05/10/1978 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
288 Route de Venon
38410 Saint-Martin-d'Uriage
France
08/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Morale

Nom : GSE Sup
Siren : 790792790
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : directeur général

Adresse :
288 Route de Venon
38410 Saint-Martin-d'Uriage
France
08/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MURAZ PAVILLET
Siren : 349333690
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
08/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
08/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Physique

Nom : MURAZ Christian
Né le 21/10/1959 à Moûtiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
20/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Morale

Nom : FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING
Siren : 535450050
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité LES BREDOLLIÈRES
61300 Saint-Symphorien-des-Bruyères
France
20/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Physique

Nom : CUNY Arnaud Fabien Bernard
Né le 05/10/1978 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
288 Route de Venon
38410 Saint-Martin-d'Uriage
France
20/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MURAZ PAVILLET
Siren : 349333690
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
20/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Gambetta
Tour Eqho Paris la Défense Cédex
92066 Nanterre
France
20/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Physique

Nom : MURAZ Christian
Né le 21/10/1959 à Moûtiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
01/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Morale

Nom : FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING
Siren : 535450050
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité LES BREDOLLIÈRES
61300 Saint-Symphorien-des-Bruyères
France
01/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Physique

Nom : CUNY Arnaud Fabien Bernard
Né le 05/10/1978 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
288 Route de Venon
38410 Saint-Martin-d'Uriage
France
01/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MURAZ PAVILLET
Siren : 349333690
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
01/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Physique

Nom : MURAZ Christian
Né le 21/10/1959 à Moûtiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
01/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Morale

Nom : FRENEHARD ET MICHAUX HOLDING
Siren : 535450050
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité LES BREDOLLIÈRES
61300 Saint-Symphorien-des-Bruyères
France
01/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Physique

Nom : CUNY Arnaud Fabien Bernard
Né le 05/10/1978 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
288 Route de Venon
38410 Saint-Martin-d'Uriage
France
01/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MURAZ PAVILLET
Siren : 349333690
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
01/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Physique

Nom : MURAZ Christian
Né le 21/10/1959 à Moûtiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
12/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE SECURITE EXPANSION
Siren : 347741126
Qualité : président

Adresse :
450 Avenue de l'Europe
ZIRST
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
12/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Physique

Nom : CUNY Arnaud Fabien Bernard
Né le 05/10/1978 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
288 Route de Venon
38410 Saint-Martin-d'Uriage
France
12/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MURAZ PAVILLET
Siren : 349333690
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
12/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Personne Physique

Nom : MURAZ Christian
Né le 21/10/1959 à Moûtiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
65 Boulevard des Alpes
38240 Meylan
France
Dépôts des actes :
31/12/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000737 déposé le 18/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
22/12/2022 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°015144 déposé le 26/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Apport de titres de sociétés
21/11/2022 : Traité de fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°013631 déposé le 22/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
22/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009503 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009503 déposé le 23/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007176 déposé le 12/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/06/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007176 déposé le 12/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/06/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007176 déposé le 12/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
26/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003622 déposé le 28/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
26/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003622 déposé le 28/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
26/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003622 déposé le 28/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
05/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°014979 déposé le 06/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
05/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°014979 déposé le 06/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
05/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°014979 déposé le 06/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°006211 déposé le 04/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
13/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°006211 déposé le 04/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
13/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°006211 déposé le 04/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
13/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°006211 déposé le 04/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/05/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005122 déposé le 03/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/05/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005122 déposé le 03/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/05/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005122 déposé le 03/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/05/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005122 déposé le 03/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009541 déposé le 24/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009541 déposé le 24/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009541 déposé le 24/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009541 déposé le 24/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
05/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004699 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004699 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004699 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004699 déposé le 30/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002380 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002380 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002380 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002380 déposé le 10/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°010137 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°010137 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°010137 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°010137 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
08/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
08/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
08/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
08/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
31/05/2009 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
31/05/2009 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
31/05/2009 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
31/05/2009 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
30/05/2009 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004206 déposé le 03/06/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/05/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
30/05/2009 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004206 déposé le 03/06/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/05/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
30/05/2009 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004206 déposé le 03/06/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/05/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
30/05/2009 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004206 déposé le 03/06/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
30/05/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
06/05/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003648 déposé le 11/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
06/05/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003648 déposé le 11/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
06/05/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003648 déposé le 11/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
06/05/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003648 déposé le 11/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
28/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003323 déposé le 12/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003323 déposé le 12/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003323 déposé le 12/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
28/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003323 déposé le 12/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
27/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
27/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
27/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
27/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
01/09/2005 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
01/09/2005 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
01/09/2005 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
01/09/2005 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
29/06/2005 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005747 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
29/06/2005 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
29/06/2005 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005747 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
29/06/2005 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
29/06/2005 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005747 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
29/06/2005 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
29/06/2005 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005747 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
29/06/2005 : Traité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
27/05/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004490 déposé le 30/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
27/05/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004490 déposé le 30/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
27/05/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004490 déposé le 30/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
27/05/2005 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004490 déposé le 30/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
29/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002078 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002078 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002078 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002078 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
17/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001000 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001000 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001000 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
17/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001000 déposé le 17/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
03/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005844 déposé le 03/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005844 déposé le 03/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005844 déposé le 03/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005844 déposé le 03/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005844 déposé le 03/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005844 déposé le 03/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005844 déposé le 03/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005844 déposé le 03/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
21/06/1991 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003572 déposé le 21/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/1991 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003572 déposé le 21/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/1991 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003572 déposé le 21/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/06/1991 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003572 déposé le 21/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002835 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002836 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/05/1991 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002836 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/05/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002836 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/05/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002836 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002835 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002836 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/05/1991 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002836 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/05/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002836 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/05/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002836 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002835 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002836 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/05/1991 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002836 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/05/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002836 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/05/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002836 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002835 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
15/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002836 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/05/1991 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002836 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/05/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002836 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/05/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002836 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
18/10/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005774 déposé le 18/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005774 déposé le 18/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005774 déposé le 18/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005774 déposé le 18/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003304 déposé le 24/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003308 déposé le 24/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003304 déposé le 24/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003308 déposé le 24/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003304 déposé le 24/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003308 déposé le 24/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003304 déposé le 24/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003308 déposé le 24/04/1989
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/08/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
02/08/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003797 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de commissaire (s) aux comptes
31/12/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005301 déposé le 31/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
31/12/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005301 déposé le 31/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
31/12/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005301 déposé le 31/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
31/12/1987 : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°005301 déposé le 31/12/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
16/10/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004035 déposé le 16/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/10/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004035 déposé le 16/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/10/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004035 déposé le 16/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/10/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004035 déposé le 16/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/10/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004035 déposé le 16/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/10/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004035 déposé le 16/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/10/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004035 déposé le 16/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/10/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004035 déposé le 16/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/10/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004035 déposé le 16/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/10/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004035 déposé le 16/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/10/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004035 déposé le 16/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
16/10/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°004035 déposé le 16/10/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
12/02/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000630 déposé le 12/02/1987
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Mise en harmonie des statuts
12/02/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000630 déposé le 12/02/1987
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Mise en harmonie des statuts
12/02/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000630 déposé le 12/02/1987
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Mise en harmonie des statuts
12/02/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000630 déposé le 12/02/1987
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Mise en harmonie des statuts
12/02/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000630 déposé le 12/02/1987
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Mise en harmonie des statuts
12/02/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000630 déposé le 12/02/1987
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Mise en harmonie des statuts
12/02/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000630 déposé le 12/02/1987
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Mise en harmonie des statuts
12/02/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000630 déposé le 12/02/1987
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Mise en harmonie des statuts
12/02/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000630 déposé le 12/02/1987
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Mise en harmonie des statuts
12/02/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000630 déposé le 12/02/1987
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Mise en harmonie des statuts
12/02/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000630 déposé le 12/02/1987
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Mise en harmonie des statuts
12/02/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000630 déposé le 12/02/1987
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts Mise en harmonie des statuts
27/01/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000374 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
27/01/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000374 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
27/01/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000374 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
27/01/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000374 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
27/01/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000374 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
27/01/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000374 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
27/01/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000374 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
27/01/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000374 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
27/01/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000374 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
27/01/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000374 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
27/01/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000374 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
27/01/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000374 déposé le 27/01/1986
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social
30/06/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002091 déposé le 30/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/1983 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002091 déposé le 30/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/1983 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002091 déposé le 30/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002091 déposé le 30/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/1983 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002091 déposé le 30/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/1983 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002091 déposé le 30/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002091 déposé le 30/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/1983 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002091 déposé le 30/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/1983 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002091 déposé le 30/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002091 déposé le 30/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/1983 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002091 déposé le 30/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/1983 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002091 déposé le 30/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002078 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003323 déposé le 12/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°006211 déposé le 04/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000046 déposé le 17/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000038 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002078 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003323 déposé le 12/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°006211 déposé le 04/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007176 déposé le 12/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000046 déposé le 17/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000038 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002078 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003323 déposé le 12/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°006211 déposé le 04/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007176 déposé le 12/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000046 déposé le 17/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000038 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002078 déposé le 17/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008784 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Décision sur la modification du capital social Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003323 déposé le 12/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007089 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°006211 déposé le 04/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007176 déposé le 12/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000737 déposé le 18/01/2023
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000046 déposé le 17/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000038 déposé le 22/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
08/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Siège

Adresse :
450 Avenue de l'Europe
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
08/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Etablissement principal

Adresse :
450 Avenue de l'Europe
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Nom commercial : GAMESYSTEM
Enseigne : GAMESYSTEM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1979
Activité : Fabrication et commercialisation, installation, maintenance, réparation d'articles de matériels et d'équipements de sport et de sécurité dans tous domaines de l'activité humaine. Formation dans tous domaines de l'activité humaine relevant de la sécurité (organisation de cours, conférences, stages).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Siège

Adresse :
450 Avenue de l'Europe
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
20/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Etablissement principal

Adresse :
450 Avenue de l'Europe
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Nom commercial : GAMESYSTEM
Enseigne : GAMESYSTEM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1979
Activité : Fabrication et commercialisation, installation, maintenance, réparation d'articles de matériels et d'équipements de sport et de sécurité dans tous domaines de l'activité humaine. Formation dans tous domaines de l'activité humaine relevant de la sécurité (organisation de cours, conférences, stages).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Siège

Adresse :
450 Avenue de l'Europe
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
01/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Etablissement principal

Adresse :
450 Avenue de l'Europe
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Nom commercial : GAMESYSTEM
Enseigne : GAMESYSTEM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1979
Activité : Fabrication et commercialisation, installation, maintenance, réparation d'articles de matériels et d'équipements de sport et de sécurité dans tous domaines de l'activité humaine. Formation dans tous domaines de l'activité humaine relevant de la sécurité (organisation de cours, conférences, stages).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Siège

Adresse :
450 Avenue de l'Europe
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
12/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Type : Etablissement principal

Adresse :
450 Avenue de l'Europe
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Nom commercial : GAMESYSTEM
Enseigne : GAMESYSTEM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1979
Activité : Fabrication et commercialisation, installation, maintenance, réparation d'articles de matériels et d'équipements de sport et de sécurité dans tous domaines de l'activité humaine. Formation dans tous domaines de l'activité humaine relevant de la sécurité (organisation de cours, conférences, stages).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : 17/07/1979 - TERRE DAUPHINOISE DU 05/07/1979
08/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des statuts sociaux avec les dispositions légales 81-1162 du 30/12/1981 et la loi du 01/03/1984. Dépôt le 19.02.1987 -DECLARATION MODIFICATIVE du 09 Novembre 1998 : Transmission universelle du patrimoine de la société GAMESYSTEM MONTAGE MAINTENANCE G2M (337 909 964 RCS GRENOBLE) donnant lieu à une adjonction d'activité d'installation, maintenance, réparation d'articles de matériels et d'équipements de sport à compter du 30.09.1998 et exploité au lieu du siège social. (Ancienne dénomination : GENERALE D'ARTICLES DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS DE SPORTS ET DE SECURITE - Sigle : GAMES)
08/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F05/013869
Date d’ajout de l’observation : 21/11/2005
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société GAMESTREAM 347 741 043 RCS GRENOBLE 1988 B 00950 à compter du 27.09.2005 avec effet rétroactif au 01.01.2005.
08/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F09/012329
Date d’ajout de l’observation : 11/09/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - UNYC 450 Avenue de l'Europe 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN, 379 640 501 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 08/07/2009.
08/07/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F10/012967
Date d’ajout de l’observation : 06/10/2010
Texte de l'observation : Vente de la branche d'activité de négoce de produits individuelle contre les chutes de hauteur (lignes de vie, harnais, cordes) commercialisé sour la marque UNYC à la socité ETS FRENEHARD ET MICHAUX.
20/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : 17/07/1979 - TERRE DAUPHINOISE DU 05/07/1979
20/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des statuts sociaux avec les dispositions légales 81-1162 du 30/12/1981 et la loi du 01/03/1984. Dépôt le 19.02.1987 -DECLARATION MODIFICATIVE du 09 Novembre 1998 : Transmission universelle du patrimoine de la société GAMESYSTEM MONTAGE MAINTENANCE G2M (337 909 964 RCS GRENOBLE) donnant lieu à une adjonction d'activité d'installation, maintenance, réparation d'articles de matériels et d'équipements de sport à compter du 30.09.1998 et exploité au lieu du siège social. (Ancienne dénomination : GENERALE D'ARTICLES DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS DE SPORTS ET DE SECURITE - Sigle : GAMES)
20/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F05/013869
Date d’ajout de l’observation : 21/11/2005
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société GAMESTREAM 347 741 043 RCS GRENOBLE 1988 B 00950 à compter du 27.09.2005 avec effet rétroactif au 01.01.2005.
20/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F09/012329
Date d’ajout de l’observation : 11/09/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - UNYC 450 Avenue de l'Europe 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN, 379 640 501 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 08/07/2009.
20/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F10/012967
Date d’ajout de l’observation : 06/10/2010
Texte de l'observation : Vente de la branche d'activité de négoce de produits individuelle contre les chutes de hauteur (lignes de vie, harnais, cordes) commercialisé sour la marque UNYC à la socité ETS FRENEHARD ET MICHAUX.
01/07/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : 17/07/1979 - TERRE DAUPHINOISE DU 05/07/1979
01/07/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des statuts sociaux avec les dispositions légales 81-1162 du 30/12/1981 et la loi du 01/03/1984. Dépôt le 19.02.1987 -DECLARATION MODIFICATIVE du 09 Novembre 1998 : Transmission universelle du patrimoine de la société GAMESYSTEM MONTAGE MAINTENANCE G2M (337 909 964 RCS GRENOBLE) donnant lieu à une adjonction d'activité d'installation, maintenance, réparation d'articles de matériels et d'équipements de sport à compter du 30.09.1998 et exploité au lieu du siège social. (Ancienne dénomination : GENERALE D'ARTICLES DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS DE SPORTS ET DE SECURITE - Sigle : GAMES)
01/07/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F05/013869
Date d’ajout de l’observation : 21/11/2005
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société GAMESTREAM 347 741 043 RCS GRENOBLE 1988 B 00950 à compter du 27.09.2005 avec effet rétroactif au 01.01.2005.
01/07/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F09/012329
Date d’ajout de l’observation : 11/09/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - UNYC 450 Avenue de l'Europe 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN, 379 640 501 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 08/07/2009.
01/07/2020 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F10/012967
Date d’ajout de l’observation : 06/10/2010
Texte de l'observation : Vente de la branche d'activité de négoce de produits individuelle contre les chutes de hauteur (lignes de vie, harnais, cordes) commercialisé sour la marque UNYC à la socité ETS FRENEHARD ET MICHAUX.
12/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : 17/07/1979 - TERRE DAUPHINOISE DU 05/07/1979
12/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : -Mise en harmonie des statuts sociaux avec les dispositions légales 81-1162 du 30/12/1981 et la loi du 01/03/1984. Dépôt le 19.02.1987 -DECLARATION MODIFICATIVE du 09 Novembre 1998 : Transmission universelle du patrimoine de la société GAMESYSTEM MONTAGE MAINTENANCE G2M (337 909 964 RCS GRENOBLE) donnant lieu à une adjonction d'activité d'installation, maintenance, réparation d'articles de matériels et d'équipements de sport à compter du 30.09.1998 et exploité au lieu du siège social. (Ancienne dénomination : GENERALE D'ARTICLES DE MATERIELS ET D'EQUIPEMENTS DE SPORTS ET DE SECURITE - Sigle : GAMES)
12/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F05/013869
Date d’ajout de l’observation : 21/11/2005
Texte de l'observation : Fusion-absorption de la société GAMESTREAM 347 741 043 RCS GRENOBLE 1988 B 00950 à compter du 27.09.2005 avec effet rétroactif au 01.01.2005.
12/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F09/012329
Date d’ajout de l’observation : 11/09/2009
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - UNYC 450 Avenue de l'Europe 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN, 379 640 501 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 08/07/2009.
12/07/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F10/012967
Date d’ajout de l’observation : 06/10/2010
Texte de l'observation : Vente de la branche d'activité de négoce de produits individuelle contre les chutes de hauteur (lignes de vie, harnais, cordes) commercialisé sour la marque UNYC à la socité ETS FRENEHARD ET MICHAUX.
Personnes morales :
08/07/2022 : GAMESYSTEM
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication et commercialisation, installation, maintenance, réparation d'articles de matériels et d'équipements de sport et de sécurité dans tous domaines de l'activité humaine. Formation dans tous domaines de l'activité humaine relevant de la sécurité (organisation de cours, conférences, stages).

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 530578.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 60 années
20/08/2021 : GAMESYSTEM
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication et commercialisation, installation, maintenance, réparation d'articles de matériels et d'équipements de sport et de sécurité dans tous domaines de l'activité humaine. Formation dans tous domaines de l'activité humaine relevant de la sécurité (organisation de cours, conférences, stages).

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 299052.5
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 60 années
01/07/2020 : GAMESYSTEM
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication et commercialisation, installation, maintenance, réparation d'articles de matériels et d'équipements de sport et de sécurité dans tous domaines de l'activité humaine. Formation dans tous domaines de l'activité humaine relevant de la sécurité (organisation de cours, conférences, stages).

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 299052.5
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 60 années
12/07/2016 : GAMESYSTEM
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication et commercialisation, installation, maintenance, réparation d'articles de matériels et d'équipements de sport et de sécurité dans tous domaines de l'activité humaine. Formation dans tous domaines de l'activité humaine relevant de la sécurité (organisation de cours, conférences, stages).

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 299052.5
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°011867 déposé le 08/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°013397 déposé le 20/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°013397 déposé le 20/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007339 déposé le 01/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007339 déposé le 01/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°007339 déposé le 01/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008590 déposé le 02/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008590 déposé le 02/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008590 déposé le 02/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°013549 déposé le 31/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°013549 déposé le 31/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°013549 déposé le 31/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009172 déposé le 11/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009172 déposé le 11/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009172 déposé le 11/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008641 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008641 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008641 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°008641 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009387 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009387 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009387 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009387 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°006880 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°006880 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°006880 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°006880 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°012843 déposé le 07/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°012843 déposé le 07/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°012843 déposé le 07/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°012843 déposé le 07/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003757 déposé le 16/04/2012
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003757 déposé le 16/04/2012
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003757 déposé le 16/04/2012
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°003757 déposé le 16/04/2012
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002185 déposé le 12/03/2012
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002185 déposé le 12/03/2012
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002185 déposé le 12/03/2012
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002185 déposé le 12/03/2012
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°014812 déposé le 18/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°014812 déposé le 18/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°014812 déposé le 18/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°014812 déposé le 18/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°010020 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°010020 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°010020 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°010020 déposé le 06/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009043 déposé le 08/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009043 déposé le 08/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009043 déposé le 08/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°009043 déposé le 08/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001680 déposé le 06/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001680 déposé le 06/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001680 déposé le 06/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001680 déposé le 06/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°010202 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°010202 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°010202 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°010202 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°010201 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°010201 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°010201 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°010201 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001139 déposé le 24/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001139 déposé le 24/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001139 déposé le 24/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001139 déposé le 24/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002315 déposé le 15/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002315 déposé le 15/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002315 déposé le 15/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002315 déposé le 15/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001096 déposé le 01/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001096 déposé le 01/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001096 déposé le 01/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001096 déposé le 01/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001555 déposé le 15/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001555 déposé le 15/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001555 déposé le 15/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001555 déposé le 15/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002168 déposé le 11/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002168 déposé le 11/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002168 déposé le 11/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°002168 déposé le 11/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000315 déposé le 18/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000315 déposé le 18/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000315 déposé le 18/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000315 déposé le 18/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001074 déposé le 13/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001074 déposé le 13/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001074 déposé le 13/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001074 déposé le 13/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000274 déposé le 17/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000274 déposé le 17/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000274 déposé le 17/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000274 déposé le 17/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001294 déposé le 22/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001294 déposé le 22/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001294 déposé le 22/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001294 déposé le 22/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000460 déposé le 27/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000460 déposé le 27/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000460 déposé le 27/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000460 déposé le 27/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000684 déposé le 03/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000684 déposé le 03/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000684 déposé le 03/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000684 déposé le 03/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000537 déposé le 09/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000537 déposé le 09/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000537 déposé le 09/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000537 déposé le 09/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001360 déposé le 20/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001360 déposé le 20/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001360 déposé le 20/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°001360 déposé le 20/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000625 déposé le 20/02/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000625 déposé le 20/02/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000625 déposé le 20/02/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000625 déposé le 20/02/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000554 déposé le 21/02/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000554 déposé le 21/02/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000554 déposé le 21/02/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000554 déposé le 21/02/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000059 déposé le 08/01/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000059 déposé le 08/01/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000059 déposé le 08/01/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000059 déposé le 08/01/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000015 déposé le 06/01/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000015 déposé le 06/01/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000015 déposé le 06/01/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000015 déposé le 06/01/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000149 déposé le 24/01/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000149 déposé le 24/01/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000149 déposé le 24/01/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1979B00356
Dépôt : N°000149 déposé le 24/01/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/011867 du 08/07/2022
Numéro de gestion : 1979B00356
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 1924 2249 9682 508
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels602 108530 49271 61665 850
ATAutres immobilisations corporelles143 27879 82363 45551 262
AVImmobilisations en cours1 2751 275
BDAutres titres immobilisés415415415
BHAutres immobilisations financières101 776101 776116 213
BJTOTAL (I)863 044614 538248 505236 249
BLMatières premières, approvisionnements277 935277 935318 332
BRProduits intermédiaires et finis128 181128 18186 017
BXClients et comptes rattachés897 09016 882880 208721 964
BZAutres créances158 445158 445113 659
CFDisponibilités200 024200 024750 973
CHCharges constatées d’avance58 89358 89324 108
CJTOTAL (II)1 720 56716 8821 703 6852 015 052
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 583 611631 4211 952 1902 251 301
CPParts à moins d’un an101 776
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel299 053299 053
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...28 17228 172
DDRéserve légale (1)29 90522 721
DERéserves statutaires ou contractuelles202 714149 733
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)101 114160 176
DLTOTAL (I)660 958659 854
DPProvisions pour risques6 0006 000
DRTOTAL (III)6 0006 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)250 985330 755
DVEmprunts et dettes financières divers (4)62 706
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés539 648498 015
DYDettes fiscales et sociales468 974508 021
EAAutres dettes1 316
EBProduits constatés d’avance (2)24 303245 950
ECTOTAL (IV)1 285 2331 585 446
EETOTAL GENERAL (I à V)1 952 1902 251 301
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 122 9161 345 952
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 14430 637
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 789 8083 789 8083 554 558
FGProduction vendue services1 812 0941 812 0942 040 006
FJChiffres d’affaires nets5 601 9025 601 9025 594 564
FMProduction stockée42 16431 464
FOSubventions d’exploitation2 0986 070
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 23160 775
FQAutres produits23187
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 700 4185 693 060
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 87632 306
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 248 9251 214 423
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)40 396-94 896
FWAutres achats et charges externes1 961 0602 039 802
FXImpôts, taxes et versements assimilés109 35486 554
FYSalaires et traitements1 518 5281 528 196
FZCharges sociales568 276569 736
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements43 35034 700
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 1406 717
GEAutres charges4 45917 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 508 3655 435 217
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)192 053257 843
GJProduits financiers de participations7 36518 480
GLAutres intérêts et produits assimilés1 088240
GNDifférences positives de change38
GPTotal des produits financiers (V)8 45318 758
GRIntérêts et charges assimilées26 54233 988
GSDifférences négatives de change7171
GUTotal des charges financières (VI)26 61334 059
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 160-15 301
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)173 893242 542
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 6101 987
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 51462 083
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 12570 071
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 1803 175
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital50 008128 861
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 188132 036
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 063-61 965
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 71620 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 722 9965 781 889
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 621 8825 621 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)101 114160 176
A1Renvois : Transfert de charges50 88142 658
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 009-449
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7213 2117084 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles571 54440 1461 376610 315
0NAMORTISSEMENTS Total Général573 26543 3572 084614 538
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges6 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 0006 000
6TSur comptes clients11 0929 1403 35016 882
7BTotal Provisions pour dépréciation11 0929 1403 35016 882
7CTOTAL GENERAL17 0929 1403 35022 882
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 1403 350
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières101 776101 776
VAClients douteux ou litigieux20 256
UXAutres créances clients876 834
UYPersonnel et comptes rattachés459
VMImpôts sur les bénéfices74 169
VBT. V. A.29 532
VPDivers500
VCGroupe et associés18 659
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)35 125
VSCharges constatées d’avance58 893
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 216 2031 216 203
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine11 25511 255
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine239 73077 413162 317
8BFournisseurs et comptes rattaché539 648539 648
8CPersonnel et comptes rattachés151 389151 389
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux168 934168 934
VWT.V.A.117 536117 536
VQAutres impôts, taxes et assimilés31 11531 115
VIGroupe et associés66
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 3161 316
8LProduits constatés d’avance24 30324 303
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 285 2331 122 916162 317
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice58 356
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/013397 du 20/08/2021
Numéro de gestion : 1979B00356
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 1924 2249 9682 508
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels602 108530 49271 61665 850
ATAutres immobilisations corporelles143 27879 82363 45551 262
AVImmobilisations en cours1 2751 275
BDAutres titres immobilisés415415415
BHAutres immobilisations financières101 776101 776116 213
BJTOTAL (I)863 044614 538248 505236 249
BLMatières premières, approvisionnements277 935277 935318 332
BRProduits intermédiaires et finis128 181128 18186 017
BXClients et comptes rattachés897 09016 882880 208721 964
BZAutres créances158 445158 445113 659
CFDisponibilités200 024200 024750 973
CHCharges constatées d’avance58 89358 89324 108
CJTOTAL (II)1 720 56716 8821 703 6852 015 052
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 583 611631 4211 952 1902 251 301
CPParts à moins d’un an101 776
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel299 053299 053
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...28 17228 172
DDRéserve légale (1)29 90522 721
DERéserves statutaires ou contractuelles202 714149 733
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)101 114160 176
DLTOTAL (I)660 958659 854
DPProvisions pour risques6 0006 000
DRTOTAL (III)6 0006 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)250 985330 755
DVEmprunts et dettes financières divers (4)62 706
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés539 648498 015
DYDettes fiscales et sociales468 974508 021
EAAutres dettes1 316
EBProduits constatés d’avance (2)24 303245 950
ECTOTAL (IV)1 285 2331 585 446
EETOTAL GENERAL (I à V)1 952 1902 251 301
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 122 9161 345 952
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 14430 637
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 789 8083 789 8083 554 558
FGProduction vendue services1 812 0941 812 0942 040 006
FJChiffres d’affaires nets5 601 9025 601 9025 594 564
FMProduction stockée42 16431 464
FOSubventions d’exploitation2 0986 070
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 23160 775
FQAutres produits23187
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 700 4185 693 060
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 87632 306
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 248 9251 214 423
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)40 396-94 896
FWAutres achats et charges externes1 961 0602 039 802
FXImpôts, taxes et versements assimilés109 35486 554
FYSalaires et traitements1 518 5281 528 196
FZCharges sociales568 276569 736
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements43 35034 700
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 1406 717
GEAutres charges4 45917 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 508 3655 435 217
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)192 053257 843
GJProduits financiers de participations7 36518 480
GLAutres intérêts et produits assimilés1 088240
GNDifférences positives de change38
GPTotal des produits financiers (V)8 45318 758
GRIntérêts et charges assimilées26 54233 988
GSDifférences négatives de change7171
GUTotal des charges financières (VI)26 61334 059
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 160-15 301
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)173 893242 542
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 6101 987
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 51462 083
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 12570 071
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 1803 175
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital50 008128 861
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 188132 036
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 063-61 965
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 71620 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 722 9965 781 889
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 621 8825 621 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)101 114160 176
A1Renvois : Transfert de charges50 88142 658
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 009-449
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7213 2117084 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles571 54440 1461 376610 315
0NAMORTISSEMENTS Total Général573 26543 3572 084614 538
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges6 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 0006 000
6TSur comptes clients11 0929 1403 35016 882
7BTotal Provisions pour dépréciation11 0929 1403 35016 882
7CTOTAL GENERAL17 0929 1403 35022 882
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 1403 350
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières101 776101 776
VAClients douteux ou litigieux20 256
UXAutres créances clients876 834
UYPersonnel et comptes rattachés459
VMImpôts sur les bénéfices74 169
VBT. V. A.29 532
VPDivers500
VCGroupe et associés18 659
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)35 125
VSCharges constatées d’avance58 893
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 216 2031 216 203
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine11 25511 255
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine239 73077 413162 317
8BFournisseurs et comptes rattaché539 648539 648
8CPersonnel et comptes rattachés151 389151 389
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux168 934168 934
VWT.V.A.117 536117 536
VQAutres impôts, taxes et assimilés31 11531 115
VIGroupe et associés66
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 3161 316
8LProduits constatés d’avance24 30324 303
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 285 2331 122 916162 317
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice58 356
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/007339 du 01/07/2020
Numéro de gestion : 1979B00356
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 1924 2249 9682 508
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels602 108530 49271 61665 850
ATAutres immobilisations corporelles143 27879 82363 45551 262
AVImmobilisations en cours1 2751 275
BDAutres titres immobilisés415415415
BHAutres immobilisations financières101 776101 776116 213
BJTOTAL (I)863 044614 538248 505236 249
BLMatières premières, approvisionnements277 935277 935318 332
BRProduits intermédiaires et finis128 181128 18186 017
BXClients et comptes rattachés897 09016 882880 208721 964
BZAutres créances158 445158 445113 659
CFDisponibilités200 024200 024750 973
CHCharges constatées d’avance58 89358 89324 108
CJTOTAL (II)1 720 56716 8821 703 6852 015 052
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 583 611631 4211 952 1902 251 301
CPParts à moins d’un an101 776
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel299 053299 053
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...28 17228 172
DDRéserve légale (1)29 90522 721
DERéserves statutaires ou contractuelles202 714149 733
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)101 114160 176
DLTOTAL (I)660 958659 854
DPProvisions pour risques6 0006 000
DRTOTAL (III)6 0006 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)250 985330 755
DVEmprunts et dettes financières divers (4)62 706
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés539 648498 015
DYDettes fiscales et sociales468 974508 021
EAAutres dettes1 316
EBProduits constatés d’avance (2)24 303245 950
ECTOTAL (IV)1 285 2331 585 446
EETOTAL GENERAL (I à V)1 952 1902 251 301
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 122 9161 345 952
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 14430 637
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 789 8083 789 8083 554 558
FGProduction vendue services1 812 0941 812 0942 040 006
FJChiffres d’affaires nets5 601 9025 601 9025 594 564
FMProduction stockée42 16431 464
FOSubventions d’exploitation2 0986 070
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 23160 775
FQAutres produits23187
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 700 4185 693 060
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 87632 306
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 248 9251 214 423
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)40 396-94 896
FWAutres achats et charges externes1 961 0602 039 802
FXImpôts, taxes et versements assimilés109 35486 554
FYSalaires et traitements1 518 5281 528 196
FZCharges sociales568 276569 736
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements43 35034 700
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 1406 717
GEAutres charges4 45917 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 508 3655 435 217
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)192 053257 843
GJProduits financiers de participations7 36518 480
GLAutres intérêts et produits assimilés1 088240
GNDifférences positives de change38
GPTotal des produits financiers (V)8 45318 758
GRIntérêts et charges assimilées26 54233 988
GSDifférences négatives de change7171
GUTotal des charges financières (VI)26 61334 059
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 160-15 301
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)173 893242 542
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 6101 987
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 51462 083
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 12570 071
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 1803 175
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital50 008128 861
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 188132 036
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 063-61 965
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 71620 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 722 9965 781 889
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 621 8825 621 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)101 114160 176
A1Renvois : Transfert de charges50 88142 658
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 009-449
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7213 2117084 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles571 54440 1461 376610 315
0NAMORTISSEMENTS Total Général573 26543 3572 084614 538
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges6 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 0006 000
6TSur comptes clients11 0929 1403 35016 882
7BTotal Provisions pour dépréciation11 0929 1403 35016 882
7CTOTAL GENERAL17 0929 1403 35022 882
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 1403 350
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières101 776101 776
VAClients douteux ou litigieux20 256
UXAutres créances clients876 834
UYPersonnel et comptes rattachés459
VMImpôts sur les bénéfices74 169
VBT. V. A.29 532
VPDivers500
VCGroupe et associés18 659
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)35 125
VSCharges constatées d’avance58 893
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 216 2031 216 203
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine11 25511 255
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine239 73077 413162 317
8BFournisseurs et comptes rattaché539 648539 648
8CPersonnel et comptes rattachés151 389151 389
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux168 934168 934
VWT.V.A.117 536117 536
VQAutres impôts, taxes et assimilés31 11531 115
VIGroupe et associés66
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 3161 316
8LProduits constatés d’avance24 30324 303
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 285 2331 122 916162 317
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice58 356
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/008590 du 02/07/2019
Numéro de gestion : 1979B00356
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 1924 2249 9682 508
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels602 108530 49271 61665 850
ATAutres immobilisations corporelles143 27879 82363 45551 262
AVImmobilisations en cours1 2751 275
BDAutres titres immobilisés415415415
BHAutres immobilisations financières101 776101 776116 213
BJTOTAL (I)863 044614 538248 505236 249
BLMatières premières, approvisionnements277 935277 935318 332
BRProduits intermédiaires et finis128 181128 18186 017
BXClients et comptes rattachés897 09016 882880 208721 964
BZAutres créances158 445158 445113 659
CFDisponibilités200 024200 024750 973
CHCharges constatées d’avance58 89358 89324 108
CJTOTAL (II)1 720 56716 8821 703 6852 015 052
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 583 611631 4211 952 1902 251 301
CPParts à moins d’un an101 776
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel299 053299 053
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...28 17228 172
DDRéserve légale (1)29 90522 721
DERéserves statutaires ou contractuelles202 714149 733
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)101 114160 176
DLTOTAL (I)660 958659 854
DPProvisions pour risques6 0006 000
DRTOTAL (III)6 0006 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)250 985330 755
DVEmprunts et dettes financières divers (4)62 706
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés539 648498 015
DYDettes fiscales et sociales468 974508 021
EAAutres dettes1 316
EBProduits constatés d’avance (2)24 303245 950
ECTOTAL (IV)1 285 2331 585 446
EETOTAL GENERAL (I à V)1 952 1902 251 301
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 122 9161 345 952
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 14430 637
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 789 8083 789 8083 554 558
FGProduction vendue services1 812 0941 812 0942 040 006
FJChiffres d’affaires nets5 601 9025 601 9025 594 564
FMProduction stockée42 16431 464
FOSubventions d’exploitation2 0986 070
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 23160 775
FQAutres produits23187
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 700 4185 693 060
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 87632 306
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 248 9251 214 423
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)40 396-94 896
FWAutres achats et charges externes1 961 0602 039 802
FXImpôts, taxes et versements assimilés109 35486 554
FYSalaires et traitements1 518 5281 528 196
FZCharges sociales568 276569 736
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements43 35034 700
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 1406 717
GEAutres charges4 45917 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 508 3655 435 217
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)192 053257 843
GJProduits financiers de participations7 36518 480
GLAutres intérêts et produits assimilés1 088240
GNDifférences positives de change38
GPTotal des produits financiers (V)8 45318 758
GRIntérêts et charges assimilées26 54233 988
GSDifférences négatives de change7171
GUTotal des charges financières (VI)26 61334 059
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 160-15 301
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)173 893242 542
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 6101 987
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 51462 083
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 12570 071
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 1803 175
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital50 008128 861
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 188132 036
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 063-61 965
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 71620 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 722 9965 781 889
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 621 8825 621 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)101 114160 176
A1Renvois : Transfert de charges50 88142 658
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 009-449
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7213 2117084 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles571 54440 1461 376610 315
0NAMORTISSEMENTS Total Général573 26543 3572 084614 538
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges6 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 0006 000
6TSur comptes clients11 0929 1403 35016 882
7BTotal Provisions pour dépréciation11 0929 1403 35016 882
7CTOTAL GENERAL17 0929 1403 35022 882
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 1403 350
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières101 776101 776
VAClients douteux ou litigieux20 256
UXAutres créances clients876 834
UYPersonnel et comptes rattachés459
VMImpôts sur les bénéfices74 169
VBT. V. A.29 532
VPDivers500
VCGroupe et associés18 659
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)35 125
VSCharges constatées d’avance58 893
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 216 2031 216 203
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine11 25511 255
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine239 73077 413162 317
8BFournisseurs et comptes rattaché539 648539 648
8CPersonnel et comptes rattachés151 389151 389
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux168 934168 934
VWT.V.A.117 536117 536
VQAutres impôts, taxes et assimilés31 11531 115
VIGroupe et associés66
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 3161 316
8LProduits constatés d’avance24 30324 303
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 285 2331 122 916162 317
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice58 356
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/013549 du 31/08/2018
Numéro de gestion : 1979B00356
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 1924 2249 9682 508
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels602 108530 49271 61665 850
ATAutres immobilisations corporelles143 27879 82363 45551 262
AVImmobilisations en cours1 2751 275
BDAutres titres immobilisés415415415
BHAutres immobilisations financières101 776101 776116 213
BJTOTAL (I)863 044614 538248 505236 249
BLMatières premières, approvisionnements277 935277 935318 332
BRProduits intermédiaires et finis128 181128 18186 017
BXClients et comptes rattachés897 09016 882880 208721 964
BZAutres créances158 445158 445113 659
CFDisponibilités200 024200 024750 973
CHCharges constatées d’avance58 89358 89324 108
CJTOTAL (II)1 720 56716 8821 703 6852 015 052
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 583 611631 4211 952 1902 251 301
CPParts à moins d’un an101 776
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel299 053299 053
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...28 17228 172
DDRéserve légale (1)29 90522 721
DERéserves statutaires ou contractuelles202 714149 733
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)101 114160 176
DLTOTAL (I)660 958659 854
DPProvisions pour risques6 0006 000
DRTOTAL (III)6 0006 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)250 985330 755
DVEmprunts et dettes financières divers (4)62 706
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés539 648498 015
DYDettes fiscales et sociales468 974508 021
EAAutres dettes1 316
EBProduits constatés d’avance (2)24 303245 950
ECTOTAL (IV)1 285 2331 585 446
EETOTAL GENERAL (I à V)1 952 1902 251 301
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 122 9161 345 952
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 14430 637
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 789 8083 789 8083 554 558
FGProduction vendue services1 812 0941 812 0942 040 006
FJChiffres d’affaires nets5 601 9025 601 9025 594 564
FMProduction stockée42 16431 464
FOSubventions d’exploitation2 0986 070
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 23160 775
FQAutres produits23187
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 700 4185 693 060
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 87632 306
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 248 9251 214 423
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)40 396-94 896
FWAutres achats et charges externes1 961 0602 039 802
FXImpôts, taxes et versements assimilés109 35486 554
FYSalaires et traitements1 518 5281 528 196
FZCharges sociales568 276569 736
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements43 35034 700
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 1406 717
GEAutres charges4 45917 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 508 3655 435 217
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)192 053257 843
GJProduits financiers de participations7 36518 480
GLAutres intérêts et produits assimilés1 088240
GNDifférences positives de change38
GPTotal des produits financiers (V)8 45318 758
GRIntérêts et charges assimilées26 54233 988
GSDifférences négatives de change7171
GUTotal des charges financières (VI)26 61334 059
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 160-15 301
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)173 893242 542
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 6101 987
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 51462 083
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 12570 071
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 1803 175
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital50 008128 861
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 188132 036
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 063-61 965
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 71620 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 722 9965 781 889
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 621 8825 621 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)101 114160 176
A1Renvois : Transfert de charges50 88142 658
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 009-449
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7213 2117084 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles571 54440 1461 376610 315
0NAMORTISSEMENTS Total Général573 26543 3572 084614 538
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges6 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 0006 000
6TSur comptes clients11 0929 1403 35016 882
7BTotal Provisions pour dépréciation11 0929 1403 35016 882
7CTOTAL GENERAL17 0929 1403 35022 882
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 1403 350
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières101 776101 776
VAClients douteux ou litigieux20 256
UXAutres créances clients876 834
UYPersonnel et comptes rattachés459
VMImpôts sur les bénéfices74 169
VBT. V. A.29 532
VPDivers500
VCGroupe et associés18 659
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)35 125
VSCharges constatées d’avance58 893
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 216 2031 216 203
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine11 25511 255
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine239 73077 413162 317
8BFournisseurs et comptes rattaché539 648539 648
8CPersonnel et comptes rattachés151 389151 389
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux168 934168 934
VWT.V.A.117 536117 536
VQAutres impôts, taxes et assimilés31 11531 115
VIGroupe et associés66
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 3161 316
8LProduits constatés d’avance24 30324 303
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 285 2331 122 916162 317
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice58 356
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/009172 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 1979B00356
Code activité : 3230Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires14 1924 2249 9682 508
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels602 108530 49271 61665 850
ATAutres immobilisations corporelles143 27879 82363 45551 262
AVImmobilisations en cours1 2751 275
BDAutres titres immobilisés415415415
BHAutres immobilisations financières101 776101 776116 213
BJTOTAL (I)863 044614 538248 505236 249
BLMatières premières, approvisionnements277 935277 935318 332
BRProduits intermédiaires et finis128 181128 18186 017
BXClients et comptes rattachés897 09016 882880 208721 964
BZAutres créances158 445158 445113 659
CFDisponibilités200 024200 024750 973
CHCharges constatées d’avance58 89358 89324 108
CJTOTAL (II)1 720 56716 8821 703 6852 015 052
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 583 611631 4211 952 1902 251 301
CPParts à moins d’un an101 776
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel299 053299 053
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...28 17228 172
DDRéserve légale (1)29 90522 721
DERéserves statutaires ou contractuelles202 714149 733
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)101 114160 176
DLTOTAL (I)660 958659 854
DPProvisions pour risques6 0006 000
DRTOTAL (III)6 0006 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)250 985330 755
DVEmprunts et dettes financières divers (4)62 706
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés539 648498 015
DYDettes fiscales et sociales468 974508 021
EAAutres dettes1 316
EBProduits constatés d’avance (2)24 303245 950
ECTOTAL (IV)1 285 2331 585 446
EETOTAL GENERAL (I à V)1 952 1902 251 301
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 122 9161 345 952
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 14430 637
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 789 8083 789 8083 554 558
FGProduction vendue services1 812 0941 812 0942 040 006
FJChiffres d’affaires nets5 601 9025 601 9025 594 564
FMProduction stockée42 16431 464
FOSubventions d’exploitation2 0986 070
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges54 23160 775
FQAutres produits23187
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 700 4185 693 060
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)4 87632 306
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 248 9251 214 423
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)40 396-94 896
FWAutres achats et charges externes1 961 0602 039 802
FXImpôts, taxes et versements assimilés109 35486 554
FYSalaires et traitements1 518 5281 528 196
FZCharges sociales568 276569 736
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements43 35034 700
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 1406 717
GEAutres charges4 45917 678
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 508 3655 435 217
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)192 053257 843
GJProduits financiers de participations7 36518 480
GLAutres intérêts et produits assimilés1 088240
GNDifférences positives de change38
GPTotal des produits financiers (V)8 45318 758
GRIntérêts et charges assimilées26 54233 988
GSDifférences négatives de change7171
GUTotal des charges financières (VI)26 61334 059
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 160-15 301
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)173 893242 542
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7 6101 987
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 51462 083
HCReprises sur provisions et transferts de charges6 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 12570 071
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion15 1803 175
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital50 008128 861
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)65 188132 036
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-51 063-61 965
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 71620 400
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 722 9965 781 889
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 621 8825 621 713
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)101 114160 176
A1Renvois : Transfert de charges50 88142 658
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 009-449
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7213 2117084 224
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles571 54440 1461 376610 315
0NAMORTISSEMENTS Total Général573 26543 3572 084614 538
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges6 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 0006 000
6TSur comptes clients11 0929 1403 35016 882
7BTotal Provisions pour dépréciation11 0929 1403 35016 882
7CTOTAL GENERAL17 0929 1403 35022 882
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation9 1403 350
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières101 776101 776
VAClients douteux ou litigieux20 256
UXAutres créances clients876 834
UYPersonnel et comptes rattachés459
VMImpôts sur les bénéfices74 169
VBT. V. A.29 532
VPDivers500
VCGroupe et associés18 659
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)35 125
VSCharges constatées d’avance58 893
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 216 2031 216 203
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine11 25511 255
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine239 73077 413162 317
8BFournisseurs et comptes rattaché539 648539 648
8CPersonnel et comptes rattachés151 389151 389
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux168 934168 934
VWT.V.A.117 536117 536
VQAutres impôts, taxes et assimilés31 11531 115
VIGroupe et associés66
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 3161 316
8LProduits constatés d’avance24 30324 303
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 285 2331 122 916162 317
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice58 356
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