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d'Omécourt

GAEC DU CHENE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38088126800011 / Siren : 380881268 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 15 380881268
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/01/2008
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.5 : Culture et élevage associés
01.50 : Culture et élevage associés
01.50Z : Culture et élevage associés


Cette sous-classe couvre la production combinée de produits végétaux et de produits animaux sans spécialisation de la production dans les produits végétaux ou dans les animaux. La dimension de 11 12 l’exploitation agricole globale n’est pas un facteur déterminant. Si dans une unité donnée, la production de produits végétaux ou d’animaux est égale ou supérieure à 66 % des marges brutes standard, l’activité combinée ne doit pas être affectée à cette sous-classe, mais dans la culture ou dans l’élevage.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les cultures mixtes concernées par plusieurs classes des groupes 01.1 et 01.2
- l’élevage mixte concerné par plusieurs classes du groupe 01.4 Produits associés : 01.11.11p, 01.11.12p, 01.11.20p, 01.11.31p, 01.11.32p, 01.11.33p, 01.11.41p, 01.11.42p, 01.11.43p, 01.11.49p, 01.11.50p, 01.11.61p, 01.11.62p, 01.11.69p, 01.11.71p, 01.11.72p, 01.11.73p, 01.11.74p, 01.11.75p, 01.11.76p, 01.11.77p, 01.11.79p, 01.11.81p, 01.11.82p, 01.11.91p, 01.11.92p, 01.11.93p, 01.11.94p, 01.11.95p, 01.11.96p, 01.11.99p, 01.12.10p, 01.13.11p, 01.13.12p, 01.13.13p, 01.13.14p, 01.13.15p, 01.13.16p, 01.13.17p, 01.13.19p, 01.13.21p, 01.13.29p, 01.13.31p, 01.13.32p, 01.13.33p, 01.13.34p, 01.13.39p, 01.13.41p, 01.13.42p, 01.13.43p, 01.13.44p, 01.13.49p, 01.13.51p, 01.13.52p, 01.13.53p, 01.13.54p, 01.13.59p, 01.13.60p, 01.13.71p, 01.13.72p, 01.13.80p, 01.13.90p, 01.14.10p, 01.15.10p, 01.16.11p, 01.16.12p, 01.16.19p, 01.19.10p, 01.19.21p, 01.19.22p, 01.19.31p, 01.19.39p, 01.21.11p, 01.21.12p, 01.22.11p, 01.22.12p, 01.22.13p, 01.22.14p, 01.22.19p, 01.23.11p, 01.23.12p, 01.23.13p, 01.23.14p, 01.23.19p, 01.24.10p, 01.24.21p, 01.24.22p, 01.24.23p, 01.24.24p, 01.24.25p, 01.24.26p, 01.24.27p, 01.24.28p, 01.24.29p, 01.25.11p, 01.25.12p, 01.25.13p, 01.25.19p, 01.25.20p, 01.25.31p, 01.25.32p, 01.25.33p, 01.25.34p, 01.25.35p, 01.25.39p, 01.25.90p, 01.26.11p, 01.26.12p, 01.26.20p, 01.26.90p, 01.27.11p, 01.27.12p, 01.27.13p, 01.27.14p, 01.28.11p, 01.28.12p, 01.28.13p, 01.28.14p, 01.28.15p, 01.28.16p, 01.28.17p, 01.28.18p, 01.28.19p, 01.28.20p, 01.28.30p, 01.29.10p, 01.29.20p, 01.29.30p, 01.30.10p, 01.41.10p, 01.41.20p, 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p, 01.43.11p, 01.43.12p, 01.44.10p, 01.45.11p, 01.45.12p, 01.45.21p, 01.45.22p, 01.45.30p, 01.46.10p, 01.47.11p, 01.47.12p, 01.47.13p, 01.47.14p, 01.47.21p, 01.47.22p, 01.47.23p, 01.47.24p, 01.49.11p, 01.49.12p, 01.49.13p, 01.49.19p, 01.49.21p, 01.49.22p, 01.49.23p, 01.49.24p, 01.49.25p, 01.49.26p, 01.49.27p, 01.49.28p, 01.49.31p, 01.49.32p, 01.49.39p Remarque : Les produits de la culture sont repris dans les groupes 01.1 et 01.2 et ceux de l’élevage dans le groupe 01.4. L’activité 01.50 n’a donc pas de produit caractéristique.
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DU CHENE
Adresse :
16 Rue DE LA CHAPELLE EPEAUX
60220 OMECOURT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAFRev2 : 01.50Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1991
Dénomination : GAEC DU CHENE
Activité principale : Culture et élevage associés (NAFRev2 : 01.50Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAFRev2 : 01.50Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
09/11/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991D00048
Type : Personne Physique

Nom : TOURNEUR Philippe, Jacques, germain
Né le 15/05/1966 à GOURNAY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
16 rue de la Chapelle Epeaux
60220 Omécourt
France
09/11/2004 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991D00048
Type : Personne Physique

Nom : TOURNEUR Frédéric Charles Gerard
Né le 19/06/1972 à GOURNAY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20 rue de la Chapelle Epeaux
60220 Omécourt
France
Dépôts des actes :
30/09/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°242052 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/09/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°242052 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
30/09/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°242052 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°242052 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°242052 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°242052 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
01/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°981682 déposé le 09/11/1998
Etat : Déposé
31/10/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°981682 déposé le 09/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°981682 déposé le 09/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
01/10/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°981682 déposé le 09/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/02/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°9100323 déposé le 02/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
28/02/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°9100323 déposé le 02/03/1991
Etat : Déposé
01/02/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991D00048
Dépôt : N°9100206 déposé le 07/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Formation de société non-commerciale
Etablissements :
09/11/2004 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1991D00048
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 rue de la Chapelle Epeaux
60220 Omécourt
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1991
Activité : une exploitation agricole de 128 hectares. acquisition de biens nécessaires à l'exercice de cette activite et vente de produits de cette exploitation
Type d’exploitation : Divers
Observations :
09/11/2004 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 16/02/1991
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 16 r ue de la Chapelle EPEAUX 60220 Omécourt : GAEC agr éé par le Comité départemental d'Agrément du 21 fé vrier 1990
Personnes morales :
09/11/2004 : GAEC DU CHENE
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/1991
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/02/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 179775.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 40 années

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