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de Champsevraine

GAEC DE VAIVRE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 09/05/1983
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32758202900010 / Siren : 327582029 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 8 327582029
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DE VAIVRE
Adresse :
BUSSIERES LES BELMONT
52500 CHAMPSEVRAINE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1983 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/05/1983
Dénomination : GAEC DE VAIVRE
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/12/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1983 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
29/06/1983 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00095
Type : Personne Physique

Nom : HAEMMERLI Michel
Né le 28/11/1955 à Langres
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Bussières-les-Belmont
52500
FRANCE
29/06/1983 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00095
Type : Personne Physique

Nom : HAEMMERLI Christian
Né le 01/04/1957 à Langres
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Bussières-les-Belmont
52500
FRANCE
29/06/1983 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00095
Type : Personne Physique

Nom : HAEMMERLI Sylvain Robert Ernest
Né le 27/08/1985 à Langres (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
52500 Bussières-les-Belmont
FRANCE
Dépôts des actes :
15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00095
Dépôt : N°138 déposé le 02/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
15/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00095
Dépôt : N°138 déposé le 02/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00095
Dépôt : N°139 déposé le 02/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00095
Dépôt : N°140 déposé le 02/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00095
Dépôt : N°249 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
21/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00095
Dépôt : N°249 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
24/04/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00095
Dépôt : N°548 déposé le 13/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/04/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00095
Dépôt : N°548 déposé le 13/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
22/02/1984 : Acte notarié
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00095
Dépôt : N°163 déposé le 21/05/1984
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/05/1983 : Acte sous seing privé
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00095
Dépôt : N°134 déposé le 29/06/1983
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00095
Dépôt : N°249 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00095
Dépôt : N°138 déposé le 02/02/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
29/06/1983 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2000D00095
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Bussières-les-Belmont
52500 Champsevraine
FRANCE
Enseigne : GAEC DE VAIVRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/1983
Activité : Exploitation agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/06/1983 : Ajout
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Le tribunal de commerce de langres a été rattaché au tribunal de commerce de Chaumont par le décret N° 99-659 du 30 juillet 1999 avec effet au 1er janvier 2000. La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 1 734 000.00 FRF nouveau montant : 264 346.60 Eur
Personnes morales :
29/06/1983 : G.A.E.C. DE VAIVRE
Greffe : Chaumont (5201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

Type de capital : Variable
Capital maximum : 152520.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 107 années

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