GAEC BOURG APICULTURE

Entreprise

GAEC BOURG APICULTURE
Dernière mise à jour : 01/07/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80738677600023 / Siren : 807386776 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 15 807386776
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.49 : Élevage d'autres animaux
01.49Z : Élevage d'autres animaux
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage d’animaux semi-domestiqués ou d’autres animaux vivants : • autruches et émeus • autres oiseaux (à l’exception des volailles) • insectes • lapins et autres animaux à fourrure • cervidés • bisons • rennes
- la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d’oiseaux provenant de l’exploitation de fermes d’élevage
- la lombriculture, l’héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc.
- la sériciculture et la production de cocons de vers à soie
- l’apiculture et la production de miel et de cire d’abeille
- l’élevage d’animaux de compagnie (à l’exception des poissons) : • chats et chiens • oiseaux, tels que des perruches, etc. • hamsters, etc.
- l’élevage d’animaux divers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage (cf. 01.70Z)
- l’exploitation de fermes d’élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- les exploitations piscicoles (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- l’hébergement et le dressage d’animaux de compagnie (cf. 96.09Z)
- l’élevage de volailles (cf. 01.47Z) Produits associés : 01.49.11p, 01.49.12p, 01.49.13p, 01.49.19p, 01.49.21p, 01.49.22p, 01.49.23p, 01.49.24p, 01.49.25p, 01.49.26p, 01.49.27p, 01.49.28p, 01.49.31p, 01.49.32p, 01.49.39p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC BOURG APICULTURE
Adresse :
1682 Route DE PAURIERES
07220 VIVIERS
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2022 : Succession
Prédécesseur : GAEC BOURG APICULTURE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2014
Dénomination : GAEC BOURG APICULTURE
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
Sigle : GAEC
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
01/07/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00023
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Représentants légaux :
28/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2014D00308
Type : Personne Physique

Nom : BOURG Nicolas Olivier
Né le 17/12/1980 à Montélimar (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1756 Grange de Beauregard
07220 Viviers
France
28/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2014D00308
Type : Personne Physique

Nom : ARNISSOLLE (BOURG) Emilie
Né le 20/04/1981 à Montélimar (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1756 Grange de Beauregard
07220 Viviers
France
Dépôts des actes :
30/09/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2014D00308
Dépôt : N°002425 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
Etablissements :
28/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2014D00308
Type : Siège

Adresse :
1756 Grange de Beauregard
07220 Viviers
France
28/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2014D00308
Type : Etablissement principal

Adresse :
1756 Grange de Beauregard
07220 Viviers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2014
Activité : Apiculture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
28/10/2014 : GAEC BOURG APICULTURE
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : Apiculture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/10/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 61400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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