FROMAGERIE DES GENTIANES

Informations de l'établissement :

Date de création : 02/12/1993

Dénomination usuelle : FROMAGERIE DES GENTIANES

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 39328005200019 / Siren : 393280052 / NIC : 00019

N° de TVA : FR 68 393280052

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.5 : Fabrication de produits laitiers

10.51 : Exploitation de laiteries et fabrication de fromage

10.51C : Fabrication de fromage

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de fromages frais ou de caillebotte
- la fabrication de fromages à pâte molle, pressée, persillée, etc.
- la fabrication de fromages fondus, râpés ou en poudre

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’affinage de fromages pour compte propre

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’affinage des fromages pour des tiers (cf. 52.10B) Produits associés : 10.51.40, 10.51.99p

Coordonnées de l'établissement :
FROMAGERIE DES GENTIANES

Adresse :
4 Rue EIFFEL
25300 PONTARLIER

Historique de l'établissement :

31/10/2016 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de fromage (NAFRev2 : 10.51C)

31/12/2005 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de fromages (NAFRev1 : 15.5C)

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 02/12/1993

Dénomination : FROMAGERIE BADOZ

Dénomination usuelle: FROMAGERIE DES GENTIANES

Activité principale : Fabrication de fromage (NAFRev2 : 10.51C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

FROMAGERIE DES GENTIANES - Pontarlier (siège)FROMAGERIE BADOZ - Fournets-LuisansFROMAGERIE BADOZ - PontarlierFROMAGERIE BADOZ - La LongevilleFROMAGERIE BADOZ - Amathay-VésigneuxFROMAGERIE BADOZ - Orchamps-Vennes (fermé)

Marques françaises :

09/10/2008 : Fruitière Guy Rieme

N° national/d'enregistrement : 3603659
Date de dépôt : 09/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 09/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages, spécialités fromagères à base de lait, lait et produits laitiers.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Gustave Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH, M. Hournon Nicolas
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692612
Date de demande : 12/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

31/10/2007 : Le Trésor Fromager

N° national/d'enregistrement : 3534711
Date de dépôt : 31/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 31/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages, spécialités fromagères à base de lait, et produits laitiers.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393280052

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

31/10/2007 : L'Or du Fromager

N° national/d'enregistrement : 3534712
Date de dépôt : 31/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 31/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages, spécialités fromagères à base de lait, et produits laitiers.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393280052

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

24/10/2007 : La Cancoillotte d'Antan

N° national/d'enregistrement : 3533047
Date de dépôt : 24/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 24/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages, spécialités fromagères à base de lait et produits laitiers.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393280052

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

28/08/2006 : la Cocotte à Mont d'or

N° national/d'enregistrement : 3447344
Date de dépôt : 28/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 28/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages d'appellation Mont d'Or, lait.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, sas
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 847365
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-40
Date du BOPI : 06/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612632
Date de demande : 11/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

28/08/2006 : la Cocotte à Mont d'or

N° national/d'enregistrement : 3447344
Date de dépôt : 28/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 28/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages d'appellation Mont d'Or, lait.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, sas
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme BAGLIN Morgan
Adresse :
Parc Artémis – Bâtiment A, 17 RUE alain savary, BP 1601
25010 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-40
Date du BOPI : 06/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612632
Date de demande : 11/03/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

15/01/2004 : Badoz, la passion des bonnes choses

N° national/d'enregistrement : 3267679
Date de dépôt : 15/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 15/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
Rue Gustave Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 611843
Date de demande : 21/10/2013
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 611844
Date de demande : 21/10/2013
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 847365
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-08
Date du BOPI : 20/02/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559572
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

10/10/2003 : Le Sapin de Noël

N° national/d'enregistrement : 3250496
Date de dépôt : 10/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 10/10/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers, Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : SELARL NH, M. HOURNON NICOLAS
Adresse :
3 allée de l'ile aux moineaux
25000 BESANCON
FR

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 612766
Date de demande : 18/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 847343
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2542952
Date de demande : 31/10/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828312
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

10/10/2003 : Délice du Jura

N° national/d'enregistrement : 3250505
Date de dépôt : 10/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 10/10/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers (à l'exception des fromages à pâte persillée et des fromages de type bleu) – Fromages à pâte persillée bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Bleu de Haut Jura ” – Fromages à pâte persillée bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Bleu de Haut Jura ” – Fromages (à l'exception des fromages à pâte persillée et des fromages de type bleu).

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Gustrave Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : SELARL NH AVOCAT, M. HOURNON NICOLAS
Adresse :
3 ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAUX
25000 BESANCON
FR

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 612767
Date de demande : 18/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 847343
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2542954
Date de demande : 31/10/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828315
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

10/10/2003 : COEUR DU JURA

N° national/d'enregistrement : 3250506
Date de dépôt : 10/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 10/10/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers (à l'exception des fromages à pâte persillée et des fromages de type bleu) – Fromages à pâte persillée bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Bleu de Haut Jura » – Fromages à pâte persillée bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Bleu de Haut Jura » – Fromages (à l'exception des fromages à pâte persillée et des fromages de type bleu).

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Gustave Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : SELARL NH, M. HOURNON NICOLAS
Adresse :
3 allée de l'Ile aux Moineaux
25000 BESANCON
FR

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 612768
Date de demande : 18/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 847343
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2542953
Date de demande : 31/10/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828317
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

10/10/2003 : Le Sapin de Noël

N° national/d'enregistrement : 3250496
Date de dépôt : 10/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 10/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers, Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 RUE GUSTAVE EIFFEL, ZONE INDUSTRIELLE
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

10/10/2003 : Délice du Jura

N° national/d'enregistrement : 3250505
Date de dépôt : 10/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 10/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers (à l'exception des fromages à pâte persillée et des fromages de type bleu) – Fromages à pâte persillée bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Bleu de Haut Jura ” – Fromages à pâte persillée bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Bleu de Haut Jura ” – Fromages (à l'exception des fromages à pâte persillée et des fromages de type bleu).

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 RUE GUSTAVE EIFFEL, ZONE INDUSTRIELLE
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

10/10/2003 : COEUR DU JURA

N° national/d'enregistrement : 3250506
Date de dépôt : 10/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 10/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers (à l'exception des fromages à pâte persillée et des fromages de type bleu) – Fromages à pâte persillée bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Bleu de Haut Jura » – Fromages à pâte persillée bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Bleu de Haut Jura » – Fromages (à l'exception des fromages à pâte persillée et des fromages de type bleu).

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 RUE GUSTAVE EIFFEL, ZONE INDUSTRIELLE
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

06/10/2003 : JURACIME Guy Rième

N° national/d'enregistrement : 3249426
Date de dépôt : 06/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 06/10/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers (à l'exception des fromages à pâte persillée). – fromages à pâte persillée bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Bleu du Haut Jura ” – fromages (à l'exception des fromages à pâte persillée).

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Eiffel
25300 Pontarlier
FR

Mandataire 1 : NH AVOCAT, M. HOURNON NICOLAS
Adresse :
3 allée de l'ile aux moineaux
25000 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499880
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 847343
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-46
Date du BOPI : 14/11/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2534693
Date de demande : 04/07/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828313
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

06/10/2003 : JURACIME Guy Rième

N° national/d'enregistrement : 3249426
Date de dépôt : 06/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 06/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers (à l'exception des fromages à pâte persillée). – fromages à pâte persillée bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Bleu du Haut Jura ” – fromages (à l'exception des fromages à pâte persillée).

Déposant 1 : SOCIETE FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 RUE GUSTAVE EIFFEL, ZONE INDUSTRIELLE
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

03/10/2003 : Le Vieux Châlet

N° national/d'enregistrement : 3249154
Date de dépôt : 03/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 03/10/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages et produits laitiers.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Gustave Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH AVOCAT, M. HOURNON NICOLAS
Adresse :
3 allée de l'ile aux moineaux
25000 BESANCON
FR

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 612765
Date de demande : 18/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 847343
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-45
Date du BOPI : 07/11/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2542955
Date de demande : 31/10/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2828318
Date de demande : 18/11/2022
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

03/10/2003 : Le Vieux Châlet

N° national/d'enregistrement : 3249154
Date de dépôt : 03/10/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 03/10/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages et produits laitiers.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 RUE GUSTAVE EIFFEL, ZONE INDUSTRIELLE
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

14/03/2003 : Le Bourrichon, la crème des fromages

N° national/d'enregistrement : 3215234
Date de dépôt : 14/03/2003
Lieu de dépôt : INPI STRASBOURG
Date d'expiration : 14/03/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 Rue Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH AVOCAT, M. HOURNON NICOLAS
Adresse :
3 allée de l'ile aux moineaux
25000 BESANCON
FR

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-16
Date du BOPI : 18/04/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2520163
Date de demande : 28/01/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808621
Date de demande : 16/03/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

24/01/2003 : LE CREMEUX DU JURA

N° national/d'enregistrement : 3206674
Date de dépôt : 24/01/2003
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages, à l'exception des fromages de type bleu, fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Bleu du Haut-Jura.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH AVOCAT, M. HOURNON NICOLAS
Adresse :
3 allée de l'ile aux moineaux
25000 BESANCON
FR

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-10
Date du BOPI : 07/03/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2520166
Date de demande : 28/01/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2804109
Date de demande : 01/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

31/10/2000 : BABY D'OR

N° national/d'enregistrement : 3063071
Date de dépôt : 31/10/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052

Mandataire 1 : M. HOURNON Nicolas

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 43011
Date de demande : 15/12/2010
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 543007
Date de demande : 15/12/2010
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 543008
Date de demande : 15/12/2010
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : SOCIETE LAITIERE DU HAUT DOUBS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 543009
Date de demande : 15/12/2010
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : FREOMAGERIE BADOZ

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 543010
Date de demande : 15/12/2010
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 543012
Date de demande : 15/12/2010
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ SAS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-50
Date du BOPI : 15/12/2000

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2458284
Date de demande : 15/12/2010
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750262
Date de demande : 08/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

31/10/2000 : PONTALI

N° national/d'enregistrement : 3063072
Date de dépôt : 31/10/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Eiffel
25000 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : Thierry BURKARD, Avocat
Adresse :
40 rue de Stalingrad
68100 MULHOUSE
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE LAITIERE DU HAUT DOUBS

Bénéficiare 1 : FREOMAGERIE BADOZ

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ SAS

07/12/1999 : " FROMAGE DU CHALET "

N° national/d'enregistrement : 99829094
Date de dépôt : 07/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 Rue Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH, M. Hournon Nicolas
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498749
Date de demande : 17/02/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : SOCIETE LAITIERE DU HAUT DOUBS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 498750
Date de demande : 17/02/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Bénéficiare 1 : JVS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 503926
Date de demande : 12/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-03
Date du BOPI : 21/01/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424522
Date de demande : 03/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720781
Date de demande : 11/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

21/09/1999 : " FROMAGERIE DES GENTIANES "

N° national/d'enregistrement : 99814011
Date de dépôt : 21/09/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH, M. Hournon Nicolas
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 BESANCON
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE LAITIERE DU HAUT DOUBS

Bénéficiare 1 : JVS

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2417625
Date de demande : 09/09/2009
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712128
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

29/06/1999 : " LE CREMEUX DES GENTIANES "

N° national/d'enregistrement : 99803138
Date de dépôt : 29/06/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Gustave Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : Thierry BURKARD, Avocat
Adresse :
40 rue de Stalingrad
68100 MULHOUSE
FR

Bénéficiare 1 : SOCIETE LAITIERE DU HAUT DOUBS

Bénéficiare 1 : JVS

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 1999-50
Date du BOPI : 10/12/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398689
Date de demande : 17/02/2009
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

30/11/1998 : LA BOÎTE DU TERROIR

N° national/d'enregistrement : 98762303
Date de dépôt : 30/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Gustave Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH, M. Hournon Nicolas
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 492511
Date de demande : 25/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492512
Date de demande : 25/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 492513
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390395
Date de demande : 25/11/2008
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692606
Date de demande : 11/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

02/11/1998 : " VACHERIN DU TERROIR "

N° national/d'enregistrement : 98757689
Date de dépôt : 02/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages bénéficiant de l'appellation d'origine " Vacherin du Haut-Doubs. ".

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Gustave Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH, M. Hournon Nicolas
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 487718
Date de demande : 29/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 487719
Date de demande : 29/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 487720
Date de demande : 29/10/2008
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-50
Date du BOPI : 11/12/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388558
Date de demande : 29/10/2008
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692616
Date de demande : 11/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

02/06/1998 : LA BOËTTE

N° national/d'enregistrement : 98735299
Date de dépôt : 02/06/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393280052

Mandataire 1 : Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 481148
Date de demande : 23/05/2008

Bénéficiare 1 : JVS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 481149
Date de demande : 23/05/2008

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 481150
Date de demande : 23/05/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2373713
Date de demande : 23/05/2008
N° de BOPI : 2008-38

28/05/1998 : LA BOITE CHAUDE

N° national/d'enregistrement : 98734876
Date de dépôt : 28/05/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 Rue Gustave Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 480833
Date de demande : 18/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 480834
Date de demande : 18/04/2008

Bénéficiare 1 : JVS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 480835
Date de demande : 18/04/2008
N° de BOPI : 2008-42

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 847343
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370696
Date de demande : 18/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669562
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

28/05/1998 : LA BOITE CHAUDE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 Rue Gustave Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. HOURNON Nicolas
Adresse :
batiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601
25010 BESANCON
FR

Bénéficiare 1 : JVS

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-28
Date du BOPI : 10/07/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370696
Date de demande : 18/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669562
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

18/05/1998 : LE SAPIN DES NEIGES

N° national/d'enregistrement : 98733269
Date de dépôt : 18/05/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393280052

Mandataire 1 : Thierry BURKARD Avocat

Bénéficiare 1 : JVS

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-26
Date du BOPI : 26/06/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370695
Date de demande : 18/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

14/05/1998 : ALTIDOUX

N° national/d'enregistrement : 98732469
Date de dépôt : 14/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers, notamment fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : M. HOURNON Nicolas
Adresse :
batiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601
25010 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 364994
Date de demande : 03/02/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 487733
Date de demande : 03/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-25
Date du BOPI : 19/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388874
Date de demande : 03/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665960
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

14/05/1998 : ALTIDOUX

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers, notamment fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-25
Date du BOPI : 19/06/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388874
Date de demande : 03/11/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665960
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

23/04/1998 : LE SANGLE

N° national/d'enregistrement : 98729895
Date de dépôt : 23/04/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393280052

Mandataire 1 : Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 481254
Date de demande : 25/03/2008

Bénéficiare 1 : SOCIETE LAITIERE DU HAUT DOUBS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 481255
Date de demande : 25/03/2008

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 481256
Date de demande : 25/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 481257
Date de demande : 25/03/2008

Bénéficiare 1 : JVS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 481258
Date de demande : 25/03/2008
N° de BOPI : 2008-44

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 715750
Date de demande : 24/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-23
Date du BOPI : 05/06/1998

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367985
Date de demande : 25/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

23/04/1998 : LE SANGLE

N° national/d'enregistrement : 98729895
Date de dépôt : 23/04/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Gustave Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 481254
Date de demande : 25/03/2008

Bénéficiare 1 : SOCIETE LAITIERE DU HAUT DOUBS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 481255
Date de demande : 25/03/2008

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Bénéficiare 1 : JVS

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-23
Date du BOPI : 05/06/1998

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2367985
Date de demande : 25/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665000
Date de demande : 23/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

23/04/1998 : LE SANGLE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Gustave Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. HOURNON Nicolas
Adresse :
batiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601
25010 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 481254
Date de demande : 25/03/2008

Bénéficiare 1 : SOCIETE LAITIERE DU HAUT DOUBS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 481255
Date de demande : 25/03/2008

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Bénéficiare 1 : JVS

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

03/12/1997 : BADOZ

N° national/d'enregistrement : 97707469
Date de dépôt : 03/12/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
RUE GUSTAVE EIFFEL
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 470147
Date de demande : 30/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470148
Date de demande : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470149
Date de demande : 05/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 715751
Date de demande : 24/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 847343
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357034
Date de demande : 30/11/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655912
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

03/12/1997 : BADOZ

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
RUE GUSTAVE EIFFEL
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. HOURNON Nicolas
Adresse :
bâtiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601
25010 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 470147
Date de demande : 30/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470148
Date de demande : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470149
Date de demande : 05/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 715751
Date de demande : 24/01/2018
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357034
Date de demande : 30/11/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655912
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

03/12/1997 : BADOZ

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromages.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
RUE GUSTAVE EIFFEL
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. HOURNON Nicolas
Adresse :
bâtiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601
25010 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 470147
Date de demande : 30/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470148
Date de demande : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 470149
Date de demande : 05/03/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-02
Date du BOPI : 09/01/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357034
Date de demande : 30/11/2007
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655912
Date de demande : 27/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

04/06/1993 : FORMADOU

N° national/d'enregistrement : 93470771
Date de dépôt : 04/06/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, fromages

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 Rue Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : SELARL NH AVOCAT, M. HOURNON Nicolas
Adresse :
3 3 allée de l'Ile aux Moineaux
25000 BESANCON
FR

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-28
Date du BOPI : 16/07/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2237234
Date de demande : 19/02/2003
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2520165
Date de demande : 28/01/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816340
Date de demande : 14/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

11/05/1989 : TOMYERE

N° national/d'enregistrement : 1530203
Date de dépôt : 11/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, fromages

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH, M. Hournon Nicolas
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 160526
Date de demande : 01/07/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 364994
Date de demande : 03/02/2003
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499880
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142180
Date de demande : 13/04/1999
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406881
Date de demande : 06/05/2009
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2703800
Date de demande : 21/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

11/05/1989 :

N° national/d'enregistrement : 1530204
Date de dépôt : 11/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, fromage

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Eiffel
25000 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : Thierry BURKARD, Avocat
Adresse :
40 rue de Stalingrad
68100 MULHOUSE
FR

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

11/05/1989 : MEULYERE

N° national/d'enregistrement : 1530205
Date de dépôt : 11/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, fromages

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 rue Eiffel
25000 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : Thierry BURKARD, Avocat
Adresse :
40 rue de Stalingrad
68100 MULHOUSE
FR

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

07/06/1983 : MONT JURA

N° national/d'enregistrement : 1256061
Date de dépôt : 07/06/1983
Lieu de dépôt : BESANCON
Date d'expiration : 07/06/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fromage.

Déposant 1 : FROMAGERIE BADOZ, SAS
Numéro de SIREN : 393280052
Adresse :
4 Rue Eiffel
25300 PONTARLIER
FR

Mandataire 1 : NH AVOCAT, M. HOURNON Nicolas
Adresse :
3 allée de l'Ile aux Moineaux
25000 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 160525
Date de demande : 01/07/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 364994
Date de demande : 03/02/2003
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 499880
Date de demande : 16/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Bénéficiare 1 : FROMAGERIE BADOZ

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 847365
Date de demande : 02/02/2022
N° de BOPI : 2022-09
Date du BOPI : 04/03/2022

Bénéficiare 1 : NH,
Adresse :
3 allée de l'île aux moineaux
25000 Besançon
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2019626
N° de BOPI : 1993-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2243684
Date de demande : 03/06/2003
N° de BOPI : 2003-30

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2520164
Date de demande : 28/01/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816341
Date de demande : 14/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Publications au Bodacc :

28/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°461
NOJO : 002501MYG268545
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BADOZ Vincent ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON

16/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1246
NOJO : 2501MYG26568500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1247
NOJO : 2501MYG26568900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2125
NOJO : 2501MYG24546700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1686
NOJO : 2501MYG21433800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1685
NOJO : 2501MYG21433900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1294
NOJO : 000002501200683
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

22/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3354
NOJO : 250119535000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°636
NOJO : 000002501188766
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et suppression du nom commercial

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BADOZ Sébastien ; Directeur général : BADOZ Christian ; Directeur général : BADOZ Vincent ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL PLURIS AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : GROSPERRIN Romain

23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2557
NOJO : 250118390600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3867
NOJO : 250117018900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3442
NOJO : 250115779100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3098
NOJO : 250114616900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3188
NOJO : BXC12310000385K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3339
NOJO : BXC11298004945X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3338
NOJO : BXC11298004946Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/05/2008 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°479
NOJO : BXA081270011420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 31/01/2008
Publication légale : La terre de chez nous, le 01/03/2008
Oppositions : Fidal 17C, rue Alain Savary Parc Atemis 25000 Besançon

Etablissement complémentaire :
Activité : Fabrication affinage et vente de fromages et de produits laitiers
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 762000 Euros.

Adresse :
Côte Brune Pont de la Roche
25570 Grand Combe Chateleu

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BADOZ Sébastien.
Directeur général : BADOZ Christian.
Directeur général : BADOZ Vincent.
Commissaire aux comptes titulaire : ANDREINI Jean.
Commissaire aux comptes suppléant : GRANT THORNTON.

Montant du capital : 2000000 EUR

Adresse :
RUE gustave Eiffel
25300 Pontarlier

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 378 249 775
Dénomination : FROMAGERIES RIEME

13/05/2008 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°480
NOJO : BXA081270011432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 31/01/2008
Publication légale : La terre de chez nous, le 01/03/2008
Oppositions : Fidal 17C, rue Alain Savary Parc Atemis 25000 Besançon

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BADOZ Sébastien.
Directeur général : BADOZ Christian.
Directeur général : BADOZ Vincent.
Commissaire aux comptes titulaire : ANDREINI Jean.
Commissaire aux comptes suppléant : GRANT THORNTON.

Montant du capital : 2000000 EUR

Adresse :
RUE gustave Eiffel
25300 Pontarlier

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 378 249 775
Dénomination : FROMAGERIES RIEME

13/05/2008 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°481
NOJO : BXA081270011444
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 31/01/2008
Publication légale : La terre de chez nous, le 01/03/2008
Oppositions : Fidal 17C, rue Alain Savary Parc Atemis 25000 Besançon

Numéro d'identification : RCS Besançon 393 280 052
Dénomination : FROMAGERIE BADOZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BADOZ Sébastien.
Directeur général : BADOZ Christian.
Directeur général : BADOZ Vincent.
Commissaire aux comptes titulaire : ANDREINI Jean.
Commissaire aux comptes suppléant : GRANT THORNTON.

Montant du capital : 2000000 EUR

Adresse :
RUE gustave Eiffel
25300 Pontarlier

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 378 249 775
Dénomination : FROMAGERIES RIEME

Historique de l'unité légale :

01/05/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/04/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de fromage (NAFRev2 : 10.51C)

25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication de fromages (NAFRev1 : 15.5C)

01/01/2004 : dénomination

Dénomination : FROMAGERIE BADOZ

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Représentants légaux :

18/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Type : Personne Physique

Nom : BADOZ Sébastien
Né le 23/08/1976 à PONTARLIER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
4 RUE GUSTAVE EIFFEL
25300 PONTARLIER
FRANCE

18/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Type : Personne Physique

Nom : BADOZ Christian
Né le 11/06/1947 à FLAGEY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 RUE GUSTAVE EIFFEL
25300 PONTARLIER
FRANCE

18/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Type : Personne Physique

Nom : BADOZ Vincent
Né le 03/04/1980 à PONTARLIER (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 RUE GUSTAVE EIFFEL
25300 PONTARLIER
FRANCE

18/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS BESANCON
Siren : 622820223
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE

18/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Type : Personne Physique

Nom : GROSPERRIN Romain
Né le 04/05/1975 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE

Dépôts des actes :

31/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°1449 déposé le 12/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/03/2012 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°3219 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE PAR LA SAS FROMAGERIE DU SAUGEAIS A LA SAS FROMAGERIE BADOZ - PERTE DE LA PERSONNALITE MORALE DE LA SOCIETE DISSOUTE - FIN DU DELAI D OPPOSITIONS

29/10/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°1449 déposé le 12/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°2953 déposé le 19/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°2953 déposé le 19/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

29/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°2641 déposé le 19/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

29/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°2641 déposé le 19/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de FROMAGERIE BADOZ

29/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°2641 déposé le 19/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

29/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°2641 déposé le 19/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

29/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°2641 déposé le 19/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°2641 déposé le 19/10/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°1449 déposé le 12/04/2017
Etat : Déposé

Etablissements :

18/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 rue Eiffel
25300 Pontarlier
FRANCE
Nom commercial : NEANT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1993
Activité : Achat de lait et transformation en produits laitiers stockage affinage
Origine du fonds : Divers
ransformation de société civile en société commercial - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
28 grande rue
25300 Les Fourgs
FRANCE
Enseigne : FROMAGERIE BADOZ
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2004
Activité : Achat de lait et transformation en produits laitiers stockage et affinage
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - ROMAGERIE BADO
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
66 rue de Besançon
25300 Pontarlier
FRANCE
Enseigne : FROMAGERIE BADOZ
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2004
Activité : Stockage Et affinage
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine - récédent propriétair - ROMAGERIE BADO
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
30 rue Arago
25300 Pontarlier
FRANCE
Enseigne : FROMAGERIE BADOZ
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2004
Activité : Achat de lait et transformation en produits laitiers stockage et affinage.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - ROMAGERIE BADO
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit Maillot
25330 Amathay Vesigneux
FRANCE
Enseigne : FROMAGERIE BADOZ
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2004
Activité : Achat de lait et transformation en produits laitiers stockage et affinage
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - ROMAGERIE BADO
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
25270 Levier
FRANCE
Enseigne : FROMAGERIE BADOZ
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2004
Activité : Achat de lait et transformation en produits laitiers stockage et affinage
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétair - ROMAGERIE BADO
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieu dit l'Etravers
25650 La Longeville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2015
Activité : Achat de lait transformation en produits laitiers stockage affinage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

18/04/2017 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 5049
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2004
Texte de l'observation : Modification de la forme juridique TRANSFORMATION DE LA SOCIETE CIVILE PARTICULIERE EN SAS DENOMINATION : FROMAGERIE BADOZ - AU LIEU DE JVS NOM COMMERCIAL : FROMAGERIE DES GENTIANES ADJONCTION DES ACTIVITES DE ACHAT DE LAIT ET LA TRANSFORMATION EN PRODUITS LAITIERS STOCKAGE ET AFFINAGE PRESENT : MR BADOZ CHRISTIAN PRECEDEMMEMENT GERANT DIRECTEUR GENERAL : MME BADOZ ANNE MARIE PRECEDEMMEMENT GERANTE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE MR ANDREINI JEAN COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT STE GRANT THORNTON Date d'effet : 29/09/2004

Personnes morales :

18/04/2017 : FROMAGERIE BADOZ

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/10/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 2000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 88 années

Dépôts des comptes annuels :

30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°6238 déposé le 03/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°6210 déposé le 29/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°5778 déposé le 03/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°5551 déposé le 31/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°5910 déposé le 26/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°5453 déposé le 06/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00565
Dépôt : N°5454 déposé le 06/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/04/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 499 du 14/02/2023
Numéro de gestion : 2004B00565
Code activité : 1051C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	658 774	198 805	459 969	488 958
AH	Fonds commercial	348 323		348 323	348 323
AN	Terrains	118 866		118 866	118 866
AP	Constructions	8 275 407	6 106 013	2 169 394	2 356 318
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	6 630 279	5 866 002	764 277	635 462
AT	Autres immobilisations corporelles	4 725 163	3 287 566	1 437 596	1 180 925
AV	Immobilisations en cours	200 150		200 150	87 203
BF	Prêts	6 694		6 694	15 694
BH	Autres immobilisations financières	1 568		1 568	1 568
BJ	TOTAL (I)	20 965 228	15 458 387	5 506 841	5 233 321
BL	Matières premières, approvisionnements	93 378		93 378	92 171
BR	Produits intermédiaires et finis	5 416 649		5 416 649	4 831 273
BX	Clients et comptes rattachés	2 435 598	33 025	2 402 573	2 112 352
BZ	Autres créances	381 082		381 082	305 679
CD	Valeurs mobilières de placement	73 094		73 094	66 356
CF	Disponibilités	531 906		531 906	807 249
CH	Charges constatées d’avance	52 234		52 234	47 148
CJ	TOTAL (II)	8 983 943	33 025	8 950 918	8 262 230
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	29 949 172	15 491 412	14 457 760	13 495 552
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DF	Réserves réglementées (1)	188 162	74 314
DG	Autres réserves	1 330 594	1 244 475
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 428 629	1 319 347
DJ	Subventions d’investissement	23 539	34 999
DK	Provisions réglementées	172 414	136 411
DL	TOTAL (I)	5 343 340	5 009 548
DQ	Provisions pour charges	200 205	166 933
DR	TOTAL (III)	200 205	166 933
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 679 819	2 457 654
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 984 826	856 487
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 429 805	4 153 880
DY	Dettes fiscales et sociales	819 763	818 003
EA	Autres dettes		33 045
EC	TOTAL (IV)	8 914 215	8 319 070
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 457 760	13 495 552
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 925 072	6 640 508
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 745		10 745	12 632
FD	Production vendue biens	29 732 175	2 585 672	32 317 847	28 500 740
FG	Production vendue services	42 272		42 272	34 865
FJ	Chiffres d’affaires nets	29 785 193	2 585 672	32 370 865	28 548 239
FM	Production stockée			585 376	197 738
FO	Subventions d’exploitation				12 449
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			140 189	141 273
FQ	Autres produits			16 141	23 216
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 112 573	28 922 916
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 218 315	3 335 054
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			15 641 592	14 096 332
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 207	8 416
FW	Autres achats et charges externes			5 672 336	5 141 171
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			496 342	506 400
FY	Salaires et traitements			2 105 392	2 007 644
FZ	Charges sociales			660 734	657 045
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			830 218	884 695
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 278	3 887
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			33 272	27 235
GE	Autres charges			22 790	5 149
GF	Total des charges d’exploitation (II)			30 688 065	26 673 033
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 424 507	2 249 882
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-62
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 168	1 973
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			9 233
GP	Total des produits financiers (V)			10 339	1 973
GR	Intérêts et charges assimilées			119 205	145 799
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				147
GU	Total des charges financières (VI)			119 205	145 946
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-108 866	-143 972
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 315 640	2 105 910
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	33 150	39 733
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	27 429	141 267
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	60 580	181 001
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	22 939	28 295
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 051	13 781
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	63 432	52 922
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	88 423	94 999
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 843	86 001
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	194 109	196 319
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	665 058	676 245
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 428 629	1 319 347
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/04/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 498 du 14/02/2023
Numéro de gestion : 2004B00565
Code activité : 1051C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	658 774	198 805	459 969	488 958
AH	Fonds commercial	348 323		348 323	348 323
AN	Terrains	118 866		118 866	118 866
AP	Constructions	8 275 407	6 106 013	2 169 394	2 356 318
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	6 630 279	5 866 002	764 277	635 462
AT	Autres immobilisations corporelles	4 725 163	3 287 566	1 437 596	1 180 925
AV	Immobilisations en cours	200 150		200 150	87 203
BF	Prêts	6 694		6 694	15 694
BH	Autres immobilisations financières	1 568		1 568	1 568
BJ	TOTAL (I)	20 965 228	15 458 387	5 506 841	5 233 321
BL	Matières premières, approvisionnements	93 378		93 378	92 171
BR	Produits intermédiaires et finis	5 416 649		5 416 649	4 831 273
BX	Clients et comptes rattachés	2 435 598	33 025	2 402 573	2 112 352
BZ	Autres créances	381 082		381 082	305 679
CD	Valeurs mobilières de placement	73 094		73 094	66 356
CF	Disponibilités	531 906		531 906	807 249
CH	Charges constatées d’avance	52 234		52 234	47 148
CJ	TOTAL (II)	8 983 943	33 025	8 950 918	8 262 230
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	29 949 172	15 491 412	14 457 760	13 495 552
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DF	Réserves réglementées (1)	188 162	74 314
DG	Autres réserves	1 330 594	1 244 475
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 428 629	1 319 347
DJ	Subventions d’investissement	23 539	34 999
DK	Provisions réglementées	172 414	136 411
DL	TOTAL (I)	5 343 340	5 009 548
DQ	Provisions pour charges	200 205	166 933
DR	TOTAL (III)	200 205	166 933
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 679 819	2 457 654
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 984 826	856 487
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 429 805	4 153 880
DY	Dettes fiscales et sociales	819 763	818 003
EA	Autres dettes		33 045
EC	TOTAL (IV)	8 914 215	8 319 070
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 457 760	13 495 552
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 925 072	6 640 508
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 745		10 745	12 632
FD	Production vendue biens	29 732 175	2 585 672	32 317 847	28 500 740
FG	Production vendue services	42 272		42 272	34 865
FJ	Chiffres d’affaires nets	29 785 193	2 585 672	32 370 865	28 548 239
FM	Production stockée			585 376	197 738
FO	Subventions d’exploitation				12 449
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			140 189	141 273
FQ	Autres produits			16 141	23 216
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 112 573	28 922 916
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 218 315	3 335 054
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			15 641 592	14 096 332
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 207	8 416
FW	Autres achats et charges externes			5 672 336	5 141 171
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			496 342	506 400
FY	Salaires et traitements			2 105 392	2 007 644
FZ	Charges sociales			660 734	657 045
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			830 218	884 695
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 278	3 887
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			33 272	27 235
GE	Autres charges			22 790	5 149
GF	Total des charges d’exploitation (II)			30 688 065	26 673 033
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 424 507	2 249 882
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-62
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 168	1 973
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			9 233
GP	Total des produits financiers (V)			10 339	1 973
GR	Intérêts et charges assimilées			119 205	145 799
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				147
GU	Total des charges financières (VI)			119 205	145 946
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-108 866	-143 972
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 315 640	2 105 910
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	33 150	39 733
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	27 429	141 267
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	60 580	181 001
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	22 939	28 295
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 051	13 781
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	63 432	52 922
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	88 423	94 999
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 843	86 001
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	194 109	196 319
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	665 058	676 245
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 428 629	1 319 347
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/04/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5530 du 16/09/2021
Numéro de gestion : 2004B00565
Code activité : 1051C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	658 774	198 805	459 969	488 958
AH	Fonds commercial	348 323		348 323	348 323
AN	Terrains	118 866		118 866	118 866
AP	Constructions	8 275 407	6 106 013	2 169 394	2 356 318
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	6 630 279	5 866 002	764 277	635 462
AT	Autres immobilisations corporelles	4 725 163	3 287 566	1 437 596	1 180 925
AV	Immobilisations en cours	200 150		200 150	87 203
BF	Prêts	6 694		6 694	15 694
BH	Autres immobilisations financières	1 568		1 568	1 568
BJ	TOTAL (I)	20 965 228	15 458 387	5 506 841	5 233 321
BL	Matières premières, approvisionnements	93 378		93 378	92 171
BR	Produits intermédiaires et finis	5 416 649		5 416 649	4 831 273
BX	Clients et comptes rattachés	2 435 598	33 025	2 402 573	2 112 352
BZ	Autres créances	381 082		381 082	305 679
CD	Valeurs mobilières de placement	73 094		73 094	66 356
CF	Disponibilités	531 906		531 906	807 249
CH	Charges constatées d’avance	52 234		52 234	47 148
CJ	TOTAL (II)	8 983 943	33 025	8 950 918	8 262 230
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	29 949 172	15 491 412	14 457 760	13 495 552
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DF	Réserves réglementées (1)	188 162	74 314
DG	Autres réserves	1 330 594	1 244 475
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 428 629	1 319 347
DJ	Subventions d’investissement	23 539	34 999
DK	Provisions réglementées	172 414	136 411
DL	TOTAL (I)	5 343 340	5 009 548
DQ	Provisions pour charges	200 205	166 933
DR	TOTAL (III)	200 205	166 933
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 679 819	2 457 654
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 984 826	856 487
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 429 805	4 153 880
DY	Dettes fiscales et sociales	819 763	818 003
EA	Autres dettes		33 045
EC	TOTAL (IV)	8 914 215	8 319 070
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 457 760	13 495 552
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 925 072	6 640 508
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 745		10 745	12 632
FD	Production vendue biens	29 732 175	2 585 672	32 317 847	28 500 740
FG	Production vendue services	42 272		42 272	34 865
FJ	Chiffres d’affaires nets	29 785 193	2 585 672	32 370 865	28 548 239
FM	Production stockée			585 376	197 738
FO	Subventions d’exploitation				12 449
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			140 189	141 273
FQ	Autres produits			16 141	23 216
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 112 573	28 922 916
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 218 315	3 335 054
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			15 641 592	14 096 332
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 207	8 416
FW	Autres achats et charges externes			5 672 336	5 141 171
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			496 342	506 400
FY	Salaires et traitements			2 105 392	2 007 644
FZ	Charges sociales			660 734	657 045
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			830 218	884 695
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 278	3 887
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			33 272	27 235
GE	Autres charges			22 790	5 149
GF	Total des charges d’exploitation (II)			30 688 065	26 673 033
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 424 507	2 249 882
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-62
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 168	1 973
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			9 233
GP	Total des produits financiers (V)			10 339	1 973
GR	Intérêts et charges assimilées			119 205	145 799
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				147
GU	Total des charges financières (VI)			119 205	145 946
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-108 866	-143 972
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 315 640	2 105 910
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	33 150	39 733
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	27 429	141 267
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	60 580	181 001
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	22 939	28 295
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 051	13 781
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	63 432	52 922
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	88 423	94 999
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 843	86 001
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	194 109	196 319
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	665 058	676 245
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 428 629	1 319 347
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/04/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3072 du 19/04/2019
Numéro de gestion : 2004B00565
Code activité : 1051C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	658 774	198 805	459 969	488 958
AH	Fonds commercial	348 323		348 323	348 323
AN	Terrains	118 866		118 866	118 866
AP	Constructions	8 275 407	6 106 013	2 169 394	2 356 318
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	6 630 279	5 866 002	764 277	635 462
AT	Autres immobilisations corporelles	4 725 163	3 287 566	1 437 596	1 180 925
AV	Immobilisations en cours	200 150		200 150	87 203
BF	Prêts	6 694		6 694	15 694
BH	Autres immobilisations financières	1 568		1 568	1 568
BJ	TOTAL (I)	20 965 228	15 458 387	5 506 841	5 233 321
BL	Matières premières, approvisionnements	93 378		93 378	92 171
BR	Produits intermédiaires et finis	5 416 649		5 416 649	4 831 273
BX	Clients et comptes rattachés	2 435 598	33 025	2 402 573	2 112 352
BZ	Autres créances	381 082		381 082	305 679
CD	Valeurs mobilières de placement	73 094		73 094	66 356
CF	Disponibilités	531 906		531 906	807 249
CH	Charges constatées d’avance	52 234		52 234	47 148
CJ	TOTAL (II)	8 983 943	33 025	8 950 918	8 262 230
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	29 949 172	15 491 412	14 457 760	13 495 552
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DF	Réserves réglementées (1)	188 162	74 314
DG	Autres réserves	1 330 594	1 244 475
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 428 629	1 319 347
DJ	Subventions d’investissement	23 539	34 999
DK	Provisions réglementées	172 414	136 411
DL	TOTAL (I)	5 343 340	5 009 548
DQ	Provisions pour charges	200 205	166 933
DR	TOTAL (III)	200 205	166 933
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 679 819	2 457 654
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 984 826	856 487
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 429 805	4 153 880
DY	Dettes fiscales et sociales	819 763	818 003
EA	Autres dettes		33 045
EC	TOTAL (IV)	8 914 215	8 319 070
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 457 760	13 495 552
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 925 072	6 640 508
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 745		10 745	12 632
FD	Production vendue biens	29 732 175	2 585 672	32 317 847	28 500 740
FG	Production vendue services	42 272		42 272	34 865
FJ	Chiffres d’affaires nets	29 785 193	2 585 672	32 370 865	28 548 239
FM	Production stockée			585 376	197 738
FO	Subventions d’exploitation				12 449
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			140 189	141 273
FQ	Autres produits			16 141	23 216
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 112 573	28 922 916
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 218 315	3 335 054
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			15 641 592	14 096 332
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 207	8 416
FW	Autres achats et charges externes			5 672 336	5 141 171
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			496 342	506 400
FY	Salaires et traitements			2 105 392	2 007 644
FZ	Charges sociales			660 734	657 045
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			830 218	884 695
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 278	3 887
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			33 272	27 235
GE	Autres charges			22 790	5 149
GF	Total des charges d’exploitation (II)			30 688 065	26 673 033
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 424 507	2 249 882
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-62
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 168	1 973
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			9 233
GP	Total des produits financiers (V)			10 339	1 973
GR	Intérêts et charges assimilées			119 205	145 799
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				147
GU	Total des charges financières (VI)			119 205	145 946
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-108 866	-143 972
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 315 640	2 105 910
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	33 150	39 733
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	27 429	141 267
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	60 580	181 001
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	22 939	28 295
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 051	13 781
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	63 432	52 922
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	88 423	94 999
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 843	86 001
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	194 109	196 319
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	665 058	676 245
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 428 629	1 319 347
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/04/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3073 du 19/04/2019
Numéro de gestion : 2004B00565
Code activité : 1051C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	658 774	198 805	459 969	488 958
AH	Fonds commercial	348 323		348 323	348 323
AN	Terrains	118 866		118 866	118 866
AP	Constructions	8 275 407	6 106 013	2 169 394	2 356 318
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	6 630 279	5 866 002	764 277	635 462
AT	Autres immobilisations corporelles	4 725 163	3 287 566	1 437 596	1 180 925
AV	Immobilisations en cours	200 150		200 150	87 203
BF	Prêts	6 694		6 694	15 694
BH	Autres immobilisations financières	1 568		1 568	1 568
BJ	TOTAL (I)	20 965 228	15 458 387	5 506 841	5 233 321
BL	Matières premières, approvisionnements	93 378		93 378	92 171
BR	Produits intermédiaires et finis	5 416 649		5 416 649	4 831 273
BX	Clients et comptes rattachés	2 435 598	33 025	2 402 573	2 112 352
BZ	Autres créances	381 082		381 082	305 679
CD	Valeurs mobilières de placement	73 094		73 094	66 356
CF	Disponibilités	531 906		531 906	807 249
CH	Charges constatées d’avance	52 234		52 234	47 148
CJ	TOTAL (II)	8 983 943	33 025	8 950 918	8 262 230
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	29 949 172	15 491 412	14 457 760	13 495 552
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DF	Réserves réglementées (1)	188 162	74 314
DG	Autres réserves	1 330 594	1 244 475
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 428 629	1 319 347
DJ	Subventions d’investissement	23 539	34 999
DK	Provisions réglementées	172 414	136 411
DL	TOTAL (I)	5 343 340	5 009 548
DQ	Provisions pour charges	200 205	166 933
DR	TOTAL (III)	200 205	166 933
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 679 819	2 457 654
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 984 826	856 487
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 429 805	4 153 880
DY	Dettes fiscales et sociales	819 763	818 003
EA	Autres dettes		33 045
EC	TOTAL (IV)	8 914 215	8 319 070
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 457 760	13 495 552
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 925 072	6 640 508
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 745		10 745	12 632
FD	Production vendue biens	29 732 175	2 585 672	32 317 847	28 500 740
FG	Production vendue services	42 272		42 272	34 865
FJ	Chiffres d’affaires nets	29 785 193	2 585 672	32 370 865	28 548 239
FM	Production stockée			585 376	197 738
FO	Subventions d’exploitation				12 449
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			140 189	141 273
FQ	Autres produits			16 141	23 216
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 112 573	28 922 916
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 218 315	3 335 054
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			15 641 592	14 096 332
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 207	8 416
FW	Autres achats et charges externes			5 672 336	5 141 171
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			496 342	506 400
FY	Salaires et traitements			2 105 392	2 007 644
FZ	Charges sociales			660 734	657 045
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			830 218	884 695
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 278	3 887
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			33 272	27 235
GE	Autres charges			22 790	5 149
GF	Total des charges d’exploitation (II)			30 688 065	26 673 033
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 424 507	2 249 882
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-62
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 168	1 973
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			9 233
GP	Total des produits financiers (V)			10 339	1 973
GR	Intérêts et charges assimilées			119 205	145 799
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				147
GU	Total des charges financières (VI)			119 205	145 946
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-108 866	-143 972
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 315 640	2 105 910
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	33 150	39 733
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	27 429	141 267
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	60 580	181 001
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	22 939	28 295
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 051	13 781
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	63 432	52 922
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	88 423	94 999
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 843	86 001
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	194 109	196 319
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	665 058	676 245
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 428 629	1 319 347
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

30/04/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5456 du 18/10/2017
Numéro de gestion : 2004B00565
Code activité : 1051C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	658 774	198 805	459 969	488 958
AH	Fonds commercial	348 323		348 323	348 323
AN	Terrains	118 866		118 866	118 866
AP	Constructions	8 275 407	6 106 013	2 169 394	2 356 318
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	6 630 279	5 866 002	764 277	635 462
AT	Autres immobilisations corporelles	4 725 163	3 287 566	1 437 596	1 180 925
AV	Immobilisations en cours	200 150		200 150	87 203
BF	Prêts	6 694		6 694	15 694
BH	Autres immobilisations financières	1 568		1 568	1 568
BJ	TOTAL (I)	20 965 228	15 458 387	5 506 841	5 233 321
BL	Matières premières, approvisionnements	93 378		93 378	92 171
BR	Produits intermédiaires et finis	5 416 649		5 416 649	4 831 273
BX	Clients et comptes rattachés	2 435 598	33 025	2 402 573	2 112 352
BZ	Autres créances	381 082		381 082	305 679
CD	Valeurs mobilières de placement	73 094		73 094	66 356
CF	Disponibilités	531 906		531 906	807 249
CH	Charges constatées d’avance	52 234		52 234	47 148
CJ	TOTAL (II)	8 983 943	33 025	8 950 918	8 262 230
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	29 949 172	15 491 412	14 457 760	13 495 552
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 000 000	2 000 000
DD	Réserve légale (1)	200 000	200 000
DF	Réserves réglementées (1)	188 162	74 314
DG	Autres réserves	1 330 594	1 244 475
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 428 629	1 319 347
DJ	Subventions d’investissement	23 539	34 999
DK	Provisions réglementées	172 414	136 411
DL	TOTAL (I)	5 343 340	5 009 548
DQ	Provisions pour charges	200 205	166 933
DR	TOTAL (III)	200 205	166 933
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 679 819	2 457 654
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 984 826	856 487
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 429 805	4 153 880
DY	Dettes fiscales et sociales	819 763	818 003
EA	Autres dettes		33 045
EC	TOTAL (IV)	8 914 215	8 319 070
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	14 457 760	13 495 552
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	7 925 072	6 640 508
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	10 745		10 745	12 632
FD	Production vendue biens	29 732 175	2 585 672	32 317 847	28 500 740
FG	Production vendue services	42 272		42 272	34 865
FJ	Chiffres d’affaires nets	29 785 193	2 585 672	32 370 865	28 548 239
FM	Production stockée			585 376	197 738
FO	Subventions d’exploitation				12 449
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			140 189	141 273
FQ	Autres produits			16 141	23 216
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 112 573	28 922 916
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			5 218 315	3 335 054
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			15 641 592	14 096 332
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 207	8 416
FW	Autres achats et charges externes			5 672 336	5 141 171
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			496 342	506 400
FY	Salaires et traitements			2 105 392	2 007 644
FZ	Charges sociales			660 734	657 045
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			830 218	884 695
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 278	3 887
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			33 272	27 235
GE	Autres charges			22 790	5 149
GF	Total des charges d’exploitation (II)			30 688 065	26 673 033
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			2 424 507	2 249 882
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-62
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 168	1 973
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			9 233
GP	Total des produits financiers (V)			10 339	1 973
GR	Intérêts et charges assimilées			119 205	145 799
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement				147
GU	Total des charges financières (VI)			119 205	145 946
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-108 866	-143 972
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 315 640	2 105 910
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	33 150	39 733
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	27 429	141 267
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	60 580	181 001
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	22 939	28 295
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	2 051	13 781
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	63 432	52 922
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	88 423	94 999
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-27 843	86 001
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	194 109	196 319
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	665 058	676 245
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 428 629	1 319 347
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice

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