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de Melay

FREDERIK SPORT INTERNATIONAL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 19/11/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40861284400055 / Siren : 408612844 / NIC : 00055
N° de TVA : FR 74 408612844
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/12/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
FREDERIK SPORT INTERNATIONAL
Adresse :
43 Rue JEANNETTE
10000 TROYES
Liens de succession de l'établissement :
19/11/2021 : Succession
Prédécesseur : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/07/1996
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Sigle : FSI
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3273
NOJO : 9001MYG12572100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 408 612 844
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
24/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3928
NOJO : 9001MYG11661600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 408 612 844
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
26/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7282
NOJO : 9001MYG10780900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 408 612 844
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13308
NOJO : 9001MYG97843000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 408 612 844
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
21/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4326
NOJO : 900110021900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 408 612 844
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
15/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5989
NOJO : 900193272000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 408 612 844
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11010
NOJO : 900183393000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 408 612 844
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL SARL
Sigle : FSI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11446
NOJO : 900181360000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 408 612 844
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL SARL
Sigle : FSI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9514
NOJO : 900177790000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 408 612 844
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL SARL
Sigle : FSI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
20/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10594
NOJO : 900168350000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 408 612 844
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL SARL
Sigle : FSI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11610
NOJO : BXC120350018384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 408 612 844
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL SARL
Sigle : FSI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11438
NOJO : BXC11005008409K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 408 612 844
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL SARL
Sigle : FSI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10254
NOJO : BXC10042005637P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 408 612 844
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL SARL
Sigle : FSI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
12 grande rue
25550 Saint-Julien-les-Montbéliard
10/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8132
NOJO : BXC080340024276
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 408 612 844
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL SARL
Sigle : FSI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
12 grande rue
25550 Saint-Julien-les-Montbéliard
05/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°521
NOJO : BDC08004202454S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 408 612 844
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL S.A
Forme juridique : S.A.

Adresse :
12, Grande-Rue,
25550 Saint-Julien-lès-Montbéliard
Historique de l'unité légale :
19/11/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00055
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2016 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
29/12/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/12/2004 : code NIC
Code NIC : 00048
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Représentants légaux :
14/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2021B00910
Type : Personne Physique

Nom : DOBRAJE Frédéric
Né le 17/05/1955 à Douai (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
43 Rue Jeannette
10000 Troyes
FRANCE
07/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Type : Personne Physique

Nom : DOBRAJE Frederic
Né le 17/05/1955 à DOUAI (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12 Grande rue
02550 Saint-Julien-les-Montbéliard
FRANCE
Dépôts des actes :
19/11/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2021B00910
Dépôt : N°4980 déposé le 14/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
19/11/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2021B00910
Dépôt : N°4980 déposé le 14/12/2021
Etat : Déposé
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°179 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°179 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
31/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°179 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
15/12/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°2859 déposé le 21/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
08/01/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°32 déposé le 08/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
14/01/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°67 déposé le 14/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
29/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°255290 déposé le 24/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°255290 déposé le 24/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL A ASSOCIE UNIQUE
20/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°2552138 déposé le 10/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 12 GRANDE RUE A SAINT JULIEN .LES MONTBELIARD
16/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°2552242 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZAC DE VELOTTE RUE DE LA SOUABERIE A MONTBELIARD
18/07/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°2552461 déposé le 22/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
18/07/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°2552461 déposé le 22/08/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°2552242 déposé le 07/03/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°2552138 déposé le 10/02/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°255290 déposé le 24/01/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°179 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
14/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2021B00910
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
43 Rue Jeannette
10000 Troyes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/07/1996
Activité : Conseil en recrutement sportif et intermédiaire en transactions sportives et toutes interventions liées à des transferts
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 grande rue
25550 Saint-Julien-les-Montbéliard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/07/1996
Activité : Conseil en recrutement sportif et intermédiaire ou transactions sportives et toutes interventions liées a des transferts
Origine du fonds : Divers
ransfert du siège social de 23-27 Rue Cambon 75001 Paris à ZAC de Velotte rue de la Souaberie 25200 Montbéliard à compter du 30.03.200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/03/2017 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
14/12/2021 : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conseil en recrutement sportif et intermediaire en transactions sportives et toutes interventions liees a des transferts

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/2021
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 19/11/2021
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/07/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 25 années
07/03/2017 : FREDERIK SPORT INTERNATIONAL
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/08/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°520 déposé le 07/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°4184 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°3285 déposé le 11/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°1006 déposé le 24/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°3844 déposé le 19/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°146 déposé le 19/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°4060 déposé le 24/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°60 déposé le 13/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°140 déposé le 23/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°2552108 déposé le 06/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°25529 déposé le 05/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°255224 déposé le 12/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°25525 déposé le 11/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°255227 déposé le 16/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°255252 déposé le 24/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°255219 déposé le 08/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°25525 déposé le 03/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°1221 déposé le 22/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1996B40107
Dépôt : N°255255 déposé le 27/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 4928 du 08/12/2021
Numéro de gestion : 1996B40107
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 4108 du 21/12/2020
Numéro de gestion : 1996B40107
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 5000 du 22/11/2019
Numéro de gestion : 1996B40107
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3416 du 12/10/2018
Numéro de gestion : 1996B40107
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 127 du 18/01/2018
Numéro de gestion : 1996B40107
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 520 du 07/03/2017
Numéro de gestion : 1996B40107
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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