FRANCOIS DOUCET CONFISEUR

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Alpes-de-Haute-Provence
  3. ORAISON
  4. FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/1982
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31072715100022 / Siren : 310727151 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 19 310727151
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires
10.82 : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
10.82Z : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de cacao, de beurre de cacao, de graisse de cacao, d’huile et de poudre de cacao
- la fabrication du chocolat et de confiseries au chocolat
- la fabrication de confiseries : caramels, cachous, nougats, fondants, chocolat blanc
- la fabrication de gommes à mâcher (chewing-gums)
- la conservation dans le sucre de fruits (y compris à coque), d’écorces de fruits et d’autres parties de plantes
- la fabrication de dragées et pastilles

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de confiseries pharmaceutiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de saccharose (cf. 10.81Z) Produits associés : 10.82.11, 10.82.12, 10.82.13, 10.82.14, 10.82.21, 10.82.22, 10.82.23, 10.82.24, 10.82.30, 10.82.99
Coordonnées de l'établissement :
FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Adresse :
CS 30100
ZONE ARTISANALE DES BOUILLOUETTE
BP 107
04700 ORAISON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAFRev1 : 15.8K)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
31/12/2020 : Succession
Prédécesseur : FRANCE MARION
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1970
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
18/07/2011 : ROUTE DES SAVEURS DES SENTEURS.
N° national/d'enregistrement : 3846958
Date de dépôt : 18/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS
Numéro de SIREN : 341897254
Adresse :
11 espace saint pierre
04310 PEYRUIS
FR

Déposant 2 : A & B SENTEURS, SARL
Numéro de SIREN : 502341423
Adresse :
8 ZA de Pitaugier
04300 MANE
FR

Déposant 3 : APIOR, SARL
Numéro de SIREN : 662005495
Adresse :
4 route de Manosque
04210 VALENSOLE
FR

Déposant 4 : COLLINES DE PROVENCE, SARL
Numéro de SIREN : 450007885
Adresse :
ZA de Pitaugier
04300 MANE
FR

Déposant 5 : CUEILLEUR DE DOUCEURS, SARL
Numéro de SIREN : 523599959
Adresse :
11 ZA de Pitaugier
04300 MANE
FR

Déposant 6 : DISTILLERIES ET DOMAINES DE PROVENCE, SA
Numéro de SIREN : 353725732
Adresse :
ZA Les Chalus
04300 FORCALQUIER
FR

Déposant 7 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, SA
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
ZA
04700 ORAISON
FR

Déposant 8 : FROMAGERIE DE BANON, SARL
Numéro de SIREN : 381379817
Adresse :
route de Carniol
04150 BANON
FR

Déposant 9 : LOTHANTIQUE, SAS
Numéro de SIREN : 343277372
Adresse :
7 espace saint pierre
04310 PEYRUIS
FR

Déposant 10 : MANON & CIE, SARL
Numéro de SIREN : 707050035
Adresse :
2 espace saint pierre
04310 PEYRUIS
FR

Déposant 11 : OLIVIERS & CO, SA
Numéro de SIREN : 404375461
Adresse :
ZA de Pitaugier
04300 MANE
FR

Déposant 12 : TERRE D'OC EVOLUTION, SAS
Numéro de SIREN : 490714128
Adresse :
ZA La Tranche
04180 VILLENEUVE
FR

Mandataire 1 : AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT
Adresse :
11 espace saint pierre
04310 PEYRUIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

07/09/2006 : LES GALETS
N° national/d'enregistrement : 3449155
Date de dépôt : 07/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 07/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confitures ; fruits secs ; fruits confits.Chocolat et produits contenant du chocolat ou du cacao ; bonbons ; dragées, pralines ; pâte d'amande ; pains et préparations faites de céréales ; gâteaux, articles de pâtisserie ; miel ; glaces alimentaires.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 ORAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-41
Date du BOPI : 13/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2622855
Date de demande : 04/07/2016
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

16/08/2000 : LES MONTBELIARDES
N° national/d'enregistrement : 3047410
Date de dépôt : 16/08/2000
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confitures ; fruits secs ; fruits confits. Chocolats et produits contenant du chocolat ou du cacao ; bonbons ; sucreries ; articles de confiserie, dragées, pralines ; confiseries constituées de noisettes ou d'amandes enrobées de chocolat ; pâte d'amande.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 ORAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-39
Date du BOPI : 29/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442813
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

10/08/2000 : LES PETITS CAILLOUX DU RANDONNEUR
N° national/d'enregistrement : 3046859
Date de dépôt : 10/08/2000
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confitures ; fruits secs ; fruits confits. Chocolats et produits contenant du chocolat ou du cacao ; bonbons ; sucreries ; articles de confiserie, dragées, pralines ; pâte d'amande ; pains et préparations faites de céréales ; gâteaux, artieles de pâtisserie ; miel ; glaces alimentaires.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 ORAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-38
Date du BOPI : 22/09/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442814
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

18/06/1999 : RAISINS DE NOS VIGNOBLES
N° national/d'enregistrement : 99798941
Date de dépôt : 18/06/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de confiserie et articles de chocolaterie ; bonbons ; confiserie constituée d'un grain de raisin enrobé de chocolat.

Déposant 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 ORAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401352
Date de demande : 13/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

18/06/1999 : NOISETTES DE NOS FORÊTS
N° national/d'enregistrement : 99798942
Date de dépôt : 18/06/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de confiserie et articles de chocolaterie ; bonbons ; confiserie constituée d'une noisette enrobée de chocolat.

Déposant 1 : FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 ORAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401353
Date de demande : 13/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2715110
Date de demande : 14/05/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

05/05/1999 : OLIVES DE PROVENCE
N° national/d'enregistrement : 99791626
Date de dépôt : 05/05/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de confiserie et articles de chocolaterie ; bonbons ; confiserie en forme d'olive formée d'une amande enrobée de chocolat.

Déposant 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 ORAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401351
Date de demande : 13/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704352
Date de demande : 25/01/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

15/05/1998 : FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR
N° national/d'enregistrement : 98733490
Date de dépôt : 15/05/1998
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers contenant du chocolat ou du cacao ; confitures. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits contenant du chocolat ou du cacao, glaces comestibles ; miel. Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations faire des boissons ; boissons non alcooliques contenant du chocolat ou du cacao.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 ORAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 262360
Date de demande : 21/09/1998

Bénéficiare 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547501
Date de demande : 21/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Bénéficiare 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-26
Date du BOPI : 26/06/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370732
Date de demande : 18/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672404
Date de demande : 14/02/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

15/05/1998 : FDC
N° national/d'enregistrement : 98733489
Date de dépôt : 15/05/1998
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers contenant du chocolat ou du cacao ; confitures. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits contenant du chocolat ou du cacao, glaces comestibles ; miel. Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques contenant du chocolat ou du cacao.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 ORAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-26
Date du BOPI : 26/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2370733
Date de demande : 18/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672403
Date de demande : 14/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

02/03/1993 : KARAOKE
N° national/d'enregistrement : 93458456
Date de dépôt : 02/03/1993
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/03/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers contenant du chocolat ou du cacao.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolat et produits contenant du chocolat ou du cacao, glaces comestibles; miel.Boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons non alcooliques contenant du chocolat ou du cacao
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 Oraison
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge
13002 Marseille
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366653
Date de demande : 10/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 598102
Date de demande : 19/02/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Bénéficiare 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-16
Date du BOPI : 23/04/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2230807
Date de demande : 12/11/2002
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2522627
Date de demande : 19/02/2013
N° de BOPI : 2013-20
Date du BOPI : 17/05/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827006
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

10/02/1992 : LES CROTTES SAUVAGES
N° national/d'enregistrement : 92405957
Date de dépôt : 10/02/1992
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de pâtisserie, confiserie, chocolaterie et boulangerie

Déposant 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 ORAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-08
Date du BOPI : 03/04/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215583
Date de demande : 29/01/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488751
Date de demande : 11/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

29/03/1990 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR PRALINO CHOCOLAT AUX AMANDES DE PROVENCE
N° national/d'enregistrement : 1584574
Date de dépôt : 29/03/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiserie, biscuits, sucreries, gâteaux, gaufres, glaces alimentaires pâtisseries, l'ensemble des produits précédemment énoncés étant à base de chocolat et d'amandes

Déposant 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 ORAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2154597
Date de demande : 05/10/1999
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446594
Date de demande : 16/07/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

13/03/1990 : LES DOUCES MARION
N° national/d'enregistrement : 1580516
Date de dépôt : 13/03/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat, confiserie à base d'amandes ou de noisettes;pâtes d'amandes; biscuits, bonbons, notamment caramel, pralines, sucreries notamment gommes, gâteaux, gaufres, glaces alimentaires, pâtisserie, pâtes de fruits, fruits confits, confitures
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 ORAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28 & 32 rue de la Loge B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-34

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2154598
Date de demande : 05/10/1999
N° de BOPI : 1999-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432697
Date de demande : 25/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

29/09/1989 : LES GALETS DE LA LOIRE
N° national/d'enregistrement : 1553669
Date de dépôt : 29/09/1989
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat, confiserie à base d'amandes ou de noisettes, pâtes d'amandes biscuits, bonbons notamment caramel, pralines, sucreries notamment gommes, gâteaux, gaufres, glaces alimentaires, pâtisserie, pâtes de fruits, fruits confits, confitures
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 ORAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28 rue de la Loge B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2141546
Date de demande : 29/03/1999
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418914
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

29/09/1989 :
N° national/d'enregistrement : 1553670
Date de dépôt : 29/09/1989
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat, confiserie à base d'amandes ou de noisettes, pâtes d'amandes, biscuits, bonbons notamment caramel, pralines, sucreries notamment gommes, gâteaux, gaufres, glaces alimentaires, pâtisserie, pâtes de fruits fruits confits, confitures
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 ORAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28 rue de la Loge B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2141547
Date de demande : 29/03/1999
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418913
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

29/09/1989 : LES GALETS DE LA COTE DU AZUR
N° national/d'enregistrement : 1553671
Date de dépôt : 29/09/1989
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat, confiserie à base d'amandes ou de noisettes, pâtes d'amandes, biscuits, bonbons notamment caramel, pralines, sucreries notamment gommes, gâteaux, gaufres, glaces alimentaires, pâtisserie, pâtes de fruits fruits confits, confitures
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 ORAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28 rue de la Loge B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2141545
Date de demande : 29/03/1999
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418912
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

29/09/1989 : LES GALETS DE LA GARONNE
N° national/d'enregistrement : 1553672
Date de dépôt : 29/09/1989
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat, confiserie à base d'amandes ou de noisettes, pâtes d'amandes, biscuits, bonbons notamment caramel, pralines, sucreries notamment gommes, gâteaux, gaufres, glaces alimentaires, pâtisserie, pâtes de fruits fruits confits, confitures
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 ORAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28 rue de la Loge B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2141544
Date de demande : 29/03/1999
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418911
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

29/09/1989 : LES GALETS DE LA DURANCE
N° national/d'enregistrement : 1553673
Date de dépôt : 29/09/1989
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chocolat, confiserie à base d'amandes ou de noisettes, pâtes d'amandes, biscuits, bonbons notamment caramel, pralines, sucreries notamment gommes, gâteaux, gaufres, glaces alimentaires, pâtisserie, pâtes de fruits fruits confits, confitures
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 310727151
Adresse :
Zone Artisanale
04700 ORAISON
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28 rue de la Loge B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2141543
Date de demande : 29/03/1999
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418910
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Publications au Bodacc :
17/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°80
NOJO : 000401MYG129981
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DERUPTY Marie-Edith ; Directeur général : VINCENT Renaud ; Administrateur : DOUCET Michel ; Administrateur : DERUPTY Marie Edith ; Administrateur : DOUCET Bruno, Jean, Raoul ; Administrateur : F&M ; Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDINYS
17/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°81
NOJO : 000401MYG129982
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DERUPTY Marie-Edith ; Directeur général : VINCENT Renaud ; Administrateur : DOUCET Michel ; Administrateur : DERUPTY Marie Edith ; Administrateur : DOUCET Bruno, Jean, Raoul ; Administrateur : F&M ; Administrateur : DERUPTY DOUCET Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDINYS
14/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°83
NOJO : 000401MYG124886
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DERUPTY Marie-Edith ; Directeur général : LEYS Jonathan ; Administrateur : DOUCET Michel ; Administrateur : DERUPTY Marie Edith ; Administrateur : DOUCET Bruno, Jean, Raoul ; Administrateur : F&M ; Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDINYS
20/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°102
NOJO : 000401MYG123188
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DERUPTY Marie-Edith ; Directeur général : LEYS Jonathan ; Administrateur : DOUCET Michel ; Administrateur : DERUPTY Marie Edith ; Administrateur : DOUCET Bruno, Jean, Raoul ; Administrateur : F&M ; Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDINYS ; Commissaire aux comptes suppléant : BOLO Laurence
25/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°53
NOJO : 000401MYG121573
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DERUPTY Marie-Edith ; Directeur général : AUTRET Ronan ; Administrateur : DOUCET Michel ; Administrateur : DERUPTY Marie Edith ; Administrateur : DOUCET Bruno, Jean, Raoul ; Administrateur : F&M ; Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDINYS ; Commissaire aux comptes suppléant : BOLO Laurence
28/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°105
NOJO : 0401MYG11358800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme
12/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°57
NOJO : 000401MYG111713
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DERUPTY Marie-Edith ; Directeur général : AUTRET Ronan ; Administrateur : DOUCET Michel ; Administrateur : DERUPTY Marie Edith ; Administrateur : DOUCET Bruno, Jean, Raoul ; Administrateur : F&M ; Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BOLO Laurence
05/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°60
NOJO : 000401MYG111564
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DERUPTY Marie-Edith ; Directeur général : AUZET Patrice ; Directeur général délégué : AUTRET Ronan ; Administrateur : DOUCET Michel ; Administrateur : DERUPTY Marie Edith ; Administrateur : DOUCET Bruno, Jean, Raoul ; Administrateur : F&M ; Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BOLO Laurence
30/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°76
NOJO : 000401MYG106790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme
04/02/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°120
NOJO : 000401MYG105405
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/12/2020
Publication légale : Les Petites Affiches, le 01/02/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 31/12/2020 enregistré au SPFE de DIGNE LES BAINS le 25/01/2021 sous le numéro Dossier 2021 00003954 Ref 0404P01 2021 A 00146 Adresse de l'ancien propriétaire: Zone Artisanale 04700 Oraison
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 500000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Manosque 389 416 884
Dénomination : FRANCE MARION
24/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°158
NOJO : 000401MYG103508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DERUPTY Marie-Edith ; Directeur général : AUZET Patrice ; Administrateur : DOUCET Michel ; Administrateur : DERUPTY Marie Edith ; Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BOLO Laurence
24/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°159
NOJO : 000401MYG103509
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DERUPTY Marie-Edith ; Directeur général : AUZET Patrice ; Directeur général délégué : AUTRET Ronan ; Administrateur : DOUCET Michel ; Administrateur : DERUPTY Marie Edith ; Administrateur : F&M ; Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : BOLO Laurence
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°271
NOJO : 040188055000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme
10/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°21
NOJO : 000000040181011
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : DOUCET Bruno, Jean, Raoul ; Directeur général, Administrateur : DOUCET Jean-Marc ; Administrateur : DERUPTY Marie, Edith né(e) DOUCET ; Administrateur : DOUCET Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : BOLO Laurence
19/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°115
NOJO : BXB16197000233M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : DOUCET Bruno, Jean, Raoul Administrateur : DERUPTY Marie, Edith né(e) DOUCET Administrateur : DOUCET Michel Directeur général, Administrateur : DOUCET Jean-Marc Administrateur : DOUCET Marguerite Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BOLO Laurence
15/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°76
NOJO : BXB16134000097Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : DOUCET Bruno, Jean, Raoul Administrateur : DERUPTY Marie, Edith né(e) DOUCET Administrateur : DOUCET Michel Directeur général, Administrateur : DOUCET Jean-Marc Administrateur : DOUCET Marguerite Administrateur : FORGET Pascal Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BOLO Laurence
30/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°37
NOJO : BXB15296000658B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DERUPTY Marie, Edith né(e) DOUCET Directeur général : MOULIN Luc Administrateur : DOUCET Michel Directeur général délégué, Administrateur : DOUCET Jean-Marc Administrateur : DOUCET Marguerite Administrateur : DOUCET Bruno Administrateur : FORGET Pascal Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BOLO Laurence
30/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°38
NOJO : BXB15296000659D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : DOUCET Bruno, Jean, Raoul Directeur général : MOULIN Luc Administrateur : DOUCET Michel Directeur général délégué, Administrateur : DOUCET Jean-Marc Administrateur : DOUCET Marguerite Administrateur : FORGET Pascal Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BOLO Laurence
15/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°164
NOJO : 040159439000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°496
NOJO : 040153137000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme
29/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°75
NOJO : BXB132950002193
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DERUPTY Marie, Edith né(e) DOUCET Directeur général : MOULIN Luc Administrateur : DOUCET Michel Directeur général délégué, Administrateur : DOUCET Jean-Marc Administrateur : DOUCET Marguerite Administrateur : DOUCET Francois Administrateur : DOUCET Bruno Administrateur : FORGET Pascal Administrateur : DOUCET Gwenael Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BOLO Laurence
29/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°76
NOJO : BXB13295000220O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : DERUPTY Marie, Edith né(e) DOUCET Directeur général : MOULIN Luc Administrateur : DOUCET Michel Directeur général délégué, Administrateur : DOUCET Jean-Marc Administrateur : DOUCET Marguerite Administrateur : DOUCET Francois Administrateur : DOUCET Bruno Administrateur : FORGET Pascal Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BOLO Laurence
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°560
NOJO : BXC123100055182
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme
08/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°31
NOJO : BXB123050003541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Administrateur : DOUCET Michel Directeur général : MOULIN Luc Directeur général délégué et administrateur : DOUCET Jean-Marc Administrateur : DOUCET Marguerite Administrateur : DOUCET Francois Administrateur : DOUCET Bruno Administrateur : DOUCET Marie, Edith Administrateur : FORGET Pascal Administrateur : DOUCET Gwenael Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BOLO Laurence
13/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°22
NOJO : BXB12159000341L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : DOUCET Marguerite Directeur général délégué et administrateur : DOUCET Jean-Marc Directeur général : AOUIZERATE Natacha Administrateur : DOUCET Francois Administrateur : DOUCET Michel Administrateur : DOUCET Bruno Administrateur : DOUCET Marie, Edith Administrateur : FORGET Pascal Administrateur : DOUCET Gwenael Commissaire aux comptes titulaire : MANOSQUE AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BOLO Laurence
26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°281
NOJO : BXC113130026245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Artisanale
04700 Oraison
03/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°715
NOJO : BXC102920185888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Artisanale
04700 Oraison
18/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9
NOJO : BXC09302000099L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Manosque 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
Zone Artisanale
04700 Oraison
30/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°88
NOJO : BDC09001100157M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Digne 310 727 151
Dénomination : FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : S.A

Adresse :
zone artisanale
04700 Oraison
23/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°101
NOJO : BDC08002702918R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE (04)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007
Numéro d'identification : RCS Digne 310 727 151
Dénomination : FRANÇOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : S.A

Adresse :
zone artisanale
04700 Oraison
05/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°25
NOJO : BXB08060000461O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE (04)
Descriptif : modification sur l'administration, le 28/09/2007
Numéro d'identification : RCS Digne 310 727 151
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination de FORGET (Pascal) en qualité d'administrateur, nomination de LEBLANC (Frédéric) en qualité d'administrateur, nomination de DOUCET (Gwenaël) en qualité d'administrateur.

Montant du capital : 500000 EUR

Siège social :
Adresse :
Zone Artisanale Oraison
04700 Oraison
Historique de l'unité légale :
09/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
17/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : dénomination, activité principale
Dénomination : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Activité principale : Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie (NAFRev2 : 10.82Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Chocolaterie, confiserie (NAFRev1 : 15.8K)
01/02/1982 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00022
Représentants légaux :
14/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET (DERUPTY) Marie-Edith
Né le 03/05/1967 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Rue Grande
04300 Pierrerue
FRANCE
14/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : LEYS Jonathan
Né le 09/01/1984 à Liévin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
470 Chemin du Roucas
13007 Marseille 7e Arrondissement
FRANCE
14/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET Michel
Né le 08/07/1960 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chemin de Thuve
Quartier de l'Inferne
04700 Oraison
FRANCE
14/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET (DERUPTY) Marie Edith
Né le 03/05/1967 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Rue Grande
04300 Pierrerue
FRANCE
14/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET Bruno, Jean, Raoul
Né le 23/09/1962 à Montargis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Rue Navarrin
13006 Marseille 6e Arrondissement
FRANCE
14/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Morale

Nom : F&M
Siren : 345041438
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
Zone Artisanale
04700 Oraison
FRANCE
14/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Morale

Nom : MANOSQUE AUDIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Espace Mirabeau Hall E
Avenue Jean Giono
04100 Manosque
FRANCE
14/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Morale

Nom : AUDINYS
Siren : 805367166
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
428 Avenue de la Libération
04100 Manosque
FRANCE
14/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : BOLO Laurence
Né le 22/07/1966 à Valenciennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Espace Mirabeau Hall E
Avenue Jean Giono
04100 Manosque
FRANCE
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET (DERUPTY) Marie-Edith
Né le 03/05/1967 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Rue Grande
04300 Pierrerue
FRANCE
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : AUTRET Ronan
Né le 22/04/1978 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 Route de Velaux
13111 Coudoux
FRANCE
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET Michel
Né le 08/07/1960 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Chemin de Thuve
Quartier de l'Inferne
04700 Oraison
FRANCE
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET (DERUPTY) Marie Edith
Né le 03/05/1967 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Rue Grande
04300 Pierrerue
FRANCE
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET Bruno, Jean, Raoul
Né le 23/09/1962 à Montargis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 Rue Navarrin
13006 Marseille 6e Arrondissement
FRANCE
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Morale

Nom : F&M
Siren : 345041438
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
Zone Artisanale
04700 Oraison
FRANCE
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Morale

Nom : MANOSQUE AUDIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Espace Mirabeau Hall E
Avenue Jean Giono
04100 Manosque
FRANCE
01/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : BOLO Laurence
Né le 22/07/1966 à Valenciennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Espace Mirabeau Hall E
Avenue Jean Giono
04100 Manosque
FRANCE
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET Bruno, Jean, Raoul
Né le 23/09/1962 à Montargis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
3 rue Navarrin
13006 Marseille 6
FRANCE
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET Bruno, Jean, Raoul
Né le 23/09/1962 à Montargis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 rue Navarrin
13006 Marseille 6
FRANCE
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET (DERUPTY) Marie Edith
Né le 03/05/1967 à LES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
rue Grande
04300 Pierrerue
FRANCE
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET Michel
Né le 08/07/1960 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
quartier de l'Inferne
chemin de thuve
04700 Oraison
FRANCE
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET Jean-Marc
Né le 12/04/1965 à MONTARGIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Zone Artisanale
avenue de Traversetolo
04700 Oraison
FRANCE
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET Jean-Marc
Né le 12/04/1965 à MONTARGIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Zone Artisanale
avenue de Traversetolo
04700 Oraison
FRANCE
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : DOUCET Marguerite
Né le 07/12/1937 à Oran
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
04700 Oraison
FRANCE
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Morale

Nom : MANOSQUE AUDIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
avenue Jean Giono
Espace Mirabeau Hall E
04100 Manosque
FRANCE
17/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Personne Physique

Nom : BOLO Laurence
Né le 22/07/1966 à Valenciennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
avenue Jean Giono
Espace Mirabeau Hall E
04100 Manosque
FRANCE
Dépôts des actes :
09/12/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°3210 déposé le 14/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Révocation de directeur général
09/12/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°3210 déposé le 14/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
19/09/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2605 déposé le 14/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination co-Commissaire aux Comptes titulaire
13/09/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2425 déposé le 01/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat de directeur général
13/09/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2425 déposé le 01/10/2021
Etat : Déposé
Décision : délégué
13/09/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2425 déposé le 01/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
13/09/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2425 déposé le 01/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat de directeur général
13/09/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2425 déposé le 01/10/2021
Etat : Déposé
Décision : délégué
13/09/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2425 déposé le 01/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/07/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2367 déposé le 27/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Administrateur
30/07/2021 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2367 déposé le 27/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Administrateur
13/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2778 déposé le 16/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2778 déposé le 16/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/09/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2778 déposé le 16/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
30/09/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2778 déposé le 16/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
17/09/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2777 déposé le 16/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
17/09/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2777 déposé le 16/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
17/09/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2777 déposé le 16/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
17/09/2020 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2777 déposé le 16/11/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
23/11/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°7648 déposé le 10/12/2018
Etat : Déposé
23/11/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°7648 déposé le 10/12/2018
Etat : Déposé
29/07/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1969 déposé le 29/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/07/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1969 déposé le 29/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
20/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Constatation de l'absence d'opposition et réduction puis augmentation du capital social
20/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
20/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
20/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Constatation de l'absence d'opposition et réduction puis augmentation du capital social
20/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
20/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
20/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Constatation de l'absence d'opposition et réduction puis augmentation du capital social
20/06/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
20/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
12/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1133 déposé le 17/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social sous conditions suspensives
12/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
12/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Sous conditions suspensives
12/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1133 déposé le 17/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social sous conditions suspensives
12/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
12/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Sous conditions suspensives
12/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1133 déposé le 17/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social sous conditions suspensives
12/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
12/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Sous conditions suspensives
15/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
15/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
15/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1518 déposé le 05/07/2016
Etat : Déposé
05/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°981 déposé le 25/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
05/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°981 déposé le 25/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
05/04/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°981 déposé le 25/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
27/08/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1914 déposé le 15/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/08/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1914 déposé le 15/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
27/08/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1914 déposé le 15/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/08/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1914 déposé le 15/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
27/08/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1914 déposé le 15/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/08/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1914 déposé le 15/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
25/09/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1866 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration
25/09/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1866 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général
25/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1866 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
25/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1866 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
25/09/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1866 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration
25/09/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1866 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général
25/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1866 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
25/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1866 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
25/09/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1866 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration
25/09/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1866 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général
25/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1866 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
25/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1866 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
17/07/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1865 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
17/07/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1865 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
17/07/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1865 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
05/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2426 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de la réduction du capital social. Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital social.
05/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2426 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
05/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2426 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de la réduction du capital social.Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital social.
05/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2426 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
05/12/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2426 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la réalisation de la réduction du capital social.Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital social.
05/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2426 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
05/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2164 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2164 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
05/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2426 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital sous conditions suspensives. Augmentation du capital sous conditions suspensives.
05/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2164 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2164 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
05/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2426 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital sous conditions suspensives.Augmentation du capital sous conditions suspensives.
05/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2164 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2164 déposé le 14/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
05/11/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2426 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital sous conditions suspensives.Augmentation du capital sous conditions suspensives.
24/10/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2426 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
24/10/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2426 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
24/10/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2426 déposé le 18/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
24/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1953 déposé le 11/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
24/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1953 déposé le 11/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
24/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1953 déposé le 11/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
24/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1953 déposé le 11/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
24/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1953 déposé le 11/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
24/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1953 déposé le 11/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
24/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1953 déposé le 11/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
24/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1953 déposé le 11/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
24/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1953 déposé le 11/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/03/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1016 déposé le 09/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
21/03/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1016 déposé le 09/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/03/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1016 déposé le 09/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
21/03/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1016 déposé le 09/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/03/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1016 déposé le 09/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
21/03/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°1016 déposé le 09/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°94531182 déposé le 10/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°94531182 déposé le 10/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°94531182 déposé le 10/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453660 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
08/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453660 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
08/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453660 déposé le 13/08/2007
Etat : Déposé
01/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453730 déposé le 27/09/2004
Etat : Déposé
01/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453730 déposé le 27/09/2004
Etat : Déposé
01/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453730 déposé le 27/09/2004
Etat : Déposé
13/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453454 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
13/01/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453454 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
13/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453454 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
13/01/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453454 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
13/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453454 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
13/01/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453454 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
31/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453256 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
31/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453256 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
31/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453256 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
17/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453256 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
17/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453256 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
17/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453256 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453349 déposé le 05/06/1997
Etat : Déposé
30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453349 déposé le 05/06/1997
Etat : Déposé
30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453349 déposé le 05/06/1997
Etat : Déposé
06/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453349 déposé le 05/06/1997
Etat : Déposé
06/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453349 déposé le 05/06/1997
Etat : Déposé
06/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453349 déposé le 05/06/1997
Etat : Déposé
08/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°945372 déposé le 12/02/1997
Etat : Déposé
08/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°945372 déposé le 12/02/1997
Etat : Déposé
08/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°945372 déposé le 12/02/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453256 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453454 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453349 déposé le 05/06/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°945372 déposé le 12/02/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°945372 déposé le 12/02/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453349 déposé le 05/06/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453256 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453454 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°945372 déposé le 12/02/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453349 déposé le 05/06/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453256 déposé le 12/04/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453454 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Etablissements :
14/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Artisanale
04700 Oraison
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1977
Activité : Fabrication et vente de confiseries
Origine du fonds : Achat
onds reçu en location gérance de Mr doucet François puis acquis par achat à compter du 01.07.199 - récédent exploitan - OUCET - Françoi
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Artisanale
04700 Oraison
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1977
Activité : Fabrication et vente de confiseries
Origine du fonds : Achat
onds reçu en location gérance de Mr doucet François puis acquis par achat à compter du 01.07.199 - récédent exploitan - OUCET - Françoi
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/05/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Siège

Adresse :
Zone Artisanale
04700 Oraison
FRANCE
17/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Type : Etablissement principal

Adresse :
rue Giais Miniet
04700 Oraison
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1977
Activité : Fabrication et vente de confiseries
Origine du fonds : Achat
onds reçu en location gérance de Mr doucet François puis acquis par achat à compter du 01.07.199 - récédent propriétaire exploitan - OUCET - Françoi
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/12/2022 : Ajout
Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/10/2021 : Ajout
Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
17/05/2016 : Ajout
Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
14/12/2022 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/10/2021 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/05/2016 : FRANCOIS DOUCET CONFISEUR
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/1977

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°5026 déposé le 21/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2945 déposé le 08/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2945 déposé le 08/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°3054 déposé le 30/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°3054 déposé le 30/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°3054 déposé le 30/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°3217 déposé le 10/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°3217 déposé le 10/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°3217 déposé le 10/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°3233 déposé le 11/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°3233 déposé le 11/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°3233 déposé le 11/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°3016 déposé le 21/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°3016 déposé le 21/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°3016 déposé le 21/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2965 déposé le 13/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2965 déposé le 13/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2965 déposé le 13/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2760 déposé le 08/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2760 déposé le 08/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°2760 déposé le 08/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°4531292 déposé le 19/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°4531292 déposé le 19/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°4531292 déposé le 19/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°4531277 déposé le 22/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°4531277 déposé le 22/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°4531277 déposé le 22/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453789 déposé le 30/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453789 déposé le 30/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453789 déposé le 30/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453788 déposé le 30/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453788 déposé le 30/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453788 déposé le 30/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453839 déposé le 06/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453839 déposé le 06/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453839 déposé le 06/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453304 déposé le 11/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453304 déposé le 11/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453304 déposé le 11/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°945320 déposé le 12/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°945320 déposé le 12/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°945320 déposé le 12/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453402 déposé le 26/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453402 déposé le 26/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453402 déposé le 26/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453248 déposé le 12/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453248 déposé le 12/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453248 déposé le 12/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°945397 déposé le 25/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°945397 déposé le 25/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°945397 déposé le 25/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453716 déposé le 27/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453716 déposé le 27/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453716 déposé le 27/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453725 déposé le 16/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453725 déposé le 16/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453725 déposé le 16/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453368 déposé le 02/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453368 déposé le 02/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1977B40047
Dépôt : N°9453368 déposé le 02/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 5026 du 21/12/2021
Numéro de gestion : 1977B40047
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 68022 68050 00050 000
AHFonds commercial381 123381 123381 123
AJAutres immobilisations incorporelles38 21038 210
APConstructions2 159 7291 062 6131 097 1151 153 241
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 944 0842 430 609513 475586 689
ATAutres immobilisations corporelles955 748578 786376 962368 786
AVImmobilisations en cours405 273405 2739 573
CUAutres participations12 00012 00012 000
BDAutres titres immobilisés6 5166 5166 403
BJTOTAL (I)6 975 3634 094 6882 880 6742 567 814
BLMatières premières, approvisionnements1 179 3481 179 3481 017 845
BRProduits intermédiaires et finis947 335947 335699 641
BXClients et comptes rattachés1 432 44558 0331 374 4121 185 467
BZAutres créances133 519133 519106 134
CDValeurs mobilières de placement650 000650 000650 000
CFDisponibilités2 757 8202 757 8202 286 025
CHCharges constatées d’avance111 169111 169123 424
CJTOTAL (II)7 211 63758 0337 153 6046 068 536
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 186 9994 152 72110 034 2788 636 350
CRParts à plus d’un an61 923
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DERéserves statutaires ou contractuelles4 764 7824 429 902
DGAutres réserves177 08191 453
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 007 879840 508
DJSubventions d’investissement98 174104 304
DLTOTAL (I)6 597 9166 016 167
DPProvisions pour risques27 47627 476
DRTOTAL (III)27 47627 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 128 155778 539
DVEmprunts et dettes financières divers (4)392 094360 298
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés725 584509 785
DYDettes fiscales et sociales1 108 660905 615
EAAutres dettes54 39338 472
ECTOTAL (IV)3 408 8862 592 707
EETOTAL GENERAL (I à V)10 034 2788 636 350
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 548 6752 191 990
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 074336
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises159 532281 476441 008484 553
FDProduction vendue biens7 802 779886 9738 689 7528 251 299
FGProduction vendue services49 78912 04361 83270 340
FJChiffres d’affaires nets8 012 1001 180 4929 192 5928 806 192
FMProduction stockée247 695-216 128
FOSubventions d’exploitation7 5473 701
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges60 897176 725
FQAutres produits131319
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 508 8628 770 808
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)384 937418 087
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 952 4062 319 607
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-161 50396 282
FWAutres achats et charges externes1 735 4511 688 002
FXImpôts, taxes et versements assimilés168 555186 770
FYSalaires et traitements1 716 2751 732 427
FZCharges sociales724 614658 707
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements359 433390 245
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 20520 714
GEAutres charges16 17625 154
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 903 5497 535 996
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 605 3121 234 812
GLAutres intérêts et produits assimilés10 7644 123
GPTotal des produits financiers (V)10 7644 423
GRIntérêts et charges assimilées16 10830 596
GUTotal des charges financières (VI)16 10820 396
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 344-15 972
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 599 9681 218 840
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 782103 753
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital33 197280
HDTotal des produits exceptionnels (VII)34 979110 034
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 529386
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 9292 514
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 4582 900
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 479107 133
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise136 379114 982
HKImpôts sur les bénéfices (X)438 231370 483
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 554 6048 885 265
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 546 7258 044 757
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 007 879840 508
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 82318 594
A1Renvois : Transfert de charges47 17844 245
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 99848 31822 680
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 801 484359 43388 9104 072 008
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 872 482359 433137 2284 094 688
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges27 476
5ZTotal Provisions pour risques et charges27 47627 476
6TSur comptes clients64 5477 20513 71958 033
7BTotal Provisions pour dépréciation64 5477 20513 71958 033
7CTOTAL GENERAL92 0237 20513 71985 509
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 20513 719
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux61 923
UXAutres créances clients1 370 522
UYPersonnel et comptes rattachés4 988
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux13 773
VMImpôts sur les bénéfices31 171
VBT. V. A.38 692
VPDivers20 303
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)24 592
VSCharges constatées d’avance111 169
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 677 1331 615 21061 923
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 0741 074
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 127 080537 631589 450
8AEmprunts et dettes financières divers121 332121 332
8BFournisseurs et comptes rattaché725 584725 584
8CPersonnel et comptes rattachés705 331705 331
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux327 291327 291
VWT.V.A.618618
VQAutres impôts, taxes et assimilés75 42075 420
VIGroupe et associés270 762270 762
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)54 39354 393
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 408 8862 548 675589 450270 762
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice820 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice470 908
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MANOSQUE (0401)
Numéro de dépôt : 2945 du 08/10/2018
Numéro de gestion : 1977B40047
Code activité : 1082Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires72 68022 68050 00050 000
AHFonds commercial381 123381 123381 123
AJAutres immobilisations incorporelles38 21038 210
APConstructions2 159 7291 062 6131 097 1151 153 241
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 944 0842 430 609513 475586 689
ATAutres immobilisations corporelles955 748578 786376 962368 786
AVImmobilisations en cours405 273405 2739 573
CUAutres participations12 00012 00012 000
BDAutres titres immobilisés6 5166 5166 403
BJTOTAL (I)6 975 3634 094 6882 880 6742 567 814
BLMatières premières, approvisionnements1 179 3481 179 3481 017 845
BRProduits intermédiaires et finis947 335947 335699 641
BXClients et comptes rattachés1 432 44558 0331 374 4121 185 467
BZAutres créances133 519133 519106 134
CDValeurs mobilières de placement650 000650 000650 000
CFDisponibilités2 757 8202 757 8202 286 025
CHCharges constatées d’avance111 169111 169123 424
CJTOTAL (II)7 211 63758 0337 153 6046 068 536
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 186 9994 152 72110 034 2788 636 350
CRParts à plus d’un an61 923
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DERéserves statutaires ou contractuelles4 764 7824 429 902
DGAutres réserves177 08191 453
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 007 879840 508
DJSubventions d’investissement98 174104 304
DLTOTAL (I)6 597 9166 016 167
DPProvisions pour risques27 47627 476
DRTOTAL (III)27 47627 476
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 128 155778 539
DVEmprunts et dettes financières divers (4)392 094360 298
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés725 584509 785
DYDettes fiscales et sociales1 108 660905 615
EAAutres dettes54 39338 472
ECTOTAL (IV)3 408 8862 592 707
EETOTAL GENERAL (I à V)10 034 2788 636 350
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 548 6752 191 990
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 074336
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises159 532281 476441 008484 553
FDProduction vendue biens7 802 779886 9738 689 7528 251 299
FGProduction vendue services49 78912 04361 83270 340
FJChiffres d’affaires nets8 012 1001 180 4929 192 5928 806 192
FMProduction stockée247 695-216 128
FOSubventions d’exploitation7 5473 701
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges60 897176 725
FQAutres produits131319
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 508 8628 770 808
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)384 937418 087
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 952 4062 319 607
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-161 50396 282
FWAutres achats et charges externes1 735 4511 688 002
FXImpôts, taxes et versements assimilés168 555186 770
FYSalaires et traitements1 716 2751 732 427
FZCharges sociales724 614658 707
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements359 433390 245
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 20520 714
GEAutres charges16 17625 154
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 903 5497 535 996
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 605 3121 234 812
GLAutres intérêts et produits assimilés10 7644 123
GPTotal des produits financiers (V)10 7644 423
GRIntérêts et charges assimilées16 10830 596
GUTotal des charges financières (VI)16 10820 396
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 344-15 972
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 599 9681 218 840
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 782103 753
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital33 197280
HDTotal des produits exceptionnels (VII)34 979110 034
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 529386
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital29 9292 514
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)52 4582 900
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 479107 133
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise136 379114 982
HKImpôts sur les bénéfices (X)438 231370 483
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 554 6048 885 265
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)8 546 7258 044 757
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 007 879840 508
HPRenvois : Crédit-bail mobilier3 82318 594
A1Renvois : Transfert de charges47 17844 245
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 99848 31822 680
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 801 484359 43388 9104 072 008
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 872 482359 433137 2284 094 688
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges27 476
5ZTotal Provisions pour risques et charges27 47627 476
6TSur comptes clients64 5477 20513 71958 033
7BTotal Provisions pour dépréciation64 5477 20513 71958 033
7CTOTAL GENERAL92 0237 20513 71985 509
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation7 20513 719
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux61 923
UXAutres créances clients1 370 522
UYPersonnel et comptes rattachés4 988
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux13 773
VMImpôts sur les bénéfices31 171
VBT. V. A.38 692
VPDivers20 303
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)24 592
VSCharges constatées d’avance111 169
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 677 1331 615 21061 923
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 0741 074
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 127 080537 631589 450
8AEmprunts et dettes financières divers121 332121 332
8BFournisseurs et comptes rattaché725 584725 584
8CPersonnel et comptes rattachés705 331705 331
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux327 291327 291
VWT.V.A.618618
VQAutres impôts, taxes et assimilés75 42075 420
VIGroupe et associés270 762270 762
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)54 39354 393
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 408 8862 548 675589 450270 762
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice820 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice470 908
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