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de Vienne

FRANCE DENEIGEMENT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31988182700038 / Siren : 319881827 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 49 319881827
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.9 : Autres travaux de construction spécialisés
43.99 : Autres travaux de construction spécialisés n.c.a.
Cette classe ne comprend pas :
- la location de machines et de matériels de construction sans opérateur (cf. 77.32Z)
43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Cette sous-classe comprend :
- les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés : • maçonnerie, pavage • maçonnerie et travaux courants de béton armé • réalisation de clôtures en maçonnerie ou en plaques de béton • montage d’armatures destinées aux coffrages en béton • réalisation de raccordements à la voirie et aux réseaux divers (hors travaux de tranchées) • gros œuvre de bâtiment sans responsabilité globale de la construction

Cette sous-classe comprend aussi :
- le ravalement au mortier

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les entreprises générales de construction ou «tous corps d’état» prenant la responsabilité globale de la construction d’un bâtiment (cf. 41.20A, 41.20B)
- la réalisation de fondations (cf. 43.99D) Produits associés : 43.99.30, 43.99.40p, 43.99.60
Coordonnées de l'établissement :
FRANCE DENEIGEMENT
Adresse :
135 Route DU PUY
38520 LE BOURG D'OISANS
Historique de l'établissement :
01/08/2023 : enseigne
Enseigne :
01/01/2021 : enseigne
Enseigne : OISANS LEVAGE
18/07/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
30/09/2010 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
07/09/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (NAFRev2 : 43.99C)
25/12/2001 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Travaux de maçonnerie générale (NAF1993 : 45.2V)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/1980
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Activité principale : Location avec opérateur de matériel de construction (NAFRev2 : 43.99E)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
19/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1174
NOJO : 038010000637181
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/06/2023 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°567
NOJO : 038010000625775
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 22/05/2023
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 08/06/2023
Oppositions : Maître Cendrine Mathieu notaire associée au sein de la Sas Notaires Conseils Associés sis à 27, Boulevard des Alpes 38240 Meylan.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 22/05/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de Grenoble 3 le 02/06/2023, Dossier 2023 0037039 Réf 3804P03 2023 A 02321 Adresse de l'ancien propriétaire : Zone d'Activité Commerciale des Bergers Centre de jour 38750 HUEZ. Adresse du nouveau propriétaire : 3-5 Rue Denis Papin ZI 38800 LE PONT-DE-CLAIX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 822 667 341
Dénomination : MEDIACO ISERE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 100000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5780
NOJO : 380100006100640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4872
NOJO : 380100005359340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1174
NOJO : 038010000467936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LEVOIR Eric nom d'usage : LEVOIR n'est plus commissaire aux comptes suppléant
05/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°681
NOJO : 038010000438972
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°802
NOJO : 038010000435271
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°603
NOJO : BXB15331000729S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DODE Thierry nom d'usage : DODE n'est plus président.
Sté par actions simplifiée LA BRUNERIE devient président représenté(e) par DODE Thierry Raymond Joseph nom d'usage : DODE.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire B2A Société à responsabilité limitée.

13/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4134
NOJO : 380100003384410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4489
NOJO : 380100003064390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1828
NOJO : BXB13018004965Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MEUNIER Philippe nom d'usage : MEUNIER devient commissaire aux comptes titulaire.
MILLION Jean Pierre nom d'usage : MILLION n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
MEUNIER Philippe nom d'usage : MEUNIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
LEVOIR Eric nom d'usage : LEVOIR devient commissaire aux comptes suppléant.

25/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1829
NOJO : BXB130180049660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MEUNIER Philippe nom d'usage : MEUNIER n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
BOURGUIGNON AUDIT ASSOCIES - B.
A.
A.
devient commissaire aux comptes titulaire.

15/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3821
NOJO : BXC12366000155O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1516
NOJO : BXB120820027137
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 253967.48 EUR
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3998
NOJO : BXC12003008396Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2482
NOJO : BXC11014000377U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2115
NOJO : BXC10021002001B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
zone d'activité commerciale des Bergers Centre de Jour
38750 Huez
03/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3139
NOJO : BXC080820025546
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
zone d'activité commerciale des Bergers
Centre de Jour,
38750 Huez
27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3855
NOJO : BXC081340065804
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 319 881 827
Dénomination : FRANCE DENEIGEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
zone d'activité commerciale des Bergers
Centre de Jour,
38750 Huez
Historique de l'unité légale :
01/08/2023 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00038
Caractère employeur : Non
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Location avec opérateur de matériel de construction (NAFRev2 : 43.99E)
31/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2011 : activité principale
Activité principale : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (NAFRev2 : 43.12A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction de routes et autoroutes (NAFRev2 : 42.11Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Construction de chaussées routières et de sols sportifs (NAF1993 : 45.2P)
Représentants légaux :
18/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Type : Personne Morale

Nom : LA BRUNERIE
Siren : 304971096
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
8 Avenue de la Muzelle
Les Deux Alpes
38860 Mont-de-Lans
France
Représentant permanent

Nom : DODE Thierry Raymond Joseph
Né le 16/03/1960 à Dugny (France)
Nationalité : Française

Adresse :
8 Avenue de la Muzelle
Les Deux Alpes
38860 Mont-de-Lans
France
18/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Type : Personne Morale

Nom : B2A
Siren : 424776177
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place d'Apvril
38000 Grenoble
France
18/12/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Type : Personne Physique

Nom : LEVOIR Eric
Né le 29/01/1961 à Versailles (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Place d'Apvril
38000 Grenoble
France
Dépôts des actes :
30/10/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°010151 déposé le 09/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°011237 déposé le 19/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/11/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°001524 déposé le 10/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/11/2011 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°001524 déposé le 10/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
03/05/2004 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°005867 déposé le 04/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
16/05/2001 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°003016 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°003016 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/05/2001 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°003016 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
16/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°003016 déposé le 16/05/2001
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification dénomination - objet social Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
14/03/2001 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°001708 déposé le 14/03/2001
Etat : Déposé
14/02/2001 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°001014 déposé le 14/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion
10/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°001612 déposé le 10/03/2000
Etat : Déposé
15/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°001012 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification relative aux dirigeants d'une société
15/02/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°001012 déposé le 15/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/2000 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°000025 déposé le 05/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
02/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°003833 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
02/07/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°003833 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
02/07/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°003833 déposé le 02/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
02/08/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°003793 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/08/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°003793 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/08/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°003793 déposé le 02/08/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
07/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°003392 déposé le 07/10/1986
Etat : Déposé
30/12/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°004887 déposé le 30/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Nomination de commissaire (s) aux comptes
30/12/1983 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°004887 déposé le 30/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Nomination de commissaire (s) aux comptes
30/12/1983 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°004887 déposé le 30/12/1983
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Nomination de commissaire (s) aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°005867 déposé le 04/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°001524 déposé le 10/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
18/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Type : Siège

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale des Bergers
Centre de jour
38750 Huez
France
18/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone d'Activité Commerciale des Bergers
Centre de jour
38750 Huez
France
Enseigne : OISANS LEVAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1980
Activité : Entreprise de déneigement, travaux publics, entreprise générale de batiment. Transporteur routier de marchandises et loueur de véhicules industriels avec conducteur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit Garage des Cimes
Alpe d'Huez
38860 Vénosc
France
Enseigne : FRANCE DENEIGEMENT LOUMAT FDL et GARAGE DES CIMES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/03/2001
Activité : Travaux du bâtiment et travaux publics, transport public de marchandises. Vente de carburants et combustibles
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/12/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : 19/09/1980 - LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 30/08/1980.
18/12/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Texte de l'observation : Observation sur le capital : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE au capital de 107 000 EUROS
18/12/2014 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F14/008543
Date d’ajout de l’observation : 12/06/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire dans le ressort du greffe de Chambéry à compter du 31/12/2013
Personnes morales :
18/12/2014 : FRANCE DENEIGEMENT
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Entreprise de déneigement, travaux publics, entreprise générale de batiment. Transporteur routier de marchandises et loueur de véhicules industriels avec conducteur.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 253967.48
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°017616 déposé le 18/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°015362 déposé le 25/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°014522 déposé le 07/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°015443 déposé le 24/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°015655 déposé le 13/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°019018 déposé le 01/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°012772 déposé le 08/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°001825 déposé le 12/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°011515 déposé le 15/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°011888 déposé le 22/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°001740 déposé le 17/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°008425 déposé le 29/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°004029 déposé le 27/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°004028 déposé le 27/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°000469 déposé le 25/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°009061 déposé le 22/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°008234 déposé le 07/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°007864 déposé le 31/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°000186 déposé le 14/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°006927 déposé le 20/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°000707 déposé le 13/02/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°000333 déposé le 19/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°007567 déposé le 18/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°000195 déposé le 15/01/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°004946 déposé le 19/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°004597 déposé le 27/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°002849 déposé le 01/08/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°003791 déposé le 03/11/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1980B00465
Dépôt : N°003614 déposé le 27/11/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/04/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/023941 du 12/12/2022
Numéro de gestion : 1980B00465
Code activité : 4399E : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 7589 7582 493
ANTerrains5 2355 2351
APConstructions38 17736 6661 5113 145
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 312 521940 739371 782337 784
ATAutres immobilisations corporelles5 072 8832 271 0712 801 8122 194 884
CUAutres participations8 0108 0001010
BFPrêts2 094
BHAutres immobilisations financières8 4688 4688 468
BJTOTAL (I)6 455 0513 266 2343 188 8182 548 879
BLMatières premières, approvisionnements554 793554 793363 374
BTMarchandises18 000
BXClients et comptes rattachés3 820 18828 6463 791 5423 955 006
BZAutres créances431 365431 365420 437
CFDisponibilités811 040811 040400 321
CHCharges constatées d’avance140 425140 42548 215
CJTOTAL (II)5 757 81128 6465 729 1665 205 353
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 212 8633 294 8808 917 9837 754 231
CPParts à moins d’un an6
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel253 967253 967
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1212
DDRéserve légale (1)25 39725 397
DGAutres réserves1 427 3911 340 978
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)164 336236 413
DLTOTAL (I)1 871 1021 856 766
DPProvisions pour risques493 313493 313
DRTOTAL (III)493 313493 313
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 194 3001 742 998
DVEmprunts et dettes financières divers (4)37 510377
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 468 4792 726 066
DYDettes fiscales et sociales750 458931 958
EAAutres dettes102 8222 752
ECTOTAL (IV)6 553 5685 404 152
EETOTAL GENERAL (I à V)8 917 9837 754 231
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 289 3754 216 220
30/04/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/001607 du 03/02/2021
Numéro de gestion : 1980B00465
Code activité : 4312A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires9 7589 7582 493
ANTerrains5 2355 2351
APConstructions38 17736 6661 5113 145
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 312 521940 739371 782337 784
ATAutres immobilisations corporelles5 072 8832 271 0712 801 8122 194 884
CUAutres participations8 0108 0001010
BFPrêts2 094
BHAutres immobilisations financières8 4688 4688 468
BJTOTAL (I)6 455 0513 266 2343 188 8182 548 879
BLMatières premières, approvisionnements554 793554 793363 374
BTMarchandises18 000
BXClients et comptes rattachés3 820 18828 6463 791 5423 955 006
BZAutres créances431 365431 365420 437
CFDisponibilités811 040811 040400 321
CHCharges constatées d’avance140 425140 42548 215
CJTOTAL (II)5 757 81128 6465 729 1665 205 353
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 212 8633 294 8808 917 9837 754 231
CPParts à moins d’un an6
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel253 967253 967
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1212
DDRéserve légale (1)25 39725 397
DGAutres réserves1 427 3911 340 978
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)164 336236 413
DLTOTAL (I)1 871 1021 856 766
DPProvisions pour risques493 313493 313
DRTOTAL (III)493 313493 313
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 194 3001 742 998
DVEmprunts et dettes financières divers (4)37 510377
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 468 4792 726 066
DYDettes fiscales et sociales750 458931 958
EAAutres dettes102 8222 752
ECTOTAL (IV)6 553 5685 404 152
EETOTAL GENERAL (I à V)8 917 9837 754 231
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 289 3754 216 220

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