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de Marseille-en-Beauvaisis

FOURNIVAL ALTESSE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 05/12/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48757746200012 / Siren : 487577462 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 43 487577462
Effectif en 2022 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/04/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
32 : Autres industries manufacturières
Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.
32.9 : Activités manufacturières n.c.a.
32.91 : Fabrication d’articles de brosserie
32.91Z : Fabrication d’articles de brosserie
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de balais, de pinceaux et de brosses, même constituant des parties de machines, de balais mécaniques pour emploi à la main, de balais à franges et de plumeaux, de brosses et de pinceaux à peindre, de rouleaux et de tampons à peindre, de raclettes en caoutchouc et d’autres brosses, balais, balayettes, etc.
- la fabrication de brosses à habits et à chaussures Produits associés : 32.91.11, 32.91.12, 32.91.19, 32.91.99
Coordonnées de l'établissement :
FOURNIVAL ALTESSE
Adresse :
211 Rue DE L’ABATTOIR
60250 MOUY
Historique de l'établissement :
Liens de succession de l'établissement :
05/12/2005 : Succession
Prédécesseur : ETABLISSEMENTS FOURNIVAL
Continuité économique
05/12/2005 : Succession
Prédécesseur : ETABLISSEMENTS FOURNIVAL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/12/2005
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Activité principale : Fabrication d’articles de brosserie (NAFRev2 : 32.91Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
07/03/2016 : ALTESSE
N° national/d'enregistrement : 4254722
Date de dépôt : 07/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciseaux, rasoirs, lames de rasoirs, nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, pinces à épiler ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et brosses à cheveux, brosses à vêtements, brosses à ongles, brosses de rasage (blaireaux), brosses pour le bain, brosses pour l'hygiène personnelle, pinceaux et brosses à usage cosmétique ; ustensiles et nécessaires de toilette ; pots, flacons et bouteilles non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum et vaporisateurs à parfum.

Déposant 1 : FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487577462
Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 MOUY
FR

Mandataire 1 : Cabinet NETTER
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

07/03/2016 : ALTESSE
N° national/d'enregistrement : 4254722
Date de dépôt : 07/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciseaux, rasoirs, lames de rasoirs, nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, pinces à épiler ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et brosses à cheveux, brosses à vêtements, brosses à ongles, brosses de rasage (blaireaux), brosses pour le bain, brosses pour l'hygiène personnelle, pinceaux et brosses à usage cosmétique ; ustensiles et nécessaires de toilette ; pots, flacons et bouteilles non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum et vaporisateurs à parfum.

Déposant 1 : FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487577462
Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 MOUY
FR

Mandataire 1 : Cabinet NETTER
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

03/03/2016 : A BABY
N° national/d'enregistrement : 4253938
Date de dépôt : 03/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciseaux, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et brosses à cheveux, brosses à vêtements, brosses à ongles, brosses pour le bain, brosses pour l'hygiène personnelle, pinceaux et brosses à usage cosmétique ; ustensiles et nécessaires de toilette ; pots, flacons et bouteilles non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum et vaporisateurs de parfum.

Déposant 1 : FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487577462
Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 MOUY
FR

Mandataire 1 : Cabinet NETTER
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

03/03/2016 : ALTESSE BABY
N° national/d'enregistrement : 4253945
Date de dépôt : 03/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciseaux, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et brosses à cheveux, brosses à vêtements, brosses à ongles, brosses pour le bain, brosses pour l'hygiène personnelle, pinceaux et brosses à usage cosmétique ; ustensiles et nécessaires de toilette ; pots, flacons et bouteilles non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum et vaporisateurs de parfum.

Déposant 1 : FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487577462
Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 MOUY
FR

Mandataire 1 : Cabinet NETTER
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

03/03/2016 : A BABY
N° national/d'enregistrement : 4253938
Date de dépôt : 03/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciseaux, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et brosses à cheveux, brosses à vêtements, brosses à ongles, brosses pour le bain, brosses pour l'hygiène personnelle, pinceaux et brosses à usage cosmétique ; ustensiles et nécessaires de toilette ; pots, flacons et bouteilles non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum et vaporisateurs de parfum.

Déposant 1 : FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487577462
Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 MOUY
FR

Mandataire 1 : Cabinet NETTER
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

03/03/2016 : ALTESSE BABY
N° national/d'enregistrement : 4253945
Date de dépôt : 03/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciseaux, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et brosses à cheveux, brosses à vêtements, brosses à ongles, brosses pour le bain, brosses pour l'hygiène personnelle, pinceaux et brosses à usage cosmétique ; ustensiles et nécessaires de toilette ; pots, flacons et bouteilles non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum et vaporisateurs de parfum.

Déposant 1 : FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487577462
Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 MOUY
FR

Mandataire 1 : Cabinet NETTER
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

03/03/2016 : A BABY
N° national/d'enregistrement : 4253938
Date de dépôt : 03/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciseaux, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et brosses à cheveux, brosses à vêtements, brosses à ongles, brosses pour le bain, brosses pour l'hygiène personnelle, pinceaux et brosses à usage cosmétique ; ustensiles et nécessaires de toilette ; pots, flacons et bouteilles non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum et vaporisateurs de parfum.

Déposant 1 : FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487577462
Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 MOUY
FR

Mandataire 1 : Cabinet NETTER
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

03/03/2016 : ALTESSE BABY
N° national/d'enregistrement : 4253945
Date de dépôt : 03/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciseaux, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et brosses à cheveux, brosses à vêtements, brosses à ongles, brosses pour le bain, brosses pour l'hygiène personnelle, pinceaux et brosses à usage cosmétique ; ustensiles et nécessaires de toilette ; pots, flacons et bouteilles non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum et vaporisateurs de parfum.

Déposant 1 : FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487577462
Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 MOUY
FR

Mandataire 1 : Cabinet NETTER
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

20/03/2012 : ISINIS
N° national/d'enregistrement : 3906480
Date de dépôt : 20/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ciseaux, rasoirs, lames de rasoirs, nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, pinces à épiler.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes et brosses à cheveux, brosses à vêtements, brosses à ongles, brosses de rasage (blaireaux), brosses pour le bain, brosses pour l'hygiène personnelle, pinceaux et brosses à usage cosmétique ; ustensiles et nécessaires de toilette ; pots, flacons et bouteilles non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum et vaporisateurs à parfum.

Déposant 1 : FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487577462
Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 MOUY
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808977
Date de demande : 19/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

27/05/1988 : PHARMALTESSE
N° national/d'enregistrement : 1472052
Date de dépôt : 27/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 SEPTEMBRE 1978 A L'INPI No 296165 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1068766.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Peignes, bigoudis;miroirs;boutons, épingles;ornements de coiffure tels que barrettes, serre-têtes, pinces et bandeaux; petits instruments de toilette pour la chevelure et les mains tels que ciseaux, pinces à épiler, limes à ongles.
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 26

Déposant 1 : FOURNIVAL ALTESSE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487577462

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 482413
Date de demande : 28/05/2008
N° de BOPI : 2008-45

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111333
N° de BOPI : 1998-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374115
Date de demande : 28/05/2008
N° de BOPI : 2008-48

08/10/1987 : ISINIS
N° national/d'enregistrement : 1505980
Date de dépôt : 08/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 octobre 1977 A L'I.N.P.I. No 259517 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1030867.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : brosserie, tabletterie, vannerie fine, articles de parfumerie, savons, peignes, éponges et autres accessoires de toilette.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487577462
Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 MOUY
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 168251
Date de demande : 20/01/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 480660
Date de demande : 11/09/2008
N° de BOPI : 2008-41

Bénéficiare 1 : FOURNIVAL ALTESSE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097964
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354223
Date de demande : 26/10/2007
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661395
Date de demande : 09/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

22/07/1987 : DR CHARCOT
N° national/d'enregistrement : 1627126
Date de dépôt : 22/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 FEVRIER 1977 à BEAUVAIS (Oise) No 2743 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1010558
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de brosserie fine et autres

Déposant 1 : FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 487577462
Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 MOUY
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 480660
Date de demande : 11/09/2008
N° de BOPI : 2008-41

Bénéficiare 1 : FOURNIVAL ALTESSE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2093429
N° de BOPI : 1997-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2095808
N° de BOPI : 1997-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2330344
Date de demande : 28/12/2006
N° de BOPI : 2007-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640991
Date de demande : 20/02/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

04/08/1986 : ALTESSE
N° national/d'enregistrement : 1366569
Date de dépôt : 04/08/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 MARS 1976 A L'INPI No 212812 ET ENREGISTRE SOUS LE No 949683.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de brosserie et pinceaux.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487577462
Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 MOUY
FR

Mandataire 1 : CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie
Adresse :
36 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 440570
Date de demande : 31/03/2006
N° de BOPI : 2006-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2059844
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311630
Date de demande : 31/03/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626032
Date de demande : 18/08/2016
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Publications au Bodacc :
16/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6461
NOJO : 60012023S004886
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
05/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7026
NOJO : 60012022S002206
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
01/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4740
NOJO : 60012021S000916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2489
NOJO : 60012020S002044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6366
NOJO : 60012019S001383
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2135
NOJO : 60012018S000756
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7274
NOJO : 60012017S001886
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3608
NOJO : 60012016S003423
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7406
NOJO : 60012015S002827
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5674
NOJO : 60012014S002250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7469
NOJO : 60012013S002711
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7381
NOJO : BXC12310010187M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°1214
NOJO : BXB12242001157A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président de la société Gaillard, Jacques Camille Aimé
Montant du capital : 550000 EUR
07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9496
NOJO : BXC112990001784
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle
06/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5071
NOJO : BXC10323002586R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 Mouy
24/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°907
NOJO : BXB102910015369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Date de commencement d'activité : 05/12/2005
Date d'effet : 2010-08-27
Descriptif : Changement de directeur général

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : GAILLARD Jacques Camille Aimé Directeur général délégué : JAMBOIS Stéphane Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : JULLIEN Joel Commissaire aux comptes suppléant : VUILLERMOZ Jean
Montant du capital : 550000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 Mouy

Etablissement principal :
Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 Mouy
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4271
NOJO : BXC09265000844S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 Mouy
24/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5018
NOJO : BXC080160135998
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Beauvais 487 577 462
Dénomination : FOURNIVAL ALTESSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
211 rue de l'Abattoir
60250 Mouy
Historique de l'unité légale :
07/06/2012 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d’articles de brosserie (NAFRev2 : 32.91Z)
Représentants légaux :
21/08/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Type : Personne Physique

Nom : GAILLARD Jacques Camille Aimé
Né le 27/04/1944 à Villeurbanne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
9 BIS avenue Alfred Cortot 1260 NYON
Suisse
21/08/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Type : Personne Physique

Nom : JAMBOIS Stéphane Jean-Pierre
Né le 24/06/1963 à Autun (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
1 rue du Général Leclerc
60930 Bailleul-sur-Thérain
France
21/08/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Type : Personne Physique

Nom : JULLIEN Joel
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Résidence Lyon
place 80 quai Joseph Gillet
69006 Lyon Cedex
France
21/08/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Type : Personne Physique

Nom : VUILLERMOZ Jean
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 avenue Félix Faure
69006 Lyon Cedex
France
Dépôts des actes :
28/06/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°2044 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
12/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°501 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
12/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°501 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°501 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°501 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
07/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°2023 déposé le 21/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
07/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°2023 déposé le 21/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
07/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°2023 déposé le 21/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°2023 déposé le 21/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°2023 déposé le 21/08/2012
Etat : Déposé
27/08/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°302313 déposé le 08/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
29/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°262224 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/09/2006 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°262224 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/09/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°262224 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
13/12/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°252394 déposé le 16/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
21/08/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
211 rue de l Abattoir
60250 Mouy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/12/2005
Activité : La fabrication et le négoce de tous articles de brosserie, d'ornements de coiffure, de rasage et d'accessoires de toilette et d'hygiène.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/08/2012 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 16/12/2005
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 211 rue de l'Abattoir 60250 Mouy : Publication de la c ession : PICARDIE LA GAZETTE du 12 au 18 juillet 2 006. Précédent propriétaire : SAS ETS FOURNIVAL (R CS BEAUVAIS 526.620.174).
21/08/2012 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 23/11/2006
Texte de l'observation : A dater du 29/09/2006, modification de la date de cloture de l'exercice social (ancienne : 30 juin)
21/08/2012 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 21/08/2012
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Assemblée Générale du 07-06-2012
21/08/2012 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 11/09/2013
Texte de l'observation : Reconstitution des capitaux propres à dater du 28/06/2013.
Personnes morales :
21/08/2012 : FOURNIVAL ALTESSE
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2005
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/12/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 550000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°3423 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°2827 déposé le 14/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°2250 déposé le 09/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°2711 déposé le 18/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°3107 déposé le 03/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°12187 déposé le 01/08/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°02102 déposé le 29/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°91394 déposé le 22/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°81748 déposé le 04/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2005B00571
Dépôt : N°71819 déposé le 06/09/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 2206 du 17/06/2022
Numéro de gestion : 2005B00571
Code activité : 3291Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 05125 40820 64418 475
AHFonds commercial11 50011 50011 500
ANTerrains10 00010 00010 000
APConstructions90 00090 00090 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels190 693150 26940 42450 594
ATAutres immobilisations corporelles325 065135 985189 080217 733
BHAutres immobilisations financières1 6851 6851 612
BJTOTAL (I)674 994311 661363 332399 915
BLMatières premières, approvisionnements449 37227 223422 149391 911
BNEn cours de production de biens170 2958 178162 117118 053
BRProduits intermédiaires et finis501 10234 067467 035363 636
BTMarchandises194 20688 904105 30296 704
BXClients et comptes rattachés126 70920 515106 19467 106
BZAutres créances87 7807 76280 018130 062
CFDisponibilités1 5181 5181 296
CHCharges constatées d’avance85 93985 93938 305
CJTOTAL (II)1 616 920186 6491 430 2711 207 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 291 914498 3101 793 6031 606 988
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel550 000550 000
DDRéserve légale (1)55 00055 000
DHReport à nouveau-324 986-324 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-371-73
DLTOTAL (I)279 643280 014
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)359 458289 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)642 286375 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés177 652298 183
DYDettes fiscales et sociales206 080212 214
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés100 000117 744
EAAutres dettes28 48415 940
EBProduits constatés d’avance (2)18 240
ECTOTAL (IV)1 513 9601 326 974
EETOTAL GENERAL (I à V)1 793 6031 606 988
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises174 0147 228181 242213 936
FDProduction vendue biens1 955 221489 5442 444 7652 535 402
FGProduction vendue services13 10911 29024 39921 117
FJChiffres d’affaires nets2 142 344508 0622 650 4062 770 455
FMProduction stockée151 03943 712
FOSubventions d’exploitation2 2674 123
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 78848 180
FQAutres produits251 147
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 833 5242 867 616
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)82 23477 035
FTVariation de stock (marchandises)8 13936 361
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements895 001952 304
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-35 181-35 632
FWAutres achats et charges externes516 570518 668
FXImpôts, taxes et versements assimilés60 57752 928
FYSalaires et traitements964 6001 005 095
FZCharges sociales295 493286 976
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 63148 247
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 96220 466
GEAutres charges5223 006
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 851 5482 965 454
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-18 024-97 838
GLAutres intérêts et produits assimilés641186
GNDifférences positives de change9082 810
GPTotal des produits financiers (V)1 5492 996
GRIntérêts et charges assimilées28 81115 905
GSDifférences négatives de change2 3092 906
GUTotal des charges financières (VI)31 12018 811
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 571-15 815
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-47 595-113 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion52 582123 112
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 582123 112
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 3599 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 3599 532
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)47 224113 580
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 887 6552 993 724
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 888 0262 993 797
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-371-73
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 5365 171
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles235 82950 425286 254
0NAMORTISSEMENTS Total Général235 82950 425286 254
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours166 5908 96217 180158 372
6TSur comptes clients20 99247720 515
6XAutres provisions pour dépréciation7 7627 762
7BTotal Provisions pour dépréciation195 3448 96217 657186 649
7CTOTAL GENERAL195 3448 96217 657186 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 96217 657
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6851 685
VAClients douteux ou litigieux21 799
UXAutres créances clients104 910
UYPersonnel et comptes rattachés1 868
VBT. V. A.19 903
VPDivers46 437
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 572
VSCharges constatées d’avance85 938
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES302 112302 112
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine143 458143 458
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine216 00065 858150 142
8BFournisseurs et comptes rattaché177 652177 652
8CPersonnel et comptes rattachés83 81583 815
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 04174 041
VWT.V.A.27 09927 099
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 12621 126
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés100 000100 000
VIGroupe et associés642 286642 286
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)28 48428 484
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 513 9611 363 819150 142
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice216 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 916 du 16/03/2021
Numéro de gestion : 2005B00571
Code activité : 3291Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 05125 40820 64418 475
AHFonds commercial11 50011 50011 500
ANTerrains10 00010 00010 000
APConstructions90 00090 00090 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels190 693150 26940 42450 594
ATAutres immobilisations corporelles325 065135 985189 080217 733
BHAutres immobilisations financières1 6851 6851 612
BJTOTAL (I)674 994311 661363 332399 915
BLMatières premières, approvisionnements449 37227 223422 149391 911
BNEn cours de production de biens170 2958 178162 117118 053
BRProduits intermédiaires et finis501 10234 067467 035363 636
BTMarchandises194 20688 904105 30296 704
BXClients et comptes rattachés126 70920 515106 19467 106
BZAutres créances87 7807 76280 018130 062
CFDisponibilités1 5181 5181 296
CHCharges constatées d’avance85 93985 93938 305
CJTOTAL (II)1 616 920186 6491 430 2711 207 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 291 914498 3101 793 6031 606 988
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel550 000550 000
DDRéserve légale (1)55 00055 000
DHReport à nouveau-324 986-324 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-371-73
DLTOTAL (I)279 643280 014
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)359 458289 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)642 286375 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés177 652298 183
DYDettes fiscales et sociales206 080212 214
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés100 000117 744
EAAutres dettes28 48415 940
EBProduits constatés d’avance (2)18 240
ECTOTAL (IV)1 513 9601 326 974
EETOTAL GENERAL (I à V)1 793 6031 606 988
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises174 0147 228181 242213 936
FDProduction vendue biens1 955 221489 5442 444 7652 535 402
FGProduction vendue services13 10911 29024 39921 117
FJChiffres d’affaires nets2 142 344508 0622 650 4062 770 455
FMProduction stockée151 03943 712
FOSubventions d’exploitation2 2674 123
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 78848 180
FQAutres produits251 147
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 833 5242 867 616
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)82 23477 035
FTVariation de stock (marchandises)8 13936 361
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements895 001952 304
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-35 181-35 632
FWAutres achats et charges externes516 570518 668
FXImpôts, taxes et versements assimilés60 57752 928
FYSalaires et traitements964 6001 005 095
FZCharges sociales295 493286 976
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 63148 247
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 96220 466
GEAutres charges5223 006
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 851 5482 965 454
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-18 024-97 838
GLAutres intérêts et produits assimilés641186
GNDifférences positives de change9082 810
GPTotal des produits financiers (V)1 5492 996
GRIntérêts et charges assimilées28 81115 905
GSDifférences négatives de change2 3092 906
GUTotal des charges financières (VI)31 12018 811
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 571-15 815
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-47 595-113 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion52 582123 112
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 582123 112
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 3599 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 3599 532
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)47 224113 580
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 887 6552 993 724
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 888 0262 993 797
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-371-73
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 5365 171
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles235 82950 425286 254
0NAMORTISSEMENTS Total Général235 82950 425286 254
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours166 5908 96217 180158 372
6TSur comptes clients20 99247720 515
6XAutres provisions pour dépréciation7 7627 762
7BTotal Provisions pour dépréciation195 3448 96217 657186 649
7CTOTAL GENERAL195 3448 96217 657186 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 96217 657
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6851 685
VAClients douteux ou litigieux21 799
UXAutres créances clients104 910
UYPersonnel et comptes rattachés1 868
VBT. V. A.19 903
VPDivers46 437
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 572
VSCharges constatées d’avance85 938
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES302 112302 112
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine143 458143 458
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine216 00065 858150 142
8BFournisseurs et comptes rattaché177 652177 652
8CPersonnel et comptes rattachés83 81583 815
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 04174 041
VWT.V.A.27 09927 099
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 12621 126
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés100 000100 000
VIGroupe et associés642 286642 286
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)28 48428 484
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 513 9611 363 819150 142
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice216 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 2044 du 10/06/2020
Numéro de gestion : 2005B00571
Code activité : 3291Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 05125 40820 64418 475
AHFonds commercial11 50011 50011 500
ANTerrains10 00010 00010 000
APConstructions90 00090 00090 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels190 693150 26940 42450 594
ATAutres immobilisations corporelles325 065135 985189 080217 733
BHAutres immobilisations financières1 6851 6851 612
BJTOTAL (I)674 994311 661363 332399 915
BLMatières premières, approvisionnements449 37227 223422 149391 911
BNEn cours de production de biens170 2958 178162 117118 053
BRProduits intermédiaires et finis501 10234 067467 035363 636
BTMarchandises194 20688 904105 30296 704
BXClients et comptes rattachés126 70920 515106 19467 106
BZAutres créances87 7807 76280 018130 062
CFDisponibilités1 5181 5181 296
CHCharges constatées d’avance85 93985 93938 305
CJTOTAL (II)1 616 920186 6491 430 2711 207 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 291 914498 3101 793 6031 606 988
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel550 000550 000
DDRéserve légale (1)55 00055 000
DHReport à nouveau-324 986-324 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-371-73
DLTOTAL (I)279 643280 014
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)359 458289 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)642 286375 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés177 652298 183
DYDettes fiscales et sociales206 080212 214
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés100 000117 744
EAAutres dettes28 48415 940
EBProduits constatés d’avance (2)18 240
ECTOTAL (IV)1 513 9601 326 974
EETOTAL GENERAL (I à V)1 793 6031 606 988
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises174 0147 228181 242213 936
FDProduction vendue biens1 955 221489 5442 444 7652 535 402
FGProduction vendue services13 10911 29024 39921 117
FJChiffres d’affaires nets2 142 344508 0622 650 4062 770 455
FMProduction stockée151 03943 712
FOSubventions d’exploitation2 2674 123
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 78848 180
FQAutres produits251 147
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 833 5242 867 616
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)82 23477 035
FTVariation de stock (marchandises)8 13936 361
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements895 001952 304
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-35 181-35 632
FWAutres achats et charges externes516 570518 668
FXImpôts, taxes et versements assimilés60 57752 928
FYSalaires et traitements964 6001 005 095
FZCharges sociales295 493286 976
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 63148 247
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 96220 466
GEAutres charges5223 006
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 851 5482 965 454
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-18 024-97 838
GLAutres intérêts et produits assimilés641186
GNDifférences positives de change9082 810
GPTotal des produits financiers (V)1 5492 996
GRIntérêts et charges assimilées28 81115 905
GSDifférences négatives de change2 3092 906
GUTotal des charges financières (VI)31 12018 811
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 571-15 815
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-47 595-113 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion52 582123 112
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 582123 112
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 3599 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 3599 532
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)47 224113 580
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 887 6552 993 724
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 888 0262 993 797
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-371-73
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 5365 171
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles235 82950 425286 254
0NAMORTISSEMENTS Total Général235 82950 425286 254
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours166 5908 96217 180158 372
6TSur comptes clients20 99247720 515
6XAutres provisions pour dépréciation7 7627 762
7BTotal Provisions pour dépréciation195 3448 96217 657186 649
7CTOTAL GENERAL195 3448 96217 657186 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 96217 657
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6851 685
VAClients douteux ou litigieux21 799
UXAutres créances clients104 910
UYPersonnel et comptes rattachés1 868
VBT. V. A.19 903
VPDivers46 437
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 572
VSCharges constatées d’avance85 938
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES302 112302 112
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine143 458143 458
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine216 00065 858150 142
8BFournisseurs et comptes rattaché177 652177 652
8CPersonnel et comptes rattachés83 81583 815
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 04174 041
VWT.V.A.27 09927 099
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 12621 126
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés100 000100 000
VIGroupe et associés642 286642 286
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)28 48428 484
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 513 9611 363 819150 142
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice216 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 1383 du 14/06/2019
Numéro de gestion : 2005B00571
Code activité : 3291Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 05125 40820 64418 475
AHFonds commercial11 50011 50011 500
ANTerrains10 00010 00010 000
APConstructions90 00090 00090 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels190 693150 26940 42450 594
ATAutres immobilisations corporelles325 065135 985189 080217 733
BHAutres immobilisations financières1 6851 6851 612
BJTOTAL (I)674 994311 661363 332399 915
BLMatières premières, approvisionnements449 37227 223422 149391 911
BNEn cours de production de biens170 2958 178162 117118 053
BRProduits intermédiaires et finis501 10234 067467 035363 636
BTMarchandises194 20688 904105 30296 704
BXClients et comptes rattachés126 70920 515106 19467 106
BZAutres créances87 7807 76280 018130 062
CFDisponibilités1 5181 5181 296
CHCharges constatées d’avance85 93985 93938 305
CJTOTAL (II)1 616 920186 6491 430 2711 207 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 291 914498 3101 793 6031 606 988
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel550 000550 000
DDRéserve légale (1)55 00055 000
DHReport à nouveau-324 986-324 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-371-73
DLTOTAL (I)279 643280 014
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)359 458289 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)642 286375 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés177 652298 183
DYDettes fiscales et sociales206 080212 214
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés100 000117 744
EAAutres dettes28 48415 940
EBProduits constatés d’avance (2)18 240
ECTOTAL (IV)1 513 9601 326 974
EETOTAL GENERAL (I à V)1 793 6031 606 988
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises174 0147 228181 242213 936
FDProduction vendue biens1 955 221489 5442 444 7652 535 402
FGProduction vendue services13 10911 29024 39921 117
FJChiffres d’affaires nets2 142 344508 0622 650 4062 770 455
FMProduction stockée151 03943 712
FOSubventions d’exploitation2 2674 123
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 78848 180
FQAutres produits251 147
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 833 5242 867 616
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)82 23477 035
FTVariation de stock (marchandises)8 13936 361
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements895 001952 304
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-35 181-35 632
FWAutres achats et charges externes516 570518 668
FXImpôts, taxes et versements assimilés60 57752 928
FYSalaires et traitements964 6001 005 095
FZCharges sociales295 493286 976
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 63148 247
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 96220 466
GEAutres charges5223 006
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 851 5482 965 454
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-18 024-97 838
GLAutres intérêts et produits assimilés641186
GNDifférences positives de change9082 810
GPTotal des produits financiers (V)1 5492 996
GRIntérêts et charges assimilées28 81115 905
GSDifférences négatives de change2 3092 906
GUTotal des charges financières (VI)31 12018 811
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 571-15 815
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-47 595-113 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion52 582123 112
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 582123 112
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 3599 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 3599 532
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)47 224113 580
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 887 6552 993 724
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 888 0262 993 797
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-371-73
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 5365 171
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles235 82950 425286 254
0NAMORTISSEMENTS Total Général235 82950 425286 254
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours166 5908 96217 180158 372
6TSur comptes clients20 99247720 515
6XAutres provisions pour dépréciation7 7627 762
7BTotal Provisions pour dépréciation195 3448 96217 657186 649
7CTOTAL GENERAL195 3448 96217 657186 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 96217 657
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6851 685
VAClients douteux ou litigieux21 799
UXAutres créances clients104 910
UYPersonnel et comptes rattachés1 868
VBT. V. A.19 903
VPDivers46 437
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 572
VSCharges constatées d’avance85 938
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES302 112302 112
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine143 458143 458
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine216 00065 858150 142
8BFournisseurs et comptes rattaché177 652177 652
8CPersonnel et comptes rattachés83 81583 815
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 04174 041
VWT.V.A.27 09927 099
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 12621 126
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés100 000100 000
VIGroupe et associés642 286642 286
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)28 48428 484
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 513 9611 363 819150 142
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice216 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 756 du 27/04/2018
Numéro de gestion : 2005B00571
Code activité : 3291Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 05125 40820 64418 475
AHFonds commercial11 50011 50011 500
ANTerrains10 00010 00010 000
APConstructions90 00090 00090 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels190 693150 26940 42450 594
ATAutres immobilisations corporelles325 065135 985189 080217 733
BHAutres immobilisations financières1 6851 6851 612
BJTOTAL (I)674 994311 661363 332399 915
BLMatières premières, approvisionnements449 37227 223422 149391 911
BNEn cours de production de biens170 2958 178162 117118 053
BRProduits intermédiaires et finis501 10234 067467 035363 636
BTMarchandises194 20688 904105 30296 704
BXClients et comptes rattachés126 70920 515106 19467 106
BZAutres créances87 7807 76280 018130 062
CFDisponibilités1 5181 5181 296
CHCharges constatées d’avance85 93985 93938 305
CJTOTAL (II)1 616 920186 6491 430 2711 207 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 291 914498 3101 793 6031 606 988
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel550 000550 000
DDRéserve légale (1)55 00055 000
DHReport à nouveau-324 986-324 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-371-73
DLTOTAL (I)279 643280 014
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)359 458289 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)642 286375 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés177 652298 183
DYDettes fiscales et sociales206 080212 214
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés100 000117 744
EAAutres dettes28 48415 940
EBProduits constatés d’avance (2)18 240
ECTOTAL (IV)1 513 9601 326 974
EETOTAL GENERAL (I à V)1 793 6031 606 988
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises174 0147 228181 242213 936
FDProduction vendue biens1 955 221489 5442 444 7652 535 402
FGProduction vendue services13 10911 29024 39921 117
FJChiffres d’affaires nets2 142 344508 0622 650 4062 770 455
FMProduction stockée151 03943 712
FOSubventions d’exploitation2 2674 123
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 78848 180
FQAutres produits251 147
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 833 5242 867 616
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)82 23477 035
FTVariation de stock (marchandises)8 13936 361
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements895 001952 304
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-35 181-35 632
FWAutres achats et charges externes516 570518 668
FXImpôts, taxes et versements assimilés60 57752 928
FYSalaires et traitements964 6001 005 095
FZCharges sociales295 493286 976
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 63148 247
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 96220 466
GEAutres charges5223 006
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 851 5482 965 454
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-18 024-97 838
GLAutres intérêts et produits assimilés641186
GNDifférences positives de change9082 810
GPTotal des produits financiers (V)1 5492 996
GRIntérêts et charges assimilées28 81115 905
GSDifférences négatives de change2 3092 906
GUTotal des charges financières (VI)31 12018 811
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 571-15 815
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-47 595-113 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion52 582123 112
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 582123 112
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 3599 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 3599 532
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)47 224113 580
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 887 6552 993 724
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 888 0262 993 797
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-371-73
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 5365 171
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles235 82950 425286 254
0NAMORTISSEMENTS Total Général235 82950 425286 254
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours166 5908 96217 180158 372
6TSur comptes clients20 99247720 515
6XAutres provisions pour dépréciation7 7627 762
7BTotal Provisions pour dépréciation195 3448 96217 657186 649
7CTOTAL GENERAL195 3448 96217 657186 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 96217 657
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6851 685
VAClients douteux ou litigieux21 799
UXAutres créances clients104 910
UYPersonnel et comptes rattachés1 868
VBT. V. A.19 903
VPDivers46 437
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 572
VSCharges constatées d’avance85 938
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES302 112302 112
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine143 458143 458
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine216 00065 858150 142
8BFournisseurs et comptes rattaché177 652177 652
8CPersonnel et comptes rattachés83 81583 815
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 04174 041
VWT.V.A.27 09927 099
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 12621 126
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés100 000100 000
VIGroupe et associés642 286642 286
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)28 48428 484
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 513 9611 363 819150 142
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice216 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BEAUVAIS (6001)
Numéro de dépôt : 1886 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 2005B00571
Code activité : 3291Z : Autres industries manufacturières (NAFRev2 : 32)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 05125 40820 64418 475
AHFonds commercial11 50011 50011 500
ANTerrains10 00010 00010 000
APConstructions90 00090 00090 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels190 693150 26940 42450 594
ATAutres immobilisations corporelles325 065135 985189 080217 733
BHAutres immobilisations financières1 6851 6851 612
BJTOTAL (I)674 994311 661363 332399 915
BLMatières premières, approvisionnements449 37227 223422 149391 911
BNEn cours de production de biens170 2958 178162 117118 053
BRProduits intermédiaires et finis501 10234 067467 035363 636
BTMarchandises194 20688 904105 30296 704
BXClients et comptes rattachés126 70920 515106 19467 106
BZAutres créances87 7807 76280 018130 062
CFDisponibilités1 5181 5181 296
CHCharges constatées d’avance85 93985 93938 305
CJTOTAL (II)1 616 920186 6491 430 2711 207 073
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 291 914498 3101 793 6031 606 988
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel550 000550 000
DDRéserve légale (1)55 00055 000
DHReport à nouveau-324 986-324 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-371-73
DLTOTAL (I)279 643280 014
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)359 458289 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)642 286375 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés177 652298 183
DYDettes fiscales et sociales206 080212 214
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés100 000117 744
EAAutres dettes28 48415 940
EBProduits constatés d’avance (2)18 240
ECTOTAL (IV)1 513 9601 326 974
EETOTAL GENERAL (I à V)1 793 6031 606 988
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises174 0147 228181 242213 936
FDProduction vendue biens1 955 221489 5442 444 7652 535 402
FGProduction vendue services13 10911 29024 39921 117
FJChiffres d’affaires nets2 142 344508 0622 650 4062 770 455
FMProduction stockée151 03943 712
FOSubventions d’exploitation2 2674 123
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges29 78848 180
FQAutres produits251 147
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 833 5242 867 616
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)82 23477 035
FTVariation de stock (marchandises)8 13936 361
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements895 001952 304
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-35 181-35 632
FWAutres achats et charges externes516 570518 668
FXImpôts, taxes et versements assimilés60 57752 928
FYSalaires et traitements964 6001 005 095
FZCharges sociales295 493286 976
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 63148 247
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions8 96220 466
GEAutres charges5223 006
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 851 5482 965 454
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-18 024-97 838
GLAutres intérêts et produits assimilés641186
GNDifférences positives de change9082 810
GPTotal des produits financiers (V)1 5492 996
GRIntérêts et charges assimilées28 81115 905
GSDifférences négatives de change2 3092 906
GUTotal des charges financières (VI)31 12018 811
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 571-15 815
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-47 595-113 653
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion52 582123 112
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 582123 112
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 3599 532
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 3599 532
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)47 224113 580
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 887 6552 993 724
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 888 0262 993 797
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-371-73
HPRenvois : Crédit-bail mobilier4 5365 171
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles235 82950 425286 254
0NAMORTISSEMENTS Total Général235 82950 425286 254
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours166 5908 96217 180158 372
6TSur comptes clients20 99247720 515
6XAutres provisions pour dépréciation7 7627 762
7BTotal Provisions pour dépréciation195 3448 96217 657186 649
7CTOTAL GENERAL195 3448 96217 657186 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation8 96217 657
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6851 685
VAClients douteux ou litigieux21 799
UXAutres créances clients104 910
UYPersonnel et comptes rattachés1 868
VBT. V. A.19 903
VPDivers46 437
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 572
VSCharges constatées d’avance85 938
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES302 112302 112
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine143 458143 458
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine216 00065 858150 142
8BFournisseurs et comptes rattaché177 652177 652
8CPersonnel et comptes rattachés83 81583 815
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux74 04174 041
VWT.V.A.27 09927 099
VQAutres impôts, taxes et assimilés21 12621 126
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés100 000100 000
VIGroupe et associés642 286642 286
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)28 48428 484
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 513 9611 363 819150 142
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice216 000
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