FORMA3

Objet : Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction de 20 logements au 2, avenue de l'Ile de France à 25000 - Besançon / Phase offres
Classification : Services d'architecte pour les bâtiments (71221000)

Numéro unique d’identification : 493017826000142022/12/34820000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 202 800 €
Date de notification : 26/12/2022

Lieu d'exécution : Besançon
Acheteur : Loge.GBM (25)

Titulaire :
SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG (39793793900023)

Objet : Phase OFFRE pour la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la mise en accessibilité des lycées du secteur de la Côte d'Or (21) - hors Dijon - MOE 5.1
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 7118800210005220222022S0002100
Source : ternum-bfc
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 264 773 €
Date de notification : 25/10/2022

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : SEM Nièvre Aménagement

Titulaire :
SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG (39793793900023)

Objet : Phase OFFRE pour la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre pour la mise en accessibilité des lycées du secteur de la Côte d'Or (21) - hors Dijon - MOE 5.2
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 7118800210005220222022S0002200
Source : ternum-bfc
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 209 084 €
Date de notification : 25/10/2022

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : SEM Nièvre Aménagement

Titulaire :
SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG (39793793900023)

Objet : MISSION D'ARCHITECTE - RELEVE ETAT DES LIEUX BATIMENT FOYER DU VAL D'AMOUR A DOLE
Classification : Services d'architecture (71200000)

Numéro unique d’identification : 27390002700049202111016000
Source : e-marchespublics
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 8 000 €
Date de notification : 04/11/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

Titulaire :
SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG (39793793900023)

Objet : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE REHABILITATION D'UN BATIMENT ET CREATION DE LOGEMENTS - ANCIENNE ECOLE DES BEAUX-ARTS - DOLE
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 27390002700049202104002800
Source : e-marchespublics
Durée : 30 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 93 600 €
Date de notification : 04/06/2021

Lieu d'exécution : DOLE
Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

Titulaire :
SARL SERGE ROUX (39793793900023)

Objet : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE REHABILITATION THERMIQUE GRANDES CARRIERES - ROTONDE
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 27390002700049202102001000
Source : e-marchespublics
Durée : 39 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 102 000 €
Date de notification : 17/05/2021

Lieu d'exécution : DOLE
Acheteur : GRAND DOLE HABITAT

Titulaire :
SARL SERGE ROUX (39793793900023)

Objet : Appui technique pour la construction d'un hangar de stockage à Beaune
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2121005490001420212021S0001900
Source : ternum-bfc
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 5 000 €
Date de notification : 27/04/2021

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Commune de Beaune

Titulaire :
SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG (39793793900023)

Objet : Réhabilitation totale du bâtiment mairie de la commune d’Écuelles. Celui-ci comprend la salle des fêtes en rez de chaussée et les bureaux, salle de mariages, salle de conseil à l'étage. Cette restauration concerne l'enveloppe de l'édifice par une mise aux
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2171018640001520212021S0000100
Source : ternum-bfc
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 36 000 €
Date de notification : 26/02/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Commune d'Écuelles

Titulaire :
SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG (39793793900023)

Objet : Transformation des anciens bureaux inoccupés du FOYER JURASSIEN en logements locatifs avenue de la république CHAMPAGNOLE
Classification : Travaux de transformation de bâtiments (45262700)

Numéro unique d’identification : 350696944000152019070009
Source : e-marchespublics
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 13 000 €
Date de notification : 14/06/2019

Lieu d'exécution : CHAMPAGNOLE
Acheteur : Office Public Habitat du Jura

Titulaire :
SARL SERGE ROUX (39793793900023)

Objet : Mission de Maîtrise d'Oeuvre Transformation des anciens bureaux inoccupés " Ex Foyer Jurassien" en logement locatifs 79, Avenue de la République 39300 CHAMPAGNOLE
Classification : Services d'architecte pour les bâtiments (71221000)

Numéro unique d’identification : 35069694400015201965140600
Source : e-marchespublics
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 13 000 €
Date de notification : 10/07/2019

Lieu d'exécution : CHAMPAGNOLE
Acheteur : OPH DU JURA

Titulaire :
sarl Serge ROUX (39793793900023)

Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)

Prédécesseur : FORMA3
Continuité économique

Prédécesseur : FORMA3
Continuité économique

Annonce N°6742
NOJO : 390200001548110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°5476
NOJO : 390200001444680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°4283
NOJO : 390200001353950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2801
NOJO : 390200001224970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°777
NOJO : 039020000120156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : ROUX INGENIERIE Société à responsabilité limitée RCS B 821074390, 188 Avenue Jacques Duhamel Immeuble l'Arobas 39100 DOLE.

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°387
NOJO : 039020000117519
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous signature privée en date à DOLE du 22-11-2019, la société ROUX INGENIERIE, société à responsabilité limitée au capital de 172 500 euros, dont le siège social est Immeuble l'Arobas - 188, Avenue Jacques Duhamel 39100 DOLE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro RCS LONS LE SAUNIER 821 074 390 et la société SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG, société à responsabilité limitée au capital de 20 000 euros, dont le siège social est Immeuble l'Arobas - 188, Avenue Jacques Duhamel 39100 DOLE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro RCS LONS LE SAUNIER 397 937 939, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société ROUX INGENIERIE par la société SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG. La société ROUX INGENIERIE ferait apport à la société SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG de la totalité de son actif, soit 854 845 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 429 123 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 425 722 euros. En rémunération de cet apport net, 1 603 parts nouvelles de 10 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seraient créées par la société SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG à titre d'augmentation de son capital social de 16 030 euros. La prime de fusion s'élèverait globalement à 409 692 euros. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 1 603 parts de la société SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG pour 17 250 parts de la société ROUX INGENIERIE. Parmi les biens figurant dans les actifs apportés par la société SERGE ROUX ARCHITECTE se trouvent 2 000 actions SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG. Ces actions seraient annulées et le capital serait réduit en conséquence d'une somme de 20 000 euros correspondant à la valeur nominale desdites actions. La différence entre la valeur d'apport des titres de la Société SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG annulés (soit 764 613 euros), et leur valeur nominale (soit 20 000 euros), d'un montant de sept cent quarante-quatre mille six-cent treize euros (744 613 euros) serait imputée sur la prime de fusion : - sur la prime de fusion à hauteur de son montant pour 409 692 euros qui sera ainsi ramené à zéro, - en faux mali de fusion à l'actif du bilan pour le solde soit 334 921 euros. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par l'associé unique des deux sociétés. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er juillet 2019, d'un point de vue comptable et fiscal. Juridiquement, la société SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG serait propriétaire et entrerait en possession des biens et droits apportés, à titre de fusion, au 31 décembre 2019. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par ROUX INGENIERIE depuis le 1er juillet 2019 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG. La société ROUX INGENIERIE sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de LONS LE SAUNIER au nom des deux sociétés le 26 novembre 2019.

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 20000.00 EUR

Annonce N°3177
NOJO : 390200001149990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°7301
NOJO : 390200001052030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2543
NOJO : 390200000973750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°6172
NOJO : 390200000866640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°3721
NOJO : 390200000790740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°3565
NOJO : 390200000705100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°2568
NOJO : 390200000623270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°3119
NOJO : BXC12327011729U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Annonce N°5172
NOJO : BXC11265011149L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
188 avenue Jacques Duhamel
39100 Dole

Annonce N°6295
NOJO : BXC10232009230I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
188 avenue Jacques Duhamel
39100 Dole

Annonce N°6654
NOJO : BXC09314015477B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
188 avenue Jacques Duhamel
39100 Dole

Annonce N°6655
NOJO : BXC09314015478D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 397 937 939
Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
188 avenue Jacques Duhamel
39100 Dole

Dénomination : FORMA3

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)

Code NIC : 00023

Dénomination : SERGE ROUX ARCHITECTE DPLG

Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Type : Personne Physique

Nom : ROUX Serge Nicolas Noël
Né le 24/09/1961 à Dole (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
21 Rue Beauregard
39100 Dole
France

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°002018 déposé le 01/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°002018 déposé le 01/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Cession de parts

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°001365 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°001365 déposé le 24/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080237 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080540 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080541 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080407 déposé le 05/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080372 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080373 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080373 déposé le 07/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080407 déposé le 05/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080541 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080237 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Type : Siège

Adresse :
188 Avenue Jacques Duhamel
39100 Dole
France

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Type : Etablissement principal

Adresse :
188 Avenue Jacques Duhamel
39100 Dole
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/1994
Activité : L'exercice de la profession d'architecte.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - OUX SERG
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'exercice de la profession d'architecte à cette fin la société peut accomplir toutes opérations concourrant directement ou indirectement à la réalisation de son objet ou susceptibles d'en favoriser le développement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°002071 déposé le 24/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°002607 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°002105 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°002306 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°002832 déposé le 13/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°003056 déposé le 14/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°002359 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°002952 déposé le 23/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°002951 déposé le 23/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080750 déposé le 06/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080646 déposé le 01/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080367 déposé le 06/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080430 déposé le 02/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080597 déposé le 27/11/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080350 déposé le 24/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080457 déposé le 13/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080357 déposé le 22/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080246 déposé le 28/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080278 déposé le 28/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080238 déposé le 17/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080216 déposé le 05/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1994B80045
Dépôt : N°080217 déposé le 05/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2023/002553 du 30/06/2023
Numéro de gestion : 1994B80045
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 273	19 366	11 907	729
AJ	Autres immobilisations incorporelles	147 937		147 937	147 937
AT	Autres immobilisations corporelles	225 345	201 808	23 537	9 239
BH	Autres immobilisations financières	1 829		1 829	1 829
BJ	TOTAL (I)	406 384	221 175	185 210	159 735
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	500		500
BX	Clients et comptes rattachés	252 025	6 592	245 433	250 205
BZ	Autres créances	55 536		55 536	100 365
CD	Valeurs mobilières de placement	60		60	60
CF	Disponibilités	404 812		404 812	274 884
CH	Charges constatées d’avance	8 223		8 223	4 655
CJ	TOTAL (II)	721 155	6 592	714 563	630 170
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 127 540	227 767	899 773	789 905
CP	Parts à moins d’un an	1 829
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	20 000	20 000
DD	Réserve légale (1)	2 000	2 000
DG	Autres réserves	570 065	644 293
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	38 266	-74 228
DL	TOTAL (I)	630 331	592 065
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	50	59
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 577	3 577
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 418
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	41 710	34 302
DY	Dettes fiscales et sociales	176 205	157 922
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	40 790
EA	Autres dettes	5 693	1 980
EC	TOTAL (IV)	269 442	197 840
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	899 773	789 905
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	269 442	197 840
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 196 358		1 196 358	962 334
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 196 358		1 196 358	962 334
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 445
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 204 807	962 334
FW	Autres achats et charges externes			303 514	239 672
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 872	6 977
FY	Salaires et traitements			599 456	576 543
FZ	Charges sociales			231 564	215 413
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 755	20 118
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				592
GE	Autres charges			6 517	5 003
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 164 677	1 064 318
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			40 130	-101 984
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 552	3 450
GP	Total des produits financiers (V)			5 552	3 450
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 552	3 450
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			45 682	-98 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	623	848
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	623	848
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 040	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 040	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 416	841
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-23 465
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 210 983	966 632
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 172 716	1 040 860
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	38 266	-74 228
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	19 320	4 548	4 501	19 366
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	216 745	7 207	22 144	201 808
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	236 065	11 755	26 644	221 175
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	12 506		5 914	6 592
7B	Total Provisions pour dépréciation	12 506		5 914	6 592
7C	TOTAL GENERAL	12 506		5 914	6 592
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			5 914
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 829	1 829
VA	Clients douteux ou litigieux	8 836
UX	Autres créances clients	243 189
VM	Impôts sur les bénéfices	39 519
VB	T. V. A.	13 213
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 804
VS	Charges constatées d’avance	8 223
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	317 613	317 613
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	50	50
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	41 710	41 710
8C	Personnel et comptes rattachés	10 516	10 516
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	97 473	97 473
VW	T.V.A.	58 021	58 021
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 194	10 194
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	40 790	40 790
VI	Groupe et associés	3 577	3 577
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 693	5 693
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	268 025	268 025

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2022/003796 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 1994B80045
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 273	19 366	11 907	729
AJ	Autres immobilisations incorporelles	147 937		147 937	147 937
AT	Autres immobilisations corporelles	225 345	201 808	23 537	9 239
BH	Autres immobilisations financières	1 829		1 829	1 829
BJ	TOTAL (I)	406 384	221 175	185 210	159 735
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	500		500
BX	Clients et comptes rattachés	252 025	6 592	245 433	250 205
BZ	Autres créances	55 536		55 536	100 365
CD	Valeurs mobilières de placement	60		60	60
CF	Disponibilités	404 812		404 812	274 884
CH	Charges constatées d’avance	8 223		8 223	4 655
CJ	TOTAL (II)	721 155	6 592	714 563	630 170
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 127 540	227 767	899 773	789 905
CP	Parts à moins d’un an	1 829
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	20 000	20 000
DD	Réserve légale (1)	2 000	2 000
DG	Autres réserves	570 065	644 293
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	38 266	-74 228
DL	TOTAL (I)	630 331	592 065
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	50	59
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 577	3 577
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 418
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	41 710	34 302
DY	Dettes fiscales et sociales	176 205	157 922
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	40 790
EA	Autres dettes	5 693	1 980
EC	TOTAL (IV)	269 442	197 840
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	899 773	789 905
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	269 442	197 840
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 196 358		1 196 358	962 334
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 196 358		1 196 358	962 334
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 445
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 204 807	962 334
FW	Autres achats et charges externes			303 514	239 672
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 872	6 977
FY	Salaires et traitements			599 456	576 543
FZ	Charges sociales			231 564	215 413
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 755	20 118
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				592
GE	Autres charges			6 517	5 003
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 164 677	1 064 318
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			40 130	-101 984
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 552	3 450
GP	Total des produits financiers (V)			5 552	3 450
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 552	3 450
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			45 682	-98 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	623	848
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	623	848
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 040	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 040	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 416	841
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-23 465
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 210 983	966 632
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 172 716	1 040 860
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	38 266	-74 228
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	19 320	4 548	4 501	19 366
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	216 745	7 207	22 144	201 808
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	236 065	11 755	26 644	221 175
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	12 506		5 914	6 592
7B	Total Provisions pour dépréciation	12 506		5 914	6 592
7C	TOTAL GENERAL	12 506		5 914	6 592
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			5 914
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 829	1 829
VA	Clients douteux ou litigieux	8 836
UX	Autres créances clients	243 189
VM	Impôts sur les bénéfices	39 519
VB	T. V. A.	13 213
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 804
VS	Charges constatées d’avance	8 223
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	317 613	317 613
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	50	50
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	41 710	41 710
8C	Personnel et comptes rattachés	10 516	10 516
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	97 473	97 473
VW	T.V.A.	58 021	58 021
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 194	10 194
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	40 790	40 790
VI	Groupe et associés	3 577	3 577
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 693	5 693
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	268 025	268 025

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/005239 du 04/11/2021
Numéro de gestion : 1994B80045
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 273	19 366	11 907	729
AJ	Autres immobilisations incorporelles	147 937		147 937	147 937
AT	Autres immobilisations corporelles	225 345	201 808	23 537	9 239
BH	Autres immobilisations financières	1 829		1 829	1 829
BJ	TOTAL (I)	406 384	221 175	185 210	159 735
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	500		500
BX	Clients et comptes rattachés	252 025	6 592	245 433	250 205
BZ	Autres créances	55 536		55 536	100 365
CD	Valeurs mobilières de placement	60		60	60
CF	Disponibilités	404 812		404 812	274 884
CH	Charges constatées d’avance	8 223		8 223	4 655
CJ	TOTAL (II)	721 155	6 592	714 563	630 170
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 127 540	227 767	899 773	789 905
CP	Parts à moins d’un an	1 829
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	20 000	20 000
DD	Réserve légale (1)	2 000	2 000
DG	Autres réserves	570 065	644 293
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	38 266	-74 228
DL	TOTAL (I)	630 331	592 065
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	50	59
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 577	3 577
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 418
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	41 710	34 302
DY	Dettes fiscales et sociales	176 205	157 922
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	40 790
EA	Autres dettes	5 693	1 980
EC	TOTAL (IV)	269 442	197 840
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	899 773	789 905
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	269 442	197 840
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 196 358		1 196 358	962 334
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 196 358		1 196 358	962 334
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 445
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 204 807	962 334
FW	Autres achats et charges externes			303 514	239 672
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 872	6 977
FY	Salaires et traitements			599 456	576 543
FZ	Charges sociales			231 564	215 413
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 755	20 118
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				592
GE	Autres charges			6 517	5 003
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 164 677	1 064 318
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			40 130	-101 984
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 552	3 450
GP	Total des produits financiers (V)			5 552	3 450
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 552	3 450
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			45 682	-98 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	623	848
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	623	848
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 040	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 040	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 416	841
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-23 465
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 210 983	966 632
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 172 716	1 040 860
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	38 266	-74 228
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	19 320	4 548	4 501	19 366
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	216 745	7 207	22 144	201 808
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	236 065	11 755	26 644	221 175
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	12 506		5 914	6 592
7B	Total Provisions pour dépréciation	12 506		5 914	6 592
7C	TOTAL GENERAL	12 506		5 914	6 592
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			5 914
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 829	1 829
VA	Clients douteux ou litigieux	8 836
UX	Autres créances clients	243 189
VM	Impôts sur les bénéfices	39 519
VB	T. V. A.	13 213
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 804
VS	Charges constatées d’avance	8 223
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	317 613	317 613
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	50	50
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	41 710	41 710
8C	Personnel et comptes rattachés	10 516	10 516
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	97 473	97 473
VW	T.V.A.	58 021	58 021
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 194	10 194
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	40 790	40 790
VI	Groupe et associés	3 577	3 577
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 693	5 693
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	268 025	268 025

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2020/002244 du 03/08/2020
Numéro de gestion : 1994B80045
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 273	19 366	11 907	729
AJ	Autres immobilisations incorporelles	147 937		147 937	147 937
AT	Autres immobilisations corporelles	225 345	201 808	23 537	9 239
BH	Autres immobilisations financières	1 829		1 829	1 829
BJ	TOTAL (I)	406 384	221 175	185 210	159 735
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	500		500
BX	Clients et comptes rattachés	252 025	6 592	245 433	250 205
BZ	Autres créances	55 536		55 536	100 365
CD	Valeurs mobilières de placement	60		60	60
CF	Disponibilités	404 812		404 812	274 884
CH	Charges constatées d’avance	8 223		8 223	4 655
CJ	TOTAL (II)	721 155	6 592	714 563	630 170
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 127 540	227 767	899 773	789 905
CP	Parts à moins d’un an	1 829
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	20 000	20 000
DD	Réserve légale (1)	2 000	2 000
DG	Autres réserves	570 065	644 293
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	38 266	-74 228
DL	TOTAL (I)	630 331	592 065
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	50	59
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 577	3 577
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 418
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	41 710	34 302
DY	Dettes fiscales et sociales	176 205	157 922
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	40 790
EA	Autres dettes	5 693	1 980
EC	TOTAL (IV)	269 442	197 840
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	899 773	789 905
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	269 442	197 840
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 196 358		1 196 358	962 334
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 196 358		1 196 358	962 334
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 445
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 204 807	962 334
FW	Autres achats et charges externes			303 514	239 672
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 872	6 977
FY	Salaires et traitements			599 456	576 543
FZ	Charges sociales			231 564	215 413
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 755	20 118
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				592
GE	Autres charges			6 517	5 003
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 164 677	1 064 318
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			40 130	-101 984
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 552	3 450
GP	Total des produits financiers (V)			5 552	3 450
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 552	3 450
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			45 682	-98 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	623	848
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	623	848
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 040	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 040	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 416	841
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-23 465
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 210 983	966 632
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 172 716	1 040 860
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	38 266	-74 228
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	19 320	4 548	4 501	19 366
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	216 745	7 207	22 144	201 808
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	236 065	11 755	26 644	221 175
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	12 506		5 914	6 592
7B	Total Provisions pour dépréciation	12 506		5 914	6 592
7C	TOTAL GENERAL	12 506		5 914	6 592
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			5 914
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 829	1 829
VA	Clients douteux ou litigieux	8 836
UX	Autres créances clients	243 189
VM	Impôts sur les bénéfices	39 519
VB	T. V. A.	13 213
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 804
VS	Charges constatées d’avance	8 223
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	317 613	317 613
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	50	50
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	41 710	41 710
8C	Personnel et comptes rattachés	10 516	10 516
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	97 473	97 473
VW	T.V.A.	58 021	58 021
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 194	10 194
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	40 790	40 790
VI	Groupe et associés	3 577	3 577
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 693	5 693
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	268 025	268 025

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/003589 du 27/08/2019
Numéro de gestion : 1994B80045
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 273	19 366	11 907	729
AJ	Autres immobilisations incorporelles	147 937		147 937	147 937
AT	Autres immobilisations corporelles	225 345	201 808	23 537	9 239
BH	Autres immobilisations financières	1 829		1 829	1 829
BJ	TOTAL (I)	406 384	221 175	185 210	159 735
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	500		500
BX	Clients et comptes rattachés	252 025	6 592	245 433	250 205
BZ	Autres créances	55 536		55 536	100 365
CD	Valeurs mobilières de placement	60		60	60
CF	Disponibilités	404 812		404 812	274 884
CH	Charges constatées d’avance	8 223		8 223	4 655
CJ	TOTAL (II)	721 155	6 592	714 563	630 170
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 127 540	227 767	899 773	789 905
CP	Parts à moins d’un an	1 829
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	20 000	20 000
DD	Réserve légale (1)	2 000	2 000
DG	Autres réserves	570 065	644 293
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	38 266	-74 228
DL	TOTAL (I)	630 331	592 065
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	50	59
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 577	3 577
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 418
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	41 710	34 302
DY	Dettes fiscales et sociales	176 205	157 922
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	40 790
EA	Autres dettes	5 693	1 980
EC	TOTAL (IV)	269 442	197 840
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	899 773	789 905
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	269 442	197 840
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 196 358		1 196 358	962 334
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 196 358		1 196 358	962 334
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 445
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 204 807	962 334
FW	Autres achats et charges externes			303 514	239 672
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 872	6 977
FY	Salaires et traitements			599 456	576 543
FZ	Charges sociales			231 564	215 413
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 755	20 118
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				592
GE	Autres charges			6 517	5 003
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 164 677	1 064 318
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			40 130	-101 984
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 552	3 450
GP	Total des produits financiers (V)			5 552	3 450
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 552	3 450
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			45 682	-98 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	623	848
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	623	848
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 040	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 040	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 416	841
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-23 465
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 210 983	966 632
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 172 716	1 040 860
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	38 266	-74 228
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	19 320	4 548	4 501	19 366
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	216 745	7 207	22 144	201 808
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	236 065	11 755	26 644	221 175
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	12 506		5 914	6 592
7B	Total Provisions pour dépréciation	12 506		5 914	6 592
7C	TOTAL GENERAL	12 506		5 914	6 592
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			5 914
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 829	1 829
VA	Clients douteux ou litigieux	8 836
UX	Autres créances clients	243 189
VM	Impôts sur les bénéfices	39 519
VB	T. V. A.	13 213
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 804
VS	Charges constatées d’avance	8 223
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	317 613	317 613
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	50	50
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	41 710	41 710
8C	Personnel et comptes rattachés	10 516	10 516
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	97 473	97 473
VW	T.V.A.	58 021	58 021
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 194	10 194
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	40 790	40 790
VI	Groupe et associés	3 577	3 577
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 693	5 693
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	268 025	268 025

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/002783 du 20/07/2018
Numéro de gestion : 1994B80045
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 273	19 366	11 907	729
AJ	Autres immobilisations incorporelles	147 937		147 937	147 937
AT	Autres immobilisations corporelles	225 345	201 808	23 537	9 239
BH	Autres immobilisations financières	1 829		1 829	1 829
BJ	TOTAL (I)	406 384	221 175	185 210	159 735
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	500		500
BX	Clients et comptes rattachés	252 025	6 592	245 433	250 205
BZ	Autres créances	55 536		55 536	100 365
CD	Valeurs mobilières de placement	60		60	60
CF	Disponibilités	404 812		404 812	274 884
CH	Charges constatées d’avance	8 223		8 223	4 655
CJ	TOTAL (II)	721 155	6 592	714 563	630 170
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 127 540	227 767	899 773	789 905
CP	Parts à moins d’un an	1 829
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	20 000	20 000
DD	Réserve légale (1)	2 000	2 000
DG	Autres réserves	570 065	644 293
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	38 266	-74 228
DL	TOTAL (I)	630 331	592 065
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	50	59
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 577	3 577
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 418
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	41 710	34 302
DY	Dettes fiscales et sociales	176 205	157 922
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	40 790
EA	Autres dettes	5 693	1 980
EC	TOTAL (IV)	269 442	197 840
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	899 773	789 905
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	269 442	197 840
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 196 358		1 196 358	962 334
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 196 358		1 196 358	962 334
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 445
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 204 807	962 334
FW	Autres achats et charges externes			303 514	239 672
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 872	6 977
FY	Salaires et traitements			599 456	576 543
FZ	Charges sociales			231 564	215 413
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 755	20 118
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				592
GE	Autres charges			6 517	5 003
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 164 677	1 064 318
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			40 130	-101 984
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 552	3 450
GP	Total des produits financiers (V)			5 552	3 450
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 552	3 450
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			45 682	-98 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	623	848
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	623	848
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 040	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 040	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 416	841
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-23 465
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 210 983	966 632
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 172 716	1 040 860
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	38 266	-74 228
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	19 320	4 548	4 501	19 366
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	216 745	7 207	22 144	201 808
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	236 065	11 755	26 644	221 175
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	12 506		5 914	6 592
7B	Total Provisions pour dépréciation	12 506		5 914	6 592
7C	TOTAL GENERAL	12 506		5 914	6 592
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			5 914
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 829	1 829
VA	Clients douteux ou litigieux	8 836
UX	Autres créances clients	243 189
VM	Impôts sur les bénéfices	39 519
VB	T. V. A.	13 213
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 804
VS	Charges constatées d’avance	8 223
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	317 613	317 613
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	50	50
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	41 710	41 710
8C	Personnel et comptes rattachés	10 516	10 516
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	97 473	97 473
VW	T.V.A.	58 021	58 021
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 194	10 194
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	40 790	40 790
VI	Groupe et associés	3 577	3 577
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 693	5 693
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	268 025	268 025

Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2017/003478 du 04/09/2017
Numéro de gestion : 1994B80045
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 273	19 366	11 907	729
AJ	Autres immobilisations incorporelles	147 937		147 937	147 937
AT	Autres immobilisations corporelles	225 345	201 808	23 537	9 239
BH	Autres immobilisations financières	1 829		1 829	1 829
BJ	TOTAL (I)	406 384	221 175	185 210	159 735
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	500		500
BX	Clients et comptes rattachés	252 025	6 592	245 433	250 205
BZ	Autres créances	55 536		55 536	100 365
CD	Valeurs mobilières de placement	60		60	60
CF	Disponibilités	404 812		404 812	274 884
CH	Charges constatées d’avance	8 223		8 223	4 655
CJ	TOTAL (II)	721 155	6 592	714 563	630 170
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 127 540	227 767	899 773	789 905
CP	Parts à moins d’un an	1 829
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	20 000	20 000
DD	Réserve légale (1)	2 000	2 000
DG	Autres réserves	570 065	644 293
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	38 266	-74 228
DL	TOTAL (I)	630 331	592 065
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	50	59
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 577	3 577
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 418
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	41 710	34 302
DY	Dettes fiscales et sociales	176 205	157 922
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	40 790
EA	Autres dettes	5 693	1 980
EC	TOTAL (IV)	269 442	197 840
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	899 773	789 905
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	269 442	197 840
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 196 358		1 196 358	962 334
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 196 358		1 196 358	962 334
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			8 445
FQ	Autres produits			4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 204 807	962 334
FW	Autres achats et charges externes			303 514	239 672
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 872	6 977
FY	Salaires et traitements			599 456	576 543
FZ	Charges sociales			231 564	215 413
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 755	20 118
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				592
GE	Autres charges			6 517	5 003
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 164 677	1 064 318
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			40 130	-101 984
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 552	3 450
GP	Total des produits financiers (V)			5 552	3 450
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 552	3 450
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			45 682	-98 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	623	848
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	623	848
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	8 040	7
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	8 040	7
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 416	841
HK	Impôts sur les bénéfices (X)		-23 465
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 210 983	966 632
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 172 716	1 040 860
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	38 266	-74 228
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	19 320	4 548	4 501	19 366
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	216 745	7 207	22 144	201 808
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	236 065	11 755	26 644	221 175
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	12 506		5 914	6 592
7B	Total Provisions pour dépréciation	12 506		5 914	6 592
7C	TOTAL GENERAL	12 506		5 914	6 592
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			5 914
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	1 829	1 829
VA	Clients douteux ou litigieux	8 836
UX	Autres créances clients	243 189
VM	Impôts sur les bénéfices	39 519
VB	T. V. A.	13 213
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 804
VS	Charges constatées d’avance	8 223
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	317 613	317 613
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	50	50
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	41 710	41 710
8C	Personnel et comptes rattachés	10 516	10 516
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	97 473	97 473
VW	T.V.A.	58 021	58 021
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	10 194	10 194
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	40 790	40 790
VI	Groupe et associés	3 577	3 577
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 693	5 693
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	268 025	268 025