FONDATION SAINT PIERRE

Entreprise

FONDATION SAINT PIERRE
Dernière mise à jour : 01/07/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34247912800023 / Siren : 342479128 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 10 342479128
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.1 : Activités hospitalières
86.10 : Activités hospitalières
86.10Z : Activités hospitalières
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’hospitalisation de court ou long séjour, c’est-à-dire les activités médicales de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des cliniques, publics ou privés, dans des établissements généraux (hôpitaux locaux, régionaux, universitaires, hôpitaux militaires, thermaux ou pénitentiaires) et des établissements spécialisés (hôpitaux psychiatriques et de désintoxication, hôpitaux traitant des maladies infectieuses, maternités, sanatoriums spécialisés). Ces activités concernent principalement des patients hospitalisés. Elles sont exercées sous la responsabilité de médecins et comprennent : • les services du personnel médical et paramédical • les services des laboratoires et installations techniques, y compris les services de radiologie et d’anesthésie, • les services d’urgences • les services des salles d’opération, les services de pharmacie, d’hébergement, de restauration et les autres services hospitaliers • les services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tels que la stérilisation ou l’interruption de grossesse, avec hébergement

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des blocs opératoires mobiles
- les services d’hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de laboratoire et inspections de tous les types de matériaux et produits, à l’exclusion des produits médicaux (cf. 71.20B)
- les activités vétérinaires (cf. 75.00Z)
- les soins médicaux dispensés au personnel militaire en campagne (cf. 84.22Z)
- l’exercice de la médecine ambulatoire en milieu hospitalier ou en clinique et les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées (cf. 86.2)
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale, activités d’orthodontie) (cf. 86.23Z)
- les activités de transport en ambulance (cf. 86.90A)
- les services des laboratoires d’analyses médicales (cf. 86.90B) Produits associés : 86.10.11, 86.10.12, 86.10.13, 86.10.14, 86.10.15, 86.10.19
Coordonnées de l'établissement :
FONDATION SAINT PIERRE
Adresse :
INSTITUT SAINT PIERRE
371 Avenue EVECHE DE MAGUELONE

34250 PALAVAS-LES-FLOTS
Historique de l'établissement :
01/07/2017 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
30/06/2017 : enseigne
Enseigne :
30/06/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
Liens de succession de l'établissement :
02/11/2015 : Succession
Prédécesseur : FONDATION SAINT PIERRE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/04/1987
Dénomination : FONDATION SAINT PIERRE
Dénomination usuelle: OMEM
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
Sigle : FSP
Identifiant association RNA : W343002380
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
Marques françaises :
24/04/2017 : Chaque enfant est la meilleure raison de tout oser.
N° national/d'enregistrement : 4356594
Date de dépôt : 24/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de textes publicitaires ; services de gestion commerciale d'oeuvres de bienfaisance ; administration, conduite de programmes de bénévolat ; gestion administrative de résidence et maison d'hébergement pour personnes en difficulté ; conseil en organisation des affaires ; audits d'association (financier, organisationnel, gestion) ; aide à la direction des affaires ; services d'administration et de gestion des subventions ; mise à disposition de subventions dans le domaine de la recherche et du traitement médical ; projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine médical, de la santé, de la gestion de services et d'établissements médico-sociaux, médicaux, sanitaires ou de maisons de retraite ou de personnes âgées ; gestion administrative pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations ; conseil, information et renseignements pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations (aide à la direction d'associations et de fondations) ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative et comptable ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bienfaisance dans le domaine des dons d'argent ; organisation de collectes de bienfaisance ; organisation de collectes caritatives ; collecte de fonds et de parrainage ; services de collecte de bienfaisance pour les enfants défavorisés ; collectes de bienfaisance par le biais d'évènements de divertissement ; collecte de fonds à des fins charitables ; mise à disposition d'activités de collectes de bienfaisance destinées à financer la recherche médicale et des procédures médicales pour les personnes dans le besoin ; placement de fonds à des fins caritatives ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et d'instruction ; services de divertissement destinés aux enfants ; formation de personnel non médical aux soins pour enfants ; éducation et instruction ; services d'éducation en matière de nutrition ; service de formation en nutrition [non médicale] ; services d'enseignement et d'éducation ; coordination de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation continue ; formation professionnelle en matière de prévention des problèmes de santé ; assistance en matière de formation ; services d'éducation pour les personnes handicapées ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; informations en matière d'éducation ; organisation de congrès et conférences à des fins culturelles et éducatives ; organisation et conduite d'évènements à buts éducatifs ; organisation d'évènements récréatifs ; organisation d'évènements de loisirs ; organisation de concours ou d'autres manifestations sportives et culturelles à des fins caritatives, organisation de manifestations de collectes de fonds de bienfaisance ; éducation et formation liée aux oeuvres de bienfaisance ; information (formation pratique) des personnes pour les sensibiliser aux actions caritatives ; activités de divertissement, sportives et culturelles ; services de formation destinés aux parents en matière de compétences parentales ; service d'éducation pour très jeunes enfants ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires ; mise à disposition d'équipements et d'installations de loisirs ; mise à disposition de matériels et d'installations de jeux pour enfants ; édition de lettres d'information ; édition de livres et de revues ; édition de magazines ; édition de publications ; édition de publications électroniques ; publication d'imprimés éducatifs ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; réalisation, à des fins culturelles ou éducatives, de campagnes d'information destinées à sensibiliser les entreprises et personnes privées aux problèmes rencontrés par les personnes handicapées ; organisation de cérémonies de remise de prix.

Déposant 1 : OMEM, Oeuvre Montpelliéraine des Enfants à la Mer, Association reconnue d'utilité publique par décret du 29 mai 1922
Numéro de SIREN : 342479128
Adresse :
371 avenue de l'Evêché de Maguelone
34250 PALAVAS-LES-FLOTS
FR

Mandataire 1 : AARPI BARON AIDENBAUM & ASSOCIES, Mme ROCHET BENEDICTE, AVOCAT
Adresse :
91 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

24/04/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4356914
Date de dépôt : 24/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils orthopédiques et de mobilité ; prothèses orthopédiques ; prothèses à usage médical ; appareils médicaux utilisés comme aide à la marche ; attelles pour le corps humain ; orthèses ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de textes publicitaires ; services de gestion commerciale d'oeuvres de bienfaisance ; administration, conduite de programmes de bénévolat ; gestion administrative de résidence et maison d'hébergement pour personnes en difficulté ; conseil en organisation des affaires ; audits d'association (financier, organisationnel, gestion) ; aide à la direction des affaires ; services d'administration et de gestion des subventions ; mise à disposition de subventions dans le domaine de la recherche et du traitement médical ; projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine médical, de la santé, de la gestion de services et d'établissements médico-sociaux, médicaux, sanitaires ou de maisons de retraite ou de personnes âgées ; gestion administrative pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations ; conseil, information et renseignements pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations (aide à la direction d'associations et de fondations) ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative et comptable ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bienfaisance dans le domaine des dons d'argent ; organisation de collectes de bienfaisance ; organisation de collectes caritatives ; collecte de fonds et de parrainage ; services de collecte de bienfaisance pour les enfants défavorisés ; collectes de bienfaisance par le biais d'évènements de divertissement ; collecte de fonds à des fins charitables ; mise à disposition d'activités de collectes de bienfaisance destinées à financer la recherche médicale et des procédures médicales pour les personnes dans le besoin ; placement de fonds à des fins caritatives ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et d'instruction ; services de divertissement destinés aux enfants ; formation de personnel non médical aux soins pour enfants ; services de soins de cliniques médicales de jour pour enfants malades ; éducation et instruction ; services d'éducation en matière de nutrition ; service de formation en nutrition [non médicale] ; services d'enseignement et d'éducation ; coordination de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation continue ; formation professionnelle en matière de prévention des problèmes de santé ; assistance en matière de formation ; services d'éducation pour les personnes handicapées ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; informations en matière d'éducation ; organisation de congrès et conférences à des fins culturelles et éducatives ; organisation et conduite d'évènements à buts éducatifs ; organisation d'évènements récréatifs ; organisation d'évènements de loisirs ; organisation de concours ou d'autres manifestations sportives et culturelles à des fins caritatives, organisation de manifestations de collectes de fonds de bienfaisance ; éducation et formation liée aux oeuvres de bienfaisance ; information (formation pratique) des personnes pour les sensibiliser aux actions caritatives ; activités de divertissement, sportives et culturelles ; services de formation destinés aux parents en matière de compétences parentales ; service d'éducation pour très jeunes enfants ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires ; mise à disposition d'équipements et d'installations de loisirs ; mise à disposition de matériels et d'installations de jeux pour enfants ; édition de lettres d'information ; édition de livres et de revues ; édition de magazines ; édition de publications ; édition de publications électroniques ; publication d'imprimés éducatifs ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; réalisation, à des fins culturelles ou éducatives, de campagnes d'information destinées à sensibiliser les entreprises et personnes privées aux problèmes rencontrés par les personnes handicapées ; organisation de cérémonies de remise de prix ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de prothèses ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Foyers d'accueil pour enfants ; mise à disposition de logements fournissant des services d'assistance [hébergements temporaires] ; services d'hébergement temporaire ; mise à disposition d'hébergement temporaire en tant que prestations d'hospitalité ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services paramédicaux ; services thérapeutiques ; soins médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services hospitaliers à domicile ; assistance médicale fournie par des médecins et par d'autres membres du personnel médical spécialisé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; mise à disposition d'infrastructures pour la réhabilitation mentale ; thérapie psychologique pour enfants en bas âge ; services psychiatriques ; soins psychologiques ; services de soins de santé à domicile ; prestations de conseil en nutrition ; service de conseillers en nutrition ; service d'information en matière de nutrition ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; mise à disposition d'informations en matière de services de recommandations en diététique et en nutrition ; fourniture de conseils médicaux dans le domaine de la perte de poids ; services d'examens médicaux dans le domaine de l'asthme ; services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir mise à disposition de services médicaux ; ajustement de prothèses ; services de conseils en matières de prothèses ; pose de membres artificiels, d'appareils prothétiques et de prothèses ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.

Déposant 1 : OMEM, Oeuvre Montpelliéraine des Enfants à la Mer, Association reconnue d'utilité publique par décret du 29 mai 1922
Numéro de SIREN : 342479128
Adresse :
371 Avenue de l'Evêché de Maguelone
34250 PALAVAS-LES-FLOTS
FR

Mandataire 1 : AARPI BARON AIDENBAUM & ASSOCIES, Mme ROCHET BENEDICTE, AVOCAT
Adresse :
91 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

24/04/2017 : Saint-Pierre
N° national/d'enregistrement : 4356917
Date de dépôt : 24/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils orthopédiques et de mobilité ; prothèses orthopédiques ; prothèses à usage médical ; appareils médicaux utilisés comme aide à la marche ; attelles pour le corps humain ; orthèses ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de textes publicitaires ; services de gestion commerciale d'oeuvres de bienfaisance ; administration, conduite de programmes de bénévolat ; gestion administrative de résidence et maison d'hébergement pour personnes en difficulté ; conseil en organisation des affaires ; audits d'association (financier, organisationnel, gestion) ; aide à la direction des affaires ; services d'administration et de gestion des subventions ; mise à disposition de subventions dans le domaine de la recherche et du traitement médical ; projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine médical, de la santé, de la gestion de services et d'établissements médico-sociaux, médicaux, sanitaires ou de maisons de retraite ou de personnes âgées ; gestion administrative pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations ; conseil, information et renseignements pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations (aide à la direction d'associations et de fondations) ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative et comptable ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bienfaisance dans le domaine des dons d'argent ; organisation de collectes de bienfaisance ; organisation de collectes caritatives ; collecte de fonds et de parrainage ; services de collecte de bienfaisance pour les enfants défavorisés ; collectes de bienfaisance par le biais d'évènements de divertissement ; collecte de fonds à des fins charitables ; mise à disposition d'activités de collectes de bienfaisance destinées à financer la recherche médicale et des procédures médicales pour les personnes dans le besoin ; placement de fonds à des fins caritatives ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et d'instruction ; services de divertissement destinés aux enfants ; formation de personnel non médical aux soins pour enfants ; services de soins de cliniques médicales de jour pour enfants malades ; éducation et instruction ; services d'éducation en matière de nutrition ; service de formation en nutrition [non médicale] ; services d'enseignement et d'éducation ; coordination de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation continue ; formation professionnelle en matière de prévention des problèmes de santé ; assistance en matière de formation ; services d'éducation pour les personnes handicapées ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; informations en matière d'éducation ; organisation de congrès et conférences à des fins culturelles et éducatives ; organisation et conduite d'évènements à buts éducatifs ; organisation d'évènements récréatifs ; organisation d'évènements de loisirs ; organisation de concours ou d'autres manifestations sportives et culturelles à des fins caritatives, organisation de manifestations de collectes de fonds de bienfaisance ; éducation et formation liée aux oeuvres de bienfaisance ; information (formation pratique) des personnes pour les sensibiliser aux actions caritatives ; activités de divertissement, sportives et culturelles ; services de formation destinés aux parents en matière de compétences parentales ; service d'éducation pour très jeunes enfants ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires ; mise à disposition d'équipements et d'installations de loisirs ; mise à disposition de matériels et d'installations de jeux pour enfants ; édition de lettres d'information ; édition de livres et de revues ; édition de magazines ; édition de publications ; édition de publications électroniques ; publication d'imprimés éducatifs ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; réalisation, à des fins culturelles ou éducatives, de campagnes d'information destinées à sensibiliser les entreprises et personnes privées aux problèmes rencontrés par les personnes handicapées ; organisation de cérémonies de remise de prix ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de prothèses ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Foyers d'accueil pour enfants ; mise à disposition de logements fournissant des services d'assistance [hébergements temporaires] ; services d'hébergement temporaire ; mise à disposition d'hébergement temporaire en tant que prestations d'hospitalité ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services paramédicaux ; services thérapeutiques ; soins médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services hospitaliers à domicile ; assistance médicale fournie par des médecins et par d'autres membres du personnel médical spécialisé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; mise à disposition d'infrastructures pour la réhabilitation mentale ; thérapie psychologique pour enfants en bas âge ; services psychiatriques ; soins psychologiques ; services de soins de santé à domicile ; prestations de conseil en nutrition ; service de conseillers en nutrition ; service d'information en matière de nutrition ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; mise à disposition d'informations en matière de services de recommandations en diététique et en nutrition ; fourniture de conseils médicaux dans le domaine de la perte de poids ; services d'examens médicaux dans le domaine de l'asthme ; services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir mise à disposition de services médicaux ; ajustement de prothèses ; services de conseils en matières de prothèses ; pose de membres artificiels, d'appareils prothétiques et de prothèses ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.

Déposant 1 : OMEM, Oeuvre Montpelliéraine des Enfants à la Mer, Association reconnue d'utilité publique par décret du 29 mai 1922
Numéro de SIREN : 342479128
Adresse :
371 Avenue de l'Evêché de Maguelone
34250 PALAVAS-LES-FLOTS
FR

Mandataire 1 : AARPI BARON AIDENBAUM & ASSOCIES, Mme ROCHET BENEDICTE, AVOCAT
Adresse :
91 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

24/04/2017 : Chaque enfant est la meilleure raison de tout oser.
N° national/d'enregistrement : 4356594
Date de dépôt : 24/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de textes publicitaires ; services de gestion commerciale d'oeuvres de bienfaisance ; administration, conduite de programmes de bénévolat ; gestion administrative de résidence et maison d'hébergement pour personnes en difficulté ; conseil en organisation des affaires ; audits d'association (financier, organisationnel, gestion) ; aide à la direction des affaires ; services d'administration et de gestion des subventions ; mise à disposition de subventions dans le domaine de la recherche et du traitement médical ; projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine médical, de la santé, de la gestion de services et d'établissements médico-sociaux, médicaux, sanitaires ou de maisons de retraite ou de personnes âgées ; gestion administrative pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations ; conseil, information et renseignements pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations (aide à la direction d'associations et de fondations) ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative et comptable ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de bienfaisance dans le domaine des dons d'argent ; organisation de collectes de bienfaisance ; organisation de collectes caritatives ; collecte de fonds et de parrainage ; services de collecte de bienfaisance pour les enfants défavorisés ; collectes de bienfaisance par le biais d'évènements de divertissement ; collecte de fonds à des fins charitables ; mise à disposition d'activités de collectes de bienfaisance destinées à financer la recherche médicale et des procédures médicales pour les personnes dans le besoin ; placement de fonds à des fins caritatives ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'éducation et d'instruction ; services de divertissement destinés aux enfants ; formation de personnel non médical aux soins pour enfants ; services de soins de cliniques médicales de jour pour enfants malades ; éducation et instruction ; services d'éducation en matière de nutrition ; service de formation en nutrition [non médicale] ; services d'enseignement et d'éducation ; Coordination de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation continue ; Formation professionnelle en matière de prévention des problèmes de santé ; aide et assistance aux personnes handicapées, notamment assistance en matière de formation ; services d'éducation pour les personnes handicapées ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; informations en matière d'éducation ; organisation de congrès et conférences à des fins culturelles et éducatives ; organisation et conduite d'évènements à buts éducatifs ; organisation d'évènements récréatifs ; organisation d'évènements de loisirs ; organisation de cérémonies ; organisation de concours ou d'autres manifestations sportives et culturelles à des fins caritatives, organisation de manifestations de collectes de fonds de bienfaisance ; éducation et formation liée aux oeuvres de bienfaisance ; information (formation pratique) des personnes pour les sensibiliser aux actions caritatives ; activités de divertissement, sportives et culturelles ; services de formation destinés aux parents en matière de compétences parentales ; service d'éducation pour très jeunes enfants ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires ; mise à disposition d'équipements et d'installations de loisirs ; mise à disposition de matériels et d'installations de jeux pour enfants ; édition de lettres d'information ; édition de livres et de revues ; édition de magazines ; édition de publications ; édition de publications électroniques ; publication d'imprimés éducatifs ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; réalisation, à des fins culturelles ou éducatives, de campagnes d'information destinées à sensibiliser les entreprises et personnes privées aux problèmes rencontrés par les personnes handicapées.

Déposant 1 : OMEM, Oeuvre Montpelliéraine des Enfants à la Mer, Association reconnue d'utilité publique par décret du 29 mai 1922
Numéro de SIREN : 342479128
Adresse :
371 avenue de l'Evêché de Maguelone
34250 Palavas-les-Flots
FR

Mandataire 1 : AARPI BARON AIDENBAUM & ASSOCIES, Mme. BENEDICTE ROCHET, AVOCAT
Adresse :
91 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

24/04/2017 : Chaque enfant est la meilleure raison de tout oser.
N° national/d'enregistrement : 4356594
Date de dépôt : 24/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de textes publicitaires ; services de gestion commerciale d'oeuvres de bienfaisance ; administration, conduite de programmes de bénévolat ; gestion administrative de résidence et maison d'hébergement pour personnes en difficulté ; conseil en organisation des affaires ; audits d'association (financier, organisationnel, gestion) ; aide à la direction des affaires ; services d'administration et de gestion des subventions ; mise à disposition de subventions dans le domaine de la recherche et du traitement médical ; projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine médical, de la santé, de la gestion de services et d'établissements médico-sociaux, médicaux, sanitaires ou de maisons de retraite ou de personnes âgées ; gestion administrative pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations ; conseil, information et renseignements pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations (aide à la direction d'associations et de fondations) ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative et comptable ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bienfaisance dans le domaine des dons d'argent ; organisation de collectes de bienfaisance ; organisation de collectes caritatives ; collecte de fonds et de parrainage ; services de collecte de bienfaisance pour les enfants défavorisés ; collectes de bienfaisance par le biais d'évènements de divertissement ; collecte de fonds à des fins charitables ; mise à disposition d'activités de collectes de bienfaisance destinées à financer la recherche médicale et des procédures médicales pour les personnes dans le besoin ; placement de fonds à des fins caritatives ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et d'instruction ; services de divertissement destinés aux enfants ; formation de personnel non médical aux soins pour enfants ; éducation et instruction ; services d'éducation en matière de nutrition ; service de formation en nutrition [non médicale] ; services d'enseignement et d'éducation ; coordination de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation continue ; formation professionnelle en matière de prévention des problèmes de santé ; assistance en matière de formation ; services d'éducation pour les personnes handicapées ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; informations en matière d'éducation ; organisation de congrès et conférences à des fins culturelles et éducatives ; organisation et conduite d'évènements à buts éducatifs ; organisation d'évènements récréatifs ; organisation d'évènements de loisirs ; organisation de concours ou d'autres manifestations sportives et culturelles à des fins caritatives, organisation de manifestations de collectes de fonds de bienfaisance ; éducation et formation liée aux oeuvres de bienfaisance ; information (formation pratique) des personnes pour les sensibiliser aux actions caritatives ; activités de divertissement, sportives et culturelles ; services de formation destinés aux parents en matière de compétences parentales ; service d'éducation pour très jeunes enfants ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires ; mise à disposition d'équipements et d'installations de loisirs ; mise à disposition de matériels et d'installations de jeux pour enfants ; édition de lettres d'information ; édition de livres et de revues ; édition de magazines ; édition de publications ; édition de publications électroniques ; publication d'imprimés éducatifs ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; réalisation, à des fins culturelles ou éducatives, de campagnes d'information destinées à sensibiliser les entreprises et personnes privées aux problèmes rencontrés par les personnes handicapées ; organisation de cérémonies de remise de prix.

Déposant 1 : OMEM, Oeuvre Montpelliéraine des Enfants à la Mer, Association reconnue d'utilité publique par décret du 29 mai 1922
Numéro de SIREN : 342479128
Adresse :
371 avenue de l'Evêché de Maguelone
34250 PALAVAS-LES-FLOTS
FR

Mandataire 1 : AARPI BARON AIDENBAUM & ASSOCIES, Mme ROCHET BENEDICTE, AVOCAT
Adresse :
91 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 742908
Date de demande : 18/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : FONDATION SAINT-PIERRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

24/04/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4356914
Date de dépôt : 24/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils orthopédiques et de mobilité ; prothèses orthopédiques ; prothèses à usage médical ; appareils médicaux utilisés comme aide à la marche ; attelles pour le corps humain ; orthèses ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de textes publicitaires ; services de gestion commerciale d'oeuvres de bienfaisance ; administration, conduite de programmes de bénévolat ; gestion administrative de résidence et maison d'hébergement pour personnes en difficulté ; conseil en organisation des affaires ; audits d'association (financier, organisationnel, gestion) ; aide à la direction des affaires ; services d'administration et de gestion des subventions ; mise à disposition de subventions dans le domaine de la recherche et du traitement médical ; projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine médical, de la santé, de la gestion de services et d'établissements médico-sociaux, médicaux, sanitaires ou de maisons de retraite ou de personnes âgées ; gestion administrative pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations ; conseil, information et renseignements pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations (aide à la direction d'associations et de fondations) ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative et comptable ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bienfaisance dans le domaine des dons d'argent ; organisation de collectes de bienfaisance ; organisation de collectes caritatives ; collecte de fonds et de parrainage ; services de collecte de bienfaisance pour les enfants défavorisés ; collectes de bienfaisance par le biais d'évènements de divertissement ; collecte de fonds à des fins charitables ; mise à disposition d'activités de collectes de bienfaisance destinées à financer la recherche médicale et des procédures médicales pour les personnes dans le besoin ; placement de fonds à des fins caritatives ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et d'instruction ; services de divertissement destinés aux enfants ; formation de personnel non médical aux soins pour enfants ; services de soins de cliniques médicales de jour pour enfants malades ; éducation et instruction ; services d'éducation en matière de nutrition ; service de formation en nutrition [non médicale] ; services d'enseignement et d'éducation ; coordination de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation continue ; formation professionnelle en matière de prévention des problèmes de santé ; assistance en matière de formation ; services d'éducation pour les personnes handicapées ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; informations en matière d'éducation ; organisation de congrès et conférences à des fins culturelles et éducatives ; organisation et conduite d'évènements à buts éducatifs ; organisation d'évènements récréatifs ; organisation d'évènements de loisirs ; organisation de concours ou d'autres manifestations sportives et culturelles à des fins caritatives, organisation de manifestations de collectes de fonds de bienfaisance ; éducation et formation liée aux oeuvres de bienfaisance ; information (formation pratique) des personnes pour les sensibiliser aux actions caritatives ; activités de divertissement, sportives et culturelles ; services de formation destinés aux parents en matière de compétences parentales ; service d'éducation pour très jeunes enfants ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires ; mise à disposition d'équipements et d'installations de loisirs ; mise à disposition de matériels et d'installations de jeux pour enfants ; édition de lettres d'information ; édition de livres et de revues ; édition de magazines ; édition de publications ; édition de publications électroniques ; publication d'imprimés éducatifs ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; réalisation, à des fins culturelles ou éducatives, de campagnes d'information destinées à sensibiliser les entreprises et personnes privées aux problèmes rencontrés par les personnes handicapées ; organisation de cérémonies de remise de prix ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de prothèses ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Foyers d'accueil pour enfants ; mise à disposition de logements fournissant des services d'assistance [hébergements temporaires] ; services d'hébergement temporaire ; mise à disposition d'hébergement temporaire en tant que prestations d'hospitalité ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services paramédicaux ; services thérapeutiques ; soins médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services hospitaliers à domicile ; assistance médicale fournie par des médecins et par d'autres membres du personnel médical spécialisé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; mise à disposition d'infrastructures pour la réhabilitation mentale ; thérapie psychologique pour enfants en bas âge ; services psychiatriques ; soins psychologiques ; services de soins de santé à domicile ; prestations de conseil en nutrition ; service de conseillers en nutrition ; service d'information en matière de nutrition ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; mise à disposition d'informations en matière de services de recommandations en diététique et en nutrition ; fourniture de conseils médicaux dans le domaine de la perte de poids ; services d'examens médicaux dans le domaine de l'asthme ; services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir mise à disposition de services médicaux ; ajustement de prothèses ; services de conseils en matières de prothèses ; pose de membres artificiels, d'appareils prothétiques et de prothèses ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.

Déposant 1 : OMEM, Oeuvre Montpelliéraine des Enfants à la Mer, Association reconnue d'utilité publique par décret du 29 mai 1922
Numéro de SIREN : 342479128
Adresse :
371 Avenue de l'Evêché de Maguelone
34250 PALAVAS-LES-FLOTS
FR

Mandataire 1 : AARPI BARON AIDENBAUM & ASSOCIES, Mme ROCHET BENEDICTE, AVOCAT
Adresse :
91 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 742908
Date de demande : 18/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : FONDATION SAINT-PIERRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

24/04/2017 : Saint-Pierre
N° national/d'enregistrement : 4356917
Date de dépôt : 24/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils orthopédiques et de mobilité ; prothèses orthopédiques ; prothèses à usage médical ; appareils médicaux utilisés comme aide à la marche ; attelles pour le corps humain ; orthèses ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de textes publicitaires ; services de gestion commerciale d'oeuvres de bienfaisance ; administration, conduite de programmes de bénévolat ; gestion administrative de résidence et maison d'hébergement pour personnes en difficulté ; conseil en organisation des affaires ; audits d'association (financier, organisationnel, gestion) ; aide à la direction des affaires ; services d'administration et de gestion des subventions ; mise à disposition de subventions dans le domaine de la recherche et du traitement médical ; projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine médical, de la santé, de la gestion de services et d'établissements médico-sociaux, médicaux, sanitaires ou de maisons de retraite ou de personnes âgées ; gestion administrative pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations ; conseil, information et renseignements pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations (aide à la direction d'associations et de fondations) ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative et comptable ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bienfaisance dans le domaine des dons d'argent ; organisation de collectes de bienfaisance ; organisation de collectes caritatives ; collecte de fonds et de parrainage ; services de collecte de bienfaisance pour les enfants défavorisés ; collectes de bienfaisance par le biais d'évènements de divertissement ; collecte de fonds à des fins charitables ; mise à disposition d'activités de collectes de bienfaisance destinées à financer la recherche médicale et des procédures médicales pour les personnes dans le besoin ; placement de fonds à des fins caritatives ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et d'instruction ; services de divertissement destinés aux enfants ; formation de personnel non médical aux soins pour enfants ; services de soins de cliniques médicales de jour pour enfants malades ; éducation et instruction ; services d'éducation en matière de nutrition ; service de formation en nutrition [non médicale] ; services d'enseignement et d'éducation ; coordination de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation continue ; formation professionnelle en matière de prévention des problèmes de santé ; assistance en matière de formation ; services d'éducation pour les personnes handicapées ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; informations en matière d'éducation ; organisation de congrès et conférences à des fins culturelles et éducatives ; organisation et conduite d'évènements à buts éducatifs ; organisation d'évènements récréatifs ; organisation d'évènements de loisirs ; organisation de concours ou d'autres manifestations sportives et culturelles à des fins caritatives, organisation de manifestations de collectes de fonds de bienfaisance ; éducation et formation liée aux oeuvres de bienfaisance ; information (formation pratique) des personnes pour les sensibiliser aux actions caritatives ; activités de divertissement, sportives et culturelles ; services de formation destinés aux parents en matière de compétences parentales ; service d'éducation pour très jeunes enfants ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires ; mise à disposition d'équipements et d'installations de loisirs ; mise à disposition de matériels et d'installations de jeux pour enfants ; édition de lettres d'information ; édition de livres et de revues ; édition de magazines ; édition de publications ; édition de publications électroniques ; publication d'imprimés éducatifs ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; réalisation, à des fins culturelles ou éducatives, de campagnes d'information destinées à sensibiliser les entreprises et personnes privées aux problèmes rencontrés par les personnes handicapées ; organisation de cérémonies de remise de prix ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de prothèses ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Foyers d'accueil pour enfants ; mise à disposition de logements fournissant des services d'assistance [hébergements temporaires] ; services d'hébergement temporaire ; mise à disposition d'hébergement temporaire en tant que prestations d'hospitalité ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services paramédicaux ; services thérapeutiques ; soins médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services hospitaliers à domicile ; assistance médicale fournie par des médecins et par d'autres membres du personnel médical spécialisé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; mise à disposition d'infrastructures pour la réhabilitation mentale ; thérapie psychologique pour enfants en bas âge ; services psychiatriques ; soins psychologiques ; services de soins de santé à domicile ; prestations de conseil en nutrition ; service de conseillers en nutrition ; service d'information en matière de nutrition ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; mise à disposition d'informations en matière de services de recommandations en diététique et en nutrition ; fourniture de conseils médicaux dans le domaine de la perte de poids ; services d'examens médicaux dans le domaine de l'asthme ; services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir mise à disposition de services médicaux ; ajustement de prothèses ; services de conseils en matières de prothèses ; pose de membres artificiels, d'appareils prothétiques et de prothèses ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.

Déposant 1 : OMEM, Oeuvre Montpelliéraine des Enfants à la Mer, Association reconnue d'utilité publique par décret du 29 mai 1922
Numéro de SIREN : 342479128
Adresse :
371 Avenue de l'Evêché de Maguelone
34250 PALAVAS-LES-FLOTS
FR

Mandataire 1 : AARPI BARON AIDENBAUM & ASSOCIES, Mme ROCHET BENEDICTE, AVOCAT
Adresse :
91 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 742908
Date de demande : 18/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : FONDATION SAINT-PIERRE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

24/04/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4356914
Date de dépôt : 24/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils orthopédiques et de mobilité ; prothèses orthopédiques ; prothèses à usage médical ; appareils médicaux utilisés comme aide à la marche ; attelles pour le corps humain ; orthèses ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de textes publicitaires ; services de gestion commerciale d'oeuvres de bienfaisance ; administration, conduite de programmes de bénévolat ; gestion administrative de résidence et maison d'hébergement pour personnes en difficulté ; conseil en organisation des affaires ; audits d'association (financier, organisationnel, gestion) ; aide à la direction des affaires ; services d'administration et de gestion des subventions ; mise à disposition de subventions dans le domaine de la recherche et du traitement médical ; projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine médical, de la santé, de la gestion de services et d'établissements médico-sociaux, médicaux, sanitaires ou de maisons de retraite ou de personnes âgées ; gestion administrative pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations ; conseil, information et renseignements pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations (aide à la direction d'associations et de fondations) ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative et comptable ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de bienfaisance dans le domaine des dons d'argent ; organisation de collectes de bienfaisance ; organisation de collectes caritatives ; collecte de fonds et de parrainage ; services de collecte de bienfaisance pour les enfants défavorisés ; collectes de bienfaisance par le biais d'évènements de divertissement ; collecte de fonds à des fins charitables ; mise à disposition d'activités de collectes de bienfaisance destinées à financer la recherche médicale et des procédures médicales pour les personnes dans le besoin ; placement de fonds à des fins caritatives ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'éducation et d'instruction ; services de divertissement destinés aux enfants ; formation de personnel non médical aux soins pour enfants ; services de soins de cliniques médicales de jour pour enfants malades ; éducation et instruction ; services d'éducation en matière de nutrition ; service de formation en nutrition [non médicale] ; services d'enseignement et d'éducation ; Coordination de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation continue ; Formation professionnelle en matière de prévention des problèmes de santé ; aide et assistance aux personnes handicapées, notamment assistance en matière de formation ; services d'éducation pour les personnes handicapées ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; informations en matière d'éducation ; organisation de congrès et conférences à des fins culturelles et éducatives ; organisation et conduite d'évènements à buts éducatifs ; organisation d'évènements récréatifs ; organisation d'évènements de loisirs ; organisation de cérémonies ; organisation de concours ou d'autres manifestations sportives et culturelles à des fins caritatives, organisation de manifestations de collectes de fonds de bienfaisance ; éducation et formation liée aux oeuvres de bienfaisance ; information (formation pratique) des personnes pour les sensibiliser aux actions caritatives ; activités de divertissement, sportives et culturelles ; services de formation destinés aux parents en matière de compétences parentales ; service d'éducation pour très jeunes enfants ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires ; mise à disposition d'équipements et d'installations de loisirs ; mise à disposition de matériels et d'installations de jeux pour enfants ; édition de lettres d'information ; édition de livres et de revues ; édition de magazines ; édition de publications ; édition de publications électroniques ; publication d'imprimés éducatifs ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; réalisation, à des fins culturelles ou éducatives, de campagnes d'information destinées à sensibiliser les entreprises et personnes privées aux problèmes rencontrés par les personnes handicapées ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de prothèses ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Foyers d'accueil pour enfants ; mise à disposition de logements fournissant des services d'assistance [hébergements temporaires] ; services d'hébergement temporaire ; Mise à disposition d'hébergement temporaire en tant que prestations d'hospitalité ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services paramédicaux ; services thérapeutiques ; soins médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services hospitaliers à domicile ; assistance médicale fournie par des médecins et par d'autres membres du personnel médical spécialisé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; mise à disposition d'infrastructures pour la réhabilitation mentale ; thérapie psychologique pour enfants en bas âge ; services psychiatriques ; soins psychologiques ; services de soins de santé à domicile ; prestations de conseil en nutrition ; service de conseillers en nutrition ; service d'information en matière de nutrition ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; mise à disposition d'informations en matière de services de recommandations en diététique et en nutrition ; fourniture de conseils médicaux dans le domaine de la perte de poids ; services d'examens médicaux dans le domaine de l'asthme ; services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir mise à disposition de services médicaux ; ajustement de prothèses ; services de conseils en matières de prothèses ; pose de membres artificiels, d'appareils prothétiques et de prothèses ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.

Déposant 1 : OMEM, Oeuvre Montpelliéraine des Enfants à la Mer, Association reconnue d'utilité publique par décret du 29 mai 1922
Numéro de SIREN : 342479128
Adresse :
371 Avenue de l'Evêché de Maguelone
34250 Palavas-Les-Flots
FR

Mandataire 1 : AARPI BARON AIDENBAUM & ASSOCIES, Mme. BENEDICTE ROCHET, AVOCAT
Adresse :
91 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

24/04/2017 : SAINT-PIERRE
N° national/d'enregistrement : 4356917
Date de dépôt : 24/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils orthopédiques et de mobilité ; prothèses orthopédiques ; prothèses à usage médical ; appareils médicaux utilisés comme aide à la marche ; attelles pour le corps humain ; orthèses ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de textes publicitaires ; services de gestion commerciale d'oeuvres de bienfaisance ; administration, conduite de programmes de bénévolat ; gestion administrative de résidence et maison d'hébergement pour personnes en difficulté ; conseil en organisation des affaires ; audits d'association (financier, organisationnel, gestion) ; aide à la direction des affaires ; services d'administration et de gestion des subventions ; mise à disposition de subventions dans le domaine de la recherche et du traitement médical ; projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine médical, de la santé, de la gestion de services et d'établissements médico-sociaux, médicaux, sanitaires ou de maisons de retraite ou de personnes âgées ; gestion administrative pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations ; conseil, information et renseignements pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations (aide à la direction d'associations et de fondations) ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative et comptable ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de bienfaisance dans le domaine des dons d'argent ; organisation de collectes de bienfaisance ; organisation de collectes caritatives ; collecte de fonds et de parrainage ; services de collecte de bienfaisance pour les enfants défavorisés ; collectes de bienfaisance par le biais d'évènements de divertissement ; collecte de fonds à des fins charitables ; mise à disposition d'activités de collectes de bienfaisance destinées à financer la recherche médicale et des procédures médicales pour les personnes dans le besoin ; placement de fonds à des fins caritatives ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'éducation et d'instruction ; services de divertissement destinés aux enfants ; formation de personnel non médical aux soins pour enfants ; services de soins de cliniques médicales de jour pour enfants malades ; éducation et instruction ; services d'éducation en matière de nutrition ; service de formation en nutrition [non médicale] ; services d'enseignement et d'éducation ; Coordination de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation continue ; Formation professionnelle en matière de prévention des problèmes de santé ; aide et assistance aux personnes handicapées, notamment assistance en matière de formation ; services d'éducation pour les personnes handicapées ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; informations en matière d'éducation ; organisation de congrès et conférences à des fins culturelles et éducatives ; organisation et conduite d'évènements à buts éducatifs ; organisation d'évènements récréatifs ; organisation d'évènements de loisirs ; organisation de cérémonies ; organisation de concours ou d'autres manifestations sportives et culturelles à des fins caritatives, organisation de manifestations de collectes de fonds de bienfaisance ; éducation et formation liée aux oeuvres de bienfaisance ; information (formation pratique) des personnes pour les sensibiliser aux actions caritatives ; activités de divertissement, sportives et culturelles ; services de formation destinés aux parents en matière de compétences parentales ; service d'éducation pour très jeunes enfants ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires ; mise à disposition d'équipements et d'installations de loisirs ; mise à disposition de matériels et d'installations de jeux pour enfants ; édition de lettres d'information ; édition de livres et de revues ; édition de magazines ; édition de publications ; édition de publications électroniques ; publication d'imprimés éducatifs ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; réalisation, à des fins culturelles ou éducatives, de campagnes d'information destinées à sensibiliser les entreprises et personnes privées aux problèmes rencontrés par les personnes handicapées ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de prothèses ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Foyers d'accueil pour enfants ; mise à disposition de logements fournissant des services d'assistance [hébergements temporaires] ; services d'hébergement temporaire ; Mise à disposition d'hébergement temporaire en tant que prestations d'hospitalité ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services paramédicaux ; services thérapeutiques ; soins médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services hospitaliers à domicile ; assistance médicale fournie par des médecins et par d'autres membres du personnel médical spécialisé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; mise à disposition d'infrastructures pour la réhabilitation mentale ; thérapie psychologique pour enfants en bas âge ; services psychiatriques ; soins psychologiques ; services de soins de santé à domicile ; prestations de conseil en nutrition ; service de conseillers en nutrition ; service d'information en matière de nutrition ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; mise à disposition d'informations en matière de services de recommandations en diététique et en nutrition ; fourniture de conseils médicaux dans le domaine de la perte de poids ; services d'examens médicaux dans le domaine de l'asthme ; services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir mise à disposition de services médicaux ; ajustement de prothèses ; services de conseils en matières de prothèses ; pose de membres artificiels, d'appareils prothétiques et de prothèses ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.

Déposant 1 : OMEM, Oeuvre Montpelliéraine des Enfants à la Mer, Association reconnue d'utilité publique par décret du 29 mai 1922
Numéro de SIREN : 342479128
Adresse :
371 Avenue de l'Evêché de Maguelone
34250 Palavas-Les-Flots
FR

Mandataire 1 : AARPI BARON AIDENBAUM & ASSOCIES, Mme. BENEDICTE ROCHET, AVOCAT
Adresse :
91 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

24/04/2017 :
N° national/d'enregistrement : 4356914
Date de dépôt : 24/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils orthopédiques et de mobilité ; prothèses orthopédiques ; prothèses à usage médical ; appareils médicaux utilisés comme aide à la marche ; attelles pour le corps humain ; orthèses ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de textes publicitaires ; services de gestion commerciale d'oeuvres de bienfaisance ; administration, conduite de programmes de bénévolat ; gestion administrative de résidence et maison d'hébergement pour personnes en difficulté ; conseil en organisation des affaires ; audits d'association (financier, organisationnel, gestion) ; aide à la direction des affaires ; services d'administration et de gestion des subventions ; mise à disposition de subventions dans le domaine de la recherche et du traitement médical ; projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine médical, de la santé, de la gestion de services et d'établissements médico-sociaux, médicaux, sanitaires ou de maisons de retraite ou de personnes âgées ; gestion administrative pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations ; conseil, information et renseignements pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations (aide à la direction d'associations et de fondations) ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative et comptable ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de bienfaisance dans le domaine des dons d'argent ; organisation de collectes de bienfaisance ; organisation de collectes caritatives ; collecte de fonds et de parrainage ; services de collecte de bienfaisance pour les enfants défavorisés ; collectes de bienfaisance par le biais d'évènements de divertissement ; collecte de fonds à des fins charitables ; mise à disposition d'activités de collectes de bienfaisance destinées à financer la recherche médicale et des procédures médicales pour les personnes dans le besoin ; placement de fonds à des fins caritatives ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'éducation et d'instruction ; services de divertissement destinés aux enfants ; formation de personnel non médical aux soins pour enfants ; services de soins de cliniques médicales de jour pour enfants malades ; éducation et instruction ; services d'éducation en matière de nutrition ; service de formation en nutrition [non médicale] ; services d'enseignement et d'éducation ; Coordination de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation continue ; Formation professionnelle en matière de prévention des problèmes de santé ; aide et assistance aux personnes handicapées, notamment assistance en matière de formation ; services d'éducation pour les personnes handicapées ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; informations en matière d'éducation ; organisation de congrès et conférences à des fins culturelles et éducatives ; organisation et conduite d'évènements à buts éducatifs ; organisation d'évènements récréatifs ; organisation d'évènements de loisirs ; organisation de cérémonies ; organisation de concours ou d'autres manifestations sportives et culturelles à des fins caritatives, organisation de manifestations de collectes de fonds de bienfaisance ; éducation et formation liée aux oeuvres de bienfaisance ; information (formation pratique) des personnes pour les sensibiliser aux actions caritatives ; activités de divertissement, sportives et culturelles ; services de formation destinés aux parents en matière de compétences parentales ; service d'éducation pour très jeunes enfants ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires ; mise à disposition d'équipements et d'installations de loisirs ; mise à disposition de matériels et d'installations de jeux pour enfants ; édition de lettres d'information ; édition de livres et de revues ; édition de magazines ; édition de publications ; édition de publications électroniques ; publication d'imprimés éducatifs ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; réalisation, à des fins culturelles ou éducatives, de campagnes d'information destinées à sensibiliser les entreprises et personnes privées aux problèmes rencontrés par les personnes handicapées ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de prothèses ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Foyers d'accueil pour enfants ; mise à disposition de logements fournissant des services d'assistance [hébergements temporaires] ; services d'hébergement temporaire ; Mise à disposition d'hébergement temporaire en tant que prestations d'hospitalité ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services paramédicaux ; services thérapeutiques ; soins médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services hospitaliers à domicile ; assistance médicale fournie par des médecins et par d'autres membres du personnel médical spécialisé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; mise à disposition d'infrastructures pour la réhabilitation mentale ; thérapie psychologique pour enfants en bas âge ; services psychiatriques ; soins psychologiques ; services de soins de santé à domicile ; prestations de conseil en nutrition ; service de conseillers en nutrition ; service d'information en matière de nutrition ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; mise à disposition d'informations en matière de services de recommandations en diététique et en nutrition ; fourniture de conseils médicaux dans le domaine de la perte de poids ; services d'examens médicaux dans le domaine de l'asthme ; services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir mise à disposition de services médicaux ; ajustement de prothèses ; services de conseils en matières de prothèses ; pose de membres artificiels, d'appareils prothétiques et de prothèses ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.

Déposant 1 : OMEM, Oeuvre Montpelliéraine des Enfants à la Mer, Association reconnue d'utilité publique par décret du 29 mai 1922
Numéro de SIREN : 342479128
Adresse :
371 Avenue de l'Evêché de Maguelone
34250 Palavas-Les-Flots
FR

Mandataire 1 : AARPI BARON AIDENBAUM & ASSOCIES, Mme. BENEDICTE ROCHET, AVOCAT
Adresse :
91 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

24/04/2017 : SAINT-PIERRE
N° national/d'enregistrement : 4356917
Date de dépôt : 24/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils orthopédiques et de mobilité ; prothèses orthopédiques ; prothèses à usage médical ; appareils médicaux utilisés comme aide à la marche ; attelles pour le corps humain ; orthèses ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de textes publicitaires ; services de gestion commerciale d'oeuvres de bienfaisance ; administration, conduite de programmes de bénévolat ; gestion administrative de résidence et maison d'hébergement pour personnes en difficulté ; conseil en organisation des affaires ; audits d'association (financier, organisationnel, gestion) ; aide à la direction des affaires ; services d'administration et de gestion des subventions ; mise à disposition de subventions dans le domaine de la recherche et du traitement médical ; projets (aide à la direction des affaires) dans le domaine médical, de la santé, de la gestion de services et d'établissements médico-sociaux, médicaux, sanitaires ou de maisons de retraite ou de personnes âgées ; gestion administrative pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations ; conseil, information et renseignements pour le compte d'entités non commerciales, dont des associations et des fondations (aide à la direction d'associations et de fondations) ; conseils, informations ou renseignements aux associations dans la conduite de leur activité, à savoir conseils, informations ou renseignements aux associations en matière administrative et comptable ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de bienfaisance dans le domaine des dons d'argent ; organisation de collectes de bienfaisance ; organisation de collectes caritatives ; collecte de fonds et de parrainage ; services de collecte de bienfaisance pour les enfants défavorisés ; collectes de bienfaisance par le biais d'évènements de divertissement ; collecte de fonds à des fins charitables ; mise à disposition d'activités de collectes de bienfaisance destinées à financer la recherche médicale et des procédures médicales pour les personnes dans le besoin ; placement de fonds à des fins caritatives ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'éducation et d'instruction ; services de divertissement destinés aux enfants ; formation de personnel non médical aux soins pour enfants ; services de soins de cliniques médicales de jour pour enfants malades ; éducation et instruction ; services d'éducation en matière de nutrition ; service de formation en nutrition [non médicale] ; services d'enseignement et d'éducation ; Coordination de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation continue ; Formation professionnelle en matière de prévention des problèmes de santé ; aide et assistance aux personnes handicapées, notamment assistance en matière de formation ; services d'éducation pour les personnes handicapées ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de séminaires ; informations en matière d'éducation ; organisation de congrès et conférences à des fins culturelles et éducatives ; organisation et conduite d'évènements à buts éducatifs ; organisation d'évènements récréatifs ; organisation d'évènements de loisirs ; organisation de cérémonies ; organisation de concours ou d'autres manifestations sportives et culturelles à des fins caritatives, organisation de manifestations de collectes de fonds de bienfaisance ; éducation et formation liée aux oeuvres de bienfaisance ; information (formation pratique) des personnes pour les sensibiliser aux actions caritatives ; activités de divertissement, sportives et culturelles ; services de formation destinés aux parents en matière de compétences parentales ; service d'éducation pour très jeunes enfants ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; fourniture de services éducatifs pour enfants par l'intermédiaire de groupes de jeu ; mise à disposition de matériel et d'installations de jeux pour enfants ; mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires ; mise à disposition d'équipements et d'installations de loisirs ; mise à disposition de matériels et d'installations de jeux pour enfants ; édition de lettres d'information ; édition de livres et de revues ; édition de magazines ; édition de publications ; édition de publications électroniques ; publication d'imprimés éducatifs ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; réalisation, à des fins culturelles ou éducatives, de campagnes d'information destinées à sensibiliser les entreprises et personnes privées aux problèmes rencontrés par les personnes handicapées ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement de prothèses ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Foyers d'accueil pour enfants ; mise à disposition de logements fournissant des services d'assistance [hébergements temporaires] ; services d'hébergement temporaire ; Mise à disposition d'hébergement temporaire en tant que prestations d'hospitalité ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services médicaux ; services paramédicaux ; services thérapeutiques ; soins médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; services hospitaliers à domicile ; assistance médicale fournie par des médecins et par d'autres membres du personnel médical spécialisé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; mise à disposition d'infrastructures pour la réhabilitation mentale ; thérapie psychologique pour enfants en bas âge ; services psychiatriques ; soins psychologiques ; services de soins de santé à domicile ; prestations de conseil en nutrition ; service de conseillers en nutrition ; service d'information en matière de nutrition ; conseils dans les domaines de la diététique et de la nutrition ; mise à disposition d'informations en matière de services de recommandations en diététique et en nutrition ; fourniture de conseils médicaux dans le domaine de la perte de poids ; services d'examens médicaux dans le domaine de l'asthme ; services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir mise à disposition de services médicaux ; ajustement de prothèses ; services de conseils en matières de prothèses ; pose de membres artificiels, d'appareils prothétiques et de prothèses ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.

Déposant 1 : OMEM, Oeuvre Montpelliéraine des Enfants à la Mer, Association reconnue d'utilité publique par décret du 29 mai 1922
Numéro de SIREN : 342479128
Adresse :
371 Avenue de l'Evêché de Maguelone
34250 Palavas-Les-Flots
FR

Mandataire 1 : AARPI BARON AIDENBAUM & ASSOCIES, Mme. BENEDICTE ROCHET, AVOCAT
Adresse :
91 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
75011 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

22/04/2016 : MÔME
N° national/d'enregistrement : 4267109
Date de dépôt : 22/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : OMEM, Association
Numéro de SIREN : 342479128
Adresse :
371 avenue de l'Eveche de maguelone
34250 PALAVAS-LES-FLOTS
FR

Mandataire 1 : OMEM, M. patrick Beeusaert
Adresse :
371 avenue de l'Eveche de maguelone
34250 PALAVAS-LES-FLOTS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

22/04/2016 : MÔME
N° national/d'enregistrement : 4267109
Date de dépôt : 22/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Déposant 1 : OMEM, Association
Numéro de SIREN : 342479128
Adresse :
371 avenue de l'Eveche de maguelone
34250 PALAVAS-LES-FLOTS
FR

Mandataire 1 : OMEM, M. patrick Beeusaert
Adresse :
371 avenue de l'Eveche de maguelone
34250 PALAVAS-LES-FLOTS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Historique de l'unité légale :
28/02/2018 : dénomination
Dénomination : FONDATION SAINT PIERRE
30/06/2017 : dénomination
Dénomination : OMEM
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
02/11/2015 : code NIC
Code NIC : 00023
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités hospitalières (NAFRev2 : 86.10Z)
25/12/1987 : activité principale
Activité principale : Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 : 91.3E)

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